Énergie : documents récents

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2024

28 octobre 2024
- Risque incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 79 (Texte)
18 octobre 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 4 (Texte)
16 octobre 2024
- Rénovation énergétique du bâti ancien - Texte n° 14 (Texte)
14 octobre 2024
- Bail rural à clauses agrivoltaïques - Texte n° 754 (Texte)
3 octobre 2024
- Baisser la fiscalité de l'électricité - Texte n° 737 (Texte)
30 septembre 2024
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport - Rapport d'information n° 780 tome I (Rapport d'information)
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus - Rapport d'information n° 780 tome II (Rapport d'information)
20 septembre 2024
- Création du service public de l'énergie Groupe Énergie de France (GEDF) - Texte n° 750 (Texte)
11 juillet 2024
- La production, la consommation et le prix de l'électricité - Étude de législation comparée n° 336 (Étude de législation comparée)
8 juillet 2024
- Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Rapport - Rapport n° 714 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Comptes rendus et annexes - Rapport n° 714 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique - Rapport n° 650 (Rapport de l'OPECST)
24 juin 2024
- Renouvellement des parcs éoliens - Texte n° 694 (Texte)
19 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport - Rapport n° 692 tome I (Rapport de commission d'enquête)
14 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus - Rapport n° 692 tome II (Rapport de commission d'enquête)
31 mai 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 642 (Rapport)
30 mai 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Avis n° 644 (Avis)
29 mai 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 643 (Texte)
22 mai 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 112 (Texte)
22 avril 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 109 (Texte)
10 avril 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 555 (Texte)
5 avril 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 504 (Rapport)
4 avril 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 505 (Texte)
29 mars 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Rapport n° 472 (Rapport)
27 mars 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte de la commission n° 473 (Texte)
20 mars 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 436 (Texte)
1er mars 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 370 (Texte)
22 février 2024
- La sûreté nucléaire - Étude de législation comparée n° 329 (Étude de législation comparée)
14 février 2024
- Sécurité des sites sensibles - Texte n° 332 (Texte)
13 février 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 66 (Texte)
12 février 2024
- Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France - Rapport n° 217 (Rapport de l'OPECST)
2 février 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Avis n° 296 (Avis)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 300 (Rapport)
1er février 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 301 (Texte)
25 janvier 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 54 (Texte)
19 janvier 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Rapport n° 247 (Rapport)
17 janvier 2024
- Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte de la commission n° 248 (Texte)

2023

26 décembre 2023
- Stock d'uranium appauvri - Texte n° 222 (Texte)
20 décembre 2023
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 229 (Texte)
15 décembre 2023
- Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Rapport n° 205 (Rapport)
- Production, consommation et prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Rapport n° 206 (Rapport)
5 décembre 2023
- Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Texte n° 144 (Texte)
1er décembre 2023
- Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 129 tome II (Avis)
28 novembre 2023
- Production, consommation et prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Texte n° 75 (Texte)
22 novembre 2023
- Hausse du coût de l'énergie et inflation : difficultés conjoncturelles ou crise structurelle pour les collectivités territoriales ? - Rapport d'information n° 135 (Rapport d'information)

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