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N° 349
SÉNAT
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1976-1977
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Annexe au procès-verbal de la séance du 2 juin 1977. |
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur les conditions, d'implantation du barrage de Naussac en Lozère ,
PRÉSENTÉE
Par M. Jules ROUJON,
Sénateur.
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{Renvoyée à la Commission des Affaires économiques et du Plan, au fond, et, pour avis, en application de l'article 11, alinéa 1 du Règlement, à la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale)
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Cette proposition de résolution a été retirée par son auteur, le 9 février 1978.
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Barrage . - Environnement - Énergie hydraulique .