10 travaux engagés *

* Pour la session 2024-2025


Les commissions : 7 travaux programmés

Commission des affaires sociales
ThèmeÉchéanceActeurs
L'efficacité du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
  • février 2025 (échéance indicative)
  • Laurence Muller-Bronn (Rapporteure)
  • Olivier Henno (Rapporteur)
  • Émilienne Poumirol (Rapporteure)
Commission des finances
ThèmeÉchéanceActeurs
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023 - poursuite des travaux
  • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
  • Jean-François Husson (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)

Les délégations : 4 travaux programmés

Délégation aux collectivités territoriales
ThèmeÉchéanceActeurs
Les premières applications de l'IA dans l'univers des collectivités territoriales
  • (échéance indicative)
  • Pascale Gruny (Rapporteur)
  • Ghislaine Senée (Rapporteure)
Délégation aux droits des femmes
ThèmeÉchéanceActeurs
Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous commission des lois)
  • 1er trimestre 2025 (échéance indicative)
  • Catherine Di Folco (Rapporteur)
  • Audrey Linkenheld (Rapporteure)

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