Sous la présidence d’âge de M. Daniel RAOUL (Socialiste et républicain – Maine-et-Loire), la mission d’information sur l’inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles a tenu sa réunion constitutive le mercredi 29 juin et a désigné son Bureau, ainsi constitué :
- Président : M. Jean-François LONGEOT (UDI-UC – Doubs) ;
- Rapporteure : Mme Marie-Christine BLANDIN (ECOLO – Nord) ;
- Vice-Présidents :
- Mme Delphine BATAILLE (Socialiste et républicain – Nord) ;
- M. Patrick CHAIZE (Les Républicains – Ain) ;
- Mme Evelyne DIDIER (Communiste républicain et citoyen – Meurthe-et-Moselle) ;
- M. Didier MANDELLI (Les Républicains – Vendée) ;
- M. Jean-Yves ROUX (Socialiste et républicain – Alpes-de-Haute-Provence) ;
- M. Raymond VALL (RDSE – Gers).
Cette mission d’information a été créée à la demande du groupe écologiste, en application de l’article 6 bis du Règlement du Sénat, qui confère à chaque groupe politique un "droit de tirage" pour la création d’une commission d’enquête ou d’une mission d’information par année parlementaire. Cette mission comprend 26 membres et achèvera ses travaux à la fin du mois de septembre.
La création de cette mission s’inscrit dans un contexte d’augmentation constante du nombre de téléphones mobiles, avec, en corollaire, leur obsolescence rapide, et des questions portant sur leur devenir. La mission s’intéressera à l’inventaire des composants des téléphones mobiles, à la chaîne de vie d’un téléphone mobile, à partir de sa fabrication, et à la gestion de la « fin de vie » des téléphones mobiles, en analysant par exemple les recherches sur la récupération des composants les plus précieux et aux gisements potentiels en termes d’emplois.
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Pour plus de détails, consulter :
- la page de la mission commune d’information sur le site internet du Sénat ;
- la page explicative du rôle des missions d’information.
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