10 travaux engagés *
* Pour la session 2024-2025
- 7 au titre des commissions
- 4 par les délégations
Les commissions : 7 travaux programmés
Thème | Échéance | Acteurs |
---|---|---|
L'efficacité du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant |
|
Thème | Échéance | Acteurs |
---|---|---|
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023 - poursuite des travaux |
|
Thème | Échéance | Acteurs |
---|---|---|
Mission d'information sur le bilan de la mise en place des directions départementales de la police nationale sur la filière investigation |
| |
Mission d'information sur le bilan de la mise en oeuvre de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (vidéoprotection intelligente et sécurité privée) |
| |
Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous délégation aux droits des femmes) |
| |
Mission d'information sur la mise en oeuvre des prérogatives confiées à l'État dans les territoires |
| |
Mission d'information sur l'exécution des peines |
|
Les délégations : 4 travaux programmés
Thème | Échéance | Acteurs |
---|---|---|
Les premières applications de l'IA dans l'univers des collectivités territoriales |
|
Thème | Échéance | Acteurs |
---|---|---|
Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous commission des lois) |
|
Thème | Échéance | Acteurs |
---|---|---|
Entreprises et climat | ||
Financer l'entreprise de demain |
|
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr