Recherche, sciences et techniques : documents

2024

• 24 décembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Rapport n° 212 (Rapport)
• 18 décembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Texte de la commission n° 213 (Texte)
  •  L'intelligence artificielle générative et les métiers du droit : agir plutôt que subir - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2024
  •  ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle - Rapport n° 170 (Rapport de l'OPECST)
• 10 décembre 2024
  •  Statut du procureur national anti-stupéfiants - Texte n° 197 (Texte)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 144 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2024
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte n° 166 (Texte)
• 26 novembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Résolution n° 158 (Texte)
  •  Budget 2025 : Recherche - Avis n° 149 tome V (Avis)
• 22 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 21 novembre 2024
  •  IA et éducation - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
• 7 novembre 2024
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 128 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 57 (Texte)
• 18 juillet 2024
  •  "IA et santé" - Rapport d'information n° 611 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2024
  •  IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
• 28 juin 2024
  •  Création d'une délégation parlementaire au numérique - Texte n° 712 (Texte)
• 21 juin 2024
  •  La politique spatiale française et européenne : diversifier les financements et fixer un cap clair - Rapport d'information n° 697 (Rapport d'information)
• 22 mai 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 103 (Texte)
• 17 mai 2024
  •  Femmes et IA : briser les codes - Rapport d'information n° 607 (Rapport d'information)
• 26 avril 2024
  •  Nouvelles techniques génomiques - Résolution n° 118 (Texte)
• 5 avril 2024
  •  Sur les débris spatiaux - Note scientifique de l'Office n° 510 (Note scientifique de l'Office)
• 29 mars 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Rapport n° 469 (Rapport)
• 28 mars 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte de la commission n° 470 (Texte)
• 20 mars 2024
  •  Nouvelles techniques génomiques : Sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés - Rapport d'information n° 453 (Rapport d'information)
  •  Nouvelles techniques génomiques - Résolution n° 452 (Texte)
• 22 février 2024
  •  La sûreté nucléaire - Étude de législation comparée n° 329 (Étude de législation comparée)
• 12 février 2024
  •  Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France - Rapport n° 217 (Rapport de l'OPECST)
• 5 février 2024
  •  Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement" - Rapport n° 218 (Rapport de l'OPECST)

2023

• 26 décembre 2023
  •  Stock d'uranium appauvri - Texte n° 222 (Texte)
• 27 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 128 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 129 tome V (Avis)
• 23 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Recherche - Avis n° 133 tome V (Avis)
• 16 novembre 2023
  •  Crise du logement et diagnostic de performance énergétique - Texte n° 28 (Texte)
• 9 novembre 2023
  •  Météorologie de l'espace - Note scientifique de l'Office n° 90 (Note scientifique de l'Office)
• 3 novembre 2023
  •  Programmation polaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 70 (Texte)
• 23 octobre 2023
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 51 (Texte)
• 27 septembre 2023
  •  Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée - Note scientifique de l'Office n° 931 (Note scientifique de l'Office)
  •  Comparer les modes de stockage de l'énergie - Note scientifique de l'Office n° 932 (Note scientifique de l'Office)
• 22 septembre 2023
  •  Reconquérir notre souveraineté grâce à l'intelligence économique - Texte n° 928 (Texte)
• 25 août 2023
  •  Fabrication de produits de technologie « zéro net » - Résolution n° 169 (Texte)
• 28 juillet 2023
  •  Pour un espace européen des données de santé dans l'intérêt des patients - Rapport d'information n° 848 (Rapport d'information)
• 25 juillet 2023
  •  Fabrication de produits de technologie « zéro net » - Résolution n° 886 (Texte)
  •  Pour une coordination de la cyberdéfense plus offensive dans la loi de programmation militaire 2024-2030 - Rapport d'information n° 638 (Rapport d'information)
• 20 juillet 2023
  •  Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique - Rapport n° 641 (Rapport de l'OPECST)
• 17 juillet 2023
  •  Espace européen des données de santé - Résolution n° 165 (Texte)
• 13 juillet 2023
  •  Anticiper, adapter, influencer : l'intelligence économique comme outil de reconquête de notre souveraineté - Rapport d'information n° 872 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2023
  •  Espace européen des données de santé - Rapport n° 874 (Rapport)
  •  Espace européen des données de santé - Texte de la commission n° 875 (Texte)
• 11 juillet 2023
  •  Conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection - Rapport n° 868 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2023
  •  Espace européen des données de santé - Résolution n° 849 (Texte)
• 6 juillet 2023
  •  La tactique TikTok : opacité, addiction et ombres chinoises - Rapport - Rapport n° 831 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 156 (Texte)
• 4 juillet 2023
  •  La tactique TikTok : opacité, addiction et ombres chinoises - Comptes rendus - Rapport n° 831 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 30 juin 2023
  •  Véhicules à moteur - Résolution n° 149 (Texte)
• 29 juin 2023
  •  Le recyclage des plastiques - Note scientifique de l'Office n° 808 (Note scientifique de l'Office)
  •  Les avancées thérapeutiques en oncologie - Note scientifique de l'Office n° 809 (Note scientifique de l'Office)
• 28 juin 2023
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte de la commission n° 778 (Texte)
• 27 juin 2023
  •  Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique - Rapport n° 776 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Rapport n° 777 (Rapport)
• 23 juin 2023
  •  Renseignement et prospective : garder un temps d'avance, conserver une industrie de défense solide et innovante - Rapport d'information n° 637 (Rapport d'information)
• 22 juin 2023
  •  Véhicules à moteur - Résolution n° 635 (Texte)
• 16 juin 2023
  •  L'exploitation des ressources spatiales : un défi technique, un enjeu stratégique, une opportunité économique - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
  •  Règlement sur les données - Résolution n° 140 (Texte)
• 15 juin 2023
  •  Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives - Note scientifique de l'Office n° 745 (Note scientifique de l'Office)
• 2 juin 2023
  •  Sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données (règlement sur les données) COM(2022) 68 final - Rapport d'information n° 597 (Rapport d'information)
• 1er juin 2023
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 593 (Texte)
• 12 mai 2023
  •  Règlement sur les données - Résolution n° 596 (Texte)
• 9 mai 2023
  •  Intelligence artificielle - Résolution n° 100 (Texte)
• 4 mai 2023
  •  Pérennité des raccordements aux réseaux de communications à très haut débit - Texte n° 97 (Texte)
• 18 avril 2023
  •  Pérennité des raccordements aux réseaux de communications à très haut débit - Rapport n° 517 (Rapport)
• 13 avril 2023
  •  Pour un déploiement de l'intelligence artificielle conforme aux valeurs européennes - Rapport d'information n° 483 (Rapport d'information)
• 12 avril 2023
  •  Pérennité des raccordements aux réseaux de communications à très haut débit - Texte de la commission n° 518 (Texte)
• 7 avril 2023
  •  Aliments cellulaires : être vigilant pour mieux encadrer et maîtriser la technologie - Rapport d'information n° 504 (Rapport d'information)
• 31 mars 2023
  •  Pour un déploiement de l'intelligence artificielle conforme aux valeurs européennes (Communiqué de presse)
  •  Organisation algorithmique du travail - Rapport n° 477 (Rapport)
• 30 mars 2023
  •  Intelligence artificielle - Résolution n° 484 (Texte)
• 29 mars 2023
  •  Organisation algorithmique du travail - Texte n° 478 (Texte)
• 8 mars 2023
  •  Lancement des travaux de la commission d'enquête sur TikTok (Communiqué de presse)
• 1er mars 2023
  •  Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : les recommandations de l'OPECST (Communiqué de presse)
• 17 février 2023
  •  Quelle place de l'IRSN dans le modèle français de sûreté nucléaire ? (Communiqué de presse)
  •  Réchauffement climatique et biodiversité - Conception, construction et mise en oeuvre de stratégies préventives - Rapport n° 181 (Rapport de l'OPECST)
• 15 février 2023
  •  Enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 - Rapport n° 130 (Rapport de l'OPECST)
• 10 février 2023
  •  Réseau social TikTok - Rapport n° 325 (Rapport)
• 3 février 2023
  •  Réseau social TikTok - Texte n° 303 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert : une mission d'information lance ses travaux (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2023
  •  Pollution lumineuse : l'Office présente une note scientifique affirmant la responsabilité de la lumière artificielle nocturne dans le déclin de la biodiversité (Communiqué de presse)
  •  Alimentation ultra-transformée : l'Office présente une note scientifique appelant à approfondir ce concept émergent (Communiqué de presse)
  •  Face à l'explosion des données : prévenir la submersion - Note scientifique de l'Office n° 291 (Note scientifique de l'Office)
• 12 janvier 2023
  •  Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée - Rapport n° 129 (Rapport de l'OPECST)

2022

• 8 décembre 2022
  •  Les espèces exotiques envahissantes - Note scientifique de l'Office n° 167 (Note scientifique de l'Office)
• 24 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Recherche - Avis n° 120 tome V (Avis)
  •  Budget 2023 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 116 tome V (Avis)
• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 115 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable - Avis n° 119 tome I (Avis)
  •  Budget 2023 : Cohésion des territoires - Aménagement numérique du territoire - Avis n° 119 tome III (Avis)
• 12 octobre 2022
  •  Développement d'une culture scientifique - Texte n° 34 (Texte)
• 19 septembre 2022
  •  Accès à l'espace : Agir pour assurer l'indépendance de l'Europe (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2022
  •  Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2022
  •  Pérennité des raccordements aux réseaux de communications à très haut débit - Texte n° 795 (Texte)
• 13 juillet 2022
  •  Organisation algorithmique du travail - Texte n° 770 (Texte)
• 8 juillet 2022
  •  Mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023 - Rapport d'information n° 766 (Rapport d'information)
• 7 juillet 2022
  •  Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français - Rapport n° 659 (Rapport de l'OPECST)
• 6 juillet 2022
  •  Mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023 (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2022
  •  Huiles essentielles à base de lavande - Résolution n° 128 (Texte)
• 4 juillet 2022
  •  L'exploration et l'exploitation des fonds marins - Étude de législation comparée n° 305 (Étude de législation comparée)
• 22 juin 2022
  •  Brevet européen - Texte n° 701 (Texte)
• 13 juin 2022
  •  Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France - Rapport d'information n° 655 (Rapport d'information)
• 9 juin 2022
  •  L'Office parlementaire scientifique a adopté un rapport sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid 19 et le système français de pharmacovigilance (Communiqué de presse)
• 2 juin 2022
  •  Huiles essentielles à base de lavande - Résolution n° 643 (Texte)
• 23 mai 2022
  •  Cybersécurité des petites communes : agir plus vite et plus fort (Communiqué de presse)
• 13 mai 2022
  •  La reconnaissance biométrique dans l'espace public : 30 propositions pour écarter le risque d'une société de surveillance - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 13 avril 2022
  •  Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes - Rapport n° 531 (Rapport de l'OPECST)
• 12 avril 2022
  •  Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau - Rapport n° 580 (Rapport de l'OPECST)
• 5 avril 2022
  •  Instituts hospitalo-universitaires : un modèle à conforter - Rapport d'information n° 534 (Rapport d'information)
• 4 avril 2022
  •  Renforcement de la cohésion numérique des territoires : le Sénat propose 20 mesures pragmatiques et de bon sens (Communiqué de presse)
• 29 mars 2022
  •  Renforcer la cohésion numérique dans les territoires : 20 mesures pragmatiques et de bon sens - Rapport d'information n° 588 (Rapport d'information)
• 28 mars 2022
  •  Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique - Rapport n° 573 (Rapport de l'OPECST)
• 25 mars 2022
  •  Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 - L'Office parlementaire scientifique a désigné quatre rapporteurs et commence ses auditions (Communiqué de presse)
• 18 mars 2022
  •  Opérations spatiales et exploitation des données d'origine spatiale - Texte n° 579 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace (Communiqué de presse)
• 10 mars 2022
  •  L'Office se prononce en faveur d'une science ouverte réaliste,équilibrée et respectueuse de la liberté académique (Communiqué de presse)
• 7 mars 2022
  •  Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de "black-out" ? - Rapport d'information n° 551 (Rapport d'information)
• 4 mars 2022
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte n° 116 (Texte)
• 3 mars 2022
  •  Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap - Rapport n° 561 (Rapport de l'OPECST)
• 24 février 2022
  •  Politique départementale de lutte contre l'illectronisme - Texte n° 500 (Texte)
• 23 février 2022
  •  Instituts hospitalo-universitaires : un modèle à conforter (Communiqué de presse)
  •  Innovation en santé - Texte n° 113 (Texte)
  •  La stratégie quantique française - Rapport n° 377 (Rapport de l'OPECST)
• 18 février 2022
  •  Innovation en santé - Rapport n° 498 (Rapport)
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Rapport n° 503 (Rapport)
• 16 février 2022
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte de la commission n° 504 (Texte)
  •  Innovation en santé - Texte de la commission n° 499 (Texte)
• 9 février 2022
  •  Territoires connectés et protection des populations - les élus, inventeurs de solutions - Rapport d'information n° 454 (Rapport d'information)
  •  Effets secondaires des vaccins : répondre aux inquiétudes (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat lance une plateforme de podcasts (Communiqué de presse)
• 3 février 2022
  •  Le microbiote intestinal - Note scientifique de l'Office n° 450 (Note scientifique de l'Office)
• 24 janvier 2022
  •  Évaluation des biotechnologies - Texte n° 378 (Texte)
  •  Les neurotechnologies - Note scientifique de l'Office n° 376 (Note scientifique de l'Office)
• 21 janvier 2022
  •  Neurotechnologies : l'Office appelle à soutenir la recherche et à renforcer l'éthique (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2022
  •  La mission d'information "Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française" débute ses travaux et prévoit de rendre ses conclusions au moment des élections législatives (Communiqué de presse)
  •  Fonds marins : quelle stratégie pour la France ? (Communiqué de presse)
• 4 janvier 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme en France - Texte n° 64 (Texte)

2021

• 16 décembre 2021
  •  La mission de contrôle sur la panne des numéros d'appel d'urgence alerte sur la situation du système de communication actuel (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2021
  •  Innovation en santé - Texte n° 223 (Texte)
  •  Les collectivités territoriales face au défi de la cybersécurité - Rapport d'information n° 283 (Rapport d'information)
• 9 décembre 2021
  •  Le déclin des insectes - Note scientifique de l'Office n° 286 (Note scientifique de l'Office)
  •  Le stockage de données sous la forme d'ADN - Note scientifique de l'Office n° 285 (Note scientifique de l'Office)
• 3 décembre 2021
  •  Recherche et enseignement supérieur - Rapport d'information n° 205 (Rapport d'information)
• 2 décembre 2021
  •  Le biomimétisme - Note scientifique de l'Office n° 258 (Note scientifique de l'Office)
  •  Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G - Rapport d'information n° 853 (Rapport d'information)
• 30 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Environnement - Avis n° 167 tome I (Avis)
• 29 novembre 2021
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte n° 226 (Texte)
• 26 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 163 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Recherche - Avis n° 168 tome V (Avis)
• 28 octobre 2021
  •  Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook (Communiqué de presse)
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 17 (Texte)
  •  Entreprises, collectivités territoriales : toutes concernées par la cybersécurité ! (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2021
  •  Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte n° 152 (Texte)
• 18 octobre 2021
  •  L'Office parlementaire fait le point sur la mise en œuvre de la stratégie quantique de la France (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2021
  •  Développement de l'agrivoltaïsme en France - Texte n° 30 (Texte)
• 4 octobre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Rapport n° 862 (Rapport)
• 29 septembre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte de la commission n° 863 (Texte)
• 28 septembre 2021
  •  New Deal mobile et couverture 4G du territoire : trois milliards d'euros pour quelles avancées ? (Communiqué de presse)
• 27 septembre 2021
  •  Météo-France - Rapport d'information n° 840 (Rapport d'information)
• 13 septembre 2021
  •  Congrès mondial de la nature : la commission mobilisée pour un rendez vous crucial en faveur de la défense de la biodiversité (Communiqué de presse)
• 9 septembre 2021
  •  L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » - Rapport n° 758 (Rapport de l'OPECST)
• 30 juillet 2021
  •  Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé - Rapport n° 770 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19 - Rapport n° 741 (Rapport de l'OPECST)
• 1er juillet 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Rapport n° 732 (Rapport)
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte de la commission n° 733 (Texte)
• 28 juin 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte n° 714 (Texte)
• 23 juin 2021
  •  Conseil stratégique des industries de santé : l'heure des choix (Communiqué de presse)
• 14 juin 2021
  •  La cybersécurité des entreprises - Prévenir et guérir : quels remèdes contre les cyber virus ? - Rapport d'information n° 678 (Rapport d'information)
• 11 juin 2021
  •  Cybersécurité des entreprises : prévenir et guérir, quels remèdes contre les cyber virus? (Communiqué de presse)
• 10 juin 2021
  •  La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands - Rapport n° 643 (Rapport de l'OPECST)
  •  Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés - Rapport d'information n° 673 (Rapport d'information)
• 3 juin 2021
  •  Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - Rapport n° 671 (Rapport de l'OPECST)
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 670 (Texte)
• 27 mai 2021
  •  La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands (Communiqué de presse)
• 21 mai 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte n° 111 (Texte)
• 11 mai 2021
  •  Accompagner et encadrer le développement de la santé personnalisée - Texte n° 577 (Texte)
  •  "Plan de relance cyber " : 136 M€ à utiliser sans plus attendre (Communiqué de presse)
• 10 mai 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Rapport n° 557 (Rapport)
• 8 mai 2021
  •  Les modes de production de l'hydrogène - Note scientifique de l'Office n° 536 (Note scientifique de l'Office)
• 6 mai 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte de la commission n° 558 (Texte)
• 4 mai 2021
  •  Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique - Rapport n° 428 (Rapport de l'OPECST)
• 26 avril 2021
  •  Crise sanitaire : le Sénat lance une étude sur les stratégies alternatives (Communiqué de presse)
• 22 avril 2021
  •  L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage - Rapport n° 487 (Rapport de l'OPECST)
• 15 avril 2021
  •  Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique - Texte n° 96 (Texte)
• 9 avril 2021
  •  Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique - Rapport n° 513 (Rapport)
• 8 avril 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte n° 523 (Texte)
• 7 avril 2021
  •  Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique - Texte n° 514 (Texte)
• 24 mars 2021
  •  Le Parlement approuve la nomination de M. Jean-François Delfraissy, proposée par le Président de la République, aux fonctions de président du comité consultatif national d'éthique (Communiqué de presse)
• 11 mars 2021
  •  La phagothérapie : médecine d'hier et de demain - Note scientifique de l'Office n° 425 (Note scientifique de l'Office)
• 9 mars 2021
  •  La phagothérapie : médecine d'hier et de demain - L'Office parlementaire présente une note scientifique (Communiqué de presse)
• 2 mars 2021
  •  Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique : L'Office parlementaire scientifique présente son rapport le jeudi 4 mars 2021 à 12h30 (Communiqué de presse)
• 18 février 2021
  •  Cybersécurité des PME : la délégation aux entreprises commence son cycle d'auditions (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique - Texte n° 367 (Texte)
• 28 janvier 2021
  •  La conduite des grands projets numériques de l'État - Rapport d'information n° 47 (Rapport d'information)
• 21 janvier 2021
  •  Affaire Veolia-Suez : pour Gérard Mestrallet, "il existe désormais la possibilité de sortir par le haut de cette crise en confortant les deux champions français" (Communiqué de presse)
• 8 janvier 2021
  •  L'Office parlementaire scientifique fait le point sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale face à l'épidémie de covid-19 (Communiqué de presse)
• 4 janvier 2021
  •  Mise en œuvre de la stratégie vaccinale : La présidente de la commission des affaires sociales demande l'audition du ministre (Communiqué de presse)
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte n° 24 (Texte)

2020

• 18 décembre 2020
  •  L'exposome, un défi scientifique - Note scientifique de l'Office n° 218 (Note scientifique de l'Office)
• 11 décembre 2020
  •  L'application "Monalisa", développée par le Sénat, reçoit le prix 2020 de la contribution à la qualité du droit (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 143 tome V (Avis)
• 24 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 138 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Environnement - Avis n° 142 tome I (Avis)
• 20 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 139 tome VI (Avis)
  •  Au tribunal de Paris, la commission des lois du Sénat constate la continuité du service public de la justice pendant le confinement actuel mais alerte sur l'urgence numérique (Communiqué de presse)
  •  Quelle stratégie vaccinale face à l'épidémie de Covid-19 ? L'Office parlementaire scientifique prêt à élaborer des recommandations (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Rapport n° 116 (Rapport)
• 12 novembre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte de la commission n° 117 (Texte)
• 9 novembre 2020
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation de la recherche (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2020
  •  Les sénateurs inquiets de l'explosion de la menace "cyber" (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte n° 13 (Texte)
• 23 octobre 2020
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte n° 8 (Texte)
• 21 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
• 20 octobre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Avis n° 32 (Avis)
• 19 octobre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Rapport n° 51 (Rapport)
• 16 octobre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte de la commission n° 52 (Texte)
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Avis n° 40 (Avis)
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Rapport n° 38 (Rapport)
• 14 octobre 2020
  •  La loi de programmation de la recherche : une ambition déçue (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2020
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte de la commission n° 39 (Texte)
• 28 septembre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte n° 722 (Texte)
• 25 septembre 2020
  •  La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2020
  •  L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! - Rapport d'information n° 711 (Rapport d'information)
• 18 septembre 2020
  •  Pour la mission d'information du Sénat sur l'inclusion numérique, l'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2020
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte n° 629 (Texte)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2019-1169 et n° 2020-116 - Texte n° 693 (Texte)
• 2 septembre 2020
  •  Aménagement numérique des territoires - Texte n° 685 (Texte)
• 24 août 2020
  •  Lutte contre la cybercriminalité - Résolution n° 138 (Texte)
• 6 août 2020
  •  LOI "5G" : un an après, la France est-elle condamnée à regarder le train passer ? (Communiqué de presse)
• 31 juillet 2020
  •  Évaluation des technologies de santé - Résolution n° 137 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  L'OPECST réagit à la réduction des crédits européens de recherche (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2020
  •  Lutte contre la cybercriminalité : Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et européen - Rapport d'information n° 613 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2020
  •  Lutte contre la cybercriminalité - Résolution n° 619 (Texte)
• 9 juillet 2020
  •  Cybercriminalité : un défi que les sénateurs appellent à relever aux niveaux national et européen (Communiqué de presse)
  •  L'ONERA : un potentiel d'innovation et de recherche menacé par un manque de stratégie des pouvoirs publics - Rapport d'information n° 604 (Rapport d'information)
• 8 juillet 2020
  •  Évaluation des technologies de santé - Résolution n° 565 (Texte)
• 6 juillet 2020
  •  Les territoires sont des parties prenantes de l'inclusion numérique (Communiqué de presse)
• 24 juin 2020
  •  Pour une transition numérique écologique - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
• 16 juin 2020
  •  Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire - Rapport d'information n° 502 (Rapport d'information)
• 12 juin 2020
  •  Concurrence facilitant l'accès des clients professionnels à la fibre optique - Texte n° 504 (Texte)
• 11 juin 2020
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle de ses vœux une refondation ambitieuse du système de recherche français qui tire les enseignements de la crise sanitaire (Communiqué de presse)
• 5 juin 2020
  •  Coronavirus : le Sénat présente sa "Feuille de route" pour faire de la neutralité carbone l'aiguillon du plan de relance (Communiqué de presse)
• 4 juin 2020
  •  Coronavirus : propositions pour faire du numérique une priorité de la relance (Communiqué de presse)
• 22 mai 2020
  •  La commission de la culture et de l'éducation dévoile ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise sur l'enseignement supérieur (Communiqué de presse)
• 19 mai 2020
  •  La lutte contre l'illectronisme doit devenir une grande cause nationale (Communiqué de presse)
• 15 mai 2020
  •  L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19 (Communiqué de presse)
• 14 mai 2020
  •  380 millions d'euros déjà mobilisés par l'Union européenne en faveur de la recherche contre le covid-19, rappellent les sénateurs (Communiqué de presse)
• 22 avril 2020
  •  Déploiement des réseaux : les opérateurs doivent être au rendez-vous de leur responsabilité (Communiqué de presse)
• 17 avril 2020
  •  Veille de l'Office parlementaire scientifique sur l'épidémie de Covid-19 : échange avec l'Académie nationale de médecine (Communiqué de presse)
• 14 avril 2020
  •  Coronavirus: numérique et sortie de crise ? La commission des affaires économiques demande des clarifications au secrétaire d'État au numérique, Cédric O (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a auditionné la Ministre, Frédérique VIDAL,sur les conséquences de la crise sanitaire actuelle pour les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche (Communiqué de presse)
• 25 février 2020
  •  Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020 (Communiqué de presse)
• 24 février 2020
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Texte n° 62 (Texte)
• 19 février 2020
  •  Régulation des "géants du net" : le Sénat adopte un encadrement des plateformes numériques (Communiqué de presse)
• 7 février 2020
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Rapport n° 301 (Rapport)
• 5 février 2020
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Texte de la commission n° 302 (Texte)
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace : la commission des affaires économiques du Sénat renforce la proposition de loi (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2020
  •  Audition de Cédric O par la commission des affaires économiques - Mercredi 22 janvier 2020 à 9 h 30 (Communiqué de presse)
• 9 janvier 2020
  •  Bioéthique : la commission spéciale définit un nouvel équilibre (Communiqué de presse)

2019

• 19 décembre 2019
  •  Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ? - Rapport d'information n° 209 (Rapport d'information)
• 17 décembre 2019
  •  Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? - Rapport d'information n° 208 (Rapport d'information)
• 12 décembre 2019
  •  "Plan France très haut débit" et "5G" : le Gouvernement ne doit pas sacrifier la couverture du territoire (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2019
  •  Demain les robots : vers une transformation des emplois de service - Rapport d'information n° 162 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome V (Avis)
• 26 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 22 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Environnement - Avis n° 144 tome II (Avis)
  •  Protection des mineurs face au numérique - Texte n° 99 (Texte)
• 21 novembre 2019
  •  Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne - Rapport d'information n° 131 (Rapport d'information)
• 20 novembre 2019
  •  Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019 - Rapport n° 118 (Rapport de l'OPECST)
• 15 novembre 2019
  •  Les soudures de l'EPR de Flamanville - Rapport n° 64 (Rapport de l'OPECST)
• 13 novembre 2019
  •  Recherche impliquant la personne humaine - Texte n° 105 (Texte)
  •  Avenir d'EDF : la commission des affaires économiques du Sénat exprime sa préoccupation au PDG Jean-Bernard LÉVY (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2019
  •  L'Office adopte la note scientifique : "Neurosciences et responsabilité de l'enfant" (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2019
  •  La sécurité informatique des pouvoirs publics - Rapport d'information n° 82 (Rapport d'information)
• 22 octobre 2019
  •  L'Office présente une note scientifique sur "Les satellites et leurs applications" (Communiqué de presse)
  •  L'Office lance une étude sur l'intégrité scientifique (Communiqué de presse)
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Texte n° 48 (Texte)
• 18 octobre 2019
  •  L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)
  •  Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables - Rapport n° 77 (Rapport de l'OPECST)
• 15 octobre 2019
  •  Gestion et stockage des déchets radioactifs - Texte n° 52 (Texte)
• 4 octobre 2019
  •  Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus - Rapport n° 7 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Le devoir de souveraineté numérique - Rapport n° 7 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Budget 2020 : L'incendie de l'usine Lubrizol rappelle la nécessité de disposer d'un système d'alerte par téléphone (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2019
  •  Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France - Rapport d'information n° 740 (Rapport d'information)
  •  La Délégation aux entreprises et le Groupe d'étude sur le Numérique du Sénat se mobilisent en faveur de l'accès des PME à la fibre à la suite d'une décision de l'Autorité de la concurrence (Communiqué de presse)
• 25 septembre 2019
  •  Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France (Communiqué de presse)
• 9 août 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne - Résolution n° 145 (Texte)
• 2 août 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 142 (Texte)
• 24 juillet 2019
  •  Politique spatiale : le Sénat soucieux de mettre l'Europe sur le pas de tir (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne : Politique spatiale 2021-2027 : l'Europe sur le pas de tir ? - Rapport d'information n° 636 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2019
  •  Le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2019
  •  L'OPECST organise une audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne - Résolution n° 637 (Texte)
• 9 juillet 2019
  •  Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 554 (Rapport de l'OPECST)
• 4 juillet 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 631 (Rapport)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 632 (Texte)
• 2 juillet 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 - Étude de législation comparée n° 288 (Étude de législation comparée)
• 28 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 120 (Texte)
• 21 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 579 (Rapport)
• 19 juin 2019
  •  Loi "5G" : les sénateurs rééquilibrent le texte (Communiqué de presse)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Avis n° 569 (Avis)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 580 (Texte)
• 18 juin 2019
  •  Deuxième forum parlementaire de la "Legal tech" au Sénat le lundi 1er juillet 2019 (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Proposition de loi "5G" : feu vert de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat (Communiqué de presse)
• 28 mai 2019
  •  Thierry BRETON auditionné sur la souveraineté numérique (Communiqué de presse)
• 23 mai 2019
  •  Ariane 6 : le Sénat interroge le CNES et ArianeGroup sur l'avenir de la politique des lanceurs spatiaux européens face à la concurrence internationale (Communiqué de presse)
• 20 mai 2019
  •  Cyberattaque contre ARIANE : une expérience qui doit nous servir (Communiqué de presse)
  •  Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
• 17 avril 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 454 (Texte)
• 16 avril 2019
  •  Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Rapport n° 402 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives - Rapport n° 400 (Rapport de l'OPECST)
• 11 avril 2019
  •  Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) - Rapport n° 418 (Rapport de l'OPECST)
• 9 avril 2019
  •  La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (Communiqué de presse)
• 5 avril 2019
  •  Souveraineté numérique - Rapport n° 423 (Rapport)
• 28 mars 2019
  •  Souveraineté numérique - Texte n° 383 (Texte)
• 26 mars 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 - Étude de législation comparée n° 287 (Étude de législation comparée)
• 8 mars 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 76 (Texte)
• 22 février 2019
  •  Retrait des contenus terroristes en ligne : il est urgent de conclure les négociations européennes selon le Sénat (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe : Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
• 6 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 280 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 56 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  L'Office présente deux notes scientifiques sur Mars et sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2019
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 46 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 21 décembre 2018
  •  Perspectives technologiques ouvertes par la 5G - Rapport n° 188 (Rapport de l'OPECST)
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Rapport n° 222 (Rapport)
• 20 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte de la commission n° 223 (Texte)
• 10 décembre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 31 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen (Communiqué de presse)
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" : Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe - Rapport d'information n° 154 (Rapport d'information)
• 4 décembre 2018
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 155 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 148 tome V (Avis)
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 147 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2018
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news" (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Environnement - Avis n° 152 tome II (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 151 tome V (Avis)
• 20 novembre 2018
  •  L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique - Rapport n° 80 (Rapport de l'OPECST)
• 16 novembre 2018
  •  Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 17 (Texte)
• 31 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Rapport n° 79 (Rapport)
• 26 octobre 2018
  •  Bioéthique : l'Office publie son rapport d'évaluation de la loi de 2011 (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Rapport n° 48 (Rapport)
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte de la commission n° 49 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 739 (Texte)
• 26 septembre 2018
  •  Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir - Rapport d'information n° 727 (Rapport d'information)
• 17 septembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 710 (Texte)
• 3 août 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 704 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  Calcul à haute performance - Résolution n° 144 (Texte)
• 12 juillet 2018
  •  Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? - Rapport n° 664 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2018
  •  Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies - Rapport n° 584 (Rapport de l'OPECST)
  •  Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace - Rapport d'information n° 587 (Rapport d'information)
• 28 juin 2018
  •  Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation - Rapport d'information n° 607 (Rapport d'information)
• 22 juin 2018
  •  Calcul à haute performance : l'excellence française au service d'une ambition européenne stratégique (Communiqué de presse)
  •  Calcul à haute performance - Résolution n° 576 (Texte)
• 28 mai 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 109 (Texte)
• 22 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 105 (Texte)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 106 (Texte)
• 18 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Rapport n° 471 (Rapport)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 474 (Rapport)
• 26 avril 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe : La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 25 avril 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 455 (Texte)
  •  Pour une cybersécurité robuste en Europe (Communiqué de presse)
• 24 avril 2018
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 429 (Rapport)
• 20 avril 2018
  •  Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 19 avril 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 448 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) : Michel CANÉVET, rapporteur spécial de la commission des finances, fait le point sur la montée en puissance de l'agence (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  L'Office présente une note courte scientifique sur les blockchains (Communiqué de presse)
• 3 avril 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 87 (Texte)
• 23 mars 2018
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 361 (Texte)
• 22 mars 2018
  •  Le Sénat crée un groupe numérique inter-commissions et fixe une feuille de route sous le signe de la défense des libertés individuelles et collectives (Communiqué de presse)
  •  L'Office présente ses trois premières notes courtes scientifiques (Communiqué de presse)
• 15 mars 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 363 (Texte)
• 8 mars 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte n° 71 (Texte)
• 6 mars 2018
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 65 (Texte)
• 26 février 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Rapport n° 322 (Rapport)
• 22 février 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte de la commission n° 323 (Texte)
• 16 février 2018
  •  Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac - Rapport n° 305 (Rapport de l'OPECST)
  •  Conclusions de l'audition publique sur les algorithmes au service de l'action publique et le cas du portail Admission post-bac (Communiqué de presse)
  •  Les enjeux des compteurs communicants - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
• 5 février 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 55 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  Bureau du Sénat du 25 janvier 2018 (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 237 (Texte)
• 17 janvier 2018
  •  Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport d'information n° 228 (Rapport d'information)

2017

• 21 décembre 2017
  •  Capacité hydroélectrique des moulins - Texte n° 200 (Texte)
• 20 décembre 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte de la commission n° 199 (Texte)
  •  Évaluation environnementale - Rapport n° 198 (Rapport)
• 19 décembre 2017
  •  Des sénateurs en Côte-d'Or à la rencontre des entreprises (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 30 (Texte)
• 15 décembre 2017
  •  Identification des transactions électroniques - Texte n° 166 (Texte)
• 14 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 156 (Rapport)
• 13 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 157 (Texte)
• 12 décembre 2017
  •  Canal France International devient une filiale de France Médias Monde - Rapport d'information n° 120 (Rapport d'information)
• 8 décembre 2017
  •  Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité - Résolution n° 25 (Texte)
• 5 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 124 (Texte)
• 4 décembre 2017
  •  Budget 2018 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 113 tome IX (Avis)
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 109 tome V (Avis)
• 30 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 108 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 112 tome V (Avis)
• 24 novembre 2017
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte n° 83 (Texte)
• 23 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Biodiversité - Transition énergétique - Avis n° 113 tome II (Avis)
• 22 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 100 (Texte)
• 21 novembre 2017
  •  Interdire l'installation de distributeurs de crypto-monnaies - Texte n° 97 (Texte)
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 99 (Rapport)
  •  Projet de loi hydrocarbures : le Sénat continuera de défendre une approche pragmatique et ambitieuse de la lutte contre le réchauffement climatique (Communiqué de presse)
• 16 novembre 2017
  •  Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité - Résolution n° 79 (Texte)
• 13 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 11 (Texte)
• 9 novembre 2017
  •  Reconstitution du Bureau de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Avis n° 46 (Avis)
• 27 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 42 (Rapport)
• 25 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte de la commission n° 43 (Texte)
  •  Projet de loi hydrocarbures : Préserver la recherche, autoriser les usages vertueux (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2017
  •  Contrats cadres entre le ministère de la Défense et Microsoft - Texte n° 27 (Texte)
• 13 octobre 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 1 (Texte)
• 11 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 21 (Texte)
• 6 octobre 2017
  •  Évaluation environnementale - Rapport n° 8 (Rapport)
• 5 octobre 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte de la commission n° 9 (Texte)
• 29 septembre 2017
  •  Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept - Rapport d'information n° 683 (Rapport d'information)
• 12 septembre 2017
  •  Selon Philippe Adnot, les SATT sont "des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept" (Communiqué de presse)
• 7 septembre 2017
  •  Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir - Rapport d'information n° 712 (Rapport d'information)
• 7 août 2017
  •  Le système d'alerte et d'information des populations : des choix et une mise en œuvre défaillants, selon le sénateur Jean Pierre Vogel (Communiqué de presse)
  •  Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition - Rapport d'information n° 595 (Rapport d'information)
• 3 août 2017
  •  L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets - Rapport d'information n° 684 (Rapport d'information)
  •  Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires - Rapport d'information n° 686 (Rapport d'information)
  •  Promouvoir l'innovation en santé dans les territoires : les propositions de la commission des affaires sociales pour améliorer l'accès aux soins primaires (Communiqué de presse)
• 1er août 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
• 27 juillet 2017
  •  Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
  •  "Le rôle de l'agence nationale de la recherche doit être de sélectionner les projets de recherche, pas de les éliminer" selon le sénateur Michel Berson (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 666 (Texte)
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 119 (Texte)
  •  La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable - Rapport d'information n° 678 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2017
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Rapport n° 658 (Rapport)
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte de la commission n° 659 (Texte)
• 13 juillet 2017
  •  "Les Instituts français de recherche à l'étranger, un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser" : les préconisations du sénateur Richard Yung (Communiqué de presse)
  •  Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de compétitivité respectueuse de l'intérêt général - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 5 juillet 2017
  •  UHSA : construire pour soigner - Rapport d'information n° 612 (Rapport d'information)
• 28 juin 2017
  •  Moderniser la dissuasion nucléaire (Communiqué de presse)
• 20 juin 2017
  •  Gestion et stockage des déchets radioactifs - Texte n° 561 (Texte)
• 29 mai 2017
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (Communiqué de presse)
• 23 mai 2017
  •  La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire - Rapport d'information n° 560 (Rapport d'information)
  •  Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Rapport d'information n° 507 tome I (Rapport d'information)
• 12 mai 2017
  •  L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 - Rapport n° 463 (Rapport de l'OPECST)
• 11 mai 2017
  •  Compensation des atteintes à la biodiversité : la commission d'enquête sénatoriale dévoile son rapport (Communiqué de presse)
• 5 mai 2017
  •  Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes - Rapport n° 464 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport - Rapport n° 464 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 2 mai 2017
  •  Communication du solde de points du permis de conduire - Texte n° 538 (Texte)
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 537 (Texte)
  •  Informations relatives au permis de conduire - Texte n° 542 (Texte)
  •  Bilans d'émission et audits énergétiques - Texte n° 540 (Texte)
  •  Protection des brevets concernant une information génétique - Texte n° 515 (Texte)
• 28 avril 2017
  •  Conseil supérieur de l'éducation - Texte n° 534 (Texte)
  •  Partie législative du code de la recherche - Texte n° 533 (Texte)
• 21 avril 2017
  •  Données de santé à caractère personnel - Texte n° 513 (Texte)
  •  Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Rapport d'information n° 509 (Rapport d'information)
• 20 avril 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Rapport d'information n° 451 tome I (Rapport d'information)
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Rapport d'information n° 451 tome II (Rapport d'information)
• 14 avril 2017
  •  Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Rapport d'information n° 507 tome II (Rapport d'information)
• 12 avril 2017
  •  Données couvertes par le secret médical, industriel ou commercial - Texte n° 504 (Texte)
• 6 avril 2017
  •  La sûreté des équipements sous pression nucléaires - Rapport n° 462 (Rapport de l'OPECST)
  •  Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 - Rapport d'information n° 453 (Rapport d'information)
• 29 mars 2017
  •  Publication du rapport de l'OPECST sur l'intelligence artificielle (IA) (Communiqué de presse)
• 22 mars 2017
  •  Démarches administratives en ligne - Texte n° 459 (Texte)
• 20 mars 2017
  •  Paquet connectivité - Résolution n° 107 (Texte)
• 22 février 2017
  •  Paquet connectivité : Europe connectée : objectif 2025 - Rapport d'information n° 389 (Rapport d'information)
• 17 février 2017
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits - Résolution n° 97 (Texte)
• 10 février 2017
  •  Paquet connectivité - Résolution n° 390 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Expérimentation de véhicules à délégation de conduite - Texte n° 355 (Texte)
• 26 janvier 2017
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 338 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2017
  •  Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Rapport n° 120 (Rapport de l'OPECST)
• 17 janvier 2017
  •  Perturbateurs endocriniens : La commission des affaires européennes souhaite une approche mieux établie sur le plan scientifique et une meilleure coordination entre les agences à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits - Résolution n° 294 (Texte)
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits : Les perturbateurs endocriniens : un enjeu de santé publique - Rapport d'information n° 293 (Rapport d'information)
• 13 janvier 2017
  •  Le phénomène urbain : un atout pour le futur - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)

2016

• 13 décembre 2016
  •  Directive "Services de médias audiovisuels" - Résolution n° 35 (Texte)
• 5 décembre 2016
  •  Directive "Services de médias audiovisuels" - Rapport n° 161 (Rapport)
• 1er décembre 2016
  •  Budget 2017 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 144 tome V (Avis)
  •  Budget 2017 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 25 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2016
  •  Création d'un fichier des cartes nationales d'identité et des passeports : la commission des lois du Sénat a entendu l'Anssi et la Dinsic (Communiqué de presse)
  •  Création d'un Ombudsman de l'internet - Texte n° 151 (Texte)
• 25 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Recherche dans le domaine du développement durable - Avis n° 145 tome VIII (Avis)
• 21 novembre 2016
  •  Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Rapport n° 33 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Rapport n° 33 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 15 novembre 2016
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Rapport n° 741 (Rapport de l'OPECST)
• 14 novembre 2016
  •  L'informatique publique : quels moyens pour l'administration de demain ? - Rapport d'information n° 76 (Rapport d'information)
• 8 novembre 2016
  •  Directive "Services de médias audiovisuels" - Résolution n° 103 (Texte)
• 3 novembre 2016
  •  Contrats de ressources - Texte n° 87 (Texte)
• 25 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte n° 3 (Texte)
• 19 octobre 2016
  •  Délai de rétractation pour les achats sur internet - Texte n° 849 (Texte)
• 12 octobre 2016
  •  République numérique - Texte n° 185 (Texte)
• 6 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Rapport n° 4 (Rapport)
• 5 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte de la commission n° 5 (Texte)
  •  M. Jean-Pierre Sauvage, prix Nobel de Chimie 2016 (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte n° 851 (Texte)
• 27 septembre 2016
  •  100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie - Rapport d'information n° 850 (Rapport d'information)
  •  Téléphones mobiles - Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2016
  •  Recherches impliquant la personne humaine - Texte n° 829 (Texte)
• 7 septembre 2016
  •  L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant - Rapport n° 742 (Rapport de l'OPECST)
• 21 juillet 2016
  •  Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens - Rapport d'information n° 788 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2016
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 792 (Texte)
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Couverture en téléphonie mobile en Seine-Maritime (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  CICE : Le rendez-vous manqué de la compétitivité ? (Communiqué de presse)
  •  CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ? - Rapport d'information n° 789 (Rapport d'information)
  •  L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité financière de notre système de santé - Rapport d'information n° 799 (Rapport d'information)
• 15 juillet 2016
  •  Les entretiens de la prospective 2 - Rapport d'information n° 798 (Rapport d'information)
• 13 juillet 2016
  •  Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA - Propos liminaires de M. Philippe MAUGUIN, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA - Questions des sénatrices et des sénateurs à M. Philippe MAUGUIN, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2016
  •  Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Rapport n° 617 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Rapport n° 617 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 30 juin 2016
  •  République numérique - Rapport n° 743 (Rapport)
  •  République numérique - Texte de la commission n° 744 (Texte)
• 29 juin 2016
  •  Audition de Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur la préparation de la rentrée universitaire et sur le financement de la recherche. - Audition de M. Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur la préparation de la rentrée universitaire et sur le financement de la recherche (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'OPECST va préparer un rapport sur l'intelligence artificielle (IA) (Communiqué de presse)
  •  La mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles tient sa réunion constitutive (Communiqué de presse)
  •  Audition de Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur la préparation de la rentrée universitaire et sur le financement de la recherche. - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Etudiants boursiers : le scandale des "copies blanches" - Contrôle de la commission des finances sur les conditions de maintien des droits des étudiants boursiers (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le médicament : à quel prix ? (Communiqué de presse)
• 23 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  23 juin 2016 - Obtention du doctorat par validation des acquis de l'expérience pour les étudiants des grandes écoles (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe d'études "Société numérique, nouveaux usages, nouveaux médias" - Table ronde "Quelle supervision internationale de l'ICANN ?" (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études "Société numérique, nouveaux usages, nouveaux médias" - Questions des membres du groupe d'étude (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 juin 2016
  •  Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - Rapport n° 571 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juin 2016
  •  Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique - Première table ronde avec la commission des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique - Deuxième table ronde avec la commission des affaires économiques (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique - Troisième table ronde avec la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 juin 2016
  •  Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group,sur les enjeux des télécommunications et du numérique - Propos liminaire de M. Patrick DRAHI, président d'Altice Group, sur les enjeux des télécommunications et du numérique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Eau : urgence déclarée - Rapport d'information n° 616 (Rapport d'information)
  •  Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group,sur les enjeux des télécommunications et du numérique - Questions des sénateurs à M. Patrick DRAHI, président d'Altice Group (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 juin 2016
  •  L'imagerie médicale en France - Rapport d'information n° 602 (Rapport d'information)
• 27 mai 2016
  •  Les robots et la loi - Rapport n° 570 (Rapport de l'OPECST)
• 26 mai 2016
  •  26 mai 2016 - Crédits budgétaires alloués à la recherche (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 mai 2016 - Crédits budgétaires alloués à la recherche (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 mai 2016 - Crédits budgétaires alloués à la recherche (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 mai 2016 - Crédits budgétaires alloués à la recherche (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 mai 2016
  •  Réussir le cluster de Paris-Saclay - Rapport d'information n° 620 (Rapport d'information)
• 19 mai 2016
  •  Stockage réversible des déchets radioactifs - Texte n° 142 (Texte)
• 18 mai 2016
  •  Usage des drones civils - Texte n° 141 (Texte)
• 12 mai 2016
  •  Usage des drones civils - Rapport n° 592 (Rapport)
• 11 mai 2016
  •  Stockage réversible des déchets radioactifs - Rapport n° 594 (Rapport)
  •  Stockage réversible des déchets radioactifs - Texte de la commission n° 595 (Texte)
  •  Usage des drones civils - Texte de la commission n° 593 (Texte)
  •  Combustibles marins - Texte n° 603 (Texte)
• 10 mai 2016
  •  Questions orales du 10 mai 2016 - Couverture téléphonie mobile (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 mai 2016
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - M. Thierry MANDON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - Mme Nicole DURANTON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - M. Daniel GREMILLET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - M. Jean-Léonce DUPONT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - Mme Françoise LABORDE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - Mme Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - M. Daniel PERCHERON (Vidéo - Débats en séance)
  •  République numérique - Texte n° 131 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°208 (04/05/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - M. Jacques GROSPERRIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur" - Mme Dominique GILLOT (Vidéo - Débats en séance)
• 3 mai 2016
  •  Projet de loi République Numérique - M. Jean-Pierre Bosino (Vidéo - Débats en séance)
  •  Projet de loi République Numérique - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Projet de loi République Numérique - M. Mathieu Darnaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Projet de loi République Numérique - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Projet de loi République Numérique - M. Jean-Pierre Sueur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Projet de loi République Numérique - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Projet de loi République Numérique - M. Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
• 28 avril 2016
  •  Sénat.Hebdo N°207 (29/04/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 avril 2016
  •  Diverses dispositions en matière nucléaire - Texte n° 561 (Texte)
• 12 avril 2016
  •  République numérique - Avis n° 526 (Avis)
  •  Directive "substances dangereuses" et cristal - Résolution n° 126 (Texte)
• 8 avril 2016
  •  République numérique : Tableau comparatif - Rapport n° 534 tome II (Rapport)
  •  République numérique : Rapport - Rapport n° 534 tome I (Rapport)
  •  Directive "substances dangereuses" et cristal - Rapport n° 533 (Rapport)
  •  République numérique - Avis n° 525 (Avis)
  •  République numérique - Avis n° 524 (Avis)
  •  Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire - Rapport d'information n° 513 (Rapport d'information)
  •  Cyber harcèlement - Texte n° 404 (Texte)
• 7 avril 2016
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Les caractéristiques des maladies à transmission vectorielle (chikungunya, dengue, fièvre jaune, paludisme, West Nile, Zika) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le thème du numérique de Philippe Lemoine, président du Forum d'action modernités - Questions des sénatrices et sénateurs de la Délégation à M. Philippe LEMOINE ("Forum d'action modernités", "Fondation Internet nouvelle génération") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le thème du numérique de Philippe Lemoine, président du Forum d'action modernités - Propos liminaire sur le thème du numérique : M. Philippe LEMOINE, (président de "Forum d'action modernités" et "Fondation Internet nouvelle génération"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois approuve les orientations du projet de loi pour une République numérique tout en l'encadrant davantage (Communiqué de presse)
  •  République numérique - Texte de la commission n° 535 (Texte)
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Conclusion par le sénateur COMMEINHES, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Les solutions mises en œuvre . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Alerte et point sur l'évolution de la situation en France et dans le monde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Les épidémies de maladies à transmission vectorielle. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Introduction par le sénateur COMMEINHES, membre de l'OPECST. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 avril 2016
  •  République numérique - Projet de loi pour une République numérique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  République numérique : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable renforce le volet aménagement numérique du territoire (Communiqué de presse)
  •  République numérique - Avis n° 528 (Avis)
  •  Plateformes collaboratives, compétitions de jeux vidéo et poker en ligne : la commission des finances examine le rapport de M. Philippe Dallier sur le projet de loi numérique (Communiqué de presse)
• 5 avril 2016
  •  Stockage réversible des déchets radioactifs - Texte n° 522 (Texte)
  •  PJL République numérique - Propos liminaire de Mme Axelle LEMAIRE, secrétaire d'État chargée du numérique, auditionnée par la commission des LOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL République numérique - Questions de la commission des LOIS à Mme Axelle LEMAIRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL République numérique - Questions de la commission des Affaires économiques à Mme Axelle LEMAIRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL République numérique - Propos liminaire de Mme Axelle LEMAIRE secrétaire d'État chargée du numérique, devant la commission des Affaires économiques. (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 mars 2016
  •  L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés - Rapport n° 412 (Rapport de l'OPECST)
  •  Usage des drones civils - Texte n° 504 (Texte)
• 21 mars 2016
  •  Directive "substances dangereuses" et cristal - Résolution n° 486 (Texte)
• 15 mars 2016
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Compétences eaux et assainissement (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Couverture en téléphonie mobile (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 mars 2016
  •  Essais cliniques - Suite des audition de professionnels de la santé, dans le cadre légisatif et règlementaire des essais cliniques (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 mars 2016
  •  Sénat.Hebdo N°201 (04/03/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 mars 2016
  •  Essais cliniques - Audition de professionnels de la santé, sur l'encadrement légal des essais cliniques. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 février 2016
  •  Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
• 19 février 2016
  •  Défendre les principes, veiller à l'intérêt des enfants - Quelle réponse apporter au contournement du droit français par le recours à l'AMP et à la GPA à l'étranger ? - Rapport d'information n° 409 (Rapport d'information)
• 17 février 2016
  •  PMA et GPA - Présentation à la presse du rapport d'information sur la procréation médicalement assistée (PMA) et la gestation pour autrui (GPA) (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2016
  •  De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Rapport n° 380 (Rapport de l'OPECST)
  •  Déplacement à la base aérienne de Cognac Châteaubernard - La commission des Affaires étrangères du Sénat à la rencontre de pilotes de chasse et pilotes de drones. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 février 2016
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Mesures agro-environnementales et climatiques (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Mise en oeuvre du plan numérique dans les établissements d'enseignement (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 février 2016
  •  Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'ARCEP - Propos liminaire de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Plans de prévention des risques technologiques - Texte n° 367 (Texte)
  •  Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'ARCEP - Questions des sénateurs à M. Sébastien SORIANO. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 janvier 2016
  •  République numérique - Texte n° 325 (Texte)
• 28 janvier 2016
  •  28 janvier 2016 - Encadrement des essais cliniques (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 janvier 2016
  •  Audition sur le développement des nouvelles technologies de la finance (Fintech) - Audition conjointe sur le développement des nouvelles technologies de la finance ("Fintech") et leurs enjeux en termeséconomiques et de régulation. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur le développement des nouvelles technologies de la finance (Fintech) - Questions des sénateurs aux personnalités auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 janvier 2016
  •  Essais cliniques : la commission des affaires sociales du Sénat organisera des auditions sur les garanties légales de sécurité pour les volontaires (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2016
  •  Régime juridique des produits chimiques - Texte n° 302 (Texte)
• 14 janvier 2016
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Patrick ABATE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sénat.Hebdo N°195 (15/01/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Delphine BATAILLE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Bruno SIDO, premier vice-président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - François FORTASSIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Jean-Claude LENOIR (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Pierre MÉDEVIELLE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Yves ROME (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Philippe ADNOT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat de l'OPECST : "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - François BONHOMME (Vidéo - Débats en séance)
• 12 janvier 2016
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Françoise LABORDE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Francis DELATTRE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Michel BERSON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Michel CANEVET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Éric BOCQUET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sécurité numérique dans les entreprises - Le Sénat va débattre en séance du rapport de l'OPECST intitulé "Sécurité numériques et risques : enjeux et chances pour les entreprises". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - M. Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Dominique GILLOT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Michel VASPART (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays - Brigitte GONTHIER-MAURIN (Vidéo - Débats en séance)

2015

• 15 décembre 2015
  •  Mardi 15 décembre - Stratégie nationale de la recherche (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 décembre 2015
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Conclusion (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - De la climatologie à l'action parlementaire : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - De la climatologie à l'action parlementaire (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Adoption du projet de document final (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Allocution de bienvenue de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Joutes oratoires sur l'énergie verte : à la recherche d'une planète plus saine et plus vivable (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Joutes oratoires sur l'énergie verte : à la recherche d'une planète plus saine et plus vivable : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Et après Paris ? Priorités pour l'action mondiale (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements : Questions suite (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Invités spéciaux Conduire le monde vers une économie verte (Vidéo - Evénements et colloques)
• 3 décembre 2015
  •  Fiscalité de l'économie collaborative - Texte n° 148 (Texte)
• 1er décembre 2015
  •  Surveillance des communications électroniques - Texte n° 33 (Texte)
  •  Prévention des risques - Texte n° 44 (Texte)
• 27 novembre 2015
  •  Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions - Rapport d'information n° 193 (Rapport d'information)
• 25 novembre 2015
  •  La politique spatiale européenne - Rapport n° 192 (Rapport de l'OPECST)
• 24 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 164 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2016 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 165 tome VI (Avis)
• 23 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 168 tome V (Avis)
• 20 novembre 2015
  •  La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives - Rapport n° 614 (Rapport de l'OPECST)
  •  Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique - Rapport n° 147 (Rapport de l'OPECST)
• 18 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Recherche : recherche dans le domaine du développement durable - Avis n° 169 tome VIII (Avis)
• 16 novembre 2015
  •  Prévention des risques - Rapport n° 151 (Rapport)
  •  Prévention des risques - Texte de la commission n° 152 (Texte)
• 4 novembre 2015
  •  Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions - Propos liminaire de Mme Delphine ERNOTTE, présidente de France Télévisions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions - Questions de Jean-Pierre LELEUX, rapporteur de la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions - Questions des membres de la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Surveillance des communications électroniques - Rapport n° 129 (Rapport)
• 3 novembre 2015
  •  Surveillance des communications électroniques - Texte de la commission n° 130 (Texte)
• 29 octobre 2015
  •  Prévention des risques - Texte n° 24 (Texte)
  •  Surveillance des communications électroniques - Texte n° 26 (Texte)
  •  29 octobre 2015 - Michel Bouvard (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 octobre 2015
  •  Lanceurs d'alerte - Texte n° 110 (Texte)
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Les actions internationales des collectivités territoriales : le chapitre de Michel DELEBARRE (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 octobre 2015
  •  Surveillance des communications électroniques - Avis n° 100 (Avis)
  •  Surveillance des communications électroniques - Rapport n° 97 (Rapport)
• 21 octobre 2015
  •  Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace. - Propos liminaires de M. Stéphane ISRAEL, président-directeur général d'Arianespace. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace. - Questions à M. Stéphane ISRAEL, président-directeur général d'Arianespace. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Surveillance des communications électroniques - Texte de la commission n° 98 (Texte)
• 20 octobre 2015
  •  Prévention des risques - Rapport n° 63 (Rapport)
• 15 octobre 2015
  •  Prévention des risques - Texte de la commission n° 64 (Texte)
• 13 octobre 2015
  •  Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel - Première table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel - Deuxième table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Télévision numérique terrestre - Texte n° 2 (Texte)
• 12 octobre 2015
  •  L'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique - Rapport d'information n° 45 (Rapport d'information)
• 7 octobre 2015
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Tri des déchets : déplacement de Jacques MEZARD (Vice-Président de la Délégation sénatoriale) dans l'Oise. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Pierre Cosnard - Audition de Michel Cosnard, candidat aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Pierre Cosnard - Questions des sénateurs à Michel Cosnard (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 octobre 2015
  •  Surveillance des communications électroniques - Texte n° 6 (Texte)
• 29 septembre 2015
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Transports et mobilité durable : déplacement de Marie-Françoise PEROL-DUMONT (Vice-Présidente de la Délégation sénatoriale) à Limoges. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 septembre 2015
  •  Surveillance des communications électroniques - Texte n° 700 (Texte)
• 18 septembre 2015
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Audition du Conseil départemental du Val-de-Marne par Christian FAVIER (Vice-Président de la Délégation sénatoriale) autour du logement. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 septembre 2015
  •  Prévention des risques - Texte n° 693 (Texte)
  •  Télévision numérique terrestre - Texte de la commission n° 682 (Texte)
• 15 septembre 2015
  •  Télévision numérique terrestre - Rapport n° 681 (Rapport)
  •  Députés et Sénateurs s'accordent en CMP sur la proposition de loi relative au 2ème dividende numérique en reprenant les apports du Sénat (Communiqué de presse)
• 20 août 2015
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Déplacement de Jean-Marie BOCKEL (Président de la Délégation sénatoriale) à Bologne (Italie) (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juillet 2015
  •  Télévision numérique terrestre - Texte n° 140 (Texte)
• 22 juillet 2015
  •  Santé - Projet de loi de modernisation de notre système de santé (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 17 juillet 2015
  •  Télévision numérique terrestre - Avis n° 626 (Avis)
  •  Télévision numérique terrestre - Rapport n° 605 (Rapport)
• 15 juillet 2015
  •  Le numérique au service de la santé - Rapport n° 465 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2015
  •  Télévision numérique terrestre - Avis n° 598 (Avis)
  •  La filière semencière française : état des lieux et perspectives - Rapport n° 612 (Rapport de l'OPECST)
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Collectivités territoriales et énergies : déplacement d'Antoine LEFEVRE (Vice-Président de la Délégation sénatoriale) à Nice. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR - Rapport n° 613 (Rapport de l'OPECST)
  •  La HADOPI : totem et tabou - Rapport d'information n° 600 (Rapport d'information)
• 8 juillet 2015
  •  Télévision numérique terrestre - Texte de la commission n° 606 (Texte)
• 6 juillet 2015
  •  Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et COP 21 - Biodiversité : déplacement de Joël LABBÉ (Vice-Président de la Délégation sénatoriale) dans le Morbihan. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 juin 2015
  •  Stratégie européenne du numérique - Résolution n° 122 (Texte)
  •  Concours informaticien 2015-2016 - Le Sénat recute 2 informaticiens au profil "développeur" (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 26 juin 2015
  •  Stratégie européenne du numérique - Rapport n° 550 (Rapport)
  •  Télévision numérique terrestre - Texte n° 544 (Texte)
• 25 juin 2015
  •  OPECST : La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ? - Première table ronde : Filières - État des lieux - Perspectives (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST : La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ? - Seconde table ronde : Stratégie pour la biomasse - Stratégie de bioéconomie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST : La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ? - Conclusions (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2015
  •  Sénat.Hebdo N°176 (19/06/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  18 juin 2015 - Industrie aéronautique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 juin 2015
  •  Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes - Rapport d'information n° 472 (Rapport d'information)
• 10 juin 2015
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Jean Bizet, au nom du groupe Les Républicains (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Éric Bocquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Claude Kern (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Jean-Paul Emorine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Didier Marie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Bruno Sido (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Daniel Raoul (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
• 9 juin 2015
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - Mme Cécile CUKIERMAN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Jacques MÉZARD (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Robert NAVARRO (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Jean-Jacques HYEST (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL relatif au renseignement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Jean-Pierre SUEUR (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - Mme Esther BENBASSA (Vidéo - Débats en séance)
• 5 juin 2015
  •  Stratégie européenne du numérique - Rapport n° 487 (Rapport)
• 1er juin 2015
  •  Les médicaments biosimilaires - Rapport n° 439 (Rapport de l'OPECST)
• 20 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Membres de la société Renault (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mai 2015
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Jean-Pierre Bosino (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - Mme Catherine Procaccia (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Franck Montaugé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Serge Dassault (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Claude Raynal (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Jacques Gautier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - Mme Michelle Demessine, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Le récent rapport de l'OPECST sur la sécurité numérique des entreprises rejoint par la proposition phare du Président de la république dans un plan pour le numérique à l'école (Communiqué de presse)
  •  Entretien du réseau des lignes téléphoniques - Texte n° 429 (Texte)
• 11 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Table ronde d'économistes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Philippe BAPTISTE, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Vincent DREZET, secrétaire général de Solidaire finances publiques (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des sénateurs aux économistes (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - M. Christian ECKERT entendu par la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des sénateurs à M. Christian ECKERT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Propos liminaires de M. Christian ECKERT, Secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mai 2015
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Les questions des membres de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de Daniel STEINMETZ, secrétaire général du Syndicat des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS - CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Hervé CHRISTOFOL, secrétaire général du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP - FSU) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de MM. Patrick MONFORT et Henri-Edouard AUDIER, membres du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS - FSU) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de Christophe BONNET, secrétaire fédéral du Syndicat Général de l'Éducation Nationale (SGEN - CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Stratégie européenne du numérique - Résolution n° 423 (Texte)
  •  C.E. Crédit d'impôt recherche - Audition de M. Laurent DIEZ, secrétaire général du Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES) (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 avril 2015
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : apprendre aux jeunes l'hygiène informatique comme un réflexe (Communiqué de presse)
• 14 avril 2015
  •  Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale - Rapport n° 333 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises - Rapport n° 271 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 2015
  •  Emploi - Texte n° 90 (Texte)
• 31 mars 2015
  •  OPECST - 7e partenariat OPECST / Académie des sciences. (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 mars 2015
  •  Audition conjointe sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur - Mme Marie-Anne FERRY-FALLl, directrice générale gérante de l'ADAGP (Société des droits d'auteur dans le domaine des arts graphiques et plastiques) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur - M. Bruno BOUTLEUX, directeur général gérant de l'ADAMI (Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur - M. Hervé RONY, directeur général de la SCAM (Société civile des auteurs multimédia) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur - M. Jean-Noël TRONC, directeur général de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur - Questions des sénateurs, membres de la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 mars 2015
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. Alain Joyandet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - Mme Sylvie Robert (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. François Bonhomme (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - Mme Axelle Lemaire, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. Robert Hue (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. Patrick Abate (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - Mme Esther Benbassa (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. David Assouline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. Pierre Charon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
• 12 mars 2015
  •  Activités de l'Association interparlementaire France-Canada en 2014 - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 124 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 4 mars 2015
  •  Emploi - Texte n° 325 (Texte)
• 20 février 2015
  •  CERN : Acquisitions immobilières - Texte n° 65 (Texte)
• 13 février 2015
  •  Sénat.Hebdo N°161 (13/02/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises - Rapport n° 271 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 12 février 2015
  •  CERN : Acquisitions immobilières - Rapport n° 285 (Rapport)
• 11 février 2015
  •  Journée du numérique - Journée du numérique organisée au Sénat avec l'INRIA. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Journée du numérique - Journée du numérique organisée au Sénat avec l'INRIA (Vidéo - Evénements et colloques)
• 10 février 2015
  •  CERN : Acquisitions immobilières - Texte de la commission n° 286 (Texte)
• 5 février 2015
  •  Attribution de la bande des 700 MHz et sur l'avenir de France Télévisions - M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur l'avenir de France Télévisions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Attribution de la bande des 700 MHz et sur l'avenir de France Télévisions - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Attribution de la bande des 700 MHz et sur l'avenir de France Télévisions - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Attribution de la bande des 700 MHz et sur l'avenir de France Télévisions - M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur l'attribution de la bande des 700 MHz (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-Télévision Belge Francophone (RTBF) - Questions des sénateurs à M. Jean-Paul PHILIPPOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-Télévision Belge Francophone (RTBF) - M. Jean-Paul PHILIPPOT, administrateur général de la Radio-Télévision Belge Francophone (RTBF). (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 janvier 2015
  •  Les adjuvants vaccinaux: une question controversée - Rapport n° 266 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 267 (Rapport de l'OPECST)
• 20 janvier 2015
  •  Prévention des conflits d'intérêt en matière d'expertise sanitaire - Conflits d'intérêt et gestion des liens d'intérêt, table ronde : questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prévention des conflits d'intérêt en matière d'expertise sanitaire - Prévention des conflits d'intérêt et gestion des liens d'intérêt, table ronde, propos liminaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prévention des conflits d'intérêt en matière d'expertise sanitaire - Impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche, table ronde : questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prévention des conflits d'intérêt en matière d'expertise sanitaire - Impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche, table ronde, propos liminaires. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 janvier 2015
  •  La commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays (Communiqué de presse)
• 13 janvier 2015
  •  Finale de Tremplin Entreprises : rencontres entre les 30 startups finalistes et les investisseurs le 9 février au Sénat (Communiqué de presse)
• 4 janvier 2015
  •  Auditions sur les fréquences de la bande 700 MHz. - Audition de M. Sébastien SORIANO, et questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur les fréquences de la bande 700 MHz. - Audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)

