En dehors des rapports législatifs, d'information ou d'enquête, le Sénat produit et rend accessibles aux citoyens divers documents qui contribuent directement ou indirectement à son travail législatif ou à son activité de contrôle.
Les documents de référence
Les colloques
Les études de législation comparée
Depuis 1990, la Division de législation comparée élabore des analyses à partir des législations étrangères les plus pertinentes, qui permettent de situer les questions dont est saisi le Parlement dans un contexte plus large. Elles ont un caractère informatif et ne contiennent aucune prise de position susceptible d'engager le Sénat.
Les rapports des groupes interparlementaires d'amitié
Les groupes interparlementaires d'amitié sont constitués à l'initiative d'un ou de plusieurs Sénateurs pour développer des contacts, des relations d'information, de travail et d'amitié avec les autorités politiques et économiques et les membres des assemblées parlementaires de pays avec lesquels la France entretient des relations officielles. Chaque année, les groupes sénatoriaux effectuent entre dix et vingt missions à l'étranger. Les analyses qui en résultent sont publiées sous forme de rapports.
Les documents d'étude (archives)
Ont également été produits des documents d'analyse ou de synthèse par des services ou instances du Sénat :
- Les études du service des collectivités territoriales
- Les notes de synthèse du service des études juridiques
- Les notes du service des études économiques
- Constitution européenne - Comparaison avec les traités en vigueur (octobre 2004) document de travail du service des Affaires européennes
- Rapport du Groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale (version (PDF - 830 Ko))
Tous les documents de travail
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