Avis n° 120 (2022-2023) de Mme Laure DARCOS , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2022
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Synthèse du rapport (1 Moctet)
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AVANT-PROPOS
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I. UNE HAUSSE DES CRÉDITS CONFORME À
LA TRAJECTOIRE BUDGÉTAIRE DE LA LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE,
QUI COMMENCE À PORTER SES FRUITS
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II. LA CLAUSE DE REVOYURE DE LA LPR EN 2023 :
UNE OPPORTUNITÉ À SAISIR POUR RACCOURCIR LA DURÉE DE LA
PROGRAMMATION ET AUGMENTER L'INTENSITÉ DES PROCHAINES
ANNUITÉS
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III. DES OPÉRATEURS DE RECHERCHE INQUIETS
FACE À UNE ÉQUATION BUDGÉTAIRE
2023 PARTICULIÈREMENT COMPLEXE
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A. UNE AUGMENTATION DU POINT D'INDICE PARTIELLEMENT
COMPENSÉE
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B. UNE FACTURE ÉNERGÉTIQUE,
DÉJÀ LOURDE EN 2022, QUI EXPLOSERAIT EN 2023
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C. L'ANNONCE D'UN FONDS EXCEPTIONNEL DE SOUTIEN
POUR LES OPÉRATEURS DE L'ESR : UN ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
NÉCESSAIRE EN COMPLÉMENT DES DÉMARCHES DE
SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE DES ÉTABLISSEMENTS
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A. UNE AUGMENTATION DU POINT D'INDICE PARTIELLEMENT
COMPENSÉE
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IV. ZOOM SUR L'OBJECTIF DE DÉVELOPPEMENT DE
LA CULTURE SCIENTIFIQUE FIXÉ PAR LA LPR : UNE DYNAMIQUE BIEN
ENGAGÉE, MAIS QUI MÉRITE D'ÊTRE AMPLIFIÉE
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A. L'ANR, NOUVEL ACTEUR-CLÉ DE L'ESSOR DE LA
CULTURE SCIENTIFIQUE
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B. LA FEUILLE DE ROUTE MINISTÉRIELLE EN
FAVEUR D' « UNE SCIENCE AVEC ET POUR LA
SOCIÉTÉ » ET SES PREMIÈRES
RÉALISATIONS
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C. MALGRÉ LA NOUVELLE IMPULSION
DONNÉE À LA PROMOTION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, LES POINTS DE
VIGILANCE DE LA RAPPORTEURE
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A. L'ANR, NOUVEL ACTEUR-CLÉ DE L'ESSOR DE LA
CULTURE SCIENTIFIQUE
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I. UNE HAUSSE DES CRÉDITS CONFORME À
LA TRAJECTOIRE BUDGÉTAIRE DE LA LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE,
QUI COMMENCE À PORTER SES FRUITS
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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DÉPLACEMENT
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ANNEXE