2014

• 17 décembre 2014
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires des membres de The Shift Project (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Les questions des membres de la Commission du développement durable (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires des membres de Terra Nova (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires du représentant de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires des membres de La Fabrique écologique (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 décembre 2014
  •  Crédit d'impôt recherche - Avis n° 158 (Avis)
• 11 décembre 2014
  •  11 décembre 2014 - Lancement de la fusée Ariane 6 (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 décembre 2014
  •  Crédit d'impôt recherche - Texte n° 149 (Texte)
• 4 décembre 2014
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 novembre 2014
  •  Risques technologiques - Texte n° 128 (Texte)
  •  Budget 2015 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 112 tome V (Avis)
  •  Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014 - Rapport n° 133 (Rapport de l'OPECST)
• 22 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Recherche : recherche dans le domaine du développement durable - Avis n° 113 tome VIII (Avis)
• 20 novembre 2014
  •  Gouvernance de l'Internet - Rapport n° 102 (Rapport)
• 19 novembre 2014
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Propos liminaires de Mme Carole DELGA, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Les questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Les questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Emmanuel Macron et de Mme Carole Delga, sur la politique de leurs ministères dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Propos liminaires de M. Emmanuel MACRON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Christian Perthuis du CEC, sur les enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 - Première série de questions des membres de la commission à M. Christian de PERTHUIS (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Christian Perthuis du CEC, sur les enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 - Propos liminaires de M. Christian de PERTHUIS, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du climat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois du Sénat lance ses missions d'information pour la session 2014-2015 (Communiqué de presse)
  •  Audition de Christian Perthuis du CEC, sur les enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 - Deuxième série de questions des membres de la commission à M. Christian de PERTHUIS (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 109 tome VI (Avis)
  •  Budget 2015 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 108 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 13 novembre 2014
  •  13 novembre 2014 - Cohérence de la politique spatiale européenne (robot Philae) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  13 novembre 2014 - Recherche sur les biotechnologies (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 novembre 2014
  •  Audition de Mme Axelle Lemaire, sur l'aménagement numérique du territoire - Questions des sénateurs à Mme Axelle LEMAIRE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Axelle Lemaire, sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle LEMAIRE, secrétaire d'État chargée du numérique auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur l'aménagement numérique du territoire. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 novembre 2014
  •  Réacteur à très haut flux - Texte n° 21 (Texte)
  •  Gouvernance de l'Internet - Rapport n° 81 (Rapport)
• 6 novembre 2014
  •  Gouvernance de l'Internet - Résolution n° 27 (Texte)
• 4 novembre 2014
  •  Désignation du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2014
  •  Réacteur à très haut flux - Texte de la commission n° 72 (Texte)
  •  Réacteur à très haut flux - Rapport n° 71 (Rapport)
• 24 octobre 2014
  •  Gouvernance mondiale de l'Internet - Débat en séance publique sur les conclusions du rapport de la MCI (Vidéo - Débats en séance)
• 23 octobre 2014
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - M. Philippe Marini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - M. Olivier Cadic (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - Mme Catherine Morin-Desailly, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - M. Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la gouvernance mondiale de l'internet - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
• 22 octobre 2014
  •  Gouvernance de l'Internet - Résolution n° 44 (Texte)
• 14 octobre 2014
  •  La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique - Rapport d'information n° 634 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2014
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Introduction, par Bruno SIDO, président de l' OPECST (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Première table ronde "Le tournant énergétique allemand : objectifs, difficultés, réformes" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Questions (première table ronde) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Seconde table ronde : "- Quels enseignements pour la transition énergétique française ?" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Questions (seconde table ronde) (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 septembre 2014
  •  Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014 - Rapport d'information n° 705 (Rapport d'information)
• 16 septembre 2014
  •  Téléphonie mobile et service universel - Texte n° 800 (Texte)
• 24 juillet 2014
  •  Sur la transition énergétique allemande « Energiewende » - Rapport d'information n° 249 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2014
  •  Concours d'informaticien profil "administrateur systèmes" 2014-2015 - Concours d'informaticien 2014-2015 : 1 poste à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Concours d'informaticien profil "administrateur systèmes" 2014-2015 - Concours d'informaticien 2014-2015 réservé aux personnes reconnues handicapées : 1 poste à pourvoir (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 10 juillet 2014
  •  L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne - Rapport d'information n° 696 tome II (Rapport d'information)
  •  L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne - Rapport d'information n° 696 tome I (Rapport d'information)
• 9 juillet 2014
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Internet : le Sénat veut démocratiser sa gouvernance en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne (Communiqué de presse)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Suite de la table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Première table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 juillet 2014
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la suite de la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  03 juillet 2014 - Loi ESR et rentrée universitaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Suite sur la table ronde de la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle - Rapport d'information n° 678 (Rapport d'information)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Introduction de M. Olivier ZAJEC, directeur des opérations à CEIS (Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Première session: "L'Espace et l'Europe - Hommes, compétences, territoires". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la première session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Deuxième session: "Liberté d'accès et d'utilisation de l'espace - Des enjeux stratégiques partagés". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 2 juillet 2014
  •  CERN : Acquisitions immobilières - Texte n° 674 (Texte)
• 1er juillet 2014
  •  Ondes électromagnétiques - Texte n° 147 (Texte)
• 30 juin 2014
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Opinions de Catherine MORIN-DESAILLY et de Gaétan GORCE sur le travail accompli, et extraits de 9 mois de réunions et d'entretiens. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 juin 2014
  •  Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit - Rapport d'information n° 663 (Rapport d'information)
• 25 juin 2014
  •  Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP - Les questions de la Commission à M. Jean-Ludovic SILICANI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP - M. Jean-Ludovic SILICANI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juin 2014
  •  Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France, sur la transition énergétique - Audition de M. Henri PROGLIO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France, sur la transition énergétique - Les questions des sénateurs des deux commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juin 2014
  •  Transition énergétique - Texte n° 633 (Texte)
• 19 juin 2014
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Audition de Louis SCHWEITZER, commissaire général à l'investissement (Communiqué de presse)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Nicolas PATIN (Institut Historique allemand) : Le Parlement allemand en guerre. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Paul SMITH (Université de Nottingham) : Le Parlement britannique en guerre. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Mario di NAPOLI (Camera dei deputati, Roma) : Le Parlement italien en guerre. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Nicolas ROUSSELLIER (Sciences Po Paris) : Le Parlement face à l'exécutif. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Pierre ALLORANT (Université d'Orléans): Le sénateur Jules Jeanneney. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - Jean GARRIGUES : Georges Clemenceau, "le Tigre" au Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - Mme Fabienne BOCK (Université Paris-Est/Marne la Vallée) : L'activité du Parlement français en guerre. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Jean-Noël JEANNENEY, Professeur des Universités, ancien ministre. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le parlementarisme de guerre en France et en Europe - 1914-1918 - M. Jean GARRIGUES (Université d'Orléans), Président du Comité d'histoire parlementaire et politique (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 juin 2014
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - Conclusion par le sénateur Jean-Pierre LELEUX (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques-OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - Table ronde sur la nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - Introduction par Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - Mme Maud OLIVIER et Jean-Pierre LELEUX, rapporteurs de "Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles (...) ", pour l'Office parlementaire (OPECST). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - M. Bernard ALAUX (Cap sciences, Bordeaux). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - M. Didier MOREAU (Espace Mendès France, Poitiers) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - M. Hervé PRÉVOST (Comité pour les relations nationales et internationales des Associations de jeunesse et d'éducation populaire - CNAJEP) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - Mme Isabelle THIS SAINT-JEAN (Conseil régional d'Ile-de-France et Association des régions de France - ARF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - M. Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS (comité de pilotage des investissements d'avenir - CSTI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - M. François BOUVIER (association "Les petits débrouillards"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°137 (20/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  La nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), - M. Jean TKACZUK (commission « recherche et enseignement supérieur » du conseil régional de Midi-Pyrénées). (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 juin 2014
  •  Ondes électromagnétiques - Rapport n° 594 (Rapport)
• 11 juin 2014
  •  Ondes électromagnétiques - Texte de la commission n° 595 (Texte)
• 10 juin 2014
  •  Ondes électromagnétiques - Avis n° 592 (Avis)
• 5 juin 2014
  •  Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 juin 2014
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique - Audition sur le secteur des télécommunications, première série de questions à M. Arnaud MONTEBOURG et à Mme Axelle LEMAIRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique - Audition sur le secteur des télécommunications, deuxième série de questions à M. Arnaud MONTEBOURG et à Mme Axelle LEMAIRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réacteur à très haut flux - Texte n° 570 (Texte)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique - Audition sur le secteur des télécommunications : M. Arnaud MONTEBOURG et Mme Axelle LEMAIRE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 juin 2014
  •  Interdiction des maïs OGM - Texte n° 107 (Texte)
• 30 mai 2014
  •  Techniques biométriques - Texte n° 124 (Texte)
• 28 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
  •  Siège du Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Texte n° 118 (Texte)
  •  Galileo - Texte n° 115 (Texte)
  •  Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Texte n° 117 (Texte)
  •  Table ronde sur l'accès à la formation à l'heure du numérique : le développement des MOOCS - Table ronde : les MOOCS (Massive Open Online Courses) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'accès à la formation à l'heure du numérique : le développement des MOOCS - Les membres de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 mai 2014
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la troisième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Introduction de Jean-Pierre SUEUR, Président de la commission des lois du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Première table ronde: Les nouvelles technologies, une menace pour la vie privée ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Conclusion de Mme Axelle LEMAIRE (Secrétaire d'État chargée du numérique, auprès du ministre de l'économie). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la deuxième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Quatrième table ronde: Quelle règlementation pour les nouvelles technologies ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la quatrième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Deuxième table ronde: Les entreprises de la "Nouvelle économie", et la vie privée. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Troisième table ronde: Prévention et répression de la criminalité et des atteinte à la vie privée. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 mai 2014
  •  Formation et numérique - Documentaire introductif : les "Cours en ligne ouverts à tous" ("MOOCs") , expérimentés à l'Ecole Centrale. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mai 2014
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la quatrième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Quatrième table ronde : Les perspectives. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la troisième table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Troisième table ronde : Le droit des patients, qualité, sécurité, confidentialité (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la deuxième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Deuxième table ronde : Les retours d'expériences. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la première table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Première table ronde : La mutation industrielle. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Propos introductif de M. Bruno SIDO (Président de l'Office parlementaire) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Conclusion de Mme Catherine PROCACCIA (Rapporteure de l'Office parlementaire). (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 mai 2014
  •  Galileo - Texte de la commission n° 512 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°131 (09/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mai 2014
  •  Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Rapport n° 508 (Rapport)
  •  Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Texte de la commission n° 509 (Texte)
  •  Galileo - Rapport n° 511 (Rapport)
  •  Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? - Rapport n° 495 (Rapport de l'OPECST)
  •  Siège du Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Texte de la commission n° 510 (Texte)
• 6 mai 2014
  •  Galileo - Texte n° 499 (Texte)
  •  Siège du Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Texte n° 502 (Texte)
  •  Consortium des centres internationaux de recherche agricole - Texte n° 501 (Texte)
• 30 avril 2014
  •  Interdiction des maïs OGM - Texte de la commission n° 486 (Texte)
  •  Interdiction des maïs OGM - Rapport n° 485 (Rapport)
• 22 avril 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Murray SHANAHAN, professeur à Imperial College à Londres (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Per STROMBACK, responsable du forum Netopia (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Boris BEAUDE, géographe, chercheur au sein du laboratoire Chôros de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Epfl) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Giacomo LUCHETTA, chercheur au Centre for Europeanpolicystudies (CEPS), à Bruxelles (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Giacomo LUCHETTA, chercheur au Centre for Europeanpolicystudies (CEPS), à Bruxelles (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Peter WARREN, journaliste, co-auteur du rapport "Can wemake the digital world ethical ?" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à MM. Per STRÖMBÄCK, Murray SHANAHAN et Peter WARREN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Boris BEAUDE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 avril 2014
  •  Techniques biométriques - Rapport n° 465 (Rapport)
• 17 avril 2014
  •  Interdiction des maïs OGM - Texte n° 455 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 avril 2014
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : l'éducation au numérique - Regards croisés sur d'autres approches du numérique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : l'éducation au numérique - L'éducation au numérique et à sa sécurité dans l'enseignement supérieur et dans la vie professionnelle (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : l'éducation au numérique - L'éducation au numérique en milieu scolaire (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques (Communiqué de presse)
  •  Techniques biométriques - Texte de la commission n° 466 (Texte)
  •  La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité - Rapport d'information n° 469 (Rapport d'information)
• 15 avril 2014
  •  Vote électronique : préserver la confiance des électeurs - Rapport d'information n° 445 (Rapport d'information)
  •  Audition d'Yves Levy, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - Yves Levy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 avril 2014
  •  Infrastructures de communication - Texte n° 424 (Texte)
• 9 avril 2014
  •  Propriété intellectuelle - Texte n° 428 (Texte)
• 8 avril 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Thierry BRETON (ATOS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Thierry BRETON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Me Olivier ITEANU ("Internet Society France") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Me Olivier ITEANU (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de MM. Jacky RICHARD et Laurent CYTERMANN (Rapporteurs au Conseil d'Etat) (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er avril 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Table ronde, propos liminaire de Mme Gabrielle GAUTHEY (Alcatel-Lucent et Mouvement des entreprises de France - Medef) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Table ronde, propos liminaire de M. Loïc RIVIÈRE (Comité stratégique de la filière numérique - CSFN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Table ronde, propos liminaire de M. Éric SCHERER (France télévisions et Groupement des éditeurs de services en ligne - GESTE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Table ronde, propos liminaire de M. Giuseppe de MARTINO, (Dailymotion, et Association des services Internet communautaires - ASIC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Table ronde, propos liminaire de M. Yves LE MOUËL (Fédération française des télécoms - FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions aux intervenants à la table ronde.. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de Mme Catherine TRAUTMANN, députée européenne, ancienne ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Catherine TRAUTMANN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Jacques TOUBON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Propos liminaire de M. Jacques TOUBON, ancien ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 mars 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Philippe LEMOINE ("LaSer" et "Fondation pour l'Internet nouvelle génération") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Andrew WYCKOFF (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Me Winston MAXWELL (Cabinet Hogan Lovells). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Vanessa GOURET (conseillère chargée de la politique commerciale et des règles du commerce international) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Me Winston MAXWELL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à Mme Vanessa GOURET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Andrew WYCKOFF (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à M. Philippe LEMOINE (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 mars 2014
  •  Plateforme nationale des interceptions judiciaires - Texte n° 422 (Texte)
• 14 mars 2014
  •  Commerce électronique : tendances et opportunités - Rapport d'information n° 393 (Rapport d'information)
• 11 mars 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions à l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition du Conseil national du numérique : M. Jean-Baptiste SOUFRON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à M. Hevé COLLIGNON (A. T. Kearney) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Hervé COLLIGNON (A. T. Kearney), expert et auteur. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de l'ARCEP : MM. Jean-Ludovic SILICANI et Pierre-Jean BENGHOZI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 mars 2014
  •  Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
• 4 mars 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à Mme Nathalie CHICHE ("Pour une gouvernance ouverte et équitable.", Conseil économique, social et environnemental, 2014 ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de Mme Nathalie CHICHE ( "Pour une gouvernance ouverte et équitable.", Conseil économique, social et environnemental, 2014 ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Questions à MM. Nicolas COLIN et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de MM. Nicolas COLIN et Henri VERDIER ("L'Âge de la multitude", Armand Colin, 2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Point d'étape avec le Président et la Rapporteure (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 février 2014
  •  Twitter - Le compte Twitter du Sénat passe les 100 000 abonnés ! (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 février 2014
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Audition de M. Fadi CHEHADÉ (Internet corporation for assigned names and numbers - ICANN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'U.E dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Les questions de la Mission à M. Fadi CHEHADÉ (Internet corporation for assigned names and numbers - ICANN) sur la gouvernance mondiale de l'Internet (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 février 2014
  •  20 février 2014 - Dépenses des régions en matière de haut et de très haut débit (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 février 2014
  •  Internet, un défi politique pour l'Europe : les sénateurs français souhaitent que la France s'associe à l'initiative de Mme Merkel (Communiqué de presse)
  •  Techniques biométriques - Texte n° 361 (Texte)
  •  Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 février 2014
  •  Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du CNRS - M. Alain FUCHS, président du CNRS, désigné par le Président de la République pour être reconduit dans ses fonctions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du CNRS - Questions de Dominique GILLOT, rapporteure. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du CNRS - Questions des membres de la Commission de la culture à M. Alain FUCHS. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 février 2014
  •  OGM - Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 13 février 2014
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  OGM - Rapport n° 362 (Rapport)
  •  Questions cribles thématiques sur les Pratiques et réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 février 2014
  •  Prospective - atelier "E-COMMERCE" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OGM - Texte de la commission n° 363 (Texte)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat vote l'interdiction de mise en culture des maïs OGM (Communiqué de presse)
• 11 février 2014
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Audition de M. Viktor MAYER-SCHÖNBERGER (Oxford Internet Institute), gouvernance et régulation de l'Internet. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Audition de M. Jean-François ABRAMATIC (World Wide Web consortium - W3C- 1996 à 2001). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Questions à M. Jean-François ABRAMATIC (World Wide Web consortium - W3C). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Questions à M. Viktor MAYER-SCHÖNBERGER (Oxford Internet Institute). (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 février 2014
  •  OGM - Texte n° 331 (Texte)
• 31 janvier 2014
  •  Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif - Rapport n° 274 (Rapport de l'OPECST)
• 28 janvier 2014
  •  Ondes électromagnétiques - Texte n° 310 (Texte)
• 27 janvier 2014
  •  Rôle de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet : partagez vos expériences et vos réflexions ! (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2014
  •  Une mission sénatoriale se rend aux Antilles et en Guyane pour enquêter sur la crise de l'UAG et écouter l'ensemble des acteurs (Communiqué de presse)
  •  Brevet - Texte n° 35 (Texte)
• 23 janvier 2014
  •  23 janvier 2014 - OGM (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 janvier 2014
  •  Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
• 21 janvier 2014
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Rencontre avec le Président et la Rapporteure de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 janvier 2014
  •  Semences et obtentions végétales - Résolution n° 63 (Texte)
• 16 janvier 2014
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Olivier SCHRAMECK (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mmes Marie-Françoise MARAIS et Mireille IMBERT-QUARETTA (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Introduction de la table ronde : "La régulation dans le domaine des technologies de l'information" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'OPECST désigne les parlementaires qui siégeront au Comité d'orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l'IRSN (Communiqué de presse)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 janvier 2014
  •  Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - La MCI auditionne le philosophe et académicien Michel SERRES. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 janvier 2014
  •  Semences et obtentions végétales - Rapport n° 272 (Rapport)

2013

• 30 décembre 2013
  •  Géolocalisation - Texte n° 236 (Texte)
• 19 décembre 2013
  •  L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? - Rapport n° 253 (Rapport de l'OPECST)
• 18 décembre 2013
  •  "Quelle France dans 10 ans ?", contribution du groupe de travail - Rapport d'information n° 246 (Rapport d'information)
• 11 décembre 2013
  •  Semences et obtentions végétales - Résolution n° 218 (Texte)
  •  Le Sénat met en place une mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 161 tome VIII (Avis)
• 4 décembre 2013
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
• 29 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 160 tome V (Avis)
• 26 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 156 annexe 22 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 157 tome VI (Avis)
• 22 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 20 novembre 2013
  •  Le Sénat met en place une mission commune d'information sur "Quels nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet ?" (Communiqué de presse)
• 19 novembre 2013
  •  Brevet - Rapport n° 141 (Rapport)
• 18 novembre 2013
  •  Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets - Rapport d'information n° 143 (Rapport d'information)
  •  Brevet - Texte de la commission n° 142 (Texte)
• 14 novembre 2013
  •  14 Novembre 2013 - Politique de l'innovation (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 novembre 2013
  •  La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 31 octobre 2013
  •  Risques technologiques - Texte n° 89 (Texte)
• 24 octobre 2013
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°13, du 24 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 23 octobre 2013
  •  Brevet - Texte n° 97 (Texte)
• 18 octobre 2013
  •  Au coeur du développement: la recherche en partenariat avec les pays du Sud - Rapport d'information n° 83 (Rapport d'information)
• 15 octobre 2013
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Mme Fleur PELLERIN, Ministre déléguée (petites et moyennes entreprises, innovation, économie numérique). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 octobre 2013
  •  Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
• 2 octobre 2013
  •  Audition de M. Jean Jouzel, sur l'évolution du climat (GIEC). - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Jean Jouzel, sur l'évolution du climat (GIEC). - Audition de M. Jean JOUZEL, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC). (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er octobre 2013
  •  Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - M. Philippe MARTIN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Les questions à M. Philippe MARTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 septembre 2013
  •  Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2013
  •  L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs - Rapport d'information n° 856 (Rapport d'information)
• 13 septembre 2013
  •  Disparition du généticien Albert Jacquard (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2013
  •  La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - Rapport n° 838 (Rapport de l'OPECST)
• 31 juillet 2013
  •  Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser - Rapport n° 721 (Rapport de l'OPECST)
• 23 juillet 2013
  •  Pesticides - Texte n° 756 (Texte)
• 22 juillet 2013
  •  Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts - Rapport d'information n° 785 (Rapport d'information)
• 17 juillet 2013
  •  Enseignement supérieur et recherche - Texte n° 185 (Texte)
• 16 juillet 2013
  •  Surveillance de l'espace - Résolution n° 194 (Texte)
  •  Communications électroniques - Texte n° 685 (Texte)
• 11 juillet 2013
  •  Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Rapport n° 747 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2013
  •  Audition d'Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 » - Mme Anne LAUVERGEON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition d'Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 » - Les questions à Mme LAUVERGEON. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 juillet 2013
  •  « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 - Rapport n° 536 (Rapport de l'OPECST)
• 28 juin 2013
  •  Enseignement supérieur et recherche - Texte de la commission n° 695 (Texte)
  •  Enseignement supérieur et recherche - Rapport n° 694 (Rapport)
• 27 juin 2013
  •  Accord France-Monaco : déchets radioactifs - Texte n° 175 (Texte)
  •  Accord France Suisse - Texte n° 173 (Texte)
  •  Accord France Suisse : Recherche nucléaire - Texte n° 174 (Texte)
  •  Accord de sécurité sociale : projet ITER - Texte n° 177 (Texte)
• 25 juin 2013
  •  Enseignement supérieur et recherche - Texte n° 170 (Texte)
• 21 juin 2013
  •  Accord France Suisse : Recherche nucléaire - Texte de la commission n° 671 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°99 (21/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Accord France Suisse - Texte de la commission n° 670 (Texte)
• 20 juin 2013
  •  Accord France Suisse - Rapport n° 669 (Rapport)
• 19 juin 2013
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Seconde table ronde, " Evaluation de la politique française des médicaments génériques " : M. Sylvain PICARD (IGAS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Claude BOUGE (LEEM, "Les entreprises du médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Pascal BRIÈRE (GEMME, " Générique, même médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enseignement supérieur et recherche - Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Dominique GIORGI (CEPS, " Comité économique des produits de santé "). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS) aux intervenants de la sconde table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Première table ronde de la Mission sénatoriale d'évaluation : " Princeps ou générique : quelle équivalence ? " (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS ) aux intervenants de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2013
  •  Accord de sécurité sociale : projet ITER - Texte de la commission n° 649 (Texte)
• 17 juin 2013
  •  L'assurance qualité externe des universités - Étude de législation comparée n° 237 (Étude de législation comparée)
• 14 juin 2013
  •  Enseignement supérieur et recherche : A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche - Rapport d'information n° 655 (Rapport d'information)
  •  Enseignement supérieur et recherche - Avis n° 663 (Avis)
  •  Enseignement supérieur et recherche - Rapport n° 659 (Rapport)
• 13 juin 2013
  •  Enseignement supérieur et recherche - Texte de la commission n° 660 (Texte)
  •  Aviation civile : la France conservera-t-elle sa position dominante ? (Communiqué de presse)
• 12 juin 2013
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe - Rapport n° 658 (Rapport de l'OPECST)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
• 11 juin 2013
  •  Accord France-Monaco : déchets radioactifs - Rapport n° 650 (Rapport)
  •  Accord France-Monaco : déchets radioactifs - Texte de la commission n° 651 (Texte)
  •  Accord de sécurité sociale : projet ITER - Rapport n° 648 (Rapport)
• 10 juin 2013
  •  Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous - Rapport d'information n° 547 (Rapport d'information)
  •  Surveillance de l'espace - Résolution n° 646 (Texte)
• 30 mai 2013
  •  Brevet - Texte n° 610 (Texte)
• 29 mai 2013
  •  Enseignement supérieur et recherche - Texte n° 614 (Texte)
• 23 mai 2013
  •  23 mai 2013 - L'industrie pharmaceutique (Sanofi) (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 mai 2013
  •  Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 24 avril 2013
  •  Téléphonie mobile - M. Jean-Ludovic SILICANI (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes-ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Téléphonie mobile - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 avril 2013
  •  Accord France-Monaco : déchets radioactifs - Texte n° 507 (Texte)
  •  Accord France Suisse - Texte n° 505 (Texte)
  •  Accord de sécurité sociale : projet ITER - Texte n° 509 (Texte)
  •  Accord France Suisse : Recherche nucléaire - Texte n° 506 (Texte)
• 11 avril 2013
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 127 (Texte)
• 8 avril 2013
  •  Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche? - Rapport n° 420 (Rapport de l'OPECST)
• 4 avril 2013
  •  Le Président de la commission des finances du Sénat regrette le report de l'examen de la proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et équitable (Communiqué de presse)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 avril 2013
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Yves Rome, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Camani (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Luc Fichet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Éric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Josette Durrieu (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Hérisson, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Hervé Maurey (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
• 29 mars 2013
  •  L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big bang à l'heure du bilan. (Communiqué de presse)
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Rapport n° 451 (Rapport)
  •  Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mars 2013
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte de la commission n° 452 (Texte)
• 26 mars 2013
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Sophie Primas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Pierre Plancade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Catherine Procaccia, co-rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Bruno Sido, président et co-rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
  •  Jean-Yves Le Gall, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration du CNES - Les questions à J-Yves LE GALL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean-Yves Le Gall, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration du CNES - M. Jean-Yves LE GALL désigné pour le Centre national d'études spatiales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Étienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique spatiale européenne - Jacques Chiron (Vidéo - Débats en séance)
• 25 mars 2013
  •  L'Union européenne, colonie du monde numérique ? - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)
• 21 mars 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 mars 2013
  •  Obsolescence programmée des produits - Texte n° 429 (Texte)
• 13 mars 2013
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Les représentants de : Bouygues, Orange, SFR, Free, Numéricâble, et de la Fédération française des télécoms, auditionnés en table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 février 2013
  •  Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? - Rapport n° 409 (Rapport de l'OPECST)
  •  La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle - Rapport d'information n° 412 (Rapport d'information)
• 26 février 2013
  •  Table ronde sur l'avenir de la production d'électricité par géothermie en France. - Table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'avenir de la production d'électricité par géothermie en France. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 février 2013
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. Jean-François CERVEL (Education nationale et Recherche, IGAENR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - Mme Brigitte COUTANT ("Universcience"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - Mme Astrid BRANDT-GRAU (ministère de la culture et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. Didier MOREAU (CCSTI, centres de culture scientifique, technique et industrielle) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de André SYROTA, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - M. André SYROTA, candidat désigné (Institut national de la santé et de la recherche médicale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. Jean-Pierre LEDEY ("Planète Sciences") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. Philippe GUILLET (association AMCSTI). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. François DEROO ("Les petits débrouillards"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. Lionel LARGUE ("Alliance Sciences-société"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - M. Jean-Claude GUIRAUDON (Collectif interassociatif, CIRASTI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de André SYROTA, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur "La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, bilan et perspectives" - Questions et réponses. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2013
  •  Affronter les défis du long terme : inventer une nouvelle planification - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
• 6 février 2013
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Texte n° 86 (Texte)
  •  Centre spatial guyanais - Texte n° 84 (Texte)
  •  Laser européen - Texte n° 85 (Texte)
  •  IPGRI - Texte n° 82 (Texte)
• 5 février 2013
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 329 (Texte)
• 30 janvier 2013
  •  Centre spatial guyanais - Texte de la commission n° 309 (Texte)
  •  Laser européen - Texte de la commission n° 303 (Texte)
  •  Centre spatial guyanais - Rapport n° 308 (Rapport)
• 29 janvier 2013
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Rapport n° 306 (Rapport)
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Texte de la commission n° 307 (Texte)
  •  IPGRI - Texte de la commission n° 301 (Texte)
  •  IPGRI - Rapport n° 300 (Rapport)
  •  Fiscalité du numérique - Avis n° 298 (Avis)
  •  Fiscalité du numérique - Avis n° 299 (Avis)
• 25 janvier 2013
  •  Fiscalité du numérique - Rapport n° 287 (Rapport)
  •  Fiscalité du numérique - Avis n° 291 (Avis)
  •  Laser européen - Rapport n° 302 (Rapport)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - Culture scientifique et technique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 janvier 2013
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Bruno SIDO, Président de l' Office parlementaire (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du numérique - Texte n° 288 (Texte)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Catherine PROCACCIA, membre de l' OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 janvier 2013
  •  Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime (Communiqué de presse)
  •  L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer - Étude de législation comparée n° 230 (Étude de législation comparée)
• 9 janvier 2013
  •  Nomination de M. Pierre-Jean Benghozi à l'ARCEP (Communiqué de presse)

2012

• 19 décembre 2012
  •  Protection physique des matières nucléaires - Texte n° 56 (Texte)
  •  Accord Kazakhstan : espace extra-atmosphérique - Texte n° 59 (Texte)
• 13 décembre 2012
  •  Accord Kazakhstan : espace extra-atmosphérique - Rapport n° 219 (Rapport)
  •  Protection physique des matières nucléaires - Texte de la commission n° 218 (Texte)
• 12 décembre 2012
  •  Protection physique des matières nucléaires - Rapport n° 217 (Rapport)
  •  Accord Kazakhstan : espace extra-atmosphérique - Texte de la commission n° 220 (Texte)
• 7 décembre 2012
  •  Budget 2013 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 153 tome VIII (Avis)
  •  Bioéthique - Texte n° 42 (Texte)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Autisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 152 tome V (Avis)
  •  Budget 2013 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 148 annexe 22 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2012
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 34 (Texte)
• 23 novembre 2012
  •  Réunion des ministres européens de l'espace à Naples. (Communiqué de presse)
• 21 novembre 2012
  •  "Gaz de schiste" (Communiqué de presse)
  •  Budget 2013 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 149 tome VII (Avis)
• 19 novembre 2012
  •  Politique spatiale européenne - Catherine PROCACCIA et Bruno SIDO, rapporteurs pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 novembre 2012
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Marie-Christine BLANDIN, Présidente de la Commission de la culture (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Claude ESCLATINE ("Outre-mer 1ère" et "France Ô") (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Mathieu GALLET (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Jean VARRA et Mme Anne LEFORT (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Patrimoine audiovisuel Outre-mer, enjeux de mémoire et mémoire des enjeux», table ronde et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Comment écrire l'histoire commune avec les Outre-mer sur des archives audiovisuelles ? », table ronde, et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Le Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Serge LARCHER, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 novembre 2012
  •  Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Rapport n° 114 (Rapport de l'OPECST)
  •  Senat.Hebdo N°73 (08/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 novembre 2012
  •  Audition de Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, sur la compétitivité de l'industrie française. (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 octobre 2012
  •  25 octobre 2012 - Cyberdéfense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 octobre 2012
  •  OPECST: audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - M. André-Claude LACOSTE, Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST: audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 octobre 2012
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Avis n° 32 (Avis)
• 11 octobre 2012
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Rapport n° 24 (Rapport)
  •  Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012 - Rapport d'information n° 784 (Rapport d'information)
• 10 octobre 2012
  •  OPECST: Audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2012
  •  Exploitation minière - Texte n° 773 (Texte)
• 5 octobre 2012
  •  Bioéthique - Rapport n° 10 (Rapport)
• 3 octobre 2012
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 11 (Texte)
• 13 septembre 2012
  •  13 septembre 2012 - Accident à la centrale de Fessenheim (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 septembre 2012
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 747 (Texte)
• 13 août 2012
  •  Protection des consommateurs - Texte n° 729 (Texte)
• 10 août 2012
  •  Assistance médicalisée pour mourir - Texte n° 735 (Texte)
• 3 août 2012
  •  Un pas décisif pour la recherche et l'innovation en Europe ? (Communiqué de presse)
• 1er août 2012
  •  Droits de propriété intellectuelle - Résolution n° 136 (Texte)
• 31 juillet 2012
  •  Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ? - Rapport d'information n° 718 (Rapport d'information)
• 27 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°65 (27/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Protection physique des matières nucléaires - Texte n° 720 (Texte)
• 26 juillet 2012
  •  Accord Kazakhstan : espace extra-atmosphérique - Texte n° 713 (Texte)
• 25 juillet 2012
  •  Audition de Mme la ministre Fleur Pellerin - Deuxième série de questions à Mme PELLERIN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme la ministre Fleur Pellerin - Première série de questions à Mme PELLERIN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme la ministre Fleur Pellerin - Mme Fleur PELLERIN (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juillet 2012
  •  Fiscalité du numérique - Texte n° 682 (Texte)
• 19 juillet 2012
  •  La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale. (Communiqué de presse)
  •  Le sénateur Michel Berson propose une refonte du crédit d'impôt recherche (Communiqué de presse)
  •  Crédit d'impôt recherche : supprimer l'effet d'aubaine pour les grandes entreprises, réorienter le dispositif vers les PME - Rapport d'information n° 677 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2012
  •  La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale - Rapport d'information n° 681 (Rapport d'information)
• 17 juillet 2012
  •  Election du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2012
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Jérôme LELEU (Groupe Interaction, et « Renaissance numérique ») (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. François MOMBOISSE (Fédération du e-commerce et de la vente à distance, FEVAD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Bruno PATINO (France Télévisions et France 5) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Serge TISSERON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Marc FOGLIA (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Introduction par Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Éric BARBRY (Cabinet Alain Bensoussan) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Marc LE GLATIN (théâtre de Chelles) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Denis KAMBOUCHNER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Mme Pauline MERCURY (Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Bernard BENHAMOU (délégué aux usages de l'Internet) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Michel BOYON (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Bernard CATHELAT ("Styles de vie") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Quatrième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Conclusion par Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Thibaut KLEINER (cabinet de Mme Neelie KROES à la Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 juillet 2012
  •  Groupe d'étude Médias et nouvelles technologies - Catherine MORIN-DESAILLY présente le groupe d'étude et le programme de la journée du 12 juillet. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 5 juillet 2012
  •  A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 28 juin 2012
  •  Droits de propriété intellectuelle - Résolution n° 618 (Texte)
• 22 juin 2012
  •  Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Texte n° 606 (Texte)
• 14 juin 2012
  •  Bioéthique - Texte n° 576 (Texte)
• 6 juin 2012
  •  IPGRI - Texte n° 582 (Texte)
• 4 juin 2012
  •  Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique - Rapport d'information n° 571 (Rapport d'information)
• 24 mai 2012
  •  Prix de thèse du Sénat pour 2012 (Communiqué de presse)
• 9 mai 2012
  •  Kazakhstan - Texte n° 528 (Texte)
  •  Laser européen - Texte n° 527 (Texte)
• 3 mai 2012
  •  Protection des animaux - Texte n° 513 (Texte)
• 2 mai 2012
  •  Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012) - Rapport n° 511 (Rapport de l'OPECST)
• 13 avril 2012
  •  L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions) - Rapport n° 476 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes) - Rapport n° 378 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 2012
  •  Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011) - Rapport n° 490 (Rapport de l'OPECST)
• 20 mars 2012
  •  Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Rapport d'information n° 478 (Rapport d'information)
• 13 mars 2012
  •  L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport) - Rapport n° 476 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 7 mars 2012
  •  Mise sur le marché des produits chimiques - Texte n° 471 (Texte)
• 29 février 2012
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 29 février 2012 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Centre spatial guyanais - Texte n° 451 (Texte)
• 17 février 2012
  •  Aménagement numérique du territoire - Texte n° 73 (Texte)
• 15 février 2012
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - MM. Christian BATAILLE et Bruno SIDO, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - M. Claude BIRRAUX (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD) - Rapport n° 286 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport) - Rapport n° 378 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Rapport n° 286 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 13 février 2012
  •  Filière industrielle nucléaire française - Texte n° 67 (Texte)
• 9 février 2012
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
  •  La commission des lois se saisit des propositions de directive et de règlement européens relatives aux données personnelles, afin de s'assurer que les garanties proposées répondent suffisamment aux exigences liées à la protection de la vie privée. (Communiqué de presse)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Pierre Lellouche, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Jean-Claude Carle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Brigitte Gonthier-Maurin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Pierre Hérisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Éliane Assassi. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
• 8 février 2012
  •  Audition de M. Alexandre de Juniac, Président Directeur général d'Air France - M. Alexandre de JUNIAC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Alexandre de Juniac, Président Directeur général d'Air France - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Renouvellement à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF) - M. Alain GEST, président en exercice (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Renouvellement à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF) - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 février 2012
  •  Aménagement numérique du territoire - Rapport n° 321 (Rapport)
• 3 février 2012
  •  Derniers chiffres du commerce électronique : Le plus spectaculaire reste à venir (Communiqué de presse)
• 2 février 2012
  •  Aménagement numérique du territoire - Texte de la commission n° 322 (Texte)
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi relative à l'aménagement numérique du territoire (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2012
  •  Biologie médicale - Texte n° 309 (Texte)
• 27 janvier 2012
  •  Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2012
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - Premier débat : « L'objet de la e-fiscalité » (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier EZRATTY (consultant) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Marc TESSIER (VideoFutur Entertainment Group) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Benoît TABAKA (Conseil national du numérique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - Deuxième débat « Fournisseurs d'accès, éditeurs, annonceurs, consommateurs, quel équilibre entre les redevables ? » (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commerce électronique : l'irrésistible expansion - Rapport d'information n° 272 (Rapport d'information)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Frédéric BOKOBZA (ministère de la culture) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Jacques TOUBON (mission sur la fiscalité culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier BOMSEL (économiste) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 janvier 2012
  •  Audition de Éric Besson, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire. - Premier groupe de questions et réponse du ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Éric Besson, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire. - Deuxième groupe de questions et réponse du ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Éric Besson, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire. - Éric BESSON, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 janvier 2012
  •  Filière industrielle nucléaire française - Texte n° 202 (Texte)
  •  Désignation du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Communiqué de presse)

