- AVANT PROPOS
- I. DES BIOTECHNOLOGIES DONT LES APPLICATIONS
POURRAIENT ÊTRE MULTIPLES ET CONSIDÉRÉES COMME
STRATÉGIQUES PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE
- A. DES ARN EXTRACELLULAIRES ET DES VÉSICULES
EXTRACELLULAIRES QUI VONT PERMETTRE LA COMMUNICATION ENTRE DEUX CELLULES
- B. UN INTÉRÊT CERTAIN À
DÉVELOPPER LA RECHERCHE
- C. UN SECTEUR CONSIDÉRÉ COMME
STRATÉGIQUE POUR GARANTIR LA SOUVERAINETÉ DE L'UNION ET QUE LA
COMMISSION SOUTIENT
- 1. Les biotechnologies intégrées
à la plateforme « STEP » pour un accès
prioritaire aux financements de l'Union
- 2. Des technologies intégrées dans un
projet important d'intérêt européen commun (PIIEC) pour un
allègement des règles de l'Union relatives aux aides
d'État
- 3. Un soutien technique qui se
développe
- 1. Les biotechnologies intégrées
à la plateforme « STEP » pour un accès
prioritaire aux financements de l'Union
- A. DES ARN EXTRACELLULAIRES ET DES VÉSICULES
EXTRACELLULAIRES QUI VONT PERMETTRE LA COMMUNICATION ENTRE DEUX CELLULES
- II. UN FINANCEMENT DE L'UNION SATISFAISANT QUI
DEVRA ÊTRE COMPLÉTÉ PAR LE SECTEUR PRIVÉ
- III. DES QUESTIONS ÉTHIQUES ET
RÉGLEMENTAIRES EN SUSPENS
- A. DES QUESTIONS ÉTHIQUES QUI SE POSERONT AU
RYTHME DES DÉCOUVERTES SCIENTIFIQUES
- B. DES DÉFIS TECHNIQUES À
RELEVER
- C. UN SOUTIEN RÉGLEMENTAIRE À
DÉVELOPPER
- D. UNE ADAPTATION SOUHAITABLE DE LA
RÉGLEMENTATION À CERTAINES CONDITIONS
- A. DES QUESTIONS ÉTHIQUES QUI SE POSERONT AU
RYTHME DES DÉCOUVERTES SCIENTIFIQUES
- I. DES BIOTECHNOLOGIES DONT LES APPLICATIONS
POURRAIENT ÊTRE MULTIPLES ET CONSIDÉRÉES COMME
STRATÉGIQUES PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LA PROPOSITION DE RÉSOLUTION
- LA RÉSOLUTION EN CONSTRUCTION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l'innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires
Rapports législatifs
Rapport n° 511 (2024-2025), déposé le