Culture : documents

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2024

10 décembre 2024
- Encadrement de l'activité des plateformes de revente - Texte n° 194 (Texte)
2 décembre 2024
- Budget 2025 : Culture - Rapport spécial n° 144 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2025 : Presse - Avis n° 149 tome IV (Avis)
- Budget 2025 : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 149 tome II (Avis)
- Budget 2025 : Action culturelle extérieure - Avis n° 149 tome I (Avis)
26 novembre 2024
- Budget 2025 : Enseignement supérieur - Avis n° 149 tome V (Avis)
25 novembre 2024
- Budget 2025 : Audiovisuel public : France Médias Monde - TV5 Monde - Programme de transformation - Avis n° 146 tome X (Avis)
- Sanctionner les auteurs d'incendies volontaires du patrimoine - Texte n° 161 (Texte)
21 novembre 2024
- Budget 2025 : Audiovisuel public - Avis n° 149 tome IV (Avis)
- Budget 2025 : Cinéma - Avis n° 149 tome IV (Avis)
19 novembre 2024
- Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir - Rapport d'information n° 133 (Rapport d'information)
18 novembre 2024
- Budget 2025 : Patrimoines - Avis n° 149 tome II (Avis)
- Budget 2025 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 144 annexe 31 tome III (Rapport général)
- Budget 2025 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 146 tome II (Avis)
- Budget 2025 : Médias, livre et industries culturelles et audiovisuel public - Rapport spécial n° 144 annexe 19 tome III (Rapport général)
15 novembre 2024
- Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Texte n° 140 (Texte)
14 novembre 2024
- Promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives - Texte n° 123 (Texte)
8 novembre 2024
- Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
- Corrida et combats de coqs - Rapport n° 115 (Rapport)
6 novembre 2024
- Corrida et combats de coqs - Texte n° 116 (Texte)
25 octobre 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 12 (Texte)
24 octobre 2024
- Conservation du patrimoine rural - Texte n° 78 (Texte)
18 octobre 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 5 (Texte)
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Rapport n° 40 (Rapport)
16 octobre 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte de la commission n° 41 (Texte)
11 octobre 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Avis n° 16 (Avis)
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Rapport n° 20 (Rapport)
9 octobre 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte de la commission n° 21 (Texte)
4 octobre 2024
- Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative. - Rapport d'information n° 6 (Rapport d'information)
1er octobre 2024
- Sauvegarde des monuments historiques et religieux - Texte n° 773 (Texte)
23 septembre 2024
- Le centre des monuments nationaux : un succès pour la politique du patrimoine, un modèle économique à préserver - Rapport d'information n° 765 (Rapport d'information)
29 juillet 2024
- Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 741 (Texte)
26 juillet 2024
- Qualité et indépendance du service public de l'audiovisuel - Texte n° 740 (Texte)
22 juillet 2024
- Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 720 (Texte)
19 juillet 2024
- Fait culturel et aménagement des espaces publics - Texte n° 732 (Texte)
22 avril 2024
- Protection sociale des journalistes travaillant à l'étranger - Texte n° 541 (Texte)
11 avril 2024
- Service civique - Texte n° 115 (Texte)
5 avril 2024
- Service civique - Rapport n° 496 (Rapport)
3 avril 2024
- Service civique - Texte de la commission n° 497 (Texte)
29 mars 2024
- Des programmes d'investissement d'avenir à France 2030 : les financements exceptionnels accordés au secteur de la culture - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
- Corrida et combats de coqs - Texte n° 475 (Texte)
7 mars 2024
- Enseignement de la danse et diversité des pratiques - Texte n° 407 (Texte)
16 février 2024
- Liberté éditoriale des services de communication audiovisuelle privés - Texte n° 351 (Texte)
15 février 2024
- Filière cinématographique en France - Texte n° 71 (Texte)
12 février 2024
- Commission départementale du patrimoine et de l'architecture - Texte n° 326 (Texte)
9 février 2024
- Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte n° 29 (Texte)
- Filière cinématographique en France - Rapport n° 322 (Rapport)
7 février 2024
- Filière cinématographique en France - Texte de la commission n° 323 (Texte)

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2004

2003

17 décembre 2003
- Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art - Rapport d'information n° 118 (Rapport d'information)
8 décembre 2003
- Sur les grilles du Sénat à partir du 10 décembre : " Objectif Une, un demi-siècle vu par l'Express " (Communiqué de presse)
2 décembre 2003
- Décentralisation - Texte n° 10 (Texte)
1er décembre 2003
- Mondialisation - Texte n° 65 (Texte)
- Mondialisation - Texte n° 64 (Texte)
28 novembre 2003
- FCTVA et équipements mis gratuitement à la disposition d'associations - Texte n° 82 (Texte)
26 novembre 2003
- Rapport d'information du sénateur Jacques LEGENDRE sur l'enseignement des langues vivantes. (Communiqué de presse)
- Laïcité - Texte n° 68 (Texte)
24 novembre 2003
- Budget 2004 : Culture et communication - Rapport spécial n° 73 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 76 tome II (Avis)
- Budget 2004 : Communication audiovisuelle - Avis n° 74 tome XI (Avis)
- Budget 2004 : Presse écrite - Avis n° 74 tome XII (Avis)
- Slovénie - Texte n° 80 (Texte)
- Chine - Texte n° 81 (Texte)
- Budget 2004 : Presse - Rapport spécial n° 73 annexe 8 tome III (Rapport général)
21 novembre 2003
- Budget 2004 : Cinéma - Théâtre dramatique - Avis n° 74 tome II (Avis)
20 novembre 2003
- Budget 2004 : Relations culturelles extérieures - Avis n° 74 tome XIII (Avis)
- Budget 2004 : Francophonie - Avis n° 74 tome XIV (Avis)
- Budget 2004 : Culture - Avis n° 74 tome I (Avis)
18 novembre 2003
- L'enseignement des langues étrangères en France, - Rapport d'information n° 63 (Rapport d'information)
17 novembre 2003
- L'Agence française de l'ingénierie touristique - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
15 novembre 2003
- Le prix du livre d'économie 2003 décerné à Michel GODET. (Communiqué de presse)
25 octobre 2003
- Décentralisation - Avis n° 41 (Avis)
24 octobre 2003
- Décentralisation - Avis n° 33 (Avis)
- Décentralisation : Rapport - Rapport n° 31 tome I (Rapport)
- Décentralisation - Avis n° 34 (Avis)
23 octobre 2003
- Décentralisation : Tableau comparatif et annexes - Rapport n° 31 tome II (Rapport)
- Décentralisation et déconcentration culturelles : des questions de cohérence - Rapport d'information n° 393 (Rapport d'information)
- Décentralisation - Avis n° 32 (Avis)
22 octobre 2003
- La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale. (Communiqué de presse)
17 octobre 2003
- Budget 2004 : Communication audiovisuelle - Rapport spécial n° 73 annexe 7 tome III (Rapport général)
3 octobre 2003
- Décentralisation - Texte n° 4 (Texte)
21 septembre 2003
- Journées européennes du Patrimoine : record d'affluence battu au Sénat. (Communiqué de presse)
10 septembre 2003
- Contribution du Sénat à la réflexion sur la création culturelle. (Communiqué de presse)
29 août 2003
- Mécénat, associations et fondations - Texte n° 413 (Texte)
26 août 2003
- Archéologie préventive - Texte n° 148 (Texte)
21 juillet 2003
- Mécénat, associations et fondations - Texte n° 142 (Texte)
18 juillet 2003
- Mécénat, associations et fondations - Rapport n° 415 (Rapport)
12 juillet 2003
- La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale - Rapport d'information n° 392 (Rapport d'information)
- Archéologie préventive - Rapport n° 395 (Rapport)
8 juillet 2003
- Collections des musées : là où le pire côtoie le meilleur - Rapport d'information n° 379 (Rapport d'information)
7 juillet 2003
- Archéologie préventive - Texte n° 384 (Texte)
30 juin 2003
- La protection des biens culturels africains - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
17 juin 2003
- Archéologie préventive - Texte n° 137 (Texte)
12 juin 2003
- Contenu des programmes de télévision - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
- Archéologie préventive - Rapport n° 346 (Rapport)
11 juin 2003
- L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique - Rapport d'information n° 308 (Rapport d'information)
10 juin 2003
- Bibliothèques - Texte n° 120 (Texte)
28 mai 2003
- Archéologie préventive - Texte n° 320 (Texte)
22 mai 2003
- Archéologie préventive - Texte n° 311 (Texte)
- Archéologie préventive - Texte n° 311 (Texte)
15 mai 2003
- Les aides publiques au cinéma en France - Rapport d'information n° 276 (Rapport d'information)
13 mai 2003
- Mécénat, associations et fondations - Texte n° 107 (Texte)
7 mai 2003
- Mécénat, associations et fondations - Rapport n° 278 (Rapport)
- Mécénat, associations et fondations - Avis n° 279 (Avis)
9 avril 2003
- Actes du Colloque " Tourisme et métiers d'art ", - Rapport d'information n° 250 (Rapport d'information sur colloque)
3 avril 2003
- Bibliothèques - Texte n° 240 (Texte)
2 avril 2003
- Mécénat, associations et fondations - Texte n° 234 (Texte)
1er mars 2003
- L'encouragement du mécénat culturel - Étude de législation comparée n° 120 (Étude de législation comparée)
12 février 2003
- Allocation personnalisée d'autonomie - Texte n° 178 (Texte)

2002

29 novembre 2002
- Budget 2003 : Communication audiovisuelle - Rapport spécial n° 68 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2003 : Presse - Rapport spécial n° 68 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2003 : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 71 tome II (Avis)
25 novembre 2002
- Budget 2003 : Culture et communication - Rapport spécial n° 68 annexe 6 tome III (Rapport général)
22 novembre 2002
- Budget 2003 : Presse écrite - Avis n° 69 tome XII (Avis)
- Budget 2003 : Communication audiovisuelle - Avis n° 69 tome XI (Avis)
- Budget 2003 : Relations culturelles extérieures - Avis n° 69 tome XIII (Avis)
- Budget 2003 : Francophonie - Avis n° 69 tome XIV (Avis)
- Budget 2003 : Cinéma - Théâtre dramatique - Avis n° 69 tome II (Avis)
- Budget 2003 : Culture - Avis n° 69 tome I (Avis)
14 novembre 2002
- Propriété intellectuelle - Texte n° 62 (Texte)
17 octobre 2002
- Actes de colloque sur le patrimoine - Actes de colloque (Actes de colloque)
14 octobre 2002
- 51 mesures pour le patrimoine monumental - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
8 octobre 2002
- Bibliothèques - Texte n° 3 (Texte)
3 octobre 2002
- Bibliothèques - Rapport n° 1 (Rapport)
1er octobre 2002
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Résolution n° 127 (Texte)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Résolution n° 541 (Texte)
26 septembre 2002
- Fondations - Texte n° 408 (Texte)
1er juin 2002
- Québec : le choc des modèles en terre américaine de langue française - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 43 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
28 mars 2002
- Les nouvelles télévisions - Rapport d'information n° 275 (Rapport d'information)
20 mars 2002
- Bibliothèques - Texte n° 271 (Texte)
13 février 2002
- Intermittents du spectacle - Texte n° 63 (Texte)
7 février 2002
- Radiodiffusion en numérique terrestre - Texte n° 218 (Texte)
- Intermittents du spectacle - Rapport n° 215 (Rapport)
6 février 2002
- Intermittents du spectacle - Texte n° 212 (Texte)
1er février 2002
- Intermittents du spectacle - Rapport n° 190 (Rapport)
- L'imposition des particuliers propriétaires d'immeubles anciens - Étude de législation comparée n° 101 (Étude de législation comparée)
30 janvier 2002
- Unidroit - Texte n° 196 (Texte)
29 janvier 2002
- Vénus hottentote - Texte n° 52 (Texte)
24 janvier 2002
- Intermittents du spectacle - Texte n° 50 (Texte)
23 janvier 2002
- Vénus hottentote - Rapport n° 177 (Rapport)
9 janvier 2002
- Intermittents du spectacle - Rapport n° 166 (Rapport)
5 janvier 2002
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Résolution n° 352 (Texte)

2001

20 décembre 2001
- Etablissements publics à caractère culturel - Texte n° 47 (Texte)
- Musées de France - Texte n° 46 (Texte)
15 décembre 2001
- Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 36 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
13 décembre 2001
- Intermittents du spectacle - Texte n° 138 (Texte)
7 décembre 2001
- Etablissements publics à caractère culturel - Rapport n° 112 (Rapport)
4 décembre 2001
- Vénus hottentote - Texte n° 114 (Texte)
30 novembre 2001
- Budget 2002 : Culture et communication - Rapport spécial n° 87 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Etablissements publics à caractère culturel - Texte n° 104 (Texte)
28 novembre 2001
- Budget 2002 : Communication audiovisuelle - Rapport spécial n° 87 annexe 9 tome III (Rapport général)
26 novembre 2001
- Budget 2002 : Presse - Rapport spécial n° 87 annexe 10 tome III (Rapport général)
23 novembre 2001
- Culture - Texte n° 98 (Texte)
20 novembre 2001
- Etablissements publics à caractère culturel - Texte n° 18 (Texte)
14 novembre 2001
- Etablissements publics à caractère culturel - Rapport n° 69 (Rapport)
13 novembre 2001
- Musées de France - Rapport n° 58 (Rapport)
23 octobre 2001
- Musées de France - Texte n° 9 (Texte)
16 octobre 2001
- Etablissements publics à caractère culturel - Texte n° 20 (Texte)
12 octobre 2001
- Musées de France - Rapport n° 5 (Rapport)
22 juin 2001
- Patrimoine - Rapport n° 399 (Rapport)
14 juin 2001
- Etablissements publics à caractère culturel - Texte n° 106 (Texte)
- Patrimoine - Texte n° 105 (Texte)
13 juin 2001
- Patrimoine - Rapport n° 356 (Rapport)
6 juin 2001
- La villa Médicis: le mythe et les réalités - Rapport d'information n° 274 (Rapport d'information)
- Etablissements publics à caractère culturel - Rapport n° 357 (Rapport)
17 mai 2001
- Propriété intellectuelle - Texte n° 93 (Texte)
- Copie privée numérique - Texte n° 94 (Texte)
15 mai 2001
- Musées de France - Texte n° 323 (Texte)
11 mai 2001
- Propriété intellectuelle - Rapport n° 307 (Rapport)
- Copie privée numérique - Rapport n° 308 (Rapport)
2 mai 2001
- Patrimoine - Texte n° 294 (Texte)
3 avril 2001
- Patrimoine - Texte n° 246 (Texte)
- Copie privée numérique - Texte n° 245 (Texte)
- Propriété intellectuelle - Texte n° 244 (Texte)
12 février 2001
- L' Europe et la culture - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)
19 janvier 2001
- Archéologie préventive - Texte n° 45 (Texte)

2000

24 décembre 2000
- Patrimoine - Texte n° 105 (Texte)
21 décembre 2000
- Archives - Texte n° 167 (Texte)
14 décembre 2000
- Archéologie préventive - Rapport n° 136 (Rapport)
7 décembre 2000
- Archéologie préventive - Texte n° 129 (Texte)
10 octobre 2000
- Archéologie préventive - Rapport n° 15 (Rapport)
5 octobre 2000
- Archéologie préventive - Texte n° 5 (Texte)
29 septembre 2000
- Archéologie préventive - Rapport n° 482 (Rapport)
26 septembre 2000
- Audiovisuel - Rapport n° 340 (Rapport)
- Audiovisuel - Rapport n° 382 (Rapport)
- Audiovisuel - Rapport n° 422 (Rapport)
25 septembre 2000
- Oeuvres d'art - Rapport n° 250 (Rapport)
8 septembre 2000
- Archéologie préventive - Rapport n° 276 (Rapport)
- Audiovisuel - Avis n° 161 (Avis)
- Audiovisuel - Rapport n° 154 (Rapport)
8 août 2000
- Langue des signes - Texte n° 407 (Texte)
30 juin 2000
- Agence France-Presse - Texte n° 368 (Texte)
29 juin 2000
- La Bibliothèque nationale de France : un chantier inachevé - Rapport d'information n° 451 (Rapport d'information)
27 juin 2000
- Audiovisuel - Texte n° 153 (Texte)
- Trésors nationaux - Texte n° 152 (Texte)
24 juin 2000
- Archéologie préventive - Texte n° 357 (Texte)
20 juin 2000
- Audiovisuel - Texte n° 418 (Texte)
16 juin 2000
- Agence France-Presse - Rapport n° 387 (Rapport)
9 juin 2000
- Trésors nationaux - Rapport n° 267 (Rapport)
- Trésors nationaux - Rapport n° 169 (Rapport)
- Trésors nationaux - Avis n° 184 (Avis)
- Trésors nationaux - Rapport n° 341 (Rapport)
5 juin 2000
- Audiovisuel - Texte n° 129 (Texte)
4 mai 2000
- Trésors nationaux - Texte n° 300 (Texte)
1er avril 2000
- Trésors nationaux - Texte n° 253 (Texte)
28 mars 2000
- Archéologie préventive - Texte n° 110 (Texte)
- Audiovisuel - Texte n° 286 (Texte)
24 mars 2000
- Archéologie préventive - Texte n° 239 (Texte)
21 mars 2000
- Trésors nationaux - Texte n° 103 (Texte)
9 mars 2000
- Oeuvres d'art - Texte n° 100 (Texte)
26 janvier 2000
- Audiovisuel - Texte n° 63 (Texte)
- Trésors nationaux - Texte n° 62 (Texte)
18 janvier 2000
- L'audiovisuel public en danger - Rapport d'information n° 162 (Rapport d'information)

1999

3 décembre 1999
- Chaîne parlementaire - Texte n° 112 (Texte)
28 septembre 1999
- Musique amplifiée - Rapport n° 187 (Rapport)
22 juillet 1999
- Trésors nationaux - Texte n° 444 (Texte)
30 juin 1999
27 juin 1999
- Audiovisuel - Texte n° 392 (Texte)
2 juin 1999
- Archéologie préventive - Texte n° 374 (Texte)
29 avril 1999
- Marché de l'art : les chances de la France - Rapport d'information n° 330 (Rapport d'information)
31 mars 1999
- Etablissements publics à caractère culturel - Texte n° 288 (Texte)
3 mars 1999
- Compagnons de la Libération - Texte n° 77 (Texte)
18 février 1999
- Génocide arménien de 1915 - Texte n° 238 (Texte)
12 février 1999
- Spectacles - Texte n° 65 (Texte)
24 janvier 1999
- Compagnons de la Libération - Rapport n° 154 (Rapport)
11 janvier 1999
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Rapport n° 317 (Rapport)

1998

18 décembre 1998
- Compagnons de la Libération - Texte n° 142 (Texte)
1er décembre 1998
- Budget : Relations culturelles scientifiques et techniques - Avis n° 67 tome XII (Avis)
- Budget : Francophonie - Avis n° 67 tome XIII (Avis)
- Budget : Presse écrite - Avis n° 67 tome XI (Avis)
- Budget : Communication audiovisuelle - Avis n° 67 tome X (Avis)
30 novembre 1998
- Budget : Cinéma, théâtre dramatique - Avis n° 67 tome II (Avis)
29 novembre 1998
- Budget : Culture et communication - Rapport spécial n° 66 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget : Culture - Avis n° 67 tome I (Avis)
19 novembre 1998
- Budget : Communication audiovisuelle - Rapport spécial n° 66 annexe 8 tome III (Rapport général)
27 octobre 1998
- Etat des lieux de la communication audiovisuelle 1998 - Rapport d'information n° 38 (Rapport d'information)
8 octobre 1998
- L'efficacité des aides publiques en faveur du cinéma français - Rapport n° 11 (Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques)
8 septembre 1998
- Exclusions - Texte n° 163 (Texte)
7 septembre 1998
- Exclusions - Rapport n° 544 (Rapport)
3 septembre 1998
- Exclusions - Texte n° 542 (Texte)
17 août 1998
- Exclusions - Rapport n° 510 (Rapport)
16 août 1998
- Exclusions - Texte n° 154 (Texte)
4 août 1998
- Exclusions - Avis n° 478 (Avis)
3 août 1998
- Exclusions - Avis n° 472 (Avis)
- Exclusions - Avis n° 471 (Avis)
27 juillet 1998
- Exclusions - Rapport n° 450 tome II (Rapport)
- Exclusions - Rapport n° 450 tome I (Rapport)
26 juillet 1998
- Exclusions - Texte n° 445 (Texte)
12 juillet 1998
- Spectacles - Rapport n° 543 (Rapport)
23 juin 1998
- Exclusions - Avis n° 473 (Avis)
18 juin 1998
- Spectacles - Texte n° 512 (Texte)
29 avril 1998
- Spectacles - Texte n° 121 (Texte)
12 avril 1998
- Spectacles - Rapport n° 397 (Rapport)
6 mars 1998
- Spectacles - Texte n° 343 (Texte)
22 février 1998
- Apprendre le français en Corée - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 18 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
15 janvier 1998
- Musique amplifiée - Texte n° 63 (Texte)

1997

1996

30 décembre 1996
- Audiovisuel - Texte n° 55 (Texte)
19 décembre 1996
- Propriété intellectuelle - Texte n° 47 (Texte)
12 décembre 1996
- Propriété intellectuelle - Rapport n° 146 (Rapport)
11 décembre 1996
- Obtentions végétales - Texte n° 145 (Texte)
29 novembre 1996
- Collectivités territoriales - Texte n° 48 (Texte)
16 octobre 1996
- Propriété intellectuelle - Texte n° 28 (Texte)
8 juin 1996
- Architectes des bâtiments de France - Rapport n° 347 (Rapport)
7 juin 1996
- Architectes des bâtiments de France - Texte n° 126 (Texte)
23 avril 1996
- L'audiovisuel en Europe centrale et orientale - Rapport d'information n° 322 (Rapport d'information)
8 mars 1996
- Architectes des bâtiments de France - Texte n° 209 (Texte)
5 mars 1996
- Propriété intellectuelle - Texte n° 85 (Texte)
21 février 1996
- Propriété intellectuelle - Rapport n° 240 (Rapport)
1er février 1996
- Arts et spectacles - Texte n° 197 (Texte)

1995

1994

14 décembre 1994
- Sur la distribution de la presse - Rapport d'information n° 152 (Rapport d'information)
14 octobre 1994
- Patrimoine archéologique - Texte n° 7 (Texte)
5 octobre 1994
- Patrimoine archéologique - Rapport n° 6 (Rapport)
21 juin 1994
- Patrimoine archéologique - Texte n° 527 (Texte)
15 juin 1994
- Situation et les perspectives de la presse et de la production audiovisuelle - Rapport d'information n° 514 (Rapport d'information)
14 mai 1994
- Industrie audiovisuelle européenne (MEDIA) - Résolution n° 235 (Texte)

1993

1992

1991

1990

1er juin 1990
- Evolution de l'audiovisuel public - Rapport d'information n° 340 (Rapport d'information)

1989

1988

1987

24 juin 1987
- Situation financière du secteur de l'audiovisuel - Rapport d'information n° 316 (Rapport d'information)

1986

1985

1984

1983

13 avril 1983
- Rapport de la délégation parlementaire pour la communication audiovisuelle instituée par l'article 10 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982 - Rapport d'information n° 230 (Rapport d'information)

1982

1981

1980

8 février 1980
- Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979) - Rapport d'information n° 171 (Rapport d'information)

1979

1978

12 décembre 1978
- Radiodiffusion télévision française instituée par l'article 4 de la loi N°74-696 du 7 août 1974 - Rapport d'information n° 134 (Rapport d'information)

1977

3 novembre 1977
- Espagne - Texte n° 14 (Texte)
27 octobre 1977
- Espagne - Rapport n° 50 (Rapport)
18 octobre 1977
- Espagne - Texte n° 16 (Texte)
23 janvier 1977

1968

2 avril 1968
- ORTF : Examen des problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'ORTF (Office de radio-diffusion-télévision française) - Etudes et conclusions - Avis n° 118 tome I (Avis)
- ORTF : Examen des problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'ORTF (Office de radio-diffusion-télévision française) - Annexes - Avis n° 118 tome II (Avis)

1967

14 décembre 1967
- ORTF - Texte n° 28 (Texte)
12 décembre 1967
- ORTF : Au nom de la Commission des Affaires culturelles sur la proposition de résolution de M. André Diligent, tendant à la désignation d'une Commission de contrôle, - Avis n° 76 (Avis)
29 juin 1967
- ORTF - Texte n° 341 (Texte)

1966

1960