Projet de loi de finances pour 2003 : Forces terrestres

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Avis n° 71 (2002-2003) de M. Serge VINÇON , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 21 novembre 2002

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• INTRODUCTION
  
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• CHAPITRE PREMIER -
  L'ARMÉE DE TERRE À L'ISSUE DE LA LOI DE PROGRAMMATION 1997-2002
  
  • I. LES PERSONNELS : VERS LA CONSOLIDATION DE LA PROFESSIONNALISATION
    
    • A. DES EFFECTIFS PROFESSIONNELS DÉSORMAIS PROCHES DES OBJECTIFS
      
      • 1. Les militaires professionnels
        
      • 2. Les personnels civils : un déficit qui se réduit mais nuit au bon fonctionnement de l'armée professionnelle
        
      • 3. La réserve opérationnelle reste à construire
        
    • B. L'ATTÉNUATION DU POIDS DES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
      
    • C. UNE CONSOLIDATION PROGRAMMÉE POUR LA PÉRIODE 2003-2008
      
      • 1. Un renforcement ciblé des effectifs
        
      • 2. L'amélioration de la condition militaire
        
      • 3. Consolider la professionnalisation
        
  • II. LES ÉQUIPEMENTS : LA PRISE DE CONSCIENCE TARDIVE D'UN NÉCESSAIRE REDRESSEMENT
    
    • A. UNE ANNUITÉ DE PROGRAMMATION PERDUE
      
      • 1. Une réalisation financière médiocre
        
      • 2. Les conséquences : une dégradation de l'outil de travail
        
    • B. LA « CRISE » DE LA DISPONIBILITÉ DES MATÉRIELS
      
    • C. UN NÉCESSAIRE REDRESSEMENT SERA OPÉRÉ À PARTIR DE 2003
      
• CHAPITRE II -
  LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2003
  
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE
    
    • A. UN CHANGEMENT DE CAP IMPRIMÉ DÈS LE DÉROULEMENT DE LA GESTION 2002
      
    • B. UN REDRESSEMENT INDISPENSABLE À LA PRÉSERVATION DU MODÈLE D'ARMÉE
      
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    
    • A. LES RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES
      
      • 1. L'évolution des effectifs de l'armée de terre en 2002
        
      • 2. Les dépenses de rémunérations et charges sociales
        
    • B. LES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Le fonctionnement courant
        
      • 2. Les crédits d'alimentation
        
      • 3. Les crédits d'entretien programmé des matériels
        
      • 4. La subvention au musée de l'armée
        
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    
    • A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
      
      • 1. Le char Leclerc
        
      • 2. Les blindés légers
        
        • a) Le remplacement des blindés chenillés par le VBCI
          
        • b) Les blindés à roues
          
        • c) Les VAB et VBL
          
      • 3. Les hélicoptères
        
      • 4. L'artillerie et les missiles
        
        • a) Les systèmes sol-sol
          
        • b) Les systèmes sol-air
          
      • 5. Les communications
        
      • 6. L'équipement du fantassin
        
    • B. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
      
    • C. LES AUTRES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
      
      • 1. Les crédits d'études et de développement
        
      • 2. L'infrastructure
        
      • 3. L'équipement des personnels
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION