Défense : documents

2024

• 15 novembre 2024
  •  Pour rendre l'armée plus attractive : retenir, attirer, réunir - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
• 5 novembre 2024
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 19 (Texte)
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 18 (Texte)
• 30 octobre 2024
  •  L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ? - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
• 29 octobre 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défens - Rapport n° 721 (Rapport)
• 17 octobre 2024
  •  Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Texte n° 33 (Texte)
  •  La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ? - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
• 9 août 2024
  •  Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport - Rapport n° 739 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus - Rapport n° 739 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 18 juillet 2024
  •  Radiation des cadres militaires condamnés pour violences sexuelles - Texte n° 703 (Texte)
• 11 juillet 2024
  •  Réserve citoyenne de défense et de sécurité - Texte n° 630 (Texte)
• 10 juillet 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte de la commission n° 722 (Texte)
• 4 juillet 2024
  •  Accord France - Espagne - Texte n° 707 (Texte)
• 7 juin 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Rapport n° 679 (Rapport)
• 5 juin 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Texte de la commission n° 680 (Texte)
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Résolution n° 145 (Texte)
• 3 juin 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Résolution n° 648 (Texte)
• 22 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Résolution n° 130 (Texte)
• 17 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Rapport n° 582 (Rapport)
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Rapport n° 601 (Rapport)
• 15 mai 2024
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte de la commission n° 602 (Texte)
• 7 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Texte de la commission n° 583 (Texte)
• 3 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Rapport n° 534 (Rapport)
• 19 avril 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 545 (Texte)
• 11 avril 2024
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 531 (Texte)
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Texte de la commission n° 535 (Texte)
• 8 avril 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Résolution n° 507 (Texte)
• 6 mars 2024
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte n° 77 (Texte)
• 1er mars 2024
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Avis n° 363 (Avis)
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Rapport n° 364 (Rapport)
• 28 février 2024
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte de la commission n° 365 (Texte)
• 22 février 2024
  •  Livret d'épargne défense souveraineté - Texte n° 353 (Texte)

2023

• 29 décembre 2023
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte n° 191 (Texte)
• 7 décembre 2023
  •  Le service militaire volontaire : un dispositif militaire original d'insertion professionnelle de la jeunesse - Rapport d'information n° 34 (Rapport d'information)
• 5 décembre 2023
  •  Budget 2024 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 130 tome VII (Avis)
  •  Budget 2024 : Défense - Rapport spécial n° 128 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 4 décembre 2023
  •  Budget 2024 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 130 tome V (Avis)
• 29 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 130 tome VIII (Avis)
• 28 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 130 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2023
  •  Culture citoyenne - Texte n° 25 (Texte)
• 23 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Sécurité civile - Avis n° 134 tome XIII (Avis)
• 17 novembre 2023
  •  Culture citoyenne - Rapport n° 101 (Rapport)
• 15 novembre 2023
  •  Culture citoyenne - Texte de la commission n° 102 (Texte)
• 17 octobre 2023
  •  Lutte contre le financement du terrorisme en France et en Europe - Texte n° 32 (Texte)
• 10 octobre 2023
  •  Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense - Rapport d'information n° 936 (Rapport d'information)
• 4 octobre 2023
  •  Actes du colloque du 11 mai 2023, à l'Assemblée nationale, sur le thème : « La politique publique du renseignement est-elle bien contrôlée ? » - Rapport n° 6 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 2 août 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 162 (Texte)
• 25 juillet 2023
  •  Les impensés de la LPM : préparation opérationnelle, disponibilité des équipements et évolutions du soutien - Rapport d'information n° 709 (Rapport d'information)
  •  Pour une coordination de la cyberdéfense plus offensive dans la loi de programmation militaire 2024-2030 - Rapport d'information n° 638 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2023
  •  Une LPM qui laisse de nombreux enjeux capacitaires en suspens - Rapport d'information n° 707 (Rapport d'information)
• 20 juillet 2023
  •  Quel bilan pour l'opération Barkhane ? - Rapport d'information n° 708 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte de la commission n° 865 (Texte)
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Rapport n° 864 (Rapport)
• 30 juin 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 148 (Texte)
• 29 juin 2023
  •  Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2022-2023 - Rapport n° 810 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 23 juin 2023
  •  Renseignement et prospective : garder un temps d'avance, conserver une industrie de défense solide et innovante - Rapport d'information n° 637 (Rapport d'information)
• 20 juin 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Avis n° 730 (Avis)
• 16 juin 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Rapport n° 739 (Rapport)
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Avis n° 726 (Avis)
• 15 juin 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte de la commission n° 740 (Texte)
• 7 juin 2023
  •  Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Texte n° 712 (Texte)
• 9 mai 2023
  •  Les lois de programmation militaire et l'innovation - Rapport n° 583 (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 2023
  •  Lieutenant-colonel Alfred Dreyfus - Texte n° 491 (Texte)
• 31 mars 2023
  •  Transformer les ressources humaines des armées : définir un modèle en cohérence avec nos ambitions stratégiques - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)
• 29 mars 2023
  •  Culture citoyenne - Texte n° 437 (Texte)
• 22 mars 2023
  •  Les armées françaises emploient 5 000 personnes de moins qu'il y a dix ans (Communiqué de presse)
• 21 mars 2023
  •  Accord France-Pays-Bas - Texte n° 79 (Texte)
• 10 mars 2023
  •  Accord France-Pays-Bas - Rapport n° 408 (Rapport)
  •  Le service national universel : la généralisation introuvable - Rapport d'information n° 406 (Rapport d'information)
• 9 mars 2023
  •  Le service national universel : à la recherche de la généralisation (Communiqué de presse)
• 8 mars 2023
  •  Accord France-Pays-Bas - Texte de la commission n° 409 (Texte)
• 17 février 2023
  •  Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
• 9 février 2023
  •  Ukraine : après un an de guerre, quels enseignements pour la France ? (Communiqué de presse)
• 8 février 2023
  •  Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918 - Texte n° 54 (Texte)
• 7 février 2023
  •  Soutien du Sénat à l'Ukraine - Texte n° 52 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Visite de Ruslan Stefanchuk, Président de la Rada d'Ukraine, au Sénat (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2023
  •  Indopacifique : au-delà des ambitions, revenir à la réalité (Communiqué de presse)
  •  La stratégie française pour l'Indopacifique : des ambitions à la réalité - Rapport d'information n° 285 (Rapport d'information)
• 26 janvier 2023
  •  Accord France-Pays-Bas - Texte n° 288 (Texte)
• 9 janvier 2023
  •  Iran : assez de demi-mesures, les Européens doivent rappeler leurs ambassadeurs (Communiqué de presse)
  •  Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918 - Texte n° 227 (Texte)

2022

• 12 décembre 2022
  •  Soutien du Sénat à l'Ukraine - Texte n° 201 (Texte)
• 7 décembre 2022
  •  Le Président Larcher au Vietnam, pour le lancement des 50 ans de nos relations diplomatiques (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2022
  •  Accord sur le SCAF : un succès pour la France (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Défense - Rapport spécial n° 115 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 117 tome V (Avis)
  •  Budget 2023 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 117 tome VI (Avis)
  •  Budget 2023 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 117 tome VII (Avis)
  •  Budget 2023 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 117 tome VIII (Avis)
• 25 novembre 2022
  •  Renforcer le lien Armée-Nation - Texte n° 104 (Texte)
  •  Budget 2023 : Sécurité civile - Avis n° 121 tome XIII (Avis)
• 21 novembre 2022
  •  Compétence économique aux départements en cas de catastrophe sanitaire - Texte n° 64 (Texte)
• 7 novembre 2022
  •  Tombes des combattants morts pour la France - Texte n° 97 (Texte)
• 28 octobre 2022
  •  La délégation parlementaire au renseignement (DPR) s'inquiète des risques que le trafic de stupéfiants fait peser sur la France (Communiqué de presse)
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2021-2022 - Rapport n° 547 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 13 octobre 2022
  •  Accord Israël-Liban annoncé sur les gisements gaziers : les groupes d'amitié France-Israël et France-Liban du Sénat saluent un accord historique (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2022
  •  Le groupe d'amitié France-Russie appelle à la solidarité avec les citoyens russes qui refusent d'être mobilisés (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2022
  •  Agence française de développement (AFD) : feu vert du Sénat pour un troisième mandat de Rémy Rioux dans un contexte mondial dégradé (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2022
  •  Accès à l'espace : Agir pour assurer l'indépendance de l'Europe (Communiqué de presse)
• 14 septembre 2022
  •  Contrôle sur le commerce des armes et violation des embargos - Texte n° 878 (Texte)
• 5 août 2022
  •  Haut-Karabagh : pour Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d'amitié France-Arménie, le cycle de violences ininterrompu impose un règlement rapide et définitif du conflit (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2022
  •  Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2022
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Texte n° 137 (Texte)
• 20 juillet 2022
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Texte de la commission n° 803 (Texte)
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Rapport n° 802 (Rapport)
• 13 juillet 2022
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Texte n° 782 (Texte)
• 15 juin 2022
  •  Harmonisation de la terminologie du droit de l'armement - Texte n° 666 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Accord France-Pays-Bas - Texte n° 654 (Texte)
• 1er juin 2022
  •  Stopper la disparition de la diplomatie française ! (Communiqué de presse)
• 23 mars 2022
  •  Le groupe d'amitié France-Russie dénonce la campagne de désinformation menée par l'ambassade de Russie en France dans le contexte de l'agression russe en Ukraine (Communiqué de presse)
  •  Situation des populations civiles en Ukraine : la Présidente du groupe d'amitié France-Ukraine interpelle l'Ambassadeur de Russie en France sur le respect du droit international par la Fédération de Russie (Communiqué de presse)
• 22 mars 2022
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte n° 102 (Texte)
• 18 mars 2022
  •  Opérations spatiales et exploitation des données d'origine spatiale - Texte n° 579 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace (Communiqué de presse)
• 7 mars 2022
  •  Condamnation de l'agression militaire russe et soutien unanime à l'Ukraine des parlementaires de toute l'Union européenne réunis à Paris (Communiqué de presse)
• 2 mars 2022
  •  Guerre en Ukraine : le groupe d'amitié favorable à la réactivation du régime de protection temporaire au profit des réfugiés ukrainiens dans l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 28 février 2022
  •  Guerre en Ukraine : la commission des affaires économiques du Sénat propose 5 mesures d'urgence pour sortir de la dépendance française et européenne au gaz russe (Communiqué de presse)
• 24 février 2022
  •  La commission des lois du Sénat engage ses travaux d'information et de contrôle jusqu'à juin 2022 (Communiqué de presse)
• 17 février 2022
  •  Après Barkhane, mettre en place un soutien pragmatique et ciblé aux pays sahéliens qui luttent contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 15 février 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Texte n° 95 (Texte)
• 11 février 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Rapport n° 459 (Rapport)
• 9 février 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Texte de la commission n° 460 (Texte)
• 3 février 2022
  •  Protection des lanceurs d'alerte - Rapport n° 424 (Rapport)
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte de la commission n° 426 (Texte)
• 28 janvier 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Texte n° 415 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte n° 79 (Texte)
• 6 janvier 2022
  •  Unanimité au Sénat pour appuyer les efforts en faveur d'une déclaration de fin de la guerre de Corée (Communiqué de presse)

2021

• 17 décembre 2021
  •  Rôle du Défenseur des droits - Rapport n° 299 (Rapport)
• 15 décembre 2021
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte de la commission n° 301 (Texte)
• 14 décembre 2021
  •  Déplacement en Lituanie de M. Gérard Larcher, Président du Sénat (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2021
  •  La nécessité d'un partenariat interparlementaire fort entre la France et la Turquie (Communiqué de presse)
• 7 décembre 2021
  •  Déplacement en Grèce de M. Gérard Larcher, Président du Sénat (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2021
  •  Environnement et prospective de la politique de défense - Rapport d'information n° 217 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2021
  •  Préparation et emploi des forces - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
  •  Équipement des forces - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)
  •  Soutien de la politique de la défense - Rapport d'information n° 218 (Rapport d'information)
• 25 novembre 2021
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte n° 173 (Texte)
• 24 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Défense - Rapport spécial n° 163 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2021
  •  Personnes chargées d'encadrer les volontaires du service national universel - Texte n° 159 (Texte)
• 28 octobre 2021
  •  Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2021
  •  La France peut-elle contribuer au réveil européen face à la Chine ? (Communiqué de presse)
• 26 août 2021
  •  Point de situation au Parlement sur la situation en Afghanistan : audition conjointe par l'Assemblée nationale et le Sénat de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Florence Parly, ministre des Armées (Communiqué de presse)
• 16 août 2021
  •  Afghanistan : faire le maximum pour protéger ceux qui ont travaillé aux côtés des Français (Communiqué de presse)
• 27 juillet 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Rapport n° 778 (Rapport)
• 22 juillet 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte n° 146 (Texte)
• 20 juillet 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte de la commission n° 779 (Texte)
• 16 juillet 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte n° 771 (Texte)
• 13 juillet 2021
  •  Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne - Rapport d'information n° 754 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Rapport n° 762 (Rapport)
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte n° 763 (Texte)
• 30 juin 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte n° 131 (Texte)
• 29 juin 2021
  •  Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 - Rapport d'information n° 697 (Rapport d'information)
• 25 juin 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Avis n° 690 (Avis)
• 18 juin 2021
  •  Programmation militaire : un écart 8 fois plus important qu'annoncé par le Gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Rapport n° 694 (Rapport)
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Avis n° 685 (Avis)
• 16 juin 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte de la commission n° 695 (Texte)
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement : la commission des lois du Sénat approuve un projet de loi équilibré tout en garantissant son effectivité (Communiqué de presse)
• 7 juin 2021
  •  Prévention d'actes de terrorisme et renseignement - Texte n° 672 (Texte)
• 6 avril 2021
  •  Système de combat aérien futur (SCAF) : un accord qui relance la défense européenne (Communiqué de presse)
• 18 mars 2021
  •  Système de combat aérien futur (SCAF) : alerte décrochage (Communiqué de presse)
• 2 mars 2021
  •  Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles - Rapport d'information n° 295 (Rapport d'information)

2020

• 29 décembre 2020
  •  Terrorisme au Sahel : débat au Sénat le 9 février prochain (Communiqué de presse)
• 24 décembre 2020
  •  Hommage de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat aux gendarmes du Puy-de-Dôme (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 36 (Texte)
• 11 décembre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Rapport n° 208 (Rapport)
• 9 décembre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte de la commission n° 209 (Texte)
  •  Projet de loi prorogeant diverses dispositions du code de la sécurité intérieure : la commission des lois du Sénat confirme sa volonté de pérenniser et d'adapter sans délai les outils de la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
  •  Porte-avions de nouvelle génération : les sénateurs se félicitent du choix d'une propulsion nucléaire (Communiqué de presse)
  •  Un débat sera organisé en 2021 au Sénat sur Barkhane (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2020
  •  L'attractivité des carrières militaires en question (Communiqué de presse)
  •  Le niveau d'entraînement des militaires n'est pas à la hauteur du contexte (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2020
  •  Budget 2021 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 140 tome V (Avis)
  •  Budget 2021 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 140 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2021 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 140 tome VI (Avis)
  •  Budget 2021 : Défense : Soutien de la politique de défense - Avis n° 140 tome VII (Avis)
• 27 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Défense - Rapport spécial n° 138 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Sécurité civile - Avis n° 144 tome XIII (Avis)
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 130 (Texte)
• 10 novembre 2020
  •  Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes - Texte n° 119 (Texte)
• 5 novembre 2020
  •  Les sénateurs inquiets de l'explosion de la menace "cyber" (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Rapport n° 71 (Rapport)
• 23 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 72 (Texte)
• 22 octobre 2020
  •  Projet de loi prorogeant diverses dispositions du code de la sécurité intérieure : le Sénat regrette le refus de l'Assemblée nationale de pérenniser et d'adapter sans délai des outils efficaces pour la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 2 (Texte)
• 14 octobre 2020
  •  Inquiétude du Sénat sur la libération de djihadistes par les autorités maliennes (Communiqué de presse)
  •  Vente des Rafale à la Grèce : le Sénat demande un retour des produits de cession aux armées (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Avis n° 19 (Avis)
  •  Code de la sécurité intérieure - Rapport n° 11 (Rapport)
• 8 octobre 2020
  •  Feu vert en commission pour l'algorithme (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte de la commission n° 12 (Texte)
  •  La commission des lois pérennise plusieurs mesures expérimentales en matière de lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2020
  •  Délégation parlementaire au renseignement - rapport d'activité 2019-2020 - Rapport n° 506 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 26 août 2020
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole - Rapport d'information n° 642 tome IV (Rapport d'information)
• 18 août 2020
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande - Rapport d'information n° 642 tome III (Rapport d'information)
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise - Rapport d'information n° 642 tome II (Rapport d'information)
• 6 août 2020
  •  LOI "5G" : un an après, la France est-elle condamnée à regarder le train passer ? (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 669 (Texte)
• 22 juillet 2020
  •  Accord France-Suisse - Texte n° 127 (Texte)
• 17 juillet 2020
  •  Système de combat aérien du futur (SCAF) : une chance inédite pour la défense européenne (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2020
  •  Accord France-Suisse - Rapport n° 643 (Rapport)
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française - Rapport d'information n° 642 tome I (Rapport d'information)
• 15 juillet 2020
  •  L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone - Rapport d'information n° 605 (Rapport d'information)
  •  Accord France-Suisse - Texte de la commission n° 644 (Texte)
• 26 juin 2020
  •  Porte-avions Charles de Gaulle : et après ? - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
  •  Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires - Texte n° 561 (Texte)
• 25 juin 2020
  •  Porte-avions Charles de Gaulle : et après ? (Communiqué de presse)
• 24 juin 2020
  •  "Nous devons mieux nous préparer à un conflit majeur" (Communiqué de presse)
• 22 juin 2020
  •  Rémunération des indicateurs des services de renseignement - Texte n° 492 (Texte)
• 18 juin 2020
  •  Sahel : "Sans le renseignement américain, Droukdal serait toujours vivant" (Communiqué de presse)
• 16 juin 2020
  •  Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire - Rapport d'information n° 502 (Rapport d'information)
• 11 juin 2020
  •  La Délégation Parlementaire au Renseignement adopte son rapport annuel et renouvelle son bureau (Communiqué de presse)
  •  Conflit israélo-palestinien : nouvelle phase, nouveaux dangers ? (Communiqué de presse)
• 28 mai 2020
  •  Libye : vers un scénario syrien ? (Communiqué de presse)
• 12 mai 2020
  •  Florence PARLY annonce le dépistage systématique des soldats avant leur projection en opérations, une demande du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 mai 2020
  •  Enquêtes sur la contamination du porte-avions Charles de Gaulle : les sénateurs demandent à nouveau un dépistage systématique des soldats avant projection en opérations (Communiqué de presse)
• 17 avril 2020
  •  Contamination du porte-avions Charles de Gaulle : Les sénateurs demandent que tous les militaires déployés en opérations soient testés avant leur projection en mission (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Audition de Florence PARLY : les sénateurs saluent l'engagement total des armées ; la ministre annonce que la relève de Barkhane pourrait être repoussée "d'un ou deux mois" (Communiqué de presse)
• 6 mars 2020
  •  Photonis : garder les éléments de l'autonomie stratégique (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Les parlementaires français et allemands veulent donner un nouvel élan à la coopération européenne de défense (Communiqué de presse)
• 27 février 2020
  •  Ratification d'ordonnances relatives à la défense nationale - Texte n° 355 (Texte)
• 26 février 2020
  •  La commission des lois du Sénat propose de pérenniser et de compléter les mesures de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 19 février 2020
  •  Accord France-Suisse - Texte n° 338 (Texte)
• 17 février 2020
  •  Fonds européen de la défense - Résolution n° 61 (Texte)
• 12 février 2020
  •  Fonds européen de la défense - Rapport n° 305 (Rapport)
• 4 février 2020
  •  Fonds européen de la défense - Résolution n° 298 (Texte)
• 29 janvier 2020
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 61 (Texte)

2019

• 4 décembre 2019
  •  Fonds européen de défense : une ligne rouge absolue pour la France (Communiqué de presse)
  •  Pour M. Josep Borrell, "L'Europe doit être aux côtés de la France au Sahel" (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2019
  •  La commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2019
  •  Hommage aux 13 militaires français tués au Mali (Communiqué de presse)
  •  Budget 2020 : Défense : Soutien de la politique de défense - Avis n° 142 tome VII (Avis)
  •  Budget 2020 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 142 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2020 : Défense - Rapport spécial n° 140 annexe 9 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2020 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 142 tome VI (Avis)
  •  Budget 2020 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 142 tome V (Avis)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Sécurité civile - Avis n° 146 tome XIV (Avis)
• 20 novembre 2019
  •  Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 15 novembre 2019
  •  Draperie tricolore sur les cercueils - Rapport n° 114 (Rapport)
• 13 novembre 2019
  •  Draperie tricolore sur les cercueils - Texte n° 115 (Texte)
• 18 octobre 2019
  •  Accueil d'une délégation de députés arméniens au Sénat : la réforme judiciaire en Arménie et l'offensive turque au menu des échanges (Communiqué de presse)
• 16 octobre 2019
  •  Attaque dans le Nord Est Syrien : l'ambassadeur turc entendu au Sénat (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2019
  •  Suite à l'attaque turque, la commission des affaires étrangères et de la défense auditionnera l'ambassadeur de Turquie mercredi (Communiqué de presse)
• 10 octobre 2019
  •  Attaque turque : un coup de main à Daech et un coup porté à l'Europe (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2019
  •  La Délégation parlementaire au renseignement a auditionné le Ministre de l'intérieur M. Christophe Castaner et le Secrétaire d'État M. Laurent Nunez (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2019
  •  Attaque terroriste à la Préfecture de Police : la commission des lois entendra M. Christophe Castaner jeudi 10 octobre prochain à 9 heures (Communiqué de presse)
• 13 septembre 2019
  •  OPEX : Le Sénat demande la mise en œuvre de la loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
• 6 septembre 2019
  •  Draperie tricolore sur les cercueils - Texte n° 706 (Texte)
• 5 septembre 2019
  •  Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 - Rapport n° 457 tome I (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
  •  Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (Actes du colloque) - Rapport n° 457 tome II (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 28 août 2019
  •  European Defence: The Challenge of Strategic Autonomy - Rapport d'information n° 626 tome II (Rapport d'information)
• 2 août 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 142 (Texte)
• 16 juillet 2019
  •  Innovation de défense : dépasser l'effet de mode - Rapport d'information n° 655 (Rapport d'information)
• 13 juillet 2019
  •  Innovation de défense : dépasser l'effet de mode (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2019
  •  Lutte contre la piraterie et pouvoirs de police en mer - Texte n° 659 (Texte)
  •  Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2019
  •  Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le rapporteur spécial de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2019
  •  Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique (version française) - Rapport d'information n° 626 tome I (Rapport d'information)
• 5 juillet 2019
  •  Défense européenne - Dépasser la vision franco-française (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 631 (Rapport)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 632 (Texte)
• 28 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 120 (Texte)
• 26 juin 2019
  •  Traité d'Aix-la-Chapelle : un symbole en attente d'avancées concrètes (Communiqué de presse)
• 21 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 579 (Rapport)
• 20 juin 2019
  •  Financement du SNU et des OPEX : le Sénat demande au Gouvernement d'appliquer la loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
• 19 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 580 (Texte)
  •  Loi "5G" : les sénateurs rééquilibrent le texte (Communiqué de presse)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Avis n° 569 (Avis)
• 12 juin 2019
  •  Proposition de loi "5G" : feu vert de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Le groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux du Sénat se réjouit de la perspective d'une adhésion prochaine de la Macédoine du Nord à l'OTAN (Communiqué de presse)
• 20 mai 2019
  •  Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
• 29 avril 2019
  •  Ventes d'armes de la France - Texte n° 467 (Texte)
• 17 avril 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 454 (Texte)
• 4 avril 2019
  •  M. Michel Boutant est le nouveau président de la commission de vérification des fonds spéciaux (Communiqué de presse)
• 3 avril 2019
  •  Hommage au médecin militaire tué au Mali (Communiqué de presse)
• 20 mars 2019
  •  Le Sénat salue la coopération de défense franco-belge "CAMO" (Communiqué de presse)
• 27 février 2019
  •  Vétérans des essais nucléaires - Texte n° 250 (Texte)
• 25 février 2019
  •  Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer (Communiqué de presse)
• 22 février 2019
  •  Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer - Rapport d'information n° 329 (Rapport d'information)

2018

• 21 décembre 2018
  •  La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après - Rapport d'information n° 220 (Rapport d'information)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Sécurité civile - Avis n° 153 tome XIV (Avis)
• 29 novembre 2018
  •  Draperie tricolore et médaillé militaire - Texte n° 74 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 149 tome VIII (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 149 tome VII (Avis)
  •  Budget 2019 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 149 tome VI (Avis)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 149 tome V (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense - Rapport spécial n° 147 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 6 novembre 2018
  •  Protection par les forces de sécurité habilitées à porter une arme - Texte n° 729 (Texte)
• 1er octobre 2018
  •  Qualité d'agent de police judiciaire et réservistes de la gendarmerie nationale - Texte n° 712 (Texte)
• 19 juillet 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 130 (Texte)
• 18 juillet 2018
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017 - Rapport n° 424 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
  •  La délégation parlementaire au renseignement rend public son rapport d'activité de 2017 (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2018
  •  Parc d'hélicoptères des armées : un rapport du sénateur Dominique De Legge met en évidence une indisponibilité chronique, une envolée des coûts de maintenance et demande de poursuivre les efforts pour y remédier (Communiqué de presse)
  •  Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2018
  •  Organisation et moyens de l'État face à la menace terroriste : Menace terroriste : pour une République juste mais plus ferme - Rapport n° 639 (Rapport de commission d'enquête)
  •  La commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'État islamique adopte son rapport (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2018
  •  État des forces de sécurité intérieure : Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine - Rapport n° 612 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  État des forces de sécurité intérieure : Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine - Rapport n° 612 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 22 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 581 (Rapport)
• 21 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 582 (Texte)
• 29 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 110 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales adopte la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
  •  M. Charles REVET salue l'adoption de la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
• 24 mai 2018
  •  Programmation militaire : le Sénat consolide les ressources des armées (Communiqué de presse)
• 18 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 472 (Avis)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 473 (Avis)
• 17 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 477 (Texte)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 476 (Rapport)
• 16 mai 2018
  •  Programmation militaire : La commission des affaires étrangères du Sénat consolide la trajectoire financière (Communiqué de presse)
• 15 mai 2018
  •  Projet de loi de programmation militaire : la commission des lois du Sénat renforce le contrôle parlementaire du renseignement et encadre le dispositif de cyberdéfense (Communiqué de presse)
• 11 mai 2018
  •  Renforcer le contrôle parlementaire du renseignement - Texte n° 470 (Texte)
• 20 avril 2018
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte n° 96 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  SNU : le Sénat veut protéger les moyens des armées (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Europe centrale : Gérard Larcher en Roumanie pour la conférence parlementaire des pays du B9 (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte de la commission n° 414 (Texte)
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Rapport n° 413 (Rapport)
• 10 avril 2018
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 5 avril 2018
  •  Service de santé des armées et Institution nationale des invalides - Texte n° 400 (Texte)
• 28 mars 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 383 (Texte)
• 24 mars 2018
  •  Attentats de l'Aude : émotion au Sénat (Communiqué de presse)
• 14 février 2018
  •  Désignation du Bureau de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Communiqué de presse)
• 5 février 2018
  •  Organisation et moyens de l'État face à la menace terroriste - Rapport n° 261 (Rapport)
• 24 janvier 2018
  •  Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un modèle à consolider (Communiqué de presse)
  •  Constitution de la mission de suivi et de contrôle de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2018
  •  Organisation et moyens de l'État face à la menace terroriste - Texte n° 210 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Loi de programmation militaire : le Sénat sera vigilant sur le respect des trajectoires annoncées (Communiqué de presse)

2017

• 28 décembre 2017
  •  Budget de la défense : le Sénat se félicite du dégel de 700 millions d'euros (Communiqué de presse)
• 27 décembre 2017
  •  Recueil des notes de synthèse d'octobre à décembre 2017 - Étude de législation comparée n° 283 (Étude de législation comparée)
• 15 décembre 2017
  •  État des forces de sécurité intérieure - Rapport n° 160 (Rapport)
  •  Commission d'enquête sur le retour des djihadistes français - Rapport n° 159 (Rapport)
• 8 décembre 2017
  •  Commission d'enquête sur le retour des djihadistes français - Texte n° 101 (Texte)
• 5 décembre 2017
  •  État des forces de sécurité intérieure - Texte n° 125 (Texte)
• 27 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 110 tome VI (Avis)
  •  Budget 2018 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 110 tome VII (Avis)
  •  Budget 2018 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 110 tome VIII (Avis)
• 24 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Défense - Rapport spécial n° 108 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Sécurité civile - Avis n° 114 tome XIV (Avis)
  •  Budget 2018 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 110 tome V (Avis)
• 17 novembre 2017
  •  Tribunal pénal international pour les djihadistes - Rapport n° 96 (Rapport)
• 9 novembre 2017
  •  Un service national universel : pour quoi faire ? (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte n° 6 (Texte)
• 18 octobre 2017
  •  Contrats cadres entre le ministère de la Défense et Microsoft - Texte n° 27 (Texte)
• 17 octobre 2017
  •  Tribunal pénal international pour les djihadistes - Résolution n° 29 (Texte)
• 9 octobre 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Rapport n° 16 (Rapport)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 17 (Texte)
  •  La commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme est parvenue à un accord (Communiqué de presse)
• 9 août 2017
  •  Le Sénat condamne fermement l'attentat contre les militaires (Communiqué de presse)
• 4 août 2017
  •  Commerce des armes et violation des embargos - Texte n° 695 (Texte)
• 27 juillet 2017
  •  Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre - Rapport d'information n° 661 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2017
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Texte n° 121 (Texte)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte n° 115 (Texte)
• 20 juillet 2017
  •  Parc immobilier du ministère des armées (Communiqué de presse)
  •  Pensions aux veuves des très grands invalides de guerre - Texte n° 626 (Texte)
• 19 juillet 2017
  •  Décret d'avance : La commission des finances du Sénat alerte sur les moyens d'équipement des forces armées (Communiqué de presse)
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Texte de la commission n° 650 (Texte)
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Rapport n° 649 (Rapport)
• 17 juillet 2017
  •  Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : la commission des lois réaffirme le rôle de gardien des libertés individuelles du Sénat (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Rapport n° 629 (Rapport)
  •  Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme - Rapport d'information n° 633 (Rapport d'information)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Avis n° 636 (Avis)
• 12 juillet 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 630 (Texte)
• 28 juin 2017
  •  Moderniser la dissuasion nucléaire (Communiqué de presse)
• 22 juin 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte n° 587 (Texte)
• 13 juin 2017
  •  "2 % du PIB pour la défense" : le Sénat demande une loi de programmation militaire dès l'automne (Communiqué de presse)
• 7 juin 2017
  •  2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale - Rapport d'information n° 562 (Rapport d'information)
• 29 mai 2017
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (Communiqué de presse)
  •  La Délégation française défend les principes et les valeurs qui sous-tendent l'Alliance (Communiqué de presse)
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
• 23 mai 2017
  •  La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire - Rapport d'information n° 560 (Rapport d'information)
• 12 mai 2017
  •  Accord avec la Turquie sur la sécurité intérieure - Texte n° 551 (Texte)
• 3 mai 2017
  •  Sahara Occidental : le groupe interparlementaire d'amitié France-Maroc se félicite des évolutions positives récentes en faveur d'une solution négociée (Communiqué de presse)
• 28 avril 2017
  •  Sécurité intérieure - Texte n° 530 (Texte)
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Texte n° 526 (Texte)
• 18 avril 2017
  •  Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée - Rapport d'information n° 499 (Rapport d'information)
• 10 avril 2017
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 - Rapport n° 448 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 16 mars 2017
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte n° 468 (Texte)
• 15 mars 2017
  •  Militaires américains au cours de la Première Guerre mondiale - Texte n° 465 (Texte)
• 15 février 2017
  •  Carte du combattant pour les soldats engagés en Algérie - Texte n° 341 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat : un programme 2017 préparant la prochaine programmation militaire (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2017
  •  Accession du Monténégro à l'OTAN - Texte n° 69 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2017
  •  Accession du Monténégro à l'OTAN - Rapport n° 313 (Rapport)
  •  Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Rapport n° 120 (Rapport de l'OPECST)
  •  Accession du Monténégro à l'OTAN - Texte de la commission n° 314 (Texte)

