Projet de loi de finances pour 2004 : Recherche

Avis n° 75 (2003-2004) de M. Henri REVOL , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2003

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• CHAPITRE IER -
  
  LE BUDGET CIVIL DE RECHERCHE
  ET DE DÉVELOPPEMENT
  
  • I. LES ORIENTATIONS STRATÉGIQUES DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004
    
    • A. LES PRIORITÉS DU BUDGET 2004
      
    • B. LE SOUTIEN AUX GRANDS ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE
      
      • 1. La mobilisation des « trésoreries dormantes »
        
      • 2. Les dotations aux établissements en 2004
        
  • II. LES GRANDES MESURES DU BUDGET 2004
    
    • A. LES DISPOSITIONS EN FAVEUR DE L'EMPLOI SCIENTIFIQUE
      
      • 1. Une forte revalorisation du montant des allocations de recherche
        
      • 2. Les CIFRE au service du partenariat public/privé
        
      • 3. L'intensification du recours aux post-doctorants
        
    • B. LE DÉVELOPPEMENT D'UNE « CULTURE DE PROJET »
      
      • 1. L'introduction d'une flexibilité dans les recrutements
        
      • 2. La nécessaire réforme de l'évaluation des chercheurs
        
    • C. LES MESURES EN FAVEUR DE L'INNOVATION
      
      • 1. Un statut pour les « investisseurs providentiels » (business angels)
        
      • 2. Une aide aux projets de recherche et développement des « Jeunes Entreprises Innovantes »
        
      • 3. La réforme du crédit impôt-recherche
        
• CHAPITRE II -
  
  PERSPECTIVES DE LA POLITIQUE SPATIALE
  
  • I. LES ORIENTATIONS NATIONALES EN FAVEUR DE L'ESPACE
    
  • II. UN SURSAUT NÉCESSAIRE AU NIVEAU EUROPÉEN
    
    • A. LES CONSÉQUENCES DE L'ÉCHEC DU TIR D'ARIANE 5
      
    • B. L'URGENCE D'UNE MOBILISATION EUROPÉENNE
      
• CHAPITRE III -
  
  L'EFFORT DE RECHERCHE
  DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE
  
  • I. L'ACTION DU CEA EN 2004
    
    • A. UNE PROGRAMMATION PLURIANNUELLE
      
    • B. LES MOYENS DU CEA EN 2004
      
    • C. UNE GESTION DES EMPLOIS FORTEMENT CONTRAINTE
      
  • II. LES RÉACTEURS NUCLÉAIRES DU FUTUR
    
    • A. LE REDÉMARRAGE DE PHÉNIX
      
    • B. VERS LA CONSTRUCTION DE L'EPR
      
    • C. LE FORUM INTERNATIONAL « GÉNÉRATION IV »
      
  • III. LA RECHERCHE SUR LES ÉNERGIES RENOUVELABLES
    
    • A. LA PART DES ÉNERGIES RENOUVELABLES DANS LE « MIX » ÉNERGÉTIQUE FRANÇAIS
      
    • B. LES GRANDES ORIENTATIONS DE RECHERCHE
      
    • C. L'ACTION DES ORGANISMES DE RECHERCHE
      
    • D. LES DÉVELOPPEMENTS DE LA PILE À COMBUSTIBLE
      
• ANNEXE -
  
  PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES
  PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS