Affaires étrangères et coopération : documents

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29 décembre 2003
- Australie - Rapport n° 381 (Rapport)
- Italie - Texte n° 19 (Texte)
23 décembre 2003
- Arabie saoudite - Rapport n° 9 (Rapport)
- Argentine - Rapport n° 113 (Rapport)
18 décembre 2003
- Eau - Texte n° 67 (Texte)
- Amérique latine et Caraïbes - Rapport n° 122 (Rapport)
12 décembre 2003
- Albanie - Texte n° 110 (Texte)
- Azerbaïdjan - Texte n° 109 (Texte)
10 décembre 2003
- Cour pénale internationale - Texte n° 20 (Texte)
- Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
- Italie - Texte n° 17 (Texte)
- Organisation internationale de la vigne et du vin - Texte n° 21 (Texte)
7 décembre 2003
- Ukraine - Rapport n° 131 (Rapport)
6 décembre 2003
- Italie - Rapport n° 442 (Rapport)
- Cour pénale internationale - Rapport n° 93 (Rapport)
4 décembre 2003
- Zambie - Texte n° 101 (Texte)
- Organisation internationale de la vigne et du vin - Texte n° 86 (Texte)
- Mozambique - Texte n° 102 (Texte)
- Ouganda - Texte n° 100 (Texte)
- Argentine, espoirs et sortie de crise - Actes de colloque (Actes de colloque)
3 décembre 2003
- Organisation internationale de la vigne et du vin - Rapport n° 95 (Rapport)
2 décembre 2003
- Budget 2004 : Commerce extérieur - Avis n° 75 tome X (Avis)
1er décembre 2003
- Mondialisation - Texte n° 64 (Texte)
- Organisations non gouvernementales - Texte n° 66 (Texte)
- Mondialisation - Texte n° 65 (Texte)
27 novembre 2003
- Budget 2004 : Affaires étrangères - Avis n° 76 tome I (Avis)
- Budget 2004 : Aide au développement - Avis n° 76 tome III (Avis)
26 novembre 2003
- Budget 2004 : Aide au développement - Rapport spécial n° 73 annexe 2 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Affaires étrangères - Rapport spécial n° 73 annexe 1 tome III (Rapport général)
24 novembre 2003
- Slovénie - Texte n° 80 (Texte)
- Budget 2004 : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 76 tome II (Avis)
- Chine - Texte n° 81 (Texte)
20 novembre 2003
- Imposition des transmissions à titre gratuit - Texte n° 62 (Texte)
- Budget 2004 : Relations culturelles extérieures - Avis n° 74 tome XIII (Avis)
15 novembre 2003
- Droit d'asile - Texte n° 6 (Texte)
13 novembre 2003
- L'Inde, grande puissance asiatique - Actes de colloque (Actes de colloque)
10 novembre 2003
- Bureau européen des radiocommunications - Texte n° 56 (Texte)
5 novembre 2003
- Albatros et pétrels - Texte n° 45 (Texte)
- Chili - Texte n° 46 (Texte)
23 octobre 2003
- Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
22 octobre 2003
- Italie - Rapport n° 443 (Rapport)
17 octobre 2003
- Droit d'asile - Avis n° 29 (Avis)
16 octobre 2003
- Droit d'asile - Rapport n° 20 (Rapport)
9 octobre 2003
- Algérie : le champ des coopérations - Actes de colloque (Actes de colloque)
7 octobre 2003
- Audition de M. Dominique de VILLEPIN sur son budget et divers sujets d'actualité internationale. (Communiqué de presse)
6 octobre 2003
- Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC? - Rapport d'information n° 2 (Rapport d'information)
3 octobre 2003
- Afrique SA : ensemble, dynamisons le secteur privé - Actes de colloque (Actes de colloque)
30 septembre 2003
- L'Égypte, dans l'attente de nouvelles réformes - Rapport d'information n° 387 (Rapport d'information)
19 septembre 2003
- Zones d'activités transfrontalières à statut spécial - Texte n° 435 (Texte)
- Entente-franco-allemande - Texte n° 430 (Texte)
- Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 439 (Texte)
- Cour pénale internationale - Texte n° 438 (Texte)
3 septembre 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie, session 2003) - Rapport d'information n° 428 (Rapport d'information)
29 août 2003
- Ukraine - Texte n° 424 (Texte)
- Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
27 août 2003
- Vietnam - Texte n° 422 (Texte)
- Afrique du Sud - Texte n° 423 (Texte)
23 juillet 2003
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session - Rapport d'information n° 416 (Rapport d'information)
11 juillet 2003
- L'OMC à la veille de Cancun - Rapport d'information n° 397 (Rapport d'information)
10 juillet 2003
- Une délégation de la commission des affaires économiques fait le point des échanges bilatéraux entre la France et l'Iran. (Communiqué de presse)
9 juillet 2003
- Iran, réforme, révolution ou résignation ? - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
30 juin 2003
- La protection des biens culturels africains - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
28 juin 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (2e partie de la session 2003) - Rapport d'information n° 362 (Rapport d'information)
26 juin 2003
- Italie - Texte n° 372 (Texte)
- Italie - Texte n° 373 (Texte)
- Arabie saoudite - Texte n° 375 (Texte)
- Crimes de guerre - Texte n° 370 (Texte)
- Australie - Texte n° 371 (Texte)
17 juin 2003
- Afrique du Sud - Texte n° 127 (Texte)
- Liban - Texte n° 130 (Texte)
- Algérie - Texte n° 129 (Texte)
13 juin 2003
- Liban - Rapport n° 271 (Rapport)
12 juin 2003
- Audition de M. Dominique de VILLEPIN devant les sénateurs de la Commission de la Défense et des forces Armées. (Communiqué de presse)
11 juin 2003
- Afrique du Sud - Rapport n° 331 (Rapport)
10 juin 2003
- Algérie - Rapport n° 329 (Rapport)
6 juin 2003
- Droit d'asile - Texte n° 340 (Texte)
22 mai 2003
- Égypte : dans le sillage de la modernisation de l'économie égyptienne, l'élan nouveau des relations économiques bilatérales - Actes de colloque (Actes de colloque)
21 mai 2003
- Croix-Rouge - Texte n° 111 (Texte)
16 mai 2003
- La Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan) - Rapport d'information n° 200 (Rapport d'information)
14 mai 2003
- Croix-Rouge - Rapport n° 294 (Rapport)
27 avril 2003
- Madagascar : un développement " durable et rapide " est-il enfin possible ? - Actes de colloque (Actes de colloque)
23 avril 2003
- Extradition et entraide judicaire - Résolution n° 103 (Texte)
18 avril 2003
- Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (1ière partie de la session 2003) - Rapport d'information n° 243 (Rapport d'information)
10 avril 2003
- Extradition et entraide judicaire - Rapport n° 252 (Rapport)
1er avril 2003
- Extradition et entraide judicaire - Résolution n° 230 (Texte)
18 mars 2003
- Institutions internationales - Texte n° 212 (Texte)
- Antarctique - Texte n° 90 (Texte)
13 mars 2003
- Antarctique - Rapport n° 208 (Rapport)
6 mars 2003
- Croix-Rouge - Texte n° 203 (Texte)
5 mars 2003
- Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (1er janvier 2003 - 31 décembre 2003) - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 55 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Argentine - Texte n° 201 (Texte)
4 mars 2003
- Risques biotechnologiques - Texte n° 79 (Texte)
- Croatie - Texte n° 77 (Texte)
- Macédoine - Texte n° 76 (Texte)
- Allemagne - Texte n° 72 (Texte)
1er mars 2003
- Economie et culture - Le cas de la Corée du Sud - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 54 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
28 février 2003
- Allemagne - Rapport n° 187 (Rapport)
- Croatie - Rapport n° 172 (Rapport)
- Risques biotechnologiques - Rapport n° 149 (Rapport)
26 février 2003
- Macédoine - Rapport n° 152 (Rapport)
19 février 2003
- Algérie - Texte n° 184 (Texte)
- Liban - Texte n° 185 (Texte)
- Afrique du Sud - Texte n° 183 (Texte)
7 février 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (session 2002, 4e partie) - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
6 février 2003
- Mercenaires - Texte n° 65 (Texte)
3 février 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie) - Rapport d'information n° 148 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie) - Rapport d'information n° 147 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (session 2002) - Rapport d'information n° 145 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001) - Rapport d'information n° 144 (Rapport d'information)
29 janvier 2003
- Zimbabwe - Texte n° 157 (Texte)
24 janvier 2003
- Mercenaires - Rapport n° 142 (Rapport)
21 janvier 2003
- Croatie - Texte n° 135 (Texte)
- Macédoine - Texte n° 134 (Texte)
- Allemagne - Texte n° 136 (Texte)
- Risques biotechnologiques - Texte n° 137 (Texte)
20 janvier 2003
- Golfe de Guinée : les nouvelles attentes - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 53 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
15 janvier 2003
- 32ème session de l'Association interparlementaire France-Canada - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 52 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
10 janvier 2003
- France - Etats-Unis, renouer le dialogue - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 51 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
1er janvier 2003
- Tibet : un peuple en danger - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 50 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2002

2001

2000

20 décembre 2000
- Le Kosovo : quelles chances pour un nouvel équilibre régional ? - Rapport d'information n° 56 (Rapport d'information)
28 novembre 2000
- Génocide arménien - Texte n° 60 (Texte)
26 novembre 2000
- Génocide arménien - Texte n° 55 (Texte)
7 novembre 2000
- Génocide arménien - Texte n° 22 (Texte)
3 novembre 2000
- Sur la Syrie de Bachar Al-Assad - Rapport d'information n° 51 (Rapport d'information)
26 octobre 2000
- Sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie - Rapport d'information n° 52 (Rapport d'information)
15 octobre 2000
- Le Vanuatu : survivance de la Francophonie dans un archipel du Pacifique sud - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 33 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
1er octobre 2000
- Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (1er octobre 1999 - 1er octobre 2000) - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 32 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
24 juillet 2000
- Volontariats civils - Rapport n° 5 (Rapport)
- Volontariats civils - Rapport n° 199 (Rapport)
29 juin 2000
- L'Iran en transition - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
28 juin 2000
- Vendre et Investir en Ouzbékistan - Actes de colloque (Actes de colloque)
21 juin 2000
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (99) - Rapport d'information n° 430 tome II (Rapport d'information)
- La Roumanie - La Moldavie - Actes de colloque (Actes de colloque)
- Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (99) - Rapport d'information n° 430 (Rapport d'information sur colloque)
1er juin 2000
- Colombie - Texte n° 141 (Texte)
24 mai 2000
- Le Viêt Nam - Actes de colloque (Actes de colloque)
22 mai 2000
- Euro-Méditerranée - Résolution n° 121 (Texte)
3 mai 2000
- Euro-Méditerranée - Rapport n° 322 (Rapport)
1er avril 2000
- L'Australie, une ambition mondiale - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 31 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
14 mars 2000
- Forum des Sénats du monde - Actes de colloque (Actes de colloque)
3 mars 2000
- Génocide arménien - Texte n° 206 (Texte)
1er mars 2000
- La Hongrie dans l'Union européenne (déplacement du 20 au 22 septembre 1999) - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 30 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
24 février 2000
- Euro-Méditerranée - Résolution n° 240 (Texte)
23 février 2000
- Brésil et Argentine : les atouts de la France - Rapport d'information n° 233 (Rapport d'information)
- Le Nigéria : un partenariat bien compris - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 29 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
20 février 2000
- Volontariats civils - Texte n° 179 (Texte)
9 février 2000
- Volontariats civils - Texte n° 78 (Texte)
29 janvier 2000
- Colombie - Rapport n° 367 (Rapport)

1999

14 décembre 1999
- Le Caucase méridional, Arménie, Azerbaidjan, Géorgie - Actes de colloque (Actes de colloque)
9 décembre 1999
- La Slovénie, bientôt dans l'Union européenne - Actes de colloque (Actes de colloque)
8 décembre 1999
- Le Maroc en mouvement - Rapport d'information n° 123 (Rapport d'information)
2 décembre 1999
- Afrique du Sud - Rapport n° 64 (Rapport)
29 novembre 1999
- La Moldavie : bâtir les fondements de l'identité nationale - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
27 novembre 1999
- Afrique du Sud - Résolution n° 44 (Texte)
27 octobre 1999
- La Chine, contradictions et perspectives - Actes de colloque (Actes de colloque)
- Afrique du Sud - Résolution n° 35 (Texte)
13 octobre 1999
- Volontariats civils - Texte n° 8 (Texte)
1er octobre 1999
- Japon : crise et douloureuses mutations - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 28 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
1er août 1999
- Rapport d'activité de la section française de l'APF 1998-1999 - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 27 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
9 juillet 1999
- Manche - Rapport n° 395 (Rapport)
1er juillet 1999
- France - Afrique australe : le Botswana, un modèle pour l'Afrique ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 26 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
30 juin 1999
- L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Rapport d'information n° 465 (Rapport d'information)
23 juin 1999
- Où va la Russie ? - Actes de colloque (Actes de colloque)
16 juin 1999
- Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (97) - Rapport d'information n° 435 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (98) - Rapport d'information n° 436 (Rapport d'information)
9 juin 1999
- Manche - Texte n° 150 (Texte)
1er juin 1999
- Italie - Texte n° 145 (Texte)
- Suisse - Texte n° 147 (Texte)
29 mai 1999
- Cour pénale internationale - Texte n° 108 (Texte)
27 mai 1999
- Ethiopie, Erythrée, Djibouti - Actes de colloque (Actes de colloque)
26 mai 1999
- Italie - Rapport n° 381 (Rapport)
- Suisse - Rapport n° 379 (Rapport)
18 mai 1999
- Italie - Texte n° 357 (Texte)
30 avril 1999
- Cour pénale internationale - Rapport n° 318 (Rapport)
28 avril 1999
- Manche - Texte n° 326 (Texte)
15 avril 1999
- Suisse - Texte n° 315 (Texte)
8 avril 1999
- La Cour pénale internationale - Rapport d'information n° 313 (Rapport d'information)
- Mexique de l'an 2000: entre transformation politique et modernisation économique - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
7 avril 1999
- La République tchèque - Actes de colloque (Actes de colloque)
- Cour pénale internationale - Texte n° 302 (Texte)
31 mars 1999
- Volontariats civils - Texte n° 293 (Texte)
23 mars 1999
- Colombie - Texte n° 277 (Texte)
15 mars 1999
- Armes chimiques - Rapport n° 253 (Rapport)
9 mars 1999
- Enfant - Texte n° 93 (Texte)
3 mars 1999
- Enfant - Rapport n° 224 (Rapport)
22 février 1999
- Affaires étrangères - Texte n° 34 (Texte)
18 février 1999
- Génocide arménien de 1915 - Texte n° 238 (Texte)
21 janvier 1999
- Affaires étrangères - Rapport n° 128 (Rapport)
9 janvier 1999
- Affaires étrangères - Texte n° 109 (Texte)

