Rapports de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapports d'information

  1. Inégalités territoriales d'accès aux soins : aux grands maux, les grands remèdes

    Rapport d'information n° 137 (2024-2025) du 13 novembre 2024 - par M. Bruno ROJOUAN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?

    Rapport d'information n° 19 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par M. Jean-Baptiste BLANC • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

    Avis n° 187 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par M. Jean-Claude ANGLARS • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

    Avis n° 60 (2024-2025) du 22 octobre 2024 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par MM. Sébastien FAGNEN et Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Transports (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II - par MM. Stéphane DEMILLY, Olivier JACQUIN et Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Environnement (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

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