15 novembre 2024
30 octobre 2024
24 octobre 2024
- Prise en charge des militaires blessés
17 octobre 2024
9 août 2024
- Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
7 décembre 2023
10 octobre 2023
4 octobre 2023
- Actes du colloque du 11 mai 2023, à l'Assemblée nationale, sur le thème : « La politique publique du renseignement est-elle bien contrôlée ? » (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
25 juillet 2023
21 juillet 2023
20 juillet 2023
29 juin 2023
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2022-2023 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
23 juin 2023
9 mai 2023
- Les lois de programmation militaire et l'innovation (rapport de l'OPECST)
31 mars 2023
10 mars 2023
17 février 2023
27 janvier 2023
28 octobre 2022
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2021-2022 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
29 novembre 2021
26 novembre 2021
13 juillet 2021
29 juin 2021
2 mars 2021
28 septembre 2020
- Délégation parlementaire au renseignement - rapport d'activité 2019-2020 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
26 août 2020
18 août 2020
16 juillet 2020
15 juillet 2020
26 juin 2020
16 juin 2020
5 septembre 2019
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (Actes du colloque) (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
28 août 2019
16 juillet 2019
12 juillet 2019
9 juillet 2019
20 mai 2019
22 février 2019
21 décembre 2018
18 juillet 2018
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
12 juillet 2018
27 juillet 2017
13 juillet 2017
7 juin 2017
29 mai 2017
23 mai 2017
18 avril 2017
10 avril 2017
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
20 janvier 2017
- Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (rapport de l'OPECST)
24 novembre 2016
14 novembre 2016
19 juillet 2016
30 mars 2016
25 février 2016
- Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
4 février 2016
17 avril 2015
8 avril 2015
29 janvier 2015
- Les drones et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
9 janvier 2015
18 décembre 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
25 juillet 2014
24 juillet 2014
18 juillet 2014
- Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
- Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance
16 avril 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
7 mars 2014
17 décembre 2013
4 juillet 2013
30 avril 2013
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
17 avril 2013
11 octobre 2012
27 juillet 2012
19 juillet 2012
18 juillet 2012
17 juillet 2012
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
13 juillet 2012
11 juillet 2012
6 juillet 2012
5 juillet 2012
16 décembre 2011
12 juillet 2011
8 juin 2011
8 avril 2011
17 décembre 2010
- L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2010 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
16 décembre 2010
10 novembre 2010
19 juillet 2010
17 mars 2010
1er février 2010
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour les années 2008 et 2009 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
1er décembre 2009
25 septembre 2009
12 février 2009
20 janvier 2009
18 août 2008
25 juillet 2008
9 juillet 2008
10 juin 2008
15 mai 2008
9 mai 2008
16 avril 2008
5 février 2008
26 juillet 2007
9 juillet 2007
20 décembre 2006
6 novembre 2006
1er mars 2006
26 octobre 2005
27 septembre 2005
6 juillet 2005
19 mai 2005
24 août 2004
7 juillet 2004
14 mai 2004
19 février 2004
4 septembre 2003
23 juillet 2003
3 février 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie)
18 juillet 2002
15 juillet 2002
12 mars 2002
28 février 2002
29 juin 2000
23 juin 2000
14 juin 2000
25 mai 2000
12 mai 2000
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
9 mai 1996
14 juin 1995
19 avril 1995
2 avril 1995
9 décembre 1992
1er juillet 1992
12 février 1992
10 juillet 1986
28 novembre 1984
6 avril 1983
9 mars 1983
13 octobre 1982