Avis n° 112 (2017-2018) de MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 23 novembre 2017
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AVANT-PROPOS
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PREMIÈRE PARTIE - SPORT
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I. UN BUDGET QUASIMENT STABLE EN DÉPIT DE LA
DÉSIGNATION DE PARIS POUR L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES DE 2024
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II. LA FORTE HAUSSE DES CRÉDITS
DÉDIÉS AU SPORT POUR TOUS
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III. DES ÉVOLUTIONS DANS LES
MODALITÉS DU SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU
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IV. LE RENFORCEMENT DES CRÉDITS
CONSACRÉS À LA PROTECTION DES SPORTIFS ET À LA PROMOTION
DES MÉTIERS DU SPORT
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I. UN BUDGET QUASIMENT STABLE EN DÉPIT DE LA
DÉSIGNATION DE PARIS POUR L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES DE 2024
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DEUXIÈME PARTIE - JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE
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I. LA POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DU SERVICE
CIVIQUE
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II. LE MAINTIEN DU SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT
DE LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE HORS
RÉSERVE PARLEMENTAIRE
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III. LES INTERROGATIONS DES ASSOCIATIONS EN CE
DÉBUT DE QUINQUENNAT
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A. L'ACCUMULATION DE SIGNES NÉGATIFS EN
DIRECTION DU SECTEUR ASSOCIATIF
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1. La fin des contrats aidés
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2. Les effets pervers du crédit
d'impôt sur la taxe sur les salaires
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3. Les conséquences de la suppression de
l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
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4. Diminution des dotations des
collectivités territoriales
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5. Baisse des crédits pour
l'économie sociale et solidaire
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1. La fin des contrats aidés
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B. QUELLE STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE POUR LA
VIE ASSOCIATIVE ?
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A. L'ACCUMULATION DE SIGNES NÉGATIFS EN
DIRECTION DU SECTEUR ASSOCIATIF
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I. LA POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DU SERVICE
CIVIQUE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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ANNEXES