2 juillet 2019
- Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
26 mars 2019
- Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 (étude de législation comparée)
26 janvier 2017
- Les droits audiovisuels du football : cession et répartition (étude de législation comparée)
6 décembre 2016
- Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques : échange d'expériences. Quels héritages, quels atouts pour les territoires et la société ? (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
26 mai 2014
- Les collectivités territoriales et les investissements sportifs (étude de législation comparée)
1er octobre 2004
- Actes du colloque : "La mixité menacée ?" (rapport d'information sur colloque)
25 mai 2004
- Sports, argent, médias (rapport d'information sur colloque)
1er septembre 1999
- L'organisation et le financement du secours en montagne (étude de législation comparée)
1er juin 1999
- La détention et l'utilisation des armes à feu (étude de législation comparée)