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Affaires sociales
Le Sénat va constituer une mission d'information inter-commissions sur la contamination par l'amiante
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Affaires étrangères
M. Vinçon se réjouit de la libération des otages français
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Finances
Collectif budgétaire pour 2004 - La réforme de la fiscalité des plus-values de long terme, une mesure décisive pour la compétitivité de la France
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Non renseigné
Jean-Claude Étienne, sénateur de la Marne, a été élu président du groupe de prospective du Sénat
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délégation aux droits des femmes
La Délégation du Sénat aux droits des femmes appelle à dénoncer les mutilations sexuelles
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Culture
Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.
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Économie
Pêche : le Sénat confiant dans l'action du nouveau ministre.
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Non renseigné
Al Manar : le groupe sénatorial d'amitié France-Israël réagit
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Économie
Éthers de glycol : l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques saisi d'une demande d'étude.
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Non renseigné
Projet de loi sur le handicap : le mauvais procès fait au Sénat
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Économie
Service garanti dans les transports publics : question orale avec débat au Sénat.
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Économie
La section "Oléiculture" du groupe d'études sénatorial sur l'économie agricole et alimentaire reprend ses travaux.
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Non renseigné
Contrôle du Sénat sur l'application des lois : stabilité des résultats et mobilisation générale des pouvoirs publics
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Non renseigné
Etude de législation comparée : la déclaration domiciliaire
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Économie
Les avis budgétaires thématiques de la commission des affaires économiques du Sénat
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Non renseigné
Le groupe interparlementaire « France-Afrique de l'Ouest » du Sénat rappelle que la France est l'amie du peuple de Côte d'Ivoire.
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Économie
La grande distribution sur la sellette.
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délégation aux droits des femmes
La Délégation du Sénat aux droits des femmes souligne la persistance des inégalités salariales et déplore l'application médiocre de la "loi Génisson"
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Présidence
Quatre lauréats de Tremplin Entreprises lèvent un total de six millions d'euros.
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délégation aux droits des femmes
Mme Gisèle GAUTIER invite le Sénat à s'associer à la journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
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délégation du Sénat pour la planification
Quelle croissance et quelle évolution des finances publiques à l'horizon 2009
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Non renseigné
Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales
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Non renseigné
Etude de législation comparée : les droits du justiciable et la détention provisoire
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Économie
Après-mines : question orale avec débat au Sénat
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Finances
La commission des finances du Sénat annonce la composition de son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
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Économie
Election de M. Henri de Richemont à la présidence du groupe d'étude de la mer
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Finances
Projet de loi de finances pour 2005 : examen de la première partie par la commission des finances
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Culture
La commission des affaires culturelles auditionne M. Claude Thélot
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Finances
Le président de la commission des finances du Sénat se félicite de la première publication des comptes combinés des entreprises publiques
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Non renseigné
Etude de législation comparée : les droits du malade en fin de vie
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Finances
La commission des finances du Sénat lance deux études destinées à renouveler et approfondir les analyses relatives aux délocalisations.
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Affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 : renforcer les acquis, préparer l'avenir
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Non renseigné
Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales.
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Affaires étrangères
M. Michel Barnier évoque devant les sénateurs la crise en Côte d'Ivoire et les mesures envisagées Pour les ressortissants français
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Affaires étrangères
M. Serge Vinçon, Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, réagit à la situation en Côte d'Ivoire
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Économie
Le groupe d'études "Vigne et Vin" se constitue au Sénat.
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Présidence
Le Président du Sénat réunit à Versailles ses homologues du Caucase du Sud
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Non renseigné
Alain Delon lira à la tribune du Sénat, le 9 novembre, le discours prononcé par le Général de Gaulle, soixante ans auparavant, devant l'Assemblée consultative provisoire
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Économie
Aéroports : vers la création d'une commission de conciliation aéroportuaire.
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Culture
Création d'un groupe de travail sur les enjeux des nouvelles technologies dans le secteur des medias.
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Finances
La commission des finances du Sénat adopte une résolution sur la proposition de directive européenne visant à renforcer le contrôle légal des comptes
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Économie
Une application plus rapide des lois : fruit d'un nouvel équilibre institutionnel ?
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Finances
La commission des finances du Sénat met en place un groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
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Affaires sociales
Projet de loi de cohésion sociale : la commission des affaires sociales du Sénat amplifie les dispositifs proposés par le gouvernement
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Économie
Propriété intellectuelle et OGM : le Sénat sauve la filière semencière
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Non renseigné
Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, présente aux sénateurs le projet de budget pour 