- LC 239 : Les réseaux éducatifs hors du pays d'origine (décembre 2013)
- LC 234 : Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (mars 2013)
- LC 232 : La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France (février 2013)
Cette étude complète et réactualise l'étude portant la référence LC 166 de novembre 2006
Cette étude a été complétée et mise à jour par l'étude LC 318
- LC 84 : La représentation des citoyens expatriés (janvier 2001)
Cette étude est remplacée par l'étude LC 166 de novembre 2006
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : legcomp@senat.fr