Projet de loi de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapport général n° 91 (2007-2008) de M. Michel SERGENT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. ARCHITECTURE DE LA MISSION
      
      • 1. Structuration en programmes
        
      • 2. Les changements de périmètres
        
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (- 0,40 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 1.295 millions d'euros, soit 1,7 fois l'ensemble des crédits de paiement
        
      • 3. Les plafonds d'emplois : 7.044 ETPT (- 248 ETPT par rapport à 2007)
        
  • II. PRÉSENTATION DES TROIS PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
        • a) Evolution de la maquette
          
        • b) Les objectifs assignés
          
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Un budget en baisse que tempère l'augmentation prévisible des moyens du CNDS
          
        • b) La nécessaire maîtrise du coût de la rénovation de l'INSEP
          
        • c) Stade de France : une situation économique favorable se traduisant par une diminution de la pénalité de l'Etat
          
        • d) Pour une politique efficace de lutte contre le dopage
          
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
    • C. PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de personnel
          
        • b) Les autres dépenses
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
        • a) Evolution de la maquette
          
        • b) Les ambitions affichées
          
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
• AMENDEMENT ADOPTÉ PAR VOTRE COMMISSION
  
• MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION