Rapport n° 386 (2010-2011) de M. Xavier PINTAT , fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 30 mars 2011
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INTRODUCTION
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I. LA RELANCE DE LA COOPÉRATION DE
DÉFENSE FRANCO-BRITANNIQUE
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II. LE LANCEMENT D'UNE COOPÉRATION
FRANCO-BRITANNIQUE DANS LE DOMAINE NUCLÉAIRE MILITAIRE
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A. LES FORCES NUCLÉAIRES FRANÇAISES
ET BRITANNIQUES, GARANTES DU MAINTIEN D'UNE CAPACITÉ DE DISSUASION EN
EUROPE
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B. LE CHAMP DE LA COOPÉRATION :
L'EXPÉRIMENTATION POUR LA GARANTIE DES ARMES NUCLÉAIRES
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C. LES MODALITÉS DE LA
COOPÉRATION : LA RÉALISATION D'UNE INSTALLATION ET D'UN
CENTRE DE DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE COMMUNS
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A. LES FORCES NUCLÉAIRES FRANÇAISES
ET BRITANNIQUES, GARANTES DU MAINTIEN D'UNE CAPACITÉ DE DISSUASION EN
EUROPE
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III. LES STIPULATIONS DU TRAITÉ DU 2
NOVEMBRE 2010 RELATIF À DES INSTALLATIONS RADIOGRAPHIQUES ET
HYDRODYNAMIQUES COMMUNES
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I. LA RELANCE DE LA COOPÉRATION DE
DÉFENSE FRANCO-BRITANNIQUE
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CONCLUSION
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EXAMEN EN COMMISSION
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ANNEXE I -
DÉCLARATION SUR LA COOPÉRATION DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ
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ANNEXE II -
COMMUNICATION DU PRÉSIDENT JOSSELIN DE ROHAN SUR LE SOMMET FRANCO-BRITANNIQUE
DU 2 NOVEMBRE 2010