Débat en séance publique au Sénat sur l'archéologie préventive le jeudi 11 mai 2006
Le Sénat procèdera, le 11 mai 2006, à un débat en séance publique sur le rapport d'information établi par M. Yann Gaillard (UMP - Aube) en sa qualité de rapporteur spécial de la mission « Culture », sur l'archéologie préventive.
Ce rapport d'information, publié le 29 juin 2005, s'intitule « Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive ». Il est en ligne sur le site du Sénat : http://www.senat.fr/rap/r04-440/r04-440.html
Il a été réalisé en application de l'article 57 de la LOLF , au nom de la commission des finances, présidée par M. Jean Arthuis (UC-UDF - Mayenne).
M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sera interrogé sur les suites que le gouvernement entend donner aux observations et préconisations de ce rapport d'information.
En particulier, il sera invité à s'expliquer sur l'évolution de la perception de la redevance d'archéologie préventive, la stabilisation des diagnostics d'archéologie préventive et surtout la définition au niveau national d'une politique scientifique de l'archéologie préventive.
L'ensemble des groupes politiques s'exprimeront au cours de ce débat.
Contact Presse : M. Ali Si Mohamed (tél : 01.42.34.25.11) a.si-mohamed@senat.fr