Le mercredi 14 février 2018, la commission d’enquête du Sénat sur l’organisation et les moyens des services de l’État pour faire face à l’évolution de la menace terroriste après la chute de l’État islamique a tenu sa première réunion, au cours de laquelle elle a désigné son Bureau, ainsi constitué :
- Président : M. Bernard Cazeau (LaREM – Dordogne)
- Rapporteure : Mme Sylvie Goy-Chavent (UC – Ain)
- Vice-Présidents :
- Mme Esther Benbassa (CRCÉ-R – Paris)
- M. Pierre Charon (Les Républicains – Paris)
- Mme Hélène Conway-Mouret (SOCR – Français établis hors de France)
- M. Marc-Philippe Daubresse (Les Républicains – Nord)
- M. Alain Fouché (Les Indépendants-République et Territoires – Vienne)
- M. Jean-Noël Guérini (RDSE – Bouches-du-Rhône)
- M. Rachid Temal (SOCR – Val-d’Oise)
Cette commission d’enquête a été créée à l’initiative du groupe Union centriste dans le cadre du "droit de tirage" prévu par l’article 6 bis du Règlement du Sénat, aux termes duquel "chaque groupe a droit à la création d’une commission d’enquête ou d’une mission d’information par année parlementaire".
Au cours de ses travaux, elle s’attachera à apprécier l’évolution de la menace terroriste, l’adéquation des moyens alloués par l’État à celle-ci et étudiera la question du sort des djihadistes français, rentrés en France ou détenus à l’étranger.
Les travaux de la commission d’enquête prendront fin au début de l’été 2018.
Tina Miquel
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