Environnement : documents

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26 décembre 2023
- Stock d'uranium appauvri - Texte n° 222 (Texte)

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26 décembre 2018
- Vidéoprotection et infractions à la salubrité publique - Texte n° 192 (Texte)
27 novembre 2018
- Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 147 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 147 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 147 annexe 11 tome III (Rapport général)
26 novembre 2018
- Budget 2019 : Transports - Avis n° 152 tome III (Avis)
23 novembre 2018
- Budget 2019 : Environnement - Avis n° 152 tome II (Avis)
22 novembre 2018
- Budget 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 148 tome I (Avis)
- Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie - Avis n° 148 tome II (Avis)
- Budget 2019 : Mesures fiscales relatives à l'environnement et à l'énergie - Avis n° 152 tome I (Avis)
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Texte n° 28 (Texte)
16 novembre 2018
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Rapport n° 125 (Rapport)
14 novembre 2018
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Texte de la commission n° 126 (Texte)
31 octobre 2018
- Services environnementaux rendus par les agriculteurs - Texte n° 86 (Texte)
23 octobre 2018
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Texte n° 25 (Texte)
12 octobre 2018
- Commission d'enquête sur la lutte contre les déchets en plastique - Texte n° 21 (Texte)
2 octobre 2018
- Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? - Rapport d'information n° 533 (Rapport d'information)
1er octobre 2018
- Renforcer l'encadrement des rave-parties - Texte n° 711 (Texte)
28 septembre 2018
- Octroi des prérogatives d'une commission d'enquête pour une MI - Rapport n° 728 (Rapport)
24 juillet 2018
- Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Auditions - Rapport d'information n° 688 tome II (Rapport d'information)
- Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport - Rapport d'information n° 688 tome I (Rapport d'information)
20 juillet 2018
- Le soutien aux énergies renouvelables - Rapport d'information n° 445 (Rapport d'information)
19 juillet 2018
- Fibre optique et 5G : le groupe numérique du Sénat auditionne sur les perspectives du déploiement en France (Communiqué de presse)
6 juillet 2018
- Recueil des notes de synthèse d'avril à juin 2018 - Étude de législation comparée n° 285 (Étude de législation comparée)
4 juin 2018
- Le Sénat très vigilant sur le dossier des biocarburants (Communiqué de presse)
23 mai 2018
- Interdictions d'habitation et recul du trait de côte - Texte n° 103 (Texte)
7 mai 2018
- Interdictions d'habitation et recul du trait de côte - Rapport n° 439 (Rapport)
18 avril 2018
- Le soutien aux énergies renouvelables : les observations de Jean-François HUSSON à la suite de la remise d'une enquête par la Cour des comptes (Communiqué de presse)
- Loup : Les sénateurs tirent l'alarme (Communiqué de presse)
- Interdictions d'habitation et recul du trait de côte - Texte de la commission n° 440 (Texte)
17 avril 2018
- Prévention et lutte contre la prolifération des algues sargasses - Texte n° 427 (Texte)
16 avril 2018
- Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017) - Rapport d'information n° 426 (Rapport d'information)
13 avril 2018
- Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, une urgence sanitaire - Rapport d'information n° 412 (Rapport d'information)
11 avril 2018
- Déclenchement du plan POLMAR Terre en cas de pollution du littoral - Texte n° 404 (Texte)
- Pollution de l'air : des feuilles de route insuffisantes face à l'urgence sanitaire (Communiqué de presse)
17 mars 2018
- Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité - Rapport d'information n° 433 (Rapport d'information)
7 mars 2018
- Interdictions d'habitation et recul du trait de côte - Texte n° 307 (Texte)
6 mars 2018
- Évaluation environnementale - Texte n° 65 (Texte)
16 février 2018
- Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte n° 61 (Texte)
8 février 2018
- Installation du groupe de travail sur la sécurité routière (Communiqué de presse)
- Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte de la commission n° 280 (Texte)
- Appauvrissement de la couche d'ozone - Rapport n° 279 (Rapport)
1er février 2018
- Droit des sites naturels ouverts au public - Texte n° 53 (Texte)
31 janvier 2018
- Développement durable des territoires littoraux - Texte n° 51 (Texte)
26 janvier 2018
- Développement durable des territoires littoraux - Rapport n° 243 (Rapport)
- Droit des sites naturels ouverts au public - Rapport n° 245 (Rapport)
25 janvier 2018
- Développement durable des territoires littoraux - Avis n° 254 (Avis)
24 janvier 2018
- Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux (Communiqué de presse)
- Développement durable des territoires littoraux - Texte de la commission n° 244 (Texte)
- Droit des sites naturels ouverts au public - Texte de la commission n° 246 (Texte)
- La commission des lois du Sénat s'engage pour le développement durable et responsable des littoraux (Communiqué de presse)
16 janvier 2018
- Favoriser le télétravail en cas d'épisode de pollution - Texte n° 206 (Texte)
11 janvier 2018
- Réduction à 80 km/h de la vitesse autorisée : le Sénat demande des explications complémentaires au Premier ministre (Communiqué de presse)
4 janvier 2018
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 41 (Texte)

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20 décembre 2006
- Eau - Texte n° 33 (Texte)
- Le Sénat rééquilibre la taxation des bateaux de plaisance en faveur de l'environnement. (Communiqué de presse)
19 décembre 2006
- Eau - Rapport n° 127 (Rapport)
15 décembre 2006
- Détecteurs de fumée - Rapport n° 116 (Rapport)
29 novembre 2006
- Budget 2007 : Écologie et développement durable - Avis n° 79 tome IV (Avis)
- Budget 2007 : Écologie et développement durable - Avis n° 80 tome III (Avis)
28 novembre 2006
- Budget 2007 : Écologie et développement durable - Rapport spécial n° 78 annexe 11 tome III (Rapport général)
9 novembre 2006
- Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 - Rapport n° 56 (Rapport de l'OPECST)
1er août 2006
- Exposition d'automne du jardin du Luxembourg: "L'abeille et l'homme" (Communiqué de presse)
20 juillet 2006
- Crise du verger français : Comment cueillir demain le fruit des réformes à engager aujourd'hui ? - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
19 juillet 2006
- Eau : (rapport) - Rapport n° 461 tome I (Rapport)
18 juillet 2006
- Alors que la saison des feux 2006 a commencé, la commission des finances juge satisfaisante la préparation des moyens aériens. (Communiqué de presse)
- Eau : (tableau comparatif et annexes) - Rapport n° 461 tome II (Rapport)
13 juillet 2006
- Flotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner les moyens de vaincre le feu - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
5 juillet 2006
- Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles (Communiqué de presse)
29 juin 2006
- L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises (Communiqué de presse)
28 juin 2006
- Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise (Communiqué de presse)
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Rapport n° 426 (Rapport de l'OPECST)
21 juin 2006
- L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h (Communiqué de presse)
11 juin 2006
- Eau - Texte n° 133 (Texte)
2 juin 2006
- Changer de méthode ou payer : la France face au droit communautaire de l'environnement - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
1er juin 2006
- Droit communautaire de l'environnement : Mme Keller appelle à un changement de méthode. (Communiqué de presse)
31 mai 2006
- Le 1er juin, plus de 500 jeunes disent OUI à la Planète au Sénat ! (Communiqué de presse)
- Déchets radioactifs - Texte n° 104 (Texte)
- Eau - Texte n° 370 (Texte)
19 mai 2006
- Déchets radioactifs - Rapport n° 358 (Rapport)
17 mai 2006
- Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat (Communiqué de presse)
11 mai 2006
- Autopartage - Texte n° 89 (Texte)
5 mai 2006
- Autopartage - Rapport n° 333 (Rapport)
27 avril 2006
- Le Sénat présente "Planète mers" Voyage au coeur de la biodiversité marine (Communiqué de presse)
24 avril 2006
- A l'approche de l'été, M. Claude Haut se rend dans les Bouches-du-Rhône afin de faire le point sur l'état de la flotte aérienne destinée à lutter contre les incendies. (Communiqué de presse)
14 avril 2006
- Déchets radioactifs - Texte n° 315 (Texte)
13 avril 2006
- Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
23 mars 2006
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 79 (Texte)
16 mars 2006
- Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 258 (Rapport)
- Mme Fabienne Keller a rencontré à Strasbourg le commissaire européen chargé de l'environnement et le président de la commission de l'environnement au Parlement européen (Communiqué de presse)
15 mars 2006
- OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi. (Communiqué de presse)
10 mars 2006
- Essais nucléaires en Polynésie - Texte n° 247 (Texte)
8 mars 2006
- Chikungunya - Texte n° 239 (Texte)
23 février 2006
- Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Rapport n° 206 (Rapport)
9 février 2006
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 200 (Texte)
8 février 2006
- Obtentions végétales - Texte n° 64 (Texte)
3 février 2006
- Autopartage - Texte n° 183 (Texte)
2 février 2006
- Obtentions végétales - Rapport n° 191 (Rapport)
1er février 2006
- Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Texte n° 57 (Texte)
30 janvier 2006
- Obtentions végétales - Texte n° 181 (Texte)
25 janvier 2006
- La voiture du futur : moins polluante et plus économe - Rapport n° 125 (Rapport de l'OPECST)
20 janvier 2006
- Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Rapport n° 159 (Rapport)
19 janvier 2006
- Mayotte - Texte n° 164 (Texte)
6 janvier 2006
- Obtentions végétales - Rapport supplémentaire n° 119 (Rapport supplémentaire)
1er janvier 2006
- Eau - Texte n° 123 (Texte)

2005

2 décembre 2005
- Transports - Résolution n° 36 (Texte)
- Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Texte n° 114 (Texte)
29 novembre 2005
- Budget 2006 : Écologie et développement durable - Avis n° 101 tome III (Avis)
- Budget 2006 : Écologie et développement durable - Rapport spécial n° 99 annexe 11 tome III (Rapport général)
23 novembre 2005
- Budget 2006 : Écologie et développement durable - Avis n° 100 tome IV (Avis)
17 novembre 2005
- Transports - Rapport n° 87 (Rapport)
9 novembre 2005
- Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010. (Communiqué de presse)
- Loups et moutons : le Sénat prend position. (Communiqué de presse)
8 novembre 2005
- Environnement - Texte n° 65 (Texte)
27 octobre 2005
- Incendies - Texte n° 21 (Texte)
13 octobre 2005
- Environnement - Rapport n° 13 (Rapport)
10 octobre 2005
- Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ? - Rapport d'information n° 7 (Rapport d'information)
4 octobre 2005
- Antarctique - Texte n° 11 (Texte)
- Paysage - Texte n° 6 (Texte)
1er octobre 2005
- Energie - Texte n° 126 (Texte)
29 août 2005
- Risques naturels - Texte n° 496 (Texte)
19 juillet 2005
- Déchets - Texte n° 482 (Texte)
6 juillet 2005
- L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ? - Rapport d'information n° 418 (Rapport d'information)
22 juin 2005
- Energie - Rapport n° 410 (Rapport)
20 juin 2005
- Antarctique - Rapport n° 396 (Rapport)
16 juin 2005
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Texte n° 118 (Texte)
15 juin 2005
- Au Sénat : améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles (Communiqué de presse)
10 juin 2005
- Paysage - Rapport n° 361 (Rapport)
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Rapport n° 381 (Rapport)
26 mai 2005
- Exposition des Pavillons Autour du Monde au Jardin du Luxembourg pendant la semaine du développement durable (Communiqué de presse)
24 mai 2005
- "OUI à la planète" le 30 mai au Sénat (Communiqué de presse)
13 mai 2005
- Détecteurs de fumée - Texte n° 22 (Texte)
6 mai 2005
- Meuse - Rapport n° 298 (Rapport)
- Eau - Texte n° 97 (Texte)
4 mai 2005
- Protection de la nature - Rapport n° 318 (Rapport)
22 avril 2005
- Catastrophes naturelles - Texte n° 302 (Texte)
18 avril 2005
- Energie - Rapport n° 294 (Rapport)
- Environnement - Texte n° 19 (Texte)
14 avril 2005
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Texte n° 302 (Texte)
13 avril 2005
- Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien (Communiqué de presse)
12 avril 2005
- Antarctique - Texte n° 344 (Texte)
- Escaut - Texte n° 112 (Texte)
- Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat. (Communiqué de presse)
- Meuse - Texte n° 111 (Texte)
- Protection de la nature - Texte n° 109 (Texte)
9 avril 2005
- Escaut - Rapport n° 298 (Rapport)
5 avril 2005
- Environnement - Texte n° 5 (Texte)
- Energie - Texte n° 275 (Texte)
4 avril 2005
- Energie - Texte n° 102 (Texte)
2 avril 2005
- Eau - Avis n° 273 (Avis)
1er avril 2005
- Eau - Rapport n° 271 (Rapport)
31 mars 2005
- Eau - Avis n° 272 (Avis)
22 mars 2005
- Cours d'eau transfrontières et lacs internationaux - Texte n° 77 (Texte)
18 mars 2005
- Cours d'eau transfrontières et lacs internationaux - Rapport n° 231 (Rapport)
14 mars 2005
- Antarctique - Rapport n° 198 (Rapport)
- Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Texte n° 74 (Texte)
12 mars 2005
- Eau - Texte n° 240 (Texte)
11 mars 2005
- Protection de la nature - Texte n° 245 (Texte)
9 mars 2005
- Pollution - Texte n° 210 (Texte)
1er mars 2005
- Charte de l'environnement - Texte n° 2 (Texte)
11 février 2005
- Pollution par les navires - Texte n° 51 (Texte)
1er février 2005
- Bruit - Texte n° 157 (Texte)
27 janvier 2005
- Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants (Communiqué de presse)
- Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public (Communiqué de presse)
24 janvier 2005
- Transports - Résolution n° 145 (Texte)
17 janvier 2005
- Obtentions végétales - Texte n° 47 (Texte)

2004

15 décembre 2004
- Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril. (Communiqué de presse)
- Pollution par les navires - Rapport n° 118 (Rapport)
13 décembre 2004
- Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril - Rapport d'information n° 64 (Rapport d'information)
30 novembre 2004
- Meuse - Texte n° 85 (Texte)
- Escaut - Texte n° 86 (Texte)
24 novembre 2004
- Budget 2005 : Ecologie et développement durable - Avis n° 75 tome III (Avis)
- Budget 2005 : Environnement - Avis n° 76 tome XVII (Avis)
- Mer - Rapport spécial n° 74 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Mer - Avis n° 76 tome XX (Avis)
23 novembre 2004
- Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales (Communiqué de presse)
17 novembre 2004
- Végétaux - Texte n° 25 (Texte)
2 novembre 2004
- Végétaux - Rapport n° 44 (Rapport)
21 octobre 2004
- Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral. (Communiqué de presse)
14 octobre 2004
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Texte n° 441 (Texte)
12 octobre 2004
- Atlantique du Nord-Est - Texte n° 11 (Texte)
- Albatros et pétrels - Texte n° 2 (Texte)
6 octobre 2004
- Le Fonds national de solidarité pour l'eau (fnse) : une expérience riche d'enseignements - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
13 septembre 2004
- Pollution par les navires - Texte n° 14 (Texte)
13 août 2004
- Cours d'eau transfrontières et lacs internationaux - Texte n° 12 (Texte)
12 août 2004
- Paysage - Texte n° 17 (Texte)
5 août 2004
- Sécurité civile - Texte n° 117 (Texte)
30 juillet 2004
- Sécurité civile - Rapport n° 440 (Rapport)
- Antarctique - Texte n° 429 (Texte)
29 juillet 2004
- Sécurité civile - Texte n° 435 (Texte)
23 juillet 2004
- L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire - Rapport d'information n° 421 (Rapport d'information)
21 juillet 2004
- Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral (Communiqué de presse)
8 juillet 2004
- Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
24 juin 2004
- Charte de l'environnement - Texte n° 102 (Texte)
22 juin 2004
- Eau - Texte n° 100 (Texte)
18 juin 2004
- Pollution par les hydrocarbures - Texte n° 95 (Texte)
- Charte de l'environnement - Avis n° 353 (Avis)
17 juin 2004
- Sécurité civile - Texte n° 97 (Texte)
16 juin 2004
- Charte de l'environnement - Rapport n° 352 (Rapport)
- Eau - Rapport n° 347 (Rapport)
10 juin 2004
- Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif (Communiqué de presse)
- Energie - Texte n° 93 (Texte)
9 juin 2004
- Energie - Texte n° 328 (Texte)
- Sécurité civile - Rapport n° 339 (Rapport)
- Pollution par les hydrocarbures - Rapport n° 338 (Rapport)
8 juin 2004
- Charte de l'environnement - Texte n° 329 (Texte)
3 juin 2004
- Energie - Rapport n° 330 (Rapport)
- Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie. (Communiqué de presse)
2 juin 2004
- Albatros et pétrels - Rapport n° 289 (Rapport)
26 mai 2004
- Atlantique du Nord-Est - Rapport n° 211 (Rapport)
18 mai 2004
- Service civique - Texte n° 283 (Texte)
12 mai 2004
- Pollution par les hydrocarbures - Texte n° 308 (Texte)
29 avril 2004
- La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État (Communiqué de presse)
28 avril 2004
- La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité (Communiqué de presse)
24 mars 2004
- Végétaux - Texte n° 241 (Texte)
22 mars 2004
- Antarctique - Texte n° 76 (Texte)
4 mars 2004
- Mondialisation : une chance pour l'environnement ? - Rapport d'information n° 233 (Rapport d'information)
- Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?" (Communiqué de presse)
27 février 2004
- Sécurité civile - Texte n° 227 (Texte)
12 février 2004
- Directives communautaires - Texte n° 63 (Texte)
10 février 2004
- La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise. (Communiqué de presse)
- La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise - Rapport d'information n° 195 (Rapport d'information)
7 février 2004
- Directives communautaires - Avis n° 202 (Avis)
- Directives communautaires - Rapport n° 197 (Rapport)
6 février 2004
- Directives communautaires - Avis n° 199 (Avis)
4 février 2004
- Directives communautaires - Avis n° 194 (Avis)
3 février 2004
- Atlantique du Nord-Est - Texte n° 190 (Texte)
24 janvier 2004
- Directives communautaires - Texte n° 164 (Texte)
23 janvier 2004
- Mineurs - Texte n° 44 (Texte)
20 janvier 2004
- Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 35 (Texte)
- Eau - Texte n° 40 (Texte)
14 janvier 2004
- Mineurs - Rapport n° 147 (Rapport)

2003

18 décembre 2003
- Amérique latine et Caraïbes - Rapport n° 122 (Rapport)
- Eau - Rapport n° 119 (Rapport)
- Eau - Texte n° 67 (Texte)
12 décembre 2003
- Déchets - Texte n° 111 (Texte)
10 décembre 2003
- Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
- Italie - Texte n° 17 (Texte)
2 décembre 2003
- Budget 2004 : Environnement - Avis n° 75 tome XVII (Avis)
26 novembre 2003
- Montagne - Texte n° 51 (Texte)
5 novembre 2003
- Albatros et pétrels - Texte n° 45 (Texte)
23 octobre 2003
- Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
22 octobre 2003
- Rapport de M. Jean-François LEGRAND (UMP - Manche) relatif au réseau Natura 2000. (Communiqué de presse)
- Italie - Rapport n° 443 (Rapport)
- Déréglementation - Texte n° 15 (Texte)
21 octobre 2003
- Chasse à tir du gibier d'eau à l'agrainée - Texte n° 28 (Texte)
- Réseau Natura 2000 : pour une mise en oeuvre concertée du territoire - Rapport d'information n° 23 (Rapport d'information)
17 octobre 2003
- Budget 2004 : Ecologie durable et développement - Avis n° 74 tome III (Avis)
10 octobre 2003
- M. Henri REVOL, Président du groupe d'études de l'énergie du Sénat, sénateur de la Côte d'Or : «Un oui sans réserve à l'EPR». (Communiqué de presse)
23 septembre 2003
- Jardins collectifs - Texte n° 2 (Texte)
19 septembre 2003
- Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 439 (Texte)
9 septembre 2003
- Canicule - Texte n° 427 (Texte)
29 août 2003
- Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
26 août 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 146 (Texte)
24 juillet 2003
- Montagne - Texte n° 420 (Texte)
22 juillet 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Rapport n° 411 (Rapport)
16 juillet 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 406 (Texte)
11 juillet 2003
- Chasse - Texte n° 123 (Texte)
4 juillet 2003
- Jardins collectifs - Rapport n° 376 (Rapport)
26 juin 2003
- Italie - Texte n° 373 (Texte)
17 juin 2003
- Mineurs - Texte n° 356 (Texte)
11 juin 2003
- Environnement - Résolution n° 122 (Texte)
9 juin 2003
- Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
5 juin 2003
- Chasse - Rapport n° 326 (Rapport)
28 mai 2003
- La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble - Actes de colloque (Actes de colloque)
27 mai 2003
- Environnement - Rapport n° 317 (Rapport)
16 mai 2003
- Quelle politique des biotechnologies pour la France ? - Rapport d'information n° 301 (Rapport d'information)
15 mai 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 109 (Texte)
- Chasse - Texte n° 300 (Texte)
7 mai 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Rapport n° 280 (Rapport)
10 avril 2003
- Eau - Texte n° 260 (Texte)
27 mars 2003
- Métaleurop Nord - Texte n° 227 (Texte)
25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) - Rapport n° 215 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) - Rapport n° 215 tome I (Rapport de l'OPECST)
18 mars 2003
- Antarctique - Texte n° 90 (Texte)
13 mars 2003
- Antarctique - Rapport n° 208 (Rapport)
7 mars 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 204 (Texte)
4 mars 2003
- Accidents industriels - Texte n° 81 (Texte)
- Risques biotechnologiques - Texte n° 79 (Texte)
- Pollution - Texte n° 84 (Texte)
- Environnement - Texte n° 85 (Texte)
28 février 2003
- Risques biotechnologiques - Rapport n° 149 (Rapport)
- Environnement - Rapport n° 173 (Rapport)
26 février 2003
- Accidents industriels - Rapport n° 150 (Rapport)
6 février 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 64 (Texte)
31 janvier 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Avis n° 143 (Avis)
30 janvier 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Rapport n° 154 (Rapport)
29 janvier 2003
- Météo France - Texte n° 155 (Texte)
21 janvier 2003
- Zone de protection écologique - Texte n° 58 (Texte)
- Risques biotechnologiques - Texte n° 137 (Texte)
16 janvier 2003
- Protocole de Montréal - Texte n° 55 (Texte)
- Protocole de Montréal - Texte n° 54 (Texte)
13 janvier 2003
- Protocole de Montréal - Rapport n° 120 (Rapport)
3 janvier 2003
- Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 116 (Texte)

2002

28 décembre 2002
- Zone de protection écologique - Rapport n° 101 (Rapport)
22 novembre 2002
- Budget 2003 : Environnement - Avis n° 70 tome XVII (Avis)
- Budget 2003 : Ecologie durable et développement - Avis n° 69 tome III (Avis)
7 novembre 2002
- Environnement - Résolution n° 56 (Texte)
24 octobre 2002
- Eoliennes - Texte n° 23 (Texte)
16 octobre 2002
- L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé - Rapport d'information n° 15 tome I (Rapport d'information)
- L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé - Rapport d'information n° 15 tome II (Rapport d'information)
15 octobre 2002
- Véhicules électriques ou de moins de trois mètres - Texte n° 22 (Texte)
10 octobre 2002
- Déchets dangereux - Texte n° 7 (Texte)
29 août 2002
- Environnement - Texte n° 396 (Texte)
- Pollution - Texte n° 395 (Texte)
24 juillet 2002
- Jardins collectifs - Texte n° 368 (Texte)
20 juillet 2002
- Eoliennes - Rapport n° 360 (Rapport)
10 juillet 2002
- Poissons - Texte n° 91 (Texte)
- Rhin - Texte n° 95 (Texte)
8 juillet 2002
- Déchets dangereux - Rapport n° 343 (Rapport)
5 juillet 2002
- Protocole de Montréal - Texte n° 316 (Texte)
4 juillet 2002
- Poissons - Texte n° 2 (Texte)
1er juillet 2002
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
27 juin 2002
- Poissons - Rapport n° 327 (Rapport)
11 juin 2002
- Environnement - Texte n° 319 (Texte)
5 juin 2002
- Protocole de Montréal - Texte n° 317 (Texte)
22 mai 2002
- Accidents industriels - Texte n° 311 (Texte)
15 avril 2002
- Rhin - Rapport n° 266 (Rapport)
10 avril 2002
- Aérodromes - Texte n° 290 (Texte)
28 mars 2002
- Antarctique - Texte n° 279 (Texte)
12 mars 2002
- Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - Rapport n° 207 (Rapport de l'OPECST)
28 février 2002
- Pollution maritime par les hydrocarbures - Rapport n° 253 (Rapport)
27 février 2002
- Zone de protection écologique - Texte n° 261 (Texte)
21 février 2002
- Environnement - Texte n° 81 (Texte)
20 février 2002
- Environnement - Rapport n° 247 (Rapport)
19 février 2002
- Risques technologiques - Texte n° 240 (Texte)
- Rhin - Texte n° 251 (Texte)
7 février 2002
- Permis de polluer - Résolution n° 219 (Texte)
6 février 2002
- Environnement - Texte n° 210 (Texte)
30 janvier 2002
- Déchets dangereux - Texte n° 198 (Texte)
15 janvier 2002
- Eau - Texte n° 172 (Texte)

2001

23 décembre 2001
- L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable - Rapport n° 94 (Rapport de l'OPECST)
19 décembre 2001
- Securite civile - Rapport n° 156 (Rapport)
12 décembre 2001
- L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - Rapport n° 154 (Rapport de l'OPECST)
5 décembre 2001
- Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ? - Rapport d'information n° 113 (Rapport d'information)
3 décembre 2001
- Budget 2002 : Environnement - Rapport spécial n° 87 annexe 5 tome III (Rapport général)
25 octobre 2001
- Inondations : Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport n° 34 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Inondations : Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport n° 34 tome I (Rapport de commission d'enquête)
24 octobre 2001
- Risques industriels - Texte n° 38 (Texte)
9 juin 2001
- Inondations - Rapport n° 305 (Rapport)
30 mai 2001
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. - Rapport n° 347 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions - Rapport n° 347 tome II (Rapport de l'OPECST)
26 mai 2001
- Aéroports - Texte n° 292 (Texte)
9 mai 2001
- Inondations - Texte n° 85 (Texte)
- Inondations - Avis n° 306 (Avis)
25 avril 2001
- Eoliennes - Texte n° 287 (Texte)
20 avril 2001
- Inondations - Texte n° 278 (Texte)
19 avril 2001
- Pollution par les navires - Texte n° 77 (Texte)
17 avril 2001
- Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 73 (Texte)
12 avril 2001
- Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé - Rapport n° 261 (Rapport de l'OPECST)
9 avril 2001
- Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 250 (Rapport)
5 avril 2001
- Pollution par les navires - Rapport n° 252 (Rapport)
29 mars 2001
- ADEME : la grande illusion - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)
7 février 2001
- Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 216 (Texte)
31 janvier 2001
- Pollution par les navires - Texte n° 207 (Texte)
24 janvier 2001
- Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 194 (Rapport)
19 janvier 2001
- Tempête - Texte n° 172 (Texte)
11 janvier 2001
- Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 58 (Texte)
10 janvier 2001
- Pollution par les navires - Texte n° 56 (Texte)

2000

29 décembre 2000
- Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 169 (Rapport)
22 décembre 2000
- Pollution par les navires - Rapport n° 163 (Rapport)
19 décembre 2000
- Chasse - Rapport n° 365 (Rapport)
18 décembre 2000
- La réforme de la loi sur l'eau : enjeux environnementaux et financiers - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
13 décembre 2000
- Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 140 (Texte)
4 octobre 2000
- Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 2 (Texte)
29 septembre 2000
- Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 476 (Rapport)
25 septembre 2000
- Tempête - Rapport n° 249 (Rapport)
7 septembre 2000
- Effet de serre - Rapport n° 293 (Rapport)
- Environnement - Rapport n° 402 (Rapport)
25 juillet 2000
- Méditerranée - Texte n° 125 (Texte)
20 juillet 2000
- Collectivités territoriales - Texte n° 420 (Texte)
14 juillet 2000
- Chasse - Texte n° 414 (Texte)
- Pollution par les navires - Texte n° 415 (Texte)
6 juillet 2000
- Chasse - Rapport n° 421 (Rapport)
28 juin 2000
- Chasse - Rapport n° 335 (Rapport)
- Changements climatiques - Texte n° 160 (Texte)
27 juin 2000
- Erika : indemniser et prévenir - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
26 juin 2000
- Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 318 (Texte)
22 juin 2000
- Chasse - Texte n° 143 (Texte)
18 juin 2000
- Méditerranée - Rapport n° 266 (Rapport)
15 juin 2000
- Environnement - Texte n° 133 (Texte)
13 juin 2000
- Déchets radioactifs - Rapport n° 170 (Rapport)
10 juin 2000
- Environnement - Rapport n° 189 (Rapport)
27 mai 2000
- Méditerranée - Texte n° 124 (Texte)
25 mai 2000
- Chasse - Texte n° 126 (Texte)
- Méditerranée - Texte n° 123 (Texte)
- Méditerranée - Texte n° 122 (Texte)
24 mai 2000
- Changements climatiques - Rapport n° 355 (Rapport)
4 mai 2000
- Chasse - Texte n° 298 (Texte)
2 mai 2000
- L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ? - Rapport d'information n° 320 (Rapport d'information)
6 avril 2000
- Changements climatiques - Texte n° 305 (Texte)
- Effet de serre - Texte n° 116 (Texte)
21 mars 2000
- Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - Rapport n° 272 (Rapport de l'OPECST)
17 mars 2000
- Tempête - Texte n° 225 (Texte)
9 mars 2000
- Tempête - Texte n° 99 (Texte)
2 mars 2000
- Environnement - Texte n° 196 (Texte)
1er mars 2000
- La chasse - Étude de législation comparée n° 71 (Étude de législation comparée)
10 février 2000
- Tempête de décembre 1999 - Texte n° 225 (Texte)
12 janvier 2000
- Effet de serre - Texte n° 159 (Texte)

1999

30 décembre 1999
- Pollution maritime par les hydrocarbures - Texte n° 158 (Texte)
16 décembre 1999
- Agriculture - Rapport n° 129 (Rapport)
26 novembre 1999
- Sécurité alimentaire - Rapport n° 29 (Rapport)
18 novembre 1999
- Eau - Texte n° 83 (Texte)
20 octobre 1999
- Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals - Rapport n° 415 (Rapport de l'OPECST)
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France - Rapport n° 312 (Rapport de l'OPECST)
13 octobre 1999
- Méditerranée - Texte n° 16 (Texte)
- Méditerranée - Texte n° 15 (Texte)
- Méditerranée - Texte n° 18 (Texte)
- Méditerranée - Texte n° 17 (Texte)
28 septembre 1999
- Chasse - Rapport n° 408 (Rapport)
15 septembre 1999
- Impots et taxes - Texte n° 493 (Texte)
22 juillet 1999
- Sécurité alimentaire - Texte n° 447 (Texte)
15 juillet 1999
- Aéroports - Rapport n° 430 (Rapport)
22 juin 1999
- Chasse - Texte n° 160 (Texte)
- Aéroports - Texte n° 156 (Texte)
1er juin 1999
- Chasse - Texte n° 394 (Texte)
18 mai 1999
- Agriculture - Texte n° 122 (Texte)
- Aéroports - Texte n° 358 (Texte)
16 mai 1999
- Agriculture - Rapport n° 334 (Rapport)
11 mai 1999
- Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre : quels instruments économiques? - Rapport d'information n° 346 (Rapport d'information)
9 avril 1999
- Agriculture - Texte n° 311 (Texte)
9 mars 1999
- Environnement - Texte n° 200 (Texte)
5 mars 1999
- Agriculture - Rapport n° 252 (Rapport)
4 mars 1999
- Aéroports - Texte n° 198 (Texte)
3 mars 1999
- Déchets radioactifs - Texte n° 86 (Texte)
- Environnement - Texte n° 87 (Texte)
20 février 1999
- Déchets - Texte n° 163 (Texte)
16 février 1999
- Aéroports - Texte n° 71 (Texte)
15 février 1999
- Aéroports - Rapport n° 204 (Rapport)
2 février 1999
- Agriculture - Texte n° 62 (Texte)

1998

23 décembre 1998
- Agriculture - Avis n° 151 (Avis)
22 décembre 1998
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 33 (Texte)
17 décembre 1998
- Environnement - Texte n° 134 (Texte)
16 décembre 1998
- Animaux dangereux et errants - Rapport n° 115 (Rapport)
- Agriculture - Avis n° 132 (Avis)
10 décembre 1998
- Taxe sur les activités polluantes : remise en cause de la politique de l'eau - Rapport d'information n° 112 (Rapport d'information)
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 111 (Texte)
29 novembre 1998
- Budget : Aménagement du territoire et environnement - Rapport spécial n° 66 annexe 5 tome III (Rapport général)
19 novembre 1998
- Budget : Environnement - Avis n° 68 tome XVII (Avis)
18 novembre 1998
- Animaux dangereux et errants - Rapport n° 64 (Rapport)
16 novembre 1998
- Animaux dangereux et errants - Rapport n° 48 (Rapport)
10 novembre 1998
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 14 (Texte)
2 novembre 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome VI (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome III (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome I (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome II (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome V (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 tome IV (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
14 octobre 1998
- Agriculture - Texte n° 18 (Texte)
8 octobre 1998
- Aéroports - Texte n° 8 (Texte)
25 septembre 1998
- Code rural - Texte n° 158 (Texte)
21 septembre 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 484 tome II (Rapport de l'OPECST)
3 septembre 1998
- Code rural - Rapport n° 381 (Rapport)
- Code rural - Rapport n° 519 (Rapport)
- Code rural - Rapport n° 414 (Rapport)
16 août 1998
- Code rural - Texte n° 498 (Texte)
29 juin 1998
- Environnement - Texte n° 160 (Texte)
- Code rural - Texte n° 124 (Texte)
26 juin 1998
- Termites - Texte n° 145 (Texte)
20 juin 1998
- Termites - Rapport n° 428 (Rapport)
17 juin 1998
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 509 (Texte)
- Environnement - Rapport n° 503 (Rapport)
16 juin 1998
- Animaux dangereux et errants - Rapport n° 429 (Rapport)
- Animaux dangereux et errants - Avis n° 431 (Avis)
9 juin 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 484 tome I (Rapport de l'OPECST)
20 mai 1998
- Russie - Texte n° 141 (Texte)
- Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) - Rapport n° 439 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) - Rapport n° 439 tome II (Rapport de commission d'enquête)
19 mai 1998
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 132 (Texte)
13 mai 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport n° 345 (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 70 (Texte)
6 mai 1998
- Russie - Rapport n° 421 (Rapport)
4 mai 1998
- Code rural - Texte n° 332 (Texte)
29 avril 1998
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 409 (Texte)
22 avril 1998
- Russie - Texte n° 398 (Texte)
25 mars 1998
- Essais nucléaires - Texte n° 96 (Texte)
15 mars 1998
- Chasse - Texte n° 64 (Texte)
4 mars 1998
- Essais nucléaires - Rapport n° 330 (Rapport)
25 février 1998
- Essais nucléaires - Texte n° 304 (Texte)
26 janvier 1998
- Chasse - Rapport n° 177 (Rapport)
1er janvier 1998
- Chasse - Texte n° 135 (Texte)

1997

18 décembre 1997
- Environnement - Texte n° 194 (Texte)
- Code rural - Texte n° 108 (Texte)
20 novembre 1997
- Budget 1998 : Aménagement du territoire et environnement - Rapport spécial n° 85 annexe 5 tome III (Rapport général)
- Budget 1998 : Environnement - Avis n° 87 tome XVII (Avis)
14 octobre 1997
- Atlantique du Nord-Est - Texte n° 16 (Texte)
2 octobre 1997
- Environnement - Résolution n° 10 (Texte)
1er octobre 1997
- L'indemnisation des biens non assurables en cas de catastrophe naturelle - Étude de législation comparée n° 29 (Étude de législation comparée)
17 septembre 1997
- Atlantique du Nord-Est - Rapport n° 421 (Rapport)
13 août 1997
- Chasse - Texte n° 359 (Texte)
10 août 1997
- Obtentions végétales - Rapport n° 369 (Rapport)
28 juin 1997
- Chasse - Texte n° 346 (Texte)
27 juin 1997
- Termites - Texte n° 294 (Texte)
9 juin 1997
- Etang de Berre : Portant création de l'établissement public, d'aménagement de l'étang de Berre (EPABERRE) - Rapport n° 312 (Rapport)
20 mai 1997
- Eau - Texte n° 88 (Texte)
15 mai 1997
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 300 tome II (Rapport de l'OPECST)
26 avril 1997
- Désertification - Rapport n° 254 (Rapport)
20 avril 1997
- Escaut - Texte n° 87 (Texte)
- Désertification - Texte n° 89 (Texte)
15 avril 1997
- NATURA 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de l'OPECST)
11 avril 1997
- Etang de Berre - Texte n° 249 (Texte)
- Désertification - Texte n° 246 (Texte)
20 mars 1997
- Meuse - Texte n° 86 (Texte)
28 février 1997
- Termites - Texte n° 65 (Texte)
20 février 1997
- Termites - Rapport n° 184 (Rapport)
11 février 1997
- Escaut - Rapport n° 198 (Rapport)
- Eau - Rapport n° 199 (Rapport)
4 février 1997
- Escaut - Texte n° 168 (Texte)
- Eau - Texte n° 170 (Texte)
14 janvier 1997
- Meuse - Texte n° 169 (Texte)
11 janvier 1997
- Obtentions végétales - Texte n° 144 (Texte)
1er janvier 1997
- Atlantique du Nord-Est - Texte n° 386 (Texte)

1996

25 décembre 1996
- Termites - Texte n° 142 (Texte)
9 décembre 1996
- Termites - Texte n° 23 (Texte)
9 novembre 1996
- Code rural - Texte n° 62 (Texte)
6 novembre 1996
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 105 (Texte)
26 août 1996
- ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Résolution n° 469 (Texte)
19 août 1996
- ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Rapport n° 442 (Rapport)
9 juillet 1996
- ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Résolution n° 174 (Texte)
12 juin 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) - Rapport n° 278 tome II (Rapport de l'OPECST)
14 mai 1996
- Animaux dangereux et errants - Texte n° 358 (Texte)
12 mai 1996
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 278 tome I (Rapport de l'OPECST)
- L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils - Rapport n° 299 (Rapport de l'OPECST)
7 mai 1996
- Programme régional océanien de l'environnement - Texte n° 118 (Texte)
27 mars 1996
- Programme régional océanien de l'environnement - Rapport n° 293 (Rapport)
14 mars 1996
- ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Résolution n° 275 (Texte)
6 mars 1996
- Programme régional océanien de l'environnement - Texte n° 256 (Texte)

1994

1993

1992

1991

1990

13 décembre 1990
- Environnement - Texte n° 59 (Texte)
5 décembre 1990
- Environnement - Rapport n° 127 (Rapport)
17 octobre 1990
- La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) - Rapport n° 479 (Rapport de l'OPECST)
16 octobre 1990
27 juin 1990
- Eau - Avis n° 440 (Avis)
13 juin 1990
- Eau - Rapport n° 377 (Rapport)
5 avril 1990
- Eau - Texte n° 226 (Texte)
4 avril 1990
- Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique - Rapport n° 212 (Rapport de l'OPECST)
1er janvier 1990
- Déchets radioactifs - Texte n° 135 (Texte)

1989

23 décembre 1989
- Environnement - Texte n° 174 (Texte)

1987

17 décembre 1987
- Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 179 (Rapport de l'OPECST)

1985

13 décembre 1985
- Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" - Rapport n° 211 (Rapport de l'OPECST)

1984

1980

8 février 1980
- Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979) - Rapport d'information n° 171 (Rapport d'information)

1978

11 avril 1978
- Amoco-Cadiz - Texte n° 303 (Texte)
- Amoco-Cadiz - Texte n° 304 (Texte)
14 janvier 1978
- Environnement - Texte n° 249 (Texte)

1977

17 décembre 1977
- Indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures - Texte n° 59 (Texte)
14 décembre 1977
- Indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures - Rapport n° 164 (Rapport)
9 décembre 1977
- Indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures - Texte n° 148 (Texte)
17 novembre 1977
- Brésil - Texte n° 24 (Texte)
3 novembre 1977
- Roumanie - Texte n° 15 (Texte)
28 octobre 1977
- Brésil - Rapport n° 57 (Rapport)
27 octobre 1977
- Roumanie - Rapport n° 51 (Rapport)
18 octobre 1977
- Roumanie - Texte n° 17 (Texte)
- Brésil - Texte n° 15 (Texte)
2 juin 1977
- Barrage de Naussac - Texte n° 349 (Texte)