Sur proposition de son président Hervé Maurey (Eure - UDI-UC), le bureau de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire a défini ses priorités de travail pour 2015.
Au-delà du travail législatif (projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, projet de loi sur la biodiversité, etc.), deux thématiques principales guideront ses travaux : les questions climatiques et l’aménagement du territoire.
Sur le thème du climat, la commission :
- coordonnera, à la demande du président du Sénat Gérard Larcher, l’ensemble des initiatives du Sénat dans le cadre de la préparation de la COP21 et notamment l’accueil de représentants des différents Parlements étrangers le 6 décembre 2015 ;
- suivra de près la préparation de la COP21, par un programme d’auditions en lien avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Laurent Fabius, Ségolène Royal, Nicolas Hulot, Laurence Tubiana, etc.) ;
- a mis en place un groupe de travail commun avec la délégation sénatoriale à l’outre-mer chargé d’étudier les conséquences du réchauffement climatique dans les territoires ultramarins ;
- a prévu l’organisation de déplacements sur les territoires consacrés aux effets du réchauffement climatique afin de mesurer les difficultés rencontrées mais aussi de mettre en valeur les initiatives locales pour s’y adapter ;
- élargira son groupe de travail chargé du suivi des négociations climatiques internationales à l’ensemble des autres commissions et délégations sénatoriales.
Sur l’aménagement du territoire, la commission :
- va lancer un programme d’auditions destiné à réfléchir à une nouvelle politique d’aménagement du territoire dans un contexte territorial et démographique profondément modifié ;
- se déplacera sur le terrain, sur des thématiques bien définies (aménagement numérique, accès aux services publics, présence médicale) pour engager un dialogue avec tous les acteurs concernés et repérer les réalisations efficaces et innovantes.
Ces initiatives conduiront à l’organisation d’un débat sur cette thématique au Sénat puis à l’élaboration d’une proposition de loi.
Dans le cadre de ses travaux de contrôle, la commission effectuera un travail particulier sur l’aménagement aéroportuaire du territoire.
Par ailleurs, il a été décidé :
- de relancer le groupe de travail consacré aux mobilités ;
- de créer un groupe de travail sur l’aménagement numérique du territoire qui devra élaborer un premier bilan de la politique du Gouvernement en ce domaine.
Enfin, un travail de contrôle d’application des lois sera mené sur la loi de 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques.
Ali SI MOHAMED
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