- CHAPITRE IER
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX PAYSAGES, À L'EAU ET À LA BIODIVERSITÉ
ET À L'EXPERTISE, À L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE
ET À LA MÉTÉOROLOGIE
- I. UNE TRAJECTOIRE BUDGÉTAIRE ENCOURAGEANTE
POUR LA BIODIVERSITÉ, QUI NE DOIT PAS OCCULTER LA NÉCESSAIRE
COHÉRENCE DES ACTIONS ENVIRONNEMENTALES DE L'ÉTAT
- II. UN INDISPENSABLE RÉARMEMENT DES AGENCES
DE L'EAU POUR RÉPONDRE AUX DÉFIS HYDRIQUES ET DÉPLOYER LE
PLAN EAU
- III. UN BESOIN ACCRU D'EXPERTISE DE POINTE POUR
PRÉPARER L'ÉTAT ET LES TERRITOIRES À LA NOUVELLE DONNE
CLIMATIQUE
- I. UNE TRAJECTOIRE BUDGÉTAIRE ENCOURAGEANTE
POUR LA BIODIVERSITÉ, QUI NE DOIT PAS OCCULTER LA NÉCESSAIRE
COHÉRENCE DES ACTIONS ENVIRONNEMENTALES DE L'ÉTAT
- CHAPITRE II
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET AU CLIMAT
- I. VERDISSEMENT DES FINANCES PUBLIQUES : UN
TRAVAIL À PROLONGER, À L'ÉCHELLE NATIONALE ET
LOCALE
- II. ÉNERGIES RENOUVELABLES : AMPLIFIER
LA DYNAMIQUE DE LA LOI D'ACCÉLÉRATION DE 2023
- III. RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
DES BÂTIMENTS : DES AMÉLIORATIONS NOTABLES, DES
INQUIÉTUDES PERSISTANTES
- I. VERDISSEMENT DES FINANCES PUBLIQUES : UN
TRAVAIL À PROLONGER, À L'ÉCHELLE NATIONALE ET
LOCALE
- CHAPITRE III
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA PRÉVENTION DES RISQUES
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de Mme Sarah El Haïry,
secrétaire d'État auprès du ministre
de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
chargée de la biodiversité
Mercredi 25 octobre 2023
- Audition de M. Christophe
Béchu,
ministre de transition écologique et de la cohésion des territoires
Mercredi 15 novembre 2023
- Examen en commission
- Crédits relatifs aux
« paysages, à l'eau et à la
biodiversité »
et à l'« expertise, l'information géographique et la météorologie »
Mercredi 22 novembre 2023
- Crédits relatifs à la
« transition énergétique et
climat »
Mercredi 22 novembre 2023
- Crédits relatifs à la
« prévention des risques »
Mercredi 29 novembre 2023
- Audition de Mme Sarah El Haïry,
secrétaire d'État auprès du ministre
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- ANNEXE
LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Environnement
Rapports législatifs
Avis n° 132 (2023-2024), tome III, déposé le