COMPTES RENDUS DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE LA COMMUNICATION

- Présidence de M. Jean-Gérard Paumier, président d'âge -

La réunion est ouverte à 11 h 40.

Réunion constitutive

M. Jean-Gérard Paumier, président. - Un des rares privilèges de l'âge est de pouvoir occuper sans vote une présidence éphémère : voilà ce qui m'arrive aujourd'hui. Je salue tous les nouveaux sénateurs qui, comme moi, rejoignent cette maison, ainsi que les plus anciens, qui connaissent déjà bien le fonctionnement du Sénat.

Notre ordre du jour appelle l'élection du président de la commission et la constitution du bureau.

Conformément à l'alinéa 4 de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret. La majorité absolue des suffrages exprimés est requise aux deux premiers tours, la majorité relative au troisième tour.

M. le président donne lecture des délégations.

M. Jean-Gérard Paumier, président. - J'appelle nos deux plus jeunes collègues présents, Mme Mathilde Ollivier et M. Jean Hingray, pour procéder au contrôle des opérations de vote et au dépouillement.

J'ai reçu la candidature de M. Laurent Lafon aux fonctions de président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Y a-t-il d'autres candidats ?

Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.

M. Jean-Gérard Paumier, président. - Les résultats du premier tour sont les suivants :

Nombre de votants : 48

Bulletins blancs : 2

Bulletins nuls : 0

Suffrages exprimés : 46

Majorité absolue : 24

M. Laurent Lafon ayant obtenu 46 voix, je le proclame élu président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. (Applaudissements)

- Présidence de M. Laurent Lafon, président -

M. Laurent Lafon, président. - Merci, chers collègues ! Ce sont des élections qu'on aimerait connaître plus souvent... Je vous remercie de votre confiance renouvelée. Je salue ceux de nos collègues qui ne sont plus dans cette commission et les remercie de leur travail et de leur assiduité. Je salue les nouveaux commissaires, nombreux : un tiers de la commission est renouvelée.

Cette commission est singulière à deux titres. D'abord, elle l'est par la diversité des sujets traités : aussi bien l'Opéra de Paris, le championnat de France de football, l'archéologie préventive, chère à certains, la norme DAB+ (Digital Audio Broadcasting) pour les radios, l'enseignement du français en CP, la formation des doctorants, la concentration des médias que l'avenir du service national universel (SNU). Avec cette diversité, chacun trouve matière à s'investir et à s'épanouir.

Cette commission est singulière aussi par l'état d'esprit qui se transmet de renouvellement en renouvellement, dans un esprit de dialogue qui n'empêche pas l'opposition, mais facilite les consensus, particulièrement nécessaires lorsque le débat se trouve à la fois dans notre commission et à l'extérieur, avec d'autres commissions. Pour défendre nos points de vue, nous devons favoriser ces consensus internes.

Puisque vous m'avez renouvelé votre confiance, un mot sur la façon dont j'essaierai d'accomplir cette présidence, un peu dans la continuité de la précédente : je serai d'abord un animateur, pour que chacun puisse s'exprimer sereinement ; ensuite un facilitateur et un accompagnateur lorsque vous porterez un rapport ; enfin, je serai le porte-voix de notre commission, à l'intérieur du Sénat et à l'extérieur.

Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau de notre commission.

Nous procédons, dans un premier temps, à la désignation des vice-présidents.

L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour les postes de président. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »

En application de ces règles, nous devons nommer dix vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe Les Républicains, trois vice-présidents ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux vice-présidents ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, un vice-président ; et pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président .

Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents : pour le groupe Les Républicains, M. Max Brisson, M. Michel Savin et M. Jacques Grosperrin ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, Mme Marie-Pierre Monier et M. Yan Chantrel ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, M. Martin Lévrier ; pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, M. Jérémy Bacchi ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, Mme Laure Darcos ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, Mme Monique de Marco ; et pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, M. Bernard Fialaire.

Les vice-présidents sont désignés.

M. Laurent Lafon, président. - Nous devons maintenant procéder à la désignation des quatre secrétaires à la représentation proportionnelle, en application de l'alinéa 7 de l'article 13 du Règlement du Sénat.

Je vous propose, conformément aux propositions formulées par les groupes, la désignation comme secrétaires : Mme Else Joseph et Mme Anne Ventalon pour le groupe Les Républicains, Mme Colombe Brossel pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, M. Pierre-Antoine Levi pour le groupe Union Centriste.

Les secrétaires sont désignés.

M. Laurent Lafon, président. - Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Président : M. Laurent Lafon ; vice-présidents : M. Max Brisson, M. Michel Savin, M. Jacques Grosperrin, Mme Marie-Pierre Monier, M. Yan Chantrel, M. Martin Lévrier, M. Jérémy Bacchi, Mme Laure Darcos, Mme Monique de Marco, et M. Bernard Fialaire ; secrétaires : Mme Else Joseph, Mme Anne Ventalon, Mme Colombe Brossel et M. Pierre-Antoine Levi.

Le bureau se réunira pour la première fois mercredi 11 octobre à l'issue de la réunion de notre commission.

Hommage à Jacques Valade

M. Laurent Lafon, président. - Ayant appris le décès de notre ancien collègue Jacques Valade ce mardi à Bordeaux, je souhaite lui rendre hommage. Député, sénateur, président du conseil général de la Gironde, président du conseil régional d'Aquitaine, ministre délégué chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, il présida surtout notre commission « des affaires culturelles » de 2001 à 2008. Certains l'ont connu et apprécié comme président de commission et en tant qu'homme. Dans un esprit de continuité, je tenais à cet hommage.

Proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française et proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Désignation d'un rapporteur

La commission désigne M. Cédric Vial rapporteur sur la proposition de loi n° 385 (2021-2022) visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française, présentée par M. Étienne Blanc et plusieurs de ses collègues et sur la proposition de loi n° 404 (2021-2022) visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieurs de ses collègues.

Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Désignation d'un rapporteur

La commission désigne M. Bernard Fialaire rapporteur sur la proposition de loi n° 437 (2022-2023) tendant à renforcer la culture citoyenne, présentée par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues.

La réunion est close à 12 h 05.