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Session 2023-2024
Semaine du 30 septembre 2024
Contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel
public - Désignation d'un rapporteur
Mission d'information consacrée à la situation de la francophonie à
l'aube du 30ème anniversaire de la loi Toubon - Examen du rapport et vote
sur les recommandations
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de Mme Amélie
Oudéa-Castéra, ancienne ministre des Sports et des Jeux Olympiques et
Paralympiques
Semaine du 23 septembre 2024
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à
mieux protéger les journalistes - Désignation d'un rapporteur
Évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d'activité physique
quotidienne à l'école » - Examen du rapport
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Cyril Linette,
candidat à l'élection du président de la Ligue de football
professionnel
Semaine du 9 septembre 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de MM. Jean-Philippe
Bescond, managing director au sein du cabinet Lazard, François Kopf, associé
et co-gérant du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier et Pierre Pasqual,
partner au sein de Centerview Partners (ne sera pas publié)
Semaine du 24 juin 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Max Marty, manager
général de Grenoble Foot 38
Mission d'information relative à l'antisémitisme dans
l'enseignement supérieur - Examen du rapport et vote sur les
recommandations
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Vincent Labrune,
président de la Ligue de football professionnel
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de MM. Waldemar Kita,
président du FC Nantes et Laurent Nicollin, président de Foot Unis,
président du Montpellier Hérault Sport Club
Semaine du 17 juin 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de MM. Jean-Michel Aulas,
vice-président délégué de la Fédération française de football, ancien
président de l'Olympique Lyonnais, Jean-Pierre Caillot, président du
conseil d'administration et directeur général du Stade de Reims, Joseph
Oughourlian, président du RC Lens, Olivier Létang, président-directeur
général du Lille olympique sporting club (Losc) et Maarten Petermann,
représentant du fonds Merlyn Partners, propriétaire du LOSC
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de MM. Jean-Christophe
Germani, président, et Edouard Conques, managing director, de CVC Capital
partners
Semaine du 10 juin 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Philippe Diallo,
président de la Fédération française de football
Semaine du 3 juin 2024
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans le cinéma - Audition de
Mme Anna Mouglalis, actrice et réalisatrice, M. Olivier Henrard, directeur
général du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Mmes
Sidonie Dumas, présidente de l'Association des producteurs indépendants
(API), Valérie Lépine-Karnik, déléguée générale de l'Union des
producteurs de cinéma (UPC), Florence Borelly, membre du bureau long métrage
du Syndicat des producteurs indépendants (SPI), Clémentine Charlemaine,
co-présidente du collectif 50-50, Sophie Lainé Diodovic, directrice de
casting, Marine Longuet, assistante-réalisatrice, et M. David Bertrand,
co-président de l'Association des directeurs et directrices de casting
(ARDA)
Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans
le sport - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les
établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier
et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les
procédures d'affectation et de financement des établissements privés
sous contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Cyril Mourin,
conseiller chargé du sport, des jeux olympiques et paralympiques 2024, de
l'engagement associatif et de la jeunesse auprès du Président de la
République
Mission d'information sur les modalités de formation et la place des
enseignants - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Semaine du 27 mai 2024
Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et
de la recherche, dans le cadre de la mission d'information sur
l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Semaine du 20 mai 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Christophe Bouchet,
auteur de Main basse sur l'argent du foot français, ancien président et
actionnaire de l'Olympique de Marseille
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et
de renouvellement des générations en agriculture - Articles relatifs à
l'enseignement agricole - Audition de MM. Laurent Buisson, directeur
général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de
l'environnement (AgroParisTech), Michel Dantin, président du Conseil
national de l'enseignement agricole privé, et Roland Grimault, directeur
de l'Union nationale des maisons familiales et rurales
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Jaume Rourès,
fondateur et ancien président de Mediapro
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Jean-Marc Mickeler,
président de la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG)
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Marc Sénéchal,
mandataire judiciaire de la société Mediapro (ne fera pas l'objet
d'un compte rendu)
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de Mme Roxana Maracineanu,
ancienne ministre des sports
Semaine du 13 mai 2024
Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans
le sport - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les
établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier
et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les
procédures d'affectation et de financement des établissements privés
sous contrat - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la
souveraineté audiovisuelle - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et
le renouvellement des générations en agriculture - Demande de saisine pour
avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Audition de M. Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement
catholique
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le
temps de pause méridienne - Examen, en deuxième lecture, des amendements au
texte de la commission
« Transports pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 :
quels enjeux ? » - Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué
chargé des transports, et de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région
d'Île-de-France, présidente d'Île-de-France Mobilités
Semaine du 6 mai 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Pierre Maes,
consultant spécialiste des droits TV, ancien directeur des acquisitions de
droits sportifs pour les filiales internationales de Canal+
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Audition de M. Jean-Michel Roussier,
président du Havre Athletic Club (HAC)
Semaine du 29 avril 2024
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le
temps de pause méridienne - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du
texte de la commission
Hommage à Guy-Dominique Kennel
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Semaine du 8 avril 2024
La question de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur -
Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme
Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du
Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 1er avril 2024
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Examen du rapport
et du texte de la commission
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de
la jeunesse
Semaine du 25 mars 2024
Questions diverses
Mission d'information relative à l'antisémitisme dans
l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé
de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de
Paris
Semaine du 18 mars 2024
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou
bénéficiant de financements publics - Examen des amendements au texte de la
commission
Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à
simplifier la vie associative - Désignation des candidats pour faire partie de
la commission mixte paritaire
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et
aux langues de France
Audition de Mme Laurence Bertrand Dorléac, présidente de la Fondation
nationale des sciences politiques (FNSP)
Semaine du 11 mars 2024
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Questions diverses
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Désignation
d'un rapporteur
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir
l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des
amendements au texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou
bénéficiant de financements publics - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 4 mars 2024
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes Examen du
rapport et vote sur les recommandations
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir
l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 26 février 2024
La situation du secteur associatif - Audition de Mme Chantal Bruneau,
vice-présidente du Haut Conseil à la vie associative, MM. Mickaël Huet,
délégué général du Mouvement associatif et François Bouchon, président
de France Bénévolat
Semaine du 12 février 2024
Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par
une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics -
Désignation d'une rapporteure
Audition de Mme Marie-George Buffet et de M. Stéphane Diagana, co-présidents
du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans
le sport
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
- Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Semaine du 5 février 2024
Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à
simplifier la vie associative - Désignation d'un rapporteur
Missions d'information consacrées à la situation de la francophonie à
l'aube du 30ème anniversaire de la loi Toubon, aux modalités de formation
et place et rôle des enseignants, aux problématiques associées à la
constitution d'une société commerciale par la Ligue de football
professionnel, à l'évaluation des dispositions de la loi LCAP, et à
l'évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d'activité
physique quotidienne à l'école » - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de
l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
- Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 29 janvier 2024
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture
Semaine du 22 janvier 2024
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps
méridien - Examen de l'amendement au texte de la commission
Audition de MM. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement
chargé de France 2030, Antoine Petit, président-directeur général du Centre
national de la recherche scientifique (CNRS) et Didier Samuel,
président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la
recherche médicale (Inserm)
Semaine du 15 janvier 2024
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
- Désignation d'un rapporteur
Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques
et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et
Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des
ouvrages olympiques (Solideo)
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps
méridien - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 18 décembre 2023
Droit d'auteur face au défi de l'intelligence artificielle -
Audition
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Semaine du 11 décembre 2023
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps
méridien - Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de
régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de Mme Céline Berthon, directrice générale adjointe de la police nationale
et M. André Petillot, major général de la gendarmerie nationale
Semaine du 4 décembre 2023
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes
extra-parlementaires
Situation et l'avenir des écoles supérieures d'art - Audition de MM.
Pierre Oudart, auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art
territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric
Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures
d'art et design publiques (ANdÉA), et Mme Ulrika Byttner, co-présidente
de l'ANdÉA
Semaine du 27 novembre 2023
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la restitution
des restes humains appartenant aux collections publiques - Désignation des
candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'action
extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement
technique agricole - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la presse - Examen
du rapport pour avis
Semaine du 20 novembre 2023
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen des
amendements au texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au compte de concours
financier « avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement
scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la création, la
transmission des savoirs et la démocratisation de la culture - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de
l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Semaine du 13 novembre 2023
Guerre Israël-Hamas - Audition de MM. Fabrice Fries, président-directeur
général, et Phil Chetwynd, directeur de l'information de l'Agence
France-Presse
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen du
rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au livre et aux
industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au sport - Examen du
rapport
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Stanislas Guérini, ministre de la transformation et de la fonction
publiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la
vie associative - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la Recherche -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 6 novembre 2023
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Sylvie Retailleau,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de
l'éducation nationale et de la jeunesse
Semaine du 30 octobre 2023
Mission d'information sur la préparation des jeux Olympiques et
Paralympiques de Paris 2024 - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive
- Examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 23 octobre 2023
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak,
ministre de la culture
Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale
internationale française - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive
et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et
protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra,
ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Semaine du 16 octobre 2023
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de Mme Mickaëlle Paty
Vingtième anniversaire de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine
culturel immatériel de l'Unesco - Audition
Semaine du 9 octobre 2023
Essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur - Audition
de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles
(CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements
d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic)
Projet de loi de finances pour 2024 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la
jeunesse
Semaine du 2 octobre 2023
Réunion constitutive
Hommage à Jacques Valade
Proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et
protéger la langue française et proposition de loi visant à interdire
l'usage de l'écriture inclusive - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Désignation
d'un rapporteur
Session 2022-2023
Semaine du 10 juillet 2023
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Mission d'information sur l'autonomie des établissements scolaires -
Examen du rapport d'information
Semaine du 3 juillet 2023
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait
l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites
perpétrées entre 1933 et 1945 - Désignation des candidats pour faire partie
de l'éventuelle commission mixte paritaire
Rapport sur la stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle -
Audition de MM. Philippe Hayez, président de la section Enseignement
supérieur et recherche, Gwenaël Roudaut, François Saint-Paul, Mathieu
Moslonka-Lefebvre, Mme Flora Seguin, conseillers référendaires et Mme Marie
Roger-Vasselin, auditrice, de la 3ème chambre de la Cour des comptes
Semaine du 26 juin 2023
Conseil supérieur des programmes - Désignation
Mission d'information sur le dispositif Parcoursup - Examen du rapport et
vote sur les recommandations
Mission d'information « Patrimoine et transition écologique » - Examen
du rapport et vote sur les recommandations
Semaine du 19 juin 2023
Enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe - Audition de
MM. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des
médias, Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission
Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence), Roch-Olivier
Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication
audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Florence Philbert, directrice
générale des médias et des industries culturelles au ministère de la
culture, M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions
et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires au
Secrétariat général du groupe M6
Semaine du 12 juin 2023
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la
souveraineté audiovisuelle - Examen des amendements au texte de la
commission
Mission d'information sur le signalement et le traitement des pressions,
menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Échange de vues,
désignation de rapporteurs et demande d'octroi à la commission, pour une
durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions
d'enquête
Proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter
contre la haine en ligne - Désignation des candidats pour faire partie de la
commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et
l'honorabilité dans le sport - Examen des amendements au texte de la
commission
Semaine du 5 juin 2023
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la
souveraineté audiovisuelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et
l'honorabilité dans le sport - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de
spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer -
Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant
aux collections publiques - Procédure de législation en commission - Examen
du rapport et du texte de la commission
Semaine du 29 mai 2023
Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Semaine du 22 mai 2023
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait
l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites
perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen des amendements au texte de la
commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne -
Examen des amendements au texte de la commission
Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en
France - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études
(échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur
d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) -
Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 15 mai 2023
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de
spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer -
Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et
l'honorabilité dans le sport - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait
l'objet d'actes de spoliations dans le contexte des persécutions
antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 - Examen du rapport et du texte de
la commission
Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 -
Communication
Semaine du 8 mai 2023
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la
souveraineté audiovisuelle - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant
aux collections publiques - Désignation d'une rapporteure
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne -
Examen du rapport et du texte de la commission
Mission de réflexion sur le financement des politiques publiques en direction
de la filière musicale - Présentation du rapport relatif à la stratégie de
financement de la filière musicale en France
Semaine du 1er mai 2023
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études
(échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur
d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) -
Désignation d'un rapporteur
Mission d'information relative aux modalités de gestion des AESH - Examen
du rapport
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Semaine du 10 avril 2023
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des
chances et de la laïcité - Examen des amendements au texte de la
commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne -
Désignation d'un rapporteur
Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2
mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe
Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF)
et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de
rugby (FFR)
Semaine du 3 avril 2023
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à
tarif modéré (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la
commission
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des
chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait
l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites
perpétrées entre 1933 et 1945 - Désignation d'un rapporteur
Semaine du 27 mars 2023
Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin,
rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et
recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement
scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à
une offre de restauration à tarif modéré - Examen, en deuxième lecture, du
rapport et élaboration du texte de la commission
Semaine du 20 mars 2023
Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Semaine du 13 mars 2023
Audition de MM. Jérôme Seydoux, président du groupe Pathé, et Ardavan
Safaee, président de Pathé films
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les
fraudes en matière artistique - Examen des amendements au texte de la
commission
Semaine du 6 mars 2023
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à
une offre de restauration à tarif modéré - Désignation d'un
rapporteur
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des
chances et de la laïcité - Désignation d'un rapporteur
Mission d'information « Patrimoine et transition écologique » -
Désignation d'un rapporteur
Communications diverses
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les
fraudes en matière artistique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 27 février 2023
Audition de MM. François Brouat, président du collège des directeurs des Écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), et Olivier Celnik, élu au Conseil national de l'Ordre des architectes d'Île-de-France
Semaine du 13 février 2023
Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur
général, du groupement d'intérêt public France 2023, chargé
d'organiser la Coupe du monde de rugby en France
Semaine du 6 février 2023
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence
France-Presse
Semaine du 30 janvier 2023
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les
fraudes en matière artistique - Désignation d'un rapporteur
Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de
Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence
nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur
général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture,
Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes
des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil
d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de
Seine-et-Marne
Semaine du 23 janvier 2023
Proposition de nomination de M. Didier Samuel, candidat proposé par le
Président de la République aux fonctions de président de l'Institut
national de la santé et de la recherche médicale - Désignation d'un
rapporteur
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des
amendements aux articles délégués
Audition de M. Antoine Boilley, candidat proposé par le Président du Sénat
aux fonctions de membre de l'Arcom
Vote et dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président du
Sénat, de M. Antoine Boilley aux fonctions de membre de l'Arcom
Avenir de la radio à l'heure du DAB+ - Audition de M. Roch-Olivier
Maistre, président de l'Arcom, Mmes Constance Benqué, présidente du
Bureau de la radio, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio
France, MM. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes
et Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé
et de la recherche médicale
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Didier Samuel aux fonctions de président de l'Inserm
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de M. Didier Samuel aux fonctions de président de
l'Inserm
Semaine du 16 janvier 2023
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du
rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Organismes extra-parlementaires - Désignation
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement
public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale
Notre-Dame de Paris
Semaine du 9 janvier 2023
Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Présentation par
M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier
rapport de la Cour
Semaine du 12 décembre 2022
Projet de loi portant sur les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 -
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat,
d'un membre appelé à siéger au sein du conseil d'évaluation de
l'école
Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM)
2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias
Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du
rapport
Semaine du 5 décembre 2022
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter
contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap
et des assistants d'éducation - Examen des motions et amendements au texte
de la commission
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président, et de Mme Célia Verot,
directrice générale de la Fondation du Patrimoine
Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public - Audition de
Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Sibyle Veil,
présidente de Radio France, Marie-Christine Saragosse, présidente de France
Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de
l'audiovisuel
Semaine du 28 novembre 2022
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter
contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap
et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 21 novembre 2022
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Création, transmission des
savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la recherche - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis
Semaine du 14 novembre 2022
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Patrimoines » - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mmes Marlène Schiappa,
secrétaire d'État chargée de l'économie sociale et solidaire et de
la vie associative et Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la
jeunesse et du service national universel
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Jeunesse et vie associative
» - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits du compte de concours financier
« Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de
l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement agricole » -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 7 novembre 2022
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de
l'enseignement scolaire et de la jeunesse
Désignation de rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au sport - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livres et
industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Semaine du 31 octobre 2022
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement supérieur » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Presse » - Examen du rapport
pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra,
ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Semaine du 24 octobre 2022
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies
renouvelables - Examen du rapport pour avis
Sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Audition de M.
Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak,
ministre de la culture
Piratage des évènements sportifs - Audition de M. Denis Rapone, membre du
collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et
numérique (Arcom), Mme Liza Bellulo, présidente de la Fédération française
des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, président de l'Association pour la
protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, secrétaire
générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, directeur
général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP)
Semaine du 17 octobre 2022
Situation du Centre national de la musique - Audition
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Sylvie Retailleau,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Semaine du 10 octobre 2022
Situation du secteur du jeu vidéo - Audition de M. Julien Villedieu,
délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), Mme Julie
Chalmette, présidente, et M. Nicolas Vignolles, délégué général du
Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (Sell)
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux
Olympiques et Paralympiques
Semaine du 3 octobre 2022
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies
renouvelables - Demande de saisine pour avis et désignation d'un
rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités
Session 2021-2022
Semaine du 26 septembre 2022
Processus d'examen par l'Autorité de la concurrence du projet
d'acquisition du groupe M6 par le groupe TF1 - Audition de M. Benoît
Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Rapport annuel d'activité du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
pour l'année 2021 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de
l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
(Arcom)
Semaine du 19 septembre 2022
Mission conjointe de contrôle sur la délinquance des mineurs - Examen du
rapport
Semaine du 18 juillet 2022
Mission d'information sur la situation de la presse quotidienne régionale
- Examen du rapport
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et
de la Recherche
Semaine du 11 juillet 2022
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Examen du rapport
d'information
Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Semaine du 4 juillet 2022
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux -
Examen du rapport et vote
Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de
programmation de la recherche - Examen du rapport et vote
Semaine du 27 juin 2022
Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France -
Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane
Bern
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Semaine du 20 juin 2022
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de MM. Martin
Kallen, directeur général de l'UEFA Events SA, et Julien Zylberstein,
directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l'Union des
Associations Européennes de Football
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de MM. Ronan
Evain, directeur général de l'association Football Supporters Europe
(FSE), Joe Blott, président de Spirit of Shankly, Ted Morris, président de
Liverpool Disabled Supporters Association, Pierre Barthélemy, membre de
l'association FSE, et Emilio Dumas, socio du Real Madrid
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Mathieu
Hanotin, maire de Saint-Denis, président de Plaine commune
Semaine du 13 juin 2022
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de
représentants de la SNCF et de la RATP
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de Michel
Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
et délégué interministériel aux grands événements sportifs
Semaine du 6 juin 2022
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public _
Présentation du rapport d'information
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Philippe
Diallo, vice-président, Mme Florence Hardouin, directrice générale, M. Erwan
Le Prévost, directeur des relations institutionnelles et M. Didier Pinteaux,
responsable sécurité de la Fédération française de football (FFF)
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier
Lallement, préfet de police
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Steve
Rotheram, maire de la métropole de Liverpool
Semaine du 30 mai 2022
Incidents au Stade de France le 28 mai 2022 _ Audition de M. Gérald Darmanin,
ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des
sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Semaine du 9 mai 2022
« Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la
liberté académique » - Présentation du rapport fait au nom de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Bilan de l'application des lois - Communication
Semaine du 25 avril 2022
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS Pass Culture
Semaine du 28 mars 2022
Mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme de l'accès
aux études de santé _ Présentation du rapport d'information visant à
actualiser les conclusions
Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines _
Présentation du rapport d'information
Semaine du 21 février 2022
Désignation de rapporteurs
Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 14 février 2022
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle
lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle
lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Communication
Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de
l'école
Semaine du 7 février 2022
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens
culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions
antisémites - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 31 janvier 2022
Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Antoine Petit, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président du Centre national de recherche
scientifique (CNRS)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Antoine Petit aux fonctions de président du Centre national de recherche
scientifique
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de M. Antoine Petit aux fonctions de président du Centre
national de recherche scientifique
Semaine du 24 janvier 2022
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen des
amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Désignation
des candidats à l'éventuelle commission mixte paritaire
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 17 janvier 2022
Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Examen des
amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Désignation
des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte
paritaire
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens
culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions
antisémites - Audition de M. David Zivie, responsable de la mission de
recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 du
ministère de la culture
Semaine du 10 janvier 2022
Propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act - DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act - DSA) - Communication
Semaine du 3 janvier 2022
Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en France - Examen du
rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 13 décembre 2021
Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels
appartenant aux collections publiques - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 6 décembre 2021
Audition de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football
professionnel (LFP)
Réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la
recherche - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la
transformation et de la fonction publiques
Semaine du 29 novembre 2021
Désignation d'un rapporteur
Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier
Roussat, directeur général du groupe Bouygues
Semaine du 22 novembre 2021
Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer
l'équité et la confiance entre ses acteurs - Procédure de législation
en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du
rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la
lecture publique - Procédure de législation en commission (article 47 ter à
47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
(Deuxième lecture)
Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels
appartenant aux collections publiques - Désignation du rapporteur
Crédits relatifs à la création et à la transmission des savoirs et
démocratisation de la culture - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du
rapport d'information
Semaine du 15 novembre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Livre et industries
culturelles » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et
compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Jeunesse et vie associative
» - Examen du rapport pour avis
Semaine du 8 novembre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roselyne Bachelot,
ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement
scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement
technique agricole - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la presse - Examen
du rapport pour avis
Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez
Facebook, lanceuse d'alerte
Semaine du 1er novembre 2021
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur
d'école - Désignation des candidats pour faire partie de
l'éventuelle commission mixte paritaire
Répartition territoriale des moyens alloués à la création par le plan de
relance - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la recherche -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs au sport - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer,
ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme
Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de
l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la
jeunesse et de l'engagement
Semaine du 25 octobre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roxana Maracineanu,
ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la
jeunesse et des sports, en charge des sports
Application de l'article 23 bis du règlement du Sénat
Mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » -
Présentation du rapport « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et
nos libertés académiques »
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Semaine du 18 octobre 2021
Désignation de deux membres du bureau de la commission
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice, et M. Kim Pham,
administrateur général, de l'Établissement public du musée du
Louvre
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur
d'école (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la
commission
Semaine du 11 octobre 2021
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Michel
Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de
l'Agence nationale du sport (ANS)
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur
d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 4 octobre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Désignation des rapporteurs pour avis
Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen du
rapport et du texte de la commission
Session 2020-2021
Semaine du 27 septembre 2021
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M.
Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
(CSA)
Semaine du 20 septembre 2021
Audition de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux
(CMN), Mme Valérie Senghor, directrice générale adjointe du CMN, et M.
Xavier Bailly, administrateur du château de Villers-Cotterêts
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement
public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale
Notre-Dame de Paris
Semaine du 13 septembre 2021
Désignation d'un rapporteur
Audition de Mme Dominique Laurent, présidente de l'Agence française de
lutte contre le dopage (AFLD)
Semaine du 5 juillet 2021
Désignation de rapporteurs
« Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité
scientifique » - Présentation du rapport
Contribution vie étudiante et de campus (CVEC) - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 28 juin 2021
Audition de Mme Béatrice Angrand, présidente de l'Agence nationale du
service civique
Semaine du 21 juin 2021
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique - Désignation des candidats à
l'éventuelle commission mixte paritaire
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet
2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de
la Constitution - Désignation des candidats à l'éventuelle commission
mixte paritaire
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général,
Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques
publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des
affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de
Facebook France
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au
renseignement - Communication
Semaine du 14 juin 2021
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au
renseignement - Examen du rapport pour avis
Désignation de rapporteurs
Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat - Audition
Semaine du 7 juin 2021
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à
renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen des amendements au texte de
la commission
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la
lecture publique - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 31 mai 2021
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au
renseignement - Demande de saisine pour avis et désignation d'un
rapporteur pour avis
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la
lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la
commission
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du
rapport et élaboration du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à
renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration
du texte de la commission
Semaine du 24 mai 2021
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat,
d'un membre appelé à siéger au sein du Conseil supérieur des
programmes
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement
de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Semaine du 17 mai 2021
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique
modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à
l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
- Examen des amendements au texte de la commission
Patrimoine culturel immatériel - Présentation du rapport d'information
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique
modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à
l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 10 mai 2021
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel
Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de
l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des
sports
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Procédure de
législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé -
Présentation du rapport d'information
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne
Bachelot, ministre de la culture
Semaine du 3 mai 2021
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement
de la résilience face à ses effets - Demande de saisine pour avis et
désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique
modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du
cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport
et des textes de la commission
Bilan de l'application des lois - Communication
Semaine du 12 avril 2021
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique
modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa
de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot,
ministre de la culture
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique
modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa
de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Désignation de rapporteurs
Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits
voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM. Jean-Marie
Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights (IDFR),
ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence
France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat de la presse magazine
(SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de
l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent
Bérard-Quelin, président de la Fédération nationale de la presse
d'information spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en
charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante
d'information en ligne (SPIIL), et Mme Florence Braka, secrétaire
générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP)
Semaine du 5 avril 2021
Désignation d'un rapporteur
Organisme extraparlementaire - Désignation
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président et Mme Karine Blouët,
secrétaire générale du Groupe M6
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la
concurrence
Semaine du 29 mars 2021
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen
des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Désignation d'un rapporteur
Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des
Jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand,
directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages
olympiques (Solideo)
Semaine du 22 mars 2021
Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes
Semaine du 15 mars 2021
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du
rapport pour avis
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles
Duffau, président par intérim du comité stratégique
Semaine du 8 mars 2021
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition
de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'éducation
nationale
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur
d'école - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition
de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 1er mars 2021
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur
d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 15 février 2021
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du
domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux
principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte
contre le dopage - Examen des amendements de séance
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la
Fondation du patrimoine - Procédure de législation en commission - Examen du
rapport et du texte de la commission
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme
Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la
laïcité
Semaine du 8 février 2021
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi relatif au code mondial antidopage - Point d'étape
Restitution des biens culturels - Présentation d'une proposition de
loi
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle,
présidente et MM. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la
librairie française (SLF), Vincent Montagne, président du Syndicat national
de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national
du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de
lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)
Semaine du 1er février 2021
Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président
du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel,
en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986
relative à la liberté de communication
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le
Président du Sénat, de Mme Juliette Théry-Schultz aux fonctions de membre du
CSA
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la
musique
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du
domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux
principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte
contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la
commission
Semaine du 25 janvier 2021
Projet de loi confortant le respect des principes de la République -
Désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat,
d'un membre appelé à siéger au sein du Haut Conseil de l'évaluation
de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de
l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur
l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n°
86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Semaine du 18 janvier 2021
Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise
collective, et du professeur François Carré, spécialiste en cardiologie et
maladies vasculaires, de l'Inserm
Sport et santé - Audition du docteur Albert Scemama, chef de projet au service
évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des
parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de
l'évaluation des risques, Mme Irène Margaritis, chef de l'unité
évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du docteur Alain
Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de
traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet
Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports
Semaine du 11 janvier 2021
Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des
sociétés de l'audiovisuel public
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de
France (BNF)
Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des
campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la
commission
Semaine du 14 décembre 2020
Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel (CSA)
Désignation d'un rapporteur
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes
extraparlementaires
Désignation d'un rapporteur pour les contrats d'objectifs et de moyens
des sociétés de l'audiovisuel public
Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 7 décembre 2020
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues
régionales et à leur promotion - Examen des amendements de séance
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du
Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du
rapport et du texte de la commission
Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques
et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)
Organisme extraparlementaire - Désignation
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues
régionales et à leur promotion - Suite de l'examen des amendements de
séance
Semaine du 30 novembre 2020
Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre
de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation
prioritaire
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport
pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Jeunesse et vie associative
» - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues
régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte
de la commission
Semaine du 23 novembre 2020
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries
culturelles » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement supérieur » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du
rapport pour avis
Semaine du 16 novembre 2020
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et
compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer,
ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme
Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de
l'engagement
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen
du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen
du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création,
transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport
pour avis)
Semaine du 9 novembre 2020
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République
du Bénin et à la République du Sénégal - Désignation des candidats pour
faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur
les dispositions restant en discussion
Mission d'information sur les modalités de restitution des oeuvres
d'art - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues
régionales et à leur promotion - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'avis budgétaire
consacré aux crédits relatifs à l'enseignement technique agricole
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot,
ministre de la culture
Semaine du 2 novembre 2020
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et
portant diverses dispositions relatives à la recherche et à
l'enseignement supérieur - Désignation des candidats de l'éventuelle
commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du
Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au
texte de la commission
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et
sportif français (CNOSF)
Semaine du 26 octobre 2020
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu,
ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la
jeunesse et des sports, chargée des sports
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et
de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la
République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et
élaboration du texte de la commission
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et
portant diverses dispositions relatives à la recherche et à
l'enseignement supérieur - Examen des amendements de séance au texte de
la commission
Semaine du 19 octobre 2020
Projet de loi de finances pour 2021 - Désignation des rapporteurs pour
avis
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la
procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la
République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme
Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la
République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de
la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le
Président de la République, de M. Thierry Coulhon aux fonctions de président
du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement
supérieur (Hcéres)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Audition de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de
l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Semaine du 12 octobre 2020
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la
procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la
République du Bénin et à la République du Sénégal - Désignation d'un
rapporteur
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et
du texte de la commission (en visioconférence)
Semaine du 5 octobre 2020
Réunion constitutive
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et
portant diverses dispositions relatives à la recherche et à
l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteur
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la
procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021
à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à
l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de
l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Session 2019-2020
Semaine du 20 juillet 2020
Audition de M. Emmanuel Kasarhérou, président du musée du Quai
Branly-Jacques Chirac
Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des
oeuvres d'art - Communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 13 juillet 2020
Audition de MM. Stéphane Lissner et Martin Ajdari, respectivement directeur
général et directeur général adjoint de l'Opéra national de Paris
Communications diverses
Semaine du 29 juin 2020
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté
culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la
directive « Services de médias audiovisuels » - Audition de M. Franck
Riester, ministre de la culture
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques - Examen du
rapport d'information
Semaine du 22 juin 2020
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer
l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize
ans sur les plateformes en ligne - Examen des amendements de séance au texte
de la commission (en téléconférence)
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail
sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en
téléconférence)
Semaine du 15 juin 2020
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer
l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize
ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la
commission
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail
sur le secteur « Sport » - Communications
Avis public de la commission sur la nomination par le Président du Sénat de
Mme Martine Daoust et de M. Jacques Lévy au Conseil d'évaluation de
l'école
Semaine du 8 juin 2020
Communications diverses
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail
sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » -
Communications
Semaine du 1er juin 2020
Désignation d'un rapporteur (en téléconférence)
Situation des directeurs d'école - Examen du rapport d'information (en
téléconférence)
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail
sur le secteur de l'enseignement agricole - Communication (en
téléconférence)
Semaine du 25 mai 2020
Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 -
Audition conjointe de M. Pierre-Jean Benghozi, directeur de recherche au Centre
national de la recherche scientifique (CNRS), et de Mme Anne Canteaut,
directrice de recherche à l'Institut national de recherche en informatique
et en automatique (INRIA) (en téléconférence)
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail
sur les secteurs « Jeunesse et vie associative » et « Action culturelle
extérieure » - Communications (en téléconférence)
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur
le réseau culturel et éducatif français à l'étranger - Audition de M.
Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de
l'Europe et des affaires étrangères
Semaine du 18 mai 2020
Communications (en téléconférence)
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail
sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement
supérieur » - Communications (en téléconférence)
Semaine du 11 mai 2020
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)
Semaine du 4 mai 2020
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur
le secteur du sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
(en téléconférence)
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur
le secteur de l'enseignement agricole - Audition de M. Didier Guillaume,
ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en
téléconférence)
Semaine du 27 avril 2020
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la
souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique
dans le cadre de la stratégie de déconfinement (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission (en
téléconférence)
Semaine du 20 avril 2020
Audition de M. Christophe d'Enfert, directeur scientifique de
l'Institut Pasteur, sur la crise sanitaire liée à l'épidémie du
Covid 19 (en téléconférence)
Semaine du 13 avril 2020
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)
Semaine du 6 avril 2020
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation (en téléconférence)
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et
de la jeunesse (en téléconférence)
Semaine du 30 mars 2020
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation (par téléconférence)
Semaine du 2 mars 2020
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la Science et les chercheurs dans
la société d'aujourd'hui ? »
Semaine du 24 février 2020
Organismes extraparlementaires - Communications
Audition sur la situation des directeurs d'école
Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu,
ministre des sports
Semaine du 17 février 2020
Restitution des oeuvres d'art - Audition de M. Stéphane Martin, ancien
président de l'établissement public du musée du Quai Branly - Jacques
Chirac
Mission au Mexique - Présentation du rapport d'information
Semaine du 3 février 2020
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyages au coeur des bibliothèques »
Semaine du 27 janvier 2020
Projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 - Audition de M.
Pierre Buhler, président de l'Institut français
Semaine du 20 janvier 2020
Mission d'information sur les modalités de restitution des oeuvres
d'art - Désignation des membres
Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public
chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame
de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de
l'Établissement public
Semaine du 13 janvier 2020
Restitution des biens culturels - Audition de M. Jacques Sallois, ancien
président de la Commission scientifique nationale des collections
Restitution des biens culturels - Audition de M. Michel Van Praët, professeur
émérite du Muséum national d'histoire naturelle, membre de la Commission
scientifique nationale des collections (CSNC)
Semaine du 6 janvier 2020
Réforme du baccalauréat - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de
l'éducation nationale et de la jeunesse, et de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Semaine du 16 décembre 2019
Hommage à Jean-Claude Carle
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 2 décembre 2019
Organismes extra-parlementaires - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement
de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur
Internet - Examen du rapport pour avis
Communications diverses
Semaine du 25 novembre 2019
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Roxana Maracineanu,
ministre des sports
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel
public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, Jeunesse et vie
associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Crédits «
Patrimoines », « Création » et « Transmission des savoirs et
démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un membre au sein d'un organisme extra-parlementaire
Semaine du 18 novembre 2019
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis
Communications diverses
Semaine du 11 novembre 2019
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » -
Crédits « Enseignement technique agricole » - Mission « Recherche et
enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur et recherche
agricoles » - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture
et de l'alimentation
Organisme extraparlementaire - Désignation
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles »
- Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer,
ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de M. Gabriel
Attal, secrétaire d'État
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » -
Crédits « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour
avis
Communications diverses
Semaine du 4 novembre 2019
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement
supérieur » - Examen du rapport pour avis
Semaine du 28 octobre 2019
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes
concourant au service public de l'éducation - Examen des amendements au
texte de la commission
Organisme extraparlementaire - Désignation
Nouveaux territoires du sport - Examen du rapport d'information
Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et
de l'image animée (CNC)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre
de la culture
Semaine du 21 octobre 2019
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes
concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du
texte de la commission
Semaine du 14 octobre 2019
Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt
public « Coupe du monde de rugby France 2023 »
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la
Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47
ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 7 octobre 2019
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents
d'université (CPU)
Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation -
Présentation du rapport d'information
Session 2018-2019
Semaine du 30 septembre 2019
Audition de M. Olivier Brochet, directeur général de l'Agence pour
l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Audition de M. Alain-Pierre Degenne, président de la Fondation Alliance
française
Projet de loi de finances pour 2020 - Désignation des rapporteurs pour avis
Semaine du 23 septembre 2019
Désignation de rapporteur
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement
de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur
internet - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur
pour avis
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) -
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Semaine du 22 juillet 2019
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Proposition de loi relative à la création d'un Centre national de la
musique - Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte
paritaire
Projet de loi de modernisation de la distribution de la presse - Nomination des
membres de l'éventuelle commission mixte paritaire
Semaine du 15 juillet 2019
Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de
l'informatique et des libertés (CNIL)
Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication
Projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à
diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et
Paralympiques de 2024 - Nomination des membres de l'éventuelle commission
mixte paritaire
Semaine du 8 juillet 2019
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture,
après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la
restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une
souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement
de la procédure accélérée, relative à la création d'un Centre
national de la musique - Examen des amendements au texte de la commission
Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice
générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier
Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et
aux langues de France
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture,
après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la
restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une
souscription nationale à cet effet - Examen des amendements au texte de la
commission
Semaine du 1er juillet 2019
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars
2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les
jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements de séance au
texte de la commission
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première
lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et
des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la
commission
Semaine du 24 juin 2019
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative
aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux
Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la
création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de
la commission
Semaine du 17 juin 2019
Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de
presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du
texte de la commission
Semaine du 10 juin 2019
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France,
sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de
service public »
Nomination d'un rapporteur
Avenir des conseillers techniques et sportifs - Communication
Semaine du 3 juin 2019
Communication sur les conseillers techniques et sportifs (CTS)
Projet de loi pour une école de la confiance - Désignation des candidats pour
faire partie de la commission mixte paritaire
Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme
Christelle Guichard, secrétaire générale
Semaine du 27 mai 2019
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris -
Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Examen des
amendements de séance
Semaine du 20 mai 2019
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système
de santé - Examen du rapport pour avis
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse -
Examen des amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris -
Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 13 mai 2019
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la
confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse -
Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen des
amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale
Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet -
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Semaine du 6 mai 2019
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse -
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse -
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation
des communications électroniques et des Postes (Arcep)
Semaine du 29 avril 2019
Désignation de rapporteurs
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte
de la commission
Bilan de l'application des lois au 31 mars 2019 - Communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 8 avril 2019
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel
Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Nomination de rapporteur
Demande de saisine pour avis
Coûts de sécurité pour les festivals - Communication
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme
Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Semaine du 25 mars 2019
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien
ministre de la culture et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour
les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Semaine du 11 mars 2019
Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de
la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des
affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine
Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers
extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude
Kern
Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport "Renforcer
l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et
le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la
région"
Semaine du 4 mars 2019
Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire
d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des
amendements de séance au texte de la commission
Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance
internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit
(ALIPH)
Semaine du 18 février 2019
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire
général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport
et du texte de la commission
Semaine du 11 février 2019
Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie
Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère
de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique
et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association
Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la
Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC),
Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de
parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de
théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage - Mme Valérie Fourneyron,
présidente de l'Autorité de contrôle indépendante, Agence mondiale
antidopage ; et de MM. Alain Calmat, président de la commission médicale,
Comité national olympique et sportif français ; Skander Karaa, conseiller
spécial de la ministre des sports ; Antoine Marcelaud, directeur des affaires
juridiques et institutionnelles et Damien Ressiot, directeur des contrôles,
Agence française de lutte contre le dopage
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de
Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation
et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la
commission juridique de la Conférence des présidents d'université
Semaine du 4 février 2019
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du patrimoine
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat
aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en
application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la
liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le
Président du Sénat, de M. Hervé Godechot aux fonctions de membre du CSA
Semaine du 28 janvier 2019
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la
République aux fonctions de président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le
Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur
de l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine
confiée par le Président de la République
Nomination de rapporteur
Audiovisuel extérieur en Europe - Audition conjointe de Mme Marie-Christine
Saragosse, présidente de France Médias Monde, et M. Peter Limbourg, directeur
général de la chaîne de télévision internationale allemande Deutsche
Welle
Semaine du 21 janvier 2019
Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : MM. Jacques
Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion Idate
Digiworld, auteur du rapport "Piratage des médias, Un risque majeur pour
le sport et le linéaire ?", Carlos Eugénio, secrétaire général de
l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise
Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de
l'English Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe
de beIN Sports France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la
Ligue de football professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de
l'Hadopi
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de
presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le
texte de la commission
Semaine du 14 janvier 2019
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de
presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la
commission
Communications diverses
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public -
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Semaine du 17 décembre 2018
Organisme extraparlementaire - Désignation
Nomination d'un rapporteur
Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques
et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la
Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) et Claude Onesta, en
charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des
sports
Semaine du 10 décembre 2018
Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard,
universitaire
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs
de l'enseignement secondaire
Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la
recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication
Programme de contrôle de la commission pour le premier semestre 2019
Semaine du 3 décembre 2018
Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine, directeur
du Service national et de la jeunesse
Violence dans les établissements scolaires - Audition des représentants des
syndicats des chefs d'établissements (SNPDEN-UNSA, ID-FO, SGEN-CFDT)
Semaine du 26 novembre 2018
Communications diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits «
Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs »
- Examen du rapport pour avis
Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles
Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
(ARJEL); Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale
informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute
autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur
Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité
de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)
Semaine du 19 novembre 2018
Communications diverses
Mission de la commission en Israël et dans les Territoires palestiniens -
Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier «
Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries
culturelles » - Examen des rapports pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » -
Examen du rapport pour avis
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné
par le Président de la République aux fonctions de président de
l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Vote sur la proposition de nomination de M. Gilles Bloch aux fonctions de
président de l'Inserm
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Gilles Bloch
aux fonctions de président de l'Inserm
Semaine du 12 novembre 2018
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre
de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement
technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits «
Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et
enseignement supérieur »)
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des
enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter
à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » -
Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » -
Examen du rapport pour avis
Vote sur l'article 78 rattaché aux crédits de la recherche et de
l'enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre
de la culture
Semaine du 5 novembre 2018
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de
l'information - Examen des amendements de séance
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement
supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer,
ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel
Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation
nationale et de la jeunesse
Semaine du 22 octobre 2018
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des
enfants aux écrans - Audition conjointe
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information -
Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu,
ministre des sports
Semaine du 15 octobre 2018
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national
d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Pass culture - Communication
Organisme extraparlementaire - Désignation
Semaine du 1er octobre 2018
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence
France-Presse
Projet de loi de finances pour 2019 - Désignation des rapporteurs pour avis
Nomination d'un rapporteur
Session 2017-2018
Semaine du 24 septembre 2018
Communications diverses
Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le colloque du
12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public
Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français
Semaine du 17 septembre 2018
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de
l'information - Désignation des candidats à la commission mixte
paritaire
Désignation d'un vice-président de la commission
Semaine du 23 juillet 2018
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de
l'information - Examen des amendements de séance
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du
rapport d'information
Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 16 juillet 2018
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone
portable dans les écoles et les collèges - Examen des amendements de séance
au texte de la commission
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone
portable dans les écoles et les collèges - Désignation des candidats à la
commission mixte paritaire
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de
l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Mission d'information sur les établissements publics de coopération
culturelle - Présentation du rapport
Semaine du 2 juillet 2018
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone
portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de
la commission
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 25 juin 2018
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du
numérique - Examen du rapport pour avis
Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique -
Présentation du rapport d'information
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation
Semaine du 18 juin 2018
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations -
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du
rapport pour avis
Communication de la mission d'information sur l'état du système
éducatif en Guyane
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion
des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Semaine du 11 juin 2018
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table
ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6,
CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table
ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale
(SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters
sans frontières (RSF)
Semaine du 4 juin 2018
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio
France
Nomination de rapporteurs
Audition de M. Patrick Bauret, secrétaire général de la Fédération des
travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication
(FILPAC-CGT), M. Pascal Lefèbvre, secrétaire fédéral, administrateur de la
Fédération, et M. Pascal Le Boulc'h, membre du Bureau fédéral,
responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale
Semaine du 28 mai 2018
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif
et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Communications diverses
Semaine du 21 mai 2018
Audition de M. José Ferreira, président des Messageries lyonnaises de presse
(MLP)
Nomination de rapporteurs pour avis
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes
et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Semaine du 14 mai 2018
Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier
restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser
l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22
février 2018
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif
et une intégration réussie - Demande de saisine et nomination d'un
rapporteur pour avis
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations -
Nomination d'un rapporteur
Demandes de saisine pour avis
Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de
l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la
situation de la distribution de la presse
Application des lois au 31 mars 2018 - Communication
Situation de la distribution de la presse - Audition de M. Marc Schwartz
Audition de M. Nicolas Sauzay, président de la coopérative des magazines,
actionnaire à 75 % de Presstalis
Semaine du 16 avril 2018
Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de
France
Organismes extraparlementaires - Désignation
« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » -
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Semaine du 9 avril 2018
Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence
nationale de la recherche
Communications diverses
Semaine du 2 avril 2018
Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et
audition
Semaine du 19 mars 2018
« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois
étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » -
Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André
Gattolin
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au
pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Semaine du 12 mars 2018
Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont,
ambassadeur de France
Semaine du 5 mars 2018
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français -
Table ronde avec des représentants des professionnels
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français -
Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de
contrôle
Semaine du 19 février 2018
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime
d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des
amendements de séance
Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif -
Présentation du rapport d'information
Communications diverses
Semaine du 12 février 2018
Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur
général, du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)
Audition de Mme Élisabeth Flüry-Hérard, présidente de l'Autorité de
régulation et de la distribution de la presse (ARDP)
Semaine du 5 février 2018
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et
Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles
délégués au fond
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime
d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et
du texte de la commission
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Examen d'amendements du Gouvernement
Semaine du 29 janvier 2018
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et
Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Michèle Benbunan, présidente-directrice générale de
Presstalis
« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » -
Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique
à Sciences Po Lille
Semaine du 22 janvier 2018
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 15 janvier 2018
Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris
2024
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat
désigné par le Président de la République aux fonctions de président du
Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M.
Antoine Petit aux fonctions de président du CNRS
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation
Semaine du 18 décembre 2017
Projet de « maison commune de la musique » - Audition de M. Roch-Olivier
Maistre
Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux
collectivités territoriales - Communication
Communication diverse
Organismes extraparlementaires - Désignation
Semaine du 11 décembre 2017
Programme de contrôle de la commission pour le premier semestre 2018
Nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves
Dauge
Semaine du 4 décembre 2017
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des
présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général
adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation
nationale (SNPDEN)
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -
Audition conjointe des organisations d'étudiants
Semaine du 27 novembre 2017
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits «
Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation
de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries
culturelles » - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur
Questions diverses
Semaine du 20 novembre 2017
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » -
Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen d'un amendement sur la
première partie
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de
moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 -
Communication - Examen de l'avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme
Françoise Nyssen, ministre de la culture
Semaine du 13 novembre 2017
Hommage à Jack Ralite
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier «
Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries
culturelles - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer,
ministre de l'éducation nationale
Semaine du 6 novembre 2017
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la
période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de
Campus France
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement
supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre
des sports
Semaine du 23 octobre 2017
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries
culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Semaine du 16 octobre 2017
Projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la
Conférence des présidents d'université (CPU)
Semaine du 9 octobre 2017
Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement
scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de
l'éducation nationale
Semaine du 2 octobre 2017
Constitution du bureau
Session 2016-2017
Semaine du 24 juillet 2017
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du
numérique
Chronologie des médias - Communication
Semaine du 17 juillet 2017
Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport
d'information
Organismes extraparlementaires - Désignations
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Semaine du 10 juillet 2017
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation
Chronologie des médias - Ouverture par Christophe Tardieu, secrétaire
général du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des producteurs,
créateurs, exploitants et distributeurs
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des
télévisions gratuites
Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des
télévisions payantes
Chronologie des médias - Audition de M. Eric Léandri, président-fondateur de
Qwant
Semaine du 26 juin 2017
Mission en Inde - Présentation du rapport d'information
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les
festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Questions diverses
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 5 juin 2017
Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires - Communication
Semaine du 20 février 2017
Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport
d'information
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport
d'information
Questions diverses
Semaine du 13 février 2017
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer
la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la
compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la
commission
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la
période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission
Semaine du 6 février 2017
Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit
d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer
la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la
compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 -
Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Semaine du 30 janvier 2017
Audition de M. Laurent Stefanini, ambassadeur, délégué permanent de la
France auprès de l'UNESCO, accompagné de M. Daniel Janicot, président de
la Commission nationale française pour l'UNESCO
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 23 janvier 2017
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président
du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en
application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la
liberté de communication
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le
président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Semaine du 16 janvier 2017
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et
portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des
amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Semaine du 9 janvier 2017
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et
portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du
rapport pour avis
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de
l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à
l'avenir - Examen des amendements
Semaine du 19 décembre 2016
Hommage à M. Jean-Claude Frécon
Nomination d'un rapporteur
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de
l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à
l'avenir - Examen du rapport
Questions diverses
Semaine du 5 décembre 2016
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans
les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au
texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la
période 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission
Hommage à M. Rémy Pflimlin
Semaine du 28 novembre 2016
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la
période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du
directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans
les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) -
Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive «
Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du
marché - Examen du rapport
Communications diverses
Semaine du 21 novembre 2016
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des
territoires de montagne - Communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits «
Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
» et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public
» « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel
extérieur » - Examen du rapport pour avis
Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période
2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la
commission
Désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission
nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Semaine du 14 novembre 2016
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la
ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire
d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » -
Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport
pour avis
Communication diverse
Demande de saisine pour avis
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde
(FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse,
présidente de FMM
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de
l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Semaine du 7 novembre 2016
Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur -
Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport
pour avis
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la
culture et de la communication
Semaine du 31 octobre 2016
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire
d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Semaine du 24 octobre 2016
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence
du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des
amendements au texte de la commission
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au
système Licence-Master-Doctorat - Examen des amendements au texte de la
commission
Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de
déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du
sport - Examen du rapport et du texte de la commission
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence
du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Suite de
l'examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 17 octobre 2016
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période
2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication
Semaine du 10 octobre 2016
Nomination d'un rapporteur
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du
rapport et du texte de la commission
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au
système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la
commission
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de
Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions (sera publiée
ultérieurement)
Session 2015-2016
Semaine du 26 septembre 2016
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à
l'investissement
Nomination de rapporteur
Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen, en nouvelle
lecture, des amendements au texte de la commission
Semaine du 19 septembre 2016
Loi de finances pour 2017 - Désignation de rapporteurs pour avis
Nomination de rapporteurs
Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Examen du rapport et
élaboration du texte de la commission
Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux
JO de 2024
Semaine du 4 juillet 2016
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio
France
Audition de MM. Bruno Chetaille, président, et Charles Juster, directeur de la
communication et directeur des grands comptes, de Médiamétrie
Semaine du 27 juin 2016
Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche -
Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 20 juin 2016
Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi
Semaine du 13 juin 2016
Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Semaine du 6 juin 2016
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias -
Désignation de candidats à la commission mixte paritaire
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Désignation de
candidats à la commission mixte paritaire
Communications diverses
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche
scientifique (CNRS)
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la
commission des affaires européennes et la commission des affaires
économiques
Semaine du 23 mai 2016
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements
au texte de la commission
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques
indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen
des amendements au texte de la commission
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias -
Indépendance des rédactions - Suite et fin de l'examen des amendements au
texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de
l'examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 16 mai 2016
Rapport d'activité du CSA pour 2015 - Audition de M. Olivier Schrameck,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Semaine du 9 mai 2016
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du
texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Communications diverses
Semaine du 2 mai 2016
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans
le second degré - Audition conjointe
Semaine du 25 avril 2016
République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au
fond sur le texte de la commission
Archéologie préventive - Audition conjointe
Semaine du 4 avril 2016
République numérique - Examen du rapport pour avis
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias -
Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la
commission
Communications diverses
Semaine du 28 mars 2016
Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme -
Examen du rapport pour avis
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias -
Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 21 mars 2016
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition
Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Communication diverse
Semaine du 14 mars 2016
Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1,
Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de
Tavernost, président du groupe M6
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Désignation d'un rapporteur
Communication diverse
Audition de M. Christopher Baldelli, président de RTL
Semaine du 7 mars 2016
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence
France-Presse
Semaine du 29 février 2016
Table ronde sur l'enseignement des langues
Mission de la commission au Maroc - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 15 février 2016
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen
d'amendement
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen
d'amendement
Semaine du 8 février 2016
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements
au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen
des amendements au texte de la commission
République numérique - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un
rapporteur pour avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen
des amendements au texte de la commission
Semaine du 1er février 2016
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 25 janvier 2016
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du
texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 18 janvier 2016
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques
indépendantes - Examen du rapport pour avis
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8
juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de
l'école de la République
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle -
Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Semaine du 11 janvier 2016
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les
jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la
Nation française - Examen de l'amendement
Communication diverse
Semaine du 14 décembre 2015
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques
indépendantes - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un
rapporteur pour avis
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les
jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la
nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les
dispositions relatives au patrimoine
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur
Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Semaine du 7 décembre 2015
Nomination d'un rapporteur
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen de
l'amendement
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les
dispositions relatives à l'architecture
Communication diverse
Semaine du 30 novembre 2015
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et
l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio
France - Communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport
et du texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio
France - Vote de l'avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les
dispositions relatives à la musique
Semaine du 23 novembre 2015
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles
» - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », «
Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel
extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » -
Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports
pour avis
Questions diverses
Semaine du 16 novembre 2015
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la
culture et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de
M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », «
Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports
pour avis
Questions diverses
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur -
Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports
pour avis
Semaine du 9 novembre 2015
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2016 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports
pour avis
Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et
l'environnement - Communication
Semaine du 2 novembre 2015
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire
d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2016 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la
ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire
d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2016 - Mission « Action extérieure de l'État » -
Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions
Semaine du 26 octobre 2015
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de
l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre
l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président
directeur général de Radio France
Semaine du 19 octobre 2015
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la
télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur
situation juridique et sociale - Examen des amendements au texte de la
commission
Communication diverse
Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- Examen du rapport pour avis
Semaine du 12 octobre 2015
Communications diverses
Désignation de rapporteurs
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la
télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur
situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la
commission
Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État
chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Semaine du 5 octobre 2015
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie
nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand
Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société
apprenante »
Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement
supérieur
Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président du Haut
Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement
supérieur
Dépouillement du scrutin sur la candidature de M. Michel Cosnard aux fonctions
de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de
l'enseignement supérieur
Session 2014-2015
Semaine du 28 septembre 2015
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport
d'information
Questions diverses
Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis
Semaine du 14 septembre 2015
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la
télévision numérique terrestre - Désignation des candidats appelés à
faire partie de la commission mixte paritaire (CMP)
Désignation d'un rapporteur
Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Loi de finances pour 2016 - Désignation de rapporteurs pour avis
Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau
Semaine du 20 juillet 2015
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la
télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la
commission
Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures
du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication
Organisme extraparlementaire - Désignation
Communications diverses
Semaine du 6 juillet 2015
Commission d'enquête « Service public de l'éducation, repères
républicains et difficultés des enseignants » - Présentation du rapport
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la
télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la
commission
Droit des étrangers en France - Demande de renvoi pour avis et désignation
d'un rapporteur pour avis
Nomination de rapporteurs
Organismes extraparlementaires - Désignations
Hadopi - Présentation du rapport d'information
Semaine du 29 juin 2015
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du
rapport pour avis
Situation des conservatoires - Table ronde
Utilisation de la bande ultra haute fréquence - Audition de M. Pascal Lamy,
ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC),
auteur d'un rapport à la Commission européenne
Semaine du 22 juin 2015
Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française
Conseils d'école - Présentation du rapport d'information
Organisme extraparlementaire - Désignation
Semaine du 15 juin 2015
Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et
aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue
française
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 8 juin 2015
Dialogue social et emploi - Examen du rapport pour avis
Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de
direction et d'inspection
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université
des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement
supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à
l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, de
l'amendement au texte de la commission
Communications diverses
Semaine du 1er juin 2015
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université
des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement
supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à
l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du
texte de la commission
Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de
l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Semaine du 25 mai 2015
Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants -
Table ronde
Réforme du collège avec les représentants des associations des parents
d'élèves - Table ronde
Table ronde sur la culture face au défi numérique
Semaine du 18 mai 2015
Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde
Application des lois - Communication
Communications diverses
Semaine du 11 mai 2015
Dialogue social et emploi - Demande de renvoi pour avis et désignation
d'un rapporteur pour avis
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Demande de
renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations
Table ronde sur la radio
Semaine du 4 mai 2015
Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier
Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » -
Table ronde
Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication
Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio
France
Semaine du 13 avril 2015
Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost,
président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et
Nonce Paolini, président du groupe TF1
Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects
du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de
l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier
Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels
et de l'image fixe (SAIF)
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la
culture et de la communication
Semaine du 6 avril 2015
Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 -
Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc
Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel
(INA)
Questions diverses
Semaine du 30 mars 2015
Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 -
Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport
international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité
paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du
Comité international olympique (CIO)
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la
commission mixte paritaire
Communications diverses
Semaine du 23 mars 2015
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins
dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la
directive européenne - Table ronde
Semaine du 16 mars 2015
Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival
d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du
travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre
stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique
nationale des collections (CNSC), sur le rapport de cette commission au
Parlement
Organismes extraparlementaires - Désignations
Communication diverse
Semaine du 9 mars 2015
Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de
certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société
de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à
l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de
la propriété littéraire et artistique
Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France
Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller
référendaire à la Cour des comptes
Semaine du 2 mars 2015
Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de
droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du
rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid Guyart,
sportive de haut niveau et M. Éric Carrière, ancien joueur de football
professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des
sportifs »
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université
des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement
supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à
l'enseignement supérieur - Désignation des candidats appelés à faire
partie de la commission mixte paritaire
Semaine du 9 février 2015
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques :
un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de
l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique,
social et environnemental (CESE)
Modernisation du secteur de la presse - Nomination des membres de la commission
mixte paritaire
Semaine du 2 février 2015
Avenir de France Télévisions - Table ronde
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la
commission
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition
de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Audition de M. Jean-Paul Philippot, administrateur général de la
Radio-télévision belge francophone (RTBF)
Semaine du 26 janvier 2015
Désignation d'un vice-président de la commission
Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la
commission
Organisation des travaux de la commission
Semaine du 19 janvier 2015
Communication - Tableau national de répartition des bandes de fréquences
(TNRBF)
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour
avis
Communication - Calendrier des travaux
Semaine du 12 janvier 2015
Hommage aux victimes des attentats terroristes
Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat
aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le
Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur -
Examen du rapport et du texte de la commission
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans
les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine
culturel - Nomination des membres de la commission mixte paritaire
Semaine du 15 décembre 2014
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans
les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine
culturel - Examen des amendements au texte de la commission
Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon
2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des
crédits de l'audiovisuel
Nomination de rapporteurs
Transition énergétique pour la croissance verte - Demande de renvoi pour avis
et désignation d'un rapporteur pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations
Questions diverses - Procédure de désignation d'un membre du Conseil
supérieur de l'audiovisuel
Semaine du 8 décembre 2014
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans
les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel
- Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 1er décembre 2014
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour
avis
Semaine du 24 novembre 2014
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la
francophilie, moteurs de croissance durable »
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles
» et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries
culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et
Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et «
Recherche » - Examen des rapports pour avis
Semaine du 17 novembre 2014
Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à
l'Université de Montpellier I
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles
» - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et «
Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits «
Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen
des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines »,
« Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation
de la culture » - Examen des rapports pour avis
Semaine du 10 novembre 2014
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » -
Examen du rapport pour avis
Communication diverse
Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la
ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire
d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de
l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et
artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre
de la culture et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jacques
Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du
sport (ANDES)
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François
Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la
Direction générale des collectivités locales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » -
Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » -
Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations
Semaine du 3 novembre 2014
Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du
cinéma et de l'image animée)
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire
d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et
les collectivités territoriales
Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) - Demande de
renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de
l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du
Gouvernement
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de
l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Semaine du 27 octobre 2014
Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus
Semaine du 20 octobre 2014
Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la
mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des
affaires étrangères et du développement international
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France
(BnF)
Semaine du 13 octobre 2014
Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale
des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys,
Pascale Cauchy, vice-présidentes
Semaine du 6 octobre 2014
Constitution du Bureau
Session 2013-2014
Semaine du 14 juillet 2014
Table ronde sur la jeunesse
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du
domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect
des principes du code mondial antidopage - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 7 juillet 2014
Nomination d'un rapporteur
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne
Brucy
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir
la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et
privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des
élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport
d'information
Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à
l'enseignement supérieur et à la recherche
Semaine du 30 juin 2014
Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet -
Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité
pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des
droits de la Hadopi
Semaine du 23 juin 2014
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en
région - Communication
Mission d'information en Suède - Communication
Semaine du 16 juin 2014
Nomination d'un rapporteur
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du
rapport et du texte de la commission
Nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
(CSTI) - Table ronde
Semaine du 9 juin 2014
Organisme extra parlementaire - Désignation d'un candidat
Archéologie préventive - Table ronde
Semaine du 2 juin 2014
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Mathieu Grégoire, co-auteur du rapport « Quelle indemnisation
chômage pour les intermittents du spectacle ? Modélisation et évaluation
d'un régime alternatif »
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) -
Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de
publication
Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
Semaine du 26 mai 2014
Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde
Semaine du 19 mai 2014
Diversité culturelle - Table ronde
Semaine du 12 mai 2014
Nomination de rapporteurs
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte
contre le dopage (AFLD)
Semaine du 5 mai 2014
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des
dépôts d'oeuvres d'art
Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission nationale des
espaces protégés
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Semaine du 28 avril 2014
Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Semaine du 14 avril 2014
Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de président de
l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) -
Examen de l'avis et vote
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au
ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au
ministère de la culture et de la communication
Bureau de la commission - Élection d'une secrétaire
Communication diverse
Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des
Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national
de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin
Semaine du 7 avril 2014
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport pour
avis
Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication
Semaine du 24 février 2014
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un
avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur «
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au
long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme
Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE
Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Communication
en vue de l'examen en séance publique des articles 26 à 27 ter du texte
de la commission
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Demande de renvoi pour avis
et nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 17 février 2014
Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Candidature aux fonctions de président du Centre national de la recherche
scientifique (CNRS) - Examen de l'avis et vote
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Avis sur une candidature aux fonctions de président du Centre national de la
recherche scientifique (CNRS) - Résultat du scrutin
Semaine du 10 février 2014
Décentralisation culturelle - Table ronde
Communications diverses
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la
presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la
commission
Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des
affaires étrangères, chargée de la francophonie
Semaine du 3 février 2014
Nomination de rapporteurs
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour
avis
Communication diverse
Semaine du 20 janvier 2014
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires
dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements
Communication diverse
Audition de Mme Hélène Farnaud-Defromont, directrice de l'Agence pour
l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication diverse
Semaine du 13 janvier 2014
Organisme extraparlementaire - Désignation de deux sénateurs
Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de
l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires
dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 6 janvier 2014
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 16 décembre 2013
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde
pour la période 2013-2015 - Communication
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur
culturel - Communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 9 décembre 2013
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un membre
Commission de concertation sur la réforme du financement des universités -
Table ronde
Semaine du 2 décembre 2013
Nomination d'un rapporteur
Nomination d'un rapporteur pour avis et demande de renvoi
Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre
(CNL)
Semaine du 25 novembre 2013
Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur »
- Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative »
programme « Sport » - Examen du rapport pour avis
Semaine du 18 novembre 2013
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des
rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour
avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles
» - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles
» et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports
pour avis
Semaine du 11 novembre 2013
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre
de l'éducation nationale
Organisme extra parlementaire - Désignation de deux sénateurs
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de
moyens de Campus France - Avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen
du rapport pour avis
Création d'un groupe de travail sur l'Université des Antilles et de
la Guyane - Échange de vues
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti,
ministre de la culture et de la communication
Semaine du 28 octobre 2013
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des
sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie
associative
Semaine du 21 octobre 2013
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des
coordinations associatives (CPCA)
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe
d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de
l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à
l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur
l'agriculture
Semaine du 14 octobre 2013
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence
France-Presse (AFP)
Financement public des grandes infrastructures sportives - Présentation du
rapport
Semaine du 7 octobre 2013
Régime des intermittents - Table ronde
Organisme extra parlementaire - Désignation de membres
Session 2012-2013
Semaine du 30 septembre 2013
Indépendance de l'audiovisuel public - Examen des amendements aux textes
de la commission
Indépendance de l'audiovisuel public - Nomination des membres aux éventuelles
commissions mixtes paritaires
Loi de finances pour 2014 - Nomination des rapporteurs pour avis
Indépendance de l'audiovisuel public - Suite de l'examen des
amendements aux textes de la commission
Semaine du 16 septembre 2013
Communication de M. David Assouline
Indépendance de l'audiovisuel public - Examen du rapport et des textes de
la commission
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport
d'information
Semaine du 9 septembre 2013
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Rémy Pflimlin,
président-directeur général de France Télévisions
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Olivier Schrameck,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Aurélie
Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Égalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Nonce Paolini,
président-directeur général de TF1
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Jean-Luc Hees,
président-directeur général de Radio France
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Marie-Christine
Saragosse, présidente de France Médias Monde
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Maryam Salehi,
directrice déléguée de NRJ Group
Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de Mme Marie-Françoise
Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la
protection des droits sur internet
Semaine du 8 juillet 2013
Mission d'information au Vietnam - Communication
Nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 1er juillet 2013
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la
communication, sur la mission « Acte II de l'exception culturelle »
Organisme extraparlementaire - Désignation de candidats
Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur
culturel - Communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la
commission mixte paritaire
Semaine du 24 juin 2013
Refondation de l'école de la République - Examen des amendements au texte
de la commission
Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre
Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle »
et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
Communication diverse
Semaine du 17 juin 2013
Erratum au bulletin de la semaine du 10 juin 2013
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte
de la commission
Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la
commission
Refondation de l'école de la République - Désignation des membres à
l'éventuelle commission mixte paritaire
Enseignement supérieur et recherche - Désignation des membres à
l'éventuelle commission mixte paritaire
Communication diverse
Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements
Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements
Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue
d'une seconde délibération
Semaine du 10 juin 2013
Nomination de rapporteurs
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la
commission
Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du
texte de la commission
Semaine du 3 juin 2013
Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann,
président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la
Conférence des présidents d'université (CPU)
Saisine de la délégation aux droits des femmes
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Semaine du 27 mai 2013
Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Gilles Boeuf, président
du Muséum d'histoire naturelle
Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Didier Houssin,
président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de
l'enseignement supérieur (AERES), et M. Emmanuel Saint-James, président
de l'association « Sauvons la recherche »
Communications diverses
Hommage à Jean Vilar : lecture d'un texte par M. Robin Renucci
Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information
Semaine du 20 mai 2013
Refondation de l'école de la République :
- Examen des amendements au texte de la commission
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Examen de l'amendement en vue d'une seconde délibération
Semaine du 13 mai 2013
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte
de la commission
Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 22 avril 2013
Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives - Communication
Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du
rapport d'information
Semaine du 15 avril 2013
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un
accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues
Semaine du 8 avril 2013
Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre national
d'enseignement à distance (CNED)
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 1er avril 2013
Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie Banoun,
sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et M.
François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative
(HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA
Nomination d'un rapporteur
Communication diverses
Semaine du 25 mars 2013
Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et
responsabilités des universités - Examen du rapport d'information
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau,
rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon,
ministre de l'éducation nationale
Semaine du 18 mars 2013
Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art
et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M.
Jérôme Bouët, rapporteur
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de
Presstalis
Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Claude Cochi, président, et
Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse
(MLP)
Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et
Guy Delivet, directeur général du Conseil supérieur des messageries de
presse (CSMP)
Semaine du 11 mars 2013
Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions
culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national
d'art et de culture Georges-Pompidou
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin,
ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée
des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et
cultures régionales
Déplacement au Muséum national d'histoire naturelle - Communication
Organisation des travaux de la commission - Echange de vues
Semaine du 25 février 2013
Enseignement français à l'étranger - Table ronde
Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale -
Communication
Nomination d'un rapporteur
Communication diverse
Semaine du 18 février 2013
La gouvernance de la culture scientifique et technique, bilan et perspectives -
Table ronde
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition
de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national
de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Vote
Nomination de rapporteurs
Distribution de la presse - Audition de M. Gérard Proust, président de
l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP)
Distribution de la presse - Audition de MM. Marc Norguez, secrétaire
général, et Laurent Joseph, délégué syndical de Presstalis au Syndicat
général du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT)
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national
de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin
Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat
de la presse quotidienne nationale (SPQN)
Semaine du 11 février 2013
Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou de
l'identité de genre - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des
droits des femmes et porte-parole du Gouvernement
Semaine du 4 février 2013
Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves -
Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse
stratégique (CAS)
Semaine du 28 janvier 2013
Nomination d'un rapporteur
Économie du film français - Table ronde
Semaine du 21 janvier 2013
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck,
candidat désigné aux fonctions de président
Avis sur une candidature aux fonctions de président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel - Résultats du scrutin
Nomination d'un rapporteur
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Semaine du 14 janvier 2013
Restitution des oeuvres spoliées - Communication
Communications diverses
Semaine du 17 décembre 2012
Fiscalité numérique neutre et équitable - Demande de renvoi pour avis et
désignation d'un rapporteur pour avis
La violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants
et la société - Colloque organisé avec la commission de la culture de
l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Semaine du 10 décembre 2012
Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de
la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Loi de finances rectificative pour 2012 - Information de la commission
Semaine du 3 décembre 2012
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +
Demande de saisine pour avis
Semaine du 26 novembre 2012
Établissements publics de coopération culturelle - Communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur »
- Examen des rapports pour avis
Semaine du 19 novembre 2012
Loi de finances pour 2013 :
- Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes «
Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis
Écoles de production - Examen des amendements
Loi de finances pour 2013 :
- Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
- Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « livre
et des industries culturelles » et « audiovisuel extérieur » - Examen des
rapports pour avis
- Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de
l'éducation populaire et de la vie associative
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour
avis
Semaine du 12 novembre 2012
Organisme extraparlementaire - Désignation de candidats
Écoles de production - Examen du rapport
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour
avis
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la
culture et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 -
Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 -
Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France
Semaine du 5 novembre 2012
Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de
l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à
l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » -
Examen du rapport pour avis
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 -
Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de
l'audiovisuel (Ina)
Semaine du 29 octobre 2012
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de
l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée
auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite
éducative
Nomination d'un rapporteur
Communications diverses
Semaine du 22 octobre 2012
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 -
Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France
Télévisions
Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen des
amendements extérieurs
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 15 octobre 2012
Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 8 octobre 2012
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du
rapport pour avis complémentaire
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Mission d'information à Londres - Présentation du rapport
Semaine du 1er octobre 2012
Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine
Saragosse, candidate pressentie pour la présidence
Avis sur une candidature à la présidence de l'audiovisuel extérieur de
la France - Résultats du scrutin
Session 2011-2012
Semaine du 24 septembre 2012
Communications diverses
Loi de finances pour 2013 - Nomination des rapporteurs pour avis
Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la
commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos,
vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et
Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des
collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Semaine du 17 septembre 2012
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis
Communications diverses
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 10 septembre 2012
Création des emplois d'avenir - Demande de saisine et nomination d'un
rapporteur pour avis
Organismes extraparlementaires - Désignations
Communications diverses
Semaine du 23 juillet 2012
Organisme extraparlementaire - Désignation de deux membres
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Compte rendu de la réunion du Bureau de la commission - Communication
Demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une
commission d'enquête - Communication
Organisme extraparlementaire - Désignation
Nomination de rapporteurs
Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des
pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues
Semaine du 16 juillet 2012
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la
communication
Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson,
délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)
Audition de M. Vincent Montagne, président, M. Antoine Gallimard, membre du
bureau, et de Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat
national de l'édition (SNE)
Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) :
Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique
de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM.
Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et
Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des
compositeurs (SNAC)
Audition de représentants du collectif « Le Droit du Serf »
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de
l'éducation populaire et de la vie associative
Semaine du 9 juillet 2012
Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de
l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche
Loi de finances rectificative pour 2012 - Demande de renvoi pour avis et
désignation d'un rapporteur pour avis
Semaine du 2 juillet 2012
Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison
des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Organismes extra parlementaire - Désignation de candidats
Nomination de rapporteurs
Semaine du 25 juin 2012
Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et
autorisation de publication
Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport
Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces
ludiques en milieu scolaire
Audition de Mme Elisabeth Maheu-Vaillant, formatrice en régulation de conflits
en milieu scolaire
Semaine du 18 juin 2012
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Publication du
rapport
Semaine du 28 mai 2012
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du
rapport
Fiscalité du numérique - Publication du rapport d'information
Semaine du 16 avril 2012
Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de
culture Georges-Pompidou
Semaine du 2 avril 2012
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi
relative aux libertés et responsabilités des universités
Nomination d'un rapporteur
« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission
Communication de M. Vincent Eblé, président du groupe de travail sur
l'influence du droit communautaire sur le financement des services
culturels par les collectivités territoriales
Semaine du 27 février 2012
Organisme extra parlementaire - Désignation d'un membre
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz,
directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et
l'égalité des chances (Acsé)
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard
Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de
Paris
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier,
directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du
Premier ministre
Semaine du 20 février 2012
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 13 février 2012
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs -
Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et
rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de
perception et de répartition
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 6 février 2012
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du
rapport pour avis
Communication de Mme Marie-Christine Blandin, présidente
Semaine du 30 janvier 2012
Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay
Semaine du 23 janvier 2012
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Désignation
des candidats à la commission mixte paritaire
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Demande de
renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Organisme extra parlementaire - Désignation de candidats
Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe
Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Semaine du 16 janvier 2012
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M.
Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la
prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la
communication
Semaine du 9 janvier 2012
Concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Table
ronde
Semaine du 19 décembre 2011
Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la
commission
Questions diverses
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Communications
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen
du rapport pour avis
Semaine du 12 décembre 2011
Organismes extra-parlementaires :
- Désignation de candidats
- Désignation de membres
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut
français pour 2011-2013 :
- Communication
- Suite de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 5 décembre 2011
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M.
Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des
amendements
Semaine du 28 novembre 2011
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 :
- Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France
- Communication
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Demande de saisine et nomination
d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2012 - Ordre du jour
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du
rapport
Semaine du 21 novembre 2011
Loi de finances pour 2012 :
- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour
avis
- Communications diverses
- Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Demande
de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen
des rapports pour avis
Semaine du 14 novembre 2011
Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin,
président directeur général de France Télévisions
Loi de finances pour 2012 :
- Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la
communication
- Mission Culture - Examen des rapports pour avis
- Audition de M. David Douillet, ministre des sports
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et
presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
- Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme
Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie
associative
- Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du
rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Semaine du 7 novembre 2011
Loi de finances pour 2012 :
- Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et
de la recherche
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et
industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut
français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la
politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de
l'Institut français
Semaine du 31 octobre 2011
Nomination de rapporteurs
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture
Scolarité obligatoire à trois ans :
- Examen des amendements au texte de la commission
- Examen de la motion de renvoi en commission
Semaine du 24 octobre 2011
Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer,
directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de
l'Éducation nationale
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 17 octobre 2011
Art contemporain - Examen du rapport d'information
Décentralisation des enseignements artistiques - Communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième
lecture
Semaine du 10 octobre 2011
Communication de la présidente
Loi de finances pour 2012 - Nomination des rapporteurs pour avis
Travaux de la commission - Échange de vues
Nomination de rapporteurs
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Semaine du 3 octobre 2011
Constitution du Bureau
Session 2010-2011
Semaine du 11 juillet 2011
Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Examen du rapport et du texte
de la commission
Mission en Argentine - Examen du rapport d'information
Archéologie préventive - Examen du rapport d'information
Semaine du 4 juillet 2011
Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice
générale d'Arte-France
Musées nationaux - Audition de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la
Cour des comptes
Utilisations autorisées des oeuvres orphelines - Communication
Semaine du 27 juin 2011
Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 20 juin 2011
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre
de l'enseignement supérieur et de la recherche
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Communications diverses
Semaine du 14 juin 2011
Hommage à M. Maurice Schumann, ancien président de la commission de la
culture, de l'éducation et de la communication, à l'occasion du
centième anniversaire de sa naissance
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la
jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire
d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
Semaine du 6 juin 2011
Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des
services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la
création
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma
Semaine du 30 mai 2011
Éthique du sport et droits des sportifs - Examen des amendements au texte de
la commission
Développement des langues et cultures régionales - Audition de M. Xavier
North, délégué général à la langue française et aux langues de France
Semaine du 23 mai 2011
Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la
commission
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 16 mai 2011
Audition de M. Christophe Girard, conseiller de Paris, adjoint au maire en
charge de la culture, du patrimoine et des partenaires étrangers
Nomination d'un rapporteur
Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats
Semaine du 9 mai 2011
Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Maison de l'Histoire de France - Présentation du rapport
d'information
Questions diverses
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Semaine du 2 mai 2011
Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la présidence du
conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de
l'enseignement supérieur (AERES)
Organisme extra- parlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination d'un rapporteur
Régulation du système de distribution de la presse - Examen des amendements
au texte de la commission
Semaine du 26 avril 2011
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 -
Examen des amendements au texte de la commission
Avenir de la production audiovisuelle - Table ronde (sera publié
ultérieurement)
Nomination d'un rapporteur
Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du
texte de la commission
Semaine du 11 avril 2011
Nomination d'un rapporteur
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 -
Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Christophe Vital, président de l'Association générale des
conservateurs des collections publiques de France
Semaine du 28 mars 2011
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en
deuxième lecture
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi
relative aux libertés et responsabilités des universités
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle
(EPCC) :
- Audition de M. Michel Berthod, inspecteur général des affaires culturelles
du ministère de la culture
- Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison
des EPCC
Nomination d'un rapporteur
Prix du livre numérique - Désignation des candidats à une éventuelle
commission mixte paritaire
Semaine du 7 mars 2011
Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire
d'État à la jeunesse et à la vie associative
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en
deuxième lecture
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama
Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de
l'Unesco
Semaine du 28 février 2011
Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Prix du livre numérique - Table ronde
Semaine du 14 février 2011
Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises
de presse
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en
langue régionale - Examen des amendements
Communications diverses
Mission d'information en Argentine - Désignation des membres
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Questions diverses
Semaine du 7 février 2011
Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos,
président de l'Institut français
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en
langue régionale - Examen du rapport
Semaine du 31 janvier 2011
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière
de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport
pour avis
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 24 janvier 2011
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la
commission
Indépendance des rédactions - Examen des amendements
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales -
Communication
Création dans le monde numérique - Table ronde
Semaine du 17 janvier 2011
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la
commission
Indépendance des rédactions - Examen du rapport
Nomination d'un rapporteur
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière
de santé, de travail et de communications électroniques - Demande de saisine
et nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 10 janvier 2011
Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de
football (FFF)
Nomination d'un rapporteur
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Election d'un secrétaire de la commission
Semaine du 13 décembre 2010
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour
avis
Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport -
Communication
Mission au Canada - Examen du rapport d'information
Audition de M. Bernard Lassus, architecte paysagiste, et M. Bernard Welcomme,
directeur de l'école nationale supérieure du paysage de Versailles
Audition de M. Jean Gachassin, président de la Fédération française de
tennis
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 6 décembre 2010
Archéologie préventive - Audition de M. Jean Chapelot, directeur de recherche
au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de M. Dominique
Hoestland, administrateur de l'Institut national de recherches
archéologiques préventives (INRAP) et ancien président de l'Union
nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM),
de M. Bertrand Desmarest, dirigeant de la carrière Desmarest, et de Mme Maud
Tarnot, chargée des relations institutionnelles auprès de la direction
générale de l'UNICEM
Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France
pour 2009-2012 - Communication
Nomination de rapporteurs
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Demande de saisine et
nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 22 novembre 2010
Loi de finances pour 2011 :
- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour
avis
- Mission Culture - Examen du rapport pour avis
- Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
- Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Semaine du 15 novembre 2010
Loi de finances pour 2011 :
- Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement
- Examen d'amendements
- Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du
rapport pour avis
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport
pour avis
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour
avis
Établissements d'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte
de la commission
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination d'un rapporteur
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de
l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Semaine du 8 novembre 2010
Audition de l'intersyndicale des Archives de France
Loi de finances pour 2011 :
- Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la
communication
- Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte
spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Établissements d'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte
de la commission
Semaine du 2 novembre 2010
Loi de finances pour 2011 :
- Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des
solidarités actives
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche
Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur
le rapport de 2010 sur le collège
Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement
public de la Cité de la musique
Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'État
chargée des sports
Semaine du 25 octobre 2010
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission
Oeuvres visuelles orphelines - Examen des amendements
Contrôle de l'application des lois - Communication
Semaine du 18 octobre 2010
Oeuvres visuelles orphelines - Examen du rapport
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 11 octobre 2010
Audition de M. Éric de Saint-Denis, professeur agrégé,
enseignant-coordonnateur du Microlycée 94
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Communication
Communications diverses
Audition de M. Jean-Robert Pitte, délégué interministériel à
l'information et à l'orientation
Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de
lutte contre le dopage (AFLD)
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen d'un
amendement
Semaine du 4 octobre 2010
Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte
France
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport
pour avis
Loi de finances pour 2011 - Nomination d'un rapporteur pour avis
Communications diverses
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc
Hees, président-directeur général
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M.
Rémy Pflimlin, président-directeur général
Session 2009-2010
Semaine du 27 septembre 2010
Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs
et compositeurs dramatiques (SACD)
Audition de M. Alain Seban, président du Centre Georges-Pompidou
Nomination de rapporteurs
Semaine du 13 septembre 2010
Audition de M. Pierre Veltz, candidat pressenti pour la présidence du conseil
d'administration de l'établissement public de Paris-Saclay
Mise en oeuvre de l'emprunt national - Audition de Mme Valérie Pécresse,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence
France-Presse (AFP)
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de
la commission
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques -
Examen des amendements au texte de la commission
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 12 juillet 2010
Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la
présidence de la société France Télévisions
Loi de finances pour 2011 - Nomination des rapporteurs pour avis
Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société
France Télévisions - Communication
Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 5 juillet 2010
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération
de la croissance française
Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport
d'information
Nomination d'un rapporteur
Audition de M. Louis de Broissia, président du Groupement d'intérêt
public (GIP) France Télé Numérique et M. Olivier Gérolami, délégué
général du GIP France Télé Numérique
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2010-2014 de Radio France -
Communication
Semaine du 28 juin 2010
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de
l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication
Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport
d'information
Communications diverses
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions -
Communication
Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la
communication
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques -
Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 21 juin 2010
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les
élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la
Cour des comptes
Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de
la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la
pêche
Application de l'article 40 de la Constitution - Communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en
deuxième lecture
Nomination d'un rapporteur
Communications diverses
Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux
universités - Communication
Semaine du 14 juin 2010
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et
culturelles
Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants
de l'institut Montaigne
Semaine du 31 mai 2010
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 25 mai 2010
Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président de l'Etablissement public du
Grand Palais et du conseil d'administration de la Réunion des musées
nationaux
Élection d'un vice-président de la commission
Nomination d'un rapporteur
Profession d'agent sportif - Examen des amendements au texte de la
commission en deuxième lecture
Réforme des collectivités territoriales - Demande de saisine et nomination
d'un rapporteur pour avis
Semaine du 17 mai 2010
Sauvegarde du service public de la télévision - Examen des amendements
Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte
proposé par la commission en deuxième lecture
Semaine du 10 mai 2010
Audition de Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants
Nomination de rapporteurs
Communication
Semaine du 3 mai 2010
Vote électronique dans les établissements publics à caractère scientifique,
culturel et professionnel - Examen des amendements au texte de la commission
Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience
Nomination d'un rapporteur
Communications diverses
Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport
Semaine du 26 avril 2010
Table ronde : « Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du
numérique ? »
Nomination de rapporteurs
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les
établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel -
Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Semaine du 5 avril 2010
Audition de M. Bruno Chetaille, président-directeur général de
Médiamétrie
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et
sportif français (CNOSF)
Mission en Finlande - Examen du rapport d'information
Semaine du 29 mars 2010
Audition de M. Nicolas Gaume, président du Syndicat national du jeu vidéo
(SNJV)
Semaine du 22 mars 2010
Audition de :
- M. Henri Verdier, président de Cap Digital, pôle de compétitivité des
contenus numériques
- Mme Marie Duru-Bellat, sociologue
- M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire
au ministère de l'éducation nationale
Nomination de rapporteurs
Semaine du 22 février 2010
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Retrait d'amendements
Internet et vie privée - Examen du rapport pour avis
Service civique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième
lecture
Mission d'information au Canada - Désignation des membres
Semaine du 15 février 2010
Numérisation du patrimoine écrit - Audition de M. Marc Tessier
Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance
Service civique - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la
commission en deuxième lecture
Communications diverses
Semaine du 8 février 2010
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Semaine du 1er février 2010
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mmes Jacqueline
Lecourtier, directeur général, et Martine Latare, secrétaire général, de
l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 25 janvier 2010
Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre
des affaires étrangères et européennes
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet,
président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 18 janvier 2010
Présidence du Centre national de la recherche scientifique - Audition de M.
Alain Fuchs, candidat proposé à la nomination à cette fonction
Création et internet - Audition de MM. Jacques Toubon, Patrick Zelnik et
Guillaume Cerutti
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 11 janvier 2010
Agence France-presse - Table ronde
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 14 décembre 2009
Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Serge Eyrolles, président du syndicat national de
l'édition
Situation du livre - Audition de M. Hervé Gaymard, député
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre - Examen du
rapport et du texte proposé par la commission
Semaine du 7 décembre 2009
Entrées de ville - Examen du rapport pour avis
Nomination d'un rapporteur
Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de France
Télévisions - Communication
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport pour avis en deuxième
lecture
Semaine du 30 novembre 2009
Métiers d'art - Communication
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 23 novembre 2009
Archéologie préventive - Table ronde
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel (CSA)
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 16 novembre 2009
Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur -
Examen du rapport pour avis
Audition de M. Patrick Bazin, directeur de la Bibliothèque municipale de
Lyon
Comité de suivi des orientations de la mission commune d'information sur
la situation des départements d'outre-mer - Désignation du représentant
de la commission
Loi de finances pour 2010 :
- Mission Culture - Examen du rapport pour avis
- Mission Médias-Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel -
Examen du rapport pour avis
- Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
- Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
- Programme Presse de la mission Médias - Examen du rapport pour avis
- Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Semaine du 9 novembre 2009
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement
durables - Examen du rapport pour avis
Semaine du 2 novembre 2009
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de
l'éducation nationale
Hommage à la mémoire de Claude Lévi-Strauss
Concentration dans les médias - Examen du rapport
Audition de M. Philippe Lévrier, président du groupement d'intérêt
public (GIP) France Télé numérique
Loi de finances pour 2010 :
- Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des
sports, et Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche
- Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État à la coopération et
à la francophonie
Semaine du 26 octobre 2009
Service civique - Examen des amendements
Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance
Audition de M. Philippe Cayla, président du directoire d'Euronews
Contrôle de l'application des lois - Communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de
la culture et de la communication
Semaine du 19 octobre 2009
Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques -
Examen du rapport pour avis
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 12 octobre 2009
Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre
la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Programme international pour le suivi des acquis des élèves - Audition de M.
Eric Charbonnier, analyste à la direction de l'éducation de
l'Organisation de coopération et de développement économiques
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Nomination de rapporteurs
Semaine du 5 octobre 2009
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de
Radio France
Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général
de France Télévisions
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France
(BNF)
Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque
nationale de France
Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France
Nomination de rapporteurs
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Session 2008-2009
Semaine du 14 septembre 2009
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet -
Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis
Nomination de rapporteurs
Mission en Roumanie - Examen du rapport d'information
Engagement national pour l'environnement - Echange de vues
Semaine du 20 juillet 2009
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 13 juillet 2009
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport pour avis
Mission d'information en Finlande - Désignation des membres
Mission d'information au Brésil - Désignation des membres
Semaine du 6 juillet 2009
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système
d'allocation des moyens aux universités - Communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet -
Examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 29 juin 2009
Restitution par la France des têtes maories - Examen des amendements au texte
de la commission
Table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet -
Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Semaine du 22 juin 2009
Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission
Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général d'Europe
1
Audition de MM. Philippe Gault, président, et Mathieu Quétel,
vice-président, du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions
indépendantes (SIRTI)
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 15 juin 2009
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, et de M. Rachid Arhab, membre de ce Conseil
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général du groupe NextRadio
TV
Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de
Radio France Internationale
Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de
l'Association pour la promotion de l'image
Semaine du 8 juin 2009
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport
d'information
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac,
président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice
générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Semaine du 2 juin 2009
Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de
l'enseignement général et de la recherche du ministère de
l'agriculture et de la pêche
Enseignement agricole - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement
agricole public
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche
Semaine du 25 mai 2009
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Nomination de rapporteur
Audition de M. Emmanuel Boutterin, président du syndicat national des radios
libres, et de M. Ludovic Tellier, délégué de ce syndicat à la
communication
Situation de Radio France Internationale - Communication
Semaine du 18 mai 2009
Enseignement professionnel :
- Audition de l'intersyndicale de l'enseignement professionnel
- Audition du Syndicat national de l'enseignement technique action
autonome
Organisme extraparlementaire - Désignation de candidats
Festival de Cannes - Communication
Semaine du 11 mai 2009
Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset,
directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats
du ministère des affaires étrangères et européennes
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en
nouvelle lecture
Engagement national pour l'environnement - Demande de saisine et nomination
d'un rapporteur pour avis
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Demande de saisine et nomination
d'un rapporteur pour avis
Diffusion et protection de la création sur Internet - Examen des amendements
en nouvelle lecture
Semaine du 4 mai 2009
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François
Vilotte, chargé de mission pour le ministre du budget
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Xavier Hürstel,
directeur général délégué du Pari mutuel urbain
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques -
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 27 avril 2009
Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la
présidence de la société Radio France
Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du
Professeur Saad Khoury
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création
artistique
Semaine du 6 avril 2009
Audition de M. Benoît Yvert, directeur du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication
Audition de M. Richard Descoings, président de la mission de concertation pour
la réforme du lycée
Communications diverses
Semaine du 30 mars 2009
Audition de M. Olivier Kaeppelin, délégué aux arts plastiques au ministère
de la culture et de la communication, et de Mme Nicole Phoyu-Yedid, inspecteur
général à la mission permanente d'inspection, de conseil, et
d'évaluation de l'enseignement artistique
Semaine du 23 mars 2009
Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Benoît Paumier,
inspecteur général des affaires culturelles
Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes -
Examen des amendements
Deuxième loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport pour
avis
Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000
habitants - Examen des amendements
Semaine du 16 mars 2009
Action culturelle extérieure de la France :
- Audition de M. Bernard Faivre d'Arcier, consultant culturel
- Audition de M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation
Alliance française
Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000
habitants - Examen du rapport
Nomination d'un rapporteur
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Demande de saisine et
nomination d'un rapporteur pour avis
Diffusion et protection de la création sur Internet - Désignation de
candidats pour une éventuelle commission mixte paritaire
Semaine du 9 mars 2009
Récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Audition de M. Jean-Pierre
Bady, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres
d'art
Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes -
Examen du rapport
Nomination de rapporteurs
Presse - Audition de M. Rémy Pfimlin, directeur général des Nouvelles
messageries de la presse parisienne
Action culturelle extérieure de la France :
- Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, directeur de CulturesFrance
- Audition de MM. Paul de Quincey, directeur du British Council de Paris, et
Berthold Franke, directeur de l'Institut Goethe de Paris
Semaine du 2 mars 2009
Projet du musée Louvre Abou Dabi - Audition de M. Bruno Maquart, directeur
général de l'Agence France-Muséums
Diversité linguistique - Audition de M. Gilles Briatta, secrétaire général
aux affaires européennes
Semaine du 16 février 2009
Jeunesse - Audition de M. Martin Hirsch, haut-commissaire à la jeunesse
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 9 février 2009
Création d'une première année commune aux études de santé et
réorientation des étudiants - Examen des amendements
Presse - Audition de M. Bernard Spitz, délégué à la coordination des Etats
généraux de la presse écrite
Presse - Table ronde consacrée au métier de journaliste
Semaine du 2 février 2009
Création d'une première année commune aux études de santé et
réorientation des étudiants - Examen du rapport
Presse - Audition de l'intersyndicale de l'Agence France-Presse
Semaine du 26 janvier 2009
Presse - Audition de M. Pierre Louette, président-directeur général de
l'Agence France-Presse
Semaine du 19 janvier 2009
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Examen des
amendements
Semaine du 12 janvier 2009
Audiovisuel public - Suite de l'examen des amendements
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Examen du
rapport
Audiovisuel public - Suite de l'examen des amendements
Semaine du 5 janvier 2009
Nomination de rapporteurs
Audiovisuel public :
- Examen du rapport
- Désignation de candidats pour une éventuelle commission mixte paritaire
- Examen des amendements
- Suite de l'examen des amendements
Semaine du 15 décembre 2008
Loi de finances rectificative pour 2008 - Examen du rapport pour avis
Semaine du 8 décembre 2008
PJLF rectificative pour 2008 - Demande de saisine et nomination d'un
rapporteur pour avis
Participation des communes au financement des écoles privées - Examen des
amendements
Semaine du 1er décembre 2008
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Audiovisuel public - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur
général, et Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, de la
société Audiovisuel extérieur de la France
Semaine du 24 novembre 2008
PJLF pour 2009 :
- Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
- Mission Culture et articles rattachés 59 octies et nonies - Examen du
rapport pour avis
- Mission Médias - Compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel
- Programme Presse - Examen du rapport pour avis
Audiovisuel public - Audition de l'intersyndicale de France
Télévisions
Semaine du 17 novembre 2008
PJLF pour 2009 - Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel
public - Communication audiovisuelle et nouveau service public de la
télévision - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de
la communication
PJLF pour 2009 :
- Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et
à la francophonie
- Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport
pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
- Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis
- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour
avis
- Crédits du GIP France Télé Numérique - Adoption d'un amendement
France Télévisions - Audition de M. Patrick de Carolis, président
Semaine du 10 novembre 2008
Collectivités territoriales - Financement des écoles privées - Examen du
rapport
Nominations de rapporteurs
Lutte contre le dopage - Audition de M. Pierre Bordry, président de
l'Agence française de lutte contre le dopage
PJLF pour 2009 :
- Audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports, de
la jeunesse et de la vie associative
- Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 3 novembre 2008
PJLF pour 2009 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 27 octobre 2008
Contrôle de l'application des lois - Communication
Langue française et francophonie - Audition de M. Xavier North, délégué
général à la langue française et aux langues de France
Recherche scientifique - Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen des
amendements
Semaine du 20 octobre 2008
Création sur internet :
- Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la
communication
- Examen du rapport
Nominations de rapporteurs
Scolarisation des jeunes enfants - Examen du rapport d'information
Médias et jeunesse - Examen du rapport d'information
Diffusion numérique - Audition de M. Bruno Retailleau sur son rapport au
Premier ministre
Economie numérique - Audition de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat,
auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l'évaluation
des politiques publiques et du développement de l'économie numérique
Semaine du 13 octobre 2008
Prix Nobel de littérature attribué à Jean-Marie Le Clézio
Loi de finances pour 2009 - Nomination des rapporteurs pour avis
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 6 octobre 2008
Constitution du Bureau
Session 2007-2008
Semaine du 15 juillet 2008
Enseignement supérieur - Audition de M. Jean-François Dhainaut, président de
l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement
supérieur (AERES)
Mission d'information à l'étranger - Inde - Examen du rapport
d'information
Enseignement scolaire et périscolaire - Commission mixte paritaire -
Désignation des candidats
Semaine du 7 juillet 2008
Action culturelle extérieure - Diversité culturelle - Communication
Patrimoine culturel - Secteurs sauvegardés - Auditions
Architecture - Enseignement - Audition de MM. Vincent Michel, Philippe Bach,
Laurent Ghilini, Jean-Michel Knop et Paul Léandri
Enseignements artistiques - Décentralisation - Examen du rapport
d'information
Semaine du 30 juin 2008
Patrimoine de l'UNESCO - Inscription de la gastronomie - Examen du rapport
d'information
Semaine du 23 juin 2008
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Examen des
amendements
Nomination de rapporteurs
Semaine du 16 juin 2008
Culture - Financement du patrimoine architectural :
- Auditions de représentants d'associations
- Audition de M. Michel Clément, directeur de l'architecture et du
patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves :
- Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
- Examen du rapport
Semaine du 9 juin 2008
Allocation des moyens par l'Etat aux universités - Examen du rapport
d'information
Nomination d'un rapporteur
Enseignement scolaire et périscolaire - Accueil des élèves - Echange de
vues
Semaine du 2 juin 2008
Enseignement secondaire - Baccalauréat - Examen du rapport
d'information
Sports - Profession d'agent sportif - Examen des amendements
Patrimoine de l'UNESCO - Gastronomie - Rapport d'information
Diversité culturelle - Communication
Semaine du 26 mai 2008
Profession d'agent sportif - Examen du rapport
Communications diverses :
- Commission pour une nouvelle télévision publique
- Piratage sur Internet
Produits dopants - Désignation de candidats à la commission mixte
paritaire
Semaine du 19 mai 2008
Lutte contre le trafic de produits dopants - Examen des amendements
Semaine du 13 mai 2008
Lutte contre le trafic de produits dopants - Examen du rapport
Semaine du 5 mai 2008
Sports - Audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des
sports, de la jeunesse et de la vie associative
Communication audiovisuelle - Télévision numérique terrestre (TNT) -
Audition de M. François Rancy, directeur général de l'Agence nationale
des fréquences (ANFR)
Nomination d'un rapporteur
Groupe de travail - Moyens des universités - Désignation des membres
Semaine du 28 avril 2008
Télévision numérique terrestre :
- Audition de M. Philippe Levrier, président du groupement d'intérêt
public France Télé numérique
- Audition de M. Michel Combes, président-directeur général de
Télédiffusion de France (TDF)
- Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel (CSA), accompagné de Mme Elisabeth Flury-Herard et de M.
Alain Méar, conseillers
Semaine du 14 avril 2008
Enseignement scolaire - Projets de nouveaux programmes du primaire -
Communication
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 7 avril 2008
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Valérie Pécresse,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Commission de dividende numérique - Désignation d'un membre
Semaine du 31 mars 2008
Enseignement scolaire - Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil
de l'éducation
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Semaine du 24 mars 2008
Musées - Inaliénabilité des collections - Audition de M. Jacques Rigaud,
conseiller d'Etat honoraire
Nomination de rapporteurs
Mission d'information en Inde - Désignation des membres
Programmes de l'école primaire - Audition de M. Xavier Darcos, ministre de
l'éducation nationale
Semaine du 4 février 2008
Publicité sur les chaînes publiques - Relations diffuseurs-producteurs -
Table ronde
Enseignants - Audition de M. Marcel Pochard, président de la commission sur
l'évolution du métier d'enseignant
Groupe de travail intercommissions sur la modernisation de l'économie -
Désignation de membres
Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats
Semaine du 28 janvier 2008
Financement des écoles privées - Examen du rapport
Semaine du 14 janvier 2008
Education artistique et culturelle - Audition de M. Eric Gross, inspecteur
général de l'éducation nationale
Bureau de la commission - Communication
Semaine du 7 janvier 2008
Droit d'auteur - Audition de M. Denis Olivennes, président de la mission
sur la lutte contre le téléchargement illicite et le développement des
offres légales d'oeuvres musicales, audiovisuelles et
cinématographiques
Mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la
pauvreté et l'exclusion - Désignation de membres
Semaine du 17 décembre 2007
Archives - Examen du rapport pour avis
Nomination de rapporteurs
Semaine du 10 décembre 2007
Organismes extraparlementaires - Commission supérieure du service public des
postes et communications électroniques - Désignation de membre
Lutte contre le dopage - Projection d'un film
Semaine du 3 décembre 2007
Personnels enseignants de médecine générale - Examen du rapport
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Commission supérieure du service public des
postes et des communications électroniques
Semaine du 26 novembre 2007
PJLF pour 2008 :
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour
avis
- Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Semaine du 19 novembre 2007
PJLF pour 2008 :
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour
avis
- Mission « Culture » - Examen du rapport pour avis
- Compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale »
- Examen du rapport pour avis
- Mission « Médias » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel
public » - Examen du rapport pour avis
Semaine du 12 novembre 2007
PJLF pour 2008 :
- Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du
rapport pour avis
- Mission « Culture » - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la
culture et de la communication
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 5 novembre 2007
PJLF pour 2008 :
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche
- Mission « Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour
avis
- Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
- Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la
jeunesse et des sports, et de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat
chargé des sports
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Désignation des membres
Bureau - Groupes de travail - Baccalauréat - Scolarisation des jeunes enfants
- Communication
Audition de M. Bernard Lapasset, président de la fédération française de
rugby
Semaine du 22 octobre 2007
Communication audiovisuelle - Audition de M. Patrick de Carolis,
président-directeur général de France Télévisions
Application des lois - Bilan au 30 septembre 2007
Archives :
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
- Audition de Mme Martine de Boisdeffre, directrice des archives de France, et
M. Pascal Even, conservateur général du patrimoine, chef du département de
la politique archivistique et de la coordination interministérielle, au
ministère de la culture et de la communication
Semaine du 15 octobre 2007
Lutte contre le dopage - Audition de M. Pierre Bordry, président de
l'Agence française de lutte contre le dopage, accompagné de M.
