Semaine du 11 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Annie Genevard, ministre
de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt (sera
publié ultérieurement)
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel
public - Examen du rapport pour avis
Contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de
l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur
l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n°
86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 4 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de
la culture
Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des
architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport
d'information
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi
relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
(LCAP) - Examen du rapport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre
de l'enseignement supérieur et de la recherche
Semaine du 28 octobre 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Examen du rapport
d'information
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la
musique
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Gil Avérous, ministre des
sports, de la jeunesse et de la vie associative
Semaine du 21 octobre 2024
Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 14 octobre 2024
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de
régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à
mieux protéger les journalistes - Examen des amendements au texte de la
commission
Semaine du 7 octobre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Désignation de rapporteurs pour avis
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les
établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier
et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les
procédures d'affectation et de financement des établissements privés
sous contrat - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à
mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la
commission