1998

22 décembre 1998
- Géorgie - Texte n° 43 (Texte)
15 décembre 1998
- France-Arménie : accompagner une renaissance - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 25 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
3 décembre 1998
- Budget : Affaires étrangères - Avis n° 69 tome I (Avis)
- Budget : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 69 tome II (Avis)
- Budget : Aide au développement - Avis n° 69 tome III (Avis)
1er décembre 1998
- Rapport d'activité de l' AIPLF 1997-1998 - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 24 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Budget : Francophonie - Avis n° 67 tome XIII (Avis)
25 novembre 1998
- Colloque sur les collectivités en Europe centrale (Hongrie, Pologne, République tchèque, Slovaquie) - Actes de colloque (Actes de colloque)
24 novembre 1998
- Quel avenir pour le Soudan ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 23 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
23 novembre 1998
- Enfant - Texte n° 80 (Texte)
19 novembre 1998
- Budget : Coopération - Rapport spécial n° 66 annexe 2 tome III (Rapport général)
12 novembre 1998
- Algérie - Texte n° 16 (Texte)
2 novembre 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome IV (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
1er novembre 1998
- La Lituanie : pays entre deux mondes - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 22 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
14 octobre 1998
- Algérie - Rapport n° 14 (Rapport)
22 septembre 1998
- Les Emirats Arabes Unis, un nouveau tigre au Moyen-Orient ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 21 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
15 septembre 1998
- Armes chimiques - Rapport n° 461 (Rapport)
4 août 1998
- Armes chimiques - Texte n° 151 (Texte)
2 août 1998
- Génocide arménien - Texte n° 469 (Texte)
29 juillet 1998
- Au pays du Cèdre : contrastes et lumières - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 20 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
28 juin 1998
- Armes chimiques - Texte n° 405 (Texte)
23 juin 1998
- Nouvelle-Zélande : le libéralisme en action - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 19 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
9 juin 1998
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe - Rapport d'information n° 483 (Rapport d'information)
27 mai 1998
- Géorgie - Rapport n° 453 (Rapport)
- L'Indonésie après Soeharto : de la crise économique au changement politique - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
20 mai 1998
- Azerbaïdjan - Texte n° 136 (Texte)
12 mai 1998
- Armes chimiques - Texte n° 81 (Texte)
6 mai 1998
- Azerbaïdjan - Rapport n° 420 (Rapport)
29 avril 1998
- Le grand retour de l'Asie centrale - Rapport d'information n° 412 (Rapport d'information)
22 avril 1998
- Géorgie - Texte n° 399 (Texte)
7 avril 1998
- L'Afrique centrale : un nouveau départ ? Les exemples du Cameroun et du Congo - Rapport d'information n° 376 (Rapport d'information)
19 mars 1998
- Azerbaïdjan - Texte n° 349 (Texte)
15 mars 1998
- Armes chimiques - Avis n° 254 (Avis)
- Armes chimiques - Avis n° 268 (Avis)
22 février 1998
- Apprendre le français en Corée - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 18 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
4 février 1998
- Albanie - Texte n° 74 (Texte)

1997

17 décembre 1997
- L'Albanie : une nouvelle épreuve pour les Balkans ? - Rapport d'information n° 181 (Rapport d'information)
- Albanie - Rapport n° 182 (Rapport)
11 décembre 1997
- Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (96) - Rapport d'information n° 171 (Rapport d'information)
29 novembre 1997
- Le Mali, entre espoirs et inquiétudes - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 17 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
20 novembre 1997
- Budget 1998 : Francophonie - Avis n° 86 tome XIII (Avis)
- Budget 1998 : Affaires étrangères - Avis n° 88 tome I (Avis)
- Budget 1998 : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 88 tome II (Avis)
- Budget 1998 : Aide au développement - Avis n° 88 tome III (Avis)
- Budget 1998 : Coopération - Rapport spécial n° 85 annexe 2 tome III (Rapport général)
- Budget 1998 : Affaires étrangères - Rapport spécial n° 85 annexe 1 tome III (Rapport général)
14 octobre 1997
- Coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales - Texte n° 14 (Texte)
1er octobre 1997
- L'avenir de la francophonie au Vietnam - Rapport d'information n° 1 (Rapport d'information)
17 septembre 1997
- Coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales - Rapport n° 420 (Rapport)
24 août 1997
- Caraïbe - Texte n° 100 (Texte)
- Allemagne - Texte n° 105 (Texte)
23 août 1997
- L'Inde, cinquante ans après l'indépendance : l'expérience du gouvernement du Front uni - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 16 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
10 août 1997
- Obtentions végétales - Rapport n° 369 (Rapport)
29 juillet 1997
- De la Rhodésie au Zimbabwe : une transition réussie ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 15 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
24 juillet 1997
- Algérie - Texte n° 395 (Texte)
26 juin 1997
- Armes chimiques - Texte n° 291 (Texte)
- Coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales - Texte n° 371 (Texte)
24 juin 1997
- Caraïbe - Texte n° 101 (Texte)
22 juin 1997
- Caraïbe - Texte n° 187 (Texte)
12 juin 1997
- La Bosnie-Herzégovine entre guerre et paix - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
9 juin 1997
- Allemagne - Texte n° 304 (Texte)
- Allemagne - Rapport n° 337 (Rapport)
8 mai 1997
- Caraïbe - Rapport n° 289 (Rapport)
4 mai 1997
- Espagne - Texte n° 75 (Texte)
- Jamaïque - Texte n° 77 (Texte)
29 avril 1997
- Maroc : l'attente à l'égard de la France - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 14 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
26 avril 1997
- Caraïbe - Rapport n° 289 (Rapport)
22 avril 1997
- L'Indonésie : premier dragon de l'Islam ? - Rapport d'information n° 318 (Rapport d'information)
20 avril 1997
- Jamaïque - Rapport n° 234 (Rapport)
30 mars 1997
- Espagne - Texte n° 203 (Texte)
29 mars 1997
- République tchèque : le retour en Europe - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 13 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
26 mars 1997
- L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française - Rapport d'information n° 290 (Rapport d'information)
20 mars 1997
- Espagne - Rapport n° 235 (Rapport)
9 février 1997
- Jamaïque - Texte n° 171 (Texte)
30 janvier 1997
- Albanie - Texte n° 202 (Texte)
29 janvier 1997
- L'accord de libre-échange nord-américain : genèse, résultats et perspectives - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 12 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
22 janvier 1997
- Caraïbe - Texte n° 188 (Texte)
11 janvier 1997
- Obtentions végétales - Texte n° 144 (Texte)

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20 décembre 1977
- Travailleurs immigrés - Texte n° 216 (Texte)
13 décembre 1977
11 décembre 1977
- Portugal - Texte n° 41 (Texte)
7 décembre 1977
- Açores - Rapport n° 123 (Rapport)
1er décembre 1977
- Etrangers - Texte n° 105 (Texte)
18 novembre 1977
- Israël - Texte n° 25 (Texte)
- Portugal - Texte n° 21 (Texte)
17 novembre 1977
- Brésil - Texte n° 24 (Texte)
15 novembre 1977
10 novembre 1977
- Portugal - Rapport n° 70 (Rapport)
- Grèce - Rapport n° 71 (Rapport)
3 novembre 1977
28 octobre 1977
- Brésil - Rapport n° 57 (Rapport)
27 octobre 1977
18 octobre 1977
30 juin 1977
- Italie - Texte n° 482 (Texte)
23 juin 1977

1970

20 octobre 1970
- Tchad - Texte n° 28 (Texte)