Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. La France et le Brésil, terres de cultures

    Rapport d'information n° 646 (2009-2010) du 7 juillet 2010 - par Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Monique PAPON, MM. Yannick BODIN, Bernard FOURNIER, Jean-François HUMBERT et Mme Bernadette BOURZAI

  2. Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014

    Rapport d'information n° 645 (2009-2010) du 7 juillet 2010 - par Mme Catherine DUMAS

  3. Au service d'une politique nationale du patrimoine : le rôle incontournable du Centre des monuments nationaux

    Rapport d'information n° 599 (2009-2010) du 30 juin 2010 - par Mme Françoise FÉRAT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2010-2014

    Rapport d'information n° 598 (2009-2010) du 30 juin 2010 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  5. Les comptes de France Télévisions : quelle ambition pour la télévision publique ?

    Rapport d'information n° 597 (2009-2010) du 30 juin 2010 - par M. Claude BELOT et Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  6. Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?

    Rapport d'information n° 578 (2009-2010) du 23 juin 2010 - par MM. Philippe ADNOT et Jean-Léonce DUPONT

  7. Oublier Shanghai : Classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Actes du colloque organisé le 6 mai 2010

    Rapport d'information n° 577 (2009-2010) du 23 juin 2010 - par MM. Jacques LEGENDRE et Joël BOURDIN

  8. Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? Actes de la table ronde organisée le 28 avril 2010

    Rapport d'information n° 522 (2009-2010) du 2 juin 2010 - par M. Jacques LEGENDRE

  9. L'avenir de la radio : actes de la table ronde organisée au Sénat le 15 janvier 2010

    Rapport d'information n° 432 (2009-2010) du 5 mai 2010 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  10. Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

    Rapport d'information n° 399 (2009-2010) du 7 avril 2010 - par Mme Colette MÉLOT, M. Pierre MARTIN, Mme Françoise CARTRON, M. Claude DOMEIZEL et Mme Lucienne MALOVRY

  11. L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009

    Rapport d'information n° 241 (2009-2010) du 2 février 2010 - par M. Jacques LEGENDRE

  12. Avenir de l'Agence France-Presse

    Rapport d'information n° 240 (2009-2010) du 2 février 2010 - par MM. Jacques LEGENDRE et David ASSOULINE

  13. Avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

    Rapport d'information n° 161 (2009-2010) du 15 décembre 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

    Rapport n° 662 (2009-2010) du 12 juillet 2010 - par M. Jean-Claude CARLE

  2. Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques

    Rapport n° 604 (2009-2010) du 1er juillet 2010 - par M. Serge LAGAUCHE

  3. Projet de loi de réforme des collectivités territoriales

    Avis n° 573 (2009-2010) du 23 juin 2010 - par M. Jacques LEGENDRE

  4. Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif

    Rapport n° 463 (2009-2010) du 19 mai 2010 - par M. Pierre MARTIN

  5. Proposition de loi visant à assurer la sauvegarde du service public de la télévision

    Rapport n° 431 (2009-2010) du 5 mai 2010 - par M. Jack RALITE

  6. Proposition de loi tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

    Rapport n° 418 (2009-2010) du 28 avril 2010 - par M. Jean-Léonce DUPONT

  7. Proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique

    Avis n° 317 (2009-2010) du 23 février 2010 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  8. Proposition de loi relative au service civique

    Rapport n° 303 (2009-2010) du 18 février 2010 - par M. Christian DEMUYNCK

  9. Projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État

    Avis n° 237 (2009-2010) du 28 janvier 2010 - par M. Louis DUVERNOIS

  10. Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

    Avis n° 238 (2009-2010) du 28 janvier 2010 - par M. Ambroise DUPONT

  11. Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre

    Rapport n° 165 (2009-2010) du 16 décembre 2009 - par Mme Colette MÉLOT

  12. Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes

    Avis n° 136 (2009-2010) du 8 décembre 2009 - par M. Ambroise DUPONT

  13. Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique

    Avis n° 145 (2009-2010) du 8 décembre 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  14. Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias

    Rapport n° 89 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  15. Proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

    Avis n° 52 (2009-2010) du 21 octobre 2009 - par M. Philippe NACHBAR

  16. Proposition de loi relative au service civique

    Rapport n° 36 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par M. Christian DEMUYNCK

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome I - par M. Yves DAUGE

  2. Aide publique au développement - Francophonie - La francophonie plus que jamais (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome II - par M. Louis DUVERNOIS

  3. Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome III, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR

  4. Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome III, Fascicule 2 - par M. Serge LAGAUCHE

  5. Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT

  6. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome V - par M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  7. Médias (fascicule 1) - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  8. Médias (fascicule 2) - Presse (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VI, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VII - par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 104 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VIII - par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH

  11. Projet de loi de finances rectificative pour 2009

    Avis n° 167 (2009-2010) du 16 décembre 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  12. Projet de loi de finances rectificative pour 2010

    Avis n° 284 (2009-2010) du 10 février 2010 - par M. Jean-Claude ETIENNE

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