Avis n° 113 (2014-2015) de Mme Geneviève JEAN , fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 20 novembre 2014
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AVANT-PROPOS
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I. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE, VÉRITABLE LEVIER DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
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A. UN NIVEAU DE DOTATION BUDGÉTAIRE QUI
TRADUIT LA PRIORITÉ POLITIQUE DONNÉE À LA RECHERCHE EN
MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
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B. UN PROGRAMME FONDAMENTAL POUR RELEVER LE
DÉFI DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE
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A. UN NIVEAU DE DOTATION BUDGÉTAIRE QUI
TRADUIT LA PRIORITÉ POLITIQUE DONNÉE À LA RECHERCHE EN
MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
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II. DES OPÉRATEURS RELATIVEMENT
ÉPARGNÉS
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A. L'IFP ÉNERGIES NOUVELLES (IFPEN)
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B. L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES RÉSEAUX
(IFSTTAR)
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C. L'INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SÛRETÉ NUCLÉAIRE (IRSN)
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D. LE COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE
ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA)
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E. L'INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT
INDUSTRIEL ET DES RISQUES (INERIS)
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F. L'AGENCE NATIONALE DE SÉCURITÉ
SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (ANSES)
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A. L'IFP ÉNERGIES NOUVELLES (IFPEN)
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I. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE, VÉRITABLE LEVIER DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
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TRAVAUX EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES