Projet de loi de finances pour 2003 : Cinéma - Théâtre dramatique

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Avis n° 69 (2002-2003) de M. Marcel VIDAL , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 21 novembre 2002

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE
  
  LE CINÉMA
  
  • I. LA SITUATION DE L'INDUSTRIE DU CINÉMA : UN DYNAMISME TOUJOURS FRAGILE
    
    • A. L'EXPLOITATION EN SALLES : UNE EMBELLIE CONFIRMÉE
      
      • 1. La fréquentation cinématographique : la tendance à la hausse se poursuit
        
        • a) Une progression encore significative
          
        • b) Les bonnes performances des films français
          
      • 2. Le secteur de l'exploitation : une mutation réussie
        
        • a) Un parc de salles en croissance
          
        • b) Les multiplexes : un modèle qui s'impose
          
    • B. LA PRODUCTION NATIONALE : DES RÉSULTATS EXCEPTIONNELS NUANCÉS PAR DES INQUIÉTUDES SUR LES CONDITIONS DE SON FINANCEMENT
      
      • 1. La stabilité des sources de financement de la production cinématographique
        
  • II. LE BUDGET DU CINÉMA POUR 2003
    
    • A. LES CRÉDITS INSCRITS DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES
      
      • 1. Les recettes de la section « cinéma » du compte de soutien à l'industrie cinématographique et audiovisuelle continuent à bénéficier de la progression de la fréquentation.
        
      • 2. Les dotations directes du ministère de la culture
        
    • B. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES CINÉMATOGRAPHIQUES
      
      • 1. Le soutien à la production, à la distribution et à l'exploitation
        
      • 2. Les actions menées en faveur du patrimoine, de la formation et de la promotion du cinéma
        
        • a) L'action patrimoniale
          
        • b) L'enseignement du cinéma
          
        • c) L'appui aux initiatives locales
          
        • d) La promotion du cinéma français
          
• DEUXIÈME PARTIE
  
  LE THÉÂTRE DRAMATIQUE
  
  • I. UNE AUGMENTATION DES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPECTACLE VIVANT : LA MARQUE DE LA CONTINUITÉ
    
    • A. UNE ÉVOLUTION FAVORABLE DES CRÉDITS CONSACRÉS AU SPECTACLE VIVANT
      
    • B. L'ANALYSE DE L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS PAR CATÉGORIES DE DÉPENSES
      
  • II. LES CRÉDITS CONSACRÉS AU THÉÂTRE PUBLIC
    
    • A. LES THÉÂTRES NATIONAUX
      
      • 1. Les subventions de fonctionnement
        
      • 2. Les crédits d'équipement
        
    • B. LE RÉSEAU DE LA DÉCENTRALISATION DRAMATIQUE
      
  • III. LA POLITIQUE DE SOUTIEN À LA CRÉATION À LA DÉCOUVERTE DE NOUVEAUX TALENTS
    
    • A. L'AIDE AUX COMPAGNIES DRAMATIQUES
      
    • B. LE SOUTIEN AU THÉÂTRE PRIVÉ
      
    • C. L'AIDE AUX AUTEURS DRAMATIQUES
      
    • D. L'ENSEIGNEMENT DE L'ART DRAMATIQUE
      
  • IV. UNE QUESTION SOCIALE ÉPINEUSE ET UN ENJEU BUDGÉTAIRE : LE SORT DES ANNEXES VIII ET X RELATIVES AU RÉGIME D'ASSURANCE CHÔMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE
    
    • A. LES DIFFICULTÉS D'UN RÉGIME DÉROGATOIRE
      
      • 1. L'économie du régime d'indemnisation
        
      • 2. Un régime confronté à des difficultés majeures
        
    • B. DES TENTATIVES DE RÉFORME ENCORE INABOUTIES
      
      • 1. Un statu quo qui a montré ses limites
        
      • 2. Un accord introuvable ?
        
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• CONCLUSION