Projet de loi de finances pour 2004 : Culture

Avis n° 74 (2003-2004) de M. Philippe NACHBAR , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 20 novembre 2003

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• INTRODUCTION
  
  • I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2004 : DES CAPACITÉS D'ACTION RENFORCÉES
    
    • A. LA PROGRESSION DES DOTATIONS
      
      • 1. Des capacités d'action restaurées
        
      • 2. Une exécution satisfaisante du budget
        
    • B. LA POURSUITE DE LA MODERNISATION DU MINISTÈRE
      
      • 1. Dégager des marges de manoeuvre
        
      • 2. La maîtrise des dépenses de structure
        
      • 3. Responsabiliser les établissements publics
        
  • II. DES PRIORITÉS RÉAFFIRMÉES
    
    • A. UN EFFORT BIENVENU EN DIRECTION DE LA POLITIQUE DU LIVRE ET DE LA LECTURE
      
      • 1. L'évolution des dotations
        
      • 2. Un renouvellement des instruments
        
    • B. UN ENGAGEMENT MARQUÉ EN FAVEUR DE LA CRÉATION
      
      • 1. Le spectacle vivant : un effort poursuivi
        
      • 2. Les arts plastiques : une action relancée
        
  • III. UN NOUVEL ÉLAN POUR LA POLITIQUE DU PATRIMOINE ?
    
    • A. UN EFFORT BUDGÉTAIRE QUI DOIT S'INSCRIRE DANS LA DURÉE
      
      • 1. Un sursaut budgétaire
        
      • 2. La gestion des crédits du patrimoine : un effort à poursuivre
        
    • B. UNE RÉFORME INDISPENSABLE DES MODALITÉS D'INTERVENTION DE L'ETAT
      
      • 1. Une responsabilisation accrue des acteurs de la politique conduite par l'Etat
        
      • 2. Vers une politique nationale du patrimoine ?
        
• EXAMEN EN COMMISSION