2016

• 28 décembre 2016
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Texte n° 45 (Texte)
• 22 décembre 2016
  •  Noms des morts pour la France sur les monuments aux morts - Texte n° 268 (Texte)
• 21 décembre 2016
  •  Accès des sapeurs-pompiers volontaires aux emplois réservés - Texte n° 234 (Texte)
• 20 décembre 2016
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 37 (Texte)
• 19 décembre 2016
  •  Organe de régulation des communications électroniques - Résolution n° 38 (Texte)
• 14 décembre 2016
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 220 (Rapport)
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 221 (Texte)
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 215 (Texte)
• 12 décembre 2016
  •  Prévention et lutte contre la radicalisation - Texte n° 177 (Texte)
• 9 décembre 2016
  •  Harkis - Texte n° 138 (Texte)
• 8 décembre 2016
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Rapport n° 196 (Rapport)
• 7 décembre 2016
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Texte de la commission n° 197 (Texte)
  •  Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques - Texte n° 30 (Texte)
• 2 décembre 2016
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Texte n° 160 (Texte)
• 1er décembre 2016
  •  Accession du Monténégro à l'OTAN - Texte n° 173 (Texte)
• 30 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Défense - Rapport spécial n° 140 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 142 tome VI (Avis)
  •  Budget 2017 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 142 tome VII (Avis)
• 25 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 142 tome V (Avis)
  •  Budget 2017 : Défense : équipement des forces - Avis n° 142 tome VIII (Avis)
• 24 novembre 2016
  •  L'Institution nationale des Invalides - Rapport d'information n° 72 (Rapport d'information)
• 17 novembre 2016
  •  Organe de régulation des communications électroniques - Résolution n° 121 (Texte)
• 15 novembre 2016
  •  Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques - Texte n° 125 (Texte)
• 14 novembre 2016
  •  Le financement des opérations extérieures : préserver durablement la capacité opérationnelle de nos armées - Rapport d'information n° 85 (Rapport d'information)
• 10 novembre 2016
  •  Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Texte n° 17 (Texte)
• 3 novembre 2016
  •  Chrétiens d'Orient : on ne peut pas se résigner ! (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2016
  •  Tchad - Texte n° 67 (Texte)
• 25 octobre 2016
  •  Le Liban au miroir de la crise syrienne - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 141 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 13 octobre 2016
  •  Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Rapport n° 25 (Rapport)
  •  Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Texte de la commission n° 26 (Texte)
• 3 octobre 2016
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte n° 187 (Texte)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte n° 188 (Texte)
• 29 septembre 2016
  •  Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Texte n° 863 (Texte)
• 28 septembre 2016
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Rapport n° 854 (Rapport)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte de la commission n° 855 (Texte)
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Rapport n° 856 (Rapport)
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte de la commission n° 857 (Texte)
• 5 septembre 2016
  •  Conférence de presse de rentrée 2016 - Gérard LARCHER prend la parole face aux journalistes lors de la conférence de presse de rentrée 2016 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec Gérard LARCHER lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec Jean-Pierre RAFFARIN lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec le chef d'état-major des armées lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
• 2 août 2016
  •  Comité de suivi de l'état d'urgence - Audition de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 juillet 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 184 (Texte)
• 21 juillet 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 808 (Rapport)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 809 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence : un accord en commission mixte paritaire marqué par les apports du Sénat tendant à renforcer la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 20 juillet 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 803 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 805 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 183 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 804 (Rapport)
• 19 juillet 2016
  •  Les amendements qui seront présentés à la commission des lois du Sénat sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (Communiqué de presse)
  •  « Garde nationale » : la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat appelle à « une réserve militaire forte et territorialisée » (Communiqué de presse)
  •  Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée - Rapport d'information n° 794 (Rapport d'information)
  •  « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises - Rapport d'information n° 793 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2016
  •  Hommage aux victimes des attentats du 14 juillet 2016 - Le Président du Sénat s'est exprimé devant l'ensemble des sénatrices et sénateurs ainsi que les membres du personnel (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat : "Une nouvelle prorogation de l'état d'urgence ne servira à rien si elle n'est pas accompagnée de mesures de lutte contre le terrorisme qui soient réellement efficaces" (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2016
  •  Interventions extérieures de la France - Le groupe de travail "Bilan des opérations extérieures" rend public son rapport d'information, fait au nom de la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 juillet 2016
  •  Défense franco-britannique - Réunion conjointe des commissions de la défense des parlements français et britanniques sur le suivi des accords de Lancaster House (2010) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°218 (13/07/16) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 8 juillet 2016
  •  Accord de défense avec la Guinée - Texte n° 171 (Texte)
• 1er juillet 2016
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte n° 751 (Texte)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte n° 752 (Texte)
• 30 juin 2016
  •  Accord de défense avec la Guinée - Rapport n° 734 (Rapport)
  •  Turquie : Une relation complexe mais incontournable - Présentation du rapport d'information de la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Actualités)
  •  Accord de défense avec la Guinée - Texte de la commission n° 735 (Texte)
• 29 juin 2016
  •  Sahel : repenser l'aide publique au développement - La commission des Affaires étrangères présente son rapport intitulé "Sahel : repenser l'aide publique au développement" (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Accord de défense avec la Guinée - Texte n° 719 (Texte)
• 22 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Audition de M. Mohammad Javad Zarif, ministre iranien des affaires étrangères - Audition de M. Mohammad Javad ZARIF, ministre iranien des affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Politique de sécurité et de défense commune - Résolution n° 160 (Texte)
  •  Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes - Texte n° 699 (Texte)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 juin 2016
  •  Politique de sécurité et de défense commune - Rapport n° 686 (Rapport)
  •  Accord de défense avec le Japon - Texte n° 157 (Texte)
• 15 juin 2016
  •  UE : politique de sécurité et de défense commune - Proposition de résolution européenne (PPRE) sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC), examen par la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 juin 2016
  •  14 juin 2016 - Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 juin 2016
  •  Sanctions à l'égard de la Russie - Résolution n° 154 (Texte)
  •  Accord de défense avec le Japon - Rapport n° 671 (Rapport)
  •  Accord de défense avec le Japon - Texte de la commission n° 672 (Texte)
• 9 juin 2016
  •  Sanctions UE-Russie : pour une levée progressive et partielle, dans le respect du droit international (Communiqué de presse)
• 3 juin 2016
  •  Sanctions à l'égard de la Russie - Rapport n° 659 (Rapport)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Texte n° 146 (Texte)
• 1er juin 2016
  •  Ordonnances en matière de défense - Texte n° 660 (Texte)
  •  Audition de M. Michel Barnier sur la stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel BARNIER sur la stratégie globale de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 mai 2016
  •  Sanctions à l'égard de la Russie - Résolution n° 643 (Texte)
• 26 mai 2016
  •  26 mai 2016 - Lutte contre l'islamisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 mai 2016
  •  Détruire l'État islamique, et après ? Les conditions d'un retour à la paix au Moyen-Orient - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 137 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 24 mai 2016
  •  Politique de sécurité et de défense commune - Résolution n° 619 (Texte)
• 17 mai 2016
  •  17 mai 2016 - Rôle des maires dans la lutte contre le terrorisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mai 2016
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Rapport n° 605 (Rapport)
• 12 mai 2016
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Texte de la commission n° 606 (Texte)
  •  12 mai 2016 - Situation en Centrafrique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 mai 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 132 (Texte)
  •  Sénateurs et députés trouvent un accord sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (Communiqué de presse)
• 6 mai 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 581 (Rapport)
• 4 mai 2016
  •  La commission des lois du Sénat adopte le projet de loi prorogeant l'application de l'état d'urgence pour deux mois à compter du 26 mai 2016 (Communiqué de presse)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 582 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 574 (Texte)
• 3 mai 2016
  •  Audition du Général Petr Pavel, président du comité militaire de l'OTAN, sur la préparation du sommet de Varsovie. - Questions des sénateurs au Général Petr PAVEL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition du Général Petr Pavel, président du comité militaire de l'OTAN, sur la préparation du sommet de Varsovie. - Propos liminaires du Général Petr PAVEL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence - Introduction de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur sur la prorogation de l'état d'urgence. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Bernard CAZENZEUVE, ministre de l'intérieur. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 avril 2016
  •  Réforme de l'espace Schengen - Résolution n° 130 (Texte)
• 26 avril 2016
  •  Le Sénat se réjouit de la vente des sous-marins à l'Australie (Communiqué de presse)
• 6 avril 2016
  •  Accord de défense avec le Japon - Texte n° 536 (Texte)
• 5 avril 2016
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Texte n° 118 (Texte)
  •  Gérard Larcher rencontre Vladimir Poutine au Kremlin aujourd'hui (Communiqué de presse)
• 31 mars 2016
  •  Sénat.Hebdo N°205 (01/04/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 30 mars 2016
  •  Aide au développement et sortie de crise : les sénateurs Henri de Raincourt et Hélène Conway-Mouret se sont rendus au Mali (Communiqué de presse)
  •  La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l'armée à conserver et améliorer - Rapport d'information n° 475 (Rapport d'information)
• 25 mars 2016
  •  Réforme de l'espace Schengen - Résolution n° 500 (Texte)
  •  Réforme de l'espace Schengen : L'Europe de Schengen face à la crise des réfugiés - Rapport d'information n° 499 (Rapport d'information)
• 24 mars 2016
  •  Sénat.Hebdo N°204 (24/03/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Rapport n° 491 tome I (Rapport)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Rapport n° 491 tome II (Rapport)
• 23 mars 2016
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Alain Marc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - Mme Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Michel Canevet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Pierre Charon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Texte de la commission n° 492 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat approuve le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Jean-Noël Guérini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Michel Boutant (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Philippe Dominati, pour le groupe Les Républicains (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - Mme Nicole Duranton (Vidéo - Débats en séance)
  •  Moyens du renseignement intérieur - M. Jean-Pierre Sueur (Vidéo - Débats en séance)
• 18 mars 2016
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Avis n° 476 (Avis)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Avis n° 474 (Avis)
• 17 mars 2016
  •  Sénat.Hebdo N°203 (18/03/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 mars 2016
  •  Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur la journée défense et citoyenneté - Questions des rapporteurs de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur la journée défense et citoyenneté - Questions des membres de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur la journée défense et citoyenneté - M. Guy PIOLE, président de la deuxième chambre de la Cour des Comptes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Remise par la cour des comptes d'une enquête sur la journée défense et citoyenneté (JDC) (Communiqué de presse)
  •  OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux - Texte n° 111 (Texte)
• 15 mars 2016
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - Mme. Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Gilbert Roger (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Jacques Gautier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - Mme. Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Dominique de Legge (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emploi des forces armées sur le territoire national - M. Cédric Perrin (Vidéo - Débats en séance)
• 11 mars 2016
  •  OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux - Rapport n° 457 (Rapport)
• 10 mars 2016
  •  Sénat.Hebdo N°202 (11/03/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Lutte contre le crime organisé et le terrorisme - Texte n° 445 (Texte)
• 9 mars 2016
  •  Dialogue stratégique de haut niveau franco-Russe - La crise ukrainienne et l'application des accords (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dialogue stratégique de haut niveau franco-Russe - Les questions de sécurité en Europe (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dialogue stratégique de haut niveau franco-Russe - La situation en Syrie et au Moyen-Orient (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dialogue stratégique de haut niveau franco-Russe - Les relations bilatérales franco-russes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Thierry Breton, PDG d'ATOS, sur la perspective de création d'un "fonds européen de défense" - Propos liminaire de de M. Thierry BRETON, sur la perspective de création d'un "fonds européen de défense" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Thierry Breton, PDG d'ATOS, sur la perspective de création d'un "fonds européen de défense" - Questions de la Commission à M. Thierry Breton, PDG d'ATOS (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux - Texte de la commission n° 458 (Texte)
• 8 mars 2016
  •  Audition sur la Russie - Questions des sénateurs à MM Thomas GOMART (IFRI) et Camille GRAND ( FRS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la Russie - MM Thomas GOMART, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et Camille GRAND, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique ( FRS). (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er mars 2016
  •  La Délégation parlementaire au renseignement publie son rapport public d'activité pour 2015. (Communiqué de presse)
• 25 février 2016
  •  Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015 - Rapport n° 423 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 12 février 2016
  •  Accord France-Lituanie : défense et sécurité - Texte n° 89 (Texte)
  •  Accord de défense avec la Croatie - Texte n° 90 (Texte)
  •  Accord de défense avec la Nouvelle-Zélande - Texte n° 88 (Texte)
  •  Traité de coopération en matière de défense avec le Mali - Texte n° 87 (Texte)
• 11 février 2016
  •  Sénat.Hebdo N°199 (12/02/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 10 février 2016
  •  Audition de Francis Delon, président de la CNCTR, dans le cadre du suivi de l'état d'urgence - Propos liminaire de M. Francis DELON, président de la Commission nationale de contrôle des techniques du renseignement (CNCTR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Francis Delon, président de la CNCTR, dans le cadre du suivi de l'état d'urgence - Question des sénateurs à M. Francis DELON, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Déplacement à la base aérienne de Cognac Châteaubernard - La commission des Affaires étrangères du Sénat à la rencontre de pilotes de chasse et pilotes de drones. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 février 2016
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 86 (Texte)
• 8 février 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 5 février 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 368 (Rapport)
• 4 février 2016
  •  La commission des lois adopte le projet de loi prorogeant l'application de l'état d'urgence (Communiqué de presse)
  •  Lutte antiterroriste - Texte n° 79 (Texte)
  •  Accord de défense avec la Nouvelle-Zélande - Texte de la commission n° 361 (Texte)
  •  Traité de coopération en matière de défense avec le Mali - Rapport n° 358 (Rapport)
  •  Traité de coopération en matière de défense avec le Mali - Texte de la commission n° 359 (Texte)
  •  Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES) - Rapport d'information n° 365 (Rapport d'information)
  •  Accord de défense avec la Nouvelle-Zélande - Rapport n° 360 (Rapport)
• 3 février 2016
  •  Accord de défense avec la Croatie - Rapport n° 362 (Rapport)
  •  Accord de défense avec la Croatie - Texte de la commission n° 363 (Texte)
  •  Accord France-Lituanie : défense et sécurité - Texte de la commission n° 364 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 369 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 356 (Texte)
  •  Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES) : les préconisations du Sénateur Jean Pierre VOGEL (Communiqué de presse)
• 2 février 2016
  •  02 février 2016 - Intervention en Libye (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 janvier 2016
  •  Lutte antiterroriste - Rapport n° 335 (Rapport)
• 27 janvier 2016
  •  Lutte antiterroriste - Texte de la commission n° 336 (Texte)
• 21 janvier 2016
  •  Sénat.Hebdo N°196 (22/01/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 20 janvier 2016
  •  Audition dans le cadre du suivi de l'état d'urgence - Questions des sénateurs au Défenseur des droits. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition dans le cadre du suivi de l'état d'urgence - Propos introductif de M. Jacques TOUBON, Défenseur des droits (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition dans le cadre du suivi de l'état d'urgence - Questions des sénateurs aux représentants du Conseil d'Etat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition dans le cadre du suivi de l'état d'urgence - Propos introductif de M. Jean-Marc SAUVÉ, vice-président du Conseil d'État, et M. Bernard STIRN, président de la section du contentieux. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 janvier 2016
  •  OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux - Texte n° 286 (Texte)

2015

• 22 décembre 2015
  •  Lutte antiterroriste - Texte n° 280 (Texte)
• 17 décembre 2015
  •  Proposition de loi visant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste - Entretien avec Philippe BAS, Président de la commission des Lois, auteur de la PPL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°194 (17/12/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Lutte contre le terrorisme : Philippe Bas présente ses propositions pour renforcer les pouvoirs de l'autorité judiciaire (Communiqué de presse)
  •  Un programme de travail 2016 de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat alliant suivi des crises et réflexion stratégique (Communiqué de presse)
• 16 décembre 2015
  •  Audition d'Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France concernant la crise irako-syrienne et la lutte contre Daesh - Audition de M. Alexandre ORLOV, ambassadeur de Russie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Hakki AKIL, ambassadeur de Turquie en France, sur la crise irako-syrienne et la question des réfugiés - Questions des sénateurs à M. Hakki AKIL, ambassadeur de Turquie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition d'Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France concernant la crise irako-syrienne et la lutte contre Daesh - Questions des sénateurs à M. Alexandre ORLOV, ambassadeur de Russie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition d'Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France concernant la crise irako-syrienne et la lutte contre Daesh - Audition de Hakki AKIL, ambassadeur de Turquie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition d'Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France concernant la crise irako-syrienne et la lutte contre Daesh - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Hakki AKIL, ambassadeur de Turquie en France, sur la crise irako-syrienne et la question des réfugiés - Audition de M. Hakki AKIL, ambassadeur de Turquie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 décembre 2015
  •  Coopération franco-allemande de défense : les sénateurs de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées rencontrent leurs homologues du Bundestag (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2015
  •  Le comité de suivi de l'état d'urgence, institué par la commission des lois du Sénat, débute ses travaux (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2015
  •  Organisation, place et financement de l'Islam - Texte n° 203 (Texte)
  •  Remise d'un drapeau tricolore bleu, blanc, rouge - Texte n° 204 (Texte)
• 26 novembre 2015
  •  Sénat.Hebdo N°191 (27/11/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 25 novembre 2015
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Laurent FABIUS, Ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Robert Hue (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
  •  La commission des lois a institué un comité de suivi de l'état d'urgence (Communiqué de presse)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Jean-Marc TODESCHINI, Secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Scrutin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution. - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
• 24 novembre 2015
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 179 (Texte)
• 23 novembre 2015
  •  État d'urgence - Texte n° 42 (Texte)
• 20 novembre 2015
  •  État d'urgence - M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Manuel Valls, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Michel Mercier (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Guillaume Arnell (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Roger Karoutchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  État d'urgence - M. Manuel Valls, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Budget 2016 : Défense - Rapport spécial n° 164 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 2015
  •  État d'urgence - Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  État d'urgence - Texte de la commission n° 178 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°190 (20/11/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  État d'urgence - Rapport n° 177 (Rapport)
  •  État d'urgence - Texte n° 176 (Texte)
• 18 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 166 tome VI (Avis)
  •  Budget 2016 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 166 tome VII (Avis)
  •  Budget 2016 : Défense : équipement des forces - Avis n° 166 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2016 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 166 tome V (Avis)
• 17 novembre 2015
  •  17 novembre 2015 - Politique étrangère et lutte contre Daech (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 novembre 2015
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - Mme Éliane ASSASSI (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. Jacques MÉZARD (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. Bruno RETAILLEAU (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. Didier GUILLAUME (Vidéo - Evénements et colloques)
• 12 novembre 2015
  •  12 novembre 2015 - Situation en Syrie (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 octobre 2015
  •  Sénat.Hebdo N°185 (16/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  15 octobre 2015 - Conséquences du dérèglement climatique sur la géopolitique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 septembre 2015
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - Déclaration de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - Débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - Conclusion de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - M. Jeanny Lorgeoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des des forces armées en Syrie - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
• 4 septembre 2015
  •  Sécurité dans les gares - Texte n° 671 (Texte)
• 1er septembre 2015
  •  Zones de défense - Texte n° 667 (Texte)
• 29 juillet 2015
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Texte n° 136 (Texte)
• 28 juillet 2015
  •  Renseignement - Texte n° 117 (Texte)
• 27 juillet 2015
  •  Draperie tricolore et médaillé militaire - Texte n° 621 (Texte)
• 18 juillet 2015
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Session 2 : Le contexte stratégique en 2015 (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Session 1: L'OTAN et l'Union européenne dans un monde complexe et en mutation, rôles et coopération (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Allocution de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Session 3 : Quelles capacités face au contexte stratégique ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Session 4 : Quel rôle pour les parlements ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN : 18 juillet 2015 : le Sénat et l'Assemblée nationale ont organisé une réunion exceptionnelle à l'occasion des 60 ans de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat accueille le 60e anniversaire de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2015
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Texte de la commission n° 636 (Texte)
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Rapport n° 635 (Rapport)
• 15 juillet 2015
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Billout Michel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Reiner Daniel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Aïchi Leila (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Bockel Jean-Marie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Gautier Jacques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Navarro Robert (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. - Esnol Philippe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Texte n° 131 (Texte)
• 9 juillet 2015
  •  Colloque Sénat/AN : "Diplomatie économique : comment être efficace ?" - Table ronde n° 2 : De nouveaux fronts ? 1. De nouvelles filières prioritaires ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Sénat/AN : "Diplomatie économique : comment être efficace ?" - 2. Économies émergentes et ETI : de nouveaux eldorados ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Sénat/AN : "Diplomatie économique : comment être efficace ?" - Conclusion (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Sénat/AN : "Diplomatie économique : comment être efficace ?" - 2. Le jugement des autres acteurs sur l'efficacité du dispositif (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Sénat/AN : "Diplomatie économique : comment être efficace ?" - Table ronde n° 1 : De nouvelles méthodes ? 1. Les nouveaux outils de la diplomatie économique (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Sénat/AN : "Diplomatie économique : comment être efficace ?" - Ouverture du colloque par Matthias FEKL, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur (Vidéo - Evénements et colloques)
• 1er juillet 2015
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 26 juin 2015
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Rapport n° 547 (Rapport)
• 25 juin 2015
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Texte de la commission n° 548 (Texte)
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Ouverture de la réunion par Gérard Larcher, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  60 ème anniversaire de l'AP-OTAN - Discours de bienvenue de Michael Turner (Etats-Unis), président de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Vidéo - Evénements et colloques)
• 24 juin 2015
  •  Adoption de l'actualisation de la loi de programmation militaire par la commission des Affaires étrangères de la défense et des forces armées du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Renseignement : le Président du Sénat condamne fermement les écoutes illégales et saisira le Conseil constitutionnel (Communiqué de presse)
• 22 juin 2015
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Avis n° 524 (Avis)
• 17 juin 2015
  •  Actualisation de la programmation militaire : avis et amendements de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
• 16 juin 2015
  •  Renseignement - Rapport n° 520 (Rapport)
  •  La commission des lois se félicite de l'accord intervenu sur le projet de loi relatif au renseignement (Communiqué de presse)
  •  Renseignement - Texte de la commission n° 521 (Texte)
• 10 juin 2015
  •  Renseignement - Texte n° 111 (Texte)
  •  Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Texte n° 494 (Texte)
• 9 juin 2015
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL relatif au renseignement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Jean-Jacques HYEST (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Jean-Pierre SUEUR (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - Mme Esther BENBASSA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Jacques MÉZARD (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - Mme Cécile CUKIERMAN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Explications de vote des groupes sur le PJL relatif au renseignement suivie du résultat - M. Robert NAVARRO (Vidéo - Débats en séance)
• 3 juin 2015
  •  Traité de coopération en matière de défense avec le Mali - Texte n° 483 (Texte)
• 2 juin 2015
  •  Renseignement - Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Manuel Valls, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Esther Benbassa (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Jean-Pierre Raffarin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Michel Boutant (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Claude Malhuret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Jean-Pierre Sueur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Pierre Charon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Jean-Jacques Hyest (Vidéo - Débats en séance)
  •  Renseignement - Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
• 1er juin 2015
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Texte n° 102 (Texte)
• 29 mai 2015
  •  Renseignement - Projet de loi relatif au renseignement (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 26 mai 2015
  •  Renseignement - Rapport n° 460 (Rapport)
• 21 mai 2015
  •  Renseignement - Texte de la commission n° 461 (Texte)
  •  Renseignement - Rapport n° 460 (Rapport)
• 13 mai 2015
  •  Renseignement - Avis n° 445 (Avis)
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Rapport n° 446 (Rapport)
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Texte de la commission n° 447 (Texte)
• 12 mai 2015
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. Cédric Perrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - Mme Bariza Khiari (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  PJL Renseignement - Propos liminaires de MM. CAZENEUVE et LE DRIAN, ministres (Vidéo - Travaux de commission)
  •  PJL Renseignement - Questions à MM. CAZENEUVE et LE DRIAN, ministres (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - Mme Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. Philippe Esnol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - Mme Esther Benbassa (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. Jean-Pierre Sueur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - M. André Reichardt (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre les réseaux djihadistes - Mme Nathalie Goulet, au nom du groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
• 6 mai 2015
  •  Service européen pour l'action extérieure - M. Alain LE ROY entendu par la commission des Affaires étrangères du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 mai 2015
  •  Renseignement - Texte n° 424 (Texte)
  •  Les sénateurs sur le terrain, auprès du centre de commandement militaire des opérations aériennes de Lyon Mont-Verdun (Communiqué de presse)
• 29 avril 2015
  •  Le rapporteur spécial de la mission « Défense » se réjouit de l'annonce par le Président de la République de l'abandon des sociétés de projet (Communiqué de presse)
  •  Jean-Pierre RAFFARIN : « Défense nationale : une réponse mais des questions » (Communiqué de presse)
• 17 avril 2015
  •  Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram - Rapport d'information n° 410 (Rapport d'information)
• 16 avril 2015
  •  Sénat.Hebdo N°169 (10/04/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 avril 2015
  •  9 avril 2015 - Évolution de la politique en Centrafrique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 avril 2015
  •  Des femmes engagées au service de la défense de notre pays - Rapport d'information n° 373 (Rapport d'information)
  •  Réseaux djihadistes : Filières « djihadistes » : pour une réponse globale et sans faiblesse - Rapport n° 388 (Rapport de commission d'enquête)
• 3 avril 2015
  •  Service civique obligatoire - Texte n° 374 (Texte)
• 2 avril 2015
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Gilbert Roger (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Jean-Pierre Raffarin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Philippe Esnol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Daniel Reiner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Jacques Gautier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire - M. Dominique de Legge, au nom du groupe UMP (Vidéo - Débats en séance)
• 30 mars 2015
  •  Conférence de presse des présidents des commissions des Affaires européennes sur la lutte contre le terrorisme en Europe - Les questions de la presse aux présidents des commissions des affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence de presse des présidents des commissions des Affaires européennes sur la lutte contre le terrorisme en Europe - Déclaration commune sur la lutte contre le terrorisme en Europe, des présidents des commissions des affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence de presse des présidents des commissions des Affaires européennes sur la lutte contre le terrorisme en Europe - Entretien avec les représentants des Parlements européens. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence de presse des présidents des commissions des affaires européennes sur la lutte contre le terrorisme en Europe - (vidéo supprimée) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de presse des présidents des commissions des Affaires européennes sur la lutte contre le terrorisme en Europe - Réunion parlementaire européenne sur la lutte contre le terrorisme. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence de presse des présidents des commissions des affaires européennes sur la lutte contre le terrorisme en Europe - (vidéo supprimée) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 26 mars 2015
  •  Sénat.Hebdo N°166 (27/03/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à relever - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 125 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 12 mars 2015
  •  Accord de défense avec la Nouvelle-Zélande - Texte n° 340 (Texte)
• 6 mars 2015
  •  En Allemagne, Gérard Larcher propose la possibilité d'une expertise parlementaire sur la mise en place d'une décentralisation en Ukraine (Communiqué de presse)
• 5 mars 2015
  •  Débat sur le service civil - M. André Reichardt (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Jackie Pierre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Femmes militaires - La Délégation aux droits des femmes entend le ministre de la Défense ainsi que des femmes militaires (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Débat sur le service civil - Mme Éliane Assassi, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Loïc Hervé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Jean-Baptiste Lemoyne (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - Mme Danielle Michel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - M. Philippe Mouiller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le service civil - Mme Claudine Lepage (Vidéo - Débats en séance)
• 20 février 2015
  •  Sénat.Hebdo N°162 (20/02/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 février 2015
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°03, du 18 février 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 5 février 2015
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Texte n° 277 (Texte)
• 30 janvier 2015
  •  Sénat.Hebdo N°159 (30/01/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 29 janvier 2015
  •  29 janvier 2015 - Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 267 (Rapport de l'OPECST)
• 22 janvier 2015
  •  Auditions de la délégation parlementaire au renseignement (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°158 (23/01/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 janvier 2015
  •  Communiqué de presse de Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat Indignité nationale : la commission des lois déterminera elle-même son calendrier et ses propositions (Communiqué de presse)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°01, du 21 janvier 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Un programme de travail 2015 de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat en phase avec l'actualité internationale (Communiqué de presse)
• 15 janvier 2015
  •  15 janvier 2015 - Coopération internationale en matière de renseignement et mobilisation de la réserve militaire et civile (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°157 (16/01/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 janvier 2015
  •  Intervention en Irak - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Daniel Reiner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Robert Hue (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention en Irak - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
• 13 janvier 2015
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Bernard Cazeneuve, Ministre de l'intérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gérard Larcher, Président du Sénat : "Tous les moyens d'investigation du Parlement doivent être mis en œuvre" (Communiqué de presse)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Déclaration du Président du Sénat suivie de la Marseillaise (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
• 12 janvier 2015
  •  Gérard Larcher décide une intervention sur les attaques terroristes dont la France a été victime (Communiqué de presse)
• 9 janvier 2015
  •  Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures - Rapport d'information n° 200 (Rapport d'information)

2014

• 18 décembre 2014
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 - Rapport n° 201 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 3 décembre 2014
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Propos liminaires de M. Yossi GAL, ambassadeur d'Israël en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Questions des sénateurs à M. Hael AL FAHOUM, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Propos liminaires de M. Hael AL FAHOUM, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Propos liminaires de M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Questions des sénateurs à M. Yossi GAL, ambassadeur d'Israël en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Expression des auteurs des propositions de résolution, présentées en application de l'article 34-1 de la Constitution : - n° 49 (2014-2015) sur la reconnaissance de l'État palestinien ; - n° 54 (2014-2015) sur la reconnaissance par la France d'un État palestinien ; - n° 105 (2014-2015) sur la reconnaissance de l'État de Palestine (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions relatives à la PPR sur la reconnaissance de l'État palestinien - Questions des sénateurs à M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 décembre 2014
  •  Mme Chantal Jouanno évoque avec une délégation de femmes coréennes et japonaises les "femmes de réconfort" (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2014
  •  Budget 2015 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 110 tome VII (Avis)
• 28 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Défense : équipement des forces - Avis n° 110 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2015 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 110 tome V (Avis)
• 27 novembre 2014
  •  27 novembre 2014 - Livraison d'un navire Mistral (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2015 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 110 tome VI (Avis)
• 18 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Défense - Rapport spécial n° 108 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 13 novembre 2014
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 14 (Texte)
• 29 octobre 2014
  •  Accord France-Lituanie : défense et sécurité - Texte n° 74 (Texte)
• 23 octobre 2014
  •  Désignation du Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur la lutte contre les réseaux djihadistes (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2014
  •  Lutte contre le terrorisme - Rapport n° 37 (Rapport)
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 38 (Texte)
• 20 octobre 2014
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 3 (Texte)
• 15 octobre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°147 (17/10/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 octobre 2014
  •  Lutte contre le terrorisme - Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme : (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 10 octobre 2014
  •  Lutte contre le terrorisme - Rapport n° 9 (Rapport)
• 9 octobre 2014
  •  La commission des lois du Sénat approuve le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 10 (Texte)
• 25 septembre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°144 (26/09/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 24 septembre 2014
  •  Intervention militaire en Irak - Jean-Louis Carrère (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Joëlle Garriaud-Maylam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - André Trillard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Robert Hue (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention militaire en Irak - Daniel Reiner (Vidéo - Débats en séance)
• 23 septembre 2014
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 807 (Texte)
• 17 septembre 2014
  •  Accord de défense avec la Croatie - Texte n° 803 (Texte)
• 20 août 2014
  •  Le Sénat et le ministère de la Défense s'associent autour d'une exposition pour commémorer les 70 ans de la Libération du Palais du Luxembourg (Communiqué de presse)
• 18 août 2014
  •  Situation en Irak : audition de M. Laurent FABIUS (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2014
  •  Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution - Rapport d'information n° 673 (Rapport d'information)
  •  La commission des finances du Sénat publie un rapport sur les externalisations en opération extérieure (OPEX) (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2014
  •  La rémunération des militaires - Rapport d'information n° 52 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2014
  •  Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance - Rapport d'information n° 757 (Rapport d'information)
  •  Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure - Rapport d'information n° 725 (Rapport d'information)
  •  Réseaux djihadistes - Rapport n° 732 (Rapport)
• 10 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°140 (07/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 juillet 2014
  •  Programme militaire - Le travail et les conclusions du contrôle sénatorial sur la Loi de programmation 2014-2019, entretien avec les auteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 juillet 2014
  •  Loi de programmation militaire 2014-2019 : les commissions chargées de la Défense et des Forces armées de l'Assemblée nationale et du Sénat alertent sur le manque de 1,5 milliard d'euros de REX en 2015 (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2014
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Suite sur la table ronde de la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la suite de la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la première session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Introduction de M. Olivier ZAJEC, directeur des opérations à CEIS (Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Deuxième session: "Liberté d'accès et d'utilisation de l'espace - Des enjeux stratégiques partagés". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Première session: "L'Espace et l'Europe - Hommes, compétences, territoires". (Vidéo - Evénements et colloques)
• 27 juin 2014
  •  Serbie - Texte n° 143 (Texte)
• 20 juin 2014
  •  Serbie - Texte de la commission n° 628 (Texte)
  •  Serbie - Rapport n° 627 (Rapport)
• 17 juin 2014
  •  Loi de programmation militaire 2014-2019 : les commissions chargées de la Défense de l'Assemblée nationale et du Sénat contrôlent la direction du Budget sur les prévisions de ressources exceptionnelles (Communiqué de presse)
• 10 juin 2014
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, consacrée à la lutte contre le terrorisme - Propos liminaire du Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, consacrée à la lutte contre le terrorisme - Les questions des membres de la Commission des lois. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juin 2014
  •  Réseaux djihadistes - Texte n° 578 (Texte)
• 27 mai 2014
  •  La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat demande unanimement la pleine exécution de la loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
  •  Femmes résistantes - Première Journée nationale de la Résistance au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Première Journée nationale de la Résistance au Sénat - Cérémonie de dévoilement de la plaque commémorative en hommage aux sénatrices issues de la Résistance. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 mai 2014
  •  15 mai 2014 - Budget de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 avril 2014
  •  Le Président du Sénat se réjouit de la libération des journalistes français otages en Syrie (Communiqué de presse)
• 16 avril 2014
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 - Rapport n° 462 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 7 mars 2014
  •  Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
  •  Tchad - Texte n° 416 (Texte)
• 6 mars 2014
  •  La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session (Communiqué de presse)
• 4 mars 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat présente au 2ème Forum mondial des femmes francophones de Kinshasa (Communiqué de presse)
• 27 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 25 février 2014
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - André Vallini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jacques Legendre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Kalliopi Ango Ela (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
• 20 février 2014
  •  Voie sacrée nationale - Texte n° 391 (Texte)
• 6 février 2014
  •  6 février 2014 - Fort de Vaujours (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2014
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
• 27 janvier 2014
  •  Rôle de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet : partagez vos expériences et vos réflexions ! (Communiqué de presse)
• 10 janvier 2014
  •  Sénat.Hebdo N°120 (10/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 8 janvier 2014
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Kalliopi ANGO ELA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Christian CAMBON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean-Claude PEYRONNET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Josette DURRIEU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Gilbert ROGER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jeanny LORGEOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean BESSON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean-Louis CARRÈRE, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Nathalie GOULET (Vidéo - Débats en séance)

2013

• 19 décembre 2013
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Texte n° 53 (Texte)
  •  Coopération militaire avec le Sénégal - Texte n° 52 (Texte)
  •  Côte d'Ivoire - Texte n° 54 (Texte)
• 17 décembre 2013
  •  Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2013
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Rapport n° 219 (Rapport)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 46 (Texte)
  •  Côte d'Ivoire - Texte de la commission n° 224 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 10 décembre 2013
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Louis CARRÈRE, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Conclusion de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Kalliopi ANGO ELA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Michel BAYLET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - François REBSAMEN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jacques LEGENDRE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  République centrafricaine - Entretien avec Jean-Louis CARRÈRE (Socialiste) et Jacques LEGENDRE (UMP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Article 13 du Projet de loi de programmation militaire : la recherche de la vérité (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2013
  •  Projet de loi de programmation militaire : pour Jean-Pierre Sueur, « l'amendement du Sénat renforce considérablement le cadre juridique du recueil des fadettes et de la géolocalisation » (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2013
  •  Article 13 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Programmation militaire 2014-2019, les dispositions de l'article 13 examinées en Commissions, avant la séance publique du 10 décembre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 décembre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 188 (Texte)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 196 (Texte)
• 4 décembre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 195 (Rapport)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 158 tome XII (Avis)
• 2 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense - Avis n° 158 tome VIII (Avis)
  •  Service civil - Texte n° 31 (Texte)
  •  Budget 2014 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 158 tome VI (Avis)
• 29 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 158 tome V (Avis)
• 28 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 158 tome VII (Avis)
• 27 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense - Rapport spécial n° 156 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2013
  •  Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances du Sénat rétablit les crédits de l'Ecole Polytechnique (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2013
  •  Le groupe interparlementaire d'amitié France-Afrique de l'Ouest du Sénat exprime sa vive émotion après l'assassinat au Mali de deux journalistes de Radio France Internationale (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2013
  •  31 octobre 2013 - Cession pour l'euro symbolique des bases de défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Communiqué de presse de M. Jean-Pierre Sueur, président, au nom de la Délégation parlementaire au renseignement. (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2013
  •  L'Afrique est notre avenir (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 23 (Texte)
• 24 octobre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°111 (25/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°13, du 24 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 22 octobre 2013
  •  Les Sénateurs renforcent le cadre juridique du recueil des fadettes et des données de connexion (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat adopte le projet de loi de programmation militaire 2014-2019 (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2013
  •  Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 14 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 53 (Avis)
• 11 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 50 (Rapport)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 56 (Avis)
• 10 octobre 2013
  •  Programmation militaire : le Sénat sécurise les ressources de la défense pour la période 2014-2019 (Communiqué de presse)
  •  Commerce des armes - Texte n° 8 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat se prononce sur les dispositions relatives au renseignement du projet de loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2013
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Les questions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Général Pierre de VILLIERS, M. Jean-Paul BODIN (Ministère de la défense), M. Julien DUBERTRET, (Ministère des finances). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Les questions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - M. Gilles-Pierre LÉVY (Cour des comptes). (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 51 (Texte)
• 3 octobre 2013
  •  Commerce des armes - Rapport n° 33 (Rapport)
  •  Commerce des armes - Texte de la commission n° 34 (Texte)
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur la rémunération des militaires (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2013
  •  L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2013
  •  Commerce des armes - Texte n° 837 (Texte)
• 3 septembre 2013
  •  Loi de programmation militaire - Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la loi de programmation militaire. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 août 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 822 (Texte)
• 24 juillet 2013
  •  Audition du directeur général de la sécurité extérieure et du coordonnateur national du Renseignement par la Délégation parlementaire au Renseignement (Communiqué de presse)
• 18 juillet 2013
  •  18 juillet 2013 - Programmation militaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 juillet 2013
  •  Le Sénateur Alain Néri réélu vice-président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2013
  •  Sénat.Hebdo N°101 (05/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 juillet 2013
  •  Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne - Rapport d'information n° 713 (Rapport d'information)
  •  4 juillet 2013 - Espionnage de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juillet 2013
  •  Décès de trois gendarmes dans le Mont-Blanc (Communiqué de presse)
• 27 juin 2013
  •  Coopération militaire avec le Sénégal - Texte n° 700 (Texte)
  •  Serbie - Texte n° 701 (Texte)
  •  Côte d'Ivoire - Texte n° 703 (Texte)
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Texte n° 697 (Texte)
• 26 juin 2013
  •  Déclaration commune adoptée à l'issue de la première réunion des commissions de la défense des Parlements français et polonais. (Communiqué de presse)
• 17 juin 2013
  •  Le Sénat met en ligne les archives de ses commissions pendant la Première guerre mondiale (Communiqué de presse)
  •  Communiqué de presse de M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois, et M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Communiqué de presse)
• 11 juin 2013
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Alain Milon, Président de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Jacques Mézard, Rapporteur de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
• 17 mai 2013
  •  Sénat.Hebdo N°94 (17/05/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 mai 2013
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Cyberdéfense - Le contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE, les sénateurs Jean-Marie BOCKEL et Jacques BERTHOU, à l'issue du colloque (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 30 avril 2013
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 - Rapport n° 557 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 26 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°93 (26/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 22 avril 2013
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis CARRERE, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Larcher Gérard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Demessine Michelle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Bockel Jean-Marie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Chevènement Jean-Pierre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Ango Ela Kalliopi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Berthou Jacques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Laurent FABIUS, Ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la prolongation de l'intervention des forces armées françaises au Mali - Pascal CANFIN, Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement (Vidéo - Débats en séance)
• 18 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°92 (19/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 avril 2013
  •  Mali : comment gagner la paix ? - Rapport d'information n° 513 (Rapport d'information)
  •  Intervention au Mali - Jean-Pierre CHEVÈNEMENT et Gérard LARCHER (co-Présidents du groupe de travail sénatorial sur le Sahel) sur le thème : Mali : Comment gagner la paix ? (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 avril 2013
  •  Intervention au Mali : 10 impératifs pour « gagner la paix » (Communiqué de presse)
• 29 mars 2013
  •  Budget de la défense : la victoire de l'intérêt national et du bon sens (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Budget de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 mars 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 mars 2013
  •  Mort d'un 5ème soldat français au Mali (Communiqué de presse)
• 15 mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°87 (13/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 mars 2013
  •  14 mars 2013 - Situation au Mali (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mars 2013
  •  Maintenir un effort minimal de défense de 1,5% du PIB (Communiqué de presse)
  •  Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - En conférence de presse, la commission a proposé de maintenir l'effort minimal de défense. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Budget de la défense - La commission des affaires étrangères propose de maintenir l'effort minimal de défense à 1,5% du PIB (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat a organisé une conférence de presse - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat a organisé une conférence de presse - Cinq groupes politiques du Sénat (CRC, RDSE, Socialiste, Union des démocates, et UMP) partagent leur préoccupation sur la réduction de l'effort de défense. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mars 2013
  •  Mort d'un soldat français au Mali (Communiqué de presse)
• 3 mars 2013
  •  Mort d'un soldat français au Mali : Jean-Pierre Bel exprime sa vive émotion (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - situation au Mali (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 janvier 2013 - situation au Mali (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 janvier 2013
  •  Senat.Hebdo N°80 (18/01/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 janvier 2013
  •  Engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis CARRERE, Gérard LARCHER et Jean-Pierre CHEVENEMENT, en marge de leur intervention en séance publique (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - François Rebsamen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
• 11 janvier 2013
  •  Intervention au Mali (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2013
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Kader ARIF, ministre chargé des anciens combattants (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Jean Claude LENOIR, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Corinne BOUCHOUX, co-rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Jacques-Bernard MAGNER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Aline ARCHIMBAUD (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Robert TROPEANO (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Jacques GAUTIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - David ASSOULINE, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)

2012

• 26 décembre 2012
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 44 (Texte)
• 19 décembre 2012
  •  Actes de terrorisme nucléaire - Texte n° 55 (Texte)
• 14 décembre 2012
  •  Actes de terrorisme nucléaire - Rapport n° 215 (Rapport)
• 13 décembre 2012
  •  Coopération militaire avec le Sénégal - Texte de la commission n° 222 (Texte)
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Texte de la commission n° 220 (Texte)
  •  Coopération militaire avec le Sénégal - Rapport n° 221 (Rapport)
  •  Côte d'Ivoire - Rapport n° 223 (Rapport)
  •  Actes de terrorisme nucléaire - Texte de la commission n° 216 (Texte)
• 11 décembre 2012
  •  Affaires étrangères : rencontre franco-allemande - Séminaire parlementaire en matière de défense (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 décembre 2012
  •  Lutte contre le terrorisme - Rapport n° 191 (Rapport)
• 6 décembre 2012
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 192 (Texte)
• 3 décembre 2012
  •  Budget 2013 : Défense : équipement des forces - Avis n° 150 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2013 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 150 tome V (Avis)
  •  Budget 2013 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 150 tome VII (Avis)
• 30 novembre 2012
  •  Algérie - Texte n° 37 (Texte)
• 29 novembre 2012
  •  La Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat définit son programme de travail pour 2013 (Communiqué de presse)
  •  Budget 2013 : Défense - Rapport spécial n° 148 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2012
  •  Algérie - Rapport n° 141 (Rapport)
  •  Budget 2013 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 150 tome VI (Avis)
  •  Algérie - Texte de la commission n° 142 (Texte)
• 20 novembre 2012
  •  Algérie - Texte n° 133 (Texte)
• 9 novembre 2012
  •  Nationalité - Rapport n° 110 (Rapport)
• 7 novembre 2012
  •  Nationalité - Texte de la commission n° 111 (Texte)
• 6 novembre 2012
  •  Audition de Dominique Baudis, Défenseur des Droits - Questions du rapporteur (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Dominique Baudis, Défenseur des Droits - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Dominique Baudis, Défenseur des Droits - M. Dominique BAUDIS, sur les relations entre police et citoyens et les contrôles d'identité (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 octobre 2012
  •  25 octobre 2012 - Cyberdéfense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 octobre 2012
  •  Senat.Hebdo N°70 (19/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 octobre 2012
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 12 (Texte)
• 11 octobre 2012
  •  Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux - Gérer les risques au meilleur coût - Rapport d'information n° 33 (Rapport d'information)
  •  Lutte contre le terrorisme - Rapport n° 35 (Rapport)
• 10 octobre 2012
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 36 (Texte)
  •  Lutte contre le terrorisme : la commission des lois soutient le projet de loi du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2012
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 6 (Texte)
• 6 septembre 2012
  •  Nationalité - Texte n° 749 (Texte)
• 27 juillet 2012
  •  Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc - Rapport d'information n° 710 (Rapport d'information)
• 26 juillet 2012
  •  Le seuil de 1,5 % du PIB consacré à l'effort de défense est incompressible. (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2012
  •  Audition de Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la politique de l'immigration. - M. Manuel VALLS, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la politique de l'immigration. - Les questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 juillet 2012
  •  La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale. (Communiqué de presse)
  •  Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ? - Rapport d'information n° 680 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2012
  •  La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale - Rapport d'information n° 681 (Rapport d'information)
  •  "Format des forces post 2014" : peut-on encore réduire un format juste insuffisant ? (Communiqué de presse)
• 17 juillet 2012
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011 - Rapport n° 672 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 13 juillet 2012
  •  L'avenir des forces nucléaires françaises - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2012
  •  Affaires étrangères : Rapport d'information - Jean-Louis CARRÈRE, André DULAIT et Gilbert ROGER, présentent le rapport de la Commission sur la réforme des "Bases de défense". (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 juillet 2012
  •  Bases de défense : une réforme à conforter - Rapport d'information n° 660 (Rapport d'information)
• 6 juillet 2012
  •  Les capacités industrielles militaires critiques - Rapport d'information n° 634 (Rapport d'information)
• 5 juillet 2012
  •  A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 4 juillet 2012
  •  Le Sénat examine son premier rapport sur les enjeux du futur Livre blanc. (Communiqué de presse)
• 28 juin 2012
  •  Militaires tués en Guyane. (Communiqué de presse)
• 4 avril 2012
  •  Audition de Marc Trévidic, juge d'instruction au pôle antiterroriste du TGI de Paris, président de l'Association française des magistrats instructeurs. - M. Marc TRÉVIDIC (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2012
  •  Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Samir AMGHAR, EHESS, et Institut d'études de l'Islam et des sociétés musulmanes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. François HEISBOURG, Fondation pour la recherche stratégique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Daniel MARTIN, Institut international des hautes études de la cybercriminalité et Centre français de recherche sur le renseignement. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - David ASSOULINE (Commission de contrôle de l'application des lois), Jean-Pierre SUEUR (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Mathieu GUIDÈRE, Université de Toulouse (chaire d'islamologie) (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 mars 2012
  •  Le Sénat accueille le Séminaire interarmées des grandes écoles militaires (SIGEM) - SIGEM 2012 (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 mars 2012
  •  Décrets de 1793 - Texte n° 426 (Texte)
• 1er mars 2012
  •  A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens. (Communiqué de presse)
• 29 février 2012
  •  Comores - Texte n° 93 (Texte)
• 16 février 2012
  •  Comores - Rapport n° 359 (Rapport)
• 15 février 2012
  •  Actes de terrorisme nucléaire - Texte n° 374 (Texte)
• 14 février 2012
  •  Comores - Texte de la commission n° 360 (Texte)
• 10 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°57 (10/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 1er février 2012
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Caroline NISAND (Procureur à Saverne) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Catherine TASCA (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Patrice GÉLARD (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Pierre-Yves COLLOMBAT (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-Jacques HYEST (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-Pierre MICHEL (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-René LECERF (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Nathalie GOULET (Commission des affaires étrangères) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Pierre BERNARD-REYMOND (Commission des affaires étrangères) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Brigitte LAMY (Procureur à Béthune) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - M. Yves BADORC (Bar-le-Duc) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - M. Robert GELLI (CNPR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - M. Michel VALET (Procureur à Toulouse) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - M. Robert GELLI (président de la CNPR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-Pierre SUEUR (Commission des lois du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Caroline NISAND (Saverne) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Brigitte LAMY (Béthune) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conférence nationale des procureurs de la République - M. Michel VALET (Toulouse) (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 janvier 2012
  •  Présence française en Afghanistan - Présence française en Afghanistan : la réaction de Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères et de la défense (Vidéo - Actualités)
• 20 janvier 2012
  •  Mort de soldats français en Afghanistan, Jean-Pierre Bel exprime sa vive émotion (Communiqué de presse)
  •  Mort de 4 soldats français en Afghanistan, consternation de la commission des affaires étrangères (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2012
  •  Essais nucléaires en Polynésie française - Regards croisés entre Richard TUHEIAVA et Jean-Claude LENOIR (Vidéo - Actualités)

2011

• 16 décembre 2011
  •  Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? - Rapport d'information n° 207 (Rapport d'information)
• 15 décembre 2011
  •  15 décembre 2011 - Accord de défense franco-allemand (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 décembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°49 (02/12//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 29 novembre 2011
  •  Choix de drone - La Commission s'oppose au ministre . (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Défense : équipement des forces - Avis n° 108 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2011
  •  Comores - Texte n° 131 (Texte)
  •  Budget 2012 : Défense : soutien des forces - Avis n° 108 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2012 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 108 tome VII (Avis)
• 23 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 108 tome V (Avis)
  •  Budget 2012 : Défense - Rapport spécial n° 107 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2011
  •  Journée nationale du souvenir - Texte n° 76 (Texte)
• 25 octobre 2011
  •  Dépollution des anciens terrains militaires - Texte n° 28 (Texte)
• 29 juillet 2011
  •  Réserves militaires et civiles - Texte n° 187 (Texte)
• 28 juillet 2011
  •  Armes - Texte n° 714 (Texte)
• 13 juillet 2011
  •  Senat.Hebdo N°40 (13/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Légion étrangère au Sénat - Le Sénat a reçu la Légion étrangère pour sa traditionnelle prise d'armes. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Emirats arabes unis - Texte n° 185 (Texte)
• 12 juillet 2011
  •  Intervention des forces armées en Libye - Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants (Vidéo - Débats en séance)
  •  Réserves militaires et civiles - Rapport n° 757 (Rapport)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Défense antimissile balistique (Communiqué de presse)
  •  Réserves militaires et civiles - Texte de la commission n° 758 (Texte)
  •  Réserves militaires et civiles - Texte n° 749 (Texte)
  •  La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ? - Rapport d'information n° 733 (Rapport d'information)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Monique Cerisier-ben Guiga (Vidéo - Débats en séance)
  •  Défense anti-missile balistique de l'OTAN - La position de la Commission des affaires étrangères du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Intervention des forces armées en Libye - François Fillon, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Jean-Pierre Bel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Intervention des forces armées en Libye - Jean-Claude Gaudin (Vidéo - Débats en séance)
• 8 juillet 2011
  •  Emirats arabes unis - Rapport n° 724 (Rapport)
• 3 juillet 2011
  •  Emirats arabes unis - Texte de la commission n° 725 (Texte)
• 28 juin 2011
  •  Situation en Afghanistan - La commission des affaires étrangères s'est rendue en Afghanistan. Retour de mission. (Vidéo - Actualités)
• 22 juin 2011
  •  Produits liés à la défense - Texte n° 132 (Texte)
• 15 juin 2011
  •  Audition de Hubert Védrine - Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Hubert Védrine - Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'i-TELE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Hubert Védrine - Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Emirats arabes unis - Texte n° 613 (Texte)
  •  Audition de Hubert Védrine - Questions à Hubert Védrine (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 juin 2011
  •  Kazakhstan - Texte n° 136 (Texte)
  •  Venezuela - Texte n° 135 (Texte)
• 8 juin 2011
  •  Anticipation stratégique : priorité ou démission ? (Communiqué de presse)
  •  La fonction « anticipation stratégique » : quel renforcement depuis le Livre blanc ? - Rapport d'information n° 585 (Rapport d'information)
• 23 mai 2011
  •  Produits liés à la défense - Texte de la commission n° 537 (Texte)
  •  Produits liés à la défense - Rapport n° 536 (Rapport)
• 11 mai 2011
  •  Kazakhstan - Rapport n° 505 (Rapport)
  •  Venezuela - Texte de la commission n° 504 (Texte)
  •  Venezuela - Rapport n° 503 (Rapport)
  •  Kazakhstan - Texte de la commission n° 506 (Texte)
• 6 mai 2011
  •  Royaume-Uni - Texte n° 104 (Texte)
• 15 avril 2011
  •  Produits liés à la défense - Texte n° 441 (Texte)
• 8 avril 2011
  •  Auditions Juppé- Longuet - La commission des Affaires étrangères a interrogé les ministres sur la situation en Côte d'Ivoire et en Libye. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité des approvisionnements stratégiques de la France - Rapport d'information n° 349 (Rapport d'information)
• 4 avril 2011
  •  Réserves militaires et civiles - Texte n° 91 (Texte)
  •  Royaume-Uni - Rapport n° 386 (Rapport)
• 31 mars 2011
  •  Code de justice militaire - Avis n° 367 (Avis)
• 30 mars 2011
  •  Royaume-Uni - Texte de la commission n° 387 (Texte)
• 29 mars 2011
  •  Réserves militaires et civiles - Les enjeux, et les propositions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 mars 2011
  •  Sénat.Hebdo N°25 (25/03/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 24 mars 2011
  •  Armes - Texte n° 369 (Texte)
• 23 mars 2011
  •  Débat sur la situation en Libye - François ZOCCHETTO (Mayenne), le président du groupe de l'Union centriste, revient sur la position de son groupe face à l'intervention de la coalition en Libye. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation en Libye - Sénateurs et gouvernement ont débattu sur l'intervention en Libye (Vidéo - Débats en séance)
• 21 mars 2011
  •  Visite des élèves officiers au Sénat - Le Sénat a accueilli les élèves officiers des grandes écoles militaires (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 mars 2011
  •  Situation en Libye : le Sénat entendra la déclaration du Gouvernement mardi 22 mars et débattra. (Communiqué de presse)
  •  Déclaration du Gouvernement sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de Sécurité de l'ONU sur la situation en Libye suivie d'un débat, le mardi 22 mars à 17h00 (Communiqué de presse)
• 16 mars 2011
  •  Réserves militaires et civiles - Rapport n° 343 (Rapport)
• 14 mars 2011
  •  Réserves militaires et civiles - Texte de la commission n° 344 (Texte)
  •  Armes de destruction massive - Texte n° 69 (Texte)
• 11 mars 2011
  •  Sénat.Hebdo n°24 (11/03/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 10 mars 2011
  •  Kazakhstan - Texte n° 351 (Texte)
  •  La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat adopte à l'unanimité une proposition de loi sur les réserves. (Communiqué de presse)
  •  Venezuela - Texte n° 350 (Texte)
• 7 mars 2011
  •  Produits liés à la défense - Texte n° 70 (Texte)
• 3 mars 2011
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Cameroun - Texte n° 73 (Texte)
  •  République gabonaise - Texte n° 72 (Texte)
  •  République centrafricaine - Texte n° 71 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Togo - Texte n° 74 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 février 2011
  •  Gérard Larcher salue la nomination de Gérard Longuet au poste de Ministre de la Défense. (Communiqué de presse)
• 23 février 2011
  •  Royaume-Uni - Texte n° 322 (Texte)
• 18 février 2011
  •  Produits liés à la défense - Rapport n° 306 (Rapport)
• 17 février 2011
  •  Produits liés à la défense - Texte de la commission n° 307 (Texte)
  •  17 février 2011 - Restructurations territoriales de la Défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 février 2011
  •  Armes de destruction massive - Projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 15 février 2011
  •  Code de justice militaire - Texte n° 303 (Texte)
• 14 février 2011
  •  Produits liés à la défense - Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Armes de destruction massive - Projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 9 février 2011
  •  République gabonaise - Rapport n° 245 (Rapport)
  •  République gabonaise - Texte de la commission n° 247 (Texte)
• 21 janvier 2011
  •  Sénat Hebdo N°18 (21/01/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, retour sur le débat de politique étrangère en séance publique entre les sénateurs et Michèle Alliot-Marie, la commission des affaires sociales a relancé le débat sur l'aide active à mourir avec une proposition de loi adoptée mardi, et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 18 janvier 2011
  •  République centrafricaine - Texte de la commission n° 246 (Texte)
• 13 janvier 2011
  •  Armes de destruction massive - Texte de la commission n° 212 (Texte)
  •  Armes de destruction massive - Rapport n° 211 (Rapport)

2010

• 31 décembre 2010
  •  Militaires - Texte n° 47 (Texte)
  •  Piraterie - Texte n° 48 (Texte)
• 23 décembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°16 (23/12/2010) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, un point sur la situation en Côte d'Ivoire suite à l'audition de la ministre d'Etat Michèle Alliot-Marie au Sénat. Coup de projecteur sur l'Océanie : rencontre avec les sénateurs Loueckhote et Tuheiava. Et tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Réserves militaires et civiles - Texte n° 194 (Texte)
  •  République Slovaque - Texte n° 46 (Texte)
  •  Irak - Texte n° 44 (Texte)
• 17 décembre 2010
  •  L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2010 - Rapport n° 188 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 16 décembre 2010
  •  Pour une réserve de sécurité nationale - Rapport d'information n° 174 (Rapport d'information)
• 10 décembre 2010
  •  Militaires - Rapport n° 153 (Rapport)
  •  Piraterie - Rapport n° 151 (Rapport)
• 9 décembre 2010
  •  First meeting of the parliamentary working group on bilateral defence cooperation between France and the United Kingdom (Communiqué de presse)
  •  1ère réunion du groupe interparlementaire sur la coopération bilatérale de défense entre la France et le Royaume-Uni (Communiqué de presse)
• 8 décembre 2010
  •  Piraterie - Texte de la commission n° 152 (Texte)
  •  Militaires - Texte de la commission n° 154 (Texte)
• 3 décembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°13 (03/12/2010) - Au sommaire : l'avenir des réserves militaires en France, les enjeux du budget 2011 et retour sur les événements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 29 novembre 2010
  •  Piraterie - Texte n° 134 (Texte)
  •  Armes de destruction massive - Texte n° 133 (Texte)
• 24 novembre 2010
  •  Irak - Texte de la commission n° 126 (Texte)
  •  Irak - Rapport n° 125 (Rapport)
• 23 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Sécurité : Gendarmerie nationale - Avis n° 112 tome IX (Avis)
• 22 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Défense - Rapport spécial n° 111 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2011 : Défense - Préparation et emploi des forces - Avis n° 112 tome VI (Avis)
  •  Budget 2011 : Défense - Equipement des forces - Avis n° 112 tome V (Avis)
• 19 novembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°11 (19/11/2010) - Au sommaire : présentation du rapport sur l'avenir de la politique agricole commune, le budget de la France pour 2011 arrive en séance publique, la réforme de l'administration du Sénat, les conséquences du remaniement, et tous les évènements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 18 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 112 tome IV (Avis)
• 15 novembre 2010
  •  Accords franco-britanniques de défense - La commission salue les accords. (Vidéo - Audition de commission)
• 10 novembre 2010
  •  République centrafricaine - Texte n° 103 (Texte)
  •  Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN - Rapport d'information n° 99 (Rapport d'information)
  •  République gabonaise - Texte n° 104 (Texte)
• 8 novembre 2010
  •  République Slovaque - Rapport n° 71 (Rapport)
• 5 novembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°9 (05/11/2010) - Au sommaire : retour sur l'échange autour de la réforme de la garde à vue lors des questions d'actualité au Gouvernement, le chiffre de la semaine sur le déficit public, et tous les autres évènements marquants de la semaine : (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 27 octobre 2010
  •  Produits liés à la défense - Texte n° 70 (Texte)
  •  République Slovaque - Texte de la commission n° 72 (Texte)
• 7 septembre 2010
  •  Togo - Rapport n° 639 (Rapport)
• 19 juillet 2010
  •  La politique immobilière du ministère de la défense - Rapport d'information n° 503 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2010
  •  Militaires - Texte n° 611 (Texte)
• 7 juillet 2010
  •  Togo - Texte de la commission n° 641 (Texte)
  •  Cameroun - Texte de la commission n° 640 (Texte)
• 30 juin 2010
  •  Irak - Texte n° 593 (Texte)
• 25 mai 2010
  •  Action extérieure - Résolution n° 106 (Texte)
• 14 mai 2010
  •  Action extérieure - Rapport n° 450 (Rapport)
• 12 mai 2010
  •  Armes à sous-munitions - Texte n° 98 (Texte)
  •  Piraterie - Texte n° 99 (Texte)
• 5 mai 2010
  •  Action extérieure - Résolution n° 433 (Texte)
• 23 avril 2010
  •  Accroître la présence féminine dans les conseils d'administration des entreprises : une « recommandation » du code Afep-Medef ne « remplacera » pas la loi. (Communiqué de presse)
• 16 avril 2010
  •  Armes à sous-munitions - Rapport n° 382 (Rapport)
• 12 avril 2010
  •  Armes à sous-munitions - Texte de la commission n° 383 (Texte)
• 8 avril 2010
  •  Piraterie - Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  8 avril 2010 - Situation de la gendarmerie (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 1er avril 2010
  •  Piraterie - Rapport n° 369 (Rapport)
• 31 mars 2010
  •  Piraterie - Texte de la commission n° 370 (Texte)
• 23 mars 2010
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Pierre Chevènement au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - Mme Dominique Voynet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jacques Gautier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Didier Boulaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Louis Carrère (Vidéo - Débats en séance)
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Xavier Pintat (Vidéo - Débats en séance)
• 17 mars 2010
  •  Désarmement, non-prolifération nucléaires et sécurité de la France - Rapport d'information n° 332 (Rapport d'information)
• 10 mars 2010
  •  Cameroun - Texte n° 351 (Texte)
  •  Togo - Texte n° 352 (Texte)
• 1er février 2010
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour les années 2008 et 2009 - Rapport n° 181 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 14 janvier 2010
  •  14 janvier 2010 - Conférence de Londres sur l'Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 janvier 2010 - Soldats français tués en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 janvier 2010
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 49 (Texte)

2009

• 2 décembre 2009
  •  Essais nucléaires français - Rapport n° 122 (Rapport)
• 1er décembre 2009
  •  Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009) - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
• 30 novembre 2009
  •  Afghanistan : quelle stratégie pour réussir? (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Sécurité : Gendarmerie nationale - Avis n° 102 tome IX (Avis)
  •  OPECST : le nucléaire - Questions et réponses (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Recherches et expertises sur les risques liés à la radioactivité (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Recyclage de l'uranium: le cycle du combustible (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Retraitement et approvisionnement de l'uranium (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Règles d'échange de matières radioactives au niveau international (Vidéo - Actualités)
• 26 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Défense - Rapport spécial n° 101 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2010 : Défense - Equipement des forces - Avis n° 102 tome V (Avis)
• 25 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Défense - Préparation et emploi des forces - Avis n° 102 tome VI (Avis)
  •  Armes à sous-munitions - Texte n° 113 (Texte)
• 24 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 102 tome IV (Avis)
• 18 novembre 2009
  •  Journée d'appel de préparation à la défense et défibrillateur cardiaque - Texte n° 21 (Texte)
• 16 novembre 2009
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. About Nicolas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. Chevènement Jean-Pierre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. Gautier Jacques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. Carrère Jean-Louis (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. de Montesquiou Aymeri (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - Mme Voynet Dominique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. Morin Hervé Ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - Conclusion des débats (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - Mme Cerisier-ben Guiga Monique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. Kouchner Bernard Ministre des affaires étrangères et européennes. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. Bel Jean-Pierre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - Mme Demessine Michelle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'Afghanistan - M. de Rohan Josselin (Vidéo - Débats en séance)
• 22 octobre 2009
  •  22 octobre 2009 - Engagement des forces françaises en Afghanistan (Vidéo - Questions d'actualité)
• 21 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 5 (Texte)
• 9 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Rapport n° 18 (Rapport)
• 8 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  La commission des affaires étrangères du Sénat approuve la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et introduit le principe de présomption de causalité au bénéfice des victimes. (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2009
  •  Essais nucléaires français - Texte de la commission n° 19 (Texte)
• 25 septembre 2009
  •  Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire - Rapport d'information n° 630 (Rapport d'information)
• 22 septembre 2009
  •  Armes à sous-munitions - Texte n° 132 (Texte)
• 16 septembre 2009
  •  Armes à sous-munitions - Rapport n° 615 (Rapport)
  •  Armes à sous-munitions - Texte de la commission n° 616 (Texte)
• 4 septembre 2009
  •  Piraterie - Texte n° 607 (Texte)
• 31 juillet 2009
  •  Gendarmerie nationale - Texte n° 124 (Texte)
  •  Légion étrangère - Texte n° 566 (Texte)
• 27 juillet 2009
  •  Programmation militaire 2009 -2014 - Texte n° 111 (Texte)
• 21 juillet 2009
  •  Armes à sous-munitions - Texte n° 575 (Texte)
• 15 juillet 2009
  •  Gendarmerie nationale - Rapport n° 547 (Rapport)
• 9 juillet 2009
  •  Situation au Moyen-Orient - Questions du public et réponses des rapporteurs de la mission d'information. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Situation au Moyen-Orient - M. Jean FRANÇOIS-PONCET, co-rapporteur de la mission d'information. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Programmation militaire 2009 -2014 - Avis n° 548 (Avis)
  •  Situation au Moyen-Orient - Mme Monique CERISIER-BEN GUIGA, co-rapporteur de la mission d'information. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 juillet 2009
  •  Programmation militaire 2009 -2014 - Rapport n° 513 (Rapport)
• 2 juillet 2009
  •  Programmation militaire 2009 -2014 - Texte de la commission n° 514 (Texte)
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 505 (Texte)
• 24 juin 2009
  •  Programmation militaire 2009 -2014 - Avis n° 493 (Avis)
• 16 juin 2009
  •  Programmation militaire 2009 -2014 - Texte n° 462 (Texte)
• 11 juin 2009
  •  11 juin 2009 - Armée française en Afghanistan (Vidéo - Questions d'actualité)
• 10 juin 2009
  •  Service civil volontaire - M. Martin Hirsch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - M. Christian Demuynck (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - M. Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - Mme Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - M. Jean-Pierre Plancade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - M. René Vestri (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - M. François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Service civil volontaire - M. Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 mai 2009
  •  14 mai 2009 - Politique de défense (Vidéo - Questions d'actualité)
• 30 avril 2009
  •  Otan - Texte n° 322 (Texte)
• 29 avril 2009
  •  Union européenne - Résolution n° 366 (Texte)
• 20 avril 2009
  •  OTAN - Texte n° 347 (Texte)
• 10 mars 2009
  •  M. Adrien Gouteyron va contrôler l'utilisation de la participation de la France au financement de l'OTAN (Communiqué de presse)
• 5 mars 2009
  •  Guerre d'Algérie et combats du Maroc et de Tunisie - Texte n° 217 (Texte)
• 12 février 2009
  •  Hommage à l'officier français tué en Afghanistan. (Communiqué de presse)
  •  L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense - Rapport d'information n° 205 (Rapport d'information)
• 20 janvier 2009
  •  Kosovo : quelle présence internationale après l'indépendance ? - Rapport d'information n° 174 (Rapport d'information)
• 6 janvier 2009
  •  Gendarmerie nationale - Texte n° 34 (Texte)

2008

• 16 décembre 2008
  •  Gendarmerie nationale - projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 5 décembre 2008
  •  Journée d'appel de préparation à la défense et défibrillateur cardiaque - Texte n° 117 (Texte)
• 26 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Défense - Equipement des forces - Avis n° 102 tome V (Avis)
  •  Budget 2009 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 102 tome IV (Avis)
  •  Budget 2009 : Défense - Rapport spécial n° 99 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Sécurité : Gendarmerie nationale - Avis n° 102 tome IX (Avis)
  •  Budget 2009 : Défense - Préparation et emploi des forces - Avis n° 102 tome VI (Avis)
• 30 octobre 2008
  •  Projet de loi relatif à la gendarmerie : la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat, saisie au fond, propose plusieurs amendements visant à préserver le statut militaire de la gendarmerie (Communiqué de presse)
  •  Gendarmerie nationale - Avis n° 67 (Avis)
  •  Gendarmerie nationale - Rapport n° 66 (Rapport)
• 25 août 2008
  •  Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat sur la situation en Afghanistan (Communiqué de presse)
• 22 août 2008
  •  Gendarmerie nationale - Texte n° 499 (Texte)
• 19 août 2008
  •  Christian Poncelet exprime sa très vive émotion à la suite de l'embuscade qui a coûté la vie à 10 soldats français en Afghanistan. (Communiqué de presse)
• 18 août 2008
  •  La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
• 25 juillet 2008
  •  L'évolution de la formation dans la marine - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
• 24 juillet 2008
  •  Nouvelle carte militaire : M. Josselin de Rohan souligne la nécessité d'un accompagnement adapté et soutenu de la réforme, au service de la cohérence et de l'adaptation des forces armées. (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2008
  •  Systèmes d'information et de communication dans l'armée française - Rapport d'information n° 455 (Rapport d'information)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat plaide en faveur d'un renforcement des moyens de protection face aux attaques informatiques (Communiqué de presse)
  •  Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)
• 10 juin 2008
  •  Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ? - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)
• 26 mai 2008
  •  Algérie - Texte n° 294 (Texte)
• 19 mai 2008
  •  Défense - Texte n° 81 (Texte)
• 16 mai 2008
  •  Rapport sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc. (Communiqué de presse)
• 15 mai 2008
  •  L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc - Rapport d'information n° 340 (Rapport d'information)
• 9 mai 2008
  •  La Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance » « Apprendre à réussir » - Rapport d'information n° 290 (Rapport d'information)
• 7 mai 2008
  •  Défense - Rapport n° 317 (Rapport)
• 24 avril 2008
  •  Défense - Texte n° 75 (Texte)
• 17 avril 2008
  •  La commission des finances fait des propositions relatives au service militaire adapté et au dispositif "Défense 2e chance" (Communiqué de presse)
• 16 avril 2008
  •  La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat réaffirme son attachement au maintien du statut militaire de la gendarmerie et propose de lui reconnaître la qualité de "quatrième armée" (Communiqué de presse)
  •  Quel avenir pour la gendarmerie ? - Rapport d'information n° 271 (Rapport d'information)
• 10 avril 2008
  •  Défense - Texte n° 270 (Texte)
• 9 avril 2008
  •  Défense - Rapport n° 264 (Rapport)
• 2 avril 2008
  •  Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, devant la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat sur l'avenir de la gendarmerie (Communiqué de presse)
• 20 mars 2008
  •  Audition publique sur l'évolution des retraites militaires (Communiqué de presse)
• 12 mars 2008
  •  Anciens combattants ayant quatre mois de présence en Algérie - Texte n° 223 (Texte)
• 6 février 2008
  •  La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la CIEEMG (Communiqué de presse)
• 5 février 2008
  •  La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre - Rapport d'information n° 2 (Rapport d'information)

2007

• 28 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Défense - Rapport spécial n° 91 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2008 : Défense - Equipement des forces - Avis n° 94 tome VI (Avis)
• 27 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Défense - Préparation et emploi des forces - Avis n° 94 tome V (Avis)
• 23 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Sécurité - Gendarmerie - Avis n° 94 tome VIII (Avis)
• 21 novembre 2007
  •  Composition du groupe de travail sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie (Communiqué de presse)
• 15 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 94 tome VII (Avis)
• 14 novembre 2007
  •  Constitution d'un groupe de travail sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie. (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2007
  •  M. François Trucy souligne l'efficacité du service militaire adapté (SMA) en Outre-mer (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances s'intéresse à la réforme des procédures dérogatoires de l'armée (Communiqué de presse)
  •  M. François Trucy est favorable à la restitution de la taxe d'apprentissage à l'Ecole navale (Communiqué de presse)
• 16 octobre 2007
  •  La commission des finances auditionne M. Dominique de Villepin, ancien premier ministre. (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2007
  •  Renseignement - Texte n° 136 (Texte)
• 25 septembre 2007
  •  Le Parlement français se dote d'une délégation au renseignement (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2007
  •  Renseignement - Rapport n° 450 (Rapport)
• 7 août 2007
  •  La programmation des dépenses militaires (Communiqué de presse)
• 6 août 2007
  •  La programmation des dépenses militaires - Étude de législation comparée n° 174 (Étude de législation comparée)
• 27 juillet 2007
  •  Renseignement - Texte n° 422 (Texte)
• 26 juillet 2007
  •  Les enjeux de l'évolution de l'OTAN - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2007
  •  Equipements militaires : le souhaitable et le possible - Rapport d'information n° 370 (Rapport d'information)
  •  Dans un rapport sur les perspectives à venir en matière d'équipements militaires, le Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, Serge Vinçon appelle à un effort de défense plus soutenu. (Communiqué de presse)
• 6 juillet 2007
  •  Renseignement - Texte n° 109 (Texte)
• 28 juin 2007
  •  Le Sénat a adopté le projet de loi portant création d'une délégation parlementaire au renseignement. (Communiqué de presse)
• 21 juin 2007
  •  Renseignement - Avis n° 339 (Avis)
  •  Renseignement - Rapport n° 337 (Rapport)
• 20 juin 2007
  •  La commission des lois et la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat approuvent la création d'une délégation parlementaire au renseignement. (Communiqué de presse)
• 6 juin 2007
  •  Défense - Texte n° 323 (Texte)
  •  Défense - Texte n° 324 (Texte)
  •  Renseignement - Texte n° 326 (Texte)
• 16 mai 2007
  •  A la veille du Sommet Union européenne-Russie du 18 mai, la délégation du Sénat pour l'Union européenne fait le point sur les relations entre l'Union européenne et son plus grand voisin (Communiqué de presse)
• 5 avril 2007
  •  Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève (Communiqué de presse)
• 27 février 2007
  •  Essais nucléaires en Polynésie - Rapport n° 130 (Rapport)
• 21 février 2007
  •  Mutuelle Société nationale "Les médaillés militaires" - Texte n° 69 (Texte)
• 20 février 2007
  •  Code pénal - Texte n° 82 (Texte)
  •  Code de justice militaire et code de la défense - Texte n° 81 (Texte)
• 16 février 2007
  •  Code de justice militaire et code de la défense - Rapport n° 235 (Rapport)
• 15 février 2007
  •  Code pénal - Rapport n° 234 (Rapport)
• 12 février 2007
  •  Code de justice militaire et code de la défense - Texte n° 219 (Texte)
• 8 février 2007
  •  Mutuelle Société nationale "Les médaillés militaires" - Rapport n° 216 (Rapport)
• 7 février 2007
  •  Code pénal - Texte n° 218 (Texte)
• 25 janvier 2007
  •  Mutuelle Société nationale "Les médaillés militaires" - Texte n° 184 (Texte)
• 19 janvier 2007
  •  Pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre - Texte n° 168 (Texte)

2006

• 20 décembre 2006
  •  La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat évalue les armes à sous-munitions en service dans l'armée française et se prononce en faveur d'un meilleur encadrement au plan international. (Communiqué de presse)
  •  Les armes à sous-munitions - Rapport d'information n° 118 (Rapport d'information)
• 12 décembre 2006
  •  Le service civique obligatoire (Communiqué de presse)
• 30 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Capacité interarmées - Avis n° 81 tome IV (Avis)
  •  Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces terrestres - Avis n° 81 tome V (Avis)
  •  Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales - Avis n° 81 tome VII (Avis)
  •  Budget 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 81 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces aériennes - Avis n° 81 tome VI (Avis)
• 29 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Sécurité - Gendarmerie - Avis n° 81 tome IX (Avis)
• 28 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Défense - Rapport spécial n° 78 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 14 novembre 2006
  •  Service civique - Texte n° 9 (Texte)
• 9 novembre 2006
  •  La commission des finances fait le bilan du dispositif de soutien aux ressortissants français durant la crise libanaise et en tire les leçons pour l'avenir. (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2006
  •  La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense française aujourd'hui? - Rapport d'information n° 36 (Rapport d'information)
• 13 octobre 2006
  •  M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères,évoque, devant les sénateurs, la crise nucléaire nord-coréenne,l'évolution du dossier nucléaire iranien, la situation dans les territoires palestiniens et la crise du Darfour (Communiqué de presse)
• 5 septembre 2006
  •  Bombes à sous-munitions : le Sénat prépare un rapport d'information (Communiqué de presse)
  •  Lancement des stages d'immersion des sénateurs dans les forces armées (Communiqué de presse)
• 25 août 2006
  •  M. Serge Vinçon (UMP - Cher) salue la décision concernant l'implication de la France dans la FINUL renforcée (Communiqué de presse)
  •  M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, expose aux sénateurs la situation au Liban et les conditions de mise en œuvre de la résolution 1701 du Conseil de sécurité (Communiqué de presse)
• 16 mars 2006
  •  Mines antipersonnel - Texte n° 253 (Texte)
• 10 mars 2006
  •  Essais nucléaires en Polynésie - Texte n° 247 (Texte)
• 1er mars 2006
  •  Le rôle des drones dans les armées - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)
  •  Mission d'information sur les drones (Communiqué de presse)
• 24 février 2006
  •  Clemenceau : mise au point la ministre de la défense devant la Commission des affaires étrangères (Communiqué de presse)
• 8 février 2006
  •  Réserve militaire et service de défense - Texte n° 63 (Texte)
• 1er février 2006
  •  Réserve militaire et service de défense - Rapport n° 175 (Rapport)
• 17 janvier 2006
  •  Christian Poncelet et le Bureau du Sénat sur le Charles de Gaulle (Communiqué de presse)

2005

• 15 décembre 2005
  •  DCN/Thalès : vers la consolidation du secteur naval de défense européen (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2005
  •  Budget 2006 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 102 tome VIII (Avis)
  •  Gendarmes - Texte n° 94 (Texte)
  •  Budget 2006 : Défense - Capacité interarmées - Avis n° 102 tome IV (Avis)
  •  Budget 2006 : Défense - Forces terrestres - Avis n° 102 tome V (Avis)
  •  Budget 2006 : Défense - Forces navales - Avis n° 102 tome VII (Avis)
• 3 décembre 2005
  •  Budget 2006 : Défense - Rapport spécial n° 99 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 2 décembre 2005
  •  Budget 2006 : Sécurité - Gendarmerie - Avis n° 102 tome IX (Avis)
• 29 novembre 2005
  •  Réserve militaire et service de défense - Texte n° 108 (Texte)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Défense - Forces aériennes - Avis n° 102 tome VI (Avis)
• 18 novembre 2005
  •  Anciens combattants - Texte n° 80 (Texte)
• 26 octobre 2005
  •  Le maintien en condition opérationnelle de la flotte - Rapport d'information n° 426 (Rapport d'information)
  •  A la demande de la commission des finances du Sénat, Mme Michèle Alliot-Marie s'engage à renforcer la sincérité de son budget (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2005
  •  Défense - Texte n° 14 (Texte)
• 6 octobre 2005
  •  Madame Alliot-Marie présente aux sénateurs les crédits de la mission défense pour 2006 (Communiqué de presse)
• 27 septembre 2005
  •  La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
• 28 juillet 2005
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 488 (Texte)
• 6 juillet 2005
  •  L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ? - Rapport d'information n° 418 (Rapport d'information)
• 1er juillet 2005
  •  Défense - Rapport n° 394 (Rapport)
• 10 juin 2005
  •  Service militaire adapté : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat se félicite de la proposition du Premier ministre (Communiqué de presse)
• 19 mai 2005
  •  Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel - Rapport d'information n° 340 (Rapport d'information)
• 15 avril 2005
  •  Mer - Texte n° 98 (Texte)
• 12 avril 2005
  •  Défense - Texte n° 289 (Texte)
• 7 avril 2005
  •  Mer - Rapport n° 280 (Rapport)
• 23 mars 2005
  •  Mer - Texte n° 253 (Texte)
• 2 mars 2005
  •  Militaires - Texte n° 47 (Texte)
• 17 février 2005
  •  L'aide humanitaire française aux victimes du tsunami en Indonésie : un dispositif globalement satisfaisant malgré les difficultés de coordination (Communiqué de presse)
• 1er février 2005
  •  Etude de législation comparée : la réserve militaire (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2005
  •  Militaires - Rapport n° 154 (Rapport)
  •  La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat adopte le projet de loi portant statut général des militaires. (Communiqué de presse)
• 3 janvier 2005
  •  DCN - Texte n° 44 (Texte)
• 1er janvier 2005
  •  La réserve militaire - Étude de législation comparée n° 143 (Étude de législation comparée)

2004

• 21 décembre 2004
  •  DCN - Rapport n° 134 (Rapport)
• 17 décembre 2004
  •  DCN - Texte n° 129 (Texte)
• 16 décembre 2004
  •  Militaires - Texte n° 126 (Texte)
• 29 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Secrétariat général de la défense nationale - Rapport spécial n° 74 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Défense - Air - Avis n° 77 tome VII (Avis)
  •  Budget 2005 : Forces terrestres - Avis n° 77 tome VI (Avis)
  •  Budget 2005 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 77 tome V (Avis)
  •  Budget 2005 : Défense - Marine - Avis n° 77 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2005 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 77 tome IV (Avis)
  •  Budget 2005 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 74 annexe 42 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 74 annexe 41 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2004
  •  Djibouti - Texte n° 24 (Texte)
• 9 novembre 2004
  •  M. Michel Barnier évoque devant les sénateurs la crise en Côte d'Ivoire et les mesures envisagées Pour les ressortissants français (Communiqué de presse)
  •  Djibouti - Rapport n° 56 (Rapport)
• 8 novembre 2004
  •  M. Serge Vinçon, Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, réagit à la situation en Côte d'Ivoire (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2004
  •  Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, présente aux sénateurs le projet de budget pour 2005 de son ministère (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2004
  •  Secret défense - Texte n° 23 (Texte)
• 24 août 2004
  •  Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004) - Rapport d'information n° 415 (Rapport d'information)
• 20 août 2004
  •  25 août 2004 : Le Sénat célèbre la Libération de Paris et les combats qui se sont déroulés dans le Jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
• 13 août 2004
  •  Djibouti - Texte n° 15 (Texte)
• 22 juillet 2004
  •  Indochine - Texte n° 382 (Texte)
• 21 juillet 2004
  •  Terrorisme - Texte n° 365 (Texte)
• 7 juillet 2004
  •  Prolifération nucléaire : Quelles réponses aux crises? - Rapport d'information n° 388 (Rapport d'information)
• 9 juin 2004
  •  Nationalité française - Texte n° 331 (Texte)
• 14 mai 2004
  •  Garde civile et Arme des carabiniers : Quels enseignements pour la Gendarmerie nationale ? - Rapport d'information n° 266 (Rapport d'information)
• 6 mai 2004
  •  M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, présente aux sénateurs les priorités de son action et évoque les principaux sujets de l'actualité internationale (Communiqué de presse)
• 29 avril 2004
  •  La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État (Communiqué de presse)
• 19 février 2004
  •  Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire - Rapport d'information n° 205 (Rapport d'information)
• 13 février 2004
  •  OTAN - Texte n° 51 (Texte)
• 3 février 2004
  •  OTAN - Rapport n° 193 (Rapport)
  •  OTAN - Texte n° 189 (Texte)
• 20 janvier 2004
  •  Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 35 (Texte)
• 19 janvier 2004
  •  Argentine - Texte n° 36 (Texte)
  •  Afrique du Sud - Texte n° 38 (Texte)

2003

• 19 décembre 2003
  •  Afrique du Sud - Rapport n° 125 (Rapport)
• 18 décembre 2003
  •  Amérique latine et Caraïbes - Rapport n° 122 (Rapport)
  •  Argentine - Rapport n° 124 (Rapport)
• 10 décembre 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
  •  Aérodromes militaires - Texte n° 103 (Texte)
• 5 décembre 2003
  •  Budget 2004 : Forces terrestres - Avis n° 76 tome VI (Avis)
• 2 décembre 2003
  •  Budget 2004 : Secrétariat général de la défense nationale - Rapport spécial n° 73 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 1er décembre 2003
  •  Budget 2004 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 73 annexe 42 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2004 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 73 annexe 41 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2004 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 76 tome IV (Avis)
  •  Budget 2004 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 76 tome V (Avis)
  •  Budget 2004 : Défense - Air - Avis n° 76 tome VII (Avis)
• 27 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Défense - Marine - Avis n° 76 tome VIII (Avis)
• 12 novembre 2003
  •  A la demande de la commission des finances du Sénat, Mme Michèle ALLIOT-MARIE exprime le souhait de budgétiser les opérations militaires extérieures (OPEX) dès 2005. (Communiqué de presse)
• 23 octobre 2003
  •  Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
• 19 septembre 2003
  •  Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 439 (Texte)
• 9 septembre 2003
  •  Afrique du Sud - Texte n° 13 (Texte)
• 4 septembre 2003
  •  Expérimentation du soutien militaire à l'insertion des jeunes - Rapport d'information n° 380 (Rapport d'information)
• 29 août 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
• 23 juillet 2003
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session - Rapport d'information n° 416 (Rapport d'information)
• 26 juin 2003
  •  Crimes de guerre - Texte n° 370 (Texte)
• 9 juin 2003
  •  Argentine - Texte n° 12 (Texte)
• 21 mai 2003
  •  DCN et GIAT industries - Texte n° 112 (Texte)
• 14 mai 2003
  •  DCN et GIAT industries - Rapport n° 295 (Rapport)
• 7 mai 2003
  •  DCN et GIAT industries - Texte n° 284 (Texte)
• 6 février 2003
  •  Mercenaires - Texte n° 65 (Texte)
• 3 février 2003
  •  Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie) - Rapport d'information n° 147 (Rapport d'information)
  •  Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie) - Rapport d'information n° 148 (Rapport d'information)
  •  Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001) - Rapport d'information n° 144 (Rapport d'information)
• 24 janvier 2003
  •  Mercenaires - Rapport n° 142 (Rapport)
• 22 janvier 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 141 (Texte)
• 15 janvier 2003
  •  Programmation militaire - Texte n° 49 (Texte)
• 10 janvier 2003
  •  Programmation militaire - Avis n° 123 (Avis)
  •  Programmation militaire - Rapport n° 117 (Rapport)

