Énergie : documents

2024

• 28 octobre 2024
  •  Risque incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 79 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 4 (Texte)
• 16 octobre 2024
  •  Rénovation énergétique du bâti ancien - Texte n° 14 (Texte)
• 14 octobre 2024
  •  Bail rural à clauses agrivoltaïques - Texte n° 754 (Texte)
• 3 octobre 2024
  •  Baisser la fiscalité de l'électricité - Texte n° 737 (Texte)
• 30 septembre 2024
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus - Rapport d'information n° 780 tome II (Rapport d'information)
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport - Rapport d'information n° 780 tome I (Rapport d'information)
• 20 septembre 2024
  •  Création du service public de l'énergie Groupe Énergie de France (GEDF) - Texte n° 750 (Texte)
• 11 juillet 2024
  •  La production, la consommation et le prix de l'électricité - Étude de législation comparée n° 336 (Étude de législation comparée)
• 8 juillet 2024
  •  Décarbonation du secteur de l'aéronautique - Rapport n° 650 (Rapport de l'OPECST)
  •  Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Rapport - Rapport n° 714 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Comptes rendus et annexes - Rapport n° 714 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 24 juin 2024
  •  Renouvellement des parcs éoliens - Texte n° 694 (Texte)
• 19 juin 2024
  •  TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport - Rapport n° 692 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 14 juin 2024
  •  TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus - Rapport n° 692 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 31 mai 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 642 (Rapport)
• 30 mai 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Avis n° 644 (Avis)
• 29 mai 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 643 (Texte)
• 22 mai 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 112 (Texte)
• 22 avril 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 109 (Texte)
• 10 avril 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 555 (Texte)
• 5 avril 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 504 (Rapport)
• 4 avril 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 505 (Texte)
• 29 mars 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Rapport n° 472 (Rapport)
• 27 mars 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte de la commission n° 473 (Texte)
• 20 mars 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 436 (Texte)
• 1er mars 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 370 (Texte)
• 22 février 2024
  •  La sûreté nucléaire - Étude de législation comparée n° 329 (Étude de législation comparée)
• 14 février 2024
  •  Sécurité des sites sensibles - Texte n° 332 (Texte)
• 13 février 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 66 (Texte)
• 12 février 2024
  •  Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France - Rapport n° 217 (Rapport de l'OPECST)
• 2 février 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Avis n° 296 (Avis)
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 300 (Rapport)
• 1er février 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 301 (Texte)
• 25 janvier 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 54 (Texte)
• 19 janvier 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Rapport n° 247 (Rapport)
• 17 janvier 2024
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte de la commission n° 248 (Texte)

2023

• 26 décembre 2023
  •  Stock d'uranium appauvri - Texte n° 222 (Texte)
• 20 décembre 2023
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 229 (Texte)
• 15 décembre 2023
  •  Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Rapport n° 205 (Rapport)
  •  Production, consommation et prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Rapport n° 206 (Rapport)
• 5 décembre 2023
  •  Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Texte n° 144 (Texte)
• 1er décembre 2023
  •  Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 129 tome II (Avis)
• 28 novembre 2023
  •  Production, consommation et prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Texte n° 75 (Texte)
• 22 novembre 2023
  •  Hausse du coût de l'énergie et inflation : difficultés conjoncturelles ou crise structurelle pour les collectivités territoriales ? - Rapport d'information n° 135 (Rapport d'information)
• 16 novembre 2023
  •  Suppression de l'accès régulé au nucléaire historique - Texte n° 95 (Texte)
  •  Bénéfice des tarifs réglementés - Texte n° 94 (Texte)
  •  Crise du logement et diagnostic de performance énergétique - Texte n° 28 (Texte)
• 24 octobre 2023
  •  Industrie verte - Texte n° 5 (Texte)
• 13 octobre 2023
  •  Industrie verte - Rapport n° 18 (Rapport)
• 10 octobre 2023
  •  Industrie verte - Texte de la commission n° 19 (Texte)
• 27 septembre 2023
  •  Comparer les modes de stockage de l'énergie - Note scientifique de l'Office n° 932 (Note scientifique de l'Office)
• 3 août 2023
  •  Pour une réforme substantielle et rapide du marché européen de l'électricité - Rapport d'information n° 670 (Rapport d'information)
• 28 juillet 2023
  •  Industrie verte - Texte n° 903 (Texte)
• 13 juillet 2023
  •  La rénovation énergétique des logements - Étude de législation comparée n° 321 (Étude de législation comparée)
• 12 juillet 2023
  •  Décarbonation des transports : l'urgence de choisir - Développer les filières de carburants et d'hydrogène durables - Rapport d'information n° 825 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2023
  •  Conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection - Rapport n° 868 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2023
  •  Mieux prévenir et réprimer la fraude à l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (Arenh) - Rapport d'information n° 833 (Rapport d'information)
• 4 juillet 2023
  •  Rénovation énergétique des logements : relever le défi de l'accélération - Étude de législation comparée et auditions - Rapport n° 811 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 30 juin 2023
  •  L'usine à gaz des aides énergie - Rapport d'information n° 779 (Rapport d'information)
• 29 juin 2023
  •  Rénovation énergétique des logements : relever le défi de l'accélération - Rapport - Rapport n° 811 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 27 juin 2023
  •  Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique - Rapport n° 776 (Rapport de l'OPECST)
  •  Chauffage au gaz et neutralité carbone - Texte n° 774 (Texte)
• 23 juin 2023
  •  Industrie verte - Texte n° 144 (Texte)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte n° 102 (Texte)
• 19 juin 2023
  •  Réforme du marché de l'électricité de l'Union - Résolution n° 141 (Texte)
• 16 juin 2023
  •  Industrie verte - Avis n° 727 (Avis)
  •  Industrie verte - Avis n° 725 (Avis)
  •  Industrie verte - Rapport n° 736 (Rapport)
• 15 juin 2023
  •  Industrie verte - Avis n° 731 (Avis)
• 14 juin 2023
  •  Industrie verte - Texte de la commission n° 737 (Texte)
• 13 juin 2023
  •  Réforme du marché de l'électricité de l'Union - Rapport n° 697 (Rapport)
• 7 juin 2023
  •  Réforme du marché de l'électricité de l'Union - Texte de la commission n° 698 (Texte)
• 2 juin 2023
  •  Réforme du marché de l'électricité de l'Union - Résolution n° 669 (Texte)
• 26 mai 2023
  •  Relance du nucléaire : adapter les moyens de L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Rapport d'information n° 629 (Rapport d'information)
• 22 mai 2023
  •  Manipulation du marché de gros de l'énergie - Résolution n° 111 (Texte)
• 19 mai 2023
  •  Manipulation du marché de gros de l'énergie - Résolution n° 622 (Texte)
• 16 mai 2023
  •  Industrie verte - Texte n° 607 (Texte)
• 9 mai 2023
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Rapport n° 577 (Rapport)
• 5 mai 2023
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 579 (Texte)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte de la commission n° 578 (Texte)
• 17 avril 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte n° 80 (Texte)
• 14 avril 2023
  •  Précarité énergétique - Rapport n° 522 (Rapport)
• 12 avril 2023
  •  Précarité énergétique - Texte n° 523 (Texte)
• 7 avril 2023
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 90 (Texte)
• 31 mars 2023
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Rapport n° 464 (Rapport)
• 29 mars 2023
  •  Réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection - Rapport n° 374 (Rapport de l'OPECST)
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte de la commission n° 465 (Texte)
• 24 mars 2023
  •  Pour une approche systémique de l'adaptation des centrales nucléaires au changement climatique - Rapport d'information n° 442 (Rapport d'information)
• 23 mars 2023
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte n° 447 (Texte)
• 14 mars 2023
  •  Prolonger les tarifs réglementés de vente du gaz et leur extension - Texte n° 365 (Texte)
  •  Droit de grève dans les raffineries - Texte n° 398 (Texte)
• 13 mars 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 53 (Texte)
• 10 mars 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte de la commission n° 422 (Texte)
• 9 mars 2023
  •  Fusion ASN‑IRSN : La commission des affaires économiques du Sénat fera preuve d'une grande vigilance dans le cadre de la navette du projet de loi "Nouveau Nucléaire" (Communiqué de presse)
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Rapport n° 421 (Rapport)
• 1er mars 2023
  •  Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : les recommandations de l'OPECST (Communiqué de presse)
• 17 février 2023
  •  Quelle place de l'IRSN dans le modèle français de sûreté nucléaire ? (Communiqué de presse)
  •  Rénovation énergétique des logements - Texte n° 346 (Texte)
• 16 février 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte n° 63 (Texte)
• 13 février 2023
  •  Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Texte n° 341 (Texte)
• 10 février 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Rapport n° 321 (Rapport)
• 8 février 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte de la commission n° 322 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert : une mission d'information lance ses travaux (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Rapport n° 267 (Rapport)
• 26 janvier 2023
  •  La pollution lumineuse - Note scientifique de l'Office n° 292 (Note scientifique de l'Office)
  •  Tarifs réglementés de vente d'électricité - Texte n° 221 (Texte)
  •  Lancement des travaux de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2023
  •  Projet de loi "énergies renouvelables" : un accord ambitieux conclu entre le Sénat et l'Assemblée nationale (Communiqué de presse)
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte de la commission n° 268 (Texte)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte n° 40 (Texte)
• 23 janvier 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte n° 264 (Texte)
• 13 janvier 2023
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Rapport n° 236 (Rapport)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Avis n° 233 (Avis)
• 12 janvier 2023
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte de la commission n° 237 (Texte)
  •  Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée - Rapport n° 129 (Rapport de l'OPECST)
  •  Nucléaire : la commission des affaires économiques transforme un texte technique en vision politique (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 235 (Texte)
• 9 janvier 2023
  •  Diverses dispositions relatives au code minier - Texte n° 225 (Texte)

2022

• 30 décembre 2022
  •  Les installations de production d'énergies renouvelables - Étude de législation comparée n° 311 (Étude de législation comparée)
• 19 décembre 2022
  •  Rachat de l'électricité produite à partir d'énergies renouvelables - Texte n° 199 (Texte)
• 16 décembre 2022
  •  Politiques publiques en matière de rénovation énergétique des bâtiments - Rapport n° 204 (Rapport)
• 15 décembre 2022
  •  Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs du Jura : désarroi et exaspération (Communiqué de presse)
  •  La commission des affaires économiques réunit les acteurs de la filière française du nucléaire pour accélérer les constructions et conjurer les délestages (Communiqué de presse)
• 14 décembre 2022
  •  Précarité énergétique - Texte n° 170 (Texte)
• 9 décembre 2022
  •  Sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels - Texte n° 176 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Rapport n° 160 (Rapport)
  •  Politiques publiques en matière de rénovation énergétique des bâtiments - Texte n° 148 (Texte)
• 30 novembre 2022
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Texte n° 161 (Texte)
• 28 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 116 tome II (Avis)
• 7 novembre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 16 (Texte)
• 3 novembre 2022
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte n° 100 (Texte)
• 2 novembre 2022
  •  Impact de la hausse des prix de l'énergie sur les collectivités territoriales : la commission des finances et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation consultent les élus locaux (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Avis n° 80 (Avis)
  •  Production d'énergies renouvelables - Rapport n° 82 (Rapport)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat renforce fortement le projet de loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables en soutenant une diversification des sources d'énergies décarbonées (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte de la commission n° 83 (Texte)
  •  Production d'énergies renouvelables - Avis n° 70 (Avis)
• 26 octobre 2022
  •  Projet de loi "énergies renouvelables" (ENR) : le Sénat prône la concertation avec les élus, la planification dans les territoires pour accélérer les projets et la simplification des procédures (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2022
  •  Marché unique européen de l'électricité - Résolution n° 67 (Texte)
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Texte n° 66 (Texte)
• 21 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte n° 8 (Texte)
• 17 octobre 2022
  •  La délégation aux entreprises du Sénat donne la parole à des chefs d'entreprise venus de 44 départements (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2022
  •  Accord Israël-Liban annoncé sur les gisements gaziers : les groupes d'amitié France-Israël et France-Liban du Sénat saluent un accord historique (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Rapport n° 13 (Rapport)
• 6 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte de la commission n° 14 (Texte)
  •  Bureau du Sénat du 6 octobre 2022 (Communiqué de presse)
  •  L'amitié franco-allemande mise à l'honneur à l'occasion de la visite au Sénat de M. Hendrik Wüst (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2022
  •  La commission des affaires économiques dote l'agrivoltaïsme d'un cadre stratégique, légal et budgétaire (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2022
  •  Éolien terrestre - Texte n° 890 (Texte)
• 26 septembre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 889 (Texte)
• 12 septembre 2022
  •  Aviation privée - Texte n° 879 (Texte)
• 8 août 2022
  •  Nucléaire et hydrogène : l'urgence d'agir - Rapport d'information n° 801 (Rapport d'information)
• 4 août 2022
  •  Les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies - Rapport d'information n° 836 (Rapport d'information)
• 27 juillet 2022
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 835 (Texte)
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 141 (Texte)
• 25 juillet 2022
  •  Résidences-services éligibles et « tarif jaune » d'Enedis - Texte n° 788 (Texte)
• 20 juillet 2022
  •  La commission des affaires économiques plaide pour la construction effective d'au moins 14 EPR et souligne l'urgence d'agir (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2022
  •  EDF, Engie et TotalÉnergies, devant le Sénat : "il faut se préparer à un hiver sans gaz russe" (Communiqué de presse)
• 28 juin 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte n° 731 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Lutte contre le dérèglement climatique et modification du code minier - Texte n° 614 (Texte)
• 11 avril 2022
  •  Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Rapport n° 560 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mars 2022
  •  Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55" (Communiqué de presse)
• 16 mars 2022
  •  Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : le Sénat prône une approche réaliste et ambitieuse, l'Europe devant urgemment réduire sa dépendance aux énergies fossiles (Communiqué de presse)
• 15 mars 2022
  •  20e Édition du Prix du Sénat du Livre d'Histoire (Communiqué de presse)
• 7 mars 2022
  •  Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de "black-out" ? - Rapport d'information n° 551 (Rapport d'information)
• 2 mars 2022
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Texte n° 554 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte n° 107 (Texte)
• 28 février 2022
  •  Guerre en Ukraine : la commission des affaires économiques du Sénat propose 5 mesures d'urgence pour sortir de la dépendance française et européenne au gaz russe (Communiqué de presse)
• 25 février 2022
  •  Alors que la guerre en Ukraine rappelle notre dépendance vis‑à‑vis du gaz russe, la commission des affaires économiques s'alarme du risque de "black‑out" électrique (Communiqué de presse)
• 22 février 2022
  •  Implantation de panneaux photovoltaïques en zone littorale : face au défi climatique, le sénat adopte un texte consensuel et attendu (Communiqué de presse)
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 111 (Texte)
• 17 février 2022
  •  La commission des affaires économiques du Sénat se félicite de l'accord de CMP obtenu sur la prolongation de la concession du Rhône (Communiqué de presse)
• 16 février 2022
  •  Reconstruire la souveraineté économique : le Sénat rendra un rapport d'information en juin, Philippe Varin auditionné sur la dépendance de la France en matière de minerais (Communiqué de presse)
• 11 février 2022
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Rapport n° 457 (Rapport)
  •  Aménagement du Rhône - Rapport n° 478 (Rapport)
• 10 février 2022
  •  Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes (Communiqué de presse)
  •  Aménagement du Rhône - Texte de la commission n° 479 (Texte)
• 9 février 2022
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte de la commission n° 458 (Texte)
• 8 février 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte n° 89 (Texte)
• 7 février 2022
  •  Essor du nouveau nucléaire en France - Texte n° 437 (Texte)
• 4 février 2022
  •  Aménagement du Rhône - Rapport n° 438 (Rapport)
  •  Aménagement du Rhône - Texte de la commission n° 439 (Texte)
• 3 février 2022
  •  Implantation de centrales photovoltaïques ou hydrauliques - Texte n° 432 (Texte)
• 2 février 2022
  •  Sûreté nucléaire, transparence financière et contrôle parlementaire - Texte n° 442 (Texte)
• 25 janvier 2022
  •  Chantier de l'EPR de Flamanville - Texte n° 383 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Aménagement du Rhône - Texte n° 373 (Texte)
• 19 janvier 2022
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, les mesures annoncées face à la flambée des prix des énergies sont mal anticipées, peu évaluées et mal calibrées (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2022
  •  Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : un projet qui se doit d'être à la hauteur des ambitions du législateur pour le fret ferroviaire (Communiqué de presse)

2021

• 15 décembre 2021
  •  Interdiction des coupures énergétiques et revalorisation du chèque énergie - Texte n° 291 (Texte)
• 7 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Résolution n° 47 (Texte)
• 6 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne : L'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie européenne des activités durables - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)
• 3 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Rapport n° 245 (Rapport)
  •  Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Rapport d'information n° 201 (Rapport d'information)
• 1er décembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Texte de la commission n° 246 (Texte)
  •  Pour atteindre la neutralité climatique d'ici à 2050, le Sénat appelle à l'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie verte européenne (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Résolution n° 214 (Texte)
• 10 novembre 2021
  •  Devant Jean-Bernard Lévy, Président-directeur général d'EDF, la commission des affaires économiques appelle l'Exécutif à clarifier ses intentions en matière d'énergie nucléaire (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 17 (Texte)
• 27 octobre 2021
  •  Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2021
  •  La commission des affaires économiques dénonce le manque d'anticipation du Gouvernement et place l'énergie au cœur de son programme de contrôle (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2021
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 40 (Texte)
• 12 octobre 2021
  •  Face à la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques engage un cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2021
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Rapport n° 14 (Rapport)
• 6 octobre 2021
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Texte n° 15 (Texte)
  •  Hydroélectricité et énergies renouvelables : la commission des affaires économiques rejette une proposition de loi mal calibrée car peu concertée (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2021
  •  L'État avance à tâtons sur la révision des contrats photovoltaïques (Communiqué de presse)
  •  Avenir de la méthanisation : la mission sénatoriale prône une voie médiane pour dépasser les controverses (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Rapport n° 862 (Rapport)
  •  Révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011 - Rapport d'information n° 864 (Rapport d'information)
• 30 septembre 2021
  •  Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? - Rapport d'information n° 872 (Rapport d'information)
• 29 septembre 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte de la commission n° 863 (Texte)
• 23 septembre 2021
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Texte n° 813 (Texte)
• 14 septembre 2021
  •  Nucléaire civil français - Texte n° 258 (Texte)
• 9 septembre 2021
  •  L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » - Rapport n° 758 (Rapport de l'OPECST)
• 3 juin 2021
  •  Accord en vue de la mise en oeuvre du projet ITER - Texte n° 670 (Texte)
• 26 mai 2021
  •  Une énergie propre pour tous les européens - Texte n° 636 (Texte)
• 25 mai 2021
  •  Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - Rapport d'information n° 553 (Rapport d'information)
• 6 mai 2021
  •  Avant le projet de loi "Climat-Résilience", il faut pleinement mettre en oeuvre la loi "Énergie-Climat", adoptée à l'unanimité fin 2019 (Communiqué de presse)
• 29 avril 2021
  •  Projet de loi "Climat et résilience" : le Sénat consulte les élus locaux (Communiqué de presse)
• 14 avril 2021
  •  "L'accord tant attendu entre Veolia et Suez respecte les lignes rouges tracées par le Sénat au nom des élus locaux" (Communiqué de presse)
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Texte n° 95 (Texte)
• 6 avril 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Avis n° 500 (Avis)
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Rapport n° 507 (Rapport)
• 2 avril 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Avis n° 496 (Avis)
• 1er avril 2021
  •  En commission, le Sénat adopte la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Communiqué de presse)
  •  En finir avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et développement des activités humaines (Communiqué de presse)
• 31 mars 2021
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Texte de la commission n° 508 (Texte)
• 23 mars 2021
  •  Politique énergétique - Texte n° 84 (Texte)
• 12 mars 2021
  •  Essor de l'hydroélectricité - Texte n° 390 (Texte)
  •  Hydroélectricité et transition énergétique - Texte n° 389 (Texte)
• 11 mars 2021
  •  L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs - Rapport d'information n° 434 (Rapport d'information)
• 10 mars 2021
  •  La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs (Communiqué de presse)
• 4 mars 2021
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts (Communiqué de presse)
• 10 février 2021
  •  Projet "Hercule", scénario "100 % renouvelables", préservation du parc nucléaire et hydroélectrique : la commission des affaires économiques demande un débat transparent devant le Parlement (Communiqué de presse)
• 5 février 2021
  •  Politique énergétique - Texte n° 348 (Texte)
• 21 janvier 2021
  •  Affaire Veolia-Suez : pour Gérard Mestrallet, "il existe désormais la possibilité de sortir par le haut de cette crise en confortant les deux champions français" (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2021
  •  Black out énergétique : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à prendre des mesures fortes pour prévenir tout risque de coupures d'électricité cet hiver (Communiqué de presse)

2020

• 17 décembre 2020
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France" (Communiqué de presse)
• 30 novembre 2020
  •  Constitution d'un véritable service public de l'énergie - Texte n° 160 (Texte)
• 25 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 139 tome II (Avis)
• 12 novembre 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 - Étude de législation comparée n° 292 (Étude de législation comparée)
• 3 novembre 2020
  •  Le Sénat lance un comité de suivi sur les conséquences économiques et environnementales de la fusion entre Veolia et Suez (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)
• 7 octobre 2020
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-891 du 22 juillet 2020 - Texte n° 20 (Texte)
• 1er octobre 2020
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de l'énergie et du climat - Texte n° 724 (Texte)
• 25 septembre 2020
  •  La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
• 10 septembre 2020
  •  L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
• 24 août 2020
  •  Préserver la souveraineté de l'UE dans le domaine énergétique - Résolution n° 140 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  Préserver la souveraineté de l'UE dans le domaine énergétique - Résolution n° 650 (Texte)
• 16 juillet 2020
  •  L'agriculture face au défi de la production d'énergie - Rapport n° 646 (Rapport de l'OPECST)
• 12 juin 2020
  •  Une loi pour accélérer la numérisation des petites et moyennes entreprises par l'accès à la fibre optique (Communiqué de presse)
• 5 juin 2020
  •  Coronavirus : le Sénat présente sa "Feuille de route" pour faire de la neutralité carbone l'aiguillon du plan de relance (Communiqué de presse)
• 19 février 2020
  •  Pour atteindre la neutralité carbone,le Sénat appelle la ministre Élisabeth BORNE à renforcer la programmation pluriannuelle de l'énergie(PPE) (Communiqué de presse)

2019

• 3 décembre 2019
  •  Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques - Rapport d'information n° 136 (Rapport d'information)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 141 tome II (Avis)
• 15 novembre 2019
  •  Les soudures de l'EPR de Flamanville - Rapport n° 64 (Rapport de l'OPECST)
• 13 novembre 2019
  •  Avenir d'EDF : la commission des affaires économiques du Sénat exprime sa préoccupation au PDG Jean-Bernard LÉVY (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2019
  •  Énergie et climat - Texte n° 146 (Texte)
• 23 octobre 2019
  •  Recherche nucléaire : le Sénat interroge M. François JACQ, Administrateur général du CEA (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2019
  •  L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)
  •  Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables - Rapport n° 77 (Rapport de l'OPECST)
• 10 octobre 2019
  •  Code minier - Texte n° 47 (Texte)
• 8 octobre 2019
  •  Couverture numérique du territoire : un colloque organisé le 13 novembre par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Communiqué de presse)
• 26 septembre 2019
  •  Pour répondre à l'urgence climatique, le Sénat adopte définitivement la loi "énergie - climat" (Communiqué de presse)
• 27 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Rapport n° 699 (Rapport)
• 26 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Texte de la commission n° 700 (Texte)
• 25 juillet 2019
  •  Accord du Sénat sur le projet de loi énergie pour lutter contre le réchauffement climatique (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Texte n° 137 (Texte)
• 12 juillet 2019
  •  L'OPECST organise une audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville (Communiqué de presse)
  •  Énergie et climat - Avis n° 646 (Avis)
  •  Énergie et climat : Tableau comparatif - Rapport n° 657 tome II (Rapport)
  •  Énergie et climat : Rapport - Rapport n° 657 tome I (Rapport)
• 10 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Texte de la commission n° 658 (Texte)
  •  Projet de loi "Énergie-Climat" : la politique énergétique mérite mieux qu'une "petite loi" (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2019
  •  Avenir du secteur hydro-électrique - Texte n° 479 (Texte)
• 2 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Texte n° 622 (Texte)
• 31 mai 2019
  •  Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique - Rapport n° 537 (Rapport)
• 29 mai 2019
  •  Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique - Texte n° 538 (Texte)
• 2 mai 2019
  •  Face à Jean-Bernard Lévy qui assure qu'« EDF restera un groupe intégré », la commission des affaires économiques du Sénat affirme sa vigilance sur le devenir de l'entreprise (Communiqué de presse)
• 3 avril 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs (Communiqué de presse)
• 26 mars 2019
  •  À Bruxelles, la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique s'intéresse aux quotas Carbone et à la politique commerciale européenne (Communiqué de presse)
• 12 mars 2019
  •  Utilisation de cyanure dans l'exploitation minière - Texte n° 374 (Texte)
• 15 février 2019
  •  Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique - Texte n° 260 (Texte)

