C. LES AUTRES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
1. Les crédits d'études et de développement
Les moyens affectés à la préparation de l'avenir des forces terrestres comprennent deux grandes catégories : les études technico-opérationnelles et les développements, la gestion des crédits d'études amont étant regroupée, depuis 1999 sous la responsabilité de la DGA. Pour 2003, les crédits de paiement progressent de 9,8 % et les autorisations de programme doubleront par rapport à 2002 (+ 101,7 %) .
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ÉTUDES,
RECHERCHES
ET DÉVELOPPEMENTS DE L'ARMÉE DE TERRE
(en millions d'euros)
|
2002 |
2003 |
Évolution |
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|
Études technico opérationnelles |
AP CP |
3,2 4,5 |
4,0 3,7 |
- 25,0 % - 16,6 % |
|
Études et développements |
AP CP |
222,9 243,8* |
451,3 268,9 |
+ 102,5 % - 10,3 % |
|
Total général |
AP CP |
226,1 248,3 |
455,3 272,6 |
+101,4 % - 24,3 % |
* La dotation en loi de finances initiale s'élevait à 254,7 millions d'euros mais un abattement a été opéré pour le financement des mesures sur le temps d'activités et d'obligations professionnelles des militaires.
La très forte augmentation des autorisations de programme est liée aux dotations nouvelles ou supplémentaires dégagées pour le développement du missile à fibre optique (MFO) Polyphème , dont une commande pourrait être passée en 2003 (72,1 millions d'euros), au programme de rénovation des hélicoptères de transport Puma (31 millions d'euros), au radar héliporté Horizon (23,4 millions d'euros), à la rénovation du système Mistral (22,8 millions d'euros), aux programmes de systèmes d'information de commandement SICF (10 millions d'euros) et d'information régimentaire SIR (22 millions d'euros), au système de pose rapide de travures SPRAT pour le génie (18,3 millions d'euros), ou encore au radar de surveillance et d'aide au tir terrestre Rapsodie (15,7 millions d'euros). Les dotations d'études et développement allouées au VBCI (23,4 millions d'euros) et à l'hélicoptère de transport NH90 (12,9 millions d'euros) sont en progression sensible par rapport à l'an passé.
2. L'infrastructure
Les abattements financiers opérés lors de l'actuelle loi de programmation militaire ont particulièrement pénalisé les crédits d'infrastructure et ralenti les opérations prévues, alors que le renouvellement des matériels majeurs, la modification de l'organisation de forces, les restructurations et la professionnalisation ont engendré des besoins supplémentaires en termes d'acquisitions immobilières, de constructions nouvelles, d'adaptation des casernements et d'entretien des infrastructures.
Ces besoins sont particulièrement patents en ce qui concerne le logement des engagés, pour lequel un plan pluriannuel de réalisation de nouvelles capacités d'hébergement a été lancé en 1997 ( plan VIVIEN : valorisation de l'infrastructure de vie des engagés volontaires).
La réalisation du plan Vivien fait apparaître qu'au 1 er juillet 2002, 43% des places prévues pour les engagés avaient été livrées et 38% seulement pour les sous-officiers, dans les bâtiments pour cadres célibataires. Il faut préciser qu'en 2001, les normes requises pour l'hébergement des personnels ont été réévalues par rapport à celles retenues lors du lancement du plan.
En 2003, les dotations d'infrastructure bénéficieront d'une progression soutenue et s'élèveront 390,5 millions d'euros en autorisations de programme (+18 %) et à 358,6 millions d'euros en crédits de paiement (+11,5 %).