A l’initiative de MM. Yannick Botrel (Soc-Eelv – Côtes-d’Armor) et Joël Bourdin (UMP – Eure), rapporteurs spéciaux dela mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », la commission des finances du Sénat, présidée par M. Philippe Marini (UMP – Oise), organise le :
mercredi 26 octobre 2011, à 15 h 00,
dans la salle Clemenceau du Sénat
une audition pour suite à donner à une enquête demandée à la Cour des comptes sur le bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l’agence de services et de paiement (ASP). Elle permettra d’entendre les magistrats de la Cour qui ont conduit ce travail, de recueillir les observations des responsables de l’ASP et de FranceAgriMer mais aussi du ministère chargé de l’agriculture.
Cette audition est ouverte à la presse[1]. Elle mettra en présence :
- pour la Cour des comptes, M. Christian Descheemaeker, président de la 7ème chambre, MM. Alain Doyelle et Didier Guédon, conseillers maîtres, et Mme Michèle Coudurier, conseillère référendaire ;
- pour l’ASP, M. Edward Jossa, président-directeur général ;
- pour FranceAgriMer, M. Fabien Bova, directeur général ;
- pour le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire, MM. Jean-Marc Bournigal, directeur du cabinet du ministre, et Philippe Helleisen, conseiller budgétaire.
Le compte rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat : www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
[1]Se présenter, muni d’une carte de presse, au 15 ter, rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Olivier Graftieaux
01 42 34 25 38 o.graftieaux@senat.fr