2011

• 6 décembre 2011
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Premier groupe de questions à M. BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - M. Bernard BIGOT, candidat désigné (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Deuxième groupe de questions à M. BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 107 annexe 21 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 111 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2011
  •  Aménagement numérique du territoire - Texte n° 118 (Texte)
  •  24 novembre 2011 - Grand Paris (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pierre MALLET (ERDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Georges KARINIOTAKIS (Centre énergétique et Procédés) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Premier débat : intégration des énergies renouvelables, réseau « Smart Grids », stockage de l'énergie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Bruno SIDO (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Bernard MAHIOU (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Jean-Pierre JOLY (INES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Daniel LINCOT (IRDEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Robert GLEITZ (Alstom Power) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - MM. Bruno SIDO et Christian BATAILLE (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pascal GARIN (ANCRE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Hervé MIGNON (RTE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - MM. Romain VERNIER (BRGM) et Guillaume DUVAL (Électricité de Strasbourg) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Gilles KOLÉDA (COE-Rexécode) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Deuxième débat : maturité technologique des énergies renouvelables. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Alain BUCAILLE (Areva) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2012 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 110 tome VI (Avis)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pierre-Franck CHEVET (Direction de l'énergie et du climat) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 novembre 2011
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. - La désindustrialisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 novembre 2011
  •  Jeux en ligne : Faut-il revoir la loi de mai 2010 ? - François TRUCY (UMP) présente ses propositions pour améliorer la loi. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 novembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°45 (04/11/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 28 octobre 2011
  •  Senat.Hebdo N°44 (28/10/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 octobre 2011
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Prof. David Cope, Directeur du POST ( Office parlementaire pour la science et la technologie ) du Parlement Britannique. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr William Nuttall, Directeur adjoint du Groupe de recherche sur la politique électrique, Université de Cambridge. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Christian Bataille, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Pierre Zaleski, Directeur du CGEMP, Université Paris Dauphine. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr Fatih Birol, Agence International de l'énergie (AIE) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Bruno Sido, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Claude Birraux, Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - le débat : Politiques de l'énergie en Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Daniel Iracane, Directeur adjoint des relations internationales (CEA) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 octobre 2011
  •  E-commerce : quels développements, quelles conséquences ? - La délégation à la prospective a lancé une mission sur le e-commerce en France. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 octobre 2011
  •  Senat.Hebdo N°42 (14/10/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 octobre 2011
  •  Débat sur la couverture numérique - Xavier Pintat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Bruno Sido (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Éric Besson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Yves Rome (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Pierre Hérisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Jean-Paul Amoudry (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Daniel Dubois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la couverture numérique - Hervé Maurey (Vidéo - Débats en séance)
• 19 septembre 2011
  •  Fracture numérique - Texte n° 789 (Texte)
• 14 septembre 2011
  •  Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011) - Rapport n° 791 (Rapport de l'OPECST)
• 9 septembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°41 (09/09/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Norme DVB-T2 : quel avenir pour la TNT ? - La sénatrice centriste Catherine Morin-Desailly revient sur l'annonce de la mise en place de la norme DVB-T2 relative à la TNT. (Vidéo - Actualités)
• 1er septembre 2011
  •  Lancement de la norme DVB-T2 : il est urgent d'attendre. (Communiqué de presse)
• 10 août 2011
  •  Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011) - Rapport n° 782 (Rapport de l'OPECST)
• 26 juillet 2011
  •  Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution - Rapport n° 765 (Rapport de l'OPECST)
• 13 juillet 2011
  •  Senat.Hebdo N°40 (13/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Les perturbateurs endocriniens, Le temps de la précaution (Communiqué de presse)
  •  Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 146 (Texte)
• 4 juillet 2011
  •  Sûreté nucléaire - Résolution n° 153 (Texte)
• 21 juin 2011
  •  Audition de Mme Valérie Pécresse sur les investissements d'avenir - Mme Valérie PÉCRESSE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Valérie Pécresse sur les investissements d'avenir - Seconde série de questions à Mme PÉCRESSE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Valérie Pécresse sur les investissements d'avenir - Première série de questions à Mme PÉCRESSE (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 juin 2011
  •  Bioéthique - Rapport n° 637 (Rapport)
• 15 juin 2011
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 638 (Texte)
• 10 juin 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 139 (Texte)
• 9 juin 2011
  •  Prix de thèse du Sénat pour 2011, Prix de thèse de la Fondation Jacques Descours Desacres (Communiqué de presse)
• 6 juin 2011
  •  Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie - Rapport d'information n° 368 (Rapport d'information)
• 3 juin 2011
  •  Bioéthique - Rapport n° 571 (Rapport)
• 1er juin 2011
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 572 (Texte)
• 31 mai 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 567 (Texte)
• 26 mai 2011
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 556 (Rapport)
• 25 mai 2011
  •  Sûreté nucléaire - Résolution n° 560 (Texte)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Brigitte Bout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Anne-Marie Payet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Patricia Schillinger (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Catherine Dumas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Alain Chatillon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la recherche en matière d'obésité - Valérie PÉCRESSE, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
• 4 mai 2011
  •  A l'unanimité, avis favorable à la nomination de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies. (Communiqué de presse)
• 2 mai 2011
  •  La commission de l'Économie du Sénat examine la candidature de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies. (Communiqué de presse)
• 21 avril 2011
  •  Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Rapport n° 453 (Rapport de l'OPECST)
• 14 avril 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 95 (Texte)
• 12 avril 2011
  •  Les problèmes énergétiques de la France - Les temps forts de la séance des questions cribles thématiques du mardi 12 avril 2011 (Vidéo - Débats en séance)
• 8 avril 2011
  •  2G, 3G, 4G : vers une couverture optimale du territoire en téléphonie mobile - Rapport d'information n° 348 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°27 (08/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 6 avril 2011
  •  Bioéthique - La discussion générale sur le projet de loi Bioéthique (Vidéo - Débats en séance)
• 1er avril 2011
  •  Bioéthique - Rapport n° 388 (Rapport)
• 31 mars 2011
  •  Hydrocarbures de schiste - Texte n° 377 (Texte)
  •  Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Communiqué de presse)
  •  Bioéthique - Avis n° 381 (Avis)
• 30 mars 2011
  •  "La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir": nomination de rapporteurs. (Communiqué de presse)
  •  Bioéthique - Projet de loi relatif à la bioéthique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 389 (Texte)
• 16 mars 2011
  •  Conséquences de la crise nucléaire - Les évènements au Japon (Vidéo - Audition de commission)
  •  Nucléaire en France - Le débat selon Jean-Paul EMORINE, et deux ministres (Vidéo - Audition de commission)
• 15 mars 2011
  •  Téléphonie mobile - État des lieux (Vidéo - Audition de commission)
• 14 mars 2011
  •  Inde - Texte n° 85 (Texte)
  •  Tremblement de terre - Colloque de l'OPECST sur les risques en France (Vidéo - Audition de commission)
• 8 mars 2011
  •  Inde - Texte de la commission n° 326 (Texte)
  •  Inde - Rapport n° 325 (Rapport)
• 2 mars 2011
  •  Communication et pluralisme au Sénat - Le Sénat et les réseaux sociaux (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque (Communiqué de presse)
• 15 février 2011
  •  Bioéthique - Texte n° 304 (Texte)
• 14 février 2011
  •  La neutralité de l'Internet - Rapport d'information n° 302 (Rapport d'information)
• 3 février 2011
  •  03 février 2011 - Conseil national du numérique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 janvier 2011
  •  Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Première série de questions (Vidéo - Audition de commission)
  •  Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Propos liminaires de M. Michel BARNIER (Vidéo - Audition de commission)
  •  Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Seconde série de questions (Vidéo - Audition de commission)
• 24 janvier 2011
  •  Technologie de l'information et de la communication et campagnes électorales - Étude de législation comparée n° 213 (Étude de législation comparée)
• 19 janvier 2011
  •  Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité - Rapport n° 248 (Rapport de l'OPECST)
• 12 janvier 2011
  •  Audition ouverte à la presse de M. François Drouin, président du conseil d'administration d'OSEO le mercredi 19 janvier au Sénat. (Communiqué de presse)

2010

• 22 décembre 2010
  •  Inde - Texte n° 197 (Texte)
  •  L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Rapport n° 158 (Rapport de l'OPECST)
• 16 décembre 2010
  •  Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ? - Rapport d'information n° 185 (Rapport d'information)
  •  Traitement des données personnelles - Texte n° 168 (Texte)
• 10 décembre 2010
  •  Télécommunications - Texte n° 27 (Texte)
• 2 décembre 2010
  •  Télécommunications - Rapport n° 139 (Rapport)
• 30 novembre 2010
  •  La commission de l'économie du Sénat pour le renforcement des droits des consommateurs de services électroniques. (Communiqué de presse)
  •  Très haut débit - Texte n° 96 (Texte)
  •  Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers - Rapport n° 140 (Rapport de l'OPECST)
• 25 novembre 2010
  •  Les Alliances thématiques de recherche : une nouvelle dynamique pour la recherche française. (Communiqué de presse)
  •  Budget 2011 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 114 tome VII (Avis)
• 24 novembre 2010
  •  Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ? - Rapport d'information n° 109 (Rapport d'information)
  •  Budget 2011 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 111 annexe 22 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 115 tome VI (Avis)
• 15 novembre 2010
  •  Le site Internet du Sénat en version mobile à partir du 15 novembre 2010. (Communiqué de presse)
• 4 novembre 2010
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Daniel Raoul, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
• 19 octobre 2010
  •  Le Sénat débat de la neutralité du Net mardi 26 octobre à 14h30 (Communiqué de presse)
• 14 octobre 2010
  •  Sénat.fr : un site au service des citoyens - Les coulisses du site du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 21 juillet 2010
  •  Télécommunications - Texte n° 676 (Texte)
• 8 juillet 2010
  •  La recherche sur les cellules souches - Rapport n° 652 (Rapport de l'OPECST)
• 30 juin 2010
  •  Les collectivités territoriales sont l'avenir de l'ingénierie publique. (Communiqué de presse)
• 29 juin 2010
  •  Les collectivités territoriales : moteurs de l'ingénierie publique - Rapport d'information n° 557 (Rapport d'information)
• 24 juin 2010
  •  Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport n° 581 (Rapport de l'OPECST)
• 12 juin 2010
  •  Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - Rapport n° 506 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juin 2010
  •  Inventions des salariés - Texte n° 524 (Texte)
• 2 juin 2010
  •  Le Président du Sénat a rencontré les participants du quatrième partenariat entre le Parlement et l'Académie des sciences. (Communiqué de presse)
• 28 mai 2010
  •  Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, un rapport coût-efficacité perfectible - Rapport d'information n° 493 (Rapport d'information)
• 27 mai 2010
  •  Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement (Communiqué de presse)
• 26 mai 2010
  •  Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, des économies possibles (Communiqué de presse)
• 11 mai 2010
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Jacques BERTHOU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - Mme Isabelle PASQUET (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Jean ARTHUIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Raymond VALL (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Claude BÉRIT-DÉBAT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Serge DASSAULT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Jean-Jacques MIRASSOU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la politique industrielle - M. Alain CHATILLON (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 mai 2010
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-Marc MONTEIL ( chargé de mission auprès du Premier Ministre). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Débats avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de Mme Ghislaine FILLIATREAU (Observatoire des sciences et techniques, OST). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-Pierre FINANCE (Université de Lorraine). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Robin VAN IJPEREN (Commission européenne). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de Mme Ghislaine FILLIATREAU (Observatoire des sciences et techniques, OST). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-François DHAINAUT (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, AERES). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Patrick HETZEL (Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Débats avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Conclusion par M. Joël BOURDIN (président de la Délégation sénatoriale à la prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Ouverture par M. Jacques LEGENDRE (président de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat), le 6 mai 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-Léonce DUPONT (rapporteur pour avis des crédits de l'enseignement supérieurs). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jamil SALMI (Banque Mondiale). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Philippe AGHION (Professeur à Harvard). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Benoît LEGAIT (Ecole des Mines de Paris). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Nunzio QUACQUARELLI (QS, Quacquarelli Symonds Ltd). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Oublier le classement de Shangaï - Intervention de Mme Sylvie CRESSON (Personnel Association). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 24 mars 2010
  •  Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques (Communiqué de presse)
• 1er mars 2010
  •  La politique du livre face au défi du numérique - Rapport d'information n° 338 (Rapport d'information)
  •  Anticiper l'expansion du livre numérique : un rapport de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
• 26 février 2010
  •  Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique - Rapport d'information n° 333 (Rapport d'information)
  •  Cordon ombilical - Texte n° 306 (Texte)
• 22 février 2010
  •  Débat public sur les problèmes éthiques et questions de société - Texte n° 289 (Texte)
• 9 février 2010
  •  M. Michel ROCARD, ambassadeur pour la protection de l'Arctique - L'OPECST auditionne M. Michel ROCARD. (Vidéo - Audition de commission)
• 3 février 2010
  •  Audition ouverte à la presse de M. Michel Rocard le 9 février 2010 au Sénat. (Communiqué de presse)
• 28 janvier 2010
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Clôture de l'atelier par M. Joël BOURDIN (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - M. Eric LESUEUR (Eco Environnement Ingénierie, VEOLIA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Dr. Philippe POULETTY (Truffle Capital) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Premier débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - M. Bernard DAVID (Commissariat à l'énergie atomique, CEA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Mme Sandrine PAILLARD (Institut national de la recherche agronomique, INRA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Second débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Présentation par M. Joël BOURDIN, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - Ouverture de l'atelier de prospective par M. Gérard LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - M. Hugues de JOUVENEL (FUTURIBLES) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Premier atelier de Prospective : Parlement et Prospective, regards croisés - M. Pierre CHAPUY (Conservatoire national des arts et métiers, CNAM) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 5 janvier 2010
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 49 (Texte)

2009

• 21 décembre 2009
  •  Fracture numérique - Texte n° 29 (Texte)
• 19 décembre 2009
  •  Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? - Rapport n° 155 (Rapport de l'OPECST)
• 17 décembre 2009
  •  17 décembre 2009 - Don du sang issu du cordon ombilical (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 décembre 2009
  •  Les sénateurs engagent un programme d'information et de dialogue sur les questions de bioéthique. (Communiqué de presse)
• 11 décembre 2009
  •  Le Sénat adopte définitivement la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique. (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2009
  •  Fracture numérique - Avis n° 145 (Avis)
• 8 décembre 2009
  •  Fracture numérique - Texte de la commission n° 138 (Texte)
  •  Fracture numérique - Rapport n° 137 (Rapport)
• 3 décembre 2009
  •  Fracture numérique - Texte n° 121 (Texte)
• 2 décembre 2009
  •  Essais nucléaires français - Rapport n° 122 (Rapport)
• 1er décembre 2009
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
• 27 novembre 2009
  •  OPECST : le nucléaire - Recherches et expertises sur les risques liés à la radioactivité (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Retraitement et approvisionnement de l'uranium (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Règles d'échange de matières radioactives au niveau international (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Questions et réponses (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Recyclage de l'uranium: le cycle du combustible (Vidéo - Actualités)
• 26 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 105 tome VII (Avis)
• 25 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 101 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2009
  •  Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) - Rapport n° 84 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) - Rapport n° 84 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 23 novembre 2009
  •  OPECST : l'Institut Pasteur - Présentation de l'institut Pasteur par Mme. Alice Dautry, Directrice. (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : l'Institut Pasteur - Visite de l'unité génétique évolutive humaine (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : l'Institut Pasteur - Visite de l'unité microorganismes et barrières de l'hôte. (Vidéo - Actualités)
• 21 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 104 tome VII (Avis)
• 18 novembre 2009
  •  Journée d'appel de préparation à la défense et défibrillateur cardiaque - Texte n° 21 (Texte)
• 16 novembre 2009
  •  Technologies de l'information et des communications - Texte n° 94 (Texte)
• 26 octobre 2009
  •  L'uranium de retraitement : défis et enjeux : L'OPECST organise des auditions ouvertes à la presse (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 5 (Texte)
• 16 octobre 2009
  •  Les outils de veille législative du Sénat se perfectionnent. (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Rapport n° 18 (Rapport)
• 8 octobre 2009
  •  La commission des affaires étrangères du Sénat approuve la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et introduit le principe de présomption de causalité au bénéfice des victimes. (Communiqué de presse)
  •  Essais nucléaires français - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 7 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Texte de la commission n° 19 (Texte)
• 2 octobre 2009
  •  Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde - Rapport n° 546 (Rapport de l'OPECST)
• 30 septembre 2009
  •  Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2009
  •  Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir. (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2009
  •  L'OPECST lance une étude sur la mutation des virus (Communiqué de presse)
• 25 septembre 2009
  •  Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire - Rapport d'information n° 630 (Rapport d'information)
• 15 septembre 2009
  •  Le principe de précaution quatre ans après sa constitutionnalisation : Audition publique ouverte à la presse organisée par l'OPECST le jeudi 1er octobre au Sénat (Communiqué de presse)
• 21 août 2009
  •  Dette du CNES à l'égard de l'Agence spatiale européenne: parution du rapport du Sénat (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2009
  •  Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? - Rapport n° 567 (Rapport de l'OPECST)
  •  La rémunération des inventeurs salariés - Étude de législation comparée n° 199 (Étude de législation comparée)
• 24 juillet 2009
  •  La dette du CNES à l'égard de l'Agence spatiale européenne : pour un atterrissage en douceur - Rapport d'information n° 226 (Rapport d'information)
• 23 juillet 2009
  •  Numérique - Texte n° 122 (Texte)
• 21 juillet 2009
  •  Le Sénat définit un cadre stratégique pour l'aménagement numérique du territoire. (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2009
  •  Numérique - Rapport n° 559 (Rapport)
  •  Numérique - Texte de la commission n° 560 (Texte)
  •  16 juillet 2009 - Situation des petites communes face à la disparition de la télévision analogique (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  16 juillet 2009 - Grenelle de la mer (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 juillet 2009
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 505 (Texte)
• 24 juin 2009
  •  L'OPECST se félicite de la mise en place d'un dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée. (Communiqué de presse)
• 17 juin 2009
  •  Bioéthique - Questions à M. Philippe BAS par MM. Nicolas ABOUT et Jean-Jacques HYEST, Mme Marie Thérèse HERMANGE, M. Alain MILON, Mmes Nicole BORVO-COHEN-SEAT, Bernadette DUPONT et Catherine TROENDLE, M. Claude JEANNEROT, Mme Isabelle DEBRE, M. Patrice GELARD, et Mme Colette GIUDICELLI. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Bioéthique - M. Philippe BAS, Président du groupe de travail du Conseil d'État sur la bioéthique. (Vidéo - Audition de commission)
• 11 juin 2009
  •  Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique le 17 juin. (Communiqué de presse)
  •  Internet - Texte n° 81 (Texte)
  •  11 juin 2009 - Les antennes-relais (Vidéo - Questions d'actualité)
• 9 juin 2009
  •  L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde" (Communiqué de presse)
• 3 juin 2009
  •  Les 15 recommandations du groupe de travail de la commission des lois pour mieux garantir le droit au respect de la vie privée à l'heure du numérique. (Communiqué de presse)
  •  La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Grenelle des ondes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mai 2009 - Emploi et télétravail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 mai 2009
  •  Numérique - Texte n° 394 (Texte)
• 14 mai 2009
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Philippe DESCOLA, Collège de France, Chaire d'anthropologie de la nature (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Michèle THERRIEN, Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Sylvie BEYRIES, Directeur de recherche au CNRS, CEPAM, Sophia Antipolis (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Bruno GOFFÉ, Directeur adjoint scientifique, Institut national des sciences de l'univers (INSU), CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Questions-Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - M. Erik ORSENNA, Membre de l'Académie française (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean MALAURIE, Ambassadeur de bonne volonté de l'UNESCO en charge des questions arctiques, Directeur du Centre d'études arctiques, EHESS, CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - S. Exc. M. Michel ROCARD, ancien Premier ministre, Ambassadeur pour les négociations sur les pôles Arctique et Antarctique (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Christian GAUDIN, Sénateur, Vice-président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Jean JOUZEL, Président du conseil d'administration de l'IPEV, Membre du GIEC (IPCC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Karl ERB, Directeur des programmes polaires de la National Science Foundation (États-Unis) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean-Yves LE DÉAUT, Député, Vice-Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Gérard JUGIE, Directeur de l'IPEV (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Questions-Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Discours de clôture, Mme Valérie PÉCRESSE, Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean-Claude ETIENNE, Sénateur, Premier Vice-président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Catherine BRÉCHIGNAC, Présidente du Conseil international pour la science (ICSU), Présidente du CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - M. Michel JARRAUD, Secrétaire général de l'Organisation météorologique mondiale (OMM/WMO) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Christian GAUDIN, Sénateur, Vice-Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean-Claude ETIENNE, Sénateur, Premier Vice-président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Claude BIRRAUX, Député, Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Colloque de clôture de la 4ème année polaire internationale organisé par l'OPECST et le Collège de France (Vidéo - Evénements et colloques)
• 12 mai 2009
  •  Internet - Rapport n° 396 (Rapport)
  •  Internet - Texte n° 395 (Texte)
  •  Internet - Texte de la commission n° 397 (Texte)
• 16 avril 2009
  •  Internet - Texte n° 75 (Texte)
• 8 avril 2009
  •  Projet de loi « Création sur Internet » : pour le Sénat, l'équilibre et le bon sens ont prévalu. (Communiqué de presse)
  •  Internet - Rapport n° 327 (Rapport)
  •  A l'unanimité, la commission des affaires économiques émet un avis favorable à la nomination de Mme Catherine Bréchignac à la présidence du Haut conseil des biotechnologies. (Communiqué de presse)
• 3 avril 2009
  •  Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 - Rapport n° 307 (Rapport de l'OPECST)
• 2 avril 2009
  •  2 avril 2009 - Problèmes dans les universités (Vidéo - Questions d'actualité)
• 18 mars 2009
  •  Brevets - Texte n° 283 (Texte)
• 10 mars 2009
  •  Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche - Rapport n° 254 (Rapport de l'OPECST)
• 25 février 2009
  •  L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie - Rapport n° 238 (Rapport de l'OPECST)
• 19 février 2009
  •  19 février 2009 - Négociations avec les enseignants-chercheurs (Vidéo - Questions d'actualité)
• 18 février 2009
  •  Groupe d'experts sur la protection des données en Europe : la commission des lois du Sénat souhaite son remplacement par une instance composée de manière équilibrée et pluraliste. (Communiqué de presse)
  •  La dette du CNES - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur la dette du Centre national d'études spatiales (CNES) à l'égard de l'Agence spatiale européenne (Vidéo - Audition de commission)
  •  La commission des finances veillera à l'extinction progressive de la dette du CNES à l'égard de l'ASE et à la préservation de l'industrie spatiale française en Europe (Communiqué de presse)
• 12 février 2009
  •  Audition pour suite à donner sur les engagements du Centre national d'études spatiales (CNES) dans les programmes de l'Agence spatiale européenne (ASE) (Communiqué de presse)
  •  L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense - Rapport d'information n° 205 (Rapport d'information)
• 11 février 2009
  •  Le Sénat débat ce matin de la quatrième licence de téléphonie mobile. (Communiqué de presse)
• 7 février 2009
  •  Protection des données - Résolution n° 203 (Texte)
• 5 février 2009
  •  5 février 2009 - Enseignement supérieur (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  5 février 2009 - Enseignement supérieur (Vidéo - Questions d'actualité)
• 6 janvier 2009
  •  Espace - Texte n° 31 (Texte)
  •  Espace - Texte n° 30 (Texte)
• 2 janvier 2009
  •  Commission nationale de l'informatique et des libertés - Texte n° 139 (Texte)

2008

• 24 décembre 2008
  •  Internet - Texte n° 4 (Texte)
• 18 décembre 2008
  •  Valorisation de la recherche en France : comment mieux faire travailler ensemble chercheurs et industriels ? (Communiqué de presse)
• 12 décembre 2008
  •  Marée amère : pour une gestion durable de la pêche - Rapport n° 132 (Rapport de l'OPECST)
• 10 décembre 2008
  •  Espace - Rapport n° 127 (Rapport)
• 5 décembre 2008
  •  Journée d'appel de préparation à la défense et défibrillateur cardiaque - Texte n° 117 (Texte)
• 27 novembre 2008
  •  L'OPECST salue les avancées de l'Europe spatiale (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2008
  •  La commission des finances plaide pour une France plus forte dans un espace européen de la recherche simplifié (Communiqué de presse)
  •  Budget 2009 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 101 tome VI (Avis)
  •  Budget 2009 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 99 annexe 22 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 100 tome VII (Avis)
• 20 novembre 2008
  •  La loi bioéthique de demain (auditions) - Rapport n° 107 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  La loi bioéthique de demain (rapport) - Rapport n° 107 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 18 novembre 2008
  •  La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés. (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2008
  •  Internet - Texte n° 10 (Texte)
  •  Internet - Texte n° 8 (Texte)
• 13 novembre 2008
  •  Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2008
  •  Espace - Texte n° 90 (Texte)
  •  Espace - Texte n° 89 (Texte)
• 6 novembre 2008
  •  Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir - Rapport d'information n° 79 (Rapport d'information)
• 3 novembre 2008
  •  Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois du Sénat porte à un an le délai de prescription des infractions de la loi sur la presse de 1881 commises sur internet. (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2008
  •  Internet - Rapport n° 60 (Rapport)
• 29 octobre 2008
  •  Internet - Avis n° 59 (Avis)
• 28 octobre 2008
  •  Création et Internet au Sénat: la commission des affaires économiques préfère une amende à la coupure Internet pour sanctionner le piratage. (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2008
  •  Internet - Rapport n° 53 (Rapport)
• 23 octobre 2008
  •  Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2008
  •  Création sur internet - Audition de Mme Christine Albanel (Vidéo - Audition de commission)
• 17 octobre 2008
  •  « Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) - Rapport n° 504 (Rapport de l'OPECST)
• 15 octobre 2008
  •  Diffamation sur Internet - Texte n° 4 (Texte)
• 13 octobre 2008
  •  Le diagnostic préimplantatoire - Étude de législation comparée n° 188 (Étude de législation comparée)
• 11 octobre 2008
  •  Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) - Rapport n° 503 (Rapport de l'OPECST)
• 24 septembre 2008
  •  Première rencontre européenne des organes parlementaires chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2008
  •  Communiqué de presse OPECST : Réunion organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Communiqué de presse)
  •  Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2008
  •  Les parlementaires de l'Union Européenne évaluent les choix scientifiques et technologiques. (Communiqué de presse)
• 30 juillet 2008
  •  Internet - Texte n° 423 (Texte)
• 21 juillet 2008
  •  Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques - Rapport n° 454 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2008
  •  Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat plaide en faveur d'un renforcement des moyens de protection face aux attaques informatiques (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2008
  •  L'OPECST approuve les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap (Communiqué de presse)
• 27 juin 2008
  •  L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive - Rapport n° 417 (Rapport de l'OPECST)
• 26 juin 2008
  •  L'OPECST accueille les représentants de l'ICANN. (Communiqué de presse)
• 25 juin 2008
  •  L'OPECST préoccupé par les menaces qui pèsent sur l'industrie de la microélectronique en Europe. (Communiqué de presse)
• 19 juin 2008
  •  Internet - Texte n° 405 (Texte)
• 18 juin 2008
  •  Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance - Rapport d'information n° 392 (Rapport d'information)
  •  Recherche et innovation en France: surmonter nos handicaps au service de la croissance (Communiqué de presse)
• 14 juin 2008
  •  Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA) - Rapport d'information n° 382 (Rapport d'information)
• 13 juin 2008
  •  La procréation médicalement assistée soulève des questions préoccupantes. (Communiqué de presse)
• 11 juin 2008
  •  OPECST: compte-rendu de la réunion du 10 juin 2008 (Communiqué de presse)
• 10 juin 2008
  •  La science au service du handicap - Rapport n° 462 (Rapport de l'OPECST)
• 27 mai 2008
  •  Marché des communications électroniques - Résolution n° 96 (Texte)
  •  Opérations spatiales - Texte n° 97 (Texte)
• 22 mai 2008
  •  Marché des communications électroniques - Rapport n° 349 (Rapport)
• 21 mai 2008
  •  Communication de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques devant l'Académie des sciences (Communiqué de presse)
• 19 mai 2008
  •  Opérations spatiales - Rapport n° 328 (Rapport)
• 16 mai 2008
  •  Rapport sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc. (Communiqué de presse)
• 15 mai 2008
  •  L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc - Rapport d'information n° 340 (Rapport d'information)
  •  Deuxième partenariat entre l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et l'académie des sciences (Communiqué de presse)
• 7 mai 2008
  •  Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique (Communiqué de presse)
• 29 avril 2008
  •  Haut débit - Texte n° 298 (Texte)
• 24 avril 2008
  •  Marché des communications électroniques - Résolution n° 295 (Texte)
• 17 avril 2008
  •  La commission des Lois du Sénat décide de créer un groupe de travail sur la vidéosurveillance (Communiqué de presse)
• 15 avril 2008
  •  Opérations spatiales - Texte n° 272 (Texte)
• 14 avril 2008
  •  Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Rapport 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire (Communiqué de presse)
• 3 avril 2008
  •  3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 2 avril 2008
  •  Renouvellement du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). (Communiqué de presse)
• 1er avril 2008
  •  Exploration du cerveau, neurosciences : avancées scientifiques, enjeux éthiques (Communiqué de presse)
• 13 février 2008
  •  Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat (Communiqué de presse)
• 12 février 2008
  •  Les sénateurs plébiscitent la dématérialisation des procédures parlementaires (Communiqué de presse)
• 7 février 2008
  •  L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST (Communiqué de presse)
• 6 février 2008
  •  Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose. (Communiqué de presse)
• 2 février 2008
  •  Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose - Rapport d'information n° 35 (Rapport d'information)
• 1er février 2008
  •  ITER - Texte n° 56 (Texte)
• 31 janvier 2008
  •  Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ? (Communiqué de presse)
  •  Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) - Rapport n° 176 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). (Communiqué de presse)
  •  Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) - Rapport n° 176 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 25 janvier 2008
  •  ITER - Rapport n° 173 (Rapport)
• 16 janvier 2008
  •  Opérations spatiales - Texte n° 50 (Texte)
• 15 janvier 2008
  •  Opérations spatiales - Rapport n° 161 (Rapport)
• 11 janvier 2008
  •  Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques » - Rapport n° 159 (Rapport de l'OPECST)
• 7 janvier 2008
  •  Etats-Unis - Texte n° 40 (Texte)
  •  ITER - Texte n° 153 (Texte)

2007

• 21 décembre 2007
  •  Personnels enseignants de médecine générale - Texte n° 30 (Texte)
• 20 décembre 2007
  •  Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France. (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2007
  •  Le numéro unique d'identification des personnes physiques - Étude de législation comparée n° 181 (Étude de législation comparée)
• 13 décembre 2007
  •  Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France - Rapport d'information n° 132 (Rapport d'information)
  •  Etats-Unis - Rapport n° 123 (Rapport)
• 12 décembre 2007
  •  Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? - Rapport n° 131 (Rapport de l'OPECST)
• 7 décembre 2007
  •  L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer - Rapport n° 117 (Rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2007
  •  Personnels enseignants de médecine générale - Rapport n° 114 (Rapport)
  •  L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami. (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2007
  •  Sciences du vivant et société : la loi bioéthique de demain (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2007
  •  Budget 2008 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 93 tome VI (Avis)
  •  Radiothérapie : pistes de réflexion et orientations de politique publique (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 91 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Audition par l'OPECST du président de l'INRIA. (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 92 tome VII (Avis)
• 15 novembre 2007
  •  Personnels enseignants de médecine générale - Texte n° 70 (Texte)
• 9 novembre 2007
  •  Etats-Unis - Texte n° 77 (Texte)
• 9 octobre 2007
  •  Quelle politique du numérique pour la France ? Question orale avec débat le jeudi 11 octobre à 9 h 30 au Sénat. (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2007
  •  Devant la commission des lois, le président de la CNIL, Alex Türk, se montre préoccupé par l'évolution des pratiques sécuritaires et technologiques. (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2007
  •  Etude de législation comparée : le vote électronique. (Communiqué de presse)
  •  Le vote électronique - Étude de législation comparée n° 176 (Étude de législation comparée)
• 21 septembre 2007
  •  Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique. (Communiqué de presse)
• 6 septembre 2007
  •  Relance au Sénat du débat sur les usages du dividende numérique. (Communiqué de presse)
• 30 juillet 2007
  •  Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité - Rapport d'information n° 402 (Rapport d'information)
• 25 juillet 2007
  •  L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques. (Communiqué de presse)
  •  L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2007
  •  Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » - Rapport d'information n° 362 (Rapport d'information sur colloque)
• 11 juillet 2007
  •  Le Sénat propose un commissariat à l'économie numérique (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2007
  •  Propositions de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif aux libertés des universités (Communiqué de presse)
• 28 juin 2007
  •  Dix ans après, la régulation à l'ère numérique - Rapport d'information n° 350 (Rapport d'information)
• 29 mai 2007
  •  Télévision mobile personnelle : un lancement à réussir. (Communiqué de presse)
• 16 mai 2007
  •  A la veille du Sommet Union européenne-Russie du 18 mai, la délégation du Sénat pour l'Union européenne fait le point sur les relations entre l'Union européenne et son plus grand voisin (Communiqué de presse)
• 15 mai 2007
  •  Les nouveaux supports d'opinion : le livre, la presse et les médias audiovisuels à l'heure des réseaux. (Communiqué de presse)
• 3 mai 2007
  •  Tremplin entreprises 2007 : 30 lauréats sélectionnés. (Communiqué de presse)
• 27 avril 2007
  •  Opérations spatiales - Texte n° 297 (Texte)
• 17 avril 2007
  •  La commission des finances plaide pour une Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR, devenue OSEO-Innovation) plus performante. (Communiqué de presse)
• 12 avril 2007
  •  L'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) : une gestion à l'envers - Rapport d'information n° 220 (Rapport d'information)
• 30 mars 2007
  •  Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire (Communiqué de presse)
• 29 mars 2007
  •  La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) - Rapport n° 285 (Rapport de l'OPECST)
• 5 mars 2007
  •  Audiovisuel et communication - Texte n° 90 (Texte)
• 22 février 2007
  •  L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France (Communiqué de presse)
• 21 février 2007
  •  Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale - Rapport n° 230 (Rapport de l'OPECST)
  •  Audiovisuel et communication - Rapport n° 227 (Rapport)
  •  L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens (Communiqué de presse)
• 20 février 2007
  •  Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) - Rapport n° 247 (Rapport de l'OPECST)
• 16 février 2007
  •  Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité - Rapport d'information n° 239 (Rapport d'information)
• 14 février 2007
  •  Essais nucléaires - Texte n° 225 (Texte)
• 12 février 2007
  •  Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007 (Communiqué de presse)
• 8 février 2007
  •  Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace - Rapport n° 223 (Rapport de l'OPECST)
• 5 février 2007
  •  Technologies de l'information et de communication - Texte n° 185 (Texte)
  •  Compte-rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques - Rapport n° 208 (Rapport de l'OPECST)
• 26 janvier 2007
  •  "Informatique : servitude ou libertés ?" - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 17 janvier 2007
  •  La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition (Communiqué de presse)

2006

• 30 novembre 2006
  •  Audiovisuel et communication - Texte n° 24 (Texte)
• 27 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 80 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 78 annexe 21 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 79 tome VII (Avis)
• 17 novembre 2006
  •  Audiovisuel et communication - Avis n° 70 (Avis)
• 15 novembre 2006
  •  Audiovisuel et communication - Rapport n° 69 (Rapport)
• 9 novembre 2006
  •  Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux - Rapport n° 65 (Rapport de l'OPECST)
• 27 juillet 2006
  •  Audiovisuel et communication - Texte n° 467 (Texte)
• 29 juin 2006
  •  Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers - Rapport n° 421 (Rapport de l'OPEPS)
  •  L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises (Communiqué de presse)
• 28 juin 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise (Communiqué de presse)
  •  Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Rapport n° 426 (Rapport de l'OPECST)
• 27 juin 2006
  •  Services à accès conditionnel - Texte n° 119 (Texte)
• 26 juin 2006
  •  La commission des finances se félicite des suites données aux propositions de M. Adnot sur la valorisation de la recherche dans les universités et de M. Blin sur l'organisation du CNRS. (Communiqué de presse)
• 22 juin 2006
  •  Le bon usage des médicaments psychotropes - Rapport n° 422 (Rapport de l'OPEPS)
• 15 juin 2006
  •  Services à accès conditionnel - Rapport n° 368 (Rapport)
• 14 juin 2006
  •  Création du Centre d'analyse stratégique: assurer une croissance harmonieuse au dernier né des organismes prospectifs français (Communiqué de presse)
• 3 juin 2006
  •  Deuxième édition de "Tremplin recherche" - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 24 mai 2006
  •  La valorisation de la recherche dans les universités : une ambition nécessaire - Rapport d'information n° 341 (Rapport d'information)
• 17 mai 2006
  •  Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat (Communiqué de presse)
• 16 mai 2006
  •  Agence spatiale européenne - Texte n° 92 (Texte)
  •  Agence spatiale européenne - Texte n° 93 (Texte)
• 12 mai 2006
  •  La commission des finances du Sénat souligne l'urgence et la nécessité de professionnaliser la valorisation de la recherche dans les universités. (Communiqué de presse)
• 5 mai 2006
  •  Débat en séance publique au Sénat sur l'archéologie préventive le jeudi 11 mai 2006. (Communiqué de presse)
• 3 mai 2006
  •  "Droit d'auteur et droits voisins": les propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat (Communiqué de presse)
• 14 avril 2006
  •  Les subventions d'équipement à la recherche universitaire - Rapport d'information n° 36 (Rapport d'information)
• 13 avril 2006
  •  Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
• 4 avril 2006
  •  Agence spatiale européenne - Rapport n° 255 (Rapport)
• 22 mars 2006
  •  Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Rapport d'information n° 267 (Rapport d'information)
• 16 mars 2006
  •  Recherche - Texte n° 75 (Texte)
• 15 mars 2006
  •  Recherche - Rapport n° 251 (Rapport)
  •  Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - Rapport n° 254 (Rapport de l'OPECST)
• 8 mars 2006
  •  Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique - Rapport n° 220 (Rapport de l'OPECST)
• 22 février 2006
  •  Administration et internet - Texte n° 218 (Texte)
• 6 février 2006
  •  Etude de législation comparée : l'utilisation des empreintes génétiques dans la procédure pénale (Communiqué de presse)
• 3 février 2006
  •  L'utilisation des empreintes génétiques dans la procédure pénale - Étude de législation comparée n° 157 (Étude de législation comparée)
• 25 janvier 2006
  •  La voiture du futur : moins polluante et plus économe - Rapport n° 125 (Rapport de l'OPECST)

2005

• 21 décembre 2005
  •  Recherche - Texte n° 41 (Texte)
• 11 décembre 2005
  •  Recherche - Rapport n° 121 (Rapport)
• 9 décembre 2005
  •  Projet de loi de programme pour la recherche : la commission spéciale du Sénat propose d'enrichir le texte. (Communiqué de presse)
• 7 décembre 2005
  •  Le sénateur Christian GAUDIN en mission dans l'Antarctique (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2005
  •  Expertise publique - Texte n° 106 (Texte)
• 25 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 100 tome VII (Avis)
• 24 novembre 2005
  •  Recherche - Texte n° 91 (Texte)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 101 tome VI (Avis)
  •  Budget 2006 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 99 annexe 21 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2005
  •  L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre enfin la mesure des enjeux - Rapport d'information n° 62 (Rapport d'information)
• 4 novembre 2005
  •  Centrifugation - Rapport n° 52 (Rapport)
• 31 octobre 2005
  •  Colloque au Sénat sur la politique spatiale européenne. (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2005
  •  Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies - Texte n° 54 (Texte)
• 22 octobre 2005
  •  Agence spatiale européenne - Texte n° 41 (Texte)
  •  Centrifugation - Texte n° 40 (Texte)
  •  Agence spatiale européenne - Texte n° 42 (Texte)
• 8 octobre 2005
  •  Centrifugation - Texte n° 27 (Texte)
• 11 septembre 2005
  •  Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie - Rapport n° 480 (Rapport de l'OPECST)
• 20 juillet 2005
  •  Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive - Rapport d'information n° 440 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2005
  •  Recherche embryonnaire - Texte n° 471 (Texte)
• 6 juillet 2005
  •  Usurpation d'identité numérique - Texte n° 452 (Texte)
• 5 juillet 2005
  •  Services à accès conditionnel - Texte n° 448 (Texte)
  •  Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)
• 20 juin 2005
  •  Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 - Rapport n° 408 (Rapport de l'OPECST)
• 15 juin 2005
  •  Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions - Rapport n° 405 (Rapport de l'OPECST)
• 30 mai 2005
  •  Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes) - Rapport n° 332 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le risque épidémique (tome 1, rapport) - Rapport n° 332 (Rapport de l'OPECST)
• 28 avril 2005
  •  Premier vol de l'A 380 : un grand succès scientifique et technologique. (Communiqué de presse)
• 20 avril 2005
  •  La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission effectuée du 12 au 19 septembre 2004) - Rapport d'information n° 274 (Rapport d'information)
• 2 avril 2005
  •  "Tremplin Recherche" - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 25 mars 2005
  •  Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 - Rapport n° 185 (Rapport de l'OPECST)
• 22 mars 2005
  •  Soyouz à Kourou : « Un nouvel atout pour l'Europe de l'Espace » selon le Sénateur REVOL (Communiqué de presse)
• 7 mars 2005
  •  Recherche - Texte n° 241 (Texte)
• 1er mars 2005
  •  Trafic téléphoniques ou électroniques - Résolution n° 72 (Texte)
• 23 février 2005
  •  Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet - Rapport n° 219 (Rapport de l'OPECST)
• 16 février 2005
  •  Trafic téléphoniques ou électroniques - Rapport n° 201 (Rapport)
• 29 janvier 2005
  •  L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - Rapport n° 250 (Rapport de l'OPECST)
• 11 janvier 2005
  •  La place des biotechnologies en France et en Europe - Rapport n° 158 (Rapport de l'OPECST)

2004

• 16 décembre 2004
  •  Trafic téléphoniques ou électroniques - Résolution n° 128 (Texte)
• 15 décembre 2004
  •  Éthers de glycol : l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques saisi d'une demande d'étude. (Communiqué de presse)
  •  Vote électronique à distance au cas de référendum - Texte n° 109 (Texte)
• 1er décembre 2004
  •  Budget 2005 : Technologies de l'information et Poste - Avis n° 76 tome XXI (Avis)
• 25 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Recherche - Avis n° 76 tome VII (Avis)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Recherche - Rapport spécial n° 74 annexe 26 tome III (Rapport général)
• 2 novembre 2004
  •  Création d'un groupe de travail sur les enjeux des nouvelles technologies dans le secteur des medias. (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2004
  •  Propriété intellectuelle et OGM : le Sénat sauve la filière semencière (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2004
  •  Inventions biotechnologiques - Rapport n° 30 (Rapport)
• 15 octobre 2004
  •  Inventions biotechnologiques - Texte n° 19 (Texte)
• 12 octobre 2004
  •  Bureau européen des radiocommunications - Texte n° 14 (Texte)
  •  Station spatiale internationale civile - Texte n° 16 (Texte)
• 30 septembre 2004
  •  Pour un État en ligne avec tous les citoyens - Rapport d'information n° 422 (Rapport d'information)
  •  Pour un Etat en ligne avec tous les citoyens (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2004
  •  Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
• 26 août 2004
  •  Recherche - Texte n° 442 (Texte)
• 18 août 2004
  •  Protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données - Texte n° 108 (Texte)
• 8 août 2004
  •  Bioéthique - Texte n° 106 (Texte)
• 8 juillet 2004
  •  La prévention des handicaps de l'enfant - Rapport n° 363 (Rapport de l'OPEPS)
  •  Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport) - Rapport n° 370 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
  •  Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1) - Rapport n° 370 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 7 juillet 2004
  •  Bioéthique - Rapport n° 344 (Rapport)
• 2 juillet 2004
  •  Objectif 3% de R&D : plus de recherche pour plus de croissance (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2004
  •  Objectif 3 % de recherche et développement : plus de recherche pour plus de croissance. - Rapport d'information n° 391 (Rapport d'information)
• 23 juin 2004
  •  Bioéthique - Texte n° 92 (Texte)
  •  Protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données - Rapport n° 367 (Rapport)
• 17 juin 2004
  •  Les nouveaux apports de la science à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport) - Rapport n° 267 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 4 juin 2004
  •  Bioéthique - Rapport n° 333 (Rapport)
• 3 juin 2004
  •  Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Texte n° 90 (Texte)
• 2 juin 2004
  •  Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Rapport n° 327 (Rapport)
• 27 mai 2004
  •  Economie numérique - Texte n° 75 (Texte)
• 17 mai 2004
  •  Nanosciences et progrès médical - Rapport n° 293 (Rapport de l'OPECST)
• 14 mai 2004
  •  Protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données - Texte n° 285 (Texte)
• 7 mai 2004
  •  Station spatiale internationale civile - Rapport n° 405 (Rapport)
• 30 avril 2004
  •  Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Texte n° 72 (Texte)
• 29 avril 2004
  •  La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État (Communiqué de presse)
• 28 avril 2004
  •  Economie numérique - Rapport n° 274 (Rapport)
• 26 avril 2004
  •  Economie numérique - Texte n° 71 (Texte)
• 15 avril 2004
  •  Apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique) - Rapport n° 267 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 12 avril 2004
  •  Station spatiale internationale civile - Texte n° 306 (Texte)
• 8 avril 2004
  •  Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Avis n° 249 (Avis)
• 7 avril 2004
  •  Les chercheurs au Sénat (Communiqué de presse)
• 6 avril 2004
  •  Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Rapport n° 244 (Rapport)
• 25 mars 2004
  •  Bureau européen des radiocommunications - Rapport n° 321 (Rapport)
• 22 mars 2004
  •  Conséquences des modes d'appropriation du vivant - Rapport n° 235 (Rapport de l'OPECST)
• 18 mars 2004
  •  Le Sénat au contact des chercheurs sur internet (Communiqué de presse)
• 8 mars 2004
  •  L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise - Rapport n° 243 (Rapport de l'OPECST)
• 4 mars 2004
  •  Economie numérique - Rapport n° 232 (Rapport)
• 26 février 2004
  •  Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue. (Communiqué de presse)
• 13 février 2004
  •  Communications électroniques et services de communication audiovisuelle - Texte n° 215 (Texte)
• 4 février 2004
  •  La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France. (Communiqué de presse)
• 3 février 2004
  •  Cybercriminalité - Texte n° 182 (Texte)
• 13 janvier 2004
  •  Bioéthique - Texte n° 116 (Texte)
• 8 janvier 2004
  •  Economie numérique - Texte n° 144 (Texte)

