Défense : rapports d'information

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème « Défense » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

15 novembre 2024
- Pour rendre l'armée plus attractive : retenir, attirer, réunir
30 octobre 2024
- L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ?
24 octobre 2024
- Prise en charge des militaires blessés
17 octobre 2024
- La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ?
9 août 2024
- Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)

7 décembre 2023
- Le service militaire volontaire : un dispositif militaire original d'insertion professionnelle de la jeunesse

10 octobre 2023
- Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense
4 octobre 2023
- Actes du colloque du 11 mai 2023, à l'Assemblée nationale, sur le thème : « La politique publique du renseignement est-elle bien contrôlée ? » (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
25 juillet 2023
- Pour une coordination de la cyberdéfense plus offensive dans la loi de programmation militaire 2024-2030
- Les impensés de la LPM : préparation opérationnelle, disponibilité des équipements et évolutions du soutien
21 juillet 2023
- Une LPM qui laisse de nombreux enjeux capacitaires en suspens
20 juillet 2023
- Quel bilan pour l'opération Barkhane ?
29 juin 2023
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2022-2023 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
23 juin 2023
- Renseignement et prospective : garder un temps d'avance, conserver une industrie de défense solide et innovante
9 mai 2023
- Les lois de programmation militaire et l'innovation (rapport de l'OPECST)
31 mars 2023
- Transformer les ressources humaines des armées : définir un modèle en cohérence avec nos ambitions stratégiques
10 mars 2023
- Le service national universel : la généralisation introuvable
17 février 2023
- Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ?
27 janvier 2023
- La stratégie française pour l'Indopacifique : des ambitions à la réalité

28 octobre 2022
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2021-2022 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)

29 novembre 2021
- Environnement et prospective de la politique de défense
26 novembre 2021
13 juillet 2021
- Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne
29 juin 2021
- Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025
2 mars 2021
- Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles

28 septembre 2020
- Délégation parlementaire au renseignement - rapport d'activité 2019-2020 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
26 août 2020
- 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole
18 août 2020
- 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande
- 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise
16 juillet 2020
- 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française
15 juillet 2020
- L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
26 juin 2020
- Porte-avions Charles de Gaulle : et après ?
16 juin 2020
- Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire

5 septembre 2019
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (Actes du colloque) (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
28 août 2019
- European Defence: The Challenge of Strategic Autonomy
16 juillet 2019
- Innovation de défense : dépasser l'effet de mode
12 juillet 2019
- Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine
9 juillet 2019
- Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique (version française)
20 mai 2019
- Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir
22 février 2019
- Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer

21 décembre 2018
- La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après
18 juillet 2018
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
12 juillet 2018
- Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés

27 juillet 2017
- Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre
13 juillet 2017
- Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme
7 juin 2017
- 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale
29 mai 2017
- Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté
23 mai 2017
- La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire
18 avril 2017
- Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée
10 avril 2017
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
20 janvier 2017
- Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (rapport de l'OPECST)

24 novembre 2016
- L'Institution nationale des Invalides
14 novembre 2016
- Le financement des opérations extérieures : préserver durablement la capacité opérationnelle de nos armées
19 juillet 2016
- « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises
- Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée
30 mars 2016
- La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l'armée à conserver et améliorer
25 février 2016
- Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
4 février 2016
- Réseau radio numérique des services de secours (ANTARES)

17 avril 2015
- Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram
8 avril 2015
- Des femmes engagées au service de la défense de notre pays
29 janvier 2015
- Les drones et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
9 janvier 2015
- Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures

18 décembre 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
25 juillet 2014
- Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution
24 juillet 2014
- La rémunération des militaires
18 juillet 2014
- Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
- Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance
16 avril 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
7 mars 2014
- Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes

17 décembre 2013
- Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
4 juillet 2013
- Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne
30 avril 2013
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
17 avril 2013
- Mali : comment gagner la paix ?

11 octobre 2012
- Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux - Gérer les risques au meilleur coût
27 juillet 2012
- Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc
19 juillet 2012
- Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?
18 juillet 2012
- La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale
17 juillet 2012
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
13 juillet 2012
- L'avenir des forces nucléaires françaises
11 juillet 2012
- Bases de défense : une réforme à conforter
6 juillet 2012
- Les capacités industrielles militaires critiques
5 juillet 2012
- A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best

16 décembre 2011
- Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
12 juillet 2011
- La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ?
8 juin 2011
- La fonction « anticipation stratégique » : quel renforcement depuis le Livre blanc ?
8 avril 2011
- La sécurité des approvisionnements stratégiques de la France

17 décembre 2010
- L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2010 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
16 décembre 2010
- Pour une réserve de sécurité nationale
10 novembre 2010
- Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
19 juillet 2010
- La politique immobilière du ministère de la défense
17 mars 2010
- Désarmement, non-prolifération nucléaires et sécurité de la France
1er février 2010
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour les années 2008 et 2009 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)

1er décembre 2009
- Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009)
25 septembre 2009
- Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire
12 février 2009
- L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense
20 janvier 2009
- Kosovo : quelle présence internationale après l'indépendance ?

26 juillet 2007
- Les enjeux de l'évolution de l'OTAN
9 juillet 2007
- Equipements militaires : le souhaitable et le possible

20 décembre 2006
- Les armes à sous-munitions
6 novembre 2006
- La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense française aujourd'hui?
1er mars 2006
- Le rôle des drones dans les armées

26 octobre 2005
- Le maintien en condition opérationnelle de la flotte
27 septembre 2005
- La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa
6 juillet 2005
- L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ?
19 mai 2005
- Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel

24 août 2004
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004)
7 juillet 2004
- Prolifération nucléaire : Quelles réponses aux crises?
14 mai 2004
- Garde civile et Arme des carabiniers : Quels enseignements pour la Gendarmerie nationale ?
19 février 2004
- Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire

18 juillet 2002
- Les hélicoptères de l'armée de Terre
15 juillet 2002
- Politique de défense des Etats-Unis
12 mars 2002
- Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires (rapport de l'OPECST)
28 février 2002
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale

5 avril 2001
- La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants (rapport de l'OPECST)

29 juin 2000
- Personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape
23 juin 2000
- Le service de santé des armées : les défis de la professionnalisation
14 juin 2000
- Les enjeux de la défense nationale antimissiles aux Etats-Unis
25 mai 2000
- L'avenir du groupe aéronaval (la nécessité d'un second porte-avions)
12 mai 2000
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)

17 décembre 1997
- Eurofor et Euromarfor : des capacités militaires européennes en Méditerranée

9 mai 1996
- L'avenir du service national

14 juin 1995
- Sur la prolifération nucléaire
19 avril 1995
- Fait à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995
2 avril 1995
- L'Europe et sa sécurité intérieure

26 janvier 1994
- Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire

9 décembre 1992
- La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
1er juillet 1992
- Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne).
12 février 1992
- Contrôle des entreprises publiques : objectifs et conditions du projet de rapprochement Thomson - CEA-Industrie.

15 novembre 1991
- Nouvel environnement géostratégique et les armements nucléaires en France.
25 avril 1991
- Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense

20 décembre 1990
- Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces Françaises en Allemagne)
10 octobre 1990
- Mission effectuée à Berlin du 28 juin au 2 juillet 1990
- Force aérienne tactique (FATAC)
3 mai 1990
- Visite effectuée en IIe région maritime, à Brest

21 juin 1989
- Visite effectuée en IIIe région maritime, à Toulon
26 avril 1989
- Les diverses conséquences des nouvelles technologies dans le domaine des armements conventionnels
13 avril 1989
- Les Forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 17 au 19 janvier 1989)

10 juillet 1986
- Initiative de défense stratégique

28 novembre 1984
- L'emploi de l'hélicoptère de combat dans les armées modernes

6 avril 1983
- Mission effectuée à Djibouti du 16 au 21 janvier 1983
9 mars 1983
- Les moyens de défense aérienne

13 octobre 1982
- Moyens de la défense antiaérienne de l'Armée de terre française

15 juin 1978
- Les forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 21 au 23 mars 1978)