Agriculture et pêche : documents

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Dernières vidéos

2024

9 décembre 2024
- Avenir de la politique agricole commune - Résolution n° 196 (Texte)
6 décembre 2024
- Souveraineté alimentaire et agricole - Avis n° 184 (Avis)
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Rapport n° 185 (Rapport)
- Préservation et reconquête de la haie - Rapport n° 188 (Rapport)
5 décembre 2024
- Préservation et reconquête de la haie - Texte de la commission n° 189 (Texte)
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte de la commission n° 186 (Texte)
4 décembre 2024
- Souveraineté alimentaire et agricole - Avis n° 187 (Avis)
2 décembre 2024
- Budget 2025 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 144 annexe 3 tome III (Rapport général)
28 novembre 2024
- Budget 2025 : Enseignement technique agricole - Avis n° 149 tome III (Avis)
21 novembre 2024
- Budget 2025 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 145 tome I (Avis)
20 novembre 2024
- Suivi des lois Egalim - Rapport d'information n° 156 (Rapport d'information)
15 novembre 2024
- Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur - Texte n° 95 (Texte)
14 novembre 2024
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 108 (Texte)
5 novembre 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 20 (Texte)
30 octobre 2024
- Situation des femmes dans les territoires ruraux - Texte n° 76 (Texte)
29 octobre 2024
- Exploitants agricoles - Texte n° 80 (Texte)
18 octobre 2024
- Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 27 (Texte)
14 octobre 2024
- Bail rural à clauses agrivoltaïques - Texte n° 754 (Texte)
12 juillet 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 (Rapport)
10 juillet 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 (Texte)
2 juillet 2024
- Indemnisation des dégâts de grand gibier - Texte n° 681 (Texte)
31 mai 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 645 (Texte)
- Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 639 (Texte)
24 mai 2024
- Création d'un Conseil national de simplification des normes agricoles - Texte n° 529 (Texte)
17 mai 2024
- Règlements relatifs à la PAC - Résolution n° 129 (Texte)
3 mai 2024
- Règlements relatifs à la PAC - Rapport n° 532 (Rapport)
23 avril 2024
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 114 (Texte)
13 avril 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 116 (Texte)
11 avril 2024
- Règlements relatifs à la PAC - Texte de la commission n° 533 (Texte)
10 avril 2024
- Règlements relatifs à la PAC - Résolution n° 524 (Texte)
9 avril 2024
- Revenu digne pour les agriculteurs - Texte n° 515 (Texte)
8 avril 2024
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 512 (Rapport)
4 avril 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Rapport n° 500 (Rapport)
- La protection de la biodiversité marine en haute mer - Rapport n° 511 (Rapport de l'OPECST)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 513 (Texte)
3 avril 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Texte de la commission n° 501 (Texte)
22 mars 2024
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 438 (Texte)
19 mars 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte n° 91 (Texte)
15 mars 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Rapport n° 422 (Rapport)
14 mars 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte de la commission n° 423 (Texte)
5 mars 2024
- « Exception agriculturelle » française - Texte n° 368 (Texte)
28 février 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 359 (Texte)
9 février 2024
- Préserver des sols vivants - Rapport n° 316 (Rapport)
7 février 2024
- Préserver des sols vivants - Texte n° 317 (Texte)
2 février 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte n° 307 (Texte)
1er février 2024
- Revenu agricole et relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire - Texte n° 295 (Texte)
24 janvier 2024
- Répondre à la crise agricole - Texte n° 277 (Texte)
16 janvier 2024
- Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur - Texte n° 49 (Texte)

2023

22 décembre 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 47 (Texte)

14 décembre 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 213 (Rapport)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 214 (Texte)
4 décembre 2023
- Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 128 annexe 3 tome III (Rapport général)
30 novembre 2023
- Budget 2024 : Enseignement technique agricole - Avis n° 133 tome III (Avis)
27 novembre 2023
- Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 129 tome I (Avis)
20 novembre 2023
- Protéger les terres agricoles - Texte n° 125 (Texte)
15 novembre 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 112 (Texte)
31 octobre 2023
- Épargnants et exploitations agricoles françaises - Texte n° 15 (Texte)
30 octobre 2023
- Préserver des sols vivants - Texte n° 66 (Texte)
- Épargnants et exploitations agricoles françaises - Rapport n° 61 (Rapport)
27 octobre 2023
- Obligation de débroussaillement débordant sur un fonds voisin - Texte n° 71 (Texte)
25 octobre 2023
- Épargnants et exploitations agricoles françaises - Texte de la commission n° 62 (Texte)
18 octobre 2023
- Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur - Texte n° 775 (Texte)
12 septembre 2023
- Épargnants et exploitations agricoles françaises - Texte n° 920 (Texte)
17 juillet 2023
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique d'installation des nouveaux agriculteurs et de transmission des exploitations agricoles - Rapport d'information n° 521 (Rapport d'information)
13 juillet 2023
- Les dispositifs d'aide à l'installation des agriculteurs - Étude de législation comparée n° 323 (Étude de législation comparée)
6 juillet 2023
- Préservation et reconquête de la haie - Texte n° 839 (Texte)
29 juin 2023
- Foncier agricole outre-mer : une reconquête nécessaire pour la souveraineté alimentaire - Rapport d'information n° 799 (Rapport d'information)
27 juin 2023
- Étangs piscicoles - Texte n° 748 (Texte)
13 juin 2023
- Souveraineté hydrique - Texte n° 678 (Texte)
9 juin 2023
- Abattage des animaux de boucherie - Texte n° 652 (Texte)
6 juin 2023
- Protection de la filière pêche française - Résolution n° 125 (Texte)
2 juin 2023
- Protection de la filière pêche française - Rapport n° 655 (Rapport)
1er juin 2023
- Protection de la filière pêche française - Rapport n° 633 (Rapport)
- Protection de la filière pêche française - Texte de la commission n° 656 (Texte)
- Construction d'habitation en zone agricole pour les chefs d'exploitation - Texte n° 654 (Texte)
30 mai 2023
- La filière bois - Texte n° 581 (Texte)
25 mai 2023
- Protection de la filière pêche française - Texte de la commission n° 634 (Texte)
23 mai 2023
- Ferme France - Texte n° 112 (Texte)
12 mai 2023
- Ferme France - Rapport n° 589 (Rapport)
10 mai 2023
- Ferme France - Texte de la commission n° 590 (Texte)
9 mai 2023
- Protection de la filière pêche française - Résolution n° 557 (Texte)
21 avril 2023
- Égalité entre les femmes et les hommes en agriculture - Texte n° 543 (Texte)
15 mars 2023
- Aliments cellulaires : le Sénat, vigilant, prolonge ses travaux (Communiqué de presse)
13 mars 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
3 mars 2023
- Lancement du plan de souveraineté fruits et légumes : il était temps ! (Communiqué de presse)
2 mars 2023
- Pour un modèle agricole plus durable le Sénat à la rencontre des acteurs au salon international de l'agriculture (Communiqué de presse)
15 février 2023
- Ferme France - Texte n° 349 (Texte)
14 février 2023
- Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte n° 49 (Texte)
13 février 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 339 (Rapport)
10 février 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 340 (Texte)
9 février 2023
- Accord en commission mixte paritaire pour un encadrement renforcé des acteurs du secteur des cryptoactifs (Communiqué de presse)
8 février 2023
- Lancement d'une mission d'information sur la gestion durable de l'eau pour apporter des réponses urgentes sur nos territoires (Communiqué de presse)
30 janvier 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 280 (Texte)
27 janvier 2023
- Retraite de base des non-salariés agricoles - Rapport n° 276 (Rapport)
26 janvier 2023
- Régulation des cryptoactifs : le rapporteur de la commission des finances Hervé Maurey regrette un statut moins protecteur (Communiqué de presse)
25 janvier 2023
- Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte de la commission n° 277 (Texte)

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

2010

2009

2008

12 décembre 2008
- Marée amère : pour une gestion durable de la pêche - Rapport n° 132 (Rapport de l'OPECST)
27 novembre 2008
- 27 novembre 2008 - Bilan de santé de la PAC (Vidéo - Questions d'actualité)
- Budget 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural - Avis n° 101 tome I (Avis)
25 novembre 2008
- Budget 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome III (Rapport général)
13 novembre 2008
- 13 novembre 2008 - Les cours du lait (Vidéo - Questions d'actualité)
5 novembre 2008
- Législation alimentaire - Texte n° 82 (Texte)
- Politique Agricole Commune : la commission des finances du Sénat se penche sur les corrections financières infligées à la France (Communiqué de presse)
30 octobre 2008
- 30 octobre 2008 - Effets de la crise sur l'agriculture (Vidéo - Questions d'actualité)
29 octobre 2008
- Politique agricole commune - Résolution n° 5 (Texte)
22 octobre 2008
- Assurance récolte obligatoire - Rapport n° 50 (Rapport)
16 octobre 2008
- Politique agricole commune - Rapport n° 30 (Rapport)
- La commission des finances rend son avis sur un projet de décret d'avance. (Communiqué de presse)
8 octobre 2008
- Politique agricole commune - Résolution n° 6 (Texte)
2 octobre 2008
- Agriculture et pêche - Texte n° 2 (Texte)
17 septembre 2008
- Dissolution de l'Aficar : le diagnostic de la commission des finances est confirmé (Communiqué de presse)
25 juillet 2008
- L'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO), l'une des plus graves crises sanitaires dont il faut tirer les enseignements pour l'avenir (Communiqué de presse)
24 juillet 2008
- La gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO) : tirer des enseignements pour l'avenir - Rapport d'information n° 460 (Rapport d'information)
25 juin 2008
- Bâtiments agricoles et habitations - Texte n° 411 (Texte)
16 juin 2008
- Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la communication agricole - Rapport d'information n° 391 (Rapport d'information)
13 juin 2008
- Transactions sur le vin - Texte n° 374 (Texte)
11 juin 2008
- La commission des finances s'interroge sur l'avenir de l'Agence française de communication agricole et rurale (AFICAR) (Communiqué de presse)
2 juin 2008
- Le Sénat participe à un groupe de travail sur la promotion du vin. (Communiqué de presse)
27 mai 2008
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 95 (Texte)
19 mai 2008
- Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 335 (Rapport)
16 mai 2008
- Australie - Texte n° 84 (Texte)
- Eaux de ballast et sédiments des navires - Texte n° 85 (Texte)
15 mai 2008
- Vin et autres boissons alcoolisées - Texte n° 311 (Texte)
7 mai 2008
- Australie - Rapport n° 315 (Rapport)
- Eaux de ballast et sédiments des navires - Rapport n° 318 (Rapport)
25 avril 2008
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 76 (Texte)
22 avril 2008
- Entreprises semencières - Texte n° 288 (Texte)
16 avril 2008
- Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 284 (Rapport)
11 avril 2008
- Eaux de ballast et sédiments des navires - Texte n° 277 (Texte)
9 avril 2008
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 269 (Texte)
8 avril 2008
- La commission des finances souhaite faire des haras nationaux un outil modernisé au service de la filière cheval (Communiqué de presse)
7 avril 2008
- Nationalité des équipages de navires - Texte n° 64 (Texte)
3 avril 2008
- Les Haras nationaux. Pour un outil modernisé au service de la filière cheval - Rapport d'information n° 218 (Rapport d'information)
31 mars 2008
- Vin - Texte n° 213 (Texte)
21 mars 2008
- Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat. (Communiqué de presse)
19 mars 2008
- Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 232 (Rapport)
7 mars 2008
- Vin - Texte n° 219 (Texte)
28 février 2008
- La commission des finances du Sénat invite les haras nationaux à poursuivre leur rénovation (Communiqué de presse)
21 février 2008
- Assurance récolte obligatoire - Texte n° 214 (Texte)
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 62 (Texte)
19 février 2008
- Audition publique sur les suites du contrôle des "haras nationaux". (Communiqué de presse)
7 février 2008
- Australie - Texte n° 206 (Texte)
1er février 2008
- Nationalité des équipages de navires - Texte n° 190 (Texte)
31 janvier 2008
- Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 181 (Rapport)
29 janvier 2008
- OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat. (Communiqué de presse)
24 janvier 2008
- Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays - Rapport d'information n° 168 (Rapport d'information)
- Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine. (Communiqué de presse)
18 janvier 2008
- Le Sénat associé à l'action européenne du ministère de l'agriculture. (Communiqué de presse)
8 janvier 2008
- Au Sénat : émotion à l'annonce du retrait du projet de loi sur les OGM. (Communiqué de presse)

