Rapports d'information
Prévenir la délinquance des mineurs - Éviter la récidive
Rapport d'information n° 885 (2021-2022) du 21 septembre 2022 - par Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, M. Bernard FIALAIRE, Mmes Laurence HARRIBEY et Muriel JOURDA • L'Essentiel (synthèse)
Accompagner la rénovation de la presse quotidienne régionale
Rapport d'information n° 805 (2021-2022) du 20 juillet 2022 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)
Finale de la Ligue des Champions au Stade de France : un fiasco inévitable
Rapport d'information n° 776 (2021-2022) du 13 juillet 2022 - par MM. François-Noël BUFFET et Laurent LAFON • L'Essentiel (synthèse)
Mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023
Rapport d'information n° 766 (2021-2022) du 6 juillet 2022 - par Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)
Patrimoine religieux en péril : la messe n'est pas dite
Rapport d'information n° 765 (2021-2022) du 6 juillet 2022 - par M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON • L'Essentiel (synthèse)
Changer de cap pour renforcer la spécificité, l'efficacité et la puissance de l'audiovisuel public
Rapport d'information n° 651 (2021-2022) du 8 juin 2022 - par MM. Roger KAROUTCHI et Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)
Une relance du patrimoine bénéfique qu'il reste à inscrire dans la durée
Rapport d'information n° 591 (2021-2022) du 29 mars 2022 - par Mme Else JOSEPH et M. Olivier PACCAUD • L'Essentiel (synthèse)
Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire
Rapport d'information n° 590 (2021-2022) du 29 mars 2022 - par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ • L'Essentiel (synthèse)
Bilan des mesures éducatives du quinquennat
Rapport d'information n° 543 (2021-2022) du 23 février 2022 - par Mme Annick BILLON, M. Max BRISSON et Mme Marie-Pierre MONIER • L'Essentiel (synthèse)
Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante pour les opérateurs de l'action culturelle extérieure
Rapport d'information n° 212 (2021-2022) du 24 novembre 2021 - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)
Un cinéma à la reconquête de son public
Rapport d'information n° 211 (2021-2022) du 24 novembre 2021 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)
Garantir au patrimoine un avenir
Rapport d'information n° 210 (2021-2022) du 24 novembre 2021 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)
Le secteur culturel au défi de la crise sanitaire
Rapport d'information n° 209 (2021-2022) du 24 novembre 2021 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)
Convertir le plan de relance pour la création en une reprise durable et soutenable
Rapport d'information n° 126 (2021-2022) du 3 novembre 2021 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Rapport n° 482 (2021-2022) du 15 février 2022 - par M. Michel SAVIN
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
Rapport n° 484 (2021-2022) du 15 février 2022 - par M. Olivier PACCAUD
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
Rapport n° 469 (2021-2022) du 9 février 2022 - par Mme Béatrice GOSSELIN
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Rapport n° 319 (2021-2022) du 5 janvier 2022 - par M. Michel SAVIN
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
Rapport n° 323 (2021-2022) du 5 janvier 2022 - par M. Olivier PACCAUD
Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques
Rapport n° 302 (2021-2022) du 15 décembre 2021 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs
Rapport n° 185 (2021-2022) du 23 novembre 2021 - par Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
Rapport n° 187 (2021-2022) du 23 novembre 2021 - par Mme Sylvie ROBERT
Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école
Rapport n° 56 (2021-2022) du 13 octobre 2021 - par M. Julien BARGETON
Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai
Rapport n° 21 (2021-2022) du 6 octobre 2021 - par M. Thomas DOSSUS • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome III, Fascicule 2 - par Mme Nathalie DELATTRE • L'Essentiel (synthèse)
Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)
Presse (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)
Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Julien BARGETON • L'Essentiel (synthèse)
Recherche (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Laure DARCOS • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)
Sport (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)
Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2022)
Avis n° 168 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Jacques-Bernard MAGNER • L'Essentiel (synthèse)
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