Défense : documents

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2024

18 décembre 2024
- Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Rapport n° 219 (Rapport)
- Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Texte de la commission n° 220 (Texte)
4 décembre 2024
- Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Résolution n° 167 (Texte)
3 décembre 2024
- Budget 2025 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 146 tome V (Avis)
- Budget 2025 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 146 tome VII (Avis)
- Budget 2025 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 146 tome VI (Avis)
29 novembre 2024
- Budget 2025 : Sécurité civile - Avis n° 150 tome XIII (Avis)
- Budget 2025 : Défense - Rapport spécial n° 144 annexe 9 tome III (Rapport général)
- Budget 2025 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 146 tome VIII (Avis)
15 novembre 2024
- Pour rendre l'armée plus attractive : retenir, attirer, réunir - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
5 novembre 2024
- Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 19 (Texte)
- Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 18 (Texte)
30 octobre 2024
- L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ? - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
29 octobre 2024
- Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défens - Rapport n° 721 (Rapport)
17 octobre 2024
- La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ? - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
- Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Texte n° 33 (Texte)
9 août 2024
- Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus - Rapport n° 739 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport - Rapport n° 739 tome I (Rapport de commission d'enquête)
18 juillet 2024
- Radiation des cadres militaires condamnés pour violences sexuelles - Texte n° 703 (Texte)
11 juillet 2024
- Réserve citoyenne de défense et de sécurité - Texte n° 630 (Texte)
10 juillet 2024
- Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte de la commission n° 722 (Texte)
4 juillet 2024
- Accord France - Espagne - Texte n° 707 (Texte)
7 juin 2024
- Programme pour l'industrie européenne de la défense - Rapport n° 679 (Rapport)
5 juin 2024
- Programme pour l'industrie européenne de la défense - Résolution n° 145 (Texte)
- Programme pour l'industrie européenne de la défense - Texte de la commission n° 680 (Texte)
3 juin 2024
- Programme pour l'industrie européenne de la défense - Résolution n° 648 (Texte)
22 mai 2024
- Assistance au profit de l'Arménie - Résolution n° 130 (Texte)
17 mai 2024
- Assistance au profit de l'Arménie - Rapport n° 582 (Rapport)
- Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Rapport n° 601 (Rapport)
15 mai 2024
- Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte de la commission n° 602 (Texte)
7 mai 2024
- Assistance au profit de l'Arménie - Texte de la commission n° 583 (Texte)
3 mai 2024
- Assistance au profit de l'Arménie - Rapport n° 534 (Rapport)
19 avril 2024
- Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 545 (Texte)
11 avril 2024
- Assistance au profit de l'Arménie - Texte de la commission n° 535 (Texte)
- Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 531 (Texte)
8 avril 2024
- Assistance au profit de l'Arménie - Résolution n° 507 (Texte)
6 mars 2024
- Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte n° 77 (Texte)
1er mars 2024
- Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Avis n° 363 (Avis)
- Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Rapport n° 364 (Rapport)
28 février 2024
- Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte de la commission n° 365 (Texte)
22 février 2024
- Livret d'épargne défense souveraineté - Texte n° 353 (Texte)

2023

29 décembre 2023
- Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte n° 191 (Texte)

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

2010

2009

2008

2007

2006

2005

15 décembre 2005
- DCN/Thalès : vers la consolidation du secteur naval de défense européen (Communiqué de presse)
5 décembre 2005
- Budget 2006 : Défense - Forces terrestres - Avis n° 102 tome V (Avis)
- Budget 2006 : Défense - Capacité interarmées - Avis n° 102 tome IV (Avis)
- Budget 2006 : Défense - Forces navales - Avis n° 102 tome VII (Avis)
- Budget 2006 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 102 tome VIII (Avis)
- Gendarmes - Texte n° 94 (Texte)
3 décembre 2005
- Budget 2006 : Défense - Rapport spécial n° 99 annexe 8 tome III (Rapport général)
2 décembre 2005
- Budget 2006 : Sécurité - Gendarmerie - Avis n° 102 tome IX (Avis)
29 novembre 2005
- Réserve militaire et service de défense - Texte n° 108 (Texte)
23 novembre 2005
- Budget 2006 : Défense - Forces aériennes - Avis n° 102 tome VI (Avis)
18 novembre 2005
- Anciens combattants - Texte n° 80 (Texte)
26 octobre 2005
- Le maintien en condition opérationnelle de la flotte - Rapport d'information n° 426 (Rapport d'information)
- A la demande de la commission des finances du Sénat, Mme Michèle Alliot-Marie s'engage à renforcer la sincérité de son budget (Communiqué de presse)
7 octobre 2005
- Défense - Texte n° 14 (Texte)
6 octobre 2005
- Madame Alliot-Marie présente aux sénateurs les crédits de la mission défense pour 2006 (Communiqué de presse)
27 septembre 2005
- La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
28 juillet 2005
- Essais nucléaires français - Texte n° 488 (Texte)
6 juillet 2005
- L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ? - Rapport d'information n° 418 (Rapport d'information)
1er juillet 2005
- Défense - Rapport n° 394 (Rapport)
10 juin 2005
- Service militaire adapté : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat se félicite de la proposition du Premier ministre (Communiqué de presse)
19 mai 2005
- Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel - Rapport d'information n° 340 (Rapport d'information)
15 avril 2005
- Mer - Texte n° 98 (Texte)
12 avril 2005
- Défense - Texte n° 289 (Texte)
7 avril 2005
- Mer - Rapport n° 280 (Rapport)
23 mars 2005
- Mer - Texte n° 253 (Texte)
2 mars 2005
- Militaires - Texte n° 47 (Texte)
17 février 2005
- L'aide humanitaire française aux victimes du tsunami en Indonésie : un dispositif globalement satisfaisant malgré les difficultés de coordination (Communiqué de presse)
1er février 2005
- Etude de législation comparée : la réserve militaire (Communiqué de presse)
26 janvier 2005
- Militaires - Rapport n° 154 (Rapport)
- La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat adopte le projet de loi portant statut général des militaires. (Communiqué de presse)
3 janvier 2005
- DCN - Texte n° 44 (Texte)
1er janvier 2005
- La réserve militaire - Étude de législation comparée n° 143 (Étude de législation comparée)

2004

2003

19 décembre 2003
- Afrique du Sud - Rapport n° 125 (Rapport)
18 décembre 2003
- Argentine - Rapport n° 124 (Rapport)
- Amérique latine et Caraïbes - Rapport n° 122 (Rapport)
10 décembre 2003
- Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
- Aérodromes militaires - Texte n° 103 (Texte)
5 décembre 2003
- Budget 2004 : Forces terrestres - Avis n° 76 tome VI (Avis)
2 décembre 2003
- Budget 2004 : Secrétariat général de la défense nationale - Rapport spécial n° 73 annexe 30 tome III (Rapport général)
1er décembre 2003
- Budget 2004 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 76 tome IV (Avis)
- Budget 2004 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 73 annexe 41 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 73 annexe 42 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Défense - Air - Avis n° 76 tome VII (Avis)
- Budget 2004 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 76 tome V (Avis)
27 novembre 2003
- Budget 2004 : Défense - Marine - Avis n° 76 tome VIII (Avis)
12 novembre 2003
- A la demande de la commission des finances du Sénat, Mme Michèle ALLIOT-MARIE exprime le souhait de budgétiser les opérations militaires extérieures (OPEX) dès 2005. (Communiqué de presse)
23 octobre 2003
- Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
19 septembre 2003
- Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 439 (Texte)
9 septembre 2003
- Afrique du Sud - Texte n° 13 (Texte)
4 septembre 2003
- Expérimentation du soutien militaire à l'insertion des jeunes - Rapport d'information n° 380 (Rapport d'information)
29 août 2003
- Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
23 juillet 2003
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session - Rapport d'information n° 416 (Rapport d'information)
26 juin 2003
- Crimes de guerre - Texte n° 370 (Texte)
9 juin 2003
- Argentine - Texte n° 12 (Texte)
21 mai 2003
- DCN et GIAT industries - Texte n° 112 (Texte)
14 mai 2003
- DCN et GIAT industries - Rapport n° 295 (Rapport)
7 mai 2003
- DCN et GIAT industries - Texte n° 284 (Texte)
6 février 2003
- Mercenaires - Texte n° 65 (Texte)
3 février 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie) - Rapport d'information n° 147 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie) - Rapport d'information n° 148 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001) - Rapport d'information n° 144 (Rapport d'information)
24 janvier 2003
- Mercenaires - Rapport n° 142 (Rapport)
22 janvier 2003
- Essais nucléaires - Texte n° 141 (Texte)
15 janvier 2003
- Programmation militaire - Texte n° 49 (Texte)
10 janvier 2003
- Programmation militaire - Rapport n° 117 (Rapport)
- Programmation militaire - Avis n° 123 (Avis)

2002

2001

2000

1999

20 octobre 1999
- La professionnalisation des armées est-elle sur la bonne voie ? - Rapport d'information n° 25 (Rapport d'information)
13 octobre 1999
- Réserve militaire - Texte n° 7 (Texte)
15 septembre 1999
- Délégation parlementaire du renseignement - Texte n° 492 (Texte)
1er juillet 1999
- Réserve militaire - Texte n° 477 (Texte)
30 juin 1999
- Les premiers enseignements de l'opération "force alliée" en Yougoslavie - Rapport d'information n° 464 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Rapport d'information n° 465 (Rapport d'information)
20 mai 1999
- Réserve militaire - Texte n° 125 (Texte)
15 mars 1999
- Armes chimiques - Rapport n° 253 (Rapport)
28 janvier 1999
- Réserve militaire - Texte n° 171 (Texte)

1998

3 décembre 1998
- Budget : Défense, nucléaire, espace et services communs - Avis n° 69 tome IV (Avis)
- Budget : Gendarmerie - Avis n° 69 tome V (Avis)
- Budget : Défense, marine - Avis n° 69 tome VIII (Avis)
- Budget : Forces terrestres - Avis n° 69 tome VI (Avis)
- Budget : Défense, air - Avis n° 69 tome VII (Avis)
29 novembre 1998
- Budget : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 66 annexe 43 tome III (Rapport général)
- Budget : Défense : dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 66 annexe 44 tome III (Rapport général)
25 septembre 1998
- Secret de la défense nationale - Texte n° 157 (Texte)
15 septembre 1998
- Armes chimiques - Rapport n° 461 (Rapport)
30 août 1998
- Secret de la défense nationale - Rapport n° 501 (Rapport)
10 août 1998
- Secret de la défense nationale - Texte n° 487 (Texte)
4 août 1998
- Armes chimiques - Texte n° 151 (Texte)
13 juillet 1998
- Secret de la défense nationale - Texte n° 130 (Texte)
29 juin 1998
- Secret de la défense nationale - Rapport n° 422 (Rapport)
28 juin 1998
- Secret de la défense nationale - Texte n° 404 (Texte)
- Armes chimiques - Texte n° 405 (Texte)
4 juin 1998
- Mines - Texte n° 149 (Texte)
29 mai 1998
- Secret de la défense nationale - Avis n° 327 (Avis)
- Secret de la défense nationale - Rapport n° 337 (Rapport)
27 mai 1998
- Mines - Rapport n° 454 (Rapport)
24 mai 1998
- Secret de la défense nationale - Texte n° 94 (Texte)
20 mai 1998
- OTAN - Texte n° 135 (Texte)
- OTAN - Texte n° 133 (Texte)
- OTAN - Texte n° 134 (Texte)
13 mai 1998
- OTAN - Rapport n° 430 (Rapport)
- OTAN - Rapport n° 430 (Rapport)
- Secret de la défense nationale - Texte n° 297 (Texte)
- OTAN - Rapport n° 430 (Rapport)
12 mai 1998
- Armes chimiques - Texte n° 81 (Texte)
6 mai 1998
- Mines - Texte n° 424 (Texte)
8 avril 1998
- OTAN - Texte n° 385 (Texte)
- OTAN - Texte n° 384 (Texte)
- OTAN - Texte n° 386 (Texte)
15 mars 1998
- Armes chimiques - Avis n° 254 (Avis)
- Armes chimiques - Avis n° 268 (Avis)
1er février 1998
- Le secret de la défense nationale devant le juge - Étude de législation comparée n° 35 (Étude de législation comparée)

1997

31 décembre 1997
- Service national - Rapport n° 35 (Rapport)
- Service national - Texte n° 19 (Texte)
23 décembre 1997
- Service national - Texte n° 426 (Texte)
17 décembre 1997
- Eurofor et Euromarfor : des capacités militaires européennes en Méditerranée - Rapport d'information n° 183 (Rapport d'information)
14 décembre 1997
- Service national - Texte n° 30 (Texte)
30 novembre 1997
- Service national - Rapport n° 4 (Rapport)
20 novembre 1997
7 novembre 1997
- Service national - Texte n° 3 (Texte)
30 octobre 1997
- Service national - Rapport n° 22 (Rapport)
10 août 1997
- Mines - Rapport n° 355 (Rapport)
26 juin 1997
- Armes chimiques - Texte n° 291 (Texte)
24 juin 1997
- Mines - Texte n° 326 (Texte)
20 mai 1997
- Service national - Rapport n° 320 (Rapport)
27 avril 1997
- Service national - Texte n° 292 (Texte)
6 avril 1997
- Service national - Texte n° 79 (Texte)
20 mars 1997
- Service national - Rapport n° 231 (Rapport)
4 mars 1997
- Service national - Texte n° 205 (Texte)

1996

11 décembre 1996
- Défense - Texte n° 36 (Texte)
3 décembre 1996
- Défense - Rapport n° 113 (Rapport)
19 novembre 1996
- Défense - Texte n° 28 (Texte)
6 novembre 1996
- Défense - Rapport n° 67 (Rapport)
23 octobre 1996
- OTAN - Texte n° 11 (Texte)
- Suisse - Texte n° 12 (Texte)
11 octobre 1996
- Défense - Texte n° 26 (Texte)
2 octobre 1996
- OTAN - Rapport n° 5 (Rapport)
- Suisse - Rapport n° 6 (Rapport)
19 juin 1996
- OTAN - Texte n° 452 (Texte)
- Suisse - Texte n° 453 (Texte)
9 mai 1996
- L'avenir du service national - Rapport d'information n° 349 (Rapport d'information)

1995

1994

26 janvier 1994
- Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire - Rapport d'information n° 272 (Rapport d'information)

1993

1992

1991

12 décembre 1991
- Service national - Texte n° 53 (Texte)
11 décembre 1991
- Service national - Rapport n° 164 (Rapport)
6 décembre 1991
- Service national - Texte n° 153 (Texte)
25 novembre 1991
- Budget 1992 : Dépenses ordinaires (défense) - Rapport spécial n° 92 annexe 48 tome III (Rapport général)
24 novembre 1991
- Budget 1992 : Exposé d'ensemble et dépense en capital (défense) - Rapport spécial n° 92 annexe 47 tome III (Rapport général)
15 novembre 1991
- Nouvel environnement géostratégique et les armements nucléaires en France. - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
30 octobre 1991
- Service national - Rapport n° 63 (Rapport)
23 octobre 1991
- Service national - Texte n° 18 (Texte)
17 octobre 1991
- Service national - Rapport n° 39 (Rapport)
3 octobre 1991
- Service national - Texte n° 3 (Texte)
25 avril 1991
- Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense - Rapport d'information n° 303 (Rapport d'information)

1990

1989

1986

10 juillet 1986
- Initiative de défense stratégique - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)

1985

21 novembre 1985
- Budget 1986 : Section commune - Avis n° 99 tome IV (Avis)

1984

28 novembre 1984
- L'emploi de l'hélicoptère de combat dans les armées modernes - Rapport d'information n° 94 (Rapport d'information)

1983

1982

13 octobre 1982
- Moyens de la défense antiaérienne de l'Armée de terre française - Rapport d'information n° 41 (Rapport d'information)

1979

1978

15 juin 1978
- Les forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 21 au 23 mars 1978) - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)

1971

2 décembre 1971
- Sdece - Texte n° 51 (Texte)
- Sdece - Texte n° 54 (Texte)

1970

20 octobre 1970
- Tchad - Texte n° 28 (Texte)