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Présidence
Gérard Larcher, président du Sénat : "Ne tirons pas sur l'hôpital public".
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Présidence
Bilan des travaux du Sénat au cours du dernier trimestre 2008
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Finances
Le Sénat examine les conditions de développement de la finance islamique en France
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Affaires sociales
Le Sénat étend la garantie des risques locatifs aux personnes les plus vulnérables
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Finances
La commission des finances du Sénat obtient une meilleure indemnisation des communes en matière de délivrance de titres d'identité et préserve la profession de photographe
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Culture
Le Sénat sécurise le financement de France Télévisions
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales du Sénat réitère sa demande d'application effectives des mesures législatives déjà votées en faveur de la diversité.
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Affaires étrangères
Le Sénat approuve le rattachement de la gendarmerie au ministre de l'Intérieur mais réaffirme son attachement au statut militaire de la gendarmerie, à son ancrage territorial et au principe de dualité des forces de sécurité
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Valorisation de la recherche en France : comment mieux faire travailler ensemble chercheurs et industriels ?
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Non renseigné
Les dix propositions pour la loi pénitentiaire de la commission des lois du Sénat.
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Culture
Suppression de la publicité : la commission des affaires culturelles ne prendra pas position jusqu'au vote de la loi
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Culture
Un nouveau souffle pour la redevance, un nouvel élan pour France Télévisions
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Culture
Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : la commission des affaires culturelles salue les annonces du Président de la République
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Présidence
Pour Gérard Larcher, "la flexicurité est une opportunité dans le contexte économique actuel"
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Lois
Le groupe de travail de la commission des lois sur la videosurveillance propose de réunir sous la seule autorité de la CNIL les compétences d'autorisation et de contrôle en matière de videosurveillance.
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Affaires sociales
Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur la proposition de loi relative à l'ouverture des commerces le dimanche
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Lois
Polynésie française : la commission des lois du Sénat fait des propositions pour sortir les communes d'une tutelle génératrice d'instabilité politique.
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Lois
Adoption définitive de la proposition de loi sénatoriale relative à la législation funéraire.
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat : « Donnons à la diplomatie parlementaire toute sa place »
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la Délégation aux droits des femmes du Sénat déplore la suppression de la demi-part des parents isolés
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Non renseigné
Etude de législation comparée : l'Aliénation des collections publiques.
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Culture
Le Sénat défend les régimes fiscaux "Malraux" et "Monuments historiques", au nom de la sauvegarde du patrimoine
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MCI dépendance
Les travaux de la mission commune d'information du Sénat sur la prise en charge de la dépendance au second semestre 2008
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Finances
Le Sénat prend ses responsabilités en ce qui concerne la prise en charge des frais de scolarité des enfants français à l'étranger
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Finances
La commission des finances obtient l'augmentation de l'indemnisation des communes qui délivreront en 2009 le passeport biométrique
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Finances
La commission des finances propose des solutions pour les petits épargnants confrontés à la chute des marchés financiers
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Finances
Le Sénat complète le budget de l'immigration pour 2009
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat : "un plan de relance exceptionnel, global et responsable qui va permettre de moderniser le pays"
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat, salue la nomination d'un sénateur socialiste à la CNIL
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Finances
Contrôles conjoints de la commission des affaires étrangères et de la commission des finances
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat, reçoit l'Association des Journalistes Parlementaires et tiendra à cette occasion une conférence de presse
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Lois
Départementalisation de Mayotte : la commission des lois du Sénat examine les conséquences de l'évolution statutaire pour les Mahorais.
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Non renseigné
La prévention du surendettement : davantage responsabiliser les établissements de crédit
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Présidence
Cabinet du Président du Sénat : deux nouveaux conseillers techniques
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Non renseigné
Bilan de l'application des lois au 30 septembre 2008 : résultats mitigés pour les lois votées en 2007-2008, mais nets progrès dans le suivi réglementaire des lois antérieures.
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Culture
La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques»
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
L'OPECST salue les avancées de l'Europe spatiale
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Présidence
Budget du Sénat 2009 : mise en oeuvre de la croissance zéro.
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Économie
Humanisation des centres d'hébergement : la commission des affaires économiques du Sénat s'inscrit en faux contre les déclarations de la ministre du logement
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Affaires étrangères
Audiovisuel extérieur : la commission des affaires étrangères et de la défense se prononce pour un financement pérenne
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Présidence
Gérard Larcher au salon des maires : « Le Sénat est aux côtés des élus locaux pour rechercher une organisation optimale des territoires »
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Finances
La commission des finances plaide pour une France plus forte dans un espace européen de la recherche simplifié
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Présidence
L'élection de Simone Veil à l'Académie française saluée par Gérard Larcher.
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Finances
Budget 2009 : 44 amendements de la commission des finances déposés sur les différents budgets.
