Semaine du 27 janvier au 2 février 2025

⚠️ NB : les séances publiques sont toujours retransmises en direct sur la liaison Advalem Sénat 1.

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COMMISSIONS / DÉLÉGATIONS
Lundi 27 janvier 2025
15h00 CS Cybersécurité Cybersécurité : audition de Clara Chappaz
Audition de Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
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Mardi 28 janvier 2025
16h30 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille : PFAS et pesticides, nouveaux risques
Audition sur la pollution de l’eau par les PFAS d'Alby Schmitt, inspecteur général de l'environnement et du développement durable, co-auteur du rapport "Analyse des risques de présence de per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l’environnement"
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17h00 Affaires sociales Autonomie : audition de Charlotte Parmentier-Lecocq
Audition de Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap, sur le bilan de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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17h30 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille :  les micro-plastiques, nouveaux risques
Audition1 sur la pollution de l’eau par les microplastiques de Johnny Gasperi, directeur de recherche au laboratoire « eau et environnement » de l'université Gustave Eiffel, et de Guillaume Duflos, directeur de recherche au laboratoire de sécurité des aliments de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) 
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Mercredi 29 janvier 2025
9h00 Affaires sociales La protection de l'enfance en danger ?
Audition de Josiane Bigot et Élisabeth Tomé-Gertheinrichs, rapporteures, sur l’avis "La protection de l’enfance est en danger" du Conseil économique, social et environnemental 
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9h30 Aménagement du territoire Ferroviaire voyageurs : ouverture à la concurrence
Table ronde sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs :
- Christophe Fanichet, Président-directeur général de SNCF Voyageurs
- Marco Caposciutti, Président de Trenitalia France
- Alix Lecadre, Directrice ferroviaire France de Transdev
- Paloma Baena, Directrice générale de la stratégie globale de Renfe
Operadora
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9h30 Culture Canal+ face aux nouveaux défis de l'audiovisuel
Audition de Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+
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10h30 Lois HATVP : audition de P. Ingall-Montagnier, candidat
Audition, en application de l’article 19 de la loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, de Philippe Ingall-Montagnier, candidat proposé par le Président du Sénat aux fonctions de membre de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
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10h45 Affaires sociales Budget de la Sécu : l'avis de la Fédération hospitalière
Audition de Zaynab Riet, déléguée générale, et Cécile Chevance, responsable du pôle offres, de la Fédération hospitalière de France, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (A.N., XVIIe lég., n° 622) ; (rapporteure générale : Élisabeth Doineau)
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13h30 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille et défense de l'environnement
Audition commune des associations de défense de l’environnement dans les Vosges avec Bernard Schmitt, président, et Jean-François Fleck, vice-président, de Vosges nature environnement et Maïthé Muscat, co-présidente de Lorraine nature environnement 
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16h30 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille : associations de consommateurs
Audition commune des associations des consommateurs avec Ingrid Kragl, directrice de l'information de Foodwatch, M. François Carlier, directeur général, et Selma Amimi, chargée de mission "alimentation et  développement durable" de Consommation logement cadre de vie (CLCV), et Claude Rico, vice-président du Conseil national des associations familiales laïques (à confirmer)
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17h30 Affaires économiques Artificialisation : audition de François Rebsamen
Audition de François Rebsamen, ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation
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Jeudi 30 janvier 2025
8h15 Collectivités territoriales Simplification, tous responsables !
Matinée de sensibilisation à la simplification des normes pesant sur les
collectivités territoriales.
- Ouverture de la réunion par Bernard Delcros, Président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
- Lecture d’un message de Gérard Larcher, Président du Sénat, par Bernard Delcros ;
- Propos introductifs par Gilles Carrez, Président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) ;
- Présentation des résultats de la consultation portant sur la
simplification des normes pesant sur les collectivités territoriales, par Rémy Pointereau, Premier vice-président délégué ;
- Audition de Thierry Lambert, Délégué interministériel à la transformation publique, sur le sujet du pouvoir préfectoral de dérogation aux normes.
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8h30 Prospective
Aff européenne
GE Numérique
Intelligence artificielle et droits humains en Europe
audition de Bernard Benhamou, secrétaire général de l’Institut de la Souveraineté Numérique, et Jean-Marie Cavada, président de l’Institut des Droits Fondamentaux Numériques (iDFRights) et député européen honoraire
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9h00 Outre-mer Vie chère outre-mer : formation des prix et octroi de mer
audition de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) et de l’Association des maires de France (AMF) :
- Florence Rolland, présidente de l’ACCDOM ;
- Serge Hoareau, président de l’Association des Maires du Département de La Réunion, maire de Petite-Île ;
- Lætitia Malet, déléguée générale adjointe de l’ACCDOM ;
- Nadia Damardji, directrice d’étude et dirigeante d’Action Publique Conseil, auteure d’une étude sur la formation des prix et les effets réels de l’octroi de mer (octobre 2024)
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10h15 Outre-mer Vie chère outre-mer : Observatoire des prix de La Réunion
audition de Jocelyn Cavillot, vice-président de l’Observatoire des prix, des marges et des revenus (OPMR) de La Réunion
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10h30 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille : quelle exploitation en Occitanie ?
Audition commune sur l’écosystème des eaux dans le Gard avec Sébastien Ferra, directeur départemental des territoires du Gard, Pascale Fortunat- Deschamps, maire de Vergèze, Thierry Agnel, président, et Sophie Ressouche, responsable du pôle « eaux souterraines », de l'établissement public territorial de bassin de Vistre Vistrenque
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14h00 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille : quelle exploitation dans le Grand Est ?
Audition commune sur l’écosystème des eaux dans les Vosges avec Laurent Marcos, directeur départemental des territoires des Vosges, Régine Begel, conseillère départementale, présidente de la commission locale de l’eau des Vosges, Luc Gerecke, maire de Contrexéville et Franck Perry, maire de Vittel
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15h30 CE Eaux en bouteille Eaux en bouteille : quelle exploitation en Auvergne ?
Audition commune sur l’écosystème des eaux dans le Puy-de-Dôme avec Jean-Pierre Lunot, conseiller départemental du Puy-de-Dôme, Alexandre Verdier, président de la commission locale de l'eau Allier Aval, Laurent Thevenot, maire de Volvic, Guilhem Brun, directeur départemental des territoires du Puy-de-Dôme, et Joseph Kuchna, maire de Saint-Yorre (en visioconférence)
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COLLOQUES EVENEMENTS
Jeudi 30 janvier 2025
14h00 GIA France-Bulgarie Sylvie Vartan : remise de la médaille d'honneur du Sénat X      

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