2018

• 7 décembre 2018
  •  Mécanisme de « TICPE flottante » - Texte n° 89 (Texte)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie - Avis n° 148 tome II (Avis)
• 20 juillet 2018
  •  Le soutien aux énergies renouvelables - Rapport d'information n° 445 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2018
  •  Le programme « Habiter mieux » - Rapport d'information n° 399 (Rapport d'information)
• 23 mars 2018
  •  Gazoducs reliant l'Union européenne à un pays tiers : les analyses du Sénat prises en compte dans le débat européen (Communiqué de presse)
• 16 février 2018
  •  Conclusions de l'audition sur les "enjeux des compteurs communicants" (Communiqué de presse)
  •  Les enjeux des compteurs communicants - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
• 11 janvier 2018
  •  Marché intérieur du gaz naturel - Résolution n° 43 (Texte)

2017

• 21 décembre 2017
  •  Capacité hydroélectrique des moulins - Texte n° 200 (Texte)
• 18 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 30 (Texte)
• 14 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 156 (Rapport)
• 13 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 157 (Texte)
• 12 décembre 2017
  •  L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir - Rapport d'information n° 147 (Rapport d'information)
• 7 décembre 2017
  •  Marché intérieur du gaz naturel - Résolution n° 148 (Texte)
• 5 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 124 (Texte)
• 29 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie - Avis n° 109 tome II (Avis)
• 22 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 100 (Texte)
• 21 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 99 (Rapport)
  •  Projet de loi hydrocarbures : le Sénat continuera de défendre une approche pragmatique et ambitieuse de la lutte contre le réchauffement climatique (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 11 (Texte)
• 8 novembre 2017
  •  Action extérieure des collectivités territoriales - Texte n° 714 (Texte)
  •  50 % de nucléaire en 2025 : quand RTE et le Gouvernement donnent raison au Sénat et admettent que l'objectif n'est pas tenable (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Avis n° 46 (Avis)
• 27 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 42 (Rapport)
• 25 octobre 2017
  •  Projet de loi hydrocarbures : Préserver la recherche, autoriser les usages vertueux (Communiqué de presse)
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte de la commission n° 43 (Texte)
• 11 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 21 (Texte)
• 11 septembre 2017
  •  Paquet énergie - Résolution n° 129 (Texte)
• 1er août 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
• 13 juillet 2017
  •  Menace de sanctions américaines contre les entreprises participant au projet de gazoduc North Stream 2 : l'Union européenne doit réagir (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2017
  •  Paquet énergie - Résolution n° 619 (Texte)
• 18 mai 2017
  •  Marché intérieur de l'électricité - Résolution n° 109 (Texte)
• 12 mai 2017
  •  L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 - Rapport n° 463 (Rapport de l'OPECST)
• 10 mai 2017
  •  Marché intérieur de l'électricité - Résolution n° 548 (Texte)
• 19 avril 2017
  •  La commission s'oppose à la signature imminente du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau (Communiqué de presse)
• 7 avril 2017
  •  Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie - Résolution n° 108 (Texte)
• 6 avril 2017
  •  La sûreté des équipements sous pression nucléaires - Rapport n° 462 (Rapport de l'OPECST)
• 27 mars 2017
  •  Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie - Résolution n° 476 (Texte)
• 2 mars 2017
  •  Paquet Énergie - Résolution n° 101 (Texte)
• 27 février 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte n° 88 (Texte)
• 24 février 2017
  •  Moderniser la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale : les propositions de Jacques Genest (Communiqué de presse)
• 22 février 2017
  •  Paquet Énergie - Rapport n° 435 (Rapport)
• 17 février 2017
  •  Paquet Énergie - Résolution n° 429 (Texte)
• 15 février 2017
  •  Réseaux fermés de distribution - Texte n° 424 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte de la commission n° 361 (Texte)
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Rapport n° 360 (Rapport)
• 26 janvier 2017
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte n° 64 (Texte)
• 13 janvier 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Rapport n° 285 (Rapport)
• 11 janvier 2017
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte de la commission n° 286 (Texte)

2016

• 29 novembre 2016
  •  Constitution de la commission d'enquête sur la compensation des atteintes à la biodiversité sur des grands projets d'infrastructures (Communiqué de presse)
• 28 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - Rapport spécial n° 140 annexe 15 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 141 tome II (Avis)
• 8 novembre 2016
  •  Refondation de la filière nucléaire : selon Maurice VINCENT, le budget de l'État devrait être mobilisé à hauteur de 13 milliards d'euros pour solder les erreurs commises avant 2011 (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2016
  •  PLF 2017 : La commission des finances du Sénat rejette les crédits de la mission "Écologie" et des comptes d'affectation spéciale "Aide à l'acquisition de véhicules propres" et "Transition énergétique" (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2016
  •  Mesures d'adaptation dans le secteur gazier - Texte n° 860 (Texte)
• 27 septembre 2016
  •  100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie - Rapport d'information n° 850 (Rapport d'information)
• 8 septembre 2016
  •  Adaptation à Wallis et Futuna du code de l'énergie - Texte n° 824 (Texte)
• 24 août 2016
  •  Sécurité des ouvrages de transport et de distribution - Texte n° 819 (Texte)
• 23 août 2016
  •  Modification et adaptation du code de l'énergie - Texte n° 820 (Texte)
• 28 juillet 2016
  •  Compétences de la Commission de régulation de l'énergie - Texte n° 813 (Texte)
• 18 juillet 2016
  •  Fourniture de gaz et d'électricité - Texte n° 178 (Texte)
• 12 juillet 2016
  •  Sénat.Hebdo N°218 (13/07/16) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 8 juillet 2016
  •  Fourniture de gaz et d'électricité - Rapport n° 760 (Rapport)
• 6 juillet 2016
  •  Fourniture de gaz et d'électricité - Texte de la commission n° 761 (Texte)
• 4 juillet 2016
  •  Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Rapport n° 617 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Rapport n° 617 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 23 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
• 22 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 juin 2016
  •  Sénat.Hebdo N°213 (10/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 8 juin 2016
  •  L'accord de Paris définitivement adopté par le Sénat (Communiqué de presse)
• 7 juin 2016
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Ladislas Poniatowski (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Hervé Maurey (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Questions orales du 7 juin 2016 - Moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Hélène GEOFFROY, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Jean-Yves Roux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Louis Nègre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mise en œuvre de la transition énergétique - Alain Marc (Vidéo - Débats en séance)
• 31 mai 2016
  •  31 mai 2016 - Moyens donnés à l'Autorité pour la sûreté nucléaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 mai 2016
  •  26 mai 2016 - Risque de pénurie de carburant (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 mai 2016
  •  Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie - Questions à Isabelle Kocher (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie - Propos liminaires d'Isabelle Kocher (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST : Présentation du rapport annuel de l'ASN - Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sécurité nucléaire (ASN) sur l'état de sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST : Présentation du rapport annuel de l'ASN - Questions des membres de l'OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 mai 2016
  •  Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total. - propos liminaire de M. Patrick POUYANNÉ, président-directeur général de Total. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total. - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Patrick POUYANNÉ, président-directeur général de Total (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mai 2016
  •  Questions orales du 10 mai 2016 - Eclairage public (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 mai 2016
  •  3 mai 2016 - EDF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 avril 2016
  •  28 avril 2016 - Situation d'EDF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 avril 2016
  •  Diverses dispositions en matière nucléaire - Texte n° 561 (Texte)
  •  Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF) - Propos liminaire de M. Jean-Bernard LÉVY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF) - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Jean-Bernard LÉVY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 avril 2016
  •  Fourniture de gaz et d'électricité - Texte n° 545 (Texte)
• 13 avril 2016
  •  Fourniture de gaz et d'électricité - Texte n° 545 (Texte)
• 11 avril 2016
  •  Énergie : mécanisme d'échange d'informations - Résolution n° 125 (Texte)
• 6 avril 2016
  •  Énergie : mécanisme d'échange d'informations - Rapport n° 531 (Rapport)
• 31 mars 2016
  •  31 mars 2016 - Avenir et situation financière d'EDF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 mars 2016
  •  Énergie : mécanisme d'échange d'informations - Résolution n° 498 (Texte)
• 15 mars 2016
  •  Questions orales du 15 mars 2016 - Compétences eaux et assainissement (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 février 2016
  •  De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Rapport n° 380 (Rapport de l'OPECST)
• 9 février 2016
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 09 février 2016 - Accueil des mineurs isolés étrangers (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 février 2016
  •  Energie atomique - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives : la commission des Affaires économiques visite Cadarache et Marcoule. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2016
  •  Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables - Texte n° 269 (Texte)

2015

• 7 décembre 2015
  •  Réunis en conférence, les parlementaires du monde s'engagent à agir sur le climat (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2015
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - De la climatologie à l'action parlementaire (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements : Questions suite (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Aspects des politiques climatiques liés au genre, à la jeunesse et aux comportements (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - De la climatologie à l'action parlementaire : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Joutes oratoires sur l'énergie verte : à la recherche d'une planète plus saine et plus vivable (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Invités spéciaux Conduire le monde vers une économie verte (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Allocution de bienvenue de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Conclusion (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Adoption du projet de document final (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Et après Paris ? Priorités pour l'action mondiale (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de Paris sur le Climat (CdP-COP21) : le Sénat s'engage ! - Joutes oratoires sur l'énergie verte : à la recherche d'une planète plus saine et plus vivable : Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
• 3 décembre 2015
  •  Le Sénat fait le choix de se fournir à 100% en électricité verte (Communiqué de presse)
• 25 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 165 tome II (Avis)
• 18 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - Rapport spécial n° 164 annexe 15 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2015
  •  Audition de Miguel Arias Canete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie - Questions des sénateurs à M. Miguel Arias CANETE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Miguel Arias Canete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie - Propos liminaire de M. Miguel Arias CANETE, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Miguel Arias Canete, Commissaire européen chargé de l'action pour le climat et de l'énergie - Introduction, par les présidents des commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 novembre 2015
  •  12 novembre 2015 - Ouverture à la concurrence des barrages hydroélectriques (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 novembre 2015 - Lignes très haute tension (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 novembre 2015
  •  COP21 : Climat et territoires - Proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 novembre 2015
  •  COP21 : Climat et Outre-mer - Rapport d'information du groupe de travail sur la situation des Outre-mer confrontés au changement climatique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  3 novembre 2015 - Voitures à hydrogène (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  3 novembre 2015 - Concessions hydroélectriques (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 octobre 2015
  •  Accord avec la Géorgie - Texte n° 28 (Texte)
• 29 octobre 2015
  •  29 octobre 2015 - Antoine Karam (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 octobre 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Fin de la commisison d'enquête : conclusion des travaux. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 octobre 2015
  •  Soutien au plan d'électrification du continent africain - Texte n° 21 (Texte)
• 22 octobre 2015
  •  Accord avec la Géorgie - Rapport n° 56 (Rapport)
  •  Accord avec la Géorgie - Texte de la commission n° 57 (Texte)
• 15 octobre 2015
  •  Sénat.Hebdo N°185 (16/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 octobre 2015
  •  Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel - Première table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel - Deuxième table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Emissions des véhicules diesel - Table ronde sur les émissions des véhicules diesel (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 octobre 2015
  •  Financement en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés - Entretien avec Fabienne Keller à l'occasion de la présentation du rapport (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 septembre 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut conseil des finances publiques (HCFP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Christine THIN, présidente du Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Christian NOYER, président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 septembre 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. François LOGEROT et M. Régis LAMBERT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. François LOGEROT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. Jean-Marc SAUVÉ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. Jean-Marc SAUVÉ (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 septembre 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Jeanne Seyvet, Médiateur du cinéma, et de Mme Isabelle Gérard, chargée de mission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Jean-François Mary, président de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition des membres de la Haute autorité de santé (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 septembre 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Les questions des membres de la C.E. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Laurent Leveneur, président du Bureau central de tarification (BCT) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 septembre 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Les questions des membres de la C.E. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Les questions de Jacques Mézard , rapporteur de la C.E. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Laurence ENGEL, Médiateur du livre (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Christine LAZERGES, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des postes et télécommunications (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Denis PRIEUR, président du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN) (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Christian LEYRIT, président de la Commission nationale du débat public (CNDP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Pierre CARDO, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juillet 2015
  •  Transition énergétique - Texte n° 134 (Texte)
• 16 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition des représentants de l'Autorité des marchés financiers (AMF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition des représentants de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  jeudi 16 juillet 2015 - Accord avec l'Iran (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Roch-Olivier MAISTRE, président de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Tanneguy LARZUL, président de la commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 juillet 2015
  •  Sénat.Hebdo N°179 (10/07/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 juillet 2015
  •  Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR - Rapport n° 613 (Rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Monique LIEBERT-CHAMPAGNE, présidente de la Commission des infractions fiscales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de Mme Marie-Françoise MARAIS, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Marie-Ève AUBIN, présidente de la Commission des sondages (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Olivier SCHRAMECK, Président du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (2ème partie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Olivier SCHRAMECK, Président du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (1ère partie) (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er juillet 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Adeline HAZAN, Contrôleure général des lieux de privation de liberté (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Jacques TOUBON, Défenseur des droits (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Thierry LE ROY, Président du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 juin 2015
  •  Accord avec la Géorgie - Texte n° 559 (Texte)
• 25 juin 2015
  •  OPECST : La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ? - Conclusions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST : La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ? - Seconde table ronde : Stratégie pour la biomasse - Stratégie de bioéconomie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°177 (26/06/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Femmes et lutte contre le changement climatique - "Femmes et lutte contre le changement climatique", interviews et interventions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST : La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ? - Première table ronde : Filières - État des lieux - Perspectives (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juin 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Marc DANDELOT, président de la Commission d'accès aux documents administratifs (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 juin 2015
  •  Audition publique ouverte à la presse - jeudi 25 juin 2015 (Communiqué de presse)
• 22 juin 2015
  •  Transition énergétique - Rapport n° 529 (Rapport)
  •  Soutien au plan d'électrification du continent africain - Texte n° 540 (Texte)
• 17 juin 2015
  •  Transition énergétique - Texte de la commission n° 530 (Texte)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - M. Bertrand SCHNEITER, président de la Commission des participations est des transferts (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Patrice GELARD, ancien sénateur, auteur du rapport d'information "Autorités administratives indépendantes 2006-2014 : un bilan" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - M. Bruno LASSERRE, président de l'Autorité de la concurrence (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 juin 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Philippe de LADOUCETTE, président de la Commission de régulation de l'énergie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Pierre-Franck CHEVET, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Michel VALDIGUIÉ, président de la Commission nationale d'aménagement commercial et vice-président de la Commission nationale d'aménagement cinématographie (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juin 2015
  •  Transition énergétique : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable confirme sa démarche constructive et pragmatique en nouvelle lecture (Communiqué de presse)
  •  Transition énergétique - Avis n° 491 (Avis)
• 11 juin 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Entretien avec la Présidente et le Rapporteur lors du lancement des travaux de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 juin 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Nathalie MORIN, chef du service France Domaine (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Bruno GENEVOIS, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transition énergétique - Avis n° 505 (Avis)
• 9 juin 2015
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. Jean GAUBERT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - M. Jean Claude AMEISEN, président du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CNCE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. Jean Claude AMEISEN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Jean GAUBERT, Médiateur national de l'énergie (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er juin 2015
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Texte n° 102 (Texte)
• 27 mai 2015
  •  Transition énergétique - Texte n° 466 (Texte)
  •  Audition de Laurence Tubiana , ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique - Les questions des sénateurs à Mme TUBIANA. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Laurence Tubiana , ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique - Audition de Mme Laurence TUBIANA , ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21) (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mai 2015
  •  Sénat.Hebdo N°172 (22/05/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 mai 2015
  •  Le Sénat vote le changement de nom de la commission du développement durable (Communiqué de presse)
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Texte de la commission n° 447 (Texte)
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Rapport n° 446 (Rapport)
• 7 mai 2015
  •  Accord d'association UE-Ukraine - Texte n° 97 (Texte)
• 29 avril 2015
  •  Accord d'association UE-Ukraine - Rapport n° 400 (Rapport)
• 9 avril 2015
  •  9 avril 2015 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 avril 2015
  •  Accord d'association UE-Ukraine - Texte de la commission n° 401 (Texte)
• 25 mars 2015
  •  Accord d'association UE-Ukraine - Texte n° 365 (Texte)
  •  Audition de Harlem Désir sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015 - Audition de Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Harlem Désir sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015 - Questions à Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 mars 2015
  •  Transition énergétique - Texte n° 332 (Texte)
  •  Transition énergétique - Rapport n° 331 (Rapport)
• 10 mars 2015
  •  Transition énergétique : le Sénat regrette une occasion manquée (Communiqué de presse)
• 5 mars 2015
  •  05 mars 2015 - Développement énergétique de la Corse (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  05 mars 2015 - Situation d'Areva (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Gérard Larcher, Président du Sénat, en visite officielle en Allemagne (Communiqué de presse)
• 4 mars 2015
  •  Transition énergétique - Texte n° 67 (Texte)
  •  Accord Union européenne - Moldavie - Texte n° 68 (Texte)
• 24 février 2015
  •  Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? - Rapport n° 176 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 19 février 2015
  •  Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : une plus-value incontestable apportée par la commission du développement durable (Communiqué de presse)
• 12 février 2015
  •  Accord Union européenne - Moldavie - Texte de la commission n° 284 (Texte)
  •  Accord Union européenne - Moldavie - Rapport n° 283 (Rapport)
• 5 février 2015
  •  Transition énergétique : Les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Rapport d'information n° 265 (Rapport d'information)
  •  Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Texte n° 277 (Texte)
• 4 février 2015
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°02, du 04 février 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 3 février 2015
  •  Transition énergétique - Rapport n° 263 tome I (Rapport)
• 2 février 2015
  •  Transition énergétique - Rapport n° 263 tome II (Rapport)
  •  Transition énergétique - Avis n° 244 (Avis)
• 30 janvier 2015
  •  Transition énergétique - Texte de la commission n° 264 (Texte)
• 29 janvier 2015
  •  Conforter et équilibrer : l'apport de la commission des affaires économiques à la transition énergétique (Communiqué de presse)
  •  Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 267 (Rapport de l'OPECST)
• 28 janvier 2015
  •  Transition énergétique - Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 23 janvier 2015
  •  Transition énergétique - Avis n° 236 (Avis)
• 21 janvier 2015
  •  Transition énergétique - Avis n° 237 (Avis)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°01, du 21 janvier 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 15 janvier 2015
  •  Sénat.Hebdo N°157 (16/01/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 janvier 2015
  •  Auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - M. Jean-Bernard LÉVY, président-directeur général d'Électricité de France (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Les questions des membres de la commission à M. Philippe de LADOUCETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - M. Philippe de LADOUCETTE, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Les questions des membres de la commission à M. Jean-Bernard LÉVY (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 janvier 2015
  •  Table ronde organisée par la commission du développement durable sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement (Communiqué de presse)

2014

• 17 décembre 2014
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires du représentant de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Accord Union européenne - Moldavie - Texte n° 198 (Texte)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires des membres de La Fabrique écologique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Les questions des membres de la Commission du développement durable (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires des membres de The Shift Project (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde de Think tanks sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Propos liminaires des membres de Terra Nova (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 décembre 2014
  •  Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? - Rapport n° 176 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 26 novembre 2014
  •  Audition de Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Questions des membres des commissions à Mme Ségolène ROYAL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Audition de Ségolène ROYAL, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Questions des membres des commissions à Mme Ségolène ROYAL (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 novembre 2014
  •  Audition de Jean-Bernard LÉVY, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'EDF - Propos liminaires de M. Jean-Bernard LÉVY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean-Bernard LÉVY, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'EDF - Questions des membres de la commission à M. Jean-Bernard LÉVY (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 novembre 2014
  •  Désignation du président d'EDF : rappel de la procédure (Communiqué de presse)
  •  Budget 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 109 tome II (Avis)
• 19 novembre 2014
  •  Audition de Sylvia PINEL, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Questions de la rapporteure et des représentants de groupe à Silvia Pinel (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Sylvia PINEL, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Audition de Sylvia PINEL, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Sylvia PINEL, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015 - Questions à Sylvia Pinel (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - Rapport spécial n° 108 annexe 15 tome III (Rapport général)
• 21 octobre 2014
  •  Décès de Christophe de Margerie : M. Jean-Claude Lenoir, Président de la commission des Affaires économiques, salue la mémoire d'un grand capitaine d'industrie (Communiqué de presse)
• 16 octobre 2014
  •  Transition énergétique - Texte n° 16 (Texte)
• 14 octobre 2014
  •  La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique - Rapport d'information n° 634 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2014
  •  Sénat.Hebdo N°144 (26/09/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Introduction, par Bruno SIDO, président de l' OPECST (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Questions (seconde table ronde) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Questions (première table ronde) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Seconde table ronde : "- Quels enseignements pour la transition énergétique française ?" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition publique : "Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?" - Première table ronde "Le tournant énergétique allemand : objectifs, difficultés, réformes" (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 août 2014
  •  Taxation des produits énergétiques et de l'électricité - Résolution n° 172 (Texte)
• 24 juillet 2014
  •  Sur la transition énergétique allemande « Energiewende » - Rapport d'information n° 249 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°140 (07/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 juillet 2014
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Suite de la table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Première table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc - Rapport n° 709 (Rapport de l'OPECST)
• 3 juillet 2014
  •  Taxation des produits énergétiques et de l'électricité - Résolution n° 665 (Texte)
  •  03 juillet 2014 - Coût de la fermeture de Fessenheim (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 juillet 2014
  •  Audition de Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez, sur la transition énergétique - Les questions des sénateurs de la Commission des affaires économiques à M. Gérard MESTRALLET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez, sur la transition énergétique - Audition de M. Gérard MESTRALLET. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 juin 2014
  •  Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 24 juin 2014
  •  Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France, sur la transition énergétique - Les questions des sénateurs des deux commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France, sur la transition énergétique - Audition de M. Henri PROGLIO. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2014
  •  Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA, sur la transition énergétique - Propos liminaire de M. Luc OURSEL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA, sur la transition énergétique - Les questions des membres des deux Commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 juin 2014
  •  Sénat.Hebdo N°136 (13/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 juin 2014
  •  Nocivité du diesel pour la santé - Avis n° 593 (Avis)
  •  Nocivité du diesel pour la santé - Rapport n° 600 (Rapport)
  •  Iran - La délégation du Bureau de la commission des finances rencontre la presse à l'isssue de sa visite de travail en IRAN. (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 juin 2014
  •  Nocivité du diesel pour la santé - Texte n° 601 (Texte)
• 5 juin 2014
  •  Sénat.Hebdo N°135 (06/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 juin 2014
  •  Politique énergétique dans l'océan Indien - Texte n° 571 (Texte)
• 3 juin 2014
  •  "Printemps des territoires" - Colloque "Printemps des territoires : des territoires ruraux moteurs pour l'économie et l'emploi". (Vidéo - Evénements et colloques)
• 28 mai 2014
  •  Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 21 mai 2014
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Coopération énergétique franco-allemande - Jean BIZET présente son rapport : "La coopération énergétique franco-allemande : vers la transition pour tous ?" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ? - Rapport d'information n° 534 (Rapport d'information)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le climat et l'énergie en Europe - Mme Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
• 15 mai 2014
  •  15 mai 2014 - Rapport de la Cour des Comptes sur Areva (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 mai 2014
  •  Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie - Les questions à Mme Ségolène ROYAL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie - Mme Ségolène ROYAL, ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mai 2014
  •  Audition de Nicolas Hulot, Président de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme - Les questions des membres de la Commission du développement durable à M. Nicolas HULOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Nicolas Hulot, Président de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme - M. Nicolas HULOT, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mai 2014
  •  Nocivité du diesel pour la santé - Texte n° 496 (Texte)
• 5 mai 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 104 (Texte)
• 29 avril 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de Mme Ségolène ROYAL, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à Mme Ségolène ROYAL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Christian ECKERT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Christian ECKERT, Secrétaire d'Etat au Budget (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 avril 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Rapport n° 475 (Rapport)
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte de la commission n° 476 (Texte)
• 16 avril 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ancienne secrétaire d'état chargée de l'écologie du 19 juin 2007 au 14 janvier 2009 et ancienne ministre de l'écologie du 14 novembre 2010 au 22 février 2012 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'état chargé des transports du 18 mai 2007 au 13 novembre 2010 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique Bussereau (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 avril 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Paul FAUGÈRE (directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Frédéric CUVILLIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Frédéric CUVILLIER (ancien ministre, délégué aux transports). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Jean-Paul FAUGÈRE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mars 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 415 (Texte)
• 11 mars 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique BUCZINSKI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique BUCZINSKI (Business & Technology, Capgemini Technology Services SAS). (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mars 2014
  •  Transition énergétique - Texte n° 89 (Texte)
• 20 février 2014
  •  20 février 2014 - Biodiversité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 février 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions de Virginie KLÈS, Rapporteure de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions des membres de la Commission d'enquête aux magistrats de la Cour des comptes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Daniel BURSAUX (Directeur général des infrastructures, des transports et de la mer - DGITM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Philippe VACHIA et ses collaborateurs (4ème chambre de la Cour des comptes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - les questions de la Commission d'enquête à M. Daniel BURSAUX (DGITM). (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 février 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (Direction générale des infrastructures, transports et mer - DGITM - Mission de la tarification), 1ère partie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (DGITM - Mission de la tarification), suite. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Laurent TRÉVISANI (SNCF-Participations, directeur Stratégie du groupe SNCF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 janvier 2014
  •  Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête se déplace à Metz (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Vincent MAZAURIC (Secrétaire général du ministère de l'écologie, développement durable et énergie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne M. François BERGÈRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. François BERGÈRE (Mission d'appui aux partenariats-Ministère de l'économie et des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Vincent MAZAURIC, et de ses prédécesseurs en charge du dossier (Secrétaires généraux et Directeurs des affaires juridiques) au Ministère. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 janvier 2014
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne les représentants d'ECOMOUV. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition des représentants d'Ecomouv : MM. Daniele MEINI et Michel CORNIL. (Vidéo - Travaux de commission)

2013

• 19 décembre 2013
  •  L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? - Rapport n° 253 (Rapport de l'OPECST)
• 13 décembre 2013
  •  Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 174 (Rapport de l'OPECST)
• 9 décembre 2013
  •  Transition énergétique - Texte n° 194 (Texte)
• 4 décembre 2013
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 157 tome II (Avis)
• 26 novembre 2013
  •  Gaz de schiste - Jean-Claude LENOIR et Christian BATAILLE résument leur travail. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 octobre 2013
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Produire, stocker, transporter l'hydrogène. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Maîtriser les risques. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Jean-Yves LE DÉAUT (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques, OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Conclusion par Jean-Marc PASTOR et Laurent KALINOVSKI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Jean-Marc PASTOR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Quels nouveaux marchés ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - M. Michel LATROCHE (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux du vecteur hydrogène-énergie - Une filière française ? (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 octobre 2013
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 octobre 2013
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 octobre 2013
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Mme Fleur PELLERIN, Ministre déléguée (petites et moyennes entreprises, innovation, économie numérique). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 octobre 2013
  •  Tables rondes "biomasse" - Table ronde 2 : biogaz et méthanisation, ressources économiques, substituts au gaz. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Jean Jouzel, sur l'évolution du climat (GIEC). - Audition de M. Jean JOUZEL, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Jean Jouzel, sur l'évolution du climat (GIEC). - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Table ronde 1 : le potentiel de biomasse-énergie en France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Les questions sur le potentiel biomasse-énergie (table ronde 1). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Présentation des deux tables rondes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tables rondes "biomasse" - Les questions sur biogaz et méthanisation (table ronde 2). (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er octobre 2013
  •  Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - M. Philippe MARTIN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Les questions à M. Philippe MARTIN. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 septembre 2013
  •  Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains - Rapport d'information n° 804 (Rapport d'information)
• 24 septembre 2013
  •  Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2013
  •  Transition énergétique et écologique : une chance et une obligation pour la France et nos concitoyens (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2013
  •  La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - Rapport n° 838 (Rapport de l'OPECST)
• 13 juin 2013
  •  Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales - Rapport d'information n° 623 (Rapport d'information)
• 12 juin 2013
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
• 7 juin 2013
  •  Sénat.Hebdo N°97 (07/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 juin 2013
  •  Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape) - Rapport n° 640 (Rapport de l'OPECST)
• 23 avril 2013
  •  Energie nucléaire - Texte n° 132 (Texte)
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte n° 134 (Texte)
• 9 avril 2013
  •  Energie nucléaire - Rapport n° 468 (Rapport)
• 3 avril 2013
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Rapport n° 466 (Rapport)
• 2 avril 2013
  •  Energie nucléaire - Texte de la commission n° 469 (Texte)
• 1er avril 2013
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte de la commission n° 467 (Texte)
• 29 mars 2013
  •  Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  Évaluation du coût d'un accident nucléaire : l'Office saisit le HCTISN (Communiqué de presse)
• 20 mars 2013
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Anne de BÉTHENCOURT et M. Jacky CHORIN (avis "Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Catherine TISSOT-COLLE et M. Jean JOUZEL (avis "La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°87 (13/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 mars 2013
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte n° 116 (Texte)
• 1er mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°86 (01/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Rapport n° 407 (Rapport)
• 27 février 2013
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte de la commission n° 408 (Texte)
• 26 février 2013
  •  Table ronde sur l'avenir de la production d'électricité par géothermie en France. - Table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'avenir de la production d'électricité par géothermie en France. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Concessions hydroélectriques - Texte n° 361 (Texte)
• 19 février 2013
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 99 (Texte)
• 15 février 2013
  •  Senat.Hebdo N°84 (15/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 février 2013
  •  Tarification de l'énergie - Rapport n° 336 (Rapport)
  •  Tarification de l'énergie - Avis n° 333 (Avis)
• 6 février 2013
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 337 (Texte)
• 23 janvier 2013
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Catherine PROCACCIA, membre de l' OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Bruno SIDO, Président de l' Office parlementaire (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2013
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 270 (Texte)
• 17 janvier 2013
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 janvier 2013
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer - Étude de législation comparée n° 230 (Étude de législation comparée)
  •  Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime (Communiqué de presse)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - M. Patrick ROMÉO (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2013
  •  Essais nucléaires - Texte n° 256 (Texte)

2012

• 19 décembre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 246 (Texte)
  •  Tarification de l'énergie - Rapport n° 245 (Rapport)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 novembre 2012
  •  22 novembre 2012 - Avenir de TIGF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 novembre 2012
  •  "Gaz de schiste" (Communiqué de presse)
  •  Budget 2013 : Ecologie, développement et aménagement durables : énergie - Avis n° 149 tome II (Avis)
• 15 novembre 2012
  •  15 novembre 2012 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 novembre 2012 - Transition énergétique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat saisit l'OPECST d'une demande d'étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique. (Communiqué de presse)
• 7 novembre 2012
  •  Audition de Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, sur la compétitivité de l'industrie française. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 novembre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 19 (Texte)
• 2 novembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°72 (02/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 30 octobre 2012
  •  Energie - Texte n° 66 (Texte)
• 25 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - La commission proposera au Sénat une motion d'irrecevabilité contre ce texte. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Senat.Hebdo N°71 (26/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Tarification de l'énergie - Rapport n° 70 (Rapport)
• 24 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 71 (Texte)
• 19 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Avis n° 51 (Avis)
• 16 octobre 2012
  •  OPECST: audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST: audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - M. André-Claude LACOSTE, Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 octobre 2012
  •  11 octobre 2012 - Énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 octobre 2012
  •  OPECST: Audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2012
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Première série de questions de la Commission à Mme BATHO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Questions des rapporteurs à Mme BATHO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Mme Delphine BATHO, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Deuxième série de questions de la Commission à Mme BATHO. (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 19 (Texte)
• 19 septembre 2012
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte n° 770 (Texte)
• 13 septembre 2012
  •  13 septembre 2012 - Accident à la centrale de Fessenheim (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°64 (20/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 juillet 2012
  •  Conférence de presse de présentation du rapport de la Commission d'enquête "Coût réel de l'électricité" - Les questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Coût réel de l'électricité : Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique - Rapport n° 667 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Conférence de presse de présentation du rapport de la Commission d'enquête "Coût réel de l'électricité" - Ladislas PONIATOWSKI, Président de la Commission d'enquête. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de presse de présentation du rapport de la Commission d'enquête "Coût réel de l'électricité" - Jean DESESSARD, Rapporteur de la Commission d'enquête (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Coût réel de l'électricité : Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique - Rapport n° 667 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 17 juillet 2012
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Deuxième série de questions à la Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Mme Delphine BATHO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Première série de questions à la Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juillet 2012
  •  Energie éolienne - Texte n° 637 (Texte)
• 20 juin 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Esther PIVET (CRE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - La Cour des comptes : M. Gilles-Pierre LÉVY et Mme Michèle PAPPALARDO (audition du 20 juin, voir aussi audition du 20 mars). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Julien TOGNOLA (Ministère, Sous-direction : "Marchés de l'énergie ... ") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Thomas PIQUEMAL (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 juin 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Jean DESESSARD et Jean-Pierre VIAL enquêtent sur place (Savoie) (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 mai 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Annegret GROEBEL (Bundesnetzagentur für Elektrizität). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Maryse ARDITI (France nature environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - MM. Luc POYER (E.On France), Olivier PUIT (Alpiq), Michel CRÉMIEUX (Enel), Frédéric DE MANEVILLE (Vattenfall). (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 mai 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Denis MERVILLE (médiateur national) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité visite le centre national d'exploitation du système (CNES) - La commission d'enquête visite le centre national d'exploitation du système (CNES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Matières nucléaires - Texte n° 530 (Texte)
  •  Code minier - Texte n° 519 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - MM. Pierre Franck CHEVET et Pierre-Marie ABADIE (ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 avril 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Christian BATAILLE, député (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Sophia MAJNONI D'INTIGNANO (Greenpeace France) (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 avril 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Benoît FARACO (fondation Nicolas Hulot) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Jacques PERCEBOIS (auteur de "Energies 2050") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Reine-Claude MADER (CLCV) (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Virginie SCHWARTZ (ADEME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Franck LACROIX (Dalkia) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mars 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - L'Agence nationale : M. François-Michel GONNOT et Mme Marie-Claude DUPUIS (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - ARENH : M. Paul CHAMPSAUR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - FNCCR : MM. Xavier PINTAT et Pascal SOKOLOFF (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Energie nucléaire - Texte n° 485 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Questions à M. GONNOT et à Mme DUPUIS (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 mars 2012
  •  Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales (Communiqué de presse)
• 21 mars 2012
  •  Énergie nucléaire - Texte n° 481 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - AREVA : M. Luc OURSEL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - ERDF : Mme Michèle BELLON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - ERDF : Mme Michèle BELLON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - UFC-Que Choisir : M. Alain BAZOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - AREVA : M. Luc OURSEL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - UFC-Que Choisir : M. Alain BAZOT (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 mars 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Jean-Marc JANCOVICI, ingénieur conseil (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - CEA : M. Bernard BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Cour des comptes : M. Gilles-Pierre LEVY et Mme Michèle PAPPALARDO (audition du 20 mars, voir aussi audition du 20 juin) (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mars 2012
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - M. Jean-Louis BAL (Syndicat des énergies renouvelables) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - M. Fabien CHONÉ (Direct Energie, et Association nationale des opérateurs détaillants, ANODE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - M. Henri PROGLIO (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 111 (Texte)
• 9 mars 2012
  •  Senat.Hebdo N°61 (09/03/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mars 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Rapport n° 439 (Rapport)
  •  Début des auditions d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Début des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Pierre RADANNE, expert (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - GDF-SUEZ : M. Gérard MESTRALLET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Les questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Éric BESSON, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - CRE : M. Philippe de LADOUCETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Les questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 mars 2012
  •  Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard (Communiqué de presse)
• 1er mars 2012
  •  01 mars 2012 - Politique du Gouvernement (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2012 - Petroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2012 - Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 février 2012
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Questions à François Jacq (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Monsieur François JACQ, candidat à sa reconduction (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 février 2012
  •  23 février 2012 - Prix des carburants (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°58 (17/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 février 2012
  •  Politique énergétique de l'Union européenne - Résolution n° 72 (Texte)
• 15 février 2012
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - M. Claude BIRRAUX (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - MM. Christian BATAILLE et Bruno SIDO, (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2012
  •  Filière industrielle nucléaire française - Texte n° 67 (Texte)
• 10 février 2012
  •  Politique énergétique de l'Union européenne - Rapport n° 335 (Rapport)
• 9 février 2012
  •  9 février 2012 - Précarité énergétique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 347 (Texte)
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte n° 354 (Texte)
• 8 février 2012
  •  Coût réel de l'électricité - Texte n° 330 (Texte)
• 31 janvier 2012
  •  Efficacité énergétique - Mme Élisabeth LAMURE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. André REICHARDT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Mireille SCHURCH (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Joël LABBÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Valérie LÉTARD (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Roland COURTEAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 janvier 2012
  •  26 janvier 2012 - Tarif de l'électricité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 janvier 2012
  •  Essais nucléaires en Polynésie française - Regards croisés entre Richard TUHEIAVA et Jean-Claude LENOIR (Vidéo - Actualités)
• 13 janvier 2012
  •  Politique énergétique de l'Union européenne - Résolution n° 254 (Texte)
• 12 janvier 2012
  •  12 janvier 2012 - Pétroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 janvier 2012 - Nucléaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 janvier 2012
  •  Filière industrielle nucléaire française - Texte n° 202 (Texte)

