B. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
L'entretien programmé des matériels est aujourd'hui un souci prioritaire de l'armée de terre , confrontée à une véritable crise de leur disponibilité technique opérationnelle qui, après plusieurs alertes apparues les années précédentes, s'est pleinement révélée en 1999.
Votre rapporteur a déjà détaillé à plusieurs reprises ces dernières années les divers facteurs ayant conduit à cette crise. Les coûts de maintenance s'accroissent inexorablement, tant pour les matériels les plus sophistiqués que pour ceux maintenus en service malgré leur ancienneté, faute de possibilité de les remplacer par des équipements nouveaux.
Les dotations allouées à l'entretien programmé des matériels ont connu un point bas en 2000 pour les autorisations de programme (263 millions d'euros, contre 405 millions d'euros en 1998), et en 2001 pour les crédits de paiement (309 millions d'euros contre 358 millions d'euros en 1998).
Malgré un premier redressement budgétaire en loi de finances initiale pour 2002, complété cet été en collectif budgétaire, et les diverses mesures d'ordre organisationnel mises en oeuvre, les indicateurs n'ont marqué qu'une lente amélioration cette année , en raison principalement du vieillissement sensible des parcs principaux majeurs. Pour la majorité de ces parcs, la sortie de crise semble plutôt se profiler à l'horizon 2003.
Sur le plan budgétaire, le projet de loi de finances pour 2003 marque un redressement vigoureux , puisque la progression des dotations représente 29,6% pour les autorisations de programme (près de 600 millions d'euros en 2003 contre 460 millions d'euros en 2002) et 11,8% pour les crédits de paiement (425 millions d'euros en 2003 contre 380 millions d'euros en 2002) 4 ( * ) .
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES MATÉRIELS
(Titres III et V réunis, en millions d'euros)
|
2000 |
2001 |
2002 |
2003 |
|||||
|
AP |
CP |
AP |
CP |
AP |
CP |
AP |
CP |
|
|
Matériels terrestres |
159,5 |
245,5 |
219,9 |
218,4 |
270,5 |
213,2 |
360,4 |
260,3 |
|
Matériels aériens |
91,0 |
78,2 |
98,9 |
79,3 |
157,5 |
150,5 |
186,8 |
140,0 |
|
Transmissions d'infrastructure |
13,1 |
12,8 |
13,1 |
11,4 |
8,9 |
9,1 |
12,3 |
9,6 |
|
TOTAL |
263,6 |
325,5 |
331,9 |
309,0 |
436,9 |
372,8 |
559,5 |
409,9 |
Les principales actions de maintien en condition permises par la progression des dotations budgétaires en 2003 concerneront les opérations suivantes : rechanges et valorisation pour les VAB; rechanges et chenilles acier pour les chars Leclerc ; rechanges pour les VBL courts et longs ; rechanges et valorisation pour l'AMX 10 RC.
Votre rapporteur se félicite bien entendu vivement de l' effort budgétaire effectué qui doit aller croissant durant toute la période de la prochaine loi de programmation, pour atteindre 530 millions en crédits de paiement en 2008.
Toutefois, les besoins financiers liés à l'entretien programmé des matériels iront eux aussi croissant, si bien que la contrainte demeurera très forte . Pour une part, cette situation résultera de l'augmentation du coût de soutien unitaire liée à l'arrivée de nouveaux matériels (ce coût est par exemple supérieur des deux-tiers pour un char Leclerc en début de vie, par rapport à un AMX 30 B2). Mais elle provient surtout du vieillissement des parcs, notamment des hélicoptères et des blindés AMX 10P, AMX 10RC et VAB.
L'amélioration du maintien en condition opérationnelle au cours des prochaines années suppose que les structures intégrées de maintenance produisent à terme un véritable effort d'optimisation des ressources et que les partenaires industriels soient en mesure d'éviter toute dérive des coûts.
* 4 Titre III et titre V réunis, le titre V représentant plus de 98% de la dotation.