Sports : documents

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Dernières vidéos

2024

14 novembre 2024
- Promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives - Texte n° 123 (Texte)
29 octobre 2024
- Football-business : stop ou encore ? - Rapport d'information n° 87 (Rapport d'information)
27 septembre 2024
- Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves - Rapport d'information n° 774 (Rapport d'information)
12 juillet 2024
- Suivi des recommandations du rapport Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France - Rapport d'information n° 717 (Rapport d'information)
19 juin 2024
- Remboursement de la licence sportive sur prescription médicale - Texte n° 468 (Texte)
6 juin 2024
- Principe de laïcité dans le sport - Rapport n° 667 (Rapport)
5 juin 2024
- Principe de laïcité dans le sport - Texte de la commission n° 668 (Texte)
12 avril 2024
- Gagner la médaille d'or de la sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Rapport d'information n° 527 (Rapport d'information)
29 mars 2024
- Moniteurs de ski stagiaires - Texte n° 483 (Texte)
- Octroi des prérogatives d'une commission d'enquête - Rapport n° 476 (Rapport)
7 mars 2024
- Enseignement de la danse et diversité des pratiques - Texte n° 407 (Texte)
5 mars 2024
- Principe de laïcité dans le sport - Texte n° 376 (Texte)
9 février 2024
- Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte n° 29 (Texte)
4 janvier 2024
- Stade de France - Texte n° 234 (Texte)

2023

8 décembre 2023
- Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Rapport n° 170 (Rapport)
6 décembre 2023
- Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte de la commission n° 171 (Texte)
5 décembre 2023
- Budget 2024 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 128 annexe 31 tome III (Rapport général)
23 novembre 2023
- Budget 2024 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 133 tome VI (Avis)
- Prévention des risques liés aux bruits - Texte n° 26 (Texte)
21 novembre 2023
- Budget 2024 : Sport - Avis n° 133 tome VI (Avis)

9 novembre 2023
- Prévention des risques liés aux bruits - Rapport n° 82 (Rapport)
8 novembre 2023
- Prévention des risques liés aux bruits - Texte de la commission n° 83 (Texte)
5 septembre 2023
- Prévention des risques liés aux bruits - Texte n° 919 (Texte)
16 juin 2023
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport - Texte n° 136 (Texte)
8 juin 2023
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport - Rapport n° 699 (Rapport)
7 juin 2023
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport - Texte de la commission n° 700 (Texte)
23 mai 2023
- Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte n° 623 (Texte)
22 mai 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Texte n° 93 (Texte)
5 avril 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Texte de la commission n° 497 (Texte)
4 avril 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Rapport n° 496 (Rapport)
29 mars 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Texte n° 458 (Texte)
31 janvier 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Texte n° 44 (Texte)
20 janvier 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Avis n° 246 (Avis)
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Avis n° 247 (Avis)
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Rapport n° 248 (Rapport)
18 janvier 2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Texte de la commission n° 249 (Texte)
17 janvier 2023
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport - Texte n° 241 (Texte)

2022

2021

20 décembre 2021
- Assurer le respect du principe de laïcité dans le sport - Texte n° 273 (Texte)
18 novembre 2021
- Budget 2022 : Sport - Avis n° 168 tome VI (Avis)
17 novembre 2021
- Budget 2022 : Jeunesse et vie associative - Avis n° 168 tome VI (Avis)
- Budget 2022 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 163 annexe 31 tome III (Rapport général)
21 octobre 2021
- Gel des matchs de football le 5 mai - Texte n° 6 (Texte)
13 octobre 2021
- Recueil des notes de synthèse d'avril à septembre 2021 (Résidence alternée - Sport en entreprise - Travailleurs des plateformes numériques (actualisation) - Étude de législation comparée n° 296 (Étude de législation comparée)
7 octobre 2021
- Gel des matchs de football le 5 mai - Texte de la commission n° 22 (Texte)
6 octobre 2021
- Gel des matchs de football le 5 mai - Rapport n° 21 (Rapport)
5 octobre 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Rapport n° 855 (Rapport)
29 septembre 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Texte n° 856 (Texte)
17 août 2021
- Recueil des notes de synthèse de décembre 2020 à avril 2021 (Télétravail - Sports d'hiver et Covid-19 - Sécurité extérieure contre les incendies - IVG - Services postaux) - Étude de législation comparée n° 295 (Étude de législation comparée)
15 avril 2021
- "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
23 mars 2021
- Démocratiser le sport en France - Texte n° 465 (Texte)
4 mars 2021
- Aides exceptionnelles aux secteurs de la culture et du sport - Texte n° 417 (Texte)
2 mars 2021
- Pratique sportive scolaire et universitaire - Texte n° 350 (Texte)
1er mars 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 58 (Texte)
24 février 2021
- Pratique sportive scolaire et universitaire - Texte n° 350 (Texte)
23 février 2021
- Encourager les dons et adhésions aux associations - Texte n° 383 (Texte)
8 février 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Rapport n° 334 (Rapport)
3 février 2021
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Texte n° 335 (Texte)
14 janvier 2021
- Ratification de l'ordonnance n° 2020-1599 du 16 décembre 2020 - Texte n° 274 (Texte)

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

24 novembre 2011
- Budget 2012 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 110 tome VII (Avis)
22 novembre 2011
- Budget 2012 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 107 annexe 29 tome III (Rapport général)
21 novembre 2011
- La commission de la culture du Sénat unanime réaffirme son attachement à la lutte contre le dopage (Communiqué de presse)
7 septembre 2011
- Vente illicite de billets - Texte n° 771 (Texte)
13 juillet 2011
- Serbie - Texte n° 183 (Texte)
12 juillet 2011
- La Présidente de la Délégation aux droits des femmes salue la victoire des Bleues en quart de finale du Mondial (Communiqué de presse)
27 juin 2011
- Egalité des femmes et des hommes dans le sport : comme dans le marathon, ce sont les derniers mètres les plus difficiles - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
15 juin 2011
- Serbie - Rapport n° 608 (Rapport)
- Serbie - Texte de la commission n° 609 (Texte)
1er juin 2011
- Senat.Hebdo N°34 (01/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Sport - Texte n° 122 (Texte)
30 mai 2011
- La présidente de la délégation aux droits des femmes salue l'exploit des Lyonnaises (Communiqué de presse)
26 mai 2011
- Sport - Rapport n° 544 (Rapport)
- Trophées du Sport: les sportifs français de l'année récompensés au Sénat le 31 mai 2011 (Communiqué de presse)
25 mai 2011
- Sport - Texte de la commission n° 545 (Texte)
16 mai 2011
- Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Texte n° 101 (Texte)
29 avril 2011
- Sport - Texte n° 422 (Texte)
- Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
27 avril 2011
- UEFA 2016 - Alain DUFAUT présente le projet de loi relatif à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. (Vidéo - Travaux de commission)
18 avril 2011
- Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Rapport n° 439 (Rapport)
13 avril 2011
- Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Texte de la commission n° 440 (Texte)
30 mars 2011
- Serbie - Texte n° 396 (Texte)
24 mars 2011
- Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Texte n° 363 (Texte)
3 février 2011
- 03 février 2011 - Candidature d'Annecy aux JO d'hiver (Vidéo - Questions au gouvernement)

2010

16 décembre 2010
- Les CREPS dans la tourmente de la RGPP - Rapport d'information n° 184 (Rapport d'information)
27 novembre 2010
- Budget 2011 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 114 tome VIII (Avis)
24 novembre 2010
- Budget 2011 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 111 annexe 30 tome III (Rapport général)
23 juin 2010
- Sport - Texte n° 580 (Texte)
8 juin 2010
- Agents sportifs - Texte n° 108 (Texte)
21 mai 2010
- Agents sportifs - Rapport n° 463 (Rapport)
19 mai 2010
- Agents sportifs - Texte de la commission n° 464 (Texte)
18 mai 2010
- Port d'un «couvre-chef » par l'équipe féminine de football iranienne : une entorse à la neutralité du sport qui dessert le sport féminin. (Communiqué de presse)
1er avril 2010
- Agents sportifs - Texte n° 364 (Texte)

2009

2008

22 novembre 2008
- Budget 2009 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 100 tome VIII (Avis)
20 novembre 2008
- La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective (Communiqué de presse)
18 novembre 2008
- Budget 2009 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 99 annexe 30 tome III (Rapport général)
14 novembre 2008
- Sportifs professionnels - Texte n° 51 (Texte)
3 juillet 2008
- Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby (Communiqué de presse)
19 juin 2008
- Produits dopants - Texte n° 110 (Texte)
- Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat (Communiqué de presse)
12 juin 2008
- Agents sportifs - Texte n° 102 (Texte)
11 juin 2008
- Produits dopants - Rapport n° 381 (Rapport)
30 mai 2008
- Agents sportifs - Rapport n° 363 (Rapport)
29 mai 2008
- Produits dopants - Texte n° 94 (Texte)
22 mai 2008
- Agents sportifs - Texte n° 310 (Texte)
20 mai 2008
- Chasse - Texte n° 79 (Texte)
15 mai 2008
- Produits dopants - Rapport n° 327 (Rapport)
7 mai 2008
- Les 23 sportifs français de l'année 2007 récompensés au Sénat le 13 mai: Brian Joubert à l'honneur (Communiqué de presse)
6 mai 2008
- Produits dopants - Texte n° 309 (Texte)
2 mai 2008
- Chasse - Rapport n° 307 (Rapport)
11 avril 2008
- La commission des finances propose un plafonnement des exonérations de charges sociales dont bénéficient les sportifs professionnels au titre du droit à l'image collective (Communiqué de presse)
9 avril 2008
- Arrêt sur image : le droit à l'image collective des sportifs professionnels en question - Rapport d'information n° 255 (Rapport d'information)
31 mars 2008
- Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters. (Communiqué de presse)
26 mars 2008
- Urgence au Tibet : le groupe d'information du Sénat fait ses propositions (Communiqué de presse)
5 mars 2008
- Dopage en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 226 (Texte)
7 janvier 2008
- Turquie - Texte n° 37 (Texte)

2007

13 décembre 2007
- Turquie - Rapport n° 124 (Rapport)
7 décembre 2007
- La commission des affaires culturelles du Sénat dope la lutte antidopage. (Communiqué de presse)
3 décembre 2007
- Budget 2008 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 92 tome VIII (Avis)
23 novembre 2007
- Budget 2008 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 91 annexe 32 tome III (Rapport général)
9 novembre 2007
- Turquie - Texte n° 78 (Texte)
29 octobre 2007
- Interdictions de stade : les propositions du Sénat reprises par le Gouvernement. (Communiqué de presse)
25 octobre 2007
- Stade de France : la réduction de l'indemnité versée par l'Etat dégage 3 millions d'euros pour soutenir la jeunesse et la vie associative. (Communiqué de presse)
3 octobre 2007
- Publication du rapport "Faut-il avoir peur des supporters ?" (Communiqué de presse)
- Faut-il avoir peur des supporters ? - Rapport d'information n° 467 (Rapport d'information)
23 mai 2007
- Roselyne Bachelot sera présente aux Trophées du sport 2007 (Communiqué de presse)
21 mai 2007
- Les 35 sportifs français de l'année 2006 récompensés au Sénat, Lionel Lemonchois à l'honneur. (Communiqué de presse)
19 avril 2007
- Sportifs de haut niveau - Texte n° 292 (Texte)
23 mars 2007
- La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur les associations de supporters. (Communiqué de presse)
6 mars 2007
- Chasse - Texte n° 269 (Texte)
17 janvier 2007
- La commission des affaires étrangères adopte la convention internationale contre le dopage dans le sport (Communiqué de presse)

2006

4 décembre 2006
- Budget 2007 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 79 tome VIII (Avis)
24 novembre 2006
- Budget 2007 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 78 annexe 30 tome III (Rapport général)
25 octobre 2006
- Sport - Avis n° 34 (Avis)
27 juin 2006
- Manifestations sportives - Texte n° 126 (Texte)
26 juin 2006
- Priscilla Telmon et Bruno Peyron, sportifs récompensés au Sénat (Communiqué de presse)
22 juin 2006
- Arbitres - Texte n° 113 (Texte)
21 juin 2006
- Manifestations sportives - Rapport n° 409 (Rapport)
16 juin 2006
- Arbitres - Rapport n° 397 (Rapport)
9 juin 2006
- Manifestations sportives - Texte n° 383 (Texte)
22 mai 2006
- La délégation du Sénat aux droits des femmes s'inquiète de la perspective de l'organisation d'un « mondial de la prostitution » en marge de la prochaine coupe du monde de football (Communiqué de presse)
18 mai 2006
- Manifestations sportives - Texte n° 101 (Texte)
10 mai 2006
- Manifestations sportives - Rapport n° 338 (Rapport)
9 mai 2006
- Associations - Texte n° 87 (Texte)
28 avril 2006
- Arbitres - Texte n° 323 (Texte)
12 avril 2006
- Manifestations sportives - Texte n° 305 (Texte)
16 mars 2006
- Protection des arbitres sportifs : la commission des affaires culturelles souhaite donner un cadre juridique à la pratique arbitrale. (Communiqué de presse)
3 février 2006
- Associations - Rapport n° 192 (Rapport)

2005

23 novembre 2005
- Budget 2006 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 100 tome VIII (Avis)
- Budget 2006 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 99 annexe 30 tome III (Rapport général)
20 octobre 2005
- Dix propositions pour encourager le bénévolat - Rapport d'information n° 16 (Rapport d'information)
13 octobre 2005
- Dopage - Rapport n° 12 (Rapport)
12 octobre 2005
- "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat (Communiqué de presse)
23 juin 2005
- Fabien PELOUS, Assia EL HANNOUNI et Pierre FROLLA, sportifs récompensés au Sénat (Communiqué de presse)
25 mai 2005
- Le Sénat accueille le 5ème tournoi "Roulant Garros 2005" les 28 et 29 mai 2005 dans le Jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
4 mai 2005
- Associations - Avis n° 317 (Avis)
20 avril 2005
- Associations - Rapport n° 293 (Rapport)
19 avril 2005
- Dopage - Texte n° 21 (Texte)
11 mars 2005
- Associations - Texte n° 237 (Texte)
6 mars 2005
- Dopage - Texte n° 284 (Texte)
18 janvier 2005
- Associations - Texte n° 163 (Texte)

2004

24 novembre 2004
- Budget 2005 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 75 tome IX (Avis)
- Sport professionnel - Texte n° 32 (Texte)
18 novembre 2004
- Sport professionnel - Rapport n° 67 (Rapport)
19 octobre 2004
- Sport professionnel - Texte n° 29 (Texte)
1er octobre 2004
- Actes du colloque : "La mixité menacée ?" - Rapport d'information n° 448 (Rapport d'information sur colloque)
15 juillet 2004
- Sport - Texte n° 417 (Texte)
17 juin 2004
- Quels arbitrages pour le football professionnel ? - Rapport d'information n° 336 (Rapport d'information)
10 juin 2004
- Problèmes économiques du football professionnel. (Communiqué de presse)
7 juin 2004
- Eunice Barber, Maud Fontenoy et Jean-Luc Van Den Heyde, sportifs récompensés au Sénat (Communiqué de presse)
25 mai 2004
- Sports, argent, médias - Rapport d'information n° 319 (Rapport d'information sur colloque)
18 mai 2004
- Service civique - Texte n° 283 (Texte)
12 mai 2004
- Associations - Texte n° 105 (Texte)
28 avril 2004
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : La mixité menacée ? (Communiqué de presse)
- La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003 - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)

2003

25 novembre 2003
- Budget 2004 : Sports - Rapport spécial n° 73 annexe 34 tome III (Rapport général)
24 novembre 2003
- Budget 2004 : Sports - Avis n° 74 tome X (Avis)
29 août 2003
- Sport - Texte n° 412 (Texte)
22 juillet 2003
- Sport - Texte n° 147 (Texte)
18 juillet 2003
- Sport - Rapport n° 414 (Rapport)
16 juin 2003
- Sport - Texte n° 126 (Texte)
13 juin 2003
- Sport - Rapport n° 347 (Rapport)
4 juin 2003
- Sport - Texte n° 336 (Texte)