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Culture
La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective
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Culture
La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France
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Affaires étrangères
Transfèrements et extractions judiciaires : pour une application du principe «Qui commande paie»
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Finances
La commission des finances augmente l'aide aux communes qui prendront en charge en 2009 l'enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d'identité électroniques.
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Finances
La commission des finances invite les administrations de la réforme de l'Etat à une « auto-RGPP »
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Affaires étrangères
La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat s'inquiète de l'ampleur de la diminution des crédits et de effectifs du ministère des Affaires étrangères et européennes sur les trois prochaines années
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Finances
La commission des finances amende le budget de la justice en réponse au problème posé par le transfèrement des détenus.
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Finances
En l'absence d'explications du gouvernement, la commission des finances confirme la réserve de son vote sur la mission "remboursements et dégrèvements".
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Non renseigné
Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales 2008.
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délégation du Sénat pour la planification
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013.
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat, confirme sa nouvelle gouvernance : promotion des femmes et place de l'opposition.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.
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Culture
Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions
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Économie
Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne
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Non renseigné
Propositions de réforme du groupe de travail sur la crise financière internationale
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Finances
Les procédures publiques gérées par la COFACE : audition de la commission des finances du Sénat
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Finances
La commission des finances s'inquiète d'une sous-dotation sur le budget de l'immigration 2009
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Finances
Le rôle et la gestion de l'école maternelle : la commission des finances du Sénat auditionne M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
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Culture
Financement des écoles privées : vers un épilogue dans le feuilleton de l'article 89 ?
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Finances
Budget de la ville et du logement 2009 : le pari risqué de la débudgétisation
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
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délégation du Sénat pour la planification
Délégation pour la planification : nomination du Bureau
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Finances
L'Etat, un trop « bon » locataire ?
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Culture
La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat, complète son cabinet
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Finances
Les pensions de retraite de la fonction publique, facteur de dérive des dépenses de l'Etat
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Culture
La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur la scolarisation des jeunes enfants
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Finances
Les cessions immobilières de l'Etat doivent contribuer davantage au désendettement
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Non renseigné
Etude de législation comparée : l'adaptation des circonscriptions parlementaires à la démographie.
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales souhaite que le contexte économique difficile n'entrave pas la mise en oeuvre d'un PLFSS par ailleurs bien construit
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Finances
Ecologie, développement et aménagement durables : le Grenelle partout, sauf dans le budget ?
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Finances
La commission des finances plafonne le Droit à l'Image Collective (DIC) des sportifs professionnels
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Finances
Politique Agricole Commune : la commission des finances du Sénat se penche sur les corrections financières infligées à la France
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Finances
La commission des finances affiche ses priorités sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2009-2012
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Affaires européennes
Conférence interparlementaire à Paris
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Lois
La commission des lois du Sénat porte à un an le délai de prescription des infractions de la loi sur la presse de 1881 commises sur internet.
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Culture
Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat
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Finances
PLF 2009 : la commission des finances amende les crédits du quai d'Orsay dans une logique d'équité et de soutenabilité budgétaire
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Affaires étrangères
Projet de loi relatif à la gendarmerie : la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat, saisie au fond, propose plusieurs amendements visant à préserver le statut militaire de la gendarmerie
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Présidence
Le Sénat a désigné ses représentants au groupe de travail sur la situation financière internationale et ses moyens de régulation.
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Économie
Création et Internet au Sénat: la commission des affaires économiques préfère une amende à la coupure Internet pour sanctionner le piratage.
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Affaires sociales
Le Sénat s'engage pour la réussite du RSA.
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Non renseigné
Question orale avec débat le 29 octobre au Sénat : crise du logement et développement du crédit hypothécaire.
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Non renseigné
180 parlementaires des 27 Etats membres et du Parlement européen se réunissent au Sénat
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Finances
A l'initiative de la commission des finances, le Sénat apporte des garanties aux départements dans la mise en oeuvre du revenu de solidarité active
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales du Sénat organise la régulation de l'hébergement d'urgence.
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Culture
Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun
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Finances
Revenus du travail : la commission des finances supprime le nouveau crédit d'impôt en faveur de l'intéressement
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Mission Collectivités territoriales
Le Sénat met en place sa mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales.
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Finances
Audition sur la gestion de l'aide juridictionnelle par les Caisses Autonomes de Règlements Pécuniaires des Avocats (CARPA)
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Non renseigné
Succès pour la rencontre Sénat-Ubifrance-MEDEF "Djibouti, Hub économique de la Corne de l'Afrique"
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Finances
M. Adrien Gouteyron souligne l'exemplarité de la démarche poursuivie pour la réalisation de la "maison de la francophonie"
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Présidence
Plan d'aide aux collectivités locales : Gérard Larcher, président du Sénat, salue le plan Fillon.
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Présidence
Gérard Larcher nomme un conseiller spécial en charge des collectivités territoriales
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Finances
M. Adrien Gouteyron souhaite contrôler la mise en œuvre de la RGPP à l'ambassade de France à Dakar
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Économie
Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.
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Finances
La commission des finances entérine la nouvelle répartition des rapports spéciaux
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Non renseigné
« DJIBOUTI, HUB ECONOMIQUE DE LA CORNE DE L'AFRIQUE » Une rencontre Sénat-Ubifrance-MEDEF International
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Finances
La commission des finances rend son avis sur un projet de décret d'avance.
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Finances
Financement de l'économie pour faire face à la crise financière internationale :la commission des finances rend publics ses travaux.
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Présidence
Gérard Larcher, président du Sénat, présente ses priorités et son plan d'action.
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délégation pour l'Union européenne
Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre
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Non renseigné
Etude de législation comparée : l'obligation alimentaire envers les ascendants.
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Non renseigné
Etude de législation comparée : le diagnostic préimplantatoire.
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Finances
DIAC : la réforme de l'administration des anciens combattants à l'épreuve de la RGPP
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Affaires étrangères
La Commission des Affaires étrangères et de la Défense et des Forces armées du Sénat appelle à une plus forte implication de la France dans le dossier israélo-palestinien
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Finances
Réussir le sauvetage de l'Institut du Monde Arabe
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Présidence
Cabinet du Président du Sénat : Gérard Larcher s'entoure d'une équipe renouvelée et largement féminisée.
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Affaires européennes
Bureau de la commission des affaires européennes du Sénat
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Non renseigné
Les bureaux des commissions permanentes du Sénat.
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Finances
Délocalisation de l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) à Aix-les-Milles
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Finances
La finance islamique : quelles perspectives ?
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Finances
Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en crise ?
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Non renseigné
Effectif des groupes politiques du Sénat.
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Présidence
M. Jean-Louis SCHROEDT-GIRARD se voit confier la direction du Cabinet du nouveau Président du Sénat.
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Finances
Les fonds souverains : une menace à relativiser un partenariat à construire
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Présidence
Christian Poncelet décide de ne pas occuper de logement de fonction
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Finances
La commission des finances auditionne Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la crise financière internationale
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Non renseigné
Etude de législation comparée : la conservation du sang placentaire.
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Non renseigné
Election du Président du Sénat mercredi 1er octobre 2008 à 15h
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Présidence
Le Président du Sénat ne disposera pas d'un appartement de fonction à vie.
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Présidence
Concours Talents des cités : invitation presse pour la séance de coaching des lauréats nationaux par des membres du club XXIème siècle.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Première rencontre européenne des organes parlementaires chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Présidence
Christian Poncelet ne souhaite pas briguer un nouveau mandat de Président du Sénat.
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Présidence
Christian Poncelet reçoit la jeune athlète chinoise Jin Jing.
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Affaires sociales
Brigitte Bout, sénateur du Pas-de-Calais, nommée rapporteur pour avis sur le projet de loi logement et lutte contre l'exclusion.
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Affaires sociales
Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur le projet de loi en faveur des revenus du travail
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Affaires sociales
Bernadette Dupont, sénateur des Yvelines, nommée rapporteur sur le projet de loi généralisant le RSA.
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délégation aux droits des femmes
22 % de femmes au Sénat : la présidente de la délégation aux droits des femmes se félicite du renforcement de la présence des femmes.
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Non renseigné
Jounées européennes du patrimoine : plus de 26000 visiteurs, le Sénat a attiré un public nombreux en ce week-end d'élections sénatoriales
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Non renseigné
"Plantes et fragrances", exposition d'automne du jardin du Luxembourg
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Communiqué de presse OPECST : Réunion organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la délégation du sénat aux droits des femmes regrette la faible représentation des femmes dans les cabinets ministériels.
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Non renseigné
Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat
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Finances
Dissolution de l'Aficar : le diagnostic de la commission des finances est confirmé
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MCI dépendance
Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque : la mission commune d'information du Sénat poursuit ses travaux au second semestre 2008
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Non renseigné
Elections sénatoriales 2008
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Présidence
Concours Talents des cités 2008 : les douze lauréats nationaux.
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Non renseigné
Journées européennes du patrimoine : portes ouvertes au Sénat les 20 et 21 septembre 2008
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Les parlementaires de l'Union Européenne évaluent les choix scientifiques et technologiques.
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Présidence
M. Djamel GHARBI, créateur d'entreprise à Nîmes, devient Prix du Sénat 2008 de Talents des Cités.
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Lois
Réunion au Sénat des présidents des commissions chargées de la justice et des affaires intérieures des vingt sept parlements de l'UE.
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Non renseigné
Etude de législation comparée : l'anonymat du don de gamètes.
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Non renseigné
Rapports de M. Yves Pozzo di Borgo, sénateur de Paris, sur la Russie et ses relations avec l'Union européenne.
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MCI Pauvreté
Financement du RSA « Soyons imaginatifs : après l'impôt, les économies budgétaires »
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Affaires étrangères
Le Sénat fait le point sur la situation dans les Balkans.
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Affaires étrangères
Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat sur la situation en Afghanistan
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Présidence
Christian Poncelet exprime sa très vive émotion à la suite de l'embuscade qui a coûté la vie à 10 soldats français en Afghanistan.
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Non renseigné
Les groupes parlementaires sur le Tibet du Sénat et de l'Assemblée nationale recevront le Dalaï-Lama au Palais du Luxembourg
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Présidence
Le Président du Sénat, accompagné d'une délégation, est en visite au Vietnam
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Finances
La commission des finances remet en perspective la taxation de l'industrie du médicament
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Finances
La caisse de retraite du personnel de la RATP: comment maîtriser le financement du régime spécial de la RATP?
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Finances
L'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO), l'une des plus graves crises sanitaires dont il faut tirer les enseignements pour l'avenir
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Finances
Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
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Affaires étrangères
Nouvelle carte militaire : M. Josselin de Rohan souligne la nécessité d'un accompagnement adapté et soutenu de la réforme, au service de la cohérence et de l'adaptation des forces armées.
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Présidence
Christian Poncelet engage la réflexion sur l'adaptation du Règlement du Sénat aux nouvelles dispositions constitutionnelles.
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Observatoire de la décentralisation
Jean PUECH, président de l'Observatoire de la décentralisation, se félicite de l'inscription dans la Constitution du statut de l'élu local.
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Culture
Décentralisation des enseignements artistiques : un rapport du Sénat formule 20 propositions pour « orchestrer la sortie de crise »
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Finances
Des pistes pour faire face au défi budgétaire de l'immigration clandestine à Mayotte.
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Finances
M. Claude Belot, rapporteur spécial de la mission "médias", s'interroge sur le financement de France 24
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Délégation à l'aménagement du territoire
Un rapport du Sénat dessine les contours du nouvel espace rural français.
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délégation pour l'Union européenne
Relations entre la Turquie et l'Union européenne à la veille de la présidence française.
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Non renseigné
Le groupe d'amitié France-Pologne du Sénat rend hommage à M. Bronislaw GEREMEK
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Finances
France 24 : quel premier bilan au moment de la réorganisation de l'audiovisuel public ?
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Non renseigné
Territoires palestiniens : L'asphyxie.
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Finances
Suppression du comité monétaire de la Banque de France : dernier acte.
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Économie
Responsabilité environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement.
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Présidence
Tremplin Entreprises: les grands prix de la 10ème édition
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Économie
Le Sénat renforce le volet « commerce » de la LME.
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Finances
Audition ouverte à la presse et au public sur la gestion du quartier de La Défense
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Affaires étrangères
La politique européenne de voisinage à la veille du sommet sur l'Union pour la Méditerranée
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Affaires étrangères
La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat plaide en faveur d'un renforcement des moyens de protection face aux attaques informatiques
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MCI dépendance
Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque: la mission commune d'information du Sénat adopte son rapport d'étape.
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Finances
La commission des finances propose de mieux utiliser le milliard d'euros consacré à la promotion de la culture française à l'étranger.
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délégation du Sénat pour la planification
Retour sur l'économie des dépenses publiques.
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Culture
Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO
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Présidence
Tremplin entreprises - 8 et 9 juillet au Sénat: les lauréats de la 10ème édition
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Présidence
Christian Poncelet accueille Ingrid Bétancourt au Sénat.
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Non renseigné
Club Sénat se penche sur les micro revenus. Des revenus qui équivalent déjà à un 13ème mois. Bientôt 5 milliards d'euros de CA générés.
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Économie
Livret A : le Sénat conforte le financement du logement social
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Finances
Projet de loi de règlement et rapport de gestion pour 2007 : une démarche de performance encore très perfectible
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Économie
Audition ouverte à la presse de MM. Mestrallet et Cirelli par la commission des affaires économiques.
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Non renseigné
Chiffres Clefs de la session ordinaire 2007-2008 (du 1er octobre 2007 au 30 juin 2008) au Sénat
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Non renseigné
Communiqué du groupe interparlementaire d'amitié France-Amérique du Sud concernant la libération d'otages en Colombie
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Culture
Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby
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Économie
Le Sénat attentif aux préoccupations des artisans et des entrepreneurs.
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Affaires sociales
Lutte contre l'anorexie : la commission des affaires sociales préfère prévenir que pénaliser.
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Finances
La commission des finances examine les tensions pesant sur le budget du Quai d'Orsay.
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Affaires sociales
Le Sénat organise la première réunion des présidents des commissions des affaires sociales des vingt-sept parlements de l'Union européenne
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
L'OPECST approuve les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap
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Finances
Services du Premier ministre : l'heure du bilan.
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délégation du Sénat pour la planification
Enseignement supérieur: le défi des classements
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Présidence
La 7e édition du concours Talents des Cités est lancée.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
L'OPECST accueille les représentants de l'ICANN.