2007

20 décembre 2007
- Le Sénat satisfait de l'accord européen sur la réforme de l'OCM vitivinicole. (Communiqué de presse)
- Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 149 (Texte)
5 décembre 2007
- Le Sénat adopte les crédits de la pêche et interroge le ministre sur l'avenir de la filière. (Communiqué de presse)
30 novembre 2007
- Marché vitivinicole - Résolution n° 25 (Texte)
29 novembre 2007
- L'effet des pesticides sur la santé. (Communiqué de presse)
27 novembre 2007
- Budget 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Avis n° 93 tome I (Avis)
- Budget 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 91 annexe 3 tome III (Rapport général)
22 novembre 2007
- Le Sénat s'oppose au projet européen de réforme du marché du vin (Communiqué de presse)
21 novembre 2007
- Marché vitivinicole - Rapport n° 89 (Rapport)
15 novembre 2007
- Crédits de l'agriculture : la commission des finances adopte un budget sous tension. (Communiqué de presse)
9 novembre 2007
- Taxe ADAR : la commission des finances prône la fin d'un feuilleton fiscal. (Communiqué de presse)
8 novembre 2007
- Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
- Maladie de la langue bleue : le Sénat vigilant (Communiqué de presse)
6 novembre 2007
- Marché vitivinicole - Résolution n° 68 (Texte)
31 octobre 2007
- Valorisation des produits agricoles - Texte n° 13 (Texte)
26 octobre 2007
- Alcool - Texte n° 34 (Texte)
18 octobre 2007
- Valorisation des produits agricoles - Rapport n° 39 (Rapport)
11 octobre 2007
- Le Sénat suit de près la réforme de l'OCM vitivinicole. (Communiqué de presse)
2 octobre 2007
- Réforme de l'OMC vitivinicole : la commissaire européenne ouverte à la discussion. (Communiqué de presse)
28 septembre 2007
- Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe. (Communiqué de presse)
27 septembre 2007
- Nationalité des équipages de navires - Texte n° 134 (Texte)
12 septembre 2007
- Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 439 (Rapport)
16 août 2007
- Marché vitivinicole - Résolution n° 133 (Texte)
9 août 2007
- Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture - Texte n° 128 (Texte)
25 juillet 2007
- Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture - Rapport n° 411 (Rapport)
- Marché vitivinicole - Rapport n° 419 (Rapport)
- Nationalité des équipages de navires - Texte n° 415 (Texte)
17 juillet 2007
- Marché vitivinicole - Résolution n° 391 (Texte)
5 juillet 2007
- OCM vitivinicole : le Sénat plaide en faveur de son rapport devant la commission européenne. (Communiqué de presse)
2 juillet 2007
- Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
- Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
27 juin 2007
- Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué (Communiqué de presse)
25 juin 2007
- Réforme de l'OCM vitivinicole : sauvons notre filière et nos viticulteurs - Rapport d'information n° 348 (Rapport d'information)
20 juin 2007
- Réforme de l'OCM vitivinicole : nécessité d'un soutien de la filière et des viticulteurs pour la commission des affaires économiques du Sénat. (Communiqué de presse)
13 juin 2007
- OCM unique - Résolution n° 102 (Texte)
12 juin 2007
- Vin - Texte n° 317 (Texte)
24 mai 2007
- OCM unique - Rapport n° 312 (Rapport)
16 mai 2007
- La protection sociale agricole : quel avenir ? - Rapport d'information n° 304 (Rapport d'information)
14 mai 2007
- Le Sénat s'intéresse à l'avenir du mouton français. (Communiqué de presse)
- Le Sénat suit de près la réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole. (Communiqué de presse)
10 mai 2007
- Céréales - Résolution n° 100 (Texte)
- Protection des sols - Résolution n° 99 (Texte)
9 mai 2007
- Protection sociale agricole : la commission des affaires sociales souhaite le maintien du régime et sa modernisation (Communiqué de presse)
4 mai 2007
- OCM unique - Résolution n° 300 (Texte)
- Le Sénat souhaite mieux encadrer la réforme dite « de l'OCM unique » (Communiqué de presse)
18 avril 2007
- Céréales - Rapport n° 291 (Rapport)
- Protection des sols - Rapport n° 290 (Rapport)
5 avril 2007
- Céréales - Résolution n° 287 (Texte)
- Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève (Communiqué de presse)
29 mars 2007
- Protection des sols - Résolution n° 284 (Texte)
15 mars 2007
- Exploitants - Texte n° 276 (Texte)
1er mars 2007
- Animaux d'élevage - Texte n° 271 (Texte)
21 février 2007
- Dominique Mortemousque, parlementaire en mission, ouvre le débat sur l'assurance récolte devant la commission des affaires économiques. (Communiqué de presse)
14 février 2007
- Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture - Texte n° 243 (Texte)
2 février 2007
- Vers une réforme de l'organisation commune du marché vitivinicole - Rapport d'information n° 203 (Rapport d'information)
31 janvier 2007
- L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 - Rapport d'information n° 200 (Rapport d'information)
24 janvier 2007
- Valorisation des produits agricoles - Texte n° 179 (Texte)