2002

27 novembre 2002
- Budget 2003 : Sports - Rapport spécial n° 68 annexe 34 tome III (Rapport général)
22 novembre 2002
- Budget 2003 : Sports - Avis n° 69 tome X (Avis)
12 novembre 2002
- Sports - Texte n° 28 (Texte)
6 novembre 2002
- Sports - Rapport n° 45 (Rapport)
23 octobre 2002
- Sports - Texte n° 28 (Texte)
1er octobre 2002
- Piscines - Texte n° 1 (Texte)
26 septembre 2002
- Piscines - Rapport n° 407 (Rapport)
18 avril 2002
- Liberté de l'information sportive - Texte n° 293 (Texte)

2001

28 novembre 2001
- Budget 2002 : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 87 annexe 30 tome III (Rapport général)
21 novembre 2001
- Gibier d'eau - Texte n° 80 (Texte)
23 août 2001
- Piscines - Texte n° 436 (Texte)

2000

26 septembre 2000
- Sports et activités de loisirs - Rapport n° 31 (Rapport)
25 juillet 2000
- Sports - Rapport n° 24 (Rapport)
16 juin 2000
4 juin 2000
- Sports - Texte n° 331 (Texte)
31 mai 2000
- Sports - Texte n° 128 (Texte)
8 mars 2000
- Sports - Texte n° 207 (Texte)
- Sports - Texte n° 98 (Texte)

1999

16 décembre 1999
- Sports et activités de loisirs - Texte n° 50 (Texte)
15 décembre 1999
- Sports - Texte n° 48 (Texte)
27 octobre 1999
- Sports - Texte n° 14 (Texte)
21 octobre 1999
- Le Fonds national pour le développement du sport à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
1er septembre 1999
- L'organisation et le financement du secours en montagne - Étude de législation comparée n° 61 (Étude de législation comparée)
18 juillet 1999
- Sports - Texte n° 443 (Texte)
3 juillet 1999
- Dopage - Rapport n° 193 (Rapport)
1er juin 1999
- La détention et l'utilisation des armes à feu - Étude de législation comparée n° 57 (Étude de législation comparée)
18 mai 1999
- Arts martiaux - Texte n° 121 (Texte)
17 mai 1999
- Arts martiaux - Rapport n° 350 (Rapport)
18 mars 1999
- Arts martiaux - Texte n° 274 (Texte)
17 mars 1999
- Sports et activités de loisirs - Texte n° 267 (Texte)
9 mars 1999
- Dopage - Texte n° 92 (Texte)

1998

23 décembre 1998
- Dopage - Rapport n° 94 (Rapport)
22 décembre 1998
- Dopage - Texte n° 53 (Texte)
20 novembre 1998
- Dopage - Texte n° 75 (Texte)
19 novembre 1998
- Budget : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 66 annexe 32 tome III (Rapport général)
3 juin 1998
- Dopage - Rapport n° 442 (Rapport)
28 mai 1998
- Dopage - Texte n° 147 (Texte)
5 mai 1998
- Dopage - Texte n° 416 (Texte)

1997

20 novembre 1997
- Budget 1998 : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 85 annexe 31 tome III (Rapport général)
1er septembre 1997
- Le droit d'image des sportifs professionnels - Étude de législation comparée n° 27 (Étude de législation comparée)

1996

22 novembre 1996
- Stade de France à Saint-Denis - Texte n° 38 (Texte)
7 novembre 1996
- Stade de France à Saint-Denis - Texte n° 25 (Texte)
5 novembre 1996
- Stade de France à Saint-Denis - Rapport n° 62 (Rapport)

1993

30 novembre 1993
- Budget 1994 : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 101 annexe 31 tome III (Rapport général)
27 novembre 1993
- Budget 1994 : Jeunesse et sports - Avis n° 102 tome IX (Avis)

1992

4 décembre 1992
- Budget 1993 : Jeunesse et sports - Avis n° 57 tome IX (Avis)
3 décembre 1992
- Budget 1993 : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 56 annexe 24 tome III (Rapport général)

1991

22 novembre 1991
- Budget 1992 : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 92 annexe 33 tome III (Rapport général)

1977

24 novembre 1977
- Collectivités locales - Texte n° 99 (Texte)