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délégation aux droits des femmes
Réunion de la conférence des commissions parlementaires pour l'égalité des chances des femmes et des hommes de l'Union européenne à Paris, au Sénat, le 3 juillet 2008
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Présidence
Le camion des mots au Sénat.
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délégation pour l'Union européenne
CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
L'OPECST préoccupé par les menaces qui pèsent sur l'industrie de la microélectronique en Europe.
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délégation aux droits des femmes
Rapport annuel de la délégation du Sénat au droit des femmes. Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers
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Finances
Fusion ANPE-Unédic: quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi?
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Finances
Réforme de l'immigration professionnelle : la commission des finances souligne les difficultés à conduire le changement
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Lois
La commission des lois du Sénat étend le champ de la protection du secret des sources des journalistes.
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Non renseigné
A la veille du Sommet Union européenne-Russie, la commission des Affaires étrangères et de la Défense estime que la France a un rôle essentiel à jouer pour promouvoir un véritable partenariat stratégique avec la Russie
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Finances
Auditions publiques de 13 ministres à l'occasion du projet de loi de règlement 2007
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
OPECST: audition publique sur la dimension scientifique et technologique de la prise en charge du handicap.
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Présidence
Tremplin Entreprises : le premier événement du capital risque en France 10ème édition - 8 et 9 jullet 2008
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Culture
Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat
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Affaires sociales
Rapport de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale: pour une gestion responsable de l'hôpital.
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Culture
Financement du patrimoine architectural : la commission des affaires culturelles du Sénat appelle à la vigilance
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Non renseigné
Fête de la Musique à l'heure de l'Europe au Sénat
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Non renseigné
Le Sénat crée une commission spéciale pour examiner la loi de modernisation de l'économie
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Finances
Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap
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Non renseigné
Le Sénat présente "Images d'Europe" dans l'Orangerie du Sénat
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délégation du Sénat pour la planification
Recherche et innovation en France: surmonter nos handicaps au service de la croissance
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Observatoire de la décentralisation
Jean Puech propose d'inscrire le statut de l'élu local dans la Constitution
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Finances
La commission des finances fait des propositions relatives à l'application de la LOLF dans les DRAC et à la politique du patrimoine
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Finances
Le patrimoine immobilier de la Banque de France : poursuivre sa rationalisation, moderniser sa gestion.
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Affaires sociales
Le groupe de travail sénatorial sur la fin de vie se constitue et engage ses travaux.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
La procréation médicalement assistée soulève des questions préoccupantes.
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Finances
La commission des finances du Sénat unanime pour valoriser le contrôle budgétaire
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Économie
Auditions ouvertes à la presse sur la loi de modernisation de l'économie de Mme Lagarde, et de MM. Chatel, Novelli et Besson.
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Non renseigné
Le Sénat hisse les couleurs de l'Europe dans le jardin du Luxembourg.
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Lois
La révision constitutionnelle devant la commission des Lois du Sénat: un renforcement effectif des droits du Parlement pour un meilleur équilibre institutionnel.
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Finances
La commission des finances s'interroge sur l'avenir de l'Agence française de communication agricole et rurale (AFICAR)
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
OPECST: compte-rendu de la réunion du 10 juin 2008
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Affaires étrangères
La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, saisie pour avis, restaure la liberté laissée au Président de la République de choisir entre la voie référendaire et la voie du Congrès pour les nouvelles adhésions à l'Union européenne
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Finances
Une réforme à « engager d'urgence » : celle des cadres supérieurs du quai d'Orsay.
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Finances
Audition publique sur la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et de l'assurance chômage (UNEDIC)
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Économie
Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs
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Non renseigné
L'accompagnement de la présidence française de l'Union européenne au Sénat.
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Présidence
Dans le cadre des Rendez-vous Citoyens Histoire sera remis le Prix du Sénat du Livre d'Histoire.
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Non renseigné
Sixièmes Rencontres Sénatoriales de la Justice le jeudi 5 juin 2008 : Vers une nouvelle organisation de la Justice ?
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Présidence
Le Sénat ouvre ses portes le Samedi 7 juin pour les rendez-vous citoyens du Sénat Histoire
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Économie
Le Sénat participe à un groupe de travail sur la promotion du vin.
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Non renseigné
1906-1908 : les parlementaires portent Zola au Panthéon.
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Finances
La commission des finances pointe les insuffisances de la politique du logement menée en outre-mer
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Non renseigné
Audition publique de M. Patrick Stéfanini, secrétaire général du ministère de l'Immigration, sur les suites données au rapport de contrôle intitulé "trouver une issue au casse-tête des visas"
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Lois
La commission des lois du Sénat, unanime, donne un avis favorable à la nomination de M. Jean-Marie Delarue comme premier contrôleur général des lieux de privation de liberté.
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délégation pour l'Union européenne
Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes
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Lois
Protection du droit et des libertés fondamentales en France : la commission des lois publie le bilan du cycle d'auditions 2007-2008.
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MCI dépendance
Prise en charge de la dépendance et du 5ème risque: la mission commune d'information du Sénat et les ministres débattent des grandes lignes du futur projet de loi
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Présidence
Les lauréats du "Concours du Meilleur Journal de Classe" au Sénat le 4 juin 2008
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Présidence
Etude de législation comparée : la démographie médicale.
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Observatoire de la décentralisation
Philippe DALLIER se félicite des déclarations du président Nicolas SARKOZY sur la gouvernance du Grand Paris.
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Lois
La commission des lois du Sénat poursuit ses travaux de préparation de la présidence française de l'Union européenne.
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Économie
Le groupe de travail "modernisation de l'économie" a désigné ses rapporteurs.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Communication de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques devant l'Académie des sciences
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Finances
Audition publique le 27 mai de M. Dominique Baudis, président de l'Institut du Monde arabe, sur un référé de la Cour des comptes
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Finances
Mieux assurer la présence culturelle française à l'étranger
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Finances
La commission des finances fait le point sur les délocalisations des redevables à l'ISF
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Finances
Présidence française de l'Union européenne : la commission des finances s'engage résolument en faveur d'une présidence active et efficace
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MCI dépendance
Dépendance et 5e risque : audition au Sénat de M. Xavier Bertrand et de Mme Valérie Létard le 28 mai
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales du Sénat se penche sur la question de l'autisme.
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délégation aux droits des femmes
Lutte contre le sexisme dans les médias et la publicité : une victoire de principe dont se réjouissent Mmes Gisèle Gautier et Christiane Hummel,à l'occasion de l'adoption définitive, le 15 mai, de la loi sur les discriminations.
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Affaires étrangères
Rapport sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc.
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Non renseigné
Le groupe d'amitié du Sénat exprime sa solidarité à la Chine
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales du Sénat analyse le phénomène de l'addiction en France.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Deuxième partenariat entre l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et l'académie des sciences
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Observatoire de la décentralisation
Jean PUECH, président de l'Observatoire de la décentralisation, préconise l'inscription dans la Constitution du principe d'un statut de l'élu local et la création, au Sénat, d'une commission permanente chargée des affaires territoriales.
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Non renseigné
Colloque "la Vème république au Parlement" le jeudi 15 mai au Palais du Luxembourg.
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Économie
Le groupe de travail "modernisation de l'économie" à mi-chemin de son programme d'auditions.
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Affaires étrangères
Débat en séance publique sur la politique étrangère de la France.
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Présidence
Les décisions des autorités du Sénat concernant le Musée du Luxembourg
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Observatoire de la décentralisation
Philippe DALLIER se félicite de l'annonce par Christian BLANC d'une nouvelle gouvernance du Grand Paris fin 2009.
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Finances
La Commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Strasbourg les 19 et 20 mai 2008.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique
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Non renseigné
Sauvegarde et transmission des langues régionales et minoritaires.
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Non renseigné
Les 23 sportifs français de l'année 2007 récompensés au Sénat le 13 mai: Brian Joubert à l'honneur
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Finances
Epargne retraite : conforter les droits des adhérents.
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Culture
Programmes du primaire : le Sénat exprime sa satisfaction et lève ses réserves.
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Présidence
Tremplin Entreprises : Trente lauréats à découvrir ... et à financer.
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Présidence
Christian Poncelet souhaite que la mise en œuvre des dernières annonces des autorités chinoises permette l'apaisement des tensions au Tibet.
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Présidence
M. Christian Poncelet se félicite de la reprise prochaine du dialogue entre la Chine et les représentants du Dalai-lama
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Présidence
Concert de L'Europe au Sénat Le vendredi 9 mai 2008, à 20 heures 30
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Finances
La commission des finances organise le jeudi 15 mai une table ronde sur les fonds souverains
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Finances
La commission des finances organise, mercredi 14 mai 2008, une table ronde sur la finance islamique
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Présidence
Une délégation sénatoriale conduite par M. Christian Poncelet en Chine.
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Présidence
Déplacement du Président du Sénat en République populaire de Chine (21 - 26 avril 2008)
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Finances
Audition publique de Mme Neelie Kroes, commissaire européenne chargée de la concurrence
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Non renseigné
Les enfants nés sans vie
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Finances
La commission des finances fait des propositions relatives au service militaire adapté et au dispositif "Défense 2e chance"
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Lois
La commission des Lois du Sénat décide de créer un groupe de travail sur la vidéosurveillance
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Présidence
Christian Poncelet salue la mémoire d'Aimé Césaire
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Non renseigné
MM. Yvon Collin et Thierry Repentin, sénateurs, participent à l'observation internationale des élections au Népal
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Économie
Le Sénat se penche sur la réforme portuaire
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Culture
Programmes du primaire : la commission des affaires culturelles soutient la réforme et formule des recommandations pour son application
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Affaires étrangères
La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat réaffirme son attachement au maintien du statut militaire de la gendarmerie et propose de lui reconnaître la qualité de "quatrième armée"
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Non renseigné
Le Sénat accueille le 3ème colloque Afrique SA "Ensemble, dynamisons le secteur privé", le jeudi 24 avril
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Rapport 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire
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Non renseigné
Le Sénat présente "30 ans d'émotions, les photos du Figaro Magazine", exposition de 80 photographies
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Présidence
Le Président du Sénat dément toute convocation judiciaire
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Finances
La commission des finances propose un plafonnement des exonérations de charges sociales dont bénéficient les sportifs professionnels au titre du droit à l'image collective
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Finances
Pour une application "pilote" de la future loi sur la mobilité des fonctionnaires à l'encadrement supérieur du Quai d'Orsay
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Finances
Gestion de "l'Etat locataire" : la commission des finances pointe les approximations du dispositif du ministère de la justice
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Finances
Audition publique de M. Andris Piebalgs, commissaire européen chargé de l'énergie
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Non renseigné
Aide aux malades en fin de vie : la commission des affaires sociales du Sénat s'engage.
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Finances
La commission des finances souhaite faire des haras nationaux un outil modernisé au service de la filière cheval
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Présidence
Avenir de la Terre, les dés sont-ils jetés ? Exposition au jardin du Luxembourg du 23 avril au 12 mai 2008.
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Non renseigné
Aide aux malades en fin de vie : question orale avec débat le 8 avril au Sénat.
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Économie
Partenariat public privé : la commission des affaires économiques du Sénat renforce l'évaluation préalable
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Non renseigné
Les mandats locaux détenus par les sénateurs après les élections municipales et cantonales de mars
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Affaires étrangères
Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, devant la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat sur l'avenir de la gendarmerie
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Renouvellement du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
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Finances
Audition publique sur "l'Etat locataire" le 9 avril
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Non renseigné
Exploration du cerveau, neurosciences : avancées scientifiques, enjeux éthiques
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Culture
Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters.
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Culture
Les nouveaux médias : risque ou opportunité pour la jeunesse
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Non renseigné
Dans le jardin du Luxembourg, le Sénat accueille, du 9 au 19 avril, l'exposition Transhumance proposée par le Comité départemental du Tourisme des Vosges et le Conseil général des Vosges.
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Finances
Audition publique d'économistes sur la situation économique et financière internationale
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Finances
La commission des finances propose cinq règles d'or pour assurer la réussite financière des partenariats public-privé
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Présidence
20ème Open du Coeur
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Non renseigné
Urgence au Tibet : le groupe d'information du Sénat fait ses propositions
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Culture
Expérimentation de la gratuité des musées : question orale avec débat le 26 mars au Sénat
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Non renseigné
Le site du Sénat fête le printemps
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Économie
Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat.
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Finances
Audition publique sur l'évolution des retraites militaires
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Lois
Réforme du droit de la prescription en matière civile : Non, le Sénat ne s'en est pas pris discrètement à tous les discriminés
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Observatoire de la décentralisation
Philippe Dallier souhaite que la nomination de Christian Blanc préfigure la mise en oeuvre d'une réforme institutionnelle ambitieuse du Grand Paris
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Finances
Audition publique de suivi sur l'Epad (Etablissement public d'aménagement de la Défense)
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Non renseigné
Soutien au peuple tibétain
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Non renseigné
Manifestations et violence au Tibet
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délégation pour l'Union européenne
Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 mars
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Finances
La commission des finances organise une table ronde sur les enjeux budgétaires et comptables des partenariats public-privé
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Affaires sociales
Réflexions sur le coût de l'hôpital : bilan des auditions et perspectives de travail
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Finances
Audition de M. Eric Woerth sur la politique de lutte contre la fraude fiscale le 26 mars
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Non renseigné
Etude de législation comparée : le statut des capitales.
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Finances
La commission des finances propose de "mieux identifier" l'Etat propriétaire
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Non renseigné
Forte affluence à la 2ème Journée des Français de l'étranger, au cours de laquelle 6 Français exemplaires ont été distingués par le Sénat.
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MCI dépendance
Prise en charge de la dépendance : bilan des auditions et perspectives de travail
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Finances
La commission des finances du Sénat invite les haras nationaux à poursuivre leur rénovation
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Observatoire de la décentralisation
Conférence sur le bicamérisme et la représentation des régions et des collectivités locales en Europe.
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Économie
SNCF : le sénateur Jean-Paul Emorine nommé au conseil d'administration
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Finances
Audition publique sur les suites du contrôle des "haras nationaux".
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Observatoire de la décentralisation
Déplacement à Berlin de l'Observatoire de la décentralisation pour étudier la Ville-Etat de Berlin.
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Non renseigné
Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat
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Non renseigné
Les sénateurs plébiscitent la dématérialisation des procédures parlementaires
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Finances
Quels instruments pour la diffusion de la culture à l'étranger ?
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Présidence
Mobile Distillery, lauréat de Tremplin Entreprises 2005, lève 2 millions d'euros auprès de Viveris Management.
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Finances
La généralisation des délégués de l'Etat par le plan pour les banlieues : une mesure préconisée par la commission des finances du Sénat
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Finances
Audition publique de Mmes Christine Boutin et Fadela Amara sur le plan en faveur des banlieues et la politique de la ville.
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Finances
Comment professionnaliser le pilotage des projets informatiques de l'Etat?
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST
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Économie
Le Sénat crée un groupe de travail pour préparer l'examen de la loi de modernisation de l'économie
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Finances
La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la CIEEMG
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Finances
Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose.
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Économie
La loi Hérisson sur la sécurité des manèges adoptée à l'unanimité au Sénat.
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Non renseigné
Question orale avec débat sur les droits de l'homme
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Finances
Audition publique de M. Marcel Pochard, Président de la commission sur l'évolution d'enseignant
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Finances
Société Générale : Mise en ligne de l'audition de MM. Christian Noyer et Michel Prada et de Mme Ariane Obolensky
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Finances
Remboursements et dégrèvements : le pilotage déficient de 83,1 milliards d'euros
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MCI dépendance
Dépendance des personnes âgées: la Mission d'information du Sénat donne la parole aux départements et aux usagers
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Finances
La commission des finances du Sénat présente les 52 contrôles envisagés par ses rapporteurs spéciaux pour 2008
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Culture
Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?
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Finances
Interrogations et perplexité sur le programme de sécurisation des tunnels routiers : l'exemple du Lioran
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Finances
La gestion des pensions de l'Etat : une réforme inaboutie à relancer d'urgence
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
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Observatoire de la décentralisation
Déplacement à Londres de l'Observatoire de la décentralisation pour étudier le « Grand Londres »
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Non renseigné
Etude de législation comparée : la gestation pour autrui.
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Économie
OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat.
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Finances
Audition ouverte à la presse sur un référé de la Cour des comptes relatif aux systèmes d'information du Quai d'Orsay
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MCI dépendance
Hébergement des personnages âgées et financement assurantiel de la dépendance au programme de la Mission d'information du Sénat
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Culture
La commission des affaires culturelles du Sénat réagit aux annonces du ministre de l'éducation en faveur de la démocratisation des classes préparatoires aux grandes écoles.
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Finances
La commission des finances auditionne M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, M. Michel Prada, président de l'Autorité des marchés financiers et un représentant de la Fédération bancaire française.
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Finances
Audition de M. Patrice Parisé, directeur général des routes, sur la mise aux normes des tunnels routiers.
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Finances
Le service public de l'équarrissage : une réforme toujours inaboutie, un financement qui reste à trouver
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Économie
Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine.
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Culture
M. Philippe Richert réaffirme l'urgence d'agir en faveur de la sauvegarde du patrimoine monumental
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Finances
Audition publique de Mme Christine Lagarde au Sénat
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Culture
Le sénateur Ivan Renar élu président du groupe d'études Musique et chanson française
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Présidence
Le Sénat rend hommage à Mme Marcelle Devaud à l'occasion de son 100ème anniversaire
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Observatoire de la décentralisation
La suppression des départements et d'un certain nombre de communes : pour Jean Puech, "des propositions déconnectées de la réalité".
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Non renseigné
Le jury des "Trophées Sénat de la présence française à l'étranger" a sélectionné six lauréats parmi 350 candidats
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Économie
Le Sénat associé à l'action européenne du ministère de l'agriculture.
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Finances
Les comptes de l'EPAD en voie d'éclaircissement?
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MCI dépendance
Regards de scientifiques et d'universitaires sur la dépendance des personnes âgées : table ronde organisée par la Mission d'information du Sénat
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Finances
Audition au Sénat de M. Jacques Attali
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MCI Pauvreté
La mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion a constitué son Bureau
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Observatoire de la décentralisation
Le statut de l'élu local en débat au Sénat.
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Affaires étrangères
Election du nouveau Président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
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Non renseigné
Le groupe de travail sur la maternité pour autrui a constitué son Bureau
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MCI Formation professionnelle
Audition de Xavier Bertrand et de Valérie Létard sur la prise en charge de la dépendance
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Culture
M. Louis de Broissia souhaite une remise à plat des modalités de financement de l'audiovisuel public.
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Présidence
Tremplin entreprises : appel à projets innovants jusqu'au 28 février 2008.
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Lois
Projet de loi Archives : le Sénat renforce l'accès à la mémoire collective tout en veillant au respect du droit à la vie privée.
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Économie
Au Sénat : émotion à l'annonce du retrait du projet de loi sur les OGM.
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Observatoire de la décentralisation
Philippe Dallier salue l'engagement du chef de l'État en faveur du « Grand Paris » et appelle de ses vœux un projet ambitieux.
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