Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Les nouveaux usages de la télévision (Actes de la table ronde organisée au Sénat le 25 juin 2014)

    Rapport d'information n° 783 (2013-2014) du 25 juillet 2014 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  2. Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle

    Rapport d'information n° 678 (2013-2014) du 2 juillet 2014 - par Mme Marie-Christine BLANDIN

  3. L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel

    Rapport d'information n° 579 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Jacques-Bernard MAGNER

  4. Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité

    Rapport d'information n° 470 (2013-2014) du 16 avril 2014 - par Mme Dominique GILLOT et M. Michel MAGRAS

  5. Régime des intermittents : réformer pour pérenniser

    Rapport d'information n° 256 (2013-2014) du 23 décembre 2013 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN

  6. Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts

    Rapport d'information n° 86 (2013-2014) du 17 octobre 2013 - par MM. Jean-Marc TODESCHINI et Dominique BAILLY

  7. Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

    Rapport d'information n° 27 (2013-2014) du 2 octobre 2013 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN, Françoise CARTRON, Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Pierre CHAUVEAU et Mme Marie-Annick DUCHÊNE

Rapports législatifs

  1. Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage

    Rapport n° 737 (2013-2014) du 16 juillet 2014 - par M. Jean-Jacques LOZACH

  2. Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres

    Rapport n° 637 (2013-2014) du 18 juin 2014 - par Mme Bariza KHIARI

  3. Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

    Avis n° 442 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par M. Didier MARIE

  4. Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne

    Rapport n° 365 (2013-2014) du 12 février 2014 - par M. David ASSOULINE

  5. Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Avis n° 344 (2013-2014) du 5 février 2014 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

  6. Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré

    Rapport n° 280 (2013-2014) du 15 janvier 2014 - par M. Jean-Claude CARLE

  7. Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres

    Rapport n° 247 (2013-2014) du 18 décembre 2013 - par Mme Bariza KHIARI

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Vincent ÉBLÉ et Philippe NACHBAR

  3. Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome II, Fascicule 2 - par M. Jean-Pierre LELEUX, Mmes Maryvonne BLONDIN et Corinne BOUCHOUX

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome III - par Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  5. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 1 - par M. David ASSOULINE

  6. Médias, livre et industries culturelles : presse (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Pierre LAURENT

  7. Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jacques LEGENDRE

  8. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV, Fascicule 4 - par Mme Claudine LEPAGE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome V - par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 160 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN

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