Jean-Pierre Verdy, directeur du département des contrôles, et de M. Michel
Rieu, conseiller scientifique
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président du directoire de Métropole
Télévision M6
Semaine du 8 octobre 2007
Union européenne - Audition de M. Leonard Orban, commissaire européen chargé
du multilinguisme
Organismes extraparlementaires - Commission de surveillance et de contrôle des
publications destinées à l'enfance et à l'adolescence - Désignation
de candidats
Semaine du 1er octobre 2007
Traités et conventions - Délivrance des brevets européens - Examen du
rapport pour avis
Presse - Examen du rapport d'information
Organismes extraparlementaires - Commission du dividende numérique
Session 2006-2007
Semaine du 24 septembre 2007
Associations de supporters - Examen du rapport d'information
Culture - Secteur de l'édition - Examen du rapport d'information
Brevets européens - Demande de renvoi pour avis
Organismes extraparlementaires - Haut conseil des musées de France -
Désignation d'un candidat
Semaine du 17 septembre 2007
Musée universel d'Abou Dabi - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2008 - Nomination des rapporteurs pour avis
Organisme extraparlementaire - Institut des hautes études pour la science et
la technologie - Désignation d'un candidat
Semaine du 10 septembre 2007
Enseignement supérieur - Mission d'information portant sur la diversité
sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes
préparatoires aux grandes écoles - Examen du rapport d'information
Traités et conventions - Musée universel d'Abou Dabi - Demande de saisine
pour avis et nomination d'un rapporteur
Semaine du 23 juillet 2007
Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
Libertés et responsabilités des universités - Désignation des candidats à
une éventuelle commission mixte paritaire
Organismes extraparlementaires - Désignation d'un candidat
Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la
communication
Semaine du 16 juillet 2007
Loi de règlement du budget de l'année 2006 :
- Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
- Communication
Secteur de l'édition - Audition de M. Pierre Assouline
Mission d'information à l'étranger - Japon et Corée du Sud -
Présentation du rapport d'information
Semaine du 9 juillet 2007
Libertés des universités :
- Examen du rapport
- Examen des amendements
- Suite de l'examen des amendements
Semaine du 2 juillet 2007
Audiovisuel et médias - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil
supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Enseignement scolaire - Participation des communes au financement des écoles
privées - Communication
Libertés des universités :
- Audition des représentants des syndicats d'étudiants
- Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche
Semaine du 25 juin 2007
Réforme des universités :
- Audition de MM. Thierry Coulhon et Michel Lussault, vice-présidents de la
Conférence des présidents d'université (CPU)
- Audition de Mmes Sylvie Pittia et Michèle Lauton, secrétaires nationales du
Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la Constitution
- Communication
Groupe de travail intercommissions sur le dialogue social et la continuité du
service public de transport - Désignation des membres
Semaine du 18 juin 2007
Edition - Audition de M. Daniel Renoult, doyen de l'inspection générale
des bibliothèques
Nomination de rapporteurs
Semaine du 23 avril 2007
Enseignement artistique - Audition de M. Didier Lockwood, vice-président du
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Edition - Audition de MM. Jean-Franck Cavanagh, secrétaire général de
Lexis-Nexis, et Daniel Rodriguez, président d'Elsevier-Masson
Edition - Audition de M. Bertrand Picard, directeur du livre de la Fnac
Contrat d'objectifs et de moyens 2006-2010 de France Télévisions -
Communication
Semaine du 12 mars 2007
Audition de M. Philippe Gillet, président du conseil d'administration de
l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Audition de M. Benoît Bougerol, président du Syndicat de la Librairie
française
Audition de Mme Catherine Lucet, directeur général des éditions Nathan,
présidente de l'association Savoir Livre, et de Mme Pascale Gelebort,
directrice de l'association
Audition de M. Xavier Garambois, directeur général d'Amazon France
Semaine du 5 mars 2007
Audition de M. Jean-Richard Cytermann, inspecteur général de
l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil de surveillance de
l'Agence pour l'innovation industrielle (AII), président-directeur
général de la compagnie de Saint-Gobain
Contrat d'objectifs et de moyens 2007-2011 d'Arte-France -
Communication
Semaine du 19 février 2007
Audition de M. Denis Mollat, président, et M. Jean-Louis Doublet, directeur
général du Cercle de la Librairie
Audition de M. Bertrand Cousin, membre du bureau du Syndicat national de
l'édition (SNE), auteur d'un mémorandum sur la présence du livre
français dans les pays francophones du Sud
Semaine du 12 février 2007
Etablissement public CulturesFrance - Examen des amendements
Audition de Mme Emma Archer, directrice de la French-American Foundation (FAF),
et M. Fabrice Rozié, attaché du livre et des échanges intellectuels à
l'ambassade de France aux Etats-Unis
Mission d'information aux Etats-Unis - Examen du rapport
d'information
Mission d'information - Accès aux classes préparatoires aux grandes
écoles - Communication
Audition de M. Roger Planchon, metteur en scène, sur son projet de service
national civil dans le secteur artistique
Semaine du 5 février 2007
Création de l'établissement public CulturesFrance - Examen du rapport
Mission d'information en Corée et au Japon - Désignation des membres
Semaine du 29 janvier 2007
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, co-président de la commission sur
l'économie de l'immatériel
Audition de M. Philippe Etienne, directeur général de la coopération
internationale et du développement
Audition de MM. Jacques Blot, président, et Olivier Poivre d'Arvor,
directeur général, de CulturesFrance
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur -
Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission
mixte paritaire
Semaine du 22 janvier 2007
Audition de Mme Francine Mariani-Ducray, directrice des musées de France au
ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Serge Eyrolles, président du syndicat national de
l'édition
Audition de Mme Françoise Cachin, directeur honoraire des Musées de France
Semaine du 15 janvier 2007
Audition de M. Benoît Yvert, président du Centre national du livre, de Mme
Sophie Barluet, chargée de mission auprès du président, et de M. Guillaume
Husson, chef du département de l'économie du livre
Convention internationale contre le dopage dans le sport - Examen du rapport
pour avis
Semaine du 8 janvier 2007
Convention internationale contre le dopage dans le sport - Demande de saisine
pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Missions communes d'information - Fonctionnement des dispositifs de
formation professionnelle - Sécurité d'approvisionnement électrique de
la France - Désignation des membres
Coopération internationale - Communication
Semaine du 11 décembre 2006
Loi de finances rectificative pour 2006 - Examen du rapport pour avis
Réunion du bureau de la commission - Compte rendu
Semaine du 4 décembre 2006
Emploi des intermittents du spectacle - Communication de M. Renaud Donnedieu de
Vabres, ministre de la culture et de la communication
Semaine du 27 novembre 2006
PJLF pour 2007 :
- Mission « Ecologie et développement durable » - Examen du rapport pour
avis
- Mission « Culture » - Examen du rapport pour avis
- Compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale »
- Examen du rapport pour avis
- Mission « Médias » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel
public - Examen du rapport pour avis
Loi de finances rectificative pour 2006 - Demande de saisine pour avis et
nomination d'un rapporteur pour avis
Semaine du 20 novembre 2006
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Examen
des amendements
PJLF pour 2007 :
- Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour
avis
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » et article 51 rattaché -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 13 novembre 2006
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Examen
du rapport
PJLF pour 2007 :
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Audition de M.
Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie
associative
- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour
avis
- Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour
avis
- Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche et M. François Goulard,
ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Organisme extraparlementaire - Conseil national de l'enseignement
supérieur et de la recherche - Désignation d'un candidat
Semaine du 6 novembre 2006
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et de la télévision du futur -
Audition de M. Bertrand Meheut, président du directoire du groupe Canal+
Audition de M. Pierre Bordry, président de l'Agence française de lutte
contre le dopage, accompagné de M. Michel Rieu, conseiller scientifique de
l'agence
Semaine du 23 octobre 2006
Développement de la participation et de l'actionnariat salarié - Examen
du rapport pour avis
PJLF pour 2007 - Audition de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la
coopération et à la francophonie
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Audition
de M. Jean-Michel Hubert, président délégué du Comité stratégique pour le
numérique
Mission d'information « Patrimoine architectural » - Examen du rapport
d'information
Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2006 -
Communication
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur - Audition
de Mme Jeanine Langlois-Glandier, présidente du forum de la télévision
mobile
Semaine du 16 octobre 2006
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M.
Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions
Enseignement agricole - Examen du rapport d'information
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur :
- Audition de M. Jean-Pierre Lacotte, directeur des affaires institutionnelles
européennes de la société Thomson, président du HD-Forum, accompagné de
MM. Arnaud Bosom, directeur des technologies de TF1, vice-président du
HD-Forum, et Olivier Milliès-Lacroix, directeur commercial d'Eutelsat,
vice-président du HD-Forum
- Audition de M. Didier Huck, vice-président du groupe Thomson
Semaine du 9 octobre 2006
Loi de finances pour 2007 - Missions « Culture » et « Médias » - Audition
de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la
communication
Modernisation de la télévision audiovisuelle et télévision du futur :
- Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la
communication
- Audition de M. Marc Pallain, président, du Groupement Télévision
numérique pour tous (TNT), accompagné de Mme Stéphanie Martin, déléguée
générale
- Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs
et compositeurs dramatiques (SACD)
Audiovisuel - contrat d'objectifs et de moyens 2006-2009 de Radio France -
Communication
Développement de la participation et de l'actionnariat salarié - Audition
de M. Frédéric Thiriez, président de la Ligue de football professionnel
(LFP)
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Semaine du 2 octobre 2006
Développement de la participation et de l'actionnariat salarié :
- Audition de M. Jean-Michel Aulas, président de l'Olympique lyonnais
- Audition de M. Olivier Douvreleur, directeur des affaires juridiques de
l'Autorité des marchés financiers (AMF)
- Demande de renvoi pour avis et nomination de rapporteur pour avis
Nomination d'un rapporteur
Organisme extraparlementaire - Haut Conseil des musées de France -
Désignation d'un candidat
Session 2005-2006
Semaine du 25 septembre 2006
Nomination d'un rapporteur
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Modernisation de la diffusion audiovisuelle - Audition de M. Dominique Baudis,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Semaine du 3 juillet 2006
Mission d'information - Sauvegarde du patrimoine architectural -
Communication
Audiovisuel et médias - Audition de Mme Véronique Cayla, directrice du Centre
national de la cinématographie
Organisation du travail de la commission - Echange de vues
Mission d'information - Diversité sociale dans les classes préparatoires
- Nomination des membres
Semaine du 26 juin 2006
Loi de règlement pur 2005 - Communication
Recherche et enseignement supérieur - Audition de M. Patrick Hetzel, recteur
de l'Académie de Limoges, président de la commission du débat national
Université-emploi
Audiovisuel et médias - Audition de M. Antoine Schwarz, président-directeur
général de Radio France International (RFI)
Loi de finances pour 2007 - Nomination des rapporteurs pour avis
Semaine du 19 juin 2006
Chaîne française d'information (CFII) - Audition de M. Alain de
Pouzilhac, président du directoire de la chaîne française d'information
internationale, accompagné de MM. Ulysse Gosset, directeur général chargé
de l'information et des programmes, et Jean-Yves Bonsergent, directeur
général en charge des technologies, de la distribution et des directions
fonctionnelles
Traités et conventions - Protection et promotion de la diversité des
expressions culturelles - Examen du rapport pour avis
Dispositions relatives aux arbitres - Examen des amendements
Organisme extraparlementaire - Réseau France Outre-mer - Désignation d'un
candidat
Loi de règlement pour 2005 - Demande de saisine pour avis
Semaine du 12 juin 2006
Accès aux classes préparatoires aux grandes écoles - Audition de M. Patrick
Weil, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
(CNRS)
Recherche et enseignement supérieur - Audition de M. Gilles de Robien,
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de
la recherche
Dispositions relatives aux arbitres (Ppl n° 325) - Examen du rapport
Semaine du 5 juin 2006
Loi organique relative aux lois de finances - Bilan de la discussion
budgétaire - Audition de M. Jean Arthuis, président de la commission des
finances
Mission d'information - Accès aux classes préparatoires aux grandes
écoles - Demande de création
Recherche et enseignement supérieur - Accès aux classes préparatoires aux
grandes écoles - Audition de M. Richard Descoings, directeur de
l'Institut d'études politiques de Paris
Semaine du 29 mai 2006
Recherche et enseignement supérieur - Audition de M. Pierre Tapie, directeur
général de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
(ESSEC) et vice-président de la Conférence des Grandes Ecoles
Semaine du 15 mai 2006
Hommage à la mémoire d'un sénateur décédé
Délégués départementaux de l'éducation nationale - Examen des
amendements en deuxième lecture
Conseil d'administration de Radio France internationale - Communication
Droit d'auteur et droits voisins - Désignation de candidats appelés à
faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
Semaine du 8 mai 2006
Délégués départementaux de l'éducation nationale - Examen du rapport
en deuxième lecture
Traités et conventions - Diversité des expressions culturelles - Demande de
renvoi pour avis et nomination de rapporteur pour avis
Nominations de rapporteurs
Semaine du 1er mai 2006
Droit d'auteur et droits voisins - Examen des amendements
Semaine du 10 avril 2006
Culture - Droit d'auteur et droits voisins - Examen du rapport
Mission d'information :
- Chine - Examen du rapport d'information
- Etats-Unis - Désignation des membres
Semaine du 3 avril 2006
Droit d'auteur et droits voisins - Audition de M. Renaud Donnedieu de
Vabres, ministre de la culture et de la communication
Semaine du 27 mars 2006
Etablissements publics de coopération culturelle - Examen d'un
amendement
Semaine du 20 mars 2006
Régime d'assurance chômage des professions du spectacle, de
l'audiovisuel et du cinéma - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres,
ministre de la culture et de la communication
Etablissements publics de coopération culturelle - Examen du rapport
Redevance audiovisuelle - Audition de M. Jean-François Copé, ministre
délégué au budget et à la réforme de l'Etat
Semaine du 13 mars 2006
Union européenne - Audiovisuel et médias - Exercice d'activités de
radiodiffusion télévisuelle - Examen du rapport
Sport - Audition de M. Philippe Dailly, président de l'Association
française du corps arbitral multisport (AFCAM)
Semaine du 6 mars 2006
Droit d'auteur et droits voisins - Audition de Mme Michèle Bourgeois, MM.
Michel Fauchié, Dominique Lahary et Christophe Péralès, représentants de
l'Interassociation archives-bibliothèques-documentation
Nomination de rapporteur
Semaine du 27 février 2006
Audiovisuel et médias - Audition de M. Alain Lancelot, président de la
commission chargée d'examiner les problèmes de concentration dans le
domaine des médias
Semaine du 20 février 2006
Volontariat associatif et engagement éducatif - Examen des amendements
Egalité des chances - Examen du rapport pour avis
Semaine du 6 février 2006
Sports - Audition de M. Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération
française de football
Nomination d'un rapporteur
Semaine du 30 janvier 2006
Droits d'auteur - Table ronde sur le téléchargement illégal de musique
et de cinéma
Volontariat associatif et engagement éducatif - Examen du rapport en deuxième
lecture
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Egalité des chances - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un
rapporteur pour avis
Semaine du 23 janvier 2006
Audiovisuel - Audition de M. Dominique Baudis, président, et de M. Philippe
Levrier, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Culture - Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, président de la Bibliothèque
nationale de France
Réunion du bureau de la commission - Compte rendu
Semaine du 19 décembre 2005
- Mission commune d'information sur le bilan et les perspectives
d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté
depuis une quinzaine d'années - Désignation des membres
Semaine du 12 décembre 2005
- Audition de M. Edouard de Royère, président de la Fondation du patrimoine,
de M. Frédéric Néraud, directeur général, et de Mme Audrey Guérin,
chargée de la communication de la Fondation