2003

• 2 décembre 2003
  •  Budget 2004 : Recherche - Avis n° 75 tome VII (Avis)
• 1er décembre 2003
  •  Budget 2004 : Technologies de l'information et Poste - Avis n° 75 tome XXI (Avis)
• 28 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Recherche et nouvelles technologies - Rapport spécial n° 73 annexe 26 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Recherche et nouvelles technologies - Avis n° 74 tome IX (Avis)
• 10 novembre 2003
  •  Bureau européen des radiocommunications - Texte n° 56 (Texte)
• 22 octobre 2003
  •  La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale. (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2003
  •  La sécurité des transactions réalisées par carte bancaire - Étude de législation comparée n° 125 (Étude de législation comparée)
• 11 juillet 2003
  •  Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre - Rapport n° 355 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2003
  •  Recherche - Texte n° 390 (Texte)
• 25 juin 2003
  •  Economie numérique - Texte n° 140 (Texte)
• 18 juin 2003
  •  Economie numérique - Rapport n° 345 (Rapport)
• 17 juin 2003
  •  Economie numérique - Avis n° 342 (Avis)
• 12 juin 2003
  •  Economie numérique - Avis n° 351 (Avis)
• 9 juin 2003
  •  Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
• 16 mai 2003
  •  Quelle politique des biotechnologies pour la France ? - Rapport d'information n° 301 (Rapport d'information)
• 14 mai 2003
  •  Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs - Rapport n° 290 (Rapport de l'OPECST)
• 16 avril 2003
  •  Gemplus - Texte n° 261 (Texte)
• 8 avril 2003
  •  Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). - Rapport d'information n° 244 (Rapport d'information sur colloque)
• 1er avril 2003
  •  Protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données - Texte n° 96 (Texte)
• 25 mars 2003
  •  Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) - Rapport n° 215 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) - Rapport n° 215 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 20 mars 2003
  •  Protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données - Rapport n° 218 (Rapport)
• 4 mars 2003
  •  Monaco - Texte n° 80 (Texte)
  •  Risques biotechnologiques - Texte n° 79 (Texte)
• 3 mars 2003
  •  Economie numérique - Texte n° 195 (Texte)
• 28 février 2003
  •  Monaco - Rapport n° 174 (Rapport)
  •  Risques biotechnologiques - Rapport n° 149 (Rapport)
• 30 janvier 2003
  •  Bioéthique - Texte n° 63 (Texte)
• 27 janvier 2003
  •  L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Rapport n° 138 (Rapport de l'OPECST)
• 21 janvier 2003
  •  Risques biotechnologiques - Texte n° 137 (Texte)
  •  Bioéthique : Bioéthique. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la bioéthique - Rapport d'information n° 125 (Rapport d'information)
  •  Bioéthique - Rapport n° 128 (Rapport)

2002

• 19 décembre 2002
  •  Monaco - Texte n° 113 (Texte)
• 27 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Recherche et nouvelles technologies - Rapport spécial n° 68 annexe 26 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Technologies de l'information et Poste - Avis n° 70 tome XXI (Avis)
  •  Budget 2003 : Recherche - Avis n° 70 tome VII (Avis)
  •  Budget 2003 : Recherche et nouvelles technologies - Avis n° 69 tome IX (Avis)
• 13 novembre 2002
  •  Téléphonie mobile et santé - Rapport n° 52 (Rapport de l'OPECST)
• 25 octobre 2002
  •  Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies - Rapport d'information n° 29 (Rapport d'information)
• 24 octobre 2002
  •  Téléphone mobile - Texte n° 24 (Texte)
  •  Internet et logiciels libres - Texte n° 32 (Texte)
• 18 octobre 2002
  •  Téléphone mobile - Rapport n° 23 (Rapport)
• 26 septembre 2002
  •  Téléphone mobile - Texte n° 409 (Texte)
• 10 juillet 2002
  •  Eutelsat - Texte n° 94 (Texte)
• 20 juin 2002
  •  Eutelsat - Rapport n° 329 (Rapport)
• 28 mars 2002
  •  Les nouvelles télévisions - Rapport d'information n° 275 (Rapport d'information)
• 6 mars 2002
  •  Eutelsat - Texte n° 265 (Texte)
• 31 janvier 2002
  •  Protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données - Texte n° 203 (Texte)
• 29 janvier 2002
  •  Bioéthique - Texte n° 189 (Texte)
• 12 janvier 2002
  •  La brevetabilité du vivant - Rapport n° 160 (Rapport de l'OPECST)

2001

• 21 décembre 2001
  •  Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications - Rapport n° 159 (Rapport de l'OPECST)
• 27 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Recherche - Rapport spécial n° 87 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 6 novembre 2001
  •  Inventions biotechnologiques - Texte n° 55 (Texte)
• 31 octobre 2001
  •  Brevet communautaire - Résolution n° 14 (Texte)
• 19 octobre 2001
  •  Brevet communautaire - Rapport n° 30 (Rapport)
• 15 juin 2001
  •  Stratégie du brevet d'invention - Rapport d'information n° 377 (Rapport d'information)
• 30 mai 2001
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. - Rapport n° 347 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions - Rapport n° 347 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 11 mai 2001
  •  L'espace : une ambition politique et stratégique pour l'Europe - Rapport n° 293 (Rapport de l'OPECST)
• 5 avril 2001
  •  La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants - Rapport n° 264 (Rapport de l'OPECST)
• 1er avril 2001
  •  Les instances nationales de bioéthique - Étude de législation comparée n° 89 (Étude de législation comparée)

2000

• 19 décembre 2000
  •  Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. - Rapport n° 154 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2000
  •  Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines - Rapport n° 101 (Rapport de l'OPECST)
• 2 décembre 2000
  •  Brevet communautaire - Résolution n° 118 (Texte)
• 24 juillet 2000
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Rapport n° 409 (Rapport)
• 10 juillet 2000
  •  Signature électronique - Rapport n° 203 (Rapport)
• 9 juin 2000
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Rapport n° 198 (Rapport)
• 1er juin 2000
  •  L'assistance médicale à la procréation et la recherche sur l'embryon - Étude de législation comparée n° 75 (Étude de législation comparée)
• 7 avril 2000
  •  Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome I : Conclusions du rapporteur - Rapport d'information n° 311 tome I (Rapport d'information sur colloque)
  •  Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. (Tome II : actes du colloque du 27 janvier 2000) - Rapport n° 311 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 21 mars 2000
  •  Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. - Rapport n° 273 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 8 mars 2000
  •  Signature électronique - Texte n° 70 (Texte)
• 8 février 2000
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Texte n° 69 (Texte)
• 5 février 2000
  •  Commerce électronique - Résolution n° 68 (Texte)
• 5 janvier 2000
  •  Commerce électronique - Rapport n° 178 (Rapport)

1999

• 18 décembre 1999
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Texte n° 141 (Texte)
• 7 décembre 1999
  •  Logiciels libres - Texte n° 117 (Texte)
• 1er décembre 1999
  •  La signature électronique - Étude de législation comparée n° 67 (Étude de législation comparée)
• 18 novembre 1999
  •  Les Parlements dans la société de l'information - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 20 octobre 1999
  •  Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France - Rapport n° 312 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals - Rapport n° 415 (Rapport de l'OPECST)
  •  Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal - Rapport n° 232 (Rapport de l'OPECST)
• 14 octobre 1999
  •  Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique - Rapport n° 20 (Rapport de l'OPECST)
• 1er octobre 1999
  •  Signature électronique - Texte n° 488 (Texte)
  •  La protection des données personnelles - Étude de législation comparée n° 62 (Étude de législation comparée)
• 20 septembre 1999
  •  Internet - Texte n° 495 (Texte)
• 30 juillet 1999
  •  Commerce électronique - Résolution n° 475 (Texte)
• 9 juillet 1999
  •  Innovation et recherche - Rapport n° 452 (Rapport)
  •  Innovation et recherche - Avis n° 453 (Avis)
• 30 juin 1999
  •  Innovation et recherche - Texte n° 167 (Texte)
• 15 juin 1999
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Texte n° 154 (Texte)
• 8 juin 1999
  •  Innovation et recherche - Texte n° 404 (Texte)
• 1er juin 1999
  •  L'interconnexion des fichiers administratifs - Étude de législation comparée n° 59 (Étude de législation comparée)
  •  Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites - Texte n° 140 (Texte)
• 28 avril 1999
  •  Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites - Rapport n° 323 (Rapport)
• 3 avril 1999
  •  Signature électronique - Texte n° 244 (Texte)
  •  Signature électronique - Texte n° 246 (Texte)
• 9 mars 1999
  •  Innovation et recherche - Avis n° 210 (Avis)
  •  Innovation et recherche - Rapport n° 217 (Rapport)
• 3 mars 1999
  •  Intenet - Texte n° 246 (Texte)
• 24 février 1999
  •  Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites - Texte n° 239 (Texte)
• 19 février 1999
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Texte n° 235 (Texte)
• 18 février 1999
  •  Innovation et recherche - Texte n° 74 (Texte)
• 14 janvier 1999
  •  Innovation et recherche - Texte n° 152 (Texte)

1998

• 23 décembre 1998
  •  Institut Max von Laue-Paul Langevin - Texte n° 45 (Texte)
• 1er décembre 1998
  •  Budget : Recherche - Avis n° 68 tome VII (Avis)
  •  Budget : Technologies de l'information et Poste - Avis n° 68 tome XXI (Avis)
  •  Budget : Recherche scientifique et technique - Avis n° 67 tome VIII (Avis)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Recherche et technologie - Rapport spécial n° 66 annexe 17 tome III (Rapport général)
• 14 novembre 1998
  •  Institut Max von Laue-Paul Langevin - Rapport n° 16 (Rapport)
• 16 octobre 1998
  •  De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 1/2) - Rapport n° 545 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 21 septembre 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 484 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2) - Rapport n° 545 tome III (Rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 1998
  •  De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 545 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 29 juin 1998
  •  Bases de données - Texte n° 122 (Texte)
• 26 juin 1998
  •  Institut Max von Laue-Paul Langevin - Texte n° 446 (Texte)
  •  Bases de données - Rapport n° 395 (Rapport)
• 9 juin 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 484 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 27 mai 1998
  •  L'audiovisuel à l'ère du numérique - Rapport d'information n° 456 (Rapport d'information)
• 19 mai 1998
  •  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - Texte n° 436 (Texte)
• 5 mai 1998
  •  Bases de données - Texte n° 344 (Texte)
• 25 mars 1998
  •  Namibie - Texte n° 98 (Texte)
• 11 mars 1998
  •  Surveillance électronique - Texte n° 50 (Texte)
• 4 mars 1998
  •  Conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIème siècle - Rapport d'information n° 331 tome I (Rapport d'information)
  •  Sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIème siècle - Rapport d'information n° 331 tome II (Rapport d'information)
• 4 février 1998
  •  Namibie - Rapport n° 266 (Rapport)
• 2 janvier 1998
  •  Namibie - Texte n° 203 (Texte)

1997

• 17 décembre 1997
  •  L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires - Rapport n° 179 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 20 novembre 1997
  •  Budget 1998 : Recherche scientifique et technique - Avis n° 86 tome VIII (Avis)
  •  Budget 1998 : Technologies de l'information et Poste - Avis n° 87 tome XXI (Avis)
  •  Budget 1998 : Recherche - Avis n° 87 tome VII (Avis)
  •  Budget 1998 : Recherche et technologie - Rapport spécial n° 85 annexe 16 tome III (Rapport général)
• 29 octobre 1997
  •  La politique communautaire de la recherche : un tournant nécessaire - Rapport d'information n° 57 (Rapport d'information)
• 25 septembre 1997
  •  Maîtriser la société de l'information : quelle stratégie pour la France ? - Rapport d'information n° 436 (Rapport d'information)
• 11 septembre 1997
  •  Les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information - Rapport n° 383 (Rapport de l'OPECST)
• 24 août 1997
  •  Paraguay - Texte n° 104 (Texte)
• 10 juillet 1997
  •  Paraguay - Rapport n° 356 (Rapport)
• 23 juin 1997
  •  Paraguay - Texte n° 328 (Texte)
• 17 juin 1997
  •  Surveillance électronique - Rapport n° 323 (Rapport)
• 7 mai 1997
  •  Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques - Rapport n° 213 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 6 mai 1997
  •  Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions - Rapport n° 213 tome III (Rapport de l'OPECST)
• 26 avril 1997
  •  Surveillance électronique - Texte n° 285 (Texte)
• 7 février 1997
  •  Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur - Rapport n° 213 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 6 février 1997
  •  Saisir les opportunités du numérique en Asie - Rapport d'information n° 214 (Rapport d'information)

1996

• 22 décembre 1996
  •  Surveillance électronique - Texte n° 8 (Texte)
• 17 novembre 1996
  •  Surveillance électronique - Rapport n° 3 (Rapport)
• 4 août 1996
  •  Surveillance électronique - Texte n° 400 (Texte)
• 20 février 1996
  •  Technologies et services de l'information - Texte n° 81 (Texte)
• 15 février 1996
  •  Technologies et services de l'information - Avis n° 226 (Avis)
• 14 février 1996
  •  Technologies et services de l'information - Rapport n° 212 (Rapport)
• 31 janvier 1996
  •  Technologies et services de l'information - Texte n° 193 (Texte)

1995

• 23 novembre 1995
  •  L'avenir des télécommunications en Europe (propositions d'actes communautaires E-467, E-508 et E-509) - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
• 26 octobre 1995
  •  Fait à la suite d'une mission concernant les conditions de développement des thérapies génique et cellulaire - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
• 21 avril 1995
  •  Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 261 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 261 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 5 avril 1995
  •  Suite d'une mission chargée d'étudier le développement aux Etats-unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia" - Rapport d'information n° 245 (Rapport d'information)
• 9 mars 1995
  •  Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Rapport) - Rapport n° 232 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Annexes) - Rapport n° 232 tome II (Rapport de l'OPECST)

1994

• 23 octobre 1994
  •  L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique - Rapport n° 130 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale - Rapport n° 155 (Rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
  •  Les orientations de la politique de recherche - Rapport n° 506 (Rapport de l'OPECST)
  •  La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes - Rapport n° 583 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud - Rapport n° 332 (Rapport de l'OPECST)
• 16 mai 1994
  •  Données à caractère personnel - Rapport n° 445 (Rapport)
  •  Données à caractère personnel - Résolution n° 461 (Texte)
  •  Données à caractère personnel - Résolution n° 147 (Texte)

1993

• 10 décembre 1993
  •  Budget 1994 : Recherche - Rapport spécial n° 101 annexe 16 tome III (Rapport général)
• 8 décembre 1993
  •  Budget 1994 : Recherche scientifique et technique - Avis n° 102 tome VIII (Avis)
• 7 décembre 1993
  •  Budget 1994 : Postes et télécommunications - Avis n° 103 tome XXI (Avis)
• 2 décembre 1993
  •  Budget 1994 : Recherche - Avis n° 103 tome VI (Avis)
• 30 novembre 1993
  •  Sur l'avenir du secteur des télécommunications en Europe - Rapport d'information n° 129 (Rapport d'information)
• 27 novembre 1993
  •  Budget 1994 : Transport aérien/météorologie - Rapport spécial n° 101 annexe 21 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 1993
  •  Le projet de IVème programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (1994-1998) - Rapport d'information n° 96 (Rapport d'information)
• 22 octobre 1993
  •  La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur - Rapport n° 583 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 8 juin 1993
  •  L'évolution du secteur des télécommunications en Europe - Rapport d'information n° 343 (Rapport d'information)
• 16 mai 1993
  •  Données à caractère personnel - Résolution n° 289 (Texte)

1992

• 4 décembre 1992
  •  Budget 1993 : Recherche et espace - Rapport spécial n° 56 annexe 27 tome III (Rapport général)
• 2 décembre 1992
  •  Budget 1993 : Enseignement technique - Avis n° 57 tome VII (Avis)
• 1er décembre 1992
  •  Budget 1993 : Relations culturelles, scientifiques et techniques - Avis n° 57 tome XI (Avis)
• 27 novembre 1992
  •  Budget 1993 : Recherche scientifique et technique - Avis n° 57 tome VIII (Avis)
• 17 octobre 1992
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) - Rapport n° 155 tome II (Rapport de l'OPECST)

1991

• 5 décembre 1991
  •  Budget 1992 : Météorologie - Rapport spécial n° 92 annexe 27 tome III (Rapport général)
• 2 décembre 1991
  •  Budget 1992 : Enseignement supérieur - Rapport spécial n° 92 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 1991
  •  Budget 1992 : Recherche et technologie - Rapport spécial n° 92 annexe 35 tome III (Rapport général)
• 17 octobre 1991
  •  Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires - Rapport n° 262 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents - Rapport n° 262 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) - Rapport n° 155 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 16 octobre 1991
  •  Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers - Rapport n° 415 tome I (Rapport de l'OPECST)

1990

• 16 octobre 1990
  •  L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs - Rapport n° 180 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) - Rapport n° 183 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  La gestion des déchets nucléaires à haute activité - Rapport n° 184 (Rapport de l'OPECST)
  •  Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 148 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) - Rapport n° 183 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) - Rapport n° 148 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 4 avril 1990
  •  Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique - Rapport n° 212 (Rapport de l'OPECST)

1989

• 16 octobre 1989
  •  La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision) - Rapport n° 378 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 13 juin 1989
  •  La télévision à haute définition (conclusions des rapporteurs) - Rapport n° 378 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 26 avril 1989
  •  Les diverses conséquences des nouvelles technologies dans le domaine des armements conventionnels - Rapport d'information n° 267 (Rapport d'information)

1988

• 25 février 1988
  •  Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et l'Indonésie (mission d'information effectuée du 20 au 30 septembre 1987) - Rapport d'information n° 248 (Rapport d'information)

1987

• 17 décembre 1987
  •  Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 179 (Rapport de l'OPECST)
• 2 juin 1987
  •  L'avenir des télécommunications en France et en Europe - Rapport d'information n° 250 (Rapport d'information)

1985

• 13 décembre 1985
  •  Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" - Rapport n° 211 (Rapport de l'OPECST)
• 23 octobre 1985
  •  Audiovisuel : Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes - Rapport n° 45 (Rapport de commission d'enquête)
• 10 octobre 1985
  •  Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique - Rapport d'information n° 23 (Rapport d'information)

1984

• 20 juin 1984
  •  Pollution et nuisances : Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques - Rapport n° 408 (Rapport de commission d'enquête)

1978

• 18 septembre 1978
  •  Informatique et libertés - Rapport n° 3125 (Rapport)

1977

• 25 octobre 1977
  •  Fichiers informatiques - Texte n° 39 (Texte)
• 19 septembre 1977
  •  Informatique et libertés - Texte n° 240 (Texte)
  •  Informatique et libertés - Texte n° 99 (Texte)
  •  Informatique et libertés - Rapport n° 3453 (Rapport)
• 18 septembre 1977
  •  Informatique et libertés - Rapport n° 232 (Rapport)
  •  Informatique et libertés - Texte n° 25 (Texte)
  •  Informatique et libertés - Rapport n° 72 (Rapport)
  •  Informatique et libertés - Texte n° 5 (Texte)
  •  Informatique et libertés - Texte n° 195 (Texte)
  •  Informatique et libertés - Texte n° 95 (Texte)
  •  Informatique et libertés - Rapport n° 3352 (Rapport)
  •  Informatique et libertés - Rapport n° 199 (Rapport)
  •  Informatique et libertés - Texte n° 67 (Texte)