Rapports de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Rapports d'information

  1. Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir

    Rapport d'information n° 133 (2024-2025) du 13 novembre 2024 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

  2. Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée

    Rapport d'information n° 117 (2024-2025) du 6 novembre 2024 - par Mmes Else JOSEPH, Sylvie ROBERT et Monique de MARCO • L'Essentiel (synthèse)

  3. Football-business : stop ou encore ?

    Rapport d'information n° 87 (2024-2025) du 29 octobre 2024 - par M. Michel SAVIN • L'Essentiel (synthèse)

  4. Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative.

    Rapport d'information n° 6 (2024-2025) du 2 octobre 2024 - par Mme Catherine BELRHITI, MM. Yan CHANTREL et Pierre-Antoine LEVI • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

    Avis n° 184 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par M. Christian BRUYEN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

    Rapport n° 20 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Action culturelle extérieure (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)

  3. Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)

  5. Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III, Fascicule 2 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

  7. Presse (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Cinéma (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)

  9. Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Mikaele KULIMOETOKE • L'Essentiel (synthèse)

  10. Recherche (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP • L'Essentiel (synthèse)

  11. Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  12. Sport (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)

  13. Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis n° 149 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)

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