Rapports de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapports d'information

  1. Inégalités territoriales d'accès aux soins : aux grands maux, les grands remèdes

    Rapport d'information n° 137 (2024-2025) du 13 novembre 2024 - par M. Bruno ROJOUAN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?

    Rapport d'information n° 19 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par M. Jean-Baptiste BLANC • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

    Rapport n° 361 (2024-2025) du 19 février 2025 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage

    Rapport n° 367 (2024-2025) du 19 février 2025 - par Mme Jocelyne ANTOINE

  3. Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

    Avis n° 350 (2024-2025) du 18 février 2025 - par M. Daniel GUERET • L'Essentiel (synthèse)

  4. Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

    Avis n° 187 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par M. Jean-Claude ANGLARS • L'Essentiel (synthèse)

  5. Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

    Avis n° 60 (2024-2025) du 22 octobre 2024 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par MM. Sébastien FAGNEN et Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Transports (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II - par MM. Stéphane DEMILLY, Olivier JACQUIN et Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Environnement (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

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