Projet de loi de finances pour 2006 : Recherche et enseignement supérieur

Rapport général n° 99 (2005-2006) de MM. Philippe ADNOT et Maurice BLIN , fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005

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• I. PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS SPÉCIAUX
  
• II. PRÉSENTATION DE LA MISSION
  
  • A. EN TERMES DE CRÉDITS ET DE FONDS DE CONCOURS
    
  • B. EN TERMES DE DÉPENSES FISCALES
    
  • C. EN TERMES DE PLAFOND D'EMPLOIS
    
  • D. EN TERMES DE PERFORMANCE
    
• III. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
  
  • A. PROGRAMME 150  « FORMATIONS SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
    
    • 1. Principaux chiffres
      
    • 2. Justification des crédits
      
    • 3. Mesure de la performance
      
    • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • B. PROGRAMME 231  « VIE ETUDIANTE »
    
    • 1. Principaux chiffres
      
    • 2. Justification des crédits
      
    • 3. Mesure de la performance
      
    • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • C. PROGRAMME 194 « RECHERCHES SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • D. PROGRAMME 187 « RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX ET DES RESSOURCES »
    
    • 1. Principaux chiffres
      
    • 2. Justification des crédits
      
    • 3. Mesure de la performance
      
  • E. PROGRAMME 193 « RECHERCHE SPATIALE »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • F. PROGRAMME 172 « ORIENTATION ET PILOTAGE DE LA RECHERCHE »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • G. PROGRAMME 189 « RECHERCHE DANS LE DOMAINE DES RISQUES ET DES POLLUTIONS »
    
    • 1. Les principaux chiffres
      
    • 2. Justification des crédits
      
    • 3. Mesure de la performance
      
    • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • H. PROGRAMME 188 « RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • I. PROGRAMME 192 « RECHERCHE INDUSTRIELLE »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • J. PROGRAMME 190 « RECHERCHE DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • K. PROGRAMME 191 « RECHERCHE DUALE »
    
    • 1. Présentation du programme
      
    • 2. Mesure de la performance
      
    • 3. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • L. PROGRAMME 186 « RECHERCHE CULTURELLE ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
    
    • 1. Principaux chiffres
      
    • 2. Justification des crédits
      
    • 3. Mesure de la performance
      
    • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
  • M. PROGRAMME 142 « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AGRICOLES »
    
    • 1. Principaux chiffres
      
    • 2. Justification des crédits
      
    • 3. Mesure de la performance
      
    • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
      
• IV. ARTICLE 81 RATTACHÉ À LA MISSION : Rationalisation de la gestion financière et comptable des aides à la recherche scientifique et technologique
  
• V. PRÉSENTATION DES AMENDEMENTS
  
• VI. MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• VII. TRAVAUX DE LA COMMISSION
  
  • A. AUDITION DE M. GILLES DE ROBIEN, MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE ET DE M. FRANÇOIS GOULARD, MINISTRE DÉLÉGUÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE
    
  • B. EXAMEN EN COMMISSION