2002

• 4 décembre 2002
  •  Programmation militaire - Texte n° 84 (Texte)
• 29 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Forces terrestres - Avis n° 71 tome VI (Avis)
  •  Budget 2003 : Défense - Marine - Avis n° 71 tome VIII (Avis)
• 27 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 68 annexe 42 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2003 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 68 annexe 41 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2003 : Secrétariat général de la défense nationale - Rapport spécial n° 68 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 71 tome V (Avis)
  •  Budget 2003 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 71 tome IV (Avis)
  •  Budget 2003 : Défense - Air - Avis n° 71 tome VII (Avis)
• 10 octobre 2002
  •  Eurofor - Texte n° 6 (Texte)
  •  Agence internationale de l'énergie atomique - Texte n° 13 (Texte)
• 3 octobre 2002
  •  Eurofor - Rapport n° 3 (Rapport)
• 25 septembre 2002
  •  Agence internationale de l'énergie atomique - Rapport n° 398 (Rapport)
• 18 juillet 2002
  •  Les hélicoptères de l'armée de Terre - Rapport d'information n° 350 (Rapport d'information)
• 15 juillet 2002
  •  Politique de défense des Etats-Unis - Rapport d'information n° 313 (Rapport d'information)
• 1er mai 2002
  •  Les droits politiques et syndicaux des personnels militaires - Étude de législation comparée n° 105 (Étude de législation comparée)
• 4 avril 2002
  •  Mercenaires - Texte n° 287 (Texte)
• 13 mars 2002
  •  Eurofor - Texte n° 268 (Texte)
• 12 mars 2002
  •  Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - Rapport n° 207 (Rapport de l'OPECST)
• 1er mars 2002
  •  Le contrôle parlementaire des services de renseignement - Étude de législation comparée n° 103 (Étude de législation comparée)
• 28 février 2002
  •  Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - Rapport d'information n° 237 (Rapport d'information)
• 30 janvier 2002
  •  Agence internationale de l'énergie atomique - Texte n° 199 (Texte)

2001

• 22 décembre 2001
  •  Singapour - Texte n° 43 (Texte)
• 20 décembre 2001
  •  Singapour - Rapport n° 59 (Rapport)
• 12 décembre 2001
  •  Régime des matériels de guerre, armes et munitions - Texte n° 137 (Texte)
• 3 décembre 2001
  •  Budget 2002 : Défense - dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 87 annexe 43 tome III (Rapport général)
• 1er décembre 2001
  •  Budget 2002 : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 87 annexe 42 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 90 tome IV (Avis)
  •  Budget 2002 : Défense - Air - Avis n° 90 tome VII (Avis)
  •  Budget 2002 : Défense - Marine - Avis n° 90 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2002 : Gendarmerie - Avis n° 90 tome V (Avis)
  •  Budget 2002 : Forces terrestres - Avis n° 90 tome VI (Avis)
• 26 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Secrétariat général de la Défense nationale - Rapport spécial n° 87 annexe 35 tome III (Rapport général)
• 5 avril 2001
  •  La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants - Rapport n° 264 (Rapport de l'OPECST)
• 28 mars 2001
  •  Singapour - Texte n° 238 (Texte)

2000

• 1er décembre 2000
  •  La justice militaire - Étude de législation comparée n° 83 (Étude de législation comparée)
• 1er octobre 2000
  •  Le statut des gendarmes - Étude de législation comparée n° 77 (Étude de législation comparée)
• 25 juillet 2000
  •  Réserve militaire - Rapport n° 355 (Rapport)
  •  Réserve militaire - Rapport n° 498 (Rapport)
• 29 juin 2000
  •  Personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
• 23 juin 2000
  •  Le service de santé des armées : les défis de la professionnalisation - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 14 juin 2000
  •  Les enjeux de la défense nationale antimissiles aux Etats-Unis - Rapport d'information n° 417 (Rapport d'information)
• 25 mai 2000
  •  L'avenir du groupe aéronaval (la nécessité d'un second porte-avions) - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
• 12 mai 2000
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 316 (Rapport de l'OPECST)
• 3 mars 2000
  •  Retraite et service national - Texte n° 245 (Texte)

1999

• 20 octobre 1999
  •  La professionnalisation des armées est-elle sur la bonne voie ? - Rapport d'information n° 25 (Rapport d'information)
• 13 octobre 1999
  •  Réserve militaire - Texte n° 7 (Texte)
• 15 septembre 1999
  •  Délégation parlementaire du renseignement - Texte n° 492 (Texte)
• 1er juillet 1999
  •  Réserve militaire - Texte n° 477 (Texte)
• 30 juin 1999
  •  Les premiers enseignements de l'opération "force alliée" en Yougoslavie - Rapport d'information n° 464 (Rapport d'information)
  •  Travaux de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Rapport d'information n° 465 (Rapport d'information)
• 20 mai 1999
  •  Réserve militaire - Texte n° 125 (Texte)
• 15 mars 1999
  •  Armes chimiques - Rapport n° 253 (Rapport)
• 28 janvier 1999
  •  Réserve militaire - Texte n° 171 (Texte)

1998

• 3 décembre 1998
  •  Budget : Défense, nucléaire, espace et services communs - Avis n° 69 tome IV (Avis)
  •  Budget : Gendarmerie - Avis n° 69 tome V (Avis)
  •  Budget : Défense, marine - Avis n° 69 tome VIII (Avis)
  •  Budget : Forces terrestres - Avis n° 69 tome VI (Avis)
  •  Budget : Défense, air - Avis n° 69 tome VII (Avis)
• 29 novembre 1998
  •  Budget : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 66 annexe 43 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Défense : dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 66 annexe 44 tome III (Rapport général)
• 25 septembre 1998
  •  Secret de la défense nationale - Texte n° 157 (Texte)
• 15 septembre 1998
  •  Armes chimiques - Rapport n° 461 (Rapport)
• 30 août 1998
  •  Secret de la défense nationale - Rapport n° 501 (Rapport)
• 10 août 1998
  •  Secret de la défense nationale - Texte n° 487 (Texte)
• 4 août 1998
  •  Armes chimiques - Texte n° 151 (Texte)
• 13 juillet 1998
  •  Secret de la défense nationale - Texte n° 130 (Texte)
• 29 juin 1998
  •  Secret de la défense nationale - Rapport n° 422 (Rapport)
• 28 juin 1998
  •  Secret de la défense nationale - Texte n° 404 (Texte)
  •  Armes chimiques - Texte n° 405 (Texte)
• 4 juin 1998
  •  Mines - Texte n° 149 (Texte)
• 29 mai 1998
  •  Secret de la défense nationale - Avis n° 327 (Avis)
  •  Secret de la défense nationale - Rapport n° 337 (Rapport)
• 27 mai 1998
  •  Mines - Rapport n° 454 (Rapport)
• 24 mai 1998
  •  Secret de la défense nationale - Texte n° 94 (Texte)
• 20 mai 1998
  •  OTAN - Texte n° 135 (Texte)
  •  OTAN - Texte n° 133 (Texte)
  •  OTAN - Texte n° 134 (Texte)
• 13 mai 1998
  •  OTAN - Rapport n° 430 (Rapport)
  •  OTAN - Rapport n° 430 (Rapport)
  •  Secret de la défense nationale - Texte n° 297 (Texte)
  •  OTAN - Rapport n° 430 (Rapport)
• 12 mai 1998
  •  Armes chimiques - Texte n° 81 (Texte)
• 6 mai 1998
  •  Mines - Texte n° 424 (Texte)
• 8 avril 1998
  •  OTAN - Texte n° 385 (Texte)
  •  OTAN - Texte n° 384 (Texte)
  •  OTAN - Texte n° 386 (Texte)
• 15 mars 1998
  •  Armes chimiques - Avis n° 254 (Avis)
  •  Armes chimiques - Avis n° 268 (Avis)
• 1er février 1998
  •  Le secret de la défense nationale devant le juge - Étude de législation comparée n° 35 (Étude de législation comparée)

1997

• 31 décembre 1997
  •  Service national - Rapport n° 35 (Rapport)
  •  Service national - Texte n° 19 (Texte)
• 23 décembre 1997
  •  Service national - Texte n° 426 (Texte)
• 17 décembre 1997
  •  Eurofor et Euromarfor : des capacités militaires européennes en Méditerranée - Rapport d'information n° 183 (Rapport d'information)
• 14 décembre 1997
  •  Service national - Texte n° 30 (Texte)
• 30 novembre 1997
  •  Service national - Rapport n° 4 (Rapport)
• 20 novembre 1997
  •  Budget 1998 : Défense, nucléaire, espace et services communs - Avis n° 88 tome IV (Avis)
  •  Budget 1998 : Gendarmerie - Avis n° 88 tome V (Avis)
  •  Budget 1998 : Forces terrestres - Avis n° 88 tome VI (Avis)
  •  Budget 1998 : Défense, air - Avis n° 88 tome VII (Avis)
  •  Budget 1998 : Défense, marine - Avis n° 88 tome VIII (Avis)
  •  Budget 1998 : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 85 annexe 43 tome III (Rapport général)
  •  Budget 1998 : Défense : dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 85 annexe 44 tome III (Rapport général)
• 7 novembre 1997
  •  Service national - Texte n° 3 (Texte)
• 30 octobre 1997
  •  Service national - Rapport n° 22 (Rapport)
• 10 août 1997
  •  Mines - Rapport n° 355 (Rapport)
• 26 juin 1997
  •  Armes chimiques - Texte n° 291 (Texte)
• 24 juin 1997
  •  Mines - Texte n° 326 (Texte)
• 20 mai 1997
  •  Service national - Rapport n° 320 (Rapport)
• 27 avril 1997
  •  Service national - Texte n° 292 (Texte)
• 6 avril 1997
  •  Service national - Texte n° 79 (Texte)
• 20 mars 1997
  •  Service national - Rapport n° 231 (Rapport)
• 4 mars 1997
  •  Service national - Texte n° 205 (Texte)

1996

• 11 décembre 1996
  •  Défense - Texte n° 36 (Texte)
• 3 décembre 1996
  •  Défense - Rapport n° 113 (Rapport)
• 19 novembre 1996
  •  Défense - Texte n° 28 (Texte)
• 6 novembre 1996
  •  Défense - Rapport n° 67 (Rapport)
• 23 octobre 1996
  •  OTAN - Texte n° 11 (Texte)
  •  Suisse - Texte n° 12 (Texte)
• 11 octobre 1996
  •  Défense - Texte n° 26 (Texte)
• 2 octobre 1996
  •  OTAN - Rapport n° 5 (Rapport)
  •  Suisse - Rapport n° 6 (Rapport)
• 19 juin 1996
  •  OTAN - Texte n° 452 (Texte)
  •  Suisse - Texte n° 453 (Texte)
• 9 mai 1996
  •  L'avenir du service national - Rapport d'information n° 349 (Rapport d'information)

1995

• 14 juin 1995
  •  Sur la prolifération nucléaire - Rapport d'information n° 311 (Rapport d'information)
• 19 avril 1995
  •  Fait à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995 - Rapport d'information n° 257 (Rapport d'information)
• 2 avril 1995
  •  L'Europe et sa sécurité intérieure - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)

1994

• 26 janvier 1994
  •  Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire - Rapport d'information n° 272 (Rapport d'information)

1993

• 1er décembre 1993
  •  Budget 1994 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 101 annexe 46 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 1993
  •  Budget 1994 : Secrétariat général de la Défense nationale - Rapport spécial n° 101 annexe 37 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 1993
  •  Budget 1994 : Gendarmerie - Avis n° 104 tome V (Avis)
  •  Budget 1994 : Forces terrestres - Avis n° 104 tome VI (Avis)
• 24 novembre 1993
  •  Budget 1994 : Marine - Avis n° 104 tome VIII (Avis)
  •  Budget 1994 : Air - Avis n° 104 tome VII (Avis)
  •  Budget 1994 : Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 104 tome IV (Avis)
• 20 octobre 1993
  •  Fait à la suite de missions effectuées les 4 mars, 20 mars, 7 et 8 juin 1993, auprès de diverses unités de la Gendarmerie nationale - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
• 16 juin 1993
  •  Visite effectuée en région maritime Méditerranée à Toulon le 8 juin 1993 - Rapport d'information n° 366 (Rapport d'information)

1992

• 9 décembre 1992
  •  La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994 - Rapport d'information n° 96 (Rapport d'information)
• 1er décembre 1992
  •  Budget 1993 : Secrétariat général de la Défense nationale - Rapport spécial n° 56 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 1992
  •  Budget 1993 : Défense - Forces terrestres - Avis n° 59 tome VI (Avis)
  •  Budget 1993 : Défense - dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 56 annexe 43 tome III (Rapport général)
  •  Budget 1993 : Défense - Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 56 annexe 42 tome III (Rapport général)
  •  Budget 1993 : Défense - Marine - Avis n° 59 tome VIII (Avis)
  •  Budget 1993 : Défense - Air - Avis n° 59 tome VII (Avis)
  •  Budget 1993 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 59 tome IV (Avis)
• 25 novembre 1992
  •  Budget 1993 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 59 tome V (Avis)
• 1er juillet 1992
  •  Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne). - Rapport d'information n° 472 (Rapport d'information)
• 12 février 1992
  •  Contrôle des entreprises publiques : objectifs et conditions du projet de rapprochement Thomson - CEA-Industrie. - Rapport d'information n° 258 (Rapport d'information)

1991

• 12 décembre 1991
  •  Service national - Texte n° 53 (Texte)
• 11 décembre 1991
  •  Service national - Rapport n° 164 (Rapport)
• 6 décembre 1991
  •  Service national - Texte n° 153 (Texte)
• 25 novembre 1991
  •  Budget 1992 : Dépenses ordinaires (défense) - Rapport spécial n° 92 annexe 48 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 1991
  •  Budget 1992 : Exposé d'ensemble et dépense en capital (défense) - Rapport spécial n° 92 annexe 47 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 1991
  •  Nouvel environnement géostratégique et les armements nucléaires en France. - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
• 30 octobre 1991
  •  Service national - Rapport n° 63 (Rapport)
• 23 octobre 1991
  •  Service national - Texte n° 18 (Texte)
• 17 octobre 1991
  •  Service national - Rapport n° 39 (Rapport)
• 3 octobre 1991
  •  Service national - Texte n° 3 (Texte)
• 25 avril 1991
  •  Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense - Rapport d'information n° 303 (Rapport d'information)

1990

• 20 décembre 1990
  •  Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces Françaises en Allemagne) - Rapport d'information n° 206 (Rapport d'information)
• 10 octobre 1990
  •  Force aérienne tactique (FATAC) - Rapport d'information n° 32 (Rapport d'information)
  •  Mission effectuée à Berlin du 28 juin au 2 juillet 1990 - Rapport d'information n° 33 (Rapport d'information)
• 3 mai 1990
  •  Visite effectuée en IIe région maritime, à Brest - Rapport d'information n° 277 (Rapport d'information)

1989

• 21 juin 1989
  •  Visite effectuée en IIIe région maritime, à Toulon - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
• 26 avril 1989
  •  Les diverses conséquences des nouvelles technologies dans le domaine des armements conventionnels - Rapport d'information n° 267 (Rapport d'information)
• 13 avril 1989
  •  Les Forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 17 au 19 janvier 1989) - Rapport d'information n° 253 (Rapport d'information)

1986

• 10 juillet 1986
  •  Initiative de défense stratégique - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)

1985

• 21 novembre 1985
  •  Budget 1986 : Section commune - Avis n° 99 tome IV (Avis)

1984

• 28 novembre 1984
  •  L'emploi de l'hélicoptère de combat dans les armées modernes - Rapport d'information n° 94 (Rapport d'information)

1983

• 6 avril 1983
  •  Mission effectuée à Djibouti du 16 au 21 janvier 1983 - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)
• 9 mars 1983
  •  Les moyens de défense aérienne - Rapport d'information n° 253 (Rapport d'information)

1982

• 13 octobre 1982
  •  Moyens de la défense antiaérienne de l'Armée de terre française - Rapport d'information n° 41 (Rapport d'information)

1979

• 4 décembre 1979
  •  Mission effectuée du 1er au 12 juillet 1979 auprès des forces armées de Nouvelle-Calédonie et de la zone sud de l'Océan Indien - Rapport d'information n° 79 (Rapport d'information)
• 30 octobre 1979
  •  Rapport sur l'exécution et l'actualisation de la loi de programmation militaire pour les années 1977-1982 - Rapport d'information n° 35 (Rapport d'information)

1978

• 15 juin 1978
  •  Les forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 21 au 23 mars 1978) - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)

1971

• 2 décembre 1971
  •  Sdece - Texte n° 51 (Texte)
  •  Sdece - Texte n° 54 (Texte)

1970

• 20 octobre 1970
  •  Tchad - Texte n° 28 (Texte)