Agriculture et pêche : documents de travail

Vous trouverez sur cette page les documents de travail sur le thème « Agriculture et pêche » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

13 juillet 2023
- Les dispositifs d'aide à l'installation des agriculteurs (étude de législation comparée)

16 juin 2016
- La couverture des risques en agriculture et les assurances agricoles (étude de législation comparée)

5 février 2013
- Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

12 mai 2011
- Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin (rapport d'information sur colloque)

16 février 2005
- Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " (rapport d'information sur colloque)

28 mai 2003
- La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble (actes de colloque)
13 mai 2003
- Vin, santé et alimentation (rapport d'information sur colloque)

1er mai 2000
- Le contrôle de la sécurité alimentaire (étude de législation comparée)
1er mars 2000
- La chasse (étude de législation comparée)

1er janvier 1998
- Le régime d'administration des ports maritimes (étude de législation comparée)