2006

2005

22 décembre 2005
- Agriculture - Texte n° 44 (Texte)
15 décembre 2005
- Agriculture - Rapport n° 122 (Rapport)
1er décembre 2005
- Budget 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Avis n° 101 tome I (Avis)
30 novembre 2005
- Agriculture - Texte n° 110 (Texte)
23 novembre 2005
- Budget 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome III (Rapport général)
9 novembre 2005
- Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010. (Communiqué de presse)
- Loups et moutons : le Sénat prend position. (Communiqué de presse)
- Le Sénat étend progressivement le mécanisme d'assurance récolte à l'ensemble des productions agricoles. (Communiqué de presse)
- Agriculture - Texte n° 28 (Texte)
4 novembre 2005
- Loi d'orientation agricole : Le Sénat améliore la situation des polypensionnés (Communiqué de presse)
31 octobre 2005
- Bananes - Résolution n° 49 (Texte)
27 octobre 2005
- Agriculture : (tableau comparatif) - Rapport n° 45 tome II (Rapport)
- Agriculture - Avis n° 50 (Avis)
- Agriculture : (rapport) - Rapport n° 45 tome I (Rapport)
26 octobre 2005
- Loi d'orientation agricole : le débat est lancé au Sénat. (Communiqué de presse)
5 octobre 2005
- Thon tropical - Texte n° 10 (Texte)
28 septembre 2005
- Thon tropical - Rapport n° 376 (Rapport)
3 août 2005
- Agriculture - Texte n° 493 (Texte)
21 juillet 2005
- Canne à sucre - Texte n° 486 (Texte)
18 juillet 2005
- Mayotte - Texte n° 479 (Texte)
7 juillet 2005
- La commission des finances du Sénat opposée à la suppression du foncier non bâti agricole. (Communiqué de presse)
28 juin 2005
- Sociétés portuaires - Texte n° 383 (Texte)
9 mai 2005
- Cétacés - Rapport n° 322 (Rapport)
20 avril 2005
- Agriculture - Texte n° 26 (Texte)
12 avril 2005
- Cétacés - Texte n° 110 (Texte)
30 mars 2005
- L'avenir de SOPEXA clarifié à l'initiative de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
23 mars 2005
- Pour la première fois au Sénat le 29 mars : débat en séance publique sur les conclusions d'un rapport de contrôle budgétaire relatif à la SOPEXA. (Communiqué de presse)
11 mars 2005
- Services portuaires - Résolution n° 244 (Texte)
16 février 2005
- La commission des finances du Sénat met en place son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (Communiqué de presse)
- Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " - Rapport d'information n° 169 (Rapport d'information sur colloque)
10 février 2005
- Territoires ruraux - Texte n° 61 (Texte)
7 février 2005
- Territoires ruraux - Rapport n° 175 (Rapport)
3 février 2005
- Poissons grands migrateurs - Texte n° 52 (Texte)
- La CMP Territoires Ruraux est parvenue à un accord. (Communiqué de presse)
31 janvier 2005
- Poissons grands migrateurs - Rapport n° 93 (Rapport)
24 janvier 2005
- Soutien au secteur des fruits et légumes : question orale avec débat le mercredi 26 janvier 2004 à 17h au Sénat. (Communiqué de presse)
20 janvier 2005
- Promotion du vin : l'initiative sénatoriale consacrée. (Communiqué de presse)
15 janvier 2005
- Territoires ruraux - Texte n° 46 (Texte)
6 janvier 2005
- Thon tropical - Texte n° 139 (Texte)

2004

2003

11 décembre 2003
- Proposition de loi de M. Henri de RICHEMONT relative au registre international français (RIF). (Communiqué de presse)
10 décembre 2003
- Organisation internationale de la vigne et du vin - Texte n° 21 (Texte)
4 décembre 2003
- Organisation internationale de la vigne et du vin - Texte n° 86 (Texte)
3 décembre 2003
- Organisation internationale de la vigne et du vin - Rapport n° 95 (Rapport)
29 novembre 2003
- Budget 2004 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales - Rapport spécial n° 73 annexe 3 tome III (Rapport général)
26 novembre 2003
25 novembre 2003
- Budget 2004 : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 75 tome IV (Avis)
21 novembre 2003
- Budget 2004 : Enseignement agricole - Avis n° 74 tome VIII (Avis)
8 octobre 2003
- Vin - Texte n° 6 (Texte)
9 septembre 2003
- Canicule - Texte n° 427 (Texte)
24 juillet 2003
- Montagne - Texte n° 420 (Texte)
11 juillet 2003
- Chasse - Texte n° 123 (Texte)
13 juin 2003
- Le conseil supérieur de la pêche - Rapport d'information n° 327 (Rapport d'information)
5 juin 2003
- Chasse - Rapport n° 326 (Rapport)
28 mai 2003
- La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble - Actes de colloque (Actes de colloque)
15 mai 2003
- Chasse - Texte n° 300 (Texte)
13 mai 2003
- Vin, santé et alimentation - Rapport d'information n° 286 (Rapport d'information sur colloque)
8 avril 2003
- Réforme de la politique agricole commune - Rapport d'information n° 238 (Rapport d'information)
25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) - Rapport n° 215 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) - Rapport n° 215 tome II (Rapport de l'OPECST)

2002

2001

2000

21 décembre 2000
- Farines animales - Texte n° 27 (Texte)
21 novembre 2000
- Farines animales - Rapport n° 88 (Rapport)
16 novembre 2000
- Farines animales - Avis n° 81 (Avis)
9 novembre 2000
- Farines animales - Texte n° 73 (Texte)
2 novembre 2000
- Chocolat - Texte n° 2 (Texte)
27 août 2000
- Code rural - Texte n° 471 (Texte)
13 juillet 2000
- Forêt - Texte n° 408 (Texte)
29 juin 2000
- Sécurité alimentaire: le codex alimentarius - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
1er mai 2000
- Le contrôle de la sécurité alimentaire - Étude de législation comparée n° 74 (Étude de législation comparée)
23 mars 2000
- Pêche maritime - Texte n° 234 (Texte)
1er mars 2000
- La chasse - Étude de législation comparée n° 71 (Étude de législation comparée)
10 février 2000
- Banane - Résolution n° 221 (Texte)
6 janvier 2000

1999

16 décembre 1999
- Fruits et légumes - Texte n° 139 (Texte)
- Agriculture - Rapport n° 129 (Rapport)
15 décembre 1999
- Forêt de Guyane - Texte n° 113 (Texte)
2 novembre 1999
- Un nouvel ordre alimentaire ? Le secteur agro-alimentaire à l'aube du 21è siècle - Rapport d'information n° 39 (Rapport d'information)
28 septembre 1999
- Agriculture - Rapport n° 155 (Rapport)
27 mai 1999
- Pêche et aquaculture - Résolution n° 130 (Texte)
19 mai 1999
- Pêche et aquaculture - Résolution n° 365 (Texte)
18 mai 1999
- Agriculture - Texte n° 122 (Texte)
16 mai 1999
- Agriculture - Rapport n° 334 (Rapport)
28 avril 1999
- Pêche et aquaculture - Résolution n° 327 (Texte)
9 avril 1999
- Agriculture - Texte n° 311 (Texte)
16 mars 1999
- Pêche - Texte n° 219 (Texte)
5 mars 1999
- Agriculture - Rapport n° 252 (Rapport)
2 février 1999
- Agriculture - Texte n° 62 (Texte)

1998

1997

25 décembre 1997
- Veille sanitaire - Texte n° 110 (Texte)
20 décembre 1997
- Prix - Rapport n° 205 (Rapport)
18 décembre 1997
- Code rural - Texte n° 108 (Texte)
17 décembre 1997
- Veille sanitaire - Avis n° 418 (Avis)
16 décembre 1997
- Veille sanitaire - Rapport n° 413 (Rapport)
10 décembre 1997
- Bois tropicaux - Texte n° 42 (Texte)
5 décembre 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 30 (Texte)
4 décembre 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 69 (Rapport)
3 décembre 1997
- Bois tropicaux - Rapport n° 149 (Rapport)
20 novembre 1997
- Budget 1998 : Enseignement technique - Avis n° 86 tome VII (Avis)
- Budget 1998 : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 87 tome IV (Avis)
- Budget 1998 : Mer - Avis n° 87 tome XX (Avis)
- Budget 1998 : Agriculture et pêche - Rapport spécial n° 85 annexe 3 tome III (Rapport général)
- Budget 1998 : Prestations sociales agricoles - Rapport spécial n° 85 annexe 42 tome III (Rapport général)
- Budget 1998 : Agriculture - Avis n° 87 tome I (Avis)
- Budget 1998 : Pêche - Avis n° 87 tome II (Avis)
15 novembre 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 18 (Texte)
9 novembre 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 19 (Rapport)
1er novembre 1997
- Agriculture - Texte n° 8 (Texte)
30 octobre 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 437 (Texte)
- Bois tropicaux - Texte n° 64 (Texte)
28 juin 1997
- Veille sanitaire - Texte n° 329 (Texte)
12 juin 1997
- Fruits et légumes : une véritable ambition pour le secteur - Rapport d'information n° 354 (Rapport d'information)
17 mai 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 93 (Texte)
20 avril 1997
- Qualité sanitaire des denrées destinées à l'alimentation humaine ou animale - Texte n° 224 (Texte)
19 avril 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 269 (Rapport)
8 avril 1997
- Qualité sanitaire des denrées destinées à l'alimentation humaine ou animale - Rapport n° 288 (Rapport)
6 avril 1997
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 244 (Texte)
20 février 1997
- Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire - Rapport n° 223 (Rapport de l'OPECST)
31 janvier 1997
- Renforcer la sécurité sanitaire en France - Rapport d'information n° 196 (Rapport d'information)

1996

11 décembre 1996
- Obtentions végétales - Texte n° 145 (Texte)
5 décembre 1996
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 24 (Texte)
30 novembre 1996
- Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 50 (Rapport)
26 novembre 1996
- Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 511 (Texte)
9 novembre 1996
- Code rural - Texte n° 62 (Texte)
23 octobre 1996
- Thons de l'Océan indien - Texte n° 19 (Texte)
9 octobre 1996
- Thons de l'Océan indien - Rapport n° 21 (Rapport)
2 octobre 1996
- Thons de l'Océan indien - Texte n° 10 (Texte)
27 juin 1996
- Atlantique du Nord-Ouest - Texte n° 172 (Texte)
26 juin 1996
- Atlantique du Nord-Ouest - Rapport n° 472 (Rapport)
25 juin 1996
- Atlantique du Nord-Ouest - Texte n° 467 (Texte)
20 mars 1996
- Cacao - Texte n° 95 (Texte)
20 février 1996
- Cacao - Rapport n° 236 (Rapport)
14 février 1996
- Cacao - Texte n° 221 (Texte)

1995

1994

1993

1992

1991

1990

1987

21 mai 1987
- L'avenir de la politique agricole commune - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)

1986

25 novembre 1986
- Budget 1987 : Agriculture - Rapport spécial n° 67 annexe 4 tome III (Rapport général)
11 juin 1986
- Filière bioéthanol - Rapport d'information n° 404 (Rapport d'information)

1980

18 juin 1980
- Conditions de réparation des dommages occasionnés par des calamités agricoles - Rapport d'information n° 320 (Rapport d'information)

1978

1977

20 décembre 1977
- Régime de protection sociale agricole - Texte n° 212 (Texte)
3 novembre 1977
- Agriculture - Texte n° 61 (Texte)
- Enseignement agricole privé - Texte n° 58 (Texte)
13 octobre 1977
- Terres incultes - Rapport n° 13 (Rapport)
23 janvier 1977

1974

1971

22 avril 1971
- Abattoirs et marché d'intérêt natonal de Paris-La Villette : Conditions techniques, économiques et financières de conception, de construction d'aménagement et de gestion des abattoirs et du MIN de Paris - La Villette - Avis n° 193 (Avis)

1970