Travail : documents

2024

• 18 décembre 2024
  •  L'intelligence artificielle générative et les métiers du droit : agir plutôt que subir - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
• 12 décembre 2024
  •  Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Texte de la commission n° 205 (Texte)
• 11 décembre 2024
  •  Dispositions pour le plein emploi dans les outre-mer - Texte n° 202 (Texte)
  •  Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Rapport n° 204 (Rapport)
• 29 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux - Avis n° 147 tome VI (Avis)
• 28 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux - Rapport spécial n° 144 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2024
  •  Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte n° 22 (Texte)
• 20 novembre 2024
  •  Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Résolution n° 151 (Texte)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 147 tome V (Avis)
• 14 novembre 2024
  •  Reconnaitre la valeur du travail domestique - Texte n° 127 (Texte)
• 13 novembre 2024
  •  Responsabilité des donneurs d'ordres - Texte n° 125 (Texte)
  •  Zones France Ruralités Revitalisation (FRR) - Texte n° 132 (Texte)
• 7 novembre 2024
  •  Relever le seuil d'effectifs - Texte n° 84 (Texte)
• 31 octobre 2024
  •  Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Rapport n° 89 (Rapport)
• 29 octobre 2024
  •  Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 24 octobre 2024
  •  Octroi d'une prime de treizième mois dans la fonction publique territoriale - Texte n° 74 (Texte)
• 22 octobre 2024
  •  Conditions de travail des travailleurs de plateformes - Texte n° 30 (Texte)
• 14 octobre 2024
  •  Reproduction des pièces des dossiers de la procédure pénale par les avocats - Texte n° 28 (Texte)
• 11 octobre 2024
  •  Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels - Rapport d'information n° 18 (Rapport d'information)
• 4 octobre 2024
  •  Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français - Rapport d'information n° 5 (Rapport d'information)
• 26 juillet 2024
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Résolution n° 147 (Texte)
• 16 juillet 2024
  •  Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation) - Rapport d'information n° 637 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2024
  •  Réserve citoyenne de défense et de sécurité - Texte n° 630 (Texte)
• 1er juillet 2024
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Rapport n° 700 (Rapport)
• 26 juin 2024
  •  Les collaborateurs de cabinet en collectivités territoriales : un rôle essentiel, des missions à clarifier - Rapport d'information n° 704 (Rapport d'information)
• 20 juin 2024
  •  Le devoir de vigilance des entreprises en Europe - Étude de législation comparée n° 333 (Étude de législation comparée)
  •  Améliorer le dialogue et les garanties des cotisants lors des contrôles URSSAF - Texte n° 699 (Texte)
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Texte de la commission n° 701 (Texte)
• 18 juin 2024
  •  Les négociations salariales - Étude de législation comparée n° 332 (Étude de législation comparée)
• 14 juin 2024
  •  Négociations salariales et smicardisation : faux débat, vrai problème - Rapport d'information n° 689 (Rapport d'information)
• 13 juin 2024
  •  Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs - Texte n° 688 (Texte)
• 4 juin 2024
  •  Assurance chômage et soutien de l'emploi des seniors - Texte n° 654 (Texte)
• 29 mai 2024
  •  Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Texte n° 139 (Texte)
• 22 mai 2024
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte n° 133 (Texte)
  •  Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Rapport n° 617 (Rapport)
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Résolution n° 608 (Texte)
  •  Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Texte de la commission n° 618 (Texte)
• 21 mai 2024
  •  Statut de sapeur-pompier volontaire - Texte n° 590 (Texte)
• 15 mai 2024
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte de la commission n° 600 (Texte)
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Rapport n° 599 (Rapport)
• 25 avril 2024
  •  Conditions de travail des travailleurs des plateformes numériques - Texte n° 548 (Texte)
• 24 avril 2024
  •  L'attractivité de la fonction publique territoriale, un enjeu de marque ? - Rapport d'information n° 484 (Rapport d'information)
• 19 avril 2024
  •  Métiers du travail social - Texte n° 549 (Texte)
• 10 avril 2024
  •  Continuité du service public de transports et droit de grève - Texte n° 110 (Texte)
• 9 avril 2024
  •  Revenu digne pour les agriculteurs - Texte n° 515 (Texte)
  •  Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Texte n° 522 (Texte)
• 5 avril 2024
  •  Abrogation de la réforme des retraites - Rapport n° 498 (Rapport)
• 3 avril 2024
  •  Abrogation de la réforme des retraites - Texte n° 499 (Texte)
  •  Continuité du service public de transports et droit de grève - Rapport n° 492 (Rapport)
  •  Continuité du service public de transports et droit de grève - Texte de la commission n° 493 (Texte)
• 29 mars 2024
  •  Moniteurs de ski stagiaires - Texte n° 483 (Texte)
• 20 mars 2024
  •  Médecine scolaire - Texte n° 94 (Texte)
• 19 mars 2024
  •  Sécurité des professionnels de santé - Texte n° 430 (Texte)
• 15 mars 2024
  •  Médecine scolaire - Rapport n° 414 (Rapport)
• 14 mars 2024
  •  Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte n° 426 (Texte)
• 13 mars 2024
  •  Médecine scolaire - Texte de la commission n° 415 (Texte)
• 4 mars 2024
  •  Abrogation de la réforme des retraites - Texte n° 360 (Texte)
• 1er mars 2024
  •  Élus locaux - Texte n° 358 (Texte)
• 19 février 2024
  •  Continuité du service public de transports et droit de grève - Texte n° 344 (Texte)
• 9 février 2024
  •  Santé et bien-être des femmes au travail - Rapport n° 314 (Rapport)
• 7 février 2024
  •  Santé et bien-être des femmes au travail - Texte n° 315 (Texte)
• 2 février 2024
  •  Métiers de la médiation sociale - Texte n° 293 (Texte)
  •  Contrôler l'immigration - Texte n° 288 (Texte)
• 1er février 2024
  •  Diverses dispositions en matière d'immigration et d'intégration - Texte n° 289 (Texte)
• 29 janvier 2024
  •  Immigration et intégration - Texte n° 43 (Texte)
• 19 janvier 2024
  •  Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte n° 265 (Texte)
• 12 janvier 2024
  •  Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 - Résolution n° 48 (Texte)
• 3 janvier 2024
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 37 (Texte)

2023

• 28 décembre 2023
  •  Utilisation des titres restaurant - Texte n° 39 (Texte)
• 26 décembre 2023
  •  Plein emploi - Texte n° 17 (Texte)
  •  Immigration et intégration - Rapport n° 223 (Rapport)
  •  Emplois saisonniers des jeunes dans le milieu agricole - Texte n° 221 (Texte)
• 19 décembre 2023
  •  Immigration et intégration - Texte de la commission n° 224 (Texte)
• 15 décembre 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Rapport n° 203 (Rapport)
• 13 décembre 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte de la commission n° 204 (Texte)
• 12 décembre 2023
  •  Immigration et intégration - Texte n° 193 (Texte)
• 8 décembre 2023
  •  Utilisation des titres restaurant - Rapport n° 172 (Rapport)
• 7 décembre 2023
  •  Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 - Résolution n° 188 (Texte)
• 6 décembre 2023
  •  Utilisation des titres restaurant - Texte de la commission n° 173 (Texte)
• 5 décembre 2023
  •  Médecine scolaire - Texte n° 154 (Texte)
• 4 décembre 2023
  •  Accueils physiques dans les services publics - Texte n° 158 (Texte)
• 1er décembre 2023
  •  Budget 2024 : Travail et emploi - Avis n° 131 tome VI (Avis)
• 30 novembre 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte n° 20 (Texte)
  •  Budget 2024 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 128 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 131 tome V (Avis)
  •  Prolonger les mesures d'assouplissement d'utilisation des titres-restaurant - Texte n° 120 (Texte)
• 23 novembre 2023
  •  Utilisation des titres restaurant - Texte n° 143 (Texte)
• 22 novembre 2023
  •  Utilisation des titres-restaurant - Texte n° 119 (Texte)
• 21 novembre 2023
  •  Usage des titres-restaurant - Texte n° 118 (Texte)
• 20 novembre 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte de la commission n° 108 (Texte)
• 17 novembre 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Rapport n° 107 (Rapport)
• 16 novembre 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 105 (Texte)
• 15 novembre 2023
  •  Titres-restaurant - Texte n° 106 (Texte)
  •  Immigration et intégration - Texte n° 19 (Texte)
• 26 octobre 2023
  •  Accord France - Panama - Texte n° 11 (Texte)
  •  Plein emploi - Texte de la commission n° 58 (Texte)
• 25 octobre 2023
  •  Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux - Rapport n° 59 (Rapport)
  •  Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux - Texte n° 60 (Texte)
• 24 octobre 2023
  •  Plein emploi - Rapport n° 57 (Rapport)
• 19 octobre 2023
  •  Accord France - Panama - Rapport n° 40 (Rapport)
• 18 octobre 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte n° 7 (Texte)
  •  Accord France - Panama - Texte de la commission n° 41 (Texte)
• 13 octobre 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Rapport n° 25 (Rapport)
• 12 octobre 2023
  •  Plein emploi - Texte n° 30 (Texte)
• 11 octobre 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte de la commission n° 26 (Texte)
• 21 septembre 2023
  •  Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux - Texte n° 926 (Texte)
• 20 juillet 2023
  •  Parité dans la haute fonction publique - Texte n° 157 (Texte)
• 12 juillet 2023
  •  Santé des femmes au travail : des maux invisibles - Les comptes rendus - Rapport d'information n° 780 tome II (Rapport d'information)
  •  Plein emploi - Texte n° 158 (Texte)
  •  Santé des femmes au travail : des maux invisibles - Le rapport - Rapport d'information n° 780 tome I (Rapport d'information)
• 5 juillet 2023
  •  Société des professions libérales réglementées - Texte n° 847 (Texte)
• 3 juillet 2023
  •  Plein emploi - Rapport n° 801 (Rapport)
• 29 juin 2023
  •  Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte n° 816 (Texte)
  •  Plein emploi - Texte de la commission n° 802 (Texte)
  •  Parité dans la haute fonction publique - Rapport n° 782 (Rapport)
• 28 juin 2023
  •  Parité dans la haute fonction publique - Texte de la commission n° 783 (Texte)
• 19 juin 2023
  •  Parité dans la haute fonction publique - Texte n° 746 (Texte)
• 15 juin 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 133 (Texte)
  •  Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social - Texte n° 138 (Texte)
• 13 juin 2023
  •  Attractivité du métier de secrétaire de mairie - Faire de la fonction de secrétaire de mairie un véritable métier ! - Rapport d'information n° 676 (Rapport d'information)
• 9 juin 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Rapport n° 689 (Rapport)
• 7 juin 2023
  •  Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social - Rapport n° 695 (Rapport)
  •  Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social - Texte de la commission n° 696 (Texte)
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte de la commission n° 690 (Texte)
  •  Plein emploi - Texte n° 710 (Texte)
• 1er juin 2023
  •  Importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure - Texte n° 124 (Texte)
• 30 mai 2023
  •  Droit de grève - Texte n° 495 (Texte)
• 19 mai 2023
  •  Indemnisation du chômage - Texte n° 580 (Texte)
• 11 mai 2023
  •  Abrogation de l'obligation vaccinale - Texte n° 576 (Texte)
• 5 mai 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 554 (Texte)
• 4 mai 2023
  •  Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social - Texte n° 553 (Texte)
  •  Modalités de gestion des AESH, pour une école inclusive - Rapport d'information n° 568 (Rapport d'information)
• 24 avril 2023
  •  Offrir un congé décent en cas de décès d'un membre de la famille - Texte n° 534 (Texte)
• 20 avril 2023
  •  Santé et bien-être des femmes au travail - Texte n° 537 (Texte)
• 19 avril 2023
  •  Abrogation de la loi portant réforme des retraites - Texte n° 536 (Texte)
• 17 avril 2023
  •  Réforme des retraites - Texte n° 73 (Texte)
• 13 avril 2023
  •  Interdire un âge légal de départ à la retraite supérieur à 62 ans - Texte n° 530 (Texte)
• 7 avril 2023
  •  Travail via une plateforme - Résolution n° 514 (Texte)
• 6 avril 2023
  •  Parité dans la haute fonction publique - Texte n° 88 (Texte)
  •  Parité dans la haute fonction publique : une nouvelle étape franchie au Sénat (Communiqué de presse)
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 89 (Texte)
• 4 avril 2023
  •  Semaine de quatre jours - Texte n° 482 (Texte)
• 31 mars 2023
  •  Organisation algorithmique du travail - Rapport n° 477 (Rapport)
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Rapport n° 466 (Rapport)
  •  Statut des prestataires de santé à domicile - Texte n° 452 (Texte)
  •  Parité dans la haute fonction publique - Rapport n° 461 (Rapport)
• 30 mars 2023
  •  Accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique : allier ambition et opérationnalité (Communiqué de presse)
• 29 mars 2023
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte de la commission n° 467 (Texte)
  •  Organisation algorithmique du travail - Texte n° 478 (Texte)
  •  Parité dans la haute fonction publique - Texte de la commission n° 462 (Texte)
• 22 mars 2023
  •  Accord France - Panama - Texte n° 444 (Texte)
• 20 mars 2023
  •  Immigration et intégration - Rapport n° 433 (Rapport)
• 16 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Rapport n° 435 (Rapport)
  •  Immigration et intégration - Texte de la commission n° 434 (Texte)
• 15 mars 2023
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le PLFRSS 2023: une étape décisive pour préserver les retraites par répartition (Communiqué de presse)
  •  Réforme des retraites - Texte de la commission n° 436 (Texte)
  •  Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration : la commission des lois entend donner du souffle à un projet de loi trop peu ambitieux (Communiqué de presse)
• 13 mars 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
• 12 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Texte n° 68 (Texte)
• 6 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Rapport n° 375 (Rapport)
• 2 mars 2023
  •  Motion référendaire - Réforme des retraites - Texte n° 388 (Texte)
• 1er mars 2023
  •  Réformer la caisse de retraites des anciens sénateurs - Texte n° 372 (Texte)
• 28 février 2023
  •  PLFRSS 2023 : Préserver la retraite par répartition, garantir l'équité de la réforme (Communiqué de presse)
  •  Réforme des retraites - Avis n° 373 (Avis)
• 18 février 2023
  •  Réforme des retraites - Texte n° 368 (Texte)
• 14 février 2023
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte n° 49 (Texte)
• 13 février 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 339 (Rapport)
• 10 février 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 340 (Texte)
• 9 février 2023
  •  Accord en commission mixte paritaire pour un encadrement renforcé des acteurs du secteur des cryptoactifs (Communiqué de presse)
• 6 février 2023
  •  Exercice du droit de grève - Texte n° 317 (Texte)
• 3 février 2023
  •  Reconnaissance du transport touristique cyclable - Texte n° 620 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Immigration et intégration - Texte n° 304 (Texte)
• 30 janvier 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 280 (Texte)
• 27 janvier 2023
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Rapport n° 276 (Rapport)
  •  Prise en compte des contrats TUC dans le calcul des annuités de retraite - Texte n° 293 (Texte)
• 26 janvier 2023
  •  Régulation des cryptoactifs : le rapporteur de la commission des finances Hervé Maurey regrette un statut moins protecteur (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2023
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte de la commission n° 277 (Texte)
• 17 janvier 2023
  •  Importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure - Texte n° 242 (Texte)
• 5 janvier 2023
  •  Congé aux salariés ayant siégé au sein d'un bureau de vote - Texte n° 785 (Texte)

2022

• 23 décembre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte n° 27 (Texte)
• 21 décembre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte n° 34 (Texte)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 35 (Texte)
• 16 décembre 2022
  •  Régulation de la plateformisation du travail et de l'emploi - Texte n° 265 (Texte)
• 15 décembre 2022
  •  Bureau du Sénat du 15 décembre 2022 (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 37 (Texte)
• 9 décembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 182 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 183 (Avis)
  •  Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 178 (Avis)
• 8 décembre 2022
  •  Pouvoir d'achat des aides à domicile - Texte n° 175 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 186 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 179 (Avis)
• 7 décembre 2022
  •  Parité dans la haute fonction publique - Texte n° 123 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 187 (Texte)
• 5 décembre 2022
  •  Travaux d'utilité collective et pension de retraite - Texte n° 147 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte n° 166 (Texte)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Rapport n° 171 (Rapport)
• 1er décembre 2022
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte de la commission n° 172 (Texte)
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Rapport n° 155 (Rapport)
• 30 novembre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte de la commission n° 156 (Texte)
• 25 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 118 tome V (Avis)
  •  Budget 2023 : Travail et emploi - Avis n° 118 tome VI (Avis)
• 23 novembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 140 (Texte)
• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 115 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 14 novembre 2022
  •  Conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme - Résolution n° 17 (Texte)
• 10 novembre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte de la commission n° 112 (Texte)
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Rapport n° 111 (Rapport)
• 9 novembre 2022
  •  Projet de loi "assurance chômage" : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte n° 9 (Texte)
• 21 octobre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Rapport n° 61 (Rapport)
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte n° 7 (Texte)
  •  Télétravail des frontaliers français employés au Luxembourg - Texte n° 50 (Texte)
• 19 octobre 2022
  •  Travailleurs de plateformes : pour un cadre européen protecteur et adapté - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte de la commission n° 62 (Texte)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 49 (Texte)
  •  Projet de loi "assurance chômage" : la commission des affaires sociales invite les partenaires sociaux à reprendre l'initiative (Communiqué de presse)
• 12 octobre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte n° 44 (Texte)
• 10 octobre 2022
  •  Reprendre pour mieux entreprendre dans les territoires 11 recommandations pour soutenir la transmission d'entreprise (Communiqué de presse)
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte n° 32 (Texte)
  •  Conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme - Résolution n° 26 (Texte)
• 7 octobre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Rapport n° 23 (Rapport)
• 6 octobre 2022
  •  L'amitié franco-allemande mise à l'honneur à l'occasion de la visite au Sénat de M. Hendrik Wüst (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte de la commission n° 24 (Texte)
• 28 septembre 2022
  •  Compétitivité : Une urgence pour redresser la ferme France (Communiqué de presse)
  •  Pour une DGCCRF plus forte, au service des consommateurs et de l'accompagnement des entreprises (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2022
  •  2023 : l'année de tous les dangers pour les entreprises et pour l'emploi ? (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte n° 874 (Texte)
• 11 août 2022
  •  Congé spécifique en cas d'enfant porteur d'une pathologie grave - Texte n° 868 (Texte)
• 4 août 2022
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire du pouvoir d'achat : le Sénat permet à tous les bénéficiaires de prime d'activité de percevoir une aide exceptionnelle de rentrée (Communiqué de presse)
• 2 août 2022
  •  Travailleurs en situation de dépendance économique et plateformes numériques - Texte n° 852 (Texte)
• 13 juillet 2022
  •  Organisation algorithmique du travail - Texte n° 770 (Texte)
  •  Agriculteurs retraités - Texte n° 728 (Texte)
• 23 juin 2022
  •  Parité dans la haute fonction publique : le compte n'y est toujours pas ! (Communiqué de presse)
• 22 juin 2022
  •  Covid-19 : ordonnances en matière de travail et d'emploi - Texte n° 707 (Texte)
  •  Travail, emploi et formation professionnelle à Mayotte - Texte n° 703 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Travailleurs indépendants - Texte n° 708 (Texte)
  •  Régimes professionnels de retraite supplémentaire - Texte n° 712 (Texte)
  •  Cabinets de conseil : Le Sénat passe à l'action (Communiqué de presse)
  •  Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur - Texte n° 717 (Texte)
• 20 juin 2022
  •  Fermeture des centrales à charbon - Texte n° 680 (Texte)
  •  Faire face à l'épidémie de covid-19 en matière économique et financière - Texte n° 694 (Texte)
  •  Travail et emploi - Texte n° 682 (Texte)
• 17 juin 2022
  •  Ancienneté dans les contrats de travail à caractère saisonnier - Texte n° 676 (Texte)
  •  Sociétés de gestion de portefeuille - Texte n° 672 (Texte)
  •  Dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier - Texte n° 670 (Texte)
• 9 juin 2022
  •  Responsabilité des donneurs d'ordres - Texte n° 642 (Texte)
• 31 mai 2022
  •  Décret 2022-705 du 26 avril 2022 fixant le taux de cotisation retraite des personnels détachés à l'étranger (Communiqué de presse)
• 12 mai 2022
  •  Activité réduite pour le maintien en emploi - Texte n° 628 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Autonomie des travailleurs indépendants des plateformes de mobilité - Texte n° 615 (Texte)
• 1er avril 2022
  •  Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 598 (Texte)
• 29 mars 2022
  •  Caisses d'assurance retraite et de santé au travail - Texte n° 94 (Texte)
• 28 mars 2022
  •  Accès au marché du travail des protégés temporaires et des demandeurs d'asile - Texte n° 583 (Texte)
• 9 mars 2022
  •  Relever le seuil d'effectifs - Texte n° 526 (Texte)
• 2 mars 2022
  •  Journée des entreprises au Sénat - 21 octobre 2021 - Rapport d'information n° 142 (Rapport d'information)
  •  Titre-restaurant et titre-télétravail - Texte n° 473 (Texte)
• 23 février 2022
  •  Élus locaux - Texte n° 532 (Texte)
• 18 février 2022
  •  Emploi pour les chômeurs de longue durée - Rapport n° 505 (Rapport)
  •  Activité professionnelle indépendante - Texte n° 88 (Texte)
• 17 février 2022
  •  Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : la délégation aux entreprises du Sénat en vigilance (Communiqué de presse)
  •  Mise en place d'une taxe sur le transport routier de marchandises en Alsace : le Sénat approuve définitivement un texte très attendu (Communiqué de presse)
• 16 février 2022
  •  Emploi pour les chômeurs de longue durée - Texte n° 506 (Texte)
  •  L'enseignement supérieur du spectacle vivant - Rapport d'information n° 501 (Rapport d'information)
• 9 février 2022
  •  Dialogue social avec les plateformes - Texte n° 82 (Texte)
• 1er février 2022
  •  Activité professionnelle indépendante - Rapport n° 387 (Rapport)
• 28 janvier 2022
  •  Chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataire - Rapport n° 389 (Rapport)
• 26 janvier 2022
  •  Chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires - Texte n° 390 (Texte)
  •  Activité professionnelle indépendante - Texte de la commission n° 388 (Texte)
• 25 janvier 2022
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 379 (Texte)
• 19 janvier 2022
  •  Emploi pour les chômeurs de longue durée - Texte n° 337 (Texte)
• 18 janvier 2022
  •  Régime de garantie des salaires (AGS) : Le président de la Délégation aux entreprises inquiet des conséquences de l'ordonnance du 25 septembre 2021 sur le superprivilège des créances salariales (Communiqué de presse)
• 14 janvier 2022
  •  Activité professionnelle indépendante - Texte n° 336 (Texte)
• 12 janvier 2022
  •  La mission commune d'information sur les conséquences de l'épidémie déplore le pari du Gouvernement face à la flambée de l'épidémie dans les écoles (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2022
  •  Dialogue social avec les plateformes - Rapport n° 321 (Rapport)
• 5 janvier 2022
  •  Dialogue social avec les plateformes - Texte de la commission n° 322 (Texte)

2021

• 3 décembre 2021
  •  Budget 2022 : Travail et emploi - Avis n° 166 tome VII (Avis)
• 2 décembre 2021
  •  Les outils de visioconférence : risques et opportunités - Note scientifique de l'Office n° 259 (Note scientifique de l'Office)
• 1er décembre 2021
  •  Emploi des travailleurs expérimentés jusqu'à la retraite - Texte n° 230 (Texte)
• 26 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 166 tome VI (Avis)
• 19 novembre 2021
  •  Droit à la formation des élus locaux - Texte n° 148 (Texte)
• 17 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 163 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2021
  •  Dialogue social avec les plateformes - Texte n° 33 (Texte)
• 10 novembre 2021
  •  Les pêcheurs français otages du Brexit : les sénateurs en colère se mobilisent (Communiqué de presse)
  •  Dialogue social avec les plateformes - Rapport n° 140 (Rapport)
  •  Dialogue social avec les plateformes - Texte de la commission n° 141 (Texte)
• 5 novembre 2021
  •  Contrats à durée indéterminée pour les assistants d'éducation - Texte n° 129 (Texte)
• 28 octobre 2021
  •  Organisation internationale du Travail - Texte n° 19 (Texte)
  •  Entreprises, collectivités territoriales : toutes concernées par la cybersécurité ! (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2021
  •  Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires (Communiqué de presse)
  •  Activité professionnelle indépendante - Texte n° 14 (Texte)
• 25 octobre 2021
  •  8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ? - Rapport d'information n° 89 (Rapport d'information)
• 21 octobre 2021
  •  Convention de l'OIT : 7 propositions pour aller plus loin dans la lutte contre la violence et le harcèlement au travail (Communiqué de presse)
  •  Organisation internationale du Travail - Rapport n° 76 (Rapport)
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2021-1013 du 31 juillet 2021 - Texte n° 80 (Texte)
• 20 octobre 2021
  •  Organisation internationale du Travail - Texte de la commission n° 77 (Texte)
• 15 octobre 2021
  •  Activité professionnelle indépendante - Rapport n° 54 (Rapport)
  •  Activité professionnelle indépendante - Avis n° 44 (Avis)
• 14 octobre 2021
  •  Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante : la commission des lois renforce les garanties apportées à l'entrepreneur individuel et aux tiers (Communiqué de presse)
  •  Activité professionnelle indépendante - Avis n° 59 (Avis)
• 13 octobre 2021
  •  Activité professionnelle indépendante - Texte de la commission n° 55 (Texte)
  •  Recueil des notes de synthèse d'avril à septembre 2021 (Résidence alternée - Sport en entreprise - Travailleurs des plateformes numériques (actualisation) - Étude de législation comparée n° 296 (Étude de législation comparée)
• 12 octobre 2021
  •  Les missions locales : plus que jamais indispensables à l'heure de la Covid-19 - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
• 5 octobre 2021
  •  Suppression des mesures pénalisantes en cas de rupture conventionnelle - Texte n° 5 (Texte)
• 4 octobre 2021
  •  Plateformisation du travail : agir contre la dépendance économique et sociale - Rapport d'information n° 867 (Rapport d'information)
• 1er octobre 2021
  •  Dialogue social avec les plateformes - Texte n° 868 (Texte)
• 30 septembre 2021
  •  L'optimisme des chefs d'entreprise ne doit pas rendre aveugle sur les difficultés rencontrées (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2021
  •  Activité professionnelle indépendante - Texte n° 869 (Texte)
  •  Plateformisation du travail : agir contre la dépendance économique et sociale (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2021
  •  New Deal mobile et couverture 4G du territoire : trois milliards d'euros pour quelles avancées ? (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2021
  •  Le dialogue social entre travailleurs et plateformes devra intégrer la question de la rémunération (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2021
  •  La ministre du travail tente de rassurer les sénateurs sur les sujets de l'emploi et de la formation (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2021
  •  Un algorithme est une chaîne de responsabilité (Communiqué de presse)
• 6 septembre 2021
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Texte n° 142 (Texte)
• 17 août 2021
  •  Recueil des notes de synthèse de décembre 2020 à avril 2021 (Télétravail - Sports d'hiver et Covid-19 - Sécurité extérieure contre les incendies - IVG - Services postaux) - Étude de législation comparée n° 295 (Étude de législation comparée)
• 28 juillet 2021
  •  Organisation internationale du Travail - Texte n° 802 (Texte)
• 22 juillet 2021
  •  Représentativité des organisations professionnelles patronales - Texte n° 769 (Texte)
• 21 juillet 2021
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Rapport n° 776 (Rapport)
• 19 juillet 2021
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Texte de la commission n° 777 (Texte)
  •  Proposition de loi "santé au travail" : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2021
  •  Plateformes numériques de travail : le dialogue social en débat (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2021
  •  L'économie de plateforme : une opportunité d'emplois ? une double menace pour l'entreprise et le salariat ? (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2021
  •  Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans après la loi Copé-Zimmermann - Rapport d'information n° 757 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2021
  •  Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ? - Rapport d'information n° 759 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2021
  •  Augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers - Résolution n° 135 (Texte)
• 7 juillet 2021
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Texte n° 134 (Texte)
• 5 juillet 2021
  •  Quoi qu'il en coûte : la mission d'évaluation des effets du confinement alerte sur les difficultés à venir (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2021
  •  Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective - Rapport d'information n° 722 (Rapport d'information)
• 28 juin 2021
  •  MI Ubérisation de la société : lancement d'une consultation en ligne auprès des travailleurs des plateformes (Communiqué de presse)
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Rapport n° 706 (Rapport)
• 24 juin 2021
  •  Augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers - Rapport n° 668 (Rapport)
• 23 juin 2021
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Texte de la commission n° 707 (Texte)
  •  La mission d'information sur "l'uberisation de la société : quel impact des plateformes sur les métiers et l'emploi ?" se constitue et débute ses auditions (Communiqué de presse)
• 10 juin 2021
  •  Femmes et ruralités : le Sénat lance une consultation des élues locales (Communiqué de presse)
• 9 juin 2021
  •  Assistants maternels et salariés des particuliers employeurs - Texte n° 116 (Texte)
• 3 juin 2021
  •  Familles monoparentales - Texte n° 644 (Texte)
  •  La Délégation aux entreprises du Sénat fait le point sur la RSE : quels enjeux pour l'information extra-financière des entreprises ? (Communiqué de presse)
• 28 mai 2021
  •  Accès à certaines professions en raison de l'état de santé - Texte n° 117 (Texte)
• 27 mai 2021
  •  Un besoin de cohérence : ne pas opposer mais conjuger réindustrialisation du pays et transition evironnementale (Communiqué de presse)
• 25 mai 2021
  •  Garanties professionnelles des élus locaux travailleurs frontaliers - Rapport n° 563 (Rapport)
• 21 mai 2021
  •  Accès à certaines professions en raison de l'état de santé - Rapport n° 612 (Rapport)
  •  Accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises - Rapport n° 605 (Rapport)
  •  Assistants maternels et salariés des particuliers employeurs - Rapport n° 610 (Rapport)
• 19 mai 2021
  •  Accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises - Texte n° 606 (Texte)
  •  Accès à certaines professions en raison de l'état de santé - Texte de la commission n° 613 (Texte)
  •  Assistants maternels et salariés des particuliers employeurs - Texte de la commission n° 611 (Texte)
• 12 mai 2021
  •  Mesures d'urgence pour les intermittents de l'emploi - Texte n° 560 (Texte)
• 11 mai 2021
  •  Réouverture des entreprises : un retrait précipité des aides annihilerait les efforts financiers consentis jusqu'à présent (Communiqué de presse)
• 10 mai 2021
  •  Augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers - Résolution n° 565 (Texte)
• 7 mai 2021
  •  Réouverture ne signifiant pas pleine activité, l'État doit rester attentif au sort des petites entreprises et des salariés (Communiqué de presse)
  •  Travailleurs indépendants des plateformes numériques : quel équilibre entre "indépendance fictive" et "dépendance imposée" ? (Communiqué de presse)
• 4 mai 2021
  •  Avenir du régime de garantie des salaires - Texte n° 102 (Texte)
• 26 avril 2021
  •  Crise sanitaire : le Sénat lance une étude sur les stratégies alternatives (Communiqué de presse)
• 16 avril 2021
  •  Quand ? Comment ? Le groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en régions en appelle au Gouvernement pour clarifier rapidement le cadre applicable aux festivals en 2021 (Communiqué de presse)
  •  Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA - Texte n° 98 (Texte)
• 15 avril 2021
  •  Protéger les ETI, PME et TPE : comment l'État s'attaque-t-il aux cybercriminels ? (Communiqué de presse)
  •  "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
• 9 avril 2021
  •  Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA - Rapport n° 517 (Rapport)
• 7 avril 2021
  •  Garanties professionnelles des élus locaux travailleurs frontaliers - Résolution n° 512 (Texte)
  •  Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA - Texte de la commission n° 518 (Texte)
• 19 mars 2021
  •  Groupements d'employeurs : une solution pour la résilience des TPE et PME à soutenir d'urgence (Communiqué de presse)
  •  Avenir du régime de garantie des salaires - Texte n° 463 (Texte)
• 18 mars 2021
  •  Assistants maternels et salariés des particuliers employeurs - Texte n° 459 (Texte)
• 17 mars 2021
  •  Recrutement et placement des gens de mer - Texte n° 452 (Texte)
• 12 mars 2021
  •  Nouvelles organisations du travail : Les syndicats de salariés réclament un accompagnement des petites entreprises pour évaluer et prévenir les risques au travail (Communiqué de presse)
• 4 mars 2021
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts (Communiqué de presse)
• 3 mars 2021
  •  Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA - Texte n° 34 (Texte)
• 2 mars 2021
  •  Suspension ou retrait de permis de conduire - Texte n° 386 (Texte)
• 26 février 2021
  •  Renforcer la prévention en santé au travail - Texte n° 378 (Texte)
• 18 février 2021
  •  Cybersécurité des PME : la délégation aux entreprises commence son cycle d'auditions (Communiqué de presse)
• 16 février 2021
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la (Communiqué de presse)
• 10 février 2021
  •  Accès à des bureaux de proximité - Texte n° 349 (Texte)
  •  Le groupe d'études "Statut, rôle et place des Français établis hors de France" du Sénat défend le droit des ressortissants français à revenir en France (Communiqué de presse)
  •  La mission d'information sur "l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires" a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 4 février 2021
  •  La délégation aux entreprises du Sénat se penche sur l'impact des nouveaux modes de travail et de management sur la santé (Communiqué de presse)
  •  Accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises - Texte n° 311 (Texte)
• 29 janvier 2021
  •  Nouvelles organisations du travail : Prendre la mesure des (r)évolutions en cours et à venir (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2021
  •  La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 22 janvier 2021
  •  Pour franchir le cap de 2021, l'urgence d'un accompagnement adapté aux entreprises les plus en difficulté (Communiqué de presse)
• 21 janvier 2021
  •  Affaire Veolia-Suez : pour Gérard Mestrallet, "il existe désormais la possibilité de sortir par le haut de cette crise en confortant les deux champions français" (Communiqué de presse)
• 14 janvier 2021
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, des réformes structurelles sont nécessaires pour faire face aux conséquences durables de la crise de la Covid pour l'économie française. (Communiqué de presse)

2020

• 21 décembre 2020
  •  Protection des travailleurs indépendants - Texte n° 187 (Texte)
• 18 décembre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte n° 18 (Texte)
• 17 décembre 2020
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France" (Communiqué de presse)
• 11 décembre 2020
  •  Comment les entreprises rebondiront-elles lorsqu'elles ne seront plus "sous morphine" ? (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2020
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-1162 du 23 septembre 2020 - Texte n° 214 (Texte)
• 9 décembre 2020
  •  Lancement de la révision de la directive sur la publication d'informations extra financières (NFRD) : des pistes explorées par la délégation aux entreprises du Sénat dans son rapport de juin 2020 (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2020
  •  Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan : Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Rapport n° 170 (Rapport)
• 3 décembre 2020
  •  "Miser sur l'activité et la compétitivité" : une urgence pour protéger les ETI face aux risques de prédation (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2020
  •  Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Texte n° 171 (Texte)
• 30 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 138 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2020
  •  Soutien des entreprises françaises à l'étranger (EFE) : la délégation sénatoriale aux entreprises a tiré utilement la sonnette d'alarme ! (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Travail et emploi - Avis n° 141 tome VIII (Avis)
• 13 novembre 2020
  •  Embauche des personnes handicapée et seuil de ressources garanti - Texte n° 102 (Texte)
• 12 novembre 2020
  •  Les travailleurs indépendants face à l'imbroglio des dispositifs d'aide : un cri d'alerte devant la délégation aux entreprises du Sénat (Communiqué de presse)
• 3 novembre 2020
  •  Reconnaissance de l'activité des intermittents - Texte n° 96 (Texte)
• 2 novembre 2020
  •  Audition du ministre chargé des PME : le Sénat plaide pour des adaptations locales et un soutien accru à la numérisation des commerçants (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2020
  •  Deuxième confinement et soutien aux commerçants : le Sénat appelle à ne pas reproduire les erreurs du passé (Communiqué de presse)
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Rapport n° 89 (Rapport)
• 29 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 28 octobre 2020
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte n° 1 (Texte)
• 13 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Rapport n° 17 (Rapport)
• 9 octobre 2020
  •  Aides aux entreprises : six mois après, le Gouvernement se rallie à la position du Sénat (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2020
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée : poursuivre l'expérimentation, préciser ses objectifs (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte de la commission n° 18 (Texte)
• 25 septembre 2020
  •  La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2020
  •  Supprimer la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan - Texte n° 714 (Texte)
• 18 septembre 2020
  •  Conditions et propositions évoquées avec des entrepreneurs du Morbihan pour éclaircir l'horizon (Communiqué de presse)
  •  Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Texte n° 710 (Texte)
• 31 juillet 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte n° 130 (Texte)
  •  Mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Résolution n° 136 (Texte)
• 29 juillet 2020
  •  Covid-19 : après un mois d'auditions de terrain, la commission d'enquête reprendra ses travaux en septembre (Communiqué de presse)
• 27 juillet 2020
  •  Dynamiser l'emploi des jeunes - Texte n° 662 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  Convention sur le travail dans la pêche et convention du travail maritime - Texte n° 672 (Texte)
  •  Adaptation du régime applicable aux contrats des sportifs - Texte n° 670 (Texte)
  •  Adaptation du taux horaire de l'allocation d'activité partielle - Texte n° 671 (Texte)
  •  Fournir un kit sanitaire aux professionnels de santé exposés à des épidémies - Texte n° 654 (Texte)
• 23 juillet 2020
  •  Pour les rapporteurs spéciaux de la commission des finances du Sénat, la politique de l'emploi doit se montrer à la hauteur de la crise sociale qui arrive (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2020
  •  La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Rapport d'information n° 563 (Rapport d'information)
  •  Faciliter l'ouverture des boulangeries et pâtisseries 7 jours sur 7 - Texte n° 545 (Texte)
• 8 juillet 2020
  •  Mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Résolution n° 564 (Texte)
• 3 juillet 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Rapport n° 588 (Rapport)
• 2 juillet 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte de la commission n° 589 (Texte)
  •  Don de chèques-vacances aux soignants : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 30 juin 2020
  •  Étendre le périmètre du dispositif d'aide à l'embauche d'un apprenti - Texte n° 554 (Texte)
• 29 juin 2020
  •  Chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires - Texte n° 568 (Texte)
• 26 juin 2020
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Texte n° 110 (Texte)
• 24 juin 2020
  •  Retraites agricoles : deux ans après le vote bloqué du Gouvernement, la commission des affaires sociales du Sénat se prononce à nouveau pour la revalorisation (Communiqué de presse)
• 20 juin 2020
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Rapport n° 532 (Rapport)
• 19 juin 2020
  •  Délégation sénatoriale aux entreprises : des compétences de toute urgence pour l'emploi et les entreprises (Communiqué de presse)
• 18 juin 2020
  •  Dix-sept mesures pour sauver et relancer les PME, le commerce et l'artisanat (Communiqué de presse)
  •  Des compétences de toute urgence pour l'emploi et les entreprises - Rapport d'information n° 536 (Rapport d'information)
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Texte de la commission n° 533 (Texte)
  •  Pour un état d'urgence numérique ! (Communiqué de presse)
• 16 juin 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte n° 100 (Texte)
• 11 juin 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Rapport n° 498 (Rapport)
• 10 juin 2020
  •  Don de chèques-vacances aux soignants : la commission des affaires sociales propose une expression plus directe de la solidarité des salariés (Communiqué de presse)
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte de la commission n° 499 (Texte)
• 9 juin 2020
  •  Savoir-faire de Pôle emploi à l'égard des entreprises : à saluer mais aussi à mieux faire connaître (Communiqué de presse)
• 4 juin 2020
  •  Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social - Texte n° 481 (Texte)
  •  Coronavirus : propositions pour faire du numérique une priorité de la relance (Communiqué de presse)
• 29 mai 2020
  •  Statut des travailleurs des plateformes numériques - Rapport n° 471 (Rapport)
• 28 mai 2020
  •  Don de jours de repos pour les personnels soignants - Texte n° 389 (Texte)
• 27 mai 2020
  •  Statut des travailleurs des plateformes numériques - Texte n° 472 (Texte)
  •  Coronavirus : la commission des finances fait un point d'étape sur le soutien à l'industrie cinématographique (Communiqué de presse)
• 25 mai 2020
  •  Pour une transposition avant l'été des directives "SMA" et droits d'auteur ! (Communiqué de presse)
  •  Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? (Communiqué de presse)
• 19 mai 2020
  •  "Dans ce contexte de rupture, la politique de relance doit être co-écrite avec les régions" affirme François Bonneau, président délégué de Régions de France à la Délégation aux entreprises du Sénat (Communiqué de presse)
  •  La lutte contre l'illectronisme doit devenir une grande cause nationale (Communiqué de presse)
• 14 mai 2020
  •  Ratification de diverses ordonnances en lien avec l'épidémie de covid-19 - Texte n° 428 (Texte)
  •  Plan Tourisme : une annonce bienvenue, des éclaircissements nécessaires. (Communiqué de presse)
• 5 mai 2020
  •  Recours au télétravail pour les employés au régime du forfait jours - Texte n° 413 (Texte)
• 28 avril 2020
  •  Le Sénat interroge Amazon sur son activité en temps de crise (Communiqué de presse)
• 16 avril 2020
  •  Désinformation, cyberattaques, cybermalveillance : l'autre guerre du Covid 19 (Communiqué de presse)
• 14 avril 2020
  •  Prise en charge en ville de l'épidémie de COVID-19 : la commission des affaires sociales publie les premiers résultats de l'espace participatif (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  Suivi des Mesures d'urgence face à la crise sanitaire par la commission des affaires sociales : nouvelles mesures en matière d'activité partielle et de durée du travail (Communiqué de presse)
• 3 avril 2020
  •  Coronavirus : un impact de la crise sur l'activité économique et les finances publiques encore largement sous-estimé (Communiqué de presse)
• 27 mars 2020
  •  CORONAVIRUS - Mobilisation de la commission des affaires économiques du Sénat auprès des acteurs économiques (Communiqué de presse)
• 25 mars 2020
  •  Face au désarroi des commerçants et entrepreneurs, la Délégation aux entreprises du Sénat demande au Gouvernement de rendre efficient le dispositif de chômage partiel (Communiqué de presse)
• 10 mars 2020
  •  Système universel de retraite (PJLO) - Texte n° 373 (Texte)
  •  Système universel de retraite (PJL) - Texte n° 368 (Texte)
• 6 mars 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Texte n° 68 (Texte)
• 27 février 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Avis n° 346 (Avis)
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Rapport n° 349 (Rapport)
• 26 février 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Texte de la commission n° 350 (Texte)
  •  Congé de deuil pour le décès d'un enfant : la commission des affaires sociales propose une approche plus globale des droits sociaux des actifs (Communiqué de presse)
• 25 février 2020
  •  Deuil d'un enfant : la commission des lois propose d'accorder trois semaines d'absence aux agents publics (Communiqué de presse)
• 14 février 2020
  •  Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne - Texte n° 317 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Congé pour le décès d'un enfant - Texte n° 288 (Texte)
  •  Projets de loi retraite : la commission des affaires sociales désigne ses rapporteurs (Communiqué de presse)
  •  Accès à certaines professions en raison de l'état de santé - Texte n° 291 (Texte)
• 28 janvier 2020
  •  Difficultés de recrutement et évolution des métiers : les Hauts-de-France, un modèle à suivre ? (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2020
  •  Dépassons le paradoxe français : les entreprises veulent embaucher mais n'y parviennent pas alors que le chômage reste élevé ! (Communiqué de presse)
  •  Politique européenne de la concurrence : le rapporteur du Sénat à Bruxelles (Communiqué de presse)
• 10 janvier 2020
  •  Droits sociaux des travailleurs numériques - Rapport n° 226 (Rapport)
• 8 janvier 2020
  •  Droits sociaux des travailleurs numériques - Texte n° 227 (Texte)

2019

• 13 décembre 2019
  •  Limiter les inégalités liées à la maternité au travail - Texte n° 175 (Texte)
• 11 décembre 2019
  •  Violences contre les sapeurs-pompiers : la commission des lois formule 18 propositions pour que cesse l'inacceptable (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2019
  •  Droits sociaux des travailleurs numériques - Texte n° 155 (Texte)
• 4 décembre 2019
  •  La commission d'enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol lance une consultation en ligne des élus locaux (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2019
  •  Budget 2020 : Travail et emploi - Avis n° 143 tome VIII (Avis)
• 29 novembre 2019
  •  Au nom de la commission des finances, Sylvie Vermeillet évalue l'impact de la réforme des retraites sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 140 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2019
  •  La BEI devant les sénateurs : un rôle majeur d'appui à la modernisation économique et à l'ambition climatique de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2019
  •  Renforcement du télétravail - Texte n° 88 (Texte)
  •  Travail en soirée et commerces alimentaires - Texte n° 78 (Texte)
• 22 octobre 2019
  •  L'Office présente une note scientifique sur "Les satellites et leurs applications" (Communiqué de presse)
  •  L'Office lance une étude sur l'intégrité scientifique (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2019
  •  Pour un service universel de santé au travail - Rapport d'information n° 10 (Rapport d'information)
  •  La Délégation sénatoriale aux entreprises lance une mission sur les entreprises responsables et engagées (Communiqué de presse)
  •  Pour un service universel de santé au travail (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2019
  •  L'inspection du travail : un modèle à renforcer - Rapport d'information n° 743 (Rapport d'information)
• 27 septembre 2019
  •  Réforme des retraites : le défi des fins de carrière - Rapport d'information n° 749 (Rapport d'information)
• 26 septembre 2019
  •  Inspection du travail : un modèle à renforcer (Communiqué de presse)
  •  Statut des travailleurs des plateformes numériques - Texte n° 717 (Texte)
• 25 septembre 2019
  •  Réforme des retraites : le défi des fins de carrière (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2019
  •  Une délégation de la commission des lois du Sénat dans les Bouches-du-Rhône pour évaluer la sécurité des sapeurs-pompiers (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2019
  •  Protection des intérêts économiques stratégiques français : les outils sont là, pas la volonté politique, dit Arnaud Montebourg (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2019
  •  Quels outils pour mieux résister dans la guerre économique mondiale ? Arnaud Montebourg entendu au Sénat (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 - Étude de législation comparée n° 288 (Étude de législation comparée)
• 27 juin 2019
  •  Violences en marge des gilets jaunes : des commerçants en danger, un soutien minimal de l'État (Communiqué de presse)
• 25 juin 2019
  •  Intégration des agents handicapés dans la fonction publique : le Sénat regrette le manque d'ambition du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 14 juin 2019
  •  Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 21 mai 2019
  •  Notion de jour dans la législation du travail - Texte n° 320 (Texte)
• 13 mai 2019
  •  Fonction publique : à l'initiative de la commission des lois, le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux (Communiqué de presse)
• 9 avril 2019
  •  La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (Communiqué de presse)
• 20 mars 2019
  •  Le Sénat salue la coopération de défense franco-belge "CAMO" (Communiqué de presse)
• 19 mars 2019
  •  Réforme des retraites - La commission des affaires sociales donne la parole aux partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 7 mars 2019
  •  Détachement des travailleurs dans les transports : le Sénat favorable à un statut européen du travailleur hautement mobile (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Pêche : Le groupe de suivi "Brexit" du Sénat s'alarme des conséquences potentiellement catastrophiques d'une sortie désordonnée du Royaume-Uni ("no deal") pour la pêche française (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2019
  •  La prise en charge financière des victimes du terrorisme : Les observations d'Antoine Lefèvre à la suite de la remise d'une enquête par la Cour des comptes (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2019
  •  Stages dans le milieu associatif - Texte n° 216 (Texte)

2018

• 14 décembre 2018
  •  Octroi d'une prime d'encouragement et de performance - Texte n° 186 (Texte)
• 13 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 37 (Texte)
• 7 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Rapport n° 161 (Rapport)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Travail et emploi - Avis n° 150 tome VIII (Avis)
• 28 novembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte de la commission n° 162 (Texte)
  •  Budget 2019 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 147 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 30 octobre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 621 (Texte)
• 12 octobre 2018
  •  Droit de grève au sein du Service de Navigation Aérienne - Texte n° 740 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Prescriptions des caisses de retraite et de santé au travail - Texte n° 685 (Texte)
• 2 août 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 692 (Texte)
• 1er août 2018
  •  Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018 - Rapport d'information n° 683 (Rapport d'information)
• 31 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 155 (Texte)
• 27 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Rapport n° 693 (Rapport)
• 26 juillet 2018
  •  Projet de loi "Avenir professionnel" : la commission des affaires sociales rejette le texte en nouvelle lecture (Communiqué de presse)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 694 (Texte)
• 25 juillet 2018
  •  Assurer la continuité du service postal universel - Texte n° 599 (Texte)
• 17 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 666 (Texte)
• 16 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Rapport n° 665 (Rapport)
  •  Projet de loi "avenir professionnel" : l'attitude de l'exécutif a conduit à l'échec de la CMP (Communiqué de presse)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 141 (Texte)
• 12 juillet 2018
  •  Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace (Communiqué de presse)
  •  Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2018
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 135 (Texte)
• 6 juillet 2018
  •  Recueil des notes de synthèse d'avril à juin 2018 - Étude de législation comparée n° 285 (Étude de législation comparée)
• 3 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel : Rapport - Rapport n° 609 tome I (Rapport)
  •  Faciliter le recensement des logements saisonniers - Texte n° 577 (Texte)
• 2 juillet 2018
  •  Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : Proposition de loi visant à libérer les employeurs de la collecte et à rendre du pouvoir d'achat aux contribuables (Communiqué de presse)
• 29 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel : Tableau comparatif - Rapport n° 609 tome II (Rapport)
• 27 juin 2018
  •  La commission des affaires sociales recentre le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel sur ses objectifs initiaux, et renforce la place des régions en matière d'apprentissage (Communiqué de presse)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte de la commission n° 610 (Texte)
  •  Participation au don du sang pendant les heures de travail - Texte n° 559 (Texte)
• 22 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Avis n° 591 (Avis)
• 21 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 583 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale - Rapport d'information n° 522 (Rapport d'information)
• 18 juin 2018
  •  Formation des ministres des cultes - Texte n° 124 (Texte)
• 13 juin 2018
  •  "Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale" - Adoption du rapport final de la mission d'information (Communiqué de presse)
  •  Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale (tome II : volet Stratégie industrielle) - Rapport d'information n° 551 (Rapport d'information)
• 8 juin 2018
  •  Formation des ministres des cultes - Rapport n° 537 (Rapport)
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte n° 118 (Texte)
• 5 juin 2018
  •  Détachement des travailleurs : le Sénat veut aller plus loin que la révision de la directive de 1996 (Communiqué de presse)
  •  Formation des ministres des cultes - Texte de la commission n° 538 (Texte)
• 4 juin 2018
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 529 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Rapport n° 515 (Rapport)
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Avis n° 514 (Avis)
• 31 mai 2018
  •  Détachement des travailleurs : La révision de la directive "détachement des travailleurs" : et après ? - Rapport d'information n° 528 (Rapport d'information)
  •  Prime d'activité : les sénateurs Arnaud Bazin et Éric Bocquet dénoncent les contradictions du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 30 mai 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte de la commission n° 516 (Texte)
• 26 avril 2018
  •  SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (tome I : volet Alstom) - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)
• 20 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
• 19 avril 2018
  •  Siemens-Alstom : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (Communiqué de presse)
  •  Revitalisation des centres-villes : le Sénat fait valoir un "Pacte" plus ambitieux que le plan du gouvernement (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Congé en cas de décès d'un grand-parent - Texte n° 432 (Texte)
• 12 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
• 10 avril 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 6 avril 2018
  •  Autorisation de stage pour les mineurs de moins de 14 ans - Texte n° 375 (Texte)
• 5 avril 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 59 (Texte)
• 21 mars 2018
  •  Égalité de traitement pour les contrôles des congés maladie - Texte n° 335 (Texte)
• 15 mars 2018
  •  Création d'entreprises par des jeunes de seize ans au moins - Texte n° 340 (Texte)
• 14 mars 2018
  •  Moderniser la transmission des entreprises : dépôt au Sénat d'une proposition de loi (Communiqué de presse)
• 13 mars 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte n° 343 (Texte)
• 7 mars 2018
  •  Mission d'information sur la responsabilité civile - Ouverture d'un espace participatif (Communiqué de presse)
• 27 février 2018
  •  Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif - Rapport d'information n° 321 (Rapport d'information)
• 23 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte n° 70 (Texte)
• 22 février 2018
  •  Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés (Communiqué de presse)
• 16 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Rapport n° 297 (Rapport)
• 14 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte de la commission n° 298 (Texte)
• 2 février 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Rapport n° 264 (Rapport)
• 1er février 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte de la commission n° 265 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 44 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 50 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 216 (Rapport)
• 17 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 217 (Texte)
• 16 janvier 2018
  •  Favoriser le télétravail en cas d'épisode de pollution - Texte n° 206 (Texte)
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte n° 205 (Texte)
• 4 janvier 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Rapport n° 194 (Rapport)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 40 (Texte)

2017

• 21 décembre 2017
  •  Simplification des obligations de dépôt de documents sociaux - Texte n° 196 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales approuve la ratification des ordonnances "travail" (Communiqué de presse)
• 20 décembre 2017
  •  Renforcement du dialogue social - Texte de la commission n° 195 (Texte)
• 19 décembre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 183 (Texte)
  •  Des sénateurs en Côte-d'Or à la rencontre des entreprises (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 129 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 128 (Rapport)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 130 (Rapport)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 131 (Texte)
• 30 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage - Avis n° 111 tome VIII (Avis)
• 29 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 108 annexe 31 tome III (Rapport général)
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 119 (Texte)
• 16 novembre 2017
  •  Formation des ministres des cultes - Texte n° 30 (Texte)
• 14 novembre 2017
  •  PLF 2018 : Arnaud Bazin et Eric Bocquet dénoncent la "revalorisation en trompe-l'œil" de la prime d'activité et de l'AAH et réintègrent les bénéficiaires de pensions d'invalidité dans le champ de la prime d'activité (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2017
  •  Programme de travail de la délégation aux droits des femmes du Sénat pour la période 2017-2018 (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2017
  •  Détachement des travailleurs : le compromis du Conseil est une première étape (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 3 (Texte)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 4 (Texte)
• 6 octobre 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 10 (Rapport)
• 5 octobre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 11 (Texte)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 13 (Texte)
• 29 septembre 2017
  •  Recueil des notes de synthèse de juin à septembre 2017 - Étude de législation comparée n° 281 (Étude de législation comparée)
• 19 septembre 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Texte n° 127 (Texte)
• 4 août 2017
  •  Délit d'entrave au fonctionnement du CHSCT - Texte n° 696 (Texte)
• 3 août 2017
  •  L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets - Rapport d'information n° 684 (Rapport d'information)
• 1er août 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Rapport n° 697 (Rapport)
  •  Renforcer le dialogue social - Texte de la commission n° 698 (Texte)
• 28 juillet 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Texte n° 125 (Texte)
• 27 juillet 2017
  •  Détachement des travailleurs dans le secteur du transport routier : la commission européenne doit aller plus loin (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 671 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 669 (Texte)
  •  Renforcer le dialogue social - Avis n° 642 (Avis)
• 20 juillet 2017
  •  Centres-villes et centres-bourgs : le Sénat souhaite l'élaboration d'un programme national de revitalisation (Communiqué de presse)
• 19 juillet 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Rapport n° 663 (Rapport)
  •  Renforcer le dialogue social - Texte de la commission n° 664 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales du Sénat renforce l'ambition du projet de loi d'habilitation sur le droit du travail (Communiqué de presse)
• 17 juillet 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Texte n° 637 (Texte)
• 13 juillet 2017
  •  Première réunion du Conseil franco-allemand de l'intégration (Communiqué de presse)
  •  Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : le Sénat engage ses travaux (Communiqué de presse)
• 28 juin 2017
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 597 (Texte)
• 19 mai 2017
  •  Journée des entreprises au Sénat - 16 mars 2017 - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 3 mai 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 546 (Texte)
• 28 avril 2017
  •  Exercice de professions libérales - Texte n° 536 (Texte)
• 21 avril 2017
  •  Compte personnel d'activité de diverses catégories d'agents - Texte n° 511 (Texte)
  •  Dispositions relatives aux établissements de santé - Texte n° 512 (Texte)
  •  Ordres des professions de santé - Texte n° 514 (Texte)
• 12 avril 2017
  •  Travail dans la fonction publique - Texte n° 506 (Texte)
• 31 mars 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 489 (Texte)
• 16 mars 2017
  •  Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires - Rapport d'information n° 440 (Rapport d'information)
  •  Qualifications professionnelles des professions réglementées - Texte n° 466 (Texte)
• 27 février 2017
  •  Séparation des activités bancaires : la commission des affaires européennes du Sénat met en garde contre le risque de fragmentation du marché financier européen (Communiqué de presse)
• 24 février 2017
  •  Protection du salaire à Mayotte, au titre des privilèges et de l'assurance - Texte n° 445 (Texte)
  •  Activité partielle et contrat de génération à Mayotte - Texte n° 444 (Texte)
• 22 février 2017
  •  Formation professionnelle des adultes - Texte n° 81 (Texte)
• 17 février 2017
  •  Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Texte n° 91 (Texte)
• 13 février 2017
  •  Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Texte n° 369 (Texte)
• 9 février 2017
  •  Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Texte de la commission n° 377 (Texte)
  •  Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Rapport n° 376 (Rapport)
• 3 février 2017
  •  Formation professionnelle des adultes - Rapport n° 356 (Rapport)
  •  Dématérialisation des bulletins de paie - Texte n° 317 (Texte)
• 2 février 2017
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 74 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Formation professionnelle des adultes - Texte de la commission n° 357 (Texte)
• 26 janvier 2017
  •  Audition de Jean-Denis Combrexelle au Sénat : se doter de bonnes pratiques pour réformer le droit du travail (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2017
  •  Formation professionnelle des adultes - Texte n° 318 (Texte)
• 16 janvier 2017
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Rapport n° 289 (Rapport)
  •  Respect de l'animal en abattoir - Texte n° 298 (Texte)
• 12 janvier 2017
  •  En nouvelle lecture, la commission des lois décide de soumettre au Sénat une exception d'irrecevabilité à l'encontre de la proposition de loi relative au devoir de vigilance, en raison de ses nombreuses inconstitutionnalités (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2017
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 290 (Texte)
  •  Syndicats à la Caisse des dépôts et consignations - Texte n° 278 (Texte)
• 6 janvier 2017
  •  Comités de site pour les zones d'activités spécialisées - Texte n° 265 (Texte)

2016

• 28 décembre 2016
  •  Abrogation de la « Loi Travail » - Rapport n° 259 (Rapport)
• 21 décembre 2016
  •  Abrogation de la « Loi Travail » - Texte n° 260 (Texte)
• 14 décembre 2016
  •  Droit applicable aux gens de mer - Texte n° 228 (Texte)
• 13 décembre 2016
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 159 (Texte)
• 12 décembre 2016
  •  Suppression du monopole des syndicats représentatifs - Texte n° 175 (Texte)
• 8 décembre 2016
  •  Selon Daniel Raoul, le contrat adultes-relais est un dispositif de la politique de la ville à préserver (Communiqué de presse)
  •  Le contrat adultes-relais, un dispositif de la politique de la ville à préserver - Rapport d'information n° 128 (Rapport d'information)
• 2 décembre 2016
  •  Abrogation de la « Loi Travail » - Texte n° 155 (Texte)
  •  Budget 2017 : Développement des entreprises - Avis n° 146 tome VI (Avis)
• 29 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 140 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Travail et emploi - Avis n° 143 tome VIII (Avis)
• 22 novembre 2016
  •  Le licenciement économique - Étude de législation comparée n° 273 (Étude de législation comparée)
• 2 novembre 2016
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 100 (Texte)
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Rapport n° 99 (Rapport)
• 26 octobre 2016
  •  Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Texte n° 84 (Texte)
  •  Équilibre entre les territoires - Texte n° 66 (Texte)
• 19 octobre 2016
  •  Le revenu de base en France : de l'utopie à l'expérimentation - Rapport d'information n° 35 (Rapport d'information)
• 14 octobre 2016
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 1 (Texte)
• 11 octobre 2016
  •  Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France : quels enseignements tirer des exemples européens ? - Rapport n° 3 (Rapport de commission d'enquête)
• 7 octobre 2016
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Rapport n° 10 (Rapport)
• 5 octobre 2016
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte de la commission n° 11 (Texte)
• 29 septembre 2016
  •  29 septembre 2016 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 septembre 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Questions des sénateurs aux représentants d'organismes gestionnaires de prestations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Propos liminaire de M. Jean PISANI-FERRY, commissaire général de France Stratégie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Questions des sénateurs à M. Jean PISANI-FERRY, commissaire général de France Stratégie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition conjointe aux représentants d'organismes gestionnaires de prestations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Martin HIRSCH, directeur de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, ancien haut commissaire aux solidarités actives (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 septembre 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de MM. Emmanuel AMMON et Sébastien ROUCHON du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition des associations de lutte contre l'exclusion, propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition des associations de lutte contre l'exclusion, questions-réponses (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Louis GALLOIS, Président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Auditions des représentants d'organisations représentatives des salariés, propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Auditions des représentants d'organisations représentatives des salariés, questions des senateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 juillet 2016
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Texte n° 123 (Texte)
• 21 juillet 2016
  •  Sénat.Hebdo N°219 (21/07/16) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 19 juillet 2016
  •  CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ? - Rapport d'information n° 789 (Rapport d'information)
  •  Revenu de base : Auditions de la mission d'information - Entretien avec le président et le rapporteur de la mission d'information sur le revenu de base (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Travail et dialogue social - Texte n° 179 (Texte)
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Évolution des chiffres du chômage en Haute-Saône (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  CICE : Le rendez-vous manqué de la compétitivité ? (Communiqué de presse)
• 15 juillet 2016
  •  Travail et dialogue social - Rapport n° 790 (Rapport)
• 13 juillet 2016
  •  Travail et dialogue social - Texte n° 791 (Texte)
  •  Congé pour création ou reprise d'une entreprise - Texte n° 774 (Texte)
• 12 juillet 2016
  •  12 juillet 2016 - Accord sur les intermittents du spectacle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2016 - Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 juillet 2016
  •  Travail et dialogue social - Texte n° 771 (Texte)
• 7 juillet 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  7 juillet 2016 - Directive européenne sur les travailleurs détachés (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 juillet 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Stephan SCHMID, conseiller pour les affaires sociales de l'ambassade de la République fédérale d'Allemagne (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2016
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 169 (Texte)
  •  Création d'emplois d'appoint jeune - Texte n° 724 (Texte)
• 1er juillet 2016
  •  Travail et dialogue social - Rapport n° 726 (Rapport)
• 30 juin 2016
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Baptiste MYLONDO, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Lionel STOLERU, ancien ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Daniel COHEN, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°216 (01/07/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 29 juin 2016
  •  Mission d'information sur l'orientation scolaire - Conclusions de la mission d'information sur l'orientation scolaire (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 juin 2016
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Travail et dialogue social - Texte n° 161 (Texte)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme. Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Michel Amiel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Alain Milon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Marc Gabouty (Vidéo - Débats en séance)
  •  Travail et dialogue social - Texte n° 727 (Texte)
• 23 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Revenu de base : Auditions de la mission d'information - Auditions du député Christophe SIRUGUE et du professeur d'université Philippe VAN PARIJS (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°215 (23/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  23 juin 2016 - Situation politique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  23 juin 2016 - Les manifestations contre le loi Travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  23 juin 2016 - projet de loi travail et mouvement social (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 juin 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Stéphane JUGNOT, chercheur associé à l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions orales du 21 juin 2016 - Avenir de la filière bois (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
• 16 juin 2016
  •  Sénat.Hebdo N°214 (17/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 juin 2016
  •  14 juin 2016 - Projet de loi travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 juin 2016
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Alain Joyandet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Alain Milon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Marc Gabouty, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Michel Forissier, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Philippe Dallier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Michel Amiel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Olivier Cadic (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
• 9 juin 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Stéphane CARCILLO, économiste à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaires de Jean-Baptiste de FOUCAULD (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Questions à Jean-Baptiste de FOUCAULD (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 juin 2016
  •  Projet de loi travail - Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 juin 2016
  •  Crédit d'impôt pour l'emploi de salariés à domicile - Texte n° 651 (Texte)
  •  Droit du travail : un rapport du Sénat sur les besoins des entreprises et le dialogue social en France et en Allemagne (Communiqué de presse)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de MM. Henri STERDYNIAK et Pierre CAHUC, économistes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions orales du 7 juin 2016 - Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 7 juin 2016 - Séquelles de la mine en Lorraine (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 7 juin 2016 - Ateliers et chantiers d'insertion (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de MM. Pierre CAHUC, Jacques FREYSSINET, Yannick L'HORTY, Mme Hélène PARIS et M. Henri STERDYNIAK (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Questions des sénatrices et sénateurs à MM. Pierre CAHUC, Jacques FREYSSINET, Yannick L'HORTY, à Mme Hélène PARIS et à M. Henri STERDYNIAK. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de son Excellence M. Andrzej BYRT, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire et Mme Agata WADOWSKA? deuxième secrétaire, chef du Service économique de l'ambassade de la République de Pologne en France (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juin 2016
  •  Travail et dialogue social : Rapport - Rapport n° 661 tome I (Rapport)
  •  Travail et dialogue social : Tableau comparatif - Rapport n° 661 tome II (Rapport)
  •  Droit du travail : ce dont les entreprises ont besoin - Rapport d'information n° 647 (Rapport d'information)
• 3 juin 2016
  •  Travail et dialogue social - Texte de la commission n° 662 (Texte)
• 2 juin 2016
  •  La commission des affaires sociales lance l'acte I de la refondation du droit du travail (Communiqué de presse)
  •  Moyens alloués à la Justice française - Déplacement conjoint des Présidents des commissions des Lois de l'Assemblée nationale et du Sénat au TGI de Créteil (94) pour évaluer les moyens de la Justice (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er juin 2016
  •  Sénat.Hebdo N°212 (03/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 31 mai 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - questions des sénatrices et sénateurs à M. Francesco LEONE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaires de M. Francesco LEONE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  31 mai 2016 - Projet de loi Travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 mai 2016
  •  Participation des employeurs à l'effort de construction - Texte n° 144 (Texte)
  •  Encadrer les rémunérations - Texte n° 646 (Texte)
• 27 mai 2016
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 644 (Texte)
• 26 mai 2016
  •  26 mai 2016 - La Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail à Amiens (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Pierre-Edouard MAGNAN, délégué fédéral, du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 mai 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. François REBSAMEN, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Xavier BERTRAND, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions aux représentants des organisations représentatives des employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Propos liminaire des représentants des organisations représentatives des employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 mai 2016
  •  Travail et dialogue social - Texte n° 610 (Texte)
• 19 mai 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Yves PERARDEL, département des statistiques, de l'Organisation internationale du travail (OIT). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Gallo GUEYE, directeur des statistiques sociales, de la direction générale d'EUROSTAT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°210 (20/05/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 mai 2016
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des rapporteurs de la commission aux représentants des organisations représentatives des salariés (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs aux représentants des organisations représentatives des salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Propos liminaire des représentants des organisations représentatives des salariés (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Présentation de la commission d'enquête sur les chiffres chômage par la présidente Anne EMERY-DUMAS et le rapporteur Philippe DALLIER (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2016
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Audition de MM. Jean BASSÈRES et Stéphane DUCATEZ (Pôle emploi) et de Mmes Selma MAHFOUZ et Corinne PROST, (Ministère du travail, DARES). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs (2è série) à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs (1ère série) à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des rapporteurs à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mai 2016
  •  Participation des employeurs à l'effort de construction - Rapport n° 596 (Rapport)
  •  Sénat.Hebdo N°209 (13/05/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 11 mai 2016
  •  Participation des employeurs à l'effort de construction - Texte de la commission n° 597 (Texte)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaire de M. Dominique BUREAU, président de l'Autorité de la statistique publique (ASP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Les questions des sénatrices et sénateurs de la Commission d'enquête à M. Dominique BUREAU. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaire de Mme Christine ERHEL, maître de conférences en économie à l'université Paris 1 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Chiffres du chômage - Les questions des sénatrices et sénateurs de la Commission d'enquête à Mme Christine ERHEL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mai 2016
  •  Questions orales du 10 mai 2016 - Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 10 mai 2016 - Allocation chômage du fonctionnaire révoqué (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 10 mai 2016 - Tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 mai 2016
  •  3 mai 2016 - Forces de police et manifestations (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 avril 2016
  •  Désignation du Bureau de la commission d'enquête sur le chômage en France et dans les pays de l'Union européenne (Communiqué de presse)
  •  28 avril 2016 - Lutte contre le chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 avril 2016 - Intermittents du spectacle (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 avril 2016
  •  Faciliter la transmission des entreprises familiales - Texte n° 539 (Texte)
• 25 avril 2016
  •  Valoriser l'apprentissage : un succès autrichien, un défi français - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 123 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 22 avril 2016
  •  Contrat initiative-emploi dans les outre-mer - Texte n° 546 (Texte)
• 21 avril 2016
  •  Contrat initiative-emploi dans les outre-mer - Texte n° 546 (Texte)
• 13 avril 2016
  •  16èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage sur "L'apprentissage à l'heure du numérique et des nouvelles technologies" - Dernière table ronde "Dynamiser l'économie des territoires", intervention de Mme Clotilde VALTER, secrétaire d'état. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  16èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage sur "L'apprentissage à l'heure du numérique et des nouvelles technologies" - Ouverture par le Président du Sénat, et deux tables rondes : "former par le numérique" et : "les nouvelles technologies". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  16es Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage - Le Sénat organise les 16es Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage avec l'APCMA (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  16èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage sur "L'apprentissage à l'heure du numérique et des nouvelles technologies" - Troisième extrait : Université Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nord - Pas-de-Calais, l'antenne Arras (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  16èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage sur "L'apprentissage à l'heure du numérique et des nouvelles technologies" - Premier extrait : l'institut des métiers de l'artisanat de Villiers-le-Bel (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  16èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage sur "L'apprentissage à l'heure du numérique et des nouvelles technologies" - Deuxième extrait : l'Université Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Tourcoing-Le Virolois, et Institut des métiers de l'artisanat de Villiers-le-Bel (Vidéo - Evénements et colloques)
• 8 avril 2016
  •  Chiffres du chômage - Avis n° 537 (Avis)
• 5 avril 2016
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 496 (Texte)
• 31 mars 2016
  •  Journée des entreprises au Sénat - Présentation des initiatives prises par la Délégation, et échanges avec les entrepreneurs suite aux rencontres sur le terrain. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Chiffres du chômage - Texte n° 508 (Texte)
  •  Journée des entreprises au Sénat - Échanges avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Journée des entreprises au Sénat - Les facteurs du succès, selon plusieurs entreprises performantes (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Journée des entreprises au Sénat - Conclusion par M. Jean-Vincent PLACÉ, Secrétaire d'État chargé de la réforme de l'État et de la simplification auprès du Premier ministre. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Journée des entreprises au Sénat - Échanges avec les autres entrepreneurs présents. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Journée des entreprises au Sénat - Table ronde sur la simplification pour les entreprises. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Rapport n° 506 (Rapport)
  •  Journée des entreprises au Sénat - Séance d'ouverture de la journée par Mme Élisabeth LAMURE, sénateur du Rhône, présidente de la Délégation aux entreprises (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  31 mars 2016 - Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  31 mars 2016 - Renouvellement des rames intercités (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  31 mars 2016 - Emploi et projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  31 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 mars 2016
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Texte de la commission n° 507 (Texte)
• 29 mars 2016
  •  Sénateurs et députés trouvent un accord sur le projet de loi relatif à la déontologie, aux droits et obligations des fonctionnaires (Communiqué de presse)
• 22 mars 2016
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - M. Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Patricia Morhet-Richaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Françoise Gatel (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - M. Michel Amiel (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  "Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail" - Mme Annie David, auteure de la question orale avec débat n° 13 (Vidéo - Débats en séance)
  •  22 mars 2016 - Mesure « embauche PME » (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 mars 2016
  •  Dette de la Grèce - Colloque "Dette, Démocratie... : la Grèce miroir de l'Europe ?", organisé par le groupe d'amitié France-Grèce du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 mars 2016
  •  Participation des employeurs à l'effort de construction - Texte n° 481 (Texte)
• 17 mars 2016
  •  17 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 mars 2016 - Laïcité et projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 mars 2016 - Assurance chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 mars 2016
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Logements des apprentis (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Modification de la gouvernance des caisses de retraite des professions libérales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Rupture du contrat de travail - Texte n° 465 (Texte)
• 9 mars 2016
  •  La commission des affaires sociales désignera trois rapporteurs sur le projet de loi réformant le code du travail (Communiqué de presse)
• 8 mars 2016
  •  Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Table ronde avec des femmes Meilleures Ouvrières de France (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Présentation de Gérard Larcher (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  8 mars 2016 - Femmes et droit du travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Introduction au débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Meilleurs Ouvriers de France - Le Sénat met à l'honneur les Meilleurs Ouvriers de France lors de la Journée internationale des droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
• 3 mars 2016
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat organise deux événements à l'occasion du 8 mars, journée internationale des droits des femmes (Communiqué de presse)
• 1er mars 2016
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Olivier Cigolotti (Vidéo - Débats en séance)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Anne Emery-Dumas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. jean desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Texte n° 98 (Texte)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  01 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2016 - Projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Ségolène Neuville, Secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Cyril Pellevat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Philippe Esnol (Vidéo - Débats en séance)
• 18 février 2016
  •  Sénat.Hebdo N°200 (1/02/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 février 2016
  •  Développer l'apprentissage : dépôt au Sénat d'une proposition de loi (Communiqué de presse)
• 10 février 2016
  •  L'apprentissage comme voie de réussite - Texte n° 394 (Texte)
• 9 février 2016
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Accueil des mineurs isolés étrangers (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 février 2016
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Texte de la commission n° 355 (Texte)
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Texte n° 73 (Texte)
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Rapport n° 354 (Rapport)
• 29 janvier 2016
  •  Convention sur le travail forcé - Texte n° 74 (Texte)
• 28 janvier 2016
  •  28 janvier 2016 - Chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 janvier 2016 - Rapport Badinter sur le droit du travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 janvier 2016
  •  Convention sur le travail forcé - Rapport n° 317 (Rapport)
  •  Convention sur le travail forcé - Texte de la commission n° 318 (Texte)
• 19 janvier 2016
  •  19 janvier 2016 - plan pour l'emploi et régionalisation de la formation professionnelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 janvier 2016 - Plan pour l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 janvier 2016 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 janvier 2016 - Annonces du Président de la République pour l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 janvier 2016
  •  Nouveau plan d'urgence pour l'emploi : "La boîte à outils contre le chômage n'est toujours pas à la hauteur" regrette Gérard Larcher (Communiqué de presse)
  •  Le rapporteur général de la commission des finances du Sénat regrette la faiblesse des mesures annoncées par le Président de la République en matière de temps de travail (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Texte n° 66 (Texte)
• 14 janvier 2016
  •  14 janvier 2016 - Entreprise Pentair et emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 janvier 2016 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 janvier 2016 - Mesures pour l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°195 (15/01/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 janvier 2016
  •  Le temps de travail : un enjeu pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques - Rapport d'information n° 292 (Rapport d'information)
  •  Le rapporteur général de la commission des finances du Sénat présente les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2016
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Brigitte GONTHIER-MAURIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Éric BOCQUET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Michel BERSON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Francis DELATTRE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Françoise LABORDE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Dominique GILLOT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Michel VASPART (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - M. Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Michel CANEVET (Vidéo - Débats en séance)

2015

• 24 décembre 2015
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Rapport n° 266 (Rapport)
• 18 décembre 2015
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Rapport n° 274 (Rapport)
• 17 décembre 2015
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Texte de la commission n° 275 (Texte)
• 16 décembre 2015
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Texte de la commission n° 267 (Texte)
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - La commission des affaires sociales donne son feu vert à l'expérimentation territoriale (Communiqué de presse)
• 15 décembre 2015
  •  Mardi 15 décembre - Apprentissage et chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Lutte contre le chômage de longue durée - Texte n° 246 (Texte)
  •  Mardi 15 décembre - Apprentissage, formation et emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 décembre 2015
  •  jeudi 10 décembre 2015 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  jeudi 10 décembre 2015 - Libertés syndicales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Travail et emploi - Avis n° 167 tome VIII (Avis)
• 26 novembre 2015
  •  26 novembre 2015 - Garantie jeunes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 novembre 2015
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 40 (Texte)
• 18 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Développement des entreprises - Avis n° 170 tome VI (Avis)
  •  Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le PLF pour 2016 - Propos liminaire de Mme Myriam El KHOMRI, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le PLF pour 2016 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2016 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 164 annexe 32 tome III (Rapport général)
  •  Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le PLF pour 2016 - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le PLF pour 2016 - Questions du rapporteur de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 novembre 2015
  •  Sénat.Hebdo N°189 (13/11/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 3 novembre 2015
  •  Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe la Poste - Questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe la Poste - Propos liminaire de M. Philippe WAHL, Président-directeur général du groupe la Poste (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 octobre 2015
  •  29 octobre 2015 - Gérard Cornu (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 octobre 2015
  •  Simplification pour les entreprises: le Gouvernement fait marche arrière, le Sénat s'inquiète (Communiqué de presse)
• 20 octobre 2015
  •  20 octobre 2015 - Valérie Létard (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 octobre 2015
  •  15 octobre 2015 - Compte personnel d'activité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 octobre 2015 - Formation en alternance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 octobre 2015 - Situation à Air France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 octobre 2015 - Situation économique d'Air France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°185 (16/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Texte n° 41 (Texte)
• 14 octobre 2015
  •  La commission des lois rejette la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (Communiqué de presse)
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 75 (Texte)
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Rapport n° 74 (Rapport)
• 6 octobre 2015
  •  6 octobre 2015 - Situation d'Air France et rôle de l'État (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 1er octobre 2015
  •  Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Table ronde n°2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Table ronde n°1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Clôture par M. Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Ouverture par Mme Élisabeth LAMURE, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 septembre 2015
  •  Congés exceptionnels - Texte n° 87 (Texte)
• 25 septembre 2015
  •  Talents des Cités 2015 - Session coaching des candidats du concours (Vidéo - Evénements et colloques)
• 23 septembre 2015
  •  Réforme de l'ordre des vétérinaires - Texte n° 707 (Texte)
• 17 septembre 2015
  •  17 septembre 2015 - Réforme du code du travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 septembre 2015
  •  Masse salariale - Enjeux et leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'Etat (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 juillet 2015
  •  Dialogue social et emploi - Texte n° 137 (Texte)
• 15 juillet 2015
  •  Dialogue social et emploi - Texte de la commission n° 634 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales du sénat préconise un relèvement progressif de l'âge légal de départ en retraite au-delà de 62 ans (Communiqué de presse)
  •  Convention sur le travail forcé - Texte n° 630 (Texte)
  •  Dialogue social et emploi - Rapport n° 633 (Rapport)
• 10 juillet 2015
  •  Dialogue social et emploi - Texte n° 620 (Texte)
• 2 juillet 2015
  •  Sénat.Hebdo N°178 (03/07/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  02 juillet 2015 - Mise en oeuvre des mesures sociales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 juin 2015
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Dialogue social et emploi - Rapport n° 575 (Rapport)
  •  Dialogue social et emploi - Texte n° 123 (Texte)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Mme. Annie David (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Mme. Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - M. Jean-Marc Gabouty (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Mme. Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Mme. Patricia Schillinger (Vidéo - Débats en séance)
  •  Dialogue social et emploi - Texte n° 576 (Texte)
• 29 juin 2015
  •  Accord France - Géorgie : séjour et migration circulaire de professionnels - Texte n° 118 (Texte)
• 25 juin 2015
  •  Sénat.Hebdo N°177 (26/06/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 22 juin 2015
  •  Emploi de salariés à domicile par des retraités - Texte n° 537 (Texte)
• 18 juin 2015
  •  18 juin 2015 - Mesures en faveur des TPE et des PME (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 juin 2015 - Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 juin 2015 - Industrie aéronautique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Accord France - Géorgie : séjour et migration circulaire de professionnels - Texte de la commission n° 526 (Texte)
  •  Accord France - Géorgie : séjour et migration circulaire de professionnels - Rapport n° 525 (Rapport)
• 16 juin 2015
  •  Dialogue social et emploi - Rapport n° 501 (Rapport)
  •  Dialogue social et emploi - Avis n° 493 (Avis)
• 12 juin 2015
  •  Dialogue social et emploi - Avis n° 490 (Avis)
• 11 juin 2015
  •  Dialogue social et emploi - Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Dialogue social et emploi - Texte de la commission n° 502 (Texte)
  •  Migrations dans l'Union européenne - Communication relative à l'agenda sur les migrations dans l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 juin 2015
  •  Réglementation applicable aux entreprises - Mme Élisabeth Lamure, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Michel Canevet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Michel Vaspart (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - Le débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Henri Cabanel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Didier Mandelli (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Gérard Cornu (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Olivier Cadic (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réglementation applicable aux entreprises - M. Jérôme Durain (Vidéo - Débats en séance)
• 9 juin 2015
  •  Gérard Larcher plaide pour un véritable « Jobs Act » en faveur des TPE/PME (Communiqué de presse)
• 4 juin 2015
  •  4 juin 2015 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  4 juin 2015 - Contrat de travail unique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Dialogue social et emploi - Texte n° 476 (Texte)
  •  4 juin 2015 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juin 2015
  •  Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Les questions des sénateurs à Mme Marisol TOURAINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°174 (05/06/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Propos liminaires de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Propos liminaires de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Les questions des sénateurs à M. François REBSAMEN (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 mai 2015
  •  Ordonnance relative aux règles en matière de temps partiel - Texte n° 469 (Texte)
• 20 mai 2015
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Membres de la société Renault (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - André Vallini, Secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Nicole Duranton (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Brigitte Micouleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Jean-Marc Gabouty (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
• 12 mai 2015
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Mme. Éliane ASSASSI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Jean DESESSARD (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Jean-Claude REQUIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Résultat du scrutin public, suivi de l'intervention du ministre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Bruno RETAILLEAU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Mme Nicole BRICQ (Vidéo - Débats en séance)
• 11 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Philippe BAPTISTE, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Vincent DREZET, secrétaire général de Solidaire finances publiques (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des sénateurs aux économistes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Table ronde d'économistes (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des sénateurs à M. Christian ECKERT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Propos liminaires de M. Christian ECKERT, Secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Radio France - Les questions des sénateurs à M. Mathieu GALLET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Radio France - Audition de M. Mathieu GALLET? président-directeur général de Radio France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Radio France - Les questions des sénateurs aux représentants de l'intersyndicale de Radio France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Radio France - Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - M. Christian ECKERT entendu par la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de Daniel STEINMETZ, secrétaire général du Syndicat des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS - CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Hervé CHRISTOFOL, secrétaire général du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP - FSU) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de Christophe BONNET, secrétaire fédéral du Syndicat Général de l'Éducation Nationale (SGEN - CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Laurent DIEZ, secrétaire général du Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de MM. Patrick MONFORT et Henri-Edouard AUDIER, membres du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS - FSU) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des membres de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 avril 2015
  •  Les établissements et services d'aide par le travail face à la contrainte budgétaire - Rapport d'information n° 409 (Rapport d'information)
• 15 avril 2015
  •  La commission des finances du Sénat publie un rapport d'information sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) (Communiqué de presse)
  •  Sénat : à Londres, la délégation aux entreprises goûte au climat optimiste du plein emploi outre-manche (Communiqué de presse)
• 7 avril 2015
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Mme Catherine Deroche, co-rapporteur de la commission spéciale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Mme Dominique Estrosi Sassone, co-rapporteur de la commission spéciale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. François Pillet, co-rapporteur de la commission spéciale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Vincent Capo-Canellas, président de la commission spéciale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Mme Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Jean-Marc Gabouty (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. Jacques Bigot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - Mme Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Croissance, activité et égalité des chances économiques - M. François Bonhomme (Vidéo - Débats en séance)
• 3 avril 2015
  •  Emploi - Texte n° 90 (Texte)
• 1er avril 2015
  •  Devoir de vigilance des sociétés mères - Texte n° 376 (Texte)
• 26 mars 2015
  •  Congés exceptionnels - Rapport n° 360 (Rapport)
• 25 mars 2015
  •  Gérard Larcher, Président du Sénat, dénonce les artifices du gouvernement pour masquer la réalité des chiffres du chômage (Communiqué de presse)
  •  Congés exceptionnels - Texte de la commission n° 361 (Texte)
• 20 mars 2015
  •  Sénat.Hebdo N°165 (20/03/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 19 mars 2015
  •  19 mars 2015 - Droits des femmes et égalité professionnelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 mars 2015
  •  Questions cribles thématiques sur les services à la personne - M. Jean-Marie VANLERENBERGHE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les services à la personne - M. Jean DESESSARD (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 mars 2015
  •  Concours assistant de direction 2015 - Le Sénat recrute 5 assistants de direction (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 5 mars 2015
  •  Sénat.Hebdo N°163 (06/03/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  05 mars 2015 - Travailleurs détachés (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 mars 2015
  •  Emploi - Texte n° 325 (Texte)
  •  Concours national "Un des meilleurs apprentis de France" - Remise des récompenses aux 315 lauréats nationaux (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Concours national "Un des meilleurs apprentis de France" - M. Gérard Rapp, président de la Société nationale des meilleurs ouvriers de France (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Concours national "Un des meilleurs apprentis de France" - M. Gérard Larcher, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Concours national "Un des meilleurs apprentis de France" - Mme Carole Delga, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Concours national "Un des meilleurs apprentis de France" - Remise des récompenses des meilleurs apprentis de France (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Convention de l'Organisation internationale - Texte n° 69 (Texte)
  •  Meilleurs apprentis de France - Remise des prix du concours Un des meilleurs apprentis de France 2015 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur le PJL Croissance et activité - Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur le PJL Croissance et activité - Questions des rapporteurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur le PJL Croissance et activité - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2015 - Clôture par M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelles et du dialogue social. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2015 - Troisième table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2015 - Deuxième table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2015 - Première table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Concours national "Un des meilleurs apprentis de France" - Conclusion (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2015 - Introduction de MM. Gérard Larcher, président de Sénat, et Alain Griset, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 février 2015
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Propos liminaires des auditionnés (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2015
  •  12 février 2015 - Lutte contre le chômage et politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 février 2015 - Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 février 2015
  •  Audition sur le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - M. François Chérèque faisant suite à la remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Première série de questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Deuxième série de questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2015
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs à Mme Anne PERROT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs à M. Bruno LASSERRE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - M. Bruno LASSERRE, président de l'Autorité de la concurrence (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Mme Anne PERROT, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 février 2015
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 février 2015 - La situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 février 2015
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - M. Jacques ATTALI, président de PlaNet Finance (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs à M. Jacques ATTALI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 janvier 2015
  •  Convention de l'Organisation internationale - Texte de la commission n° 257 (Texte)
  •  29 janvier 2015 - Stages et jeunes en formation (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 janvier 2015
  •  Convention de l'Organisation internationale - Rapport n° 256 (Rapport)
• 27 janvier 2015
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Michel SAVIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Didier MANDELLI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Yannick VAUGRENARD (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - Mme Annie David, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Fabienne KELLER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Daniel GREMILLET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Olivier CADIC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Roger KAROUTCHI, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Alain FOUCHÉ, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Dominique WATRIN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Pierre-Yves COLLOMBAT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Olivier CADIC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Daniel GREMILLET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Yannick VAUGRENARD (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Didier MANDELLI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Michel SAVIN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Fabienne KELLER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - Mme Anne Emery-Dumas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - Mme Marie-Christine Blandin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Loïc Hervé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Henri Cabanel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Claude Kern (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. André Reichardt (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Franck Montaugé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Michel Savin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. François Commeinhes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - M. Cyril Pellevat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Roger KAROUTCHI, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Alain FOUCHÉ, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Dominique WATRIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Pierre-Yves COLLOMBAT (Vidéo - Débats en séance)
• 22 janvier 2015
  •  Convention de l'Organisation internationale - Texte n° 246 (Texte)
• 21 janvier 2015
  •  Seuils sociaux - Texte n° 11 (Texte)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°01, du 21 janvier 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 20 janvier 2015
  •  Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (Communiqué de presse)
• 13 janvier 2015
  •  Finale de Tremplin Entreprises : rencontres entre les 30 startups finalistes et les investisseurs le 9 février au Sénat (Communiqué de presse)

2014

• 15 décembre 2014
  •  Crédit d'impôt recherche - Avis n° 158 (Avis)
• 11 décembre 2014
  •  11 décembre 2014 - Projet de loi pour la croissance et l'activité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  11 décembre 2014 - Projet de loi pour la croissance et l'activité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 décembre 2014
  •  Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Propos liminaires de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 décembre 2014
  •  Colloque franco-autrichien sur l'apprentissage au Sénat le 11 décembre 2014 à 9 heures (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2014
  •  Crédit d'impôt recherche - Texte n° 149 (Texte)
• 4 décembre 2014
  •  Délégation aux entreprises : constitution du Bureau (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2014
  •  Gérard Larcher a reçu une délégation de l'UPA (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2014
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Auditions sous forme de table ronde des universitaires spécialisés dans l'approche comparative des organisations territoriales au sein de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission à M. Didier MIGAUD (Vidéo - Travaux de commission)
  •  27 novembre 2014 - Crise dans l'immobilier (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  27 novembre 2014 - Application de la loi « Florange » et politique industrielle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Propos liminaires de Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des Comptes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission aux universitaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 novembre 2014
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Introduction de Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Peter FRIEDRICH, Ministre du land de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Annegret KRAMP KARRENBAUER, Ministre-présidente du land de Sarre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2015 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 108 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Travail et emploi - Avis n° 111 tome VIII (Avis)
• 20 novembre 2014
  •  Code du travail applicable à Mayotte - Texte n° 115 (Texte)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition sous forme de table ronde des entreprises de travaux et de services, partenaires des collectivités territoriales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition de Christian VIGOUROUX, Président de la section de l'intérieur du Conseil d"État (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition de Jean-Paul DELEVOYE, président du Conseil économique, social et environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition sous forme de table ronde des associations œuvrant dans le domaine social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition sous forme de table ronde des organisations patronales et des organismes consulaires (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Questions des membres de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur le PJL "NOTRe" - Audition, sous forme de table ronde, des confédérations syndicales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°10, du 20 novembre 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 19 novembre 2014
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Les questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois du Sénat a examiné deux rapports d'information à la suite d'un déplacement d'une délégation de ses membres en Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna (Communiqué de presse)
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Propos liminaires de Mme Carole DELGA, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Propos liminaires de M. Emmanuel MACRON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Les questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Développement des entreprises et de l'emploi - Avis n° 114 tome VI (Avis)
• 12 novembre 2014
  •  Simplification du droit du travail - Texte n° 96 (Texte)
  •  Concours d'administrateur-adjoint 2016-2017 - Le Sénat recrute 4 administrateurs adjoints sur concours (3 postes au concours externe et 1 poste au concours réservé aux personnes reconnues handicapées) (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Concours d'administrateur-adjoint 2015 - Le Sénat recrute 7 administrateurs-adjoints sur concours (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 6 novembre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°150 (07/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 5 novembre 2014
  •  Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Questions du rapporteur de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Propos liminaires de M. François Rebsamen sur le PLF pour 2015 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 octobre 2014
  •  La prise en compte des abstentions pour le calcul des majorités dans les assemblées générales ordinaires des sociétés anonymes - Étude de législation comparée n° 249 (Étude de législation comparée)
• 30 octobre 2014
  •  30 octobre 2014 - Politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  30 octobre 2014 - Chiffres du chômage et politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 octobre 2014
  •  La commission des lois du Sénat approuve et enrichit le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises, tout en regrettant son caractère "fourre-tout" (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2014
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean Germain (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Marie-France Beaufils, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
• 18 octobre 2014
  •  Concours Talents des Cités 2014 - Remise des Prix Talents des Cités 2014 (Vidéo - Evénements et colloques)
• 16 octobre 2014
  •  16 octobre 2014 - Formation professionnelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Texte n° 1 (Texte)
• 15 octobre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°147 (17/10/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 octobre 2014
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Le projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 22 septembre 2014
  •  Apprentissage et collectivités territoriales - Texte n° 795 (Texte)
• 19 septembre 2014
  •  La protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante - Étude de législation comparée n° 245 (Étude de législation comparée)
  •  Les contrats de partenariat, une forme de partenariat public-privé - Étude de législation comparée n° 246 (Étude de législation comparée)
• 17 septembre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°143 (19/09/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 septembre 2014
  •  Concours Talents des Cités 2014 - Séance de "coaching" des 10 lauréats du concours (Vidéo - Evénements et colloques)
• 1er septembre 2014
  •  Accord France - Géorgie : séjour et migration circulaire de professionnels - Texte n° 792 (Texte)
• 28 août 2014
  •  Concours d'analyste des débats - Concours d'analyste des débats : 3 postes à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 28 juillet 2014
  •  Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre la précarité dans la fonction publique - Rapport d'information n° 772 (Rapport d'information)
• 25 juillet 2014
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Rapport n° 769 (Rapport)
• 24 juillet 2014
  •  Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre la précarité dans la fonction publique (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2014
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - M. Didier PORTE (FO, Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Denis LAVAT (CFTC, Secrétaire fédéral adjoint). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - M. Jean Michel PECORINI (CFE-CGC, Secrétaire national en charge du dialogue social). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Mme Marie-Andrée SEGUIN et M. Laurent LOYER (CFDT, Secrétaire nationale et Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde sur le projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes, réunissant les syndicats de salariés avec les sénateurs et sénatrices de la Commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Texte de la commission n° 770 (Texte)
  •  Santé des travailleurs - Texte n° 778 (Texte)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - M. Bernard AUGIER (CGT, conseiller juridique). (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 juillet 2014
  •  Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité dans la fonction publique ? - Rapport d'information n° 704 (Rapport d'information)
  •  La commission des finances du sénat publie un rapport sur les avantages de retraite des fonctionnaires classés en catégorie active (Communiqué de presse)
• 17 juillet 2014
  •  17 juillet 2014 - Apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 juillet 2014
  •  Concours d'informaticien profil "administrateur systèmes" 2014-2015 - Concours d'informaticien 2014-2015 réservé aux personnes reconnues handicapées : 1 poste à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Concours d'informaticien profil "administrateur systèmes" 2014-2015 - Concours d'informaticien 2014-2015 : 1 poste à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Texte n° 423 (Texte)
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Lettre rectificative n° 739 (Texte)
• 10 juillet 2014
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Texte n° 133 (Texte)
  •  Stages - Texte n° 132 (Texte)
• 3 juillet 2014
  •  03 juillet 2014 - Temps de travail hebdomadaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
  •  03 juillet 2014 - Mesures économiques et fiscales et comportement du patronat (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 juin 2014
  •  Rupture du contrat de travail - Texte n° 136 (Texte)
• 23 juin 2014
  •  Quels emplois pour demain ? - Rapport d'information n° 583 (Rapport d'information)
• 19 juin 2014
  •  19 juin 2014 - Intermittents du spectacle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 juin 2014 - Intermittents du spectacle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 juin 2014 - Grève à la SNCF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 juin 2014
  •  Impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales - Opinions et images recueillies en cours de travail, et en fin de Mission. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 juin 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Michel SAPIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaire de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaires de M. Frédéric BOCCARA (Université de Paris 13) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 juin 2014
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Rupture du contrat de travail - Rapport n° 598 (Rapport)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
• 11 juin 2014
  •  Régime social des indépendants : 8 ans après la réforme, restaurer la confiance - Rapport d'information n° 597 (Rapport d'information)
  •  Rupture du contrat de travail - Texte de la commission n° 599 (Texte)
• 5 juin 2014
  •  5 juin 2014 - Prise en compte du congé maternité dans le calcul des droits à la retraite (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 juin 2014 - Charges patronales pesant sur les emplois à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence (Communiqué de presse)
  •  Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juin 2014
  •  Stages - Texte de la commission n° 573 (Texte)
  •  Stages - Rapport n° 572 (Rapport)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à MM. WEIGERT et KLEMM (Conseil allemand des experts économiques). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil allemand des experts économiques. (Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung), MM. Benjamin WEIGERT et Marcus KLEMM. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Rapport n° 581 (Rapport)
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Texte de la commission n° 582 (Texte)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Aide à domicile - Entretien avec les auteurs du Rapport d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Thomas FATOME. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 mai 2014
  •  Impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales - La Mission commune d'information débute ses travaux. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les collectivités territoriales et les investissements sportifs - Étude de législation comparée n° 244 (Étude de législation comparée)
• 23 mai 2014
  •  Moniteurs de ski - Texte n° 112 (Texte)
• 21 mai 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Henri STERDYNIAK (département "Économie de la Mondialisation" à l'OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Stages - Texte n° 113 (Texte)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Louis GALLOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Henri STERDYNIAK ( "Économie de la Mondialisation" à l'Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Louis GALLOIS ("Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", dit "Rapport Gallois", novembre 2012). (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mai 2014
  •  15 mai 2014 - Mobilisation des fonctionnaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mai 2014
  •  Statut des stagiaires - Proposition de loi sur les stages et stagiaires (développement, encadrement, amélioration) (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mai 2014
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Texte n° 109 (Texte)
• 9 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°131 (09/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mai 2014
  •  Moniteurs de ski - Texte de la commission n° 514 (Texte)
  •  Moniteurs de ski - Rapport n° 513 (Rapport)
• 5 mai 2014
  •  Enfant gravement malade - Texte n° 106 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°130 (02/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 mai 2014
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Rapport n° 487 (Rapport)
• 30 avril 2014
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Texte de la commission n° 488 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales renforce les règles de la déclaration de détachement des travailleurs pour lutter contre la concurrence déloyale (Communiqué de presse)
• 29 avril 2014
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François REBSAMEN, ministre du travail, l'emploi, et du dialogue social. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 avril 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux organisations d'employeurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à Mme Carola BOUTON et à M. Olivier BONTOUT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Carola BOUTON et M. Olivier BONTOUT (Commission européenne, Direction générale de l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE (Conseil d'orientation pour l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 avril 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions au Professeur FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition du Professeur Jacques FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 avril 2014
  •  Sénat.Hebdo N°129 (18/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Enfant gravement malade - Rapport n° 456 (Rapport)
• 16 avril 2014
  •  La mission commune d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises poursuit ses auditions les 22 et 23 avril avec l'audition du ministre et des partenaires sociaux (Communiqué de presse)
  •  Stages - Texte de la commission n° 459 (Texte)
  •  Enfant gravement malade - Texte de la commission n° 457 (Texte)
  •  Stages - Rapport n° 458 (Rapport)
• 10 avril 2014
  •  10 avril 2014 - Dialogue social (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 avril 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à Mme Hélène PARIS et à M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique). . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Mark KEESE (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux représentants de l'OCDE, M. Mark KEESE, Mme Pia RATTENHUBER, MM. Hervé BOULHOL et Gwenn PARENT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique, CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 mars 2014
  •  Désignation des conseillers prud'hommes - Texte n° 423 (Texte)
• 19 mars 2014
  •  Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
• 18 mars 2014
  •  Amiante - Les membres du Comité de suivi sur l'amiante évaluent les suites et les enjeux du rapport sénatorial de 2005. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mars 2014
  •  Formation professionnelle - Texte n° 91 (Texte)
  •  La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session (Communiqué de presse)
• 5 mars 2014
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage - Le Sénat organise la 14ème édition des Rencontres sénatoriales de l'apprentissage (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les Meilleurs Apprentis de France - Remise des prix de la 11ème édition (Vidéo - Evénements et colloques)
• 3 mars 2014
  •  Le 5 mars, le Sénat et l'APCMA se mobilisent pour promouvoir l'apprentissage (Communiqué de presse)
• 27 février 2014
  •  Rupture du contrat de travail - Texte n° 410 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean Arthuis, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
• 26 février 2014
  •  Stages - Texte n° 396 (Texte)
  •  Débat sur l'épargne populaire - Mme Françoise Férat, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - M. Dominique de Legge (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'épargne populaire - Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle - Texte de la commission n° 395 (Texte)
• 25 février 2014
  •  Lutte contre la concurrence sociale déloyale - Texte n° 397 (Texte)
• 24 février 2014
  •  Formation professionnelle - Texte n° 85 (Texte)
  •  Formation professionnelle - Rapport n° 394 (Rapport)
• 20 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  20 février 2014 - Intermittents (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 février 2014 - Intermittents (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 février 2014 - Résultats en termes d'emplois et d'économies (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 février 2014
  •  Formation professionnelle - Entretien avec Gérard LARCHER, sur son rapport (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 février 2014
  •  Formation professionnelle - Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 17 février 2014
  •  Formation professionnelle - Rapport n° 359 (Rapport)
• 13 février 2014
  •  La commission des finances organise une audition conjointe sur la place financière de Paris (Communiqué de presse)
• 12 février 2014
  •  Formation professionnelle - Texte n° 360 (Texte)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'avis des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prospective - atelier "E-COMMERCE" (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 février 2014
  •  Formation professionnelle - Avis n° 350 (Avis)
• 10 février 2014
  •  Formation professionnelle - Texte n° 349 (Texte)
• 6 février 2014
  •  6 février 2014 - Politique gouvernementale du médicament générique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Flexibilité du travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Réformes sociétales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 31 janvier 2014
  •  La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2014
  •  Moniteurs de ski - Texte n° 299 (Texte)
• 23 janvier 2014
  •  Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 - Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 (Vidéo - Actualités)
  •  23 janvier 2014 - Tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CGPME (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : les représentants de la CGPME (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants du MEDEF et de l'UPA (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Les représentants du mouvement des entreprises de France et de l'Union professionnelle artisanale (MEDEF et UPA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : les représentants du MEDEF Medef et l'Union professionnelle artisanale (UPA), (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2014
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFTC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CGT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFDT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFE-CGC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CFDT, CFE-CGC, CFTC, et de FO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : Les représentants de la CGT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de Force Ouvrière (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'essentiel à retenir, en table ronde ou dans les couloirs. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2014
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ? - Rapport d'information n° 298 (Rapport d'information)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 janvier 2014
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - Le devenir des élections prud'homales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)

2013

• 27 décembre 2013
  •  L'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle - Étude de législation comparée n° 241 (Étude de législation comparée)
• 20 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 décembre 2013
  •  Intermittents du spectacle : le groupe de travail du Sénat formule douze recommandations pour assurer la pérennité et l'équité du système (Communiqué de presse)
• 17 décembre 2013
  •  La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds se constitue (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2013
  •  Concours "Construire un avenir aux emplois d'avenir" - "Construire un avenir aux emplois d'avenir", le vice-Président du Sénat : Didier GUILLAUME. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 décembre 2013
  •  12 décembre 2012 - Jour de carence des fonctionnaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 décembre 2012 - Négociation sur les travailleurs détachés (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°117 (06/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 2 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Travail et emploi - Avis n° 159 tome VIII (Avis)
• 28 novembre 2013
  •  28 novembre 2013 - Baby-loup et la laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 162 tome VIII (Avis)
• 14 novembre 2013
  •  14 Novembre 2013 - Société Ecomouv' (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 novembre 2013
  •  Audition de de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances - Les questions des sénateurs et les réponses du Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances - Le Ministre présente le bilan du "Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances - Les questions du Rapporteur général et du Président de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 novembre 2013
  •  L'allocation temporaire d'attente : pour une refonte globale de la gestion de l'asile - Rapport d'information n° 105 (Rapport d'information)
• 31 octobre 2013
  •  31 octobre 2013 - Apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 octobre 2013
  •  Eric BOCQUET souhaite rationnaliser l'aide personnalisée de retour à l'emploi (Communiqué de presse)
• 24 octobre 2013
  •  L'aide personnalisée de retour à l'emploi : un coup de pouce victime de son originalité - Rapport d'information n° 94 (Rapport d'information)
• 17 octobre 2013
  •  17 octobre 2013 - Politique économique et de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 16 (Texte)
  •  Mission d'information sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées - Présentation du rapport après neuf mois de travaux (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 octobre 2013
  •  Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Comités d'entreprise - Texte n° 13 (Texte)
  •  Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 octobre 2013
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - A l'issue de la table ronde : Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 octobre 2013
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - Conclusion par Maryvonne BLONDIN (présidente du groupe de travail). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - Troisième table ronde : L'assurance-chômage des intermittents : constats et pistes de réflexion des partenaires sociaux. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - Deuxième table ronde : Les intermittents, quelles mesures d'accompagnement ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - Première table ronde : Les enjeux du régime des intermittents, expertises et témoignages. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - Introduction par Marie Christine BLANDIN (présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le régime des intermittents - Les questions de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 octobre 2013
  •  Comités d'entreprises - Rapport n° 14 (Rapport)
• 3 octobre 2013
  •  03 octobre 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  03 octobre 2013 - Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  03 octobre 2013 - Travail du dimanche (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  03 octobre 2013 - Sécurité aux Antilles (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Défiscalisation des heures supplémentaires - Texte n° 841 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°108 (04/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 octobre 2013
  •  Comités d'entreprise - Texte de la commission n° 15 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales renforce la transparence des comptes des comités d'entreprises en reprenant la position commune des partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2013
  •  19 septembre 2013 - Formation des personnes inscrites à Pôle emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 septembre 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 juillet 2013
  •  Le Président du Sénat salue la décision concernant la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (ZRR) (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2013
  •  La génération perdue ? L'Union européenne face au chômage des jeunes - Rapport d'information n° 729 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2013
  •  La commission des finances du Sénat recommande la modernisation du régime de retraite et de sécurité sociale des marins (Communiqué de presse)
• 27 juin 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 juin 2013
  •  20 juin 2013 - Agroalimentaire : manque d'abattoirs (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 juin 2013 - Financement de la protection sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 juin 2013 - Fermeture de l'usine Michelin de Joué-les-Tours (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 juin 2013
  •  Neutralité - Texte n° 611 (Texte)
• 17 juin 2013
  •  L'assurance qualité externe des universités - Étude de législation comparée n° 237 (Étude de législation comparée)
• 13 juin 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte n° 142 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 juin 2013
  •  6 juin 2013 - Politique économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 juin 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 mai 2013
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Ouverture de l'atelier de prospective (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Première table ronde: Quels repères culturels communs ? l'importance du travail de mémoire. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Le débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Seconde table ronde: Les horaires atypiques sont-ils compatibles avec la vie familiale ? le rôle structurant de l'emploi. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Le débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Clôture de l'atelier de prospective (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 24 mai 2013
  •  Travaux de commission - Opinion de 7 sénatrices et sénateurs sur le Projet de loi pour la refondation de l'école de la République. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 mai 2013
  •  23 mai 2013 - Conférence sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°95 (24/05/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Les Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2013 - 180 apprentis distingués pour la 13ème édition des "Rencontres". (Vidéo - Evénements et colloques)
• 26 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°93 (26/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 25 avril 2013
  •  Pour une réforme de la taxe d'apprentissage - Rapport d'information n° 455 (Rapport d'information)
• 23 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte de la commission n° 531 (Texte)
  •  Sécurisation de l'emploi - Rapport n° 530 (Rapport)
• 22 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte n° 139 (Texte)
• 20 avril 2013
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 528 (Texte)
  •  Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Rapport d'information n° 527 (Rapport d'information)
• 19 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Les sénateurs des groupes CRC, Socialiste et UMP réagissent sur les enjeux du projet de loi "Sécurisation de l'emploi" (Vidéo - Actualités)
• 18 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Alain MILON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Audition de Marylise Lebranchu sur la modernisation de l'action publique et la gestion de la fonction publique (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°92 (19/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Amélioration du dialogue social - Texte n° 485 (Texte)
• 17 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Gérard LARCHER présente les enjeux du projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi : Sécurisation de l'emploi : sécuriser aussi l'emploi des femmes - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
• 15 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 13 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Rapport n° 501 (Rapport)
• 12 avril 2013
  •  La commission des affaires sociales adopte le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (Communiqué de presse)
• 11 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte de la commission n° 502 (Texte)
  •  Sécurisation de l'emploi - Avis n° 494 (Avis)
  •  11 avril 2013 - Lutte contre le chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte n° 489 (Texte)
• 5 avril 2013
  •  Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 avril 2013
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises-CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-François PILLARD (Mouvement des entreprises de France-MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-Pierre CROUZET (Union professionnelle artisanale-UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Stéphane LARDY (Force ouvrière-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Agnès LE BOT (Confédération générale du travail-CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2013
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Patrick PIERRON (Confédération française démocratique du travail-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Marie-Françoise LEFLON (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Annie DAVID, Présidente de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mars 2013 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 mars 2013
  •  Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
• 14 mars 2013
  •  14 mars 2013 - Gouvernance de Renault (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 mars 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Bulgarie - Texte n° 115 (Texte)
• 6 mars 2013
  •  Meilleurs Apprentis de France - Concours : Un des meilleurs apprentis de France (Vidéo - Evénements et colloques)
• 1er mars 2013
  •  Déroulé de la cérémonie de remise des trophées aux « Meilleurs Apprentis de France » au Sénat le mercredi 6 mars 2013 au matin (Communiqué de presse)
• 28 février 2013
  •  La commission des affaires sociales du Sénat a constitué un comité de suivi sur l'amiante (Communiqué de presse)
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 février 2013
  •  Bulgarie - Texte de la commission n° 394 (Texte)
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - MM. Didier RIDORET (Fédération française du bâtiment) et Patrick LIEBUS (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment) (CAPEB). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bulgarie - Rapport n° 393 (Rapport)
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrat de génération - Texte n° 98 (Texte)
• 22 février 2013
  •  Presstalis : la commission de la culture entend les acteurs du conflit (Communiqué de presse)
• 21 février 2013
  •  Intermittents du spectacle : le Sénat lance un groupe de travail (Communiqué de presse)
  •  Distribution de la presse - Distribution de la presse : le Sénat auditionne les parties prenantes (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 février 2013
  •  Invitation point presse - Jeudi 28 février 2013 (Communiqué de presse)
• 12 février 2013
  •  Contrat de génération - Texte de la commission n° 347 (Texte)
  •  Contrat de génération - Rapport n° 346 (Rapport)
• 8 février 2013
  •  Senat.Hebdo N°83 (08/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Contrat de génération - Texte n° 90 (Texte)
• 7 février 2013
  •  7 février 2013 - Politique industrielle de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 février 2013 - Situation économique de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 février 2013
  •  Sécurité et la santé au travail - Texte n° 83 (Texte)
• 5 février 2013
  •  Contrat de génération - Projet de loi portant création du contrat de génération (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
• 4 février 2013
  •  Allocation de solidarité - Texte n° 80 (Texte)
• 31 janvier 2013
  •  Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
  •  Contrat de génération - Rapport n° 317 (Rapport)
  •  Questions cribles thématiques sur le commerce extérieur - Le commerce extérieur (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 janvier 2013
  •  La commission des affaires sociales adopte le projet de loi "Contrat de génération" (Communiqué de presse)
  •  Sécurité et la santé au travail - Rapport n° 304 (Rapport)
  •  Contrat de génération - Texte de la commission n° 318 (Texte)
  •  Sécurité et la santé au travail - Texte de la commission n° 305 (Texte)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - L'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 janvier 2013 - Lutte contre la pauvreté (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 janvier 2013
  •  Contrat de génération - Texte n° 289 (Texte)
• 17 janvier 2013
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 janvier 2013
  •  Accord entre les partenaires sociaux sur la sécurisation de l'emploi (Communiqué de presse)

2012

• 20 décembre 2012
  •  20 décembre 2012 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 décembre 2012 - Situation de la Banque de France (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 décembre 2012
  •  Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - M. Alexandre de JUNIAC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 décembre 2012
  •  Allocation de solidarité - Rapport n° 181 (Rapport)
  •  Senat.Hebdo N°77 (07/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Formations en alternance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Arcelor-Mittal Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Chômage des jeunes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 décembre 2012
  •  Allocation de solidarité - Texte de la commission n° 182 (Texte)
• 4 décembre 2012
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Serge Dassault (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Claude Jeannerot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
• 3 décembre 2012
  •  Budget 2013 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 154 tome VIII (Avis)
• 29 novembre 2012
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2013 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 148 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Travail et emploi - Avis n° 151 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2013 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 148 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2012
  •  Concours : agent du Sénat 2012/2013 - Présentation du concours d'agent du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 15 novembre 2012
  •  Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Le président du groupe de travail. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  15 novembre 2012 - Chômage : emplois d'avenir (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 novembre 2012 - Cap de la politique gouvernementale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 novembre 2012
  •  Licenciements économiques - Texte n° 65 (Texte)
• 8 novembre 2012
  •  8 novembre 2012 - M. Serge DASSAULT (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 novembre 2012
  •  Concours : Surveillant du jardin du Sénat 2012 /2013 - Présentation du concours de surveillant du jardin du Luxembourg (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 2 novembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°72 (02/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 31 octobre 2012
  •  Mutation des fonctionnaires - Texte n° 41 (Texte)
• 29 octobre 2012
  •  Contribution de solidarité - Texte n° 16 (Texte)
• 26 octobre 2012
  •  Conférence de presse de la mission commune d'information sur les pesticides - Entretien avec Sophie PRIMAS et Nicole BONNEFOY (présidente et rapporteure de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 octobre 2012
  •  25 octobre 2012 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 octobre 2012 - Aide à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 octobre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 8 (Texte)
• 20 octobre 2012
  •  Le « Grand Prix Talents des Cités » et la « Mention spéciale » 2012 décernés au Sénat (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2012
  •  Contribution de solidarité - Rapport n° 59 (Rapport)
• 16 octobre 2012
  •  Surtaxation des appels téléphoniques - Texte n° 28 (Texte)
• 15 octobre 2012
  •  Ressortissants roumains et bulgares - Aline ARCHIMBAUD et Pierre HÉRISSON présentent leur résolution. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 octobre 2012
  •  Convention du travail maritime - Texte n° 2 (Texte)
• 4 octobre 2012
  •  Convention du travail maritime - Rapport n° 4 (Rapport)
  •  Convention du travail maritime - Texte de la commission n° 5 (Texte)
• 2 octobre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 2 (Texte)
  •  Emplois d'avenir - Rapport n° 1 (Rapport)
• 28 septembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°67 (28/09/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 septembre 2012
  •  Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de transparence au service de la LOLF ? - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 142 (Texte)
• 21 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Avis n° 772 (Avis)
• 20 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Rapport n° 768 (Rapport)
  •  Emplois d'avenir - Projet de loi portant création des emplois d'avenir (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 693 (Texte)
• 19 septembre 2012
  •  La commission des affaires sociales donne son feu vert à la création des emplois d'avenir (Communiqué de presse)
  •  Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 769 (Texte)
• 14 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 760 (Texte)
• 13 septembre 2012
  •  13 septembre 2012 - PSA Aulnay (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Droit de grève des travailleurs détachés : le contrôle parlementaire montre son efficacité au niveau européen. (Communiqué de presse)
  •  13 septembre 2012 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 septembre 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 139 (Texte)
• 23 août 2012
  •  Mayotte - Texte n° 744 (Texte)
• 27 juillet 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 722 (Texte)
• 26 juillet 2012
  •  Comités d'entreprise - Texte n° 679 (Texte)
  •  Les coopératives en France : un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et solidaire - Rapport d'information n° 707 (Rapport d'information)
• 24 juillet 2012
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - MM. Stéphane LE FOLL et Guillaume GAROT (ministre et ministre délégué) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - Deuxième série de questions au Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - Première série de questions au Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - Daniel RAOUL, Président de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°63 (13/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 juillet 2012
  •  Les collectivités territoriales et l'emploi : bilan d'un engagement - Rapport d'information n° 625 (Rapport d'information)
  •  12 juillet 2012 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2012 - Situation générale de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2012 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2012 - Conférence sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°62 (06/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 28 juin 2012
  •  Les fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante - Étude de législation comparée n° 226 (Étude de législation comparée)
  •  Indemnisation des victimes de l'amiante : que prévoient les différents États européens ? (Communiqué de presse)
• 27 juin 2012
  •  Danemark-Suède : la santé au service du travail - Rapport d'information n° 591 (Rapport d'information)
• 26 juin 2012
  •  Retraite - Texte n° 612 (Texte)
• 21 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien avec Chantal JOUANNO et François ZOCCHETTO. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Jean-Pierre SUEUR, fait le point sur le groupe de travail. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les définitions du harcèlement sexuel - Étude de législation comparée n° 225 (Étude de législation comparée)
• 7 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Point d'étape : Muguette DINI, Jean-Jacques HYEST, et deux personnes auditionnées : Mmes Marilyn BALDECK et Odile BARRAL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juin 2012
  •  Allocation de solidarité - Texte n° 555 (Texte)
• 24 mai 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien : Annie DAVID, Brigitte GONTHIER-MAURIN et Jean-Pierre SUEUR . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le Sénat veut combler au plus vite le vide juridique sur le harcèlement sexuel (Communiqué de presse)
• 23 mai 2012
  •  Temps de travail - Texte n° 544 (Texte)
• 9 mai 2012
  •  Contrat unique d'insertion au Département de Mayotte - Texte n° 532 (Texte)
• 4 avril 2012
  •  Contribution de solidarité - Texte n° 391 (Texte)
• 2 avril 2012
  •  Origine des produits - Texte n° 460 (Texte)
  •  Les meilleurs apprentis de France - Concours "les meilleurs apprentis de France" au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 27 mars 2012
  •  Les meilleurs apprentis de France - Jean-Pierre BEL accueille les meilleurs apprentis de France au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 8 mars 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 107 (Texte)
• 7 mars 2012
  •  Mise sur le marché des produits chimiques - Texte n° 471 (Texte)
• 6 mars 2012
  •  Poursuite de l'activité des entreprises - Texte n° 453 (Texte)
• 1er mars 2012
  •  01 mars 2012 - Petroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2012 - Situation à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 février 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Rapport n° 450 (Rapport)
• 23 février 2012
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 23 février 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
• 21 février 2012
  •  Égalité salariale - Texte n° 75 (Texte)
• 17 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°58 (17/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 15 février 2012
  •  Sécurité et la santé au travail - Texte n° 375 (Texte)
  •  Convention du travail maritime - Texte n° 376 (Texte)
• 14 février 2012
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Licenciements boursiers - Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2012
  •  Égalité salariale - Rapport n° 341 (Rapport)
• 10 février 2012
  •  Licenciements boursiers - Rapport n° 345 (Rapport)
• 9 février 2012
  •  Égalité salariale : Égalité salariale entre les femmes et les hommes - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Jean-Claude Carle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Brigitte Gonthier-Maurin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Pierre Hérisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Éliane Assassi. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Pierre Lellouche, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur (Vidéo - Débats en séance)
• 8 février 2012
  •  Licenciements boursiers - Texte de la commission n° 346 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales du Sénat propose une mesure forte d'interdiction des licenciements boursiers. (Communiqué de presse)
  •  Égalité salariale - Texte de la commission n° 342 (Texte)
• 7 février 2012
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - M. Denis MARTIN (PSA Peugeot Citroën) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - M. Carlos TAVARES (Renault) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 février 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 325 (Texte)
• 1er février 2012
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Laurent BERGER (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Statut de la magistrature - Texte n° 57 (Texte)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - Débat sur le sommet social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Bernard IBAL (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Pierre-Yves CHANU (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Bernard VAN CRAEYNEST (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - Mme Annie DAVID (présidente de la Commission des affaires sociales) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - M. Jean LARDIN (UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - M. Jean-Louis JAMET (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - M. Benoit ROGER-VASSELIN (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - Mme Annie DAVID (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 janvier 2012
  •  La commission des affaires sociales organise deux tables rondes réunissant les partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2012
  •  Enfant gravement malade - Texte n° 301 (Texte)
  •  Comités d'entreprise - Texte n° 306 (Texte)
• 27 janvier 2012
  •  Senat.Hebdo N°55 (27/01/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 26 janvier 2012
  •  26 janvier 2012 - Politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 janvier 2012 - Licenciements (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 janvier 2012
  •  La commission des lois du Sénat a modifié et approuvé le projet de loi sur les contractuels de la fonction publique (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2012
  •  Baisse d'activité économique des entreprises - Texte n° 257 (Texte)
• 12 janvier 2012
  •  Égalité salariale - Texte n° 230 (Texte)
  •  12 janvier 2012 - Travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 janvier 2012 - Pétroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 janvier 2012
  •  Statut de la magistrature - Rapport n° 239 (Rapport)
• 10 janvier 2012
  •  Statut de la magistrature - Texte de la commission n° 240 (Texte)
• 2 janvier 2012
  •  Statut de la magistrature - Texte n° 32 (Texte)

2011

• 19 décembre 2011
  •  Age des magistrats - Majorité sénatoriale et opposition donnent leur avis sur ce texte. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 15 décembre 2011
  •  Statut de la magistrature - Rapport n° 194 (Rapport)
• 14 décembre 2011
  •  Statut de la magistrature - Texte n° 187 (Texte)
  •  Limite d'âge des magistrats - Texte de la commission n° 195 (Texte)
• 13 décembre 2011
  •  Repos dominical - Texte n° 22 (Texte)
• 9 décembre 2011
  •  Stages aux étudiants - Texte n° 156 (Texte)
  •  Senat.Hebdo N°50 (09/12//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 décembre 2011
  •  Comité d'entreprise européen - Texte n° 168 (Texte)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - M. Jean BASSERES, candidat proposé par le Président de la République (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Dexième groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Premier groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Troisième groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Quatrième groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er décembre 2011
  •  01 décembre 2011 - Chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 novembre 2011
  •  Congés exceptionnels - Texte n° 127 (Texte)
• 24 novembre 2011
  •  24 novembre 2011 - Congé maternité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 novembre 2011 - Situation de l'industrie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2012 : Développement des entreprises et de l'emploi - Avis n° 112 tome VIII (Avis)
• 22 novembre 2011
  •  Contrats d'assurance collectifs contre le risque chômage - Texte n° 97 (Texte)
  •  Budget 2012 : Travail et emploi - Avis n° 109 tome VII (Avis)
• 21 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi - Rapport spécial n° 107 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Politique de l'emploi et de l'apprentissage - Rapport spécial n° 107 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2011
  •  Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
  •  Reclassement des salariés - Texte n° 43 (Texte)
• 10 novembre 2011
  •  Repos dominical - Rapport n° 89 (Rapport)
  •  10 novembre 2011 - Grèves dans les transports (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  10 novembre 2011 - Précarité et chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 novembre 2011
  •  Repos dominical - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 27 octobre 2011
  •  27 octobre 2011 - Politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  27 octobre 2011 - Travail et emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 octobre 2011
  •  Repos dominical - Texte n° 794 (Texte)
• 6 octobre 2011
  •  La nouvelle majorité sénatoriale prend la direction de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
• 10 septembre 2011
  •  Licenciements boursiers - Texte n° 790 (Texte)
• 17 août 2011
  •  Allocation chômage - Texte n° 772 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Alternance - Texte n° 189 (Texte)
• 20 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 164 (Texte)
• 12 juillet 2011
  •  Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 2 : Comptes rendus des auditions et des déplacements - Rapport d'information n° 713 tome II (Rapport d'information)
• 8 juillet 2011
  •  Senat.Hebdo N°39 (08/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Alternance - Rapport n° 735 (Rapport)
  •  Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier (Communiqué de presse)
  •  Alternance - Texte de la commission n° 736 (Texte)
• 7 juillet 2011
  •  7 juillet 2011 - Retraites : allongement de la durée des cotisations (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission Pôle Emploi - Au service des demandeurs d'emploi ? ... les préconisations du rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 1 : rapport - Rapport d'information n° 713 tome I (Rapport d'information)
• 6 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Texte de la commission n° 721 (Texte)
  •  Médecine du travail - Rapport n° 720 (Rapport)
  •  Mission Pôle Emploi : le bilan - La mission d'information relative à Pôle emploi a présenté son bilan après six mois de travail, entre auditions publiques et déplacements sur le terrain. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 709 (Texte)
• 4 juillet 2011
  •  Alternance - Texte n° 149 (Texte)
• 1er juillet 2011
  •  Mme Michèle André dénonce une disposition législative qui pénaliserait principalement des femmes aux revenus modestes et travaillant à temps partiel (Communiqué de presse)
• 28 juin 2011
  •  Pôle emploi - M. Yves CENSI (CNIAE) et M. Pascal DUPREZ (FNARS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Xavier BERTRAND, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juin 2011
  •  Colloque sur le pacte social - La délégation sénatoriale à la prospective a présenté ses propositions (Vidéo - Evénements et colloques)
• 23 juin 2011
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - « Gouvernance, management et conditions de travail : quelle reconnaissance des salariés dans l'entreprise ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  23 juin 2011 - Situation de l'usine Peugeot de Cambrai (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Alternance - Rapport n° 659 (Rapport)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Conclusion de Joël Bourdin (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Muguette DINI (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN et Patricia SCHILINGER, auteurs du rapport « Prospective du pacte social dans l'entreprise » (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Quelle rémunération du travail ? (Vidéo - Evénements et colloques)
• 22 juin 2011
  •  Alternance - Texte n° 651 (Texte)
  •  Alternance - Texte de la commission n° 660 (Texte)
• 21 juin 2011
  •  Pôle emploi - M. Christian CHARPY (directeur général de Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Guy BONNEAU (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 juin 2011
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mai 2011
  •  Senat.Hebdo N°33 (27/05/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 26 mai 2011
  •  Mission d'information relative à Pôle Emploi - Le président et le rapporteur font le point après les tables rondes et les déplacements. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  26 mai 2011 - Bons chiffres de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 mai 2011
  •  Pôle emploi - Mme Arlette ARNAUD-LANDAU, Région Auvergne (ARF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Claude JEANNEROT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Bernard CHARLES, Association des maires de France (AMF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Rémi PAUVROS, Assemblée des communautés de France (AdCF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2011
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 mai 2011
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 111 (Texte)
• 13 mai 2011
  •  Journée du Québec au Sénat - Journée de "La mobilité professionnelle de la jeunesse". (Vidéo - Evénements et colloques)
• 12 mai 2011
  •  12 mai 2011 - Bas revenus et minima sociaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 mai 2011 - Écarts de rémunérations (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 mai 2011
  •  Pôle emploi - M. Jean-Patrick Gille (UNML) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Vincent DELPEY (CNML) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mai 2011
  •  Grand Paris - Texte n° 479 (Texte)
• 3 mai 2011
  •  Pôle emploi - Table ronde, presse, associations de chômeurs et de salariés précaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 avril 2011
  •  La prévention le contrôle et les sanctions du conflit d'intérêts - Étude de législation comparée n° 215 (Étude de législation comparée)
• 29 avril 2011
  •  Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 28 avril 2011
  •  24 avril 2011 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 avril 2011 - Pouvoir d'achat et primes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 avril 2011
  •  Bulgarie - Texte n° 465 (Texte)
  •  Mission d'information relative à Pôle Emploi - La mission s'est rendue à Poissy et Trappes à la découverte de deux agences Pôle emploi. (Vidéo - Actualités)
  •  UEFA 2016 - Alain DUFAUT présente le projet de loi relatif à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 avril 2011
  •  Financement public des plans sociaux - Texte n° 445 (Texte)
  •  Déplacement mission d'information sur Pôle Emploi - La mission d'information s'est rendue à Chessy à la découverte du fonctionnement de Pôle Emploi, deux ans après la fusion Assedic-ANPE. (Vidéo - Actualités)
• 15 avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°28 (15/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 8 avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°27 (08/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 6 avril 2011
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 411 (Texte)
  •  Adoption du rapport de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires (Communiqué de presse)
• 1er avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°26 (01/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 30 mars 2011
  •  Michèle André rappelle que « mère de famille » n'est pas un métier (Communiqué de presse)
• 29 mars 2011
  •  Pôle emploi - M. Dominique-Jean CHERTIER (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Questions à M. CHERTIER (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte n° 79 (Texte)
• 11 mars 2011
  •  Concours de jardinier du Sénat 2011 - Présentation du métier de jardinier du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique : la présidente de la délégation attend la mise en œuvre des déclarations d'intention. (Communiqué de presse)
  •  Concours de jardinier du Sénat 2011 - Présentation du métier de jardinier du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 8 mars 2011
  •  Astreintes et forfaits en jour - Texte n° 328 (Texte)
• 3 mars 2011
  •  La persistance dans l'opinion d'une priorité en faveur de l'emploi masculin appelle une politique volontaire en faveur de l'égalité professionnelle et salariale. (Communiqué de presse)
• 2 mars 2011
  •  Point presse sur l'agenda social 2011 - Point presse sur l'agenda social 2011. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Rapport n° 318 (Rapport)
• 17 février 2011
  •  17 février 2011 - La Poste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 février 2011 - Réduction de personnel dans les services publics (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 février 2011 - Contrats en alternance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 319 (Texte)
• 15 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
• 9 février 2011
  •  Le Sénat lance une mission commune d'information sur pôle emploi (Communiqué de presse)
• 4 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Avis n° 275 (Avis)
• 3 février 2011
  •  03 février 2011 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Avis n° 252 (Avis)
• 1er février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Prospective du pacte social dans l'entreprise - Rapport d'information n° 227 (Rapport d'information)
• 31 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 57 (Texte)
• 28 janvier 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Rapport n° 256 (Rapport)
• 26 janvier 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 257 (Texte)
• 25 janvier 2011
  •  Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
• 21 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Rapport n° 232 (Rapport)
• 19 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Texte de la commission n° 233 (Texte)
• 18 janvier 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte n° 225 (Texte)

2010

• 31 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 49 (Texte)
• 21 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 193 (Texte)
  •  Droit communautaire - Rapport n° 192 (Rapport)
• 16 décembre 2010
  •  16 décembre 2010 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Portage salarial - Texte n° 150 (Texte)
  •  16 décembre 2010 - Conséquences des réductions de personnel dans la fonction publique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Bouclier fiscal - Texte n° 149 (Texte)
• 15 décembre 2010
  •  La suppression des exonérations de charges pour les emplois familiaux pénalisera principalement les femmes (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2010
  •  Budget 2011 : Travail et emploi - Avis n° 113 tome VII (Avis)
  •  Syndicat - Texte n° 44 (Texte)
  •  Directive Services - Texte n° 95 (Texte)
• 26 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 111 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 24 (Texte)
• 19 novembre 2010
  •  Ouverture dominicale des commerces - Texte n° 93 (Texte)
• 18 novembre 2010
  •  Transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités territoriales : un pari réussi, des perspectives financières tendues - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
• 15 novembre 2010
  •  Médecine du travail - Texte n° 106 (Texte)
• 10 novembre 2010
  •  Retraites - Texte n° 9 (Texte)
• 5 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 85 (Rapport)
• 4 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 86 (Texte)
• 28 octobre 2010
  •  La TVA à taux réduit dans la restauration : une mesure qui fait ses preuves - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
• 26 octobre 2010
  •  Retraites - Rapport n° 59 (Rapport)
• 25 octobre 2010
  •  Retraites - Texte de la commission n° 60 (Texte)
• 22 octobre 2010
  •  Retraites - Texte n° 3 (Texte)
  •  Liquidations judiciaires - Texte n° 2 (Texte)
• 7 octobre 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 2 (Texte)
• 5 octobre 2010
  •  Motion - Texte n° 4 (Texte)
• 1er octobre 2010
  •  Retraites - Avis n° 727 (Avis)
  •  Retraites : Rapport - Rapport n° 733 tome I (Rapport)
  •  Démocratie sociale - Rapport n° 739 (Rapport)
  •  Démocratie sociale - Texte de la commission n° 740 (Texte)
• 30 septembre 2010
  •  Retraites : Travaux de la commission et tableau comparatif - Rapport n° 733 tome II (Rapport)
  •  Réforme des retraites - Rapport de Dominique LECLERC au nom de la commission des affaires sociales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Avis de l'opposition (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 septembre 2010
  •  Retraites - Projet de loi portant réforme des retraites (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Retraites - Texte de la commission n° 734 (Texte)
  •  Retraites : Réforme des retraites - Rapport d'information n° 721 (Rapport d'information)
• 22 septembre 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 719 (Texte)
• 20 septembre 2010
  •  Retraites - Texte n° 713 (Texte)
• 16 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - Questions à MM. WOERTH et TRON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Georges TRON, secrétaire d'Etat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à M. Jean-Yves RAUDE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Jean-Yves RAUDE, directeur de service. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Eric WOERTH, ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Mme Danièle KARNIEWICZ (CFE-CGC et CNAV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à Mme KARNIEWICZ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Mme Danièle KARNIEWICZ (CFE-CGC et CNAV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Jean-Louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Jean-Louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Quelles propositions avez-vous soutenues devant les sénateurs ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Qu'attendez-vous du débat parlementaire au Sénat ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Droit communautaire - Texte n° 693 (Texte)
• 15 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - Questions à M. WAUQUIEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Laurent WAUQUIEZ (secrétaire d'État) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Éric AUBIN (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à MM. DEVY et RIVIERE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Bernard DEVY (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à M. AUBIN et à Mme ISABEY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - Mme Geneviève ROY (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à MM. LARDIN et BURBAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Jean LARDIN (UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Jean-François PILLIARD (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 septembre 2010
  •  9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 septembre 2010
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat, procède le 13 septembre prochain à une matinée d'auditions sur la représentation équilibrée des femmes au sein des conseils d'administration des entreprises (Communiqué de presse)
• 31 août 2010
  •  Pensions de réversion - Texte n° 678 (Texte)
• 30 août 2010
  •  Indemnité en cas d'inaptitude pour maladie ou accident non professionnel - Texte n° 686 (Texte)
• 30 juillet 2010
  •  Assistants maternels - Texte n° 109 (Texte)
• 9 juillet 2010
  •  Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (auditions) - Rapport d'information n° 642 tome II (Rapport d'information)
  •  Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (rapport) - Rapport d'information n° 642 tome I (Rapport d'information)
• 7 juillet 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Pascale SOULARD (association des ergonomes de collectivités, d'administrations publiques et d'entreprises (ADECAPE)), le 7 juillet 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juillet 2010
  •  Retraite - Texte n° 606 (Texte)
• 2 juillet 2010
  •  Travailleurs frontaliers - Rapport n° 600 (Rapport)
• 30 juin 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Georges LEFEBVRE (délégué général, directeur des ressources humaines et des relations sociales de La Poste), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Nadine CAPDEBOSCQ (secrétaire nationale de la Fédération Communication, Conseil, Culture de la Confédération française démocratique du travail), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Louis FRISULLI (secrétaire fédéral de la Fédération Solidaires, unitaires, démocratiques de La Poste (Sud-PTT), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Claude QUINQUIS (Fédération nationale des salariés du secteur des activités postales et de télécommunications - Confédération générale du travail (CGT-Fapt)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Luc JACQUES, (président national de la Confédération française des travailleurs chrétiens - La Poste (CFTC La Poste)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 juin 2010
  •  Dialogue social - Texte n° 570 (Texte)
• 16 juin 2010
  •  Débat sur les retraites - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jacky Le Menn (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Claude Domeizel - rappel au géglement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Alain Vasselle, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gisèle Printz (Vidéo - Débats en séance)
• 14 juin 2010
  •  Travailleurs frontaliers - Résolution n° 526 (Texte)
• 11 juin 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 126 (Texte)
• 2 juin 2010
  •  Démocratie sociale - Projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 (procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 12 mai 2010) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Françoise CAMET ( E.N.A.), le 2 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mai 2010
  •  Démocratie sociale - Rapport n° 504 (Rapport)
• 27 mai 2010
  •  Démocratie sociale - Texte de la commission n° 505 (Texte)
• 26 mai 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Loïck ROCHE, (École de management de Grenoble), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition du Dr Bernard SALENGRO (Syndicat général des médecins du travail, SGMT, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition du Dr Marielle DUMORTIER (médecin du travail), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mai 2010
  •  Assistants maternels - Rapport n° 466 (Rapport)
• 20 mai 2010
  •  20 mai 2010 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions) - Rapport d'information n° 461 tome II (Rapport d'information)
  •  20 mai 2010 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport) - Rapport d'information n° 461 tome I (Rapport d'information)
• 19 mai 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Henri LACHMANN (Schneider Electric), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Patrick GUIOL (Centre national de la recherche scientifique, CNRS), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Assistants maternels - Texte de la commission n° 467 (Texte)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Muriel PÉNICAUD (groupe Danone), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2010
  •  Retraites complémentaires - Texte n° 435 (Texte)
• 12 mai 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 446 (Texte)
  •  Transposition de la directive «Services» - Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Marie-Thérèse Hermange (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
• 10 mai 2010
  •  Reclassement - Texte n° 95 (Texte)
• 7 mai 2010
  •  Assistants maternels - Texte n° 425 (Texte)
• 30 avril 2010
  •  Reclassement - Rapport n° 412 (Rapport)
• 28 avril 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUÉ (syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Marie SALA (Fédération Sud-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Dominique RUSSO (Unsa-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Alain PAIOLA (syndicats autonomes - Police, Unsa-Police), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Reclassement - Texte de la commission n° 413 (Texte)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Viviane DEBARGES (CGT-Santé-Action sociale), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Philippe SEBAG (Alliance), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Denis GARNIER (FO-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Bruno GAUDEAU (Pasteur mutualité), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Auditions de Mme Geneviève GENDRE (Unité Police), et Assia ABDELOUAHAB (Force ouvrière, SGP-FO), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 avril 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Emmanuel PROTIN (Confédération syndicale de l'éducation nationale, CSEN), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Joël PEHAU (Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes, SE-UNSA), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Sylvette UZAN-CHOMAT (Syndicat national unitaire, SNU), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Régis DAUXOIS (Force ouvrière, FO-PPPE), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 mars 2010
  •  Mal-être au travail - M. Jean-Christophe SCIBERRAS (groupe Rhodia) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Mal-être au travail - M. Philippe DORGE (groupe PSA-Peugeot Citroën) (Vidéo - Audition de commission)
• 24 mars 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Philippe ASKENAZY (CNRS), le 24 mars 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mars 2010
  •  Contrat à durée déterminée - Texte n° 287 (Texte)
• 10 mars 2010
  •  Professions de santé - Texte n° 354 (Texte)
  •  Professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales - Texte n° 353 (Texte)
  •  Ordres professionnels - Texte n° 347 (Texte)
• 24 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Michel GOLLAC (Centre de recherche en économie et en statistique, CREST), le 24 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 février 2010
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Simon SUTOUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Jacques BLANC (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - Mme Josette DURRIEU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Rémy POINTEREAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Claude BIWER (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Gérard LE CAM (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. François FORTASSIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes. (Communiqué de presse)
• 18 février 2010
  •  18 février 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 février 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Baptiste OBENICHE (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail , ANACT), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jacques BOUVET (Cercle entreprises et sante), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Daniele LINHART (CNRS), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Benoit ROGER-VASSELIN (MEDEF), le 10 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-François VEYSSET (CGPME), le 10 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Constance HAZEN (Centre hospitalier Sainte-Anne), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Daniel LEJEUNE (Conseil d'orientation sur les conditions de travail), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Christophe DEJOURS (Conservatoire National des Arts et Métiers, CNAM), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 janvier 2010
  •  Assurance - Texte n° 222 (Texte)
  •  Protection temporaire - Rapport n° 229 (Rapport)
• 27 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Eric ALBERT (Institut français d'action sur le stress, IFAS), le 27 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Patrick LEGERON (Cabinet Stimilus), le 27 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Intervention de M. Gérard DERIOT (rapporteur de la mission), le 26 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Bernard SALENGRO (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-François NATON (Confédération Générale du Travail , CGT), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Henri FOREST (Confédération française démocratique du travail , CFDT), l 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Michel YAHIEL (Association nationale des directeurs des ressources humaines, ANDRH), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Marie PEZE (Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 janvier 2010
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - Mme Françoise LABORDE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Alain CHATILLON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Martial BOURQUIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Thierry FOUCAUD (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. François-Noël BUFFET (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Philippe DARNICHE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Claude JEANNEROT (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 janvier 2010
  •  Assistants maternels - Texte n° 53 (Texte)
• 14 janvier 2010
  •  14 janvier 2010 - Relocalisations industrielles (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Protection temporaire - Rapport n° 197 (Rapport)
  •  14 janvier 2010 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 janvier 2010
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Gilbert Barbier, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Guy Fischer, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. René Teulade, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - Mme Christiane Demontes, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Gérard Dériot, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Nicolas About, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - Débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Laurent Wauquiez, Secrétaire d'État chargé de l'emploi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Xavier Darcos, Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Vidéo - Débats en séance)

2009

• 23 décembre 2009
  •  Assistants maternels - Rapport n° 185 (Rapport)
• 22 décembre 2009
  •  Assistants maternels - Texte de la commission n° 186 (Texte)
  •  Maurice - Texte n° 37 (Texte)
  •  Pays-Bas - Texte n° 43 (Texte)
• 21 décembre 2009
  •  Mission d'information sur le mal-être au travail - Mission d'information sur le mal-être au travail (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 17 décembre 2009
  •  Pays-Bas - Texte de la commission n° 154 (Texte)
  •  Pays-Bas - Rapport n° 153 (Rapport)
  •  Protection temporaire - Résolution n° 159 (Texte)
• 8 décembre 2009
  •  Mal-être au travail - Présentation par M. Jean-Pierre GODEFROY (président de la mission), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Présentation par Mme Muguette DINI (présidente de la commission des Affaires sociales), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 décembre 2009
  •  Assistants maternels - Texte n° 133 (Texte)
• 4 décembre 2009
  •  Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 127 (Rapport)
• 3 décembre 2009
  •  Etude de législation comparée : le curriculum vitae anonyme (Communiqué de presse)
  •  Le curriculum vitae anonyme - Étude de législation comparée n° 203 (Étude de législation comparée)
• 27 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Travail et emploi - Avis n° 103 tome VII (Avis)
• 26 novembre 2009
  •  Pacte social - Interview de Hugo Hans SIBLESZ (Ambassadeur des Pays-Bas en France) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Jean-Marc SAUVE (Vice-président du Conseil d'Etat) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Bernard IBAL (Membre du bureau de la CFTC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Renate HORNUNG-DRAU (Membre du directoire de la confédération des associations patronales allemandes) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de François CHEREQUE (Secrétaire général de la CFDT) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Bernard VAN CRAEYNEST (Président de la CFE-CGC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Laurence PARISOT (Présidente du MEDEF) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview d'Emilio GABAGLIO (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Jean-Emmanuel RAY (Professeur de droit social) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview d'Evelyne COLLOMP (Présidente de la chambre sociale de la Cour de Cassation) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Première table ronde au sujet du pacte social : le pacte social français peut-il survivre ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Deuxième table ronde au sujet du pacte social : les expériences étrangères. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Troisième table ronde au sujet du pacte social : Propositions et suggestions. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Ouverture par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) des tables rondes concernant le pacte social. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Gérard Larcher : " Un nouveau pacte social est nécessaire en France" (Communiqué de presse)
  •  Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 117 (Rapport)
  •  Budget 2010 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 101 annexe 32 tome III (Rapport général)
  •  Pacte social - Interview de Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Jean-Hervé LORENZI (Président du Cercle des économistes) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Brice TEINTURIER (Directeur général adjoint de TNS Sofres) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 25 novembre 2009
  •  Mal-être au travail : la commission des affaires sociales lance les travaux de sa mission d'information (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Michel CHARASSE (Sénateur du Puy-de-Dôme) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Isabelle DEBRÉ (Vice-Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Annie DAVID (Sénatrice de l'Isère) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Raymonde Le TEXIER (Sénatrice du Val-d'Oise) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Catherine PROCACCIA (Sénatrice du Val-de-Marne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Alain GOURNAC (Sénateur des Yvelines) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Christiane DEMONTES (Sénatrice du Rhône) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 novembre 2009
  •  Maurice - Texte de la commission n° 78 (Texte)
  •  Maurice - Rapport n° 77 (Rapport)
• 5 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Gérard LARCHER (Président du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  5 novembre 2009 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
• 3 novembre 2009
  •  Sécurité sociale : Retraite des mères de famille - Rapport d'information n° 83 (Rapport d'information)
• 2 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Joël BOURDIN (Président de la délégation sénatoriale à la prospective du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 30 octobre 2009
  •  Formation professionnelle - Texte n° 6 (Texte)
• 29 octobre 2009
  •  Droits syndicaux en Europe - Résolution n° 66 (Texte)
• 15 octobre 2009
  •  France Telecom - Texte n° 22 (Texte)
  •  Le Sénat adopte définitivement la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2009
  •  Formation professionnelle - Texte n° 134 (Texte)
  •  Formation professionnelle - Rapport n° 7 (Rapport)
• 8 octobre 2009
  •  La commission des affaires sociales demande la création d'une mission d'information sur le mal-être au travail. (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2009
  •  La commission des affaires sociales demande une gestion plus humaine du personnel à France Télécom (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2009
  •  Les apports du Sénat à la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2009
  •  Audition du président de France Télécom par la commission des affaires sociales du Sénat. (Communiqué de presse)
• 17 septembre 2009
  •  Formation professionnelle - Présentation du rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Questions et réponses sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
  •  17 septembre 2009 - France Télécom (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  17 septembre 2009 - Suicides à France Télécom et conditions de travail en France (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Formation professionnelle - Rapport n° 618 (Rapport)
  •  La commission spéciale du Sénat conforte et complète le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie. (Communiqué de presse)
• 16 septembre 2009
  •  Formation professionnelle - Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Formation professionnelle - Texte de la commission n° 619 (Texte)
• 9 septembre 2009
  •  Formation professionnelle - M. Jean-François PILLIARD (délégation patronale) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Pierre BURBAN (UPA). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Francis DA COSTA (MEDEF). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Mme Annie THOMAS (CFDT) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Mme Catherine PROCACCIA (présidente) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Thierry LEPAON (CGT) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Jean-Pierre THERRY (CFTC) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Jean-Michel POTTIER (CGPME) (Vidéo - Audition de commission)
• 3 septembre 2009
  •  La commission spéciale du Sénat chargée d'examiner le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie organise une table ronde avec les partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 3 août 2009
  •  Travailleurs indépendants - Texte n° 596 (Texte)
• 31 juillet 2009
  •  Reclassement d'un salarié - Texte n° 597 (Texte)
  •  Travail le dimanche - Texte n° 123 (Texte)
• 29 juillet 2009
  •  Marins - Texte n° 600 (Texte)
  •  La rémunération des inventeurs salariés (Communiqué de presse)
  •  La rémunération des inventeurs salariés - Étude de législation comparée n° 199 (Étude de législation comparée)
• 27 juillet 2009
  •  Le Sénat et l'ESSEC lancent la 11ème édition de Tremplin Entreprises (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2009
  •  Formation professionnelle - Texte n° 578 (Texte)
• 23 juillet 2009
  •  La « suppression » de la taxe professionnelle : nécessité de compétitivité pour les entreprises et espoir de réforme pour les finances locales - Rapport d'information n° 579 (Rapport d'information)
• 22 juillet 2009
  •  Le Sénat crée une commission spéciale pour examiner la loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie (Communiqué de presse)
• 17 juillet 2009
  •  Travail le dimanche - Rapport n° 561 (Rapport)
  •  Travail le dimanche - Texte n° 557 (Texte)
• 16 juillet 2009
  •  Travail le dimanche - Texte de la commission n° 562 (Texte)
• 9 juillet 2009
  •  Une présidente et un rapporteur général pour conduire les travaux de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
  •  9 juillet 2009 - Emploi des jeunes (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 juillet 2009
  •  Reclassement - Texte n° 504 (Texte)
• 1er juillet 2009
  •  Présentation officielle de l'Équipe de France des Métiers 2009 au Sénat , le mardi 7 juillet 2009. (Communiqué de presse)
• 19 juin 2009
  •  M. André VANTOMME, sénateur de l'Oise (Soc) interrogera Mme la ministre de l'économie sur le fonctionnement du pôle emploi, le jeudi 25 juin 2009 au cours de séance publique de l'après-midi. (Communiqué de presse)
• 17 juin 2009
  •  Permis de conduire - Texte n° 434 (Texte)
• 11 juin 2009
  •  11 juin 2009 - Offres de reclassement des salariés (Vidéo - Questions d'actualité)
• 10 juin 2009
  •  Maurice - Texte n° 459 (Texte)
• 9 juin 2009
  •  Emplois - Texte n° 456 (Texte)
• 5 juin 2009
  •  Offres de reclassement proposées à certains salariés - Texte n° 453 (Texte)
• 3 juin 2009
  •  Jean Arthuis demande une clarification de la gouvernance et de la gestion des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics (Communiqué de presse)
• 2 juin 2009
  •  Licenciement économique - Texte n° 435 (Texte)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Emploi et télétravail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 mai 2009
  •  10ème rencontres Sénatoriales de l'apprentissage - Séance de Questions / Réponses au Gouvernement (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  10ème rencontres Sénatoriales de l'apprentissage - Table ronde animée par Emmanuel KESSLER, journaliste à Public Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 mai 2009
  •  La mission commune d'information du Sénat sur la politique en faveur des jeunes planche sur l'insertion professionnelle des jeunes (Communiqué de presse)
• 15 mai 2009
  •  Pays-Bas - Texte n° 408 (Texte)
• 5 mai 2009
  •  Suivi de la fusion de l'ANPE et des ASSEDIC dans Pôle Emploi - Audition de M. Christian CHARPY, directeur général de Pôle Emploi (Vidéo - Audition de commission)
• 30 avril 2009
  •  Aides publiques aux entreprises - Rapport n° 378 (Rapport)
  •  30 avril 2009 - Situation des retraités (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  30 avril 2009 - Plan en faveur des jeunes (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  30 avril 2009 - Mouvement social dans les hôpitaux (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 avril 2009
  •  2 avril 2009 - Nouvelle convention d'assurance-chômage (Vidéo - Questions d'actualité)
• 25 mars 2009
  •  Licenciements boursiers - Texte n° 292 (Texte)
• 19 mars 2009
  •  19 mars 2009 - Plans sociaux et licenciements (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 mars 2009 - Apprentissage et chômage des jeunes (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 mars 2009 - Crise économique et situation de l'emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 mars 2009 - Fonctionnement des pôles emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
• 5 mars 2009
  •  Aides publiques aux entreprises - Texte n° 239 (Texte)
  •  5 mars 2009 - Chiffres de l'emploi et plan de relance (Vidéo - Questions d'actualité)
• 22 janvier 2009
  •  Accès des femmes - Texte n° 172 (Texte)

2008

• 19 décembre 2008
  •  La commission des affaires sociales du Sénat réitère sa demande d'application effectives des mesures législatives déjà votées en faveur de la diversité. (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2008
  •  18 décembre 2008 - Travailleurs sans papiers (Vidéo - Questions d'actualité)
• 17 décembre 2008
  •  Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur la proposition de loi relative à l'ouverture des commerces le dimanche (Communiqué de presse)
  •  Pour Gérard Larcher, "la flexicurité est une opportunité dans le contexte économique actuel" (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2008
  •  Travail - Texte n° 17 (Texte)
• 28 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Travail et emploi - Avis n° 103 tome VII (Avis)
• 24 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 99 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 13 novembre 2008
  •  13 novembre 2008 - Mise à la retraite d'office (Vidéo - Questions d'actualité)
• 4 novembre 2008
  •  Travail - Rapport n° 76 (Rapport)
• 31 octobre 2008
  •  Travail - Texte n° 6 (Texte)
• 30 octobre 2008
  •  30 octobre 2008 - Plan emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
• 29 octobre 2008
  •  Sociétés - Rapport n° 62 (Rapport)
• 27 octobre 2008
  •  Sociétés - Texte n° 54 (Texte)
• 23 octobre 2008
  •  Travail - Rapport n° 43 (Rapport)
  •  Revenus du travail : la commission des finances supprime le nouveau crédit d'impôt en faveur de l'intéressement (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2008
  •  Travail - Avis n° 48 (Avis)
  •  Revenus du travail - Projet de loi en faveur des revenus du travail (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 16 octobre 2008
  •  16 octobre 2008 - Ouverture des magasins le dimanche (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 octobre 2008
  •  Travail - Texte n° 502 (Texte)
• 22 septembre 2008
  •  Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (Communiqué de presse)
  •  Bernadette Dupont, sénateur des Yvelines, nommée rapporteur sur le projet de loi généralisant le RSA. (Communiqué de presse)
• 11 août 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Texte n° 143 (Texte)
• 29 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Texte n° 138 (Texte)
• 23 juillet 2008
  •  Travail - Texte n° 489 (Texte)
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Rapport n° 486 (Rapport)
• 16 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Rapport n° 470 (Rapport)
• 10 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Texte n° 448 (Texte)
• 7 juillet 2008
  •  Club Sénat se penche sur les micro revenus. Des revenus qui équivalent déjà à un 13ème mois. Bientôt 5 milliards d'euros de CA générés. (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2008
  •  Le Sénat organise la première réunion des présidents des commissions des affaires sociales des vingt-sept parlements de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 25 juin 2008
  •  Fusion ANPE - UNÉDIC : Quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi - Rapport d'information n° 409 (Rapport d'information)
  •  Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers" - Rapport d'information n° 404 (Rapport d'information)
  •  Fusion ANPE-Unédic: quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi? (Communiqué de presse)
  •  Rapport annuel de la délégation du Sénat au droit des femmes. Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers (Communiqué de presse)
• 19 juin 2008
  •  Fusion de l'ANPE et de l'Unédic - Table ronde organisée suite à un référé de la Cour des comptes (Vidéo - Audition de commission)
• 10 juin 2008
  •  Marché du travail - Texte n° 105 (Texte)
  •  Audition publique sur la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et de l'assurance chômage (UNEDIC) (Communiqué de presse)
• 4 juin 2008
  •  Marché du travail - Rapport n° 364 (Rapport)
• 29 mai 2008
  •  Réforme portuaire - Texte n° 93 (Texte)
• 19 mai 2008
  •  Marché du travail - Texte n° 78 (Texte)
• 16 mai 2008
  •  Lutte contre le sexisme dans les médias et la publicité : une victoire de principe dont se réjouissent Mmes Gisèle Gautier et Christiane Hummel,à l'occasion de l'adoption définitive, le 15 mai, de la loi sur les discriminations. (Communiqué de presse)
  •  Discriminations - Texte n° 92 (Texte)
• 15 mai 2008
  •  Réforme portuaire - Rapport n° 331 (Rapport)
• 14 mai 2008
  •  Discriminations - Rapport n° 324 (Rapport)
• 7 mai 2008
  •  L'épargne retraite : un facteur décisif pour la réforme des retraites - Rapport d'information n° 308 (Rapport d'information)
• 5 mai 2008
  •  Epargne retraite : conforter les droits des adhérents. (Communiqué de presse)
• 2 mai 2008
  •  Marché du travail - Rapport n° 306 (Rapport)
• 30 avril 2008
  •  Marché du travail - Texte n° 302 (Texte)
• 24 avril 2008
  •  Réforme portuaire - Texte n° 300 (Texte)
• 17 avril 2008
  •  Discriminations - Texte n° 72 (Texte)
• 7 avril 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 64 (Texte)
• 4 avril 2008
  •  Discriminations - Rapport n° 253 (Rapport)
• 3 avril 2008
  •  Discriminations : Lutte contre les discriminations - Rapport d'information n° 252 (Rapport d'information)
• 27 mars 2008
  •  Discriminations - Texte n° 241 (Texte)
• 19 mars 2008
  •  Réforme du droit de la prescription en matière civile : Non, le Sénat ne s'en est pas pris discrètement à tous les discriminés (Communiqué de presse)
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 232 (Rapport)
• 4 mars 2008
  •  Travailleurs frontaliers - Texte n° 160 (Texte)
• 13 février 2008
  •  Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat (Communiqué de presse)
• 5 février 2008
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 55 (Texte)
• 1er février 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 190 (Texte)
• 29 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Rapport n° 180 (Rapport)
• 28 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 52 (Texte)
• 22 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Avis n° 172 (Avis)
• 18 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Rapport n° 166 (Rapport)
• 7 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 151 (Texte)

2007

• 6 décembre 2007
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 116 (Texte)
• 26 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 91 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Travail et emploi - Avis n° 95 tome VII (Avis)
• 24 octobre 2007
  •  Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés - Texte n° 7 (Texte)
• 12 octobre 2007
  •  Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés - Rapport n° 22 (Rapport)
• 27 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 134 (Texte)
• 12 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 439 (Rapport)
• 10 septembre 2007
  •  Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés - Texte n° 437 (Texte)
• 9 août 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 115 (Texte)
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 131 (Texte)
• 1er août 2007
  •  Le Sénat imprime sa marque sur la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat. (Communiqué de presse)
• 31 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Rapport n° 425 (Rapport)
• 27 juillet 2007
  •  Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ? - Rapport d'information n° 416 (Rapport d'information)
• 25 juillet 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 415 (Texte)
• 21 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Rapport n° 404 (Rapport)
• 20 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Avis n° 406 (Avis)
• 18 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 390 (Texte)
• 11 juillet 2007
  •  La formation professionnelle : le droit de savoir (Communiqué de presse)
  •  Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes) - Rapport d'information n° 365 tome II (Rapport d'information)
  •  Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport) - Rapport d'information n° 365 tome I (Rapport d'information)
• 10 juillet 2007
  •  Salarié à domicile - Texte n° 360 (Texte)
• 22 mai 2007
  •  La présidente de la délégation aux droits des femmes se réjouit de l'annonce d'une conférence sociale sur l'égalité salariale entre les hommes et les femmes. (Communiqué de presse)
• 16 mai 2007
  •  La Mission d'information sur la formation professionnelle organise une table ronde le 29 mai 2007 au Sénat (Communiqué de presse)
• 9 mai 2007
  •  Alcatel-Lucent - Texte n° 301 (Texte)
• 13 avril 2007
  •  Efficacité des contrats aidés : le constat et les propositions de la commission des finances. (Communiqué de presse)
• 11 avril 2007
  •  Quelle efficacité des contrats aidés de la politique de l'emploi ? - Rapport d'information n° 255 (Rapport d'information)
• 9 mars 2007
  •  La Mission d'information sur la formation professionnelle se déplace à Marseille (Communiqué de presse)
• 1er mars 2007
  •  La Mission d'information sur la formation professionnelle souhaite associer le public à sa réflexion (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2007
  •  Minima sociaux - Texte n° 51 (Texte)
• 18 janvier 2007
  •  Nomination du bureau de la Mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle (Communiqué de presse)
  •  Minima sociaux - Rapport n° 158 (Rapport)
• 17 janvier 2007
  •  Dialogue social - Texte n° 48 (Texte)
• 12 janvier 2007
  •  Dialogue social - Rapport n° 152 (Rapport)

2006

• 15 décembre 2006
  •  Les Meilleurs Apprentis de France au Sénat le 20 décembre 2006. (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2006
  •  Dialogue social - Texte n° 117 (Texte)
• 11 décembre 2006
  •  Le Sénat encourage le développement de l'épargne retraite (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2006
  •  Journée de solidarité - Texte n° 74 (Texte)
  •  Budget 2007 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 78 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Travail et emploi - Avis n° 82 tome VII (Avis)
• 6 novembre 2006
  •  Publication du rapport sur les quartiers en difficulté (Communiqué de presse)
• 24 octobre 2006
  •  La commission des finances souhaite étendre le champ de la participation (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2006
  •  Assurances - Texte n° 16 (Texte)
• 25 septembre 2006
  •  L'épargne retraite en France trois ans après la « loi Fillon » : quel complément aux régimes de retraite par répartition ? - Rapport d'information n° 486 (Rapport d'information)
• 21 septembre 2006
  •  M. Philippe Marini souhaite encourager le développement de l'épargne retraite en complément des régimes par répartition. (Communiqué de presse)
• 13 septembre 2006
  •  Minima sociaux - Texte n° 425 (Texte)
• 6 septembre 2006
  •  Repos hebdomadaire - Texte n° 458 (Texte)
• 26 juillet 2006
  •  Talents des cités - Concours 2006: 44 lauréats régionaux sélectionnés (Communiqué de presse)
• 28 juin 2006
  •  Contrat "nouvelles embauches" - Texte n° 288 (Texte)
• 22 juin 2006
  •  Congé pour événement familial - Texte n° 112 (Texte)
• 21 juin 2006
  •  Entreprise - Texte n° 407 (Texte)
  •  L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h (Communiqué de presse)
• 15 juin 2006
  •  Congé pour événement familial - Rapport n° 389 (Rapport)
• 11 mai 2006
  •  Union européenne - Résolution n° 349 (Texte)
• 10 avril 2006
  •  Travail - Texte n° 278 (Texte)
• 5 avril 2006
  •  Contrats "première embauche" et "nouvelles embauches" - Texte n° 290 (Texte)
• 4 avril 2006
  •  Garantie des salaires et diverses mesures sociales - Texte n° 263 (Texte)
• 3 avril 2006
  •  CPE : Le Président du Sénat approuve les propos du Président de la République (Communiqué de presse)
• 22 mars 2006
  •  Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma (Communiqué de presse)
• 9 mars 2006
  •  Egalité des chances - Texte n° 72 (Texte)
• 8 mars 2006
  •  Egalité des chances - Rapport n° 242 (Rapport)
• 6 mars 2006
  •  Au terme de 9 jours de débats en séance publique, le Sénat a adopté le projet de loi pour l'égalité des chances (Communiqué de presse)
• 5 mars 2006
  •  Egalité des chances - Texte n° 70 (Texte)
• 24 février 2006
  •  Congé pour événement familial - Texte n° 158 (Texte)
• 23 février 2006
  •  Egalité des chances - Avis n° 213 (Avis)
  •  Débat sur la libre circulation des travailleurs des nouveaux Etats membres (Communiqué de presse)
  •  Egalité des chances - Rapport n° 210 (Rapport)
• 22 février 2006
  •  Projet de loi pour l'égalité des chances : la commission des affaires sociales met l'accent sur la lutte contre les discriminations (Communiqué de presse)
  •  Egalité des chances - Avis n° 214 (Avis)
  •  Egalité des chances - Avis n° 212 (Avis)
  •  Egalité des chances - Avis n° 211 (Avis)
• 17 février 2006
  •  Audition des organisations étudiantes par le rapporteur du projet de loi « égalité des chances » (Communiqué de presse)
• 13 février 2006
  •  Egalité des chances - Texte n° 203 (Texte)

2005

• 28 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 99 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Travail et emploi - Avis n° 103 tome VII (Avis)
• 26 octobre 2005
  •  Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport d'information n° 37 tome I (Rapport d'information)
  •  Amiante : la mission commune d'information rend ses conclusions. (Communiqué de presse)
  •  Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport d'information n° 37 tome II (Rapport d'information)
• 12 octobre 2005
  •  "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2005
  •  Fonction publique - Texte n° 135 (Texte)
  •  Transports - Texte n° 137 (Texte)
• 8 juillet 2005
  •  Formation professionnelle et apprentissage : la décentralisation à l'âge de la maturité - Rapport d'information n° 455 (Rapport d'information)
• 6 juillet 2005
  •  Fonction publique - Rapport n° 460 (Rapport)
• 4 juillet 2005
  •  Outre-mer - Texte n° 449 (Texte)
• 1er juillet 2005
  •  Egalité salariale entre les femmes et les hommes : Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
• 28 juin 2005
  •  Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français (tome 1, rapport) - Rapport d'information n° 416 tome I (Rapport d'information)
  •  Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français (tome 2, annexes) - Rapport d'information n° 416 tome II (Rapport d'information)
• 18 juin 2005
  •  Aménagement du temps de travail - Résolution n° 121 (Texte)
• 10 juin 2005
  •  Transports - Rapport n° 379 (Rapport)
  •  Service militaire adapté : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat se félicite de la proposition du Premier ministre (Communiqué de presse)
• 8 juin 2005
  •  Transports - Avis n° 360 (Avis)
• 3 juin 2005
  •  Aménagement du temps de travail - Rapport n° 359 (Rapport)
• 18 mai 2005
  •  Minima sociaux : mieux concilier équité et reprise d'activité - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
  •  Minima sociaux : Concilier équité et reprise d'activité (Communiqué de presse)
• 3 mai 2005
  •  Temps de travail - Résolution n° 311 (Texte)
• 28 avril 2005
  •  Aménagement du temps de travail - Résolution n° 311 (Texte)
• 13 avril 2005
  •  Droit à vivre dans la dignité - Texte n° 291 (Texte)
• 7 avril 2005
  •  Transports - Texte n° 287 (Texte)
• 2 avril 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 89 (Texte)
• 23 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Rapport supplémentaire n° 262 (Rapport supplémentaire)
• 17 mars 2005
  •  Fonction publique - Rapport n° 251 (Rapport)
  •  Aménagement du temps de travail - Résolution n° 255 (Texte)
• 15 mars 2005
  •  Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes - Texte n° 242 (Texte)
• 11 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Avis n° 236 (Avis)
• 10 mars 2005
  •  Intermittence: les nouvelles propositions du ministre de la culture, présentées au Sénat (Communiqué de presse)
  •  Services dans le marché intérieur - Rapport n° 230 (Rapport)
• 7 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 209 (Texte)
  •  Fonction publique - Texte n° 286 (Texte)
• 3 mars 2005
  •  Travail - Texte n° 73 (Texte)
• 23 février 2005
  •  Fonction publique - Texte n° 88 (Texte)
• 18 février 2005
  •  Travail - Avis n° 205 (Avis)
  •  Travail - Rapport n° 203 (Rapport)
• 14 février 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 177 (Texte)
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 182 (Texte)
• 9 février 2005
  •  Travail - Texte n° 181 (Texte)
• 4 février 2005
  •  Fonction publique - Texte n° 172 (Texte)
• 27 janvier 2005
  •  Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public (Communiqué de presse)
• 19 janvier 2005
  •  Collectivités territoriales - Texte n° 137 (Texte)
• 14 janvier 2005
  •  Diplômes et qualifications professionnelles - Texte n° 142 (Texte)
• 5 janvier 2005
  •  La délégation du Sénat aux droits des femmes se réjouit de l'annonce du chef de l'Etat concernant les inégalités salariales hommes femmes (Communiqué de presse)

2004

• 31 décembre 2004
  •  Cohésion sociale - Texte n° 36 (Texte)
  •  Discriminations - Texte n° 39 (Texte)
• 16 décembre 2004
  •  Discriminations - Rapport n° 121 (Rapport)
• 15 décembre 2004
  •  Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril. (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2004
  •  Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril - Rapport d'information n° 64 (Rapport d'information)
• 10 décembre 2004
  •  Cohésion sociale - Rapport n° 110 (Rapport)
• 8 décembre 2004
  •  Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 - Rapport d'information n° 103 (Rapport d'information)
  •  Discriminations - Texte n° 105 (Texte)
• 7 décembre 2004
  •  Cohésion sociale - Texte n° 99 (Texte)
• 6 décembre 2004
  •  Budget 2005 : Emploi et travail - Rapport spécial n° 74 annexe 34 tome III (Rapport général)
• 1er décembre 2004
  •  La Délégation du Sénat aux droits des femmes souligne la persistance des inégalités salariales et déplore l'application médiocre de la "loi Génisson" (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2004
  •  Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue - Rapport d'information n° 70 (Rapport d'information)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale - Rapport spécial n° 74 annexe 35 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Travail et emploi - Avis n° 78 tome IV (Avis)
  •  Budget 2005 : Formation professionnelle - Avis n° 78 tome V (Avis)
• 23 novembre 2004
  •  Discriminations - Texte n° 30 (Texte)
• 18 novembre 2004
  •  Discriminations - Rapport n° 65 (Rapport)
• 5 novembre 2004
  •  Cohésion sociale - Texte n° 20 (Texte)
• 27 octobre 2004
  •  Projet de loi de cohésion sociale : la commission des affaires sociales du Sénat amplifie les dispositifs proposés par le gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Cohésion sociale - Rapport supplémentaire n° 39 (Rapport supplémentaire)
• 25 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Avis n° 37 (Avis)
• 22 octobre 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 1 (Texte)
  •  Cohésion sociale - Rapport n° 32 (Rapport)
• 21 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Lettre rectificative n° 31 (Texte)
• 20 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Avis n° 34 (Avis)
  •  Cohésion sociale - Avis n° 33 (Avis)
• 20 septembre 2004
  •  Travail, emploi, formation professionnelle - Texte n° 447 (Texte)
  •  Cohésion sociale - Texte n° 445 (Texte)
  •  Prud'hommes - Texte n° 446 (Texte)
• 13 juillet 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Rapport n° 404 (Rapport)
• 9 juillet 2004
  •  Contribution au débat sur la création culturelle en France - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
• 8 juillet 2004
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
• 30 juin 2004
  •  Délocalisations : pour un néo-colbertisme européen - Rapport d'information n° 374 (Rapport d'information)
• 8 juin 2004
  •  Licenciements économiques et allocations chômage - Texte n° 91 (Texte)
• 3 juin 2004
  •  Licenciements économiques et allocations chômage - Rapport n° 334 (Rapport)
• 26 mai 2004
  •  Licenciements économiques et allocations chômage - Texte n° 312 (Texte)
• 18 mai 2004
  •  Délocalisations - Texte n° 295 (Texte)
• 7 mai 2004
  •  Discriminations - Texte n° 9 (Texte)
• 26 avril 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 69 (Texte)
• 14 avril 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 287 (Texte)
• 2 avril 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Rapport n° 245 (Rapport)
• 3 mars 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Texte n° 65 (Texte)
• 27 février 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Rapport n° 224 (Rapport)
• 12 février 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 63 (Texte)
• 7 février 2004
  •  Directives communautaires - Rapport n° 197 (Rapport)
  •  Directives communautaires - Avis n° 202 (Avis)
• 6 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 199 (Avis)
• 4 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 194 (Avis)
• 2 février 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social : Formation professionnelle - Rapport n° 179 tome I (Rapport)
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social : Dialogue social et mesures diverses - Rapport n° 179 tome II (Rapport)
• 31 janvier 2004
  •  Spectacle - Texte n° 181 (Texte)
• 28 janvier 2004
  •  Le Sénat rend son rapport sur le texte formation professionnelle et dialogue social (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 164 (Texte)
• 23 janvier 2004
  •  Mineurs - Texte n° 44 (Texte)
• 22 janvier 2004
  •  Neutralité vestimentaire des élèves, des fonctionnaires et des salariés - Texte n° 163 (Texte)
• 14 janvier 2004
  •  Mineurs - Rapport n° 147 (Rapport)
• 10 janvier 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Texte n° 62 (Texte)
• 9 janvier 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Texte n° 133 (Texte)
• 8 janvier 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 139 (Texte)
• 1er janvier 2004
  •  L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs - Étude de législation comparée n° 130 (Étude de législation comparée)

2003

• 18 décembre 2003
  •  Travail - Texte n° 127 (Texte)
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 22 (Texte)
• 6 décembre 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Rapport n° 96 (Rapport)
• 3 décembre 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 85 (Texte)
• 22 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Formation professionnelle - Avis n° 77 tome V (Avis)
  •  Budget 2004 : Travail - Rapport spécial n° 73 annexe 35 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2004 : Travail et emploi - Avis n° 77 tome IV (Avis)
• 12 novembre 2003
  •  M. François FILLON s'engage devant la commission des finances du Sénat à diminuer de 100.000 le nombre d'offres d'emplois non pourvues d'ici à fin 2004. (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2003
  •  La conciliation d'une activité professionnelle avec l'exercice d'un mandat électif local - Étude de législation comparée n° 127 (Étude de législation comparée)
• 4 septembre 2003
  •  Expérimentation du soutien militaire à l'insertion des jeunes - Rapport d'information n° 380 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 145 (Texte)
• 7 juillet 2003
  •  Le Centre national de la fonction publique territoriale : une modernisation nécessaire - Rapport d'information n° 335 (Rapport d'information)
• 4 juillet 2003
  •  Réforme des retraites : principales propositions de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
• 26 juin 2003
  •  Initiative économique - Rapport n° 368 (Rapport)
• 24 juin 2003
  •  Amnistie sociale - Texte n° 365 (Texte)
• 19 juin 2003
  •  Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
• 18 juin 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 138 (Texte)
• 17 juin 2003
  •  Mineurs - Texte n° 356 (Texte)
• 13 juin 2003
  •  Initiative économique - Rapport n° 353 (Rapport)
• 5 juin 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 338 (Texte)
• 3 juin 2003
  •  Actions de développement et de reconversion industriels menées par le secrétariat à l'industrie - Rapport d'information n° 322 (Rapport d'information)
• 27 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 114 (Texte)
• 24 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité : Exposé général et commentaire des articles - Rapport n° 304 tome I (Rapport)
• 22 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité : Travaux de la commission, annexes et tableau comparatif - Rapport n° 304 tome II (Rapport)
• 21 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Avis n° 305 (Avis)
• 7 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 282 (Texte)
• 27 mars 2003
  •  Métaleurop Nord - Texte n° 227 (Texte)
  •  Initiative économique - Texte n° 94 (Texte)
• 20 mars 2003
  •  Initiative économique - Rapport n° 217 (Rapport)
• 14 mars 2003
  •  Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2002 - Rapport d'information n° 210 (Rapport d'information)
• 13 mars 2003
  •  Chèque emploi associatif - Texte n° 88 (Texte)
• 7 mars 2003
  •  Chèque emploi associatif - Rapport n° 197 (Rapport)
• 5 mars 2003
  •  Vote par correspondance électronique - Texte n° 199 (Texte)
• 12 février 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 170 (Texte)
• 29 janvier 2003
  •  Services aux particuliers - Texte n° 156 (Texte)
• 1er janvier 2003
  •  L'insertion des handicapés dans l'entreprise - Étude de législation comparée n° 116 (Étude de législation comparée)

2002

• 19 décembre 2002
  •  Licenciements économiques - Rapport n° 92 (Rapport)
  •  Licenciements économiques - Rapport n° 105 (Rapport)
  •  Associations - Texte n° 114 (Texte)
  •  Licenciements économiques - Texte n° 46 (Texte)
• 17 décembre 2002
  •  Licenciements économiques - Texte n° 41 (Texte)
• 11 décembre 2002
  •  Licenciements économiques - Texte n° 91 (Texte)
• 1er décembre 2002
  •  Le statut des contrôleurs aériens - Étude de législation comparée n° 115 (Étude de législation comparée)
• 29 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Travail et emploi - Avis n° 72 tome IV (Avis)
• 27 novembre 2002
  •  Travail - Rapport spécial n° 68 annexe 35 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Formation professionnelle - Avis n° 72 tome V (Avis)
• 23 octobre 2002
  •  Travail - Texte n° 22 (Texte)
• 17 octobre 2002
  •  Travail - Rapport n° 26 (Rapport)
• 15 octobre 2002
  •  Travail - Texte n° 21 (Texte)
• 10 octobre 2002
  •  Chèque emploi associatif - Texte n° 19 (Texte)
• 1er août 2002
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Rapport n° 390 (Rapport)
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 113 (Texte)
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 389 (Texte)
• 17 juillet 2002
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 108 (Texte)
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Rapport n° 356 (Rapport)
• 10 juillet 2002
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 351 (Texte)
• 1er mai 2002
  •  Le travail des détenus - Étude de législation comparée n° 104 (Étude de législation comparée)
  •  Les droits politiques et syndicaux des personnels militaires - Étude de législation comparée n° 105 (Étude de législation comparée)
• 6 mars 2002
  •  Avocats - Texte n° 264 (Texte)
• 20 février 2002
  •  Licenciements économiques - Texte n° 256 (Texte)
• 14 février 2002
  •  Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001 - Rapport d'information n° 232 (Rapport d'information)
• 24 janvier 2002
  •  Esclavage moderne - Texte n° 185 (Texte)

2001

• 6 décembre 2001
  •  Budget 2002 : Emploi - Rapport spécial n° 87 annexe 17 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2001
  •  La taxe sur les salaires - Rapport d'information n° 8 (Rapport d'information)
• 1er novembre 2001
  •  L'âge de la retraite dans la fonction publique nationale - Étude de législation comparée n° 97 (Étude de législation comparée)
• 2 juillet 2001
  •  35 heures : comment en est-on arrivé là ? - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
  •  35 heures : comment en est-on arrivé là ? - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
• 1er juin 2001
  •  Le calendrier des vacances scolaires - Étude de législation comparée n° 91 (Étude de législation comparée)
• 31 mai 2001
  •  Le retour au plein emploi ? - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
• 9 mai 2001
  •  Ordonnances - Texte n° 312 (Texte)
• 3 mai 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 80 (Texte)
• 27 avril 2001
  •  Prime pour l'emploi - Rapport n° 286 (Rapport)
  •  Prime pour l'emploi - Rapport n° 272 (Rapport)
• 25 avril 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 285 (Texte)
• 3 avril 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 68 (Texte)
• 29 mars 2001
  •  Prime pour l'emploi - Rapport n° 237 (Rapport)
• 1er mars 2001
  •  La négociation collective - Étude de législation comparée n° 88 (Étude de législation comparée)
  •  La représentatitivité des syndicats de salariés - Étude de législation comparée n° 87 (Étude de législation comparée)
• 26 février 2001
  •  Modernisation sociale : Modernisation sociale. Rapport d'information sur le projet de loi de modernisation sociale. - Rapport d'information n° 258 (Rapport d'information)
• 7 février 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 217 (Texte)