2011

• 15 décembre 2011
  •  15 décembre 2011 - AREVA (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 décembre 2011 - Augmentation du prix du gaz (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 décembre 2011
  •  Audition de François Loos, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME - Questions à M. Loos (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Loos, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME - M. François Loos, candidat désigné (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 décembre 2011
  •  L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport - Rapport n° 199 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2011
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Premier groupe de questions à M. BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Deuxième groupe de questions à M. BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - M. Bernard BIGOT, candidat désigné (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er décembre 2011
  •  Contrôles inopinés de deux sites nucléaires placés en situations d'urgence (Communiqué de presse)
  •  01 décembre 2011 - Tarif du gaz (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 24 novembre 2011
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Deuxième débat : maturité technologique des énergies renouvelables. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Daniel LINCOT (IRDEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Jean-Pierre JOLY (INES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pierre-Franck CHEVET (Direction de l'énergie et du climat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Bruno SIDO (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - MM. Bruno SIDO et Christian BATAILLE (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pascal GARIN (ANCRE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Hervé MIGNON (RTE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - MM. Romain VERNIER (BRGM) et Guillaume DUVAL (Électricité de Strasbourg) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Gilles KOLÉDA (COE-Rexécode) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Robert GLEITZ (Alstom Power) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Bernard MAHIOU (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Alain BUCAILLE (Areva) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pierre MALLET (ERDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Georges KARINIOTAKIS (Centre énergétique et Procédés) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Premier débat : intégration des énergies renouvelables, réseau « Smart Grids », stockage de l'énergie. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 novembre 2011
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 13 (Texte)
• 10 novembre 2011
  •  Efficacité énergétique - Rapport n° 91 (Rapport)
• 9 novembre 2011
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte une proposition de résolution sur la proposition de directive relative à l'efficacité énergétique présentée le 22 juin 2011 par la Commission européenne. (Communiqué de presse)
  •  La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement » (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2011
  •  Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage. (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2011
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Claude Birraux, Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Bruno Sido, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr Fatih Birol, Agence International de l'énergie (AIE) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Daniel Iracane, Directeur adjoint des relations internationales (CEA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Pierre Zaleski, Directeur du CGEMP, Université Paris Dauphine. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Christian Bataille, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr William Nuttall, Directeur adjoint du Groupe de recherche sur la politique électrique, Université de Cambridge. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Prof. David Cope, Directeur du POST ( Office parlementaire pour la science et la technologie ) du Parlement Britannique. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - le débat : Politiques de l'énergie en Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 octobre 2011
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 19 (Texte)
• 22 septembre 2011
  •  Coupures d'électricité et de gaz - Texte n° 792 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 775 (Texte)
  •  Code de l'énergie - Texte n° 776 (Texte)
• 11 juillet 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 155 (Texte)
• 7 juillet 2011
  •  Sûreté nucléaire - L'OPECST publie sa première évaluation de la sûreté des installations nucléaires. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2011
  •  Sûreté nucléaire - Résolution n° 153 (Texte)
• 30 juin 2011
  •  L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir. (Communiqué de presse)
  •  Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport n° 701 (Rapport de l'OPECST)
• 23 juin 2011
  •  23 juin 2011 - Centrale thermique de Gardanne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  23 juin 2011 - Industrie nucléaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Rapport n° 640 (Rapport)
• 16 juin 2011
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Michel LALLIER (groupe de travail) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Philippe DELALANDE (Commission nationale du débat public) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Claude DELALONDE (ANCCLI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Bruno SIDO (OPECST) et Jean GAUVAIN, (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Henri REVOL (HCTISN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jan BLOMGREN (Swedish Nuclear Technology Centre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Ouverture par Claude BIRRAUX (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Luc ANDRIEUX (directeur Sûreté, Sécurité, Santé et Environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Dominique MINIERE (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Marc LEGER et M. Xavier CLEMENT (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Matthieu SCHULER (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Texte de la commission n° 641 (Texte)
• 14 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 140 (Texte)
• 9 juin 2011
  •  jeudi 9 juin 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Monaco - Texte n° 134 (Texte)
• 26 mai 2011
  •  26 mai 2011 - Enfouissement des déchets radioactifs (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 mai 2011 - Industrie et énergie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Une politique européenne de sûreté nucléaire qui manque d'ambition (Communiqué de presse)
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 556 (Rapport)
  •  La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer - Rapport d'information n° 561 (Rapport d'information)
• 25 mai 2011
  •  Gaz de schiste - Texte de la commission n° 557 (Texte)
  •  Sûreté nucléaire - Résolution n° 560 (Texte)
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte, en la complétant, la proposition de loi relative aux gaz et huiles de schiste et à la fracturation hydraulique (Communiqué de presse)
• 19 mai 2011
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Paul-Henri BOURRELLIER (Association française pour la prévention des catastrophes naturelles) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Vincent COURTILLOT, Académie des sciences (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Christian BATAILLLE, rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Thomas HOUDRÉ (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Claude BIRRAUX, Président de l'OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Hervé LE TREUT, Académie des sciences (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Bernard TARDIEU, Académie de technologies (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Michel BRONIATOWSKI (université Paris VI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Bruno SIDO (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - MM. Javier REIG et Jean GAUVAIN (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Thomas HOUDRÉ (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Jean-Christophe GARIEL (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - MM. Jean-Marc MIRAUCOURT et Pierre LABBÉ (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - MM. Jean-Luc ANDRIEUX, et Jean-François SIDANER (Areva) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Bruno CAHEN (Andra) (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mai 2011
  •  Senat.Hebdo N°31 (13/05/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 mai 2011
  •  Monaco - Rapport n° 501 (Rapport)
  •  Monaco - Texte de la commission n° 502 (Texte)
  •  OPECST : Déplacement à la centrale de Nogent-sur-Seine - Sénateurs et députés, sur place (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 mai 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 510 (Texte)
• 10 mai 2011
  •  Mission sur la sécurité nucléaire : déplacement à Gravelnes et Lille les jeudi 12 et vendredi 13 mai 2011 (Communiqué de presse)
• 15 avril 2011
  •  Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ? - Rapport d'information n° 442 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°28 (15/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 14 avril 2011
  •  Sûreté nucléaire et avenir de la filière (Communiqué de presse)
• 13 avril 2011
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Texte n° 417 (Texte)
  •  Gaz et huiles de schiste : Nicole BRICQ explique son opposition - Les enjeux de la proposition de loi (Vidéo - Actualités)
• 12 avril 2011
  •  Les problèmes énergétiques de la France - Les temps forts de la séance des questions cribles thématiques du mardi 12 avril 2011 (Vidéo - Débats en séance)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (huiles de schiste) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique énergétique et sureté du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (citoyens et débat sur l'énergie) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (informations sur le fonctionnement des entreprises du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (prix de l'énergie photovoltaique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique en faveur des énergies renouvelables) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (information sur la sureté nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (précarité énergétique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 avril 2011
  •  07 avril 2011 - Prix de l'énergie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Installations nucléaires en France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Prix de l'énergie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Sécurité des centrales nucléaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Gaz de schiste - Texte n° 417 (Texte)
• 4 avril 2011
  •  Politique énergétique de la France - Texte n° 397 (Texte)
• 1er avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°26 (01/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 31 mars 2011
  •  Hydrocarbures de schiste - Texte n° 377 (Texte)
  •  Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Communiqué de presse)
• 30 mars 2011
  •  "La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir": nomination de rapporteurs. (Communiqué de presse)
  •  Nucléaire en France - Bruno SIDO fait le point sur les centrales françaises. (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 mars 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 377 (Texte)
• 16 mars 2011
  •  Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30 (Communiqué de presse)
  •  Conséquences de la crise nucléaire - Les évènements au Japon (Vidéo - Audition de commission)
  •  Nucléaire en France - Le débat selon Jean-Paul EMORINE, et deux ministres (Vidéo - Audition de commission)
• 14 mars 2011
  •  Tremblement de terre - Colloque de l'OPECST sur les risques en France (Vidéo - Audition de commission)
• 10 mars 2011
  •  10 mars 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 mars 2011
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Paul GRIZEL, Fédération française du bâtiment et Groupement des métiers du photovoltaïque, (FFB-GMPV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Thierry LEPERCQ (Solaire Direct) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Mme Fatima BERRAL (Tenesol) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Richard LOYEN (ENERPLAN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Arnaud MINE, Syndicat des énergies renouvelables (SER) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Didier MARSACQ, Commissariat à l'énergie atomique (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Pierre-Marie ABADIE, Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Jean-Paul EMORINE, seconde intervention (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - Table ronde sur les quotas d'émission de gaz à effet de serre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. François-Xavier SAINT-MACARY (BlueNext) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Michel PRADA (conseil de normalisation des comptes publics, CNOCP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Pierre DUCRET (CDC Climat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Philippe ROSIER (ORBEO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Questions de la presse à Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 mars 2011
  •  La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque (Communiqué de presse)
  •  Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse (Communiqué de presse)
• 17 février 2011
  •  Énergie - Texte n° 68 (Texte)
• 10 février 2011
  •  Énergie - Rapport n° 289 (Rapport)
• 8 février 2011
  •  Énergie - Texte de la commission n° 290 (Texte)
• 3 février 2011
  •  Énergie - Texte n° 285 (Texte)
• 2 février 2011
  •  Audition ouverte à la presse de MM. Jean-Christophe LE DUIGOU et Frédéric GONAND, candidats proposés pour le collège de la Commission de régulation de l'énergie (Communiqué de presse)
  •  Audition de M. Philippe de LADOUCETTE, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) - Propos liminaire de M. Philippe de LADOUCETTE (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Philippe de LADOUCETTE, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) - Questions - Réponses (Vidéo - Audition de commission)
• 31 janvier 2011
  •  Audition ouverte à la presse de M. Philippe de LADOUCETTE,Président de la Commission de Régulation de l'Energie. (Communiqué de presse)

2010

• 16 décembre 2010
  •  Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ? - Rapport d'information n° 185 (Rapport d'information)
• 14 décembre 2010
  •  Audition de M. Henri Proglio, PDG d'EDF - Questions (Vidéo - Audition de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Audition de M. Henri Proglio, PDG d'EDF - Ladislas PONIATOWSKI (président du groupe d'étude sur l'énergie) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Henri Proglio, PDG d'EDF - M. Henri PROGLIO (Vidéo - Audition de commission)
• 11 décembre 2010
  •  Raccordements aux réseaux publics - Texte n° 146 (Texte)
• 8 décembre 2010
  •  Audition ouverte à la presse de M. Henri Proglio, PDG d'EDF, le 14 décembre à 15 heures (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°13 (03/12/2010) - Au sommaire : l'avenir des réserves militaires en France, les enjeux du budget 2011 et retour sur les événements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 1er décembre 2010
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Ladislas PONIATOWSKI (Président du Groupe d'études de l'énergie) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Mme Christine LE BIHAN (Commission de régulation de l'énergie, CRE) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Mme Michèle BELLON (Electricité Réseau Distribution France, ERDF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Alain BAZOT (UFC-Que Choisir?) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Débat n°1 (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Claude DOMEIZEL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Mme Virginie SCHWARZ (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ADEME) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Pierre BIVAS (Voltalis) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Bernard DELPECH (Electricité de France, EDF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Pierre-Marie ABADIE (Direction de l'énergie) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Débat n°2 (Vidéo - Audition de commission)
• 30 novembre 2010
  •  Très haut débit - Texte n° 96 (Texte)
• 26 novembre 2010
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué ouverte à la presse et au public le mercredi 1er décembre. (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2010
  •  Audition de Mme Anne LAUVERGEON, Présidente du Directoire du groupe AREVA - Propos liminaire de Mme Anne LAUVERGEON (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de Mme Anne LAUVERGEON, Présidente du Directoire du groupe AREVA - Questions des Sénateurs (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de Mme Anne LAUVERGEON, Présidente du Directoire du groupe AREVA - Questions de MM. EMORINE et PONIATOWSKI (Vidéo - Audition de commission)
• 4 novembre 2010
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Daniel Raoul, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
• 13 octobre 2010
  •  Monaco - Texte n° 37 (Texte)
• 8 octobre 2010
  •  Marché de l'électricité - Texte n° 164 (Texte)
• 7 octobre 2010
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie. (Communiqué de presse)
• 15 septembre 2010
  •  Marché de l'électricité - Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 2 septembre 2010
  •  Le rapporteur du projet de loi NOME au Sénat s'exprime sur la récente hausse des tarifs réglementés d'électricité. (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2010
  •  Marché de l'électricité - Rapport n° 643 (Rapport)
• 13 juillet 2010
  •  Marché de l'électricité - Avis n° 617 (Avis)
• 9 juillet 2010
  •  Marché de l'électricité - Texte de la commission n° 644 (Texte)
• 7 juillet 2010
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (nome) (Communiqué de presse)
• 30 juin 2010
  •  Nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) - Audition de M. Gérard MESTRALLET (GDF-Suez), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) - Questions à Gérard MESTRALLET (GDF-Suez), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2010
  •  Marché de l'électricité - Texte n° 556 (Texte)
• 12 juin 2010
  •  Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - Rapport n° 506 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 110 (Texte)
• 20 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Rapport n° 468 (Rapport)
• 19 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte de la commission n° 469 (Texte)
• 17 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 442 (Texte)
• 29 avril 2010
  •  Réunion du groupe interparlementaire France-Ukraine (Communiqué de presse)
• 6 avril 2010
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Gérard LEFRANC (Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité, FNSICAE) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Marc WOLF (direction de la législation fiscale) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - Questions (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Jean-François RAUX (Union française de l'électricité, UFE) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Bernard CLOUET (maire de Pont-Château, Association des maires de France, AMF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Philippe Marini, rapporteur général de la Commission des finances (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Jean ARTHUIS, président de la Commission des finances (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Xavier PINTAT (maire de Soulac-sur-Mer, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, FNCCR) (Vidéo - Audition de commission)
• 29 mars 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 84 (Texte)
• 1er mars 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Rapport n° 323 (Rapport)
• 25 février 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte de la commission n° 324 (Texte)
• 17 février 2010
  •  Contribution carbone - Table ronde sur: l'articulation de la contribution carbone avec le marché européen des quotas (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Contribution carbone - Table ronde sur les enjeux de la contribution carbone (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 février 2010
  •  Russie : puissance ou interdépendance énergétique ? - Rapport d'information n° 182 (Rapport d'information)
• 28 janvier 2010
  •  La commission de l'économie nomme M. Ladislas Poniatowski rapporteur de sa proposition de loi sur le retour au tarif réglementé d'électricité (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 183 (Texte)
• 8 janvier 2010
  •  Traité de non-prolifération nucléaire - Texte n° 195 (Texte)

2009

• 22 décembre 2009
  •  ITER - Texte n° 44 (Texte)
• 17 décembre 2009
  •  17 décembre 2009 - Augmentation du prix du gaz (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 décembre 2009 - Risques de coupures d'électricité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  ITER - Texte de la commission n° 180 (Texte)
  •  ITER - Rapport n° 179 (Rapport)
• 10 décembre 2009
  •  La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? - Rapport n° 135 (Rapport de l'OPECST)
• 3 décembre 2009
  •  Politique énergétique européenne - Rapport d'information n° 108 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2009
  •  OPECST : le nucléaire - Recherches et expertises sur les risques liés à la radioactivité (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Questions et réponses (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Retraitement et approvisionnement de l'uranium (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Règles d'échange de matières radioactives au niveau international (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Recyclage de l'uranium: le cycle du combustible (Vidéo - Actualités)
• 26 novembre 2009
  •  26 novembre 2009 - Dysfonctionnements dans la production d'électricité (Vidéo - Questions d'actualité)
• 24 novembre 2009
  •  Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre. (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2009
  •  Retraitement d'uranium en Russie : l'OPECST saisit le Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sûreté nucléaire (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2009
  •  5 novembre 2009 - Nomination du président d'EDF (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  5 novembre 2009 - Réacteur EPR (Vidéo - Questions d'actualité)
• 22 octobre 2009
  •  22 octobre 2009 - Prix de l'énergie (Vidéo - Questions d'actualité)
• 21 octobre 2009
  •  Inde - Texte n° 10 (Texte)
• 20 octobre 2009
  •  Fiscalité écologique - Texte n° 42 (Texte)
• 7 octobre 2009
  •  ITER - Texte n° 15 (Texte)
• 2 octobre 2009
  •  Inde - Texte de la commission n° 621 (Texte)
  •  Inde - Rapport n° 620 (Rapport)
• 9 juillet 2009
  •  9 juillet 2009 - Prix de l'électricité (Vidéo - Questions d'actualité)
• 23 juin 2009
  •  Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité - Texte n° 423 (Texte)
• 12 juin 2009
  •  Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Étude de législation comparée n° 197 (Étude de législation comparée)
  •  Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes. (Communiqué de presse)
• 16 avril 2009
  •  Inde - Texte n° 335 (Texte)
• 3 avril 2009
  •  Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 - Rapport n° 307 (Rapport de l'OPECST)
• 26 mars 2009
  •  Areva - Texte n° 298 (Texte)
• 5 mars 2009
  •  5 mars 2009 - Voitures électriques (Vidéo - Questions d'actualité)
• 25 février 2009
  •  L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie - Rapport n° 238 (Rapport de l'OPECST)
• 10 février 2009
  •  Composition et programme d'actions du groupe d'études sur l'énergie du Sénat. (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2009
  •  L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension (Communiqué de presse)
• 22 janvier 2009
  •  22 janvier 2009 - Prix des carburants outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
• 8 janvier 2009
  •  8 janvier 2009 - Risque de crise énergétique pour la France (Vidéo - Questions d'actualité)

2008

• 5 décembre 2008
  •  Essais nucléaires - Texte n° 118 (Texte)
• 2 décembre 2008
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 18 (Texte)
• 14 novembre 2008
  •  Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2008
  •  13 novembre 2008 - Parc éolien (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Rapport n° 87 (Rapport)
• 4 novembre 2008
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (2) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (2) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (3) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (3) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption des conclusions et de la contribution de la 40ème COSAC (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption des conclusions et de la contribution de la 40ème COSAC (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 73 (Texte)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Hubert HAENEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (introduction) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Hubert HAENEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (introduction) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Jacques BARROT : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Jacques BARROT : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Max Peter RATZEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice d'Eurojust (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Max Peter RATZEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice d'Eurojust (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. José Luis LOPEZ DE LA MOTA : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. José Luis LOPEZ DE LA MOTA : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 3 novembre 2008
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Sécurité énergétique et Union européenne", intervention de M. Claude MANDIL, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. François FILLON, premier Ministre : "La Présidence française de l'Union européenne". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption de l'ordre du jour. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption de l'ordre du jour. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. François FILLON, premier Ministre : "La Présidence française de l'Union européenne". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Présentation du 10e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l'amélioration de la coopération en vue de la mise en oeuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Présentation du 10e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l'amélioration de la coopération en vue de la mise en oeuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (3). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (3). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Sécurité énergétique et Union européenne", intervention de M. Claude MANDIL, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Remise de médaille à Lord Julian GRENFELL (Chambre des Lords). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Remise de médaille à Lord Julian GRENFELL (Chambre des Lords). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" : intervention de M. Pierre LEQUILLER. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" : intervention de M. Pierre LEQUILLER. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?", intervention de M. Jean-Pierre JOUYET. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?", intervention de M. Jean-Pierre JOUYET. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - COSAC : allocution de bienvenue par le président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président de l'Assemblée nationale de la République française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président de l'Assemblée nationale de la République française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 octobre 2008
  •  Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables. (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2008
  •  Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques - Rapport n° 454 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2008
  •  Algérie - Texte n° 127 (Texte)
• 4 juillet 2008
  •  Audition ouverte à la presse de MM. Mestrallet et Cirelli par la commission des affaires économiques. (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2008
  •  Algérie - Rapport n° 444 (Rapport)
• 5 juin 2008
  •  Troisième paquet énergie - Résolution n° 98 (Texte)
• 14 mai 2008
  •  Troisième paquet énergie - Rapport n° 330 (Rapport)
• 30 avril 2008
  •  Arcelor Mittal - Audition de MM. Michel Wurth, président-directeur général d'Arcelor Mittal France, et Daniel Soury-Lavergne, directeur général (Vidéo - Audition de commission)
• 17 avril 2008
  •  Troisième paquet énergie - Résolution n° 296 (Texte)
• 14 avril 2008
  •  Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Rapport 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire (Communiqué de presse)
• 9 avril 2008
  •  Audition publique de M. Andris Piebalgs, commissaire européen chargé de l'énergie (Communiqué de presse)
• 19 mars 2008
  •  Eoliennes - Texte n° 230 (Texte)
• 3 mars 2008
  •  Sécurité autour des installations à risques industriels - Texte n° 217 (Texte)
• 7 février 2008
  •  Algérie - Texte n° 205 (Texte)
• 9 janvier 2008
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 45 (Texte)
• 8 janvier 2008
  •  Electricité et gaz naturel - Rapport n° 155 (Rapport)

2007

• 13 décembre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 137 (Texte)
• 12 décembre 2007
  •  Le consommateur français sera gagnant avec le retour au tarif d'électricité et de gaz. (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2007
  •  Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat. (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 1 (Texte)
• 26 septembre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Rapport n° 466 (Rapport)
• 25 septembre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 462 (Texte)
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 462 (Texte)
• 20 septembre 2007
  •  Troisième paquet Energie : des propositions à compléter (Communiqué de presse)
• 24 août 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 427 (Texte)
• 7 août 2007
  •  Energie électrique - Texte n° 427 (Texte)
• 25 juillet 2007
  •  L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques. (Communiqué de presse)
  •  L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat. (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement. (Communiqué de presse)
• 6 juillet 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 369 (Texte)
• 4 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension. (Communiqué de presse)
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 357 tome II (Rapport d'information)
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) - Rapport d'information n° 357 tome I (Rapport d'information)
• 20 juin 2007
  •  Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ? (Communiqué de presse)
• 16 mai 2007
  •  A la veille du Sommet Union européenne-Russie du 18 mai, la délégation du Sénat pour l'Union européenne fait le point sur les relations entre l'Union européenne et son plus grand voisin (Communiqué de presse)
• 27 avril 2007
  •  Europe de l'électricité : pour que le courant passe mieux (Communiqué de presse)
• 12 avril 2007
  •  La construction de l'Europe électrique est un combat. (Communiqué de presse)
• 9 mars 2007
  •  La mission commune d'information du Sénat sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France apprécie positivement l'accord du Conseil européen sur l'énergie. (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2007
  •  Nomination du Bureau de la Mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver. (Communiqué de presse)

2006

• 6 décembre 2006
  •  Électricité - Rapport n° 104 (Rapport)
  •  Électricité - Avis n° 97 (Avis)
• 13 novembre 2006
  •  Électricité - Texte n° 63 (Texte)
• 9 novembre 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 - Rapport n° 56 (Rapport de l'OPECST)
• 8 novembre 2006
  •  Christian Poncelet nomme François Barthélémy à l'autorité de sûreté nucléaire. (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2006
  •  Energie - Rapport n° 55 (Rapport)
• 25 octobre 2006
  •  Energie - Texte n° 15 (Texte)
• 10 octobre 2006
  •  Energie - Texte n° 8 (Texte)
• 6 octobre 2006
  •  Energie - Avis n° 7 (Avis)
• 5 octobre 2006
  •  Energie - Rapport n° 6 (Rapport)
  •  Projet de loi énergie au Sénat : nouvelle CRE discutée, privatisation de GDF confirmée (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2006
  •  Energie - Texte n° 3 (Texte)
• 1er septembre 2006
  •  Dérèglement climatique et hausse de l'énergie : un rapport du Sénat en appelle à l'exemplarité des élus locaux. (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2006
  •  Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action - Rapport d'information n° 436 (Rapport d'information)
• 28 juin 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise (Communiqué de presse)
  •  Code minier - Texte n° 434 (Texte)
• 27 juin 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 118 (Texte)
• 21 juin 2006
  •  L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h (Communiqué de presse)
• 1er juin 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 105 (Texte)
• 31 mai 2006
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 104 (Texte)
• 19 mai 2006
  •  Déchets radioactifs - Rapport n° 358 (Rapport)
• 18 mai 2006
  •  Nucléaire - Rapport n° 357 (Rapport)
• 15 mai 2006
  •  Nucléaire - Rapport n° 327 (Rapport)
• 18 avril 2006
  •  Politique européenne de l'énergie - Rapport d'information n° 259 (Rapport d'information)
• 14 avril 2006
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 315 (Texte)
• 10 avril 2006
  •  Commission de régulation de l'énergie - Texte n° 285 (Texte)
• 5 avril 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 293 (Texte)
• 15 mars 2006
  •  Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - Rapport n° 254 (Rapport de l'OPECST)
• 8 mars 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 71 (Texte)
• 1er mars 2006
  •  Nucléaire - Rapport n° 231 (Rapport)
• 23 février 2006
  •  Nucléaire - Lettre rectificative n° 217 (Texte)

2005

• 8 décembre 2005
  •  Taxe sur la valeur ajoutée - Texte n° 43 (Texte)
• 24 novembre 2005
  •  La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique - Rapport d'information n° 105 (Rapport d'information)
  •  La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique ? (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2005
  •  Energie - Texte n° 21 (Texte)
• 24 octobre 2005
  •  Signature du contrat de service public d'EDF : un préalable indispensable à l'ouverture du capital (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2005
  •  Energie - Texte n° 126 (Texte)
• 28 septembre 2005
  •  M. Jean-Paul Émorine répond au groupe communiste sur un débat "EDF". (Communiqué de presse)
• 22 juin 2005
  •  Energie - Rapport n° 410 (Rapport)
• 18 avril 2005
  •  Energie - Rapport n° 294 (Rapport)
• 13 avril 2005
  •  Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien (Communiqué de presse)
• 12 avril 2005
  •  Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat. (Communiqué de presse)
• 5 avril 2005
  •  Energie - Texte n° 275 (Texte)
• 4 avril 2005
  •  Energie - Texte n° 102 (Texte)
• 30 mars 2005
  •  Nucléaire - Texte n° 286 (Texte)
• 7 février 2005
  •  Indépendance énergétique de la France : question orale avec débat au Sénat le 8 février (Communiqué de presse)
• 29 janvier 2005
  •  L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - Rapport n° 250 (Rapport de l'OPECST)

2004

• 16 décembre 2004
  •  Marcoule - Texte n° 97 (Texte)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Energie - Avis n° 76 tome VI (Avis)
• 22 novembre 2004
  •  Après-mines : question orale avec débat au Sénat (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Texte n° 112 (Texte)
• 21 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Rapport n° 419 (Rapport)
• 8 juillet 2004
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
  •  EDF - GDF - Texte n° 105 (Texte)
• 7 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Rapport n° 386 (Rapport)
  •  EDF - GDF - Avis n° 400 (Avis)
  •  EDF - GDF - Avis n° 387 (Avis)
• 1er juillet 2004
  •  Réforme des retraites d'EDF et GDF (Communiqué de presse)
  •  Rapport de M. Poniatowski sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz, et aux entreprises électriques et gazières. (Communiqué de presse)
  •  EDF - GDF - Texte n° 383 (Texte)
• 10 juin 2004
  •  Energie - Texte n° 93 (Texte)
• 9 juin 2004
  •  Energie - Texte n° 328 (Texte)
• 3 juin 2004
  •  Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie. (Communiqué de presse)
  •  Energie - Rapport n° 330 (Rapport)

2003

• 10 décembre 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
• 24 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Energie - Avis n° 75 tome VI (Avis)
• 7 novembre 2003
  •  Soutien de Henri REVOL aux propositions du livre blanc sur les énergies. (Communiqué de presse)
• 23 octobre 2003
  •  Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
• 22 octobre 2003
  •  Déréglementation - Texte n° 15 (Texte)
• 10 octobre 2003
  •  M. Henri REVOL, Président du groupe d'études de l'énergie du Sénat, sénateur de la Côte d'Or : «Un oui sans réserve à l'EPR». (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2003
  •  La France et l'Europe sont-elles à l'abri d'un "black out" électrique ? Europe- Etats Unis : une délégation de sénateurs et de députés français analyse les approches différentes de l'ouverture des marchés électriques. (Communiqué de presse)
• 29 août 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
• 24 juillet 2003
  •  Montagne - Texte n° 420 (Texte)
• 14 mai 2003
  •  Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs - Rapport n° 290 (Rapport de l'OPECST)
• 6 janvier 2003
  •  Energie - Rapport n° 59 (Rapport)

2002

• 19 décembre 2002
  •  Energie - Rapport n° 100 (Rapport)
  •  Energie - Texte n° 45 (Texte)
• 17 décembre 2002
  •  Energie - Texte n° 99 (Texte)
• 9 décembre 2002
  •  Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ? - Rapport d'information n° 79 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2002
  •  Energie - Résolution n° 32 (Texte)
  •  Energie - Résolution n° 32 (Texte)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Energie - Avis n° 70 tome VI (Avis)
• 15 novembre 2002
  •  Energie - Rapport n° 59 (Rapport)
• 5 novembre 2002
  •  Energie - Résolution n° 44 (Texte)
  •  Energie - Résolution n° 44 (Texte)
• 16 octobre 2002
  •  Energie - Texte n° 19 (Texte)
• 10 octobre 2002
  •  Russie - Texte n° 14 (Texte)
  •  Energie - Rapport n° 16 (Rapport)
• 3 octobre 2002
  •  Russie - Rapport n° 4 (Rapport)
• 25 septembre 2002
  •  Energie - Texte n° 406 (Texte)
• 1er juillet 2002
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
• 18 juin 2002
  •  Nucléaire - Texte n° 326 (Texte)
• 12 juin 2002
  •  Russie - Texte n° 323 (Texte)
• 22 mai 2002
  •  Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture - Rapport d'information n° 305 (Rapport d'information sur colloque)
• 29 janvier 2002
  •  Achèvement du marché intérieur de l'énergie - Rapport d'information n° 187 (Rapport d'information)
  •  Energie - Résolution n° 186 (Texte)

2001

• 23 décembre 2001
  •  L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable - Rapport n° 94 (Rapport de l'OPECST)
• 12 décembre 2001
  •  L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - Rapport n° 154 (Rapport de l'OPECST)
• 30 mai 2001
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. - Rapport n° 347 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions - Rapport n° 347 tome II (Rapport de l'OPECST)

2000

• 19 décembre 2000
  •  Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. - Rapport n° 154 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 24 juillet 2000
  •  Electricité - Rapport n° 175 (Rapport)
  •  Electricité - Rapport n° 502 (Rapport)
  •  Electricité - Rapport n° 82 (Rapport)
• 12 mai 2000
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 316 (Rapport de l'OPECST)
• 21 mars 2000
  •  Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - Rapport n° 272 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. - Rapport n° 273 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 20 février 2000
  •  Electricité - Texte n° 174 (Texte)
• 25 janvier 2000
  •  Electricité - Texte n° 60 (Texte)

1999

• 20 octobre 1999
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires. - Rapport n° 285 (Rapport de l'OPECST)
• 7 octobre 1999
  •  Electricité - Texte n° 2 (Texte)
• 1er mai 1999
  •  L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité - Rapport n° 195 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 1999
  •  Electricité - Texte n° 243 (Texte)

1998

• 1er décembre 1998
  •  Budget : Énergie - Avis n° 68 tome VI (Avis)
• 21 septembre 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 484 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 11 juin 1998
  •  L'aval du cycle nucléaire - Rapport n° 492 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juin 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 484 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 20 mai 1998
  •  Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) - Rapport n° 439 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) - Rapport n° 439 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 17 mars 1998
  •  Energie atomique - Résolution n° 82 (Texte)
• 4 février 1998
  •  Energie atomique - Résolution n° 261 (Texte)
• 21 janvier 1998
  •  Energie atomique - Rapport n° 225 (Rapport)

1997

• 19 décembre 1997
  •  Energie - Texte n° 35 (Texte)
• 15 décembre 1997
  •  Energie - Texte n° 34 (Texte)
• 6 décembre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 29 (Texte)
• 20 novembre 1997
  •  Budget 1998 : Énergie - Avis n° 87 tome VI (Avis)
• 9 novembre 1997
  •  Energie - Rapport n° 71 (Rapport)
  •  Energie - Avis n° 63 (Avis)
• 31 octobre 1997
  •  Energie atomique - Résolution n° 65 (Texte)
• 22 octobre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 47 (Texte)
• 14 octobre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 28 (Texte)
  •  Gaz naturel - Rapport n° 32 (Rapport)
  •  Gaz naturel - Résolution n° 28 (Texte)
• 30 septembre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 438 (Texte)
• 20 avril 1997
  •  Energie - Texte n° 85 (Texte)
• 15 avril 1997
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 1997
  •  Energie - Rapport n° 267 (Rapport)
• 22 février 1997
  •  Energie - Texte n° 186 (Texte)

1996

• 9 août 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Résolution n° 175 (Texte)
• 19 juillet 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Rapport n° 443 (Rapport)
• 26 juin 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Résolution n° 470 (Texte)
• 14 juin 1996
  •  Gaz naturel - Résolution n° 434 (Texte)
• 12 juin 1996
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) - Rapport n° 278 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 12 mai 1996
  •  L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils - Rapport n° 299 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 278 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 7 mai 1996
  •  Norvège - Texte n° 119 (Texte)
• 24 avril 1996
  •  Norvège - Rapport n° 327 (Rapport)
• 27 mars 1996
  •  Norvège - Texte n° 287 (Texte)
• 13 février 1996
  •  Proposition modifiée de directive du Conseil instaurant une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie (E-443) - Rapport d'information n° 210 (Rapport d'information)
• 31 janvier 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Résolution n° 194 (Texte)

1995

• 14 juin 1995
  •  Sur la prolifération nucléaire - Rapport d'information n° 311 (Rapport d'information)
• 2 avril 1995
  •  Union européene, nucléaire - Résolution n° 121 (Texte)
  •  Union européene, nucléaire : Sur la proposition de décision du Conseil approuvant la conclusion de la Convention sur la sûreté nucléaire par la Communauté européenne de l'énergie atomique (E 302) - Rapport n° 101 (Rapport)

1994

• 23 octobre 1994
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 172 (Rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions - Rapport n° 280 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur - Rapport n° 280 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 30 juin 1994
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 188 (Texte)
• 8 juin 1994
  •  Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel et ses conséquences pour la France - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
• 25 mai 1994
  •  Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel - Rapport d'information n° 459 (Rapport d'information)
• 15 mai 1994
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 544 (Texte)
• 14 mai 1994
  •  Electricité et gaz naturel - Rapport n° 490 (Rapport)
  •  Electricité et gaz - Résolution n° 425 (Texte)
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 425 (Texte)
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 387 (Texte)
• 19 avril 1994
  •  Sur l'avenir de la CECA - Rapport d'information n° 346 (Rapport d'information)

1993

• 8 décembre 1993
  •  Budget 1994 : énergie - Avis n° 103 tome V (Avis)

1992

• 26 novembre 1992
  •  Budget 1993 : Énergie - Avis n° 58 tome V (Avis)
• 18 octobre 1992
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile - Rapport n° 399 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions - Rapport n° 309 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides - Rapport n° 399 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1992
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) - Rapport n° 155 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 1992
  •  Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz. - Rapport d'information n° 499 (Rapport d'information)

1991

• 18 décembre 1991
  •  Développements récents de la politique communautaire de l'énergie. - Rapport d'information n° 209 (Rapport d'information)
• 18 octobre 1991
  •  La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Rapport n° 309 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1991
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) - Rapport n° 155 tome I (Rapport de l'OPECST)

1984

• 6 janvier 1984
  •  Suite de la mission effectuée du 16 au 28 septembre 1983 pour suivre les travaux de la XIIe Conférence mondiale de l'énergie de New Delhi et étudier les problèmes économiques de l'Inde et du Népal - Rapport d'information n° 184 (Rapport d'information)

1981

• 21 janvier 1981
  •  à la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)

1979

• 22 mars 1979
  •  Suite à la mission effectuée du 3 au 16 septembre 1978 en Grande-Bretagne afin d'étudier l'aménagement du territoire et les problèmes posés par la mise en exploitation des ressources énergétiques de la mer du Nord - Rapport d'information n° 242 (Rapport d'information)

1977

• 2 juin 1977
  •  Barrage de Naussac - Texte n° 349 (Texte)