Loi Montagne, Loi Littoral : face aux nouveaux enjeux, conforter, adapter et différencier
MI Loi littoral Loi montagne
Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux
délégation sénatoriale à la prospective
Les filières économiques d'avenir outre-mer : un océan d'opportunités
délégation sénatoriale aux outre-mer
L'hydrogène natif
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Bilan triennal d'activité (2023-2026)
délégation sénatoriale aux outre-mer
Les politiques de prévention en santé
Proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
commission mixte paritaire
Révision de la réglementation européenne applicable aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
commission des affaires européennes
Règlement européen sur les biotechnologies
commission des affaires européennes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
commission des affaires économiques
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté
commission des finances
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Politique de tarification des opérateurs culturels
commission des finances
L'aide publique au développement de la France en matière de santé
commission des finances
Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
commission des affaires sociales
Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients
commission des affaires sociales
Face à la décommercialisation, réinventer le commerce physique
commission des affaires économiques
Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'enquête par la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport des prérogatives attibuées aux commissions d'enquête pour mener sa mission d'information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
commission des lois
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
commission des finances
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
commission mixte paritaire
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les moyens aériens de la gendarmerie et de la police nationales
commission des finances
La protection de la montagne et du littoral
Les inégalités systémiques outre-mer : pour un nouveau paradigme - Comptes rendus (tome II
CE Inégalités outre-mer
Les inégalités systémiques outre-mer : pour un nouveau paradigme - Rapport (tome I
CE Inégalités outre-mer
Beaucoup de soin, mais peu de santé : l'impératif de la prévention
commission des affaires sociales
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2026
Les derniers rapports du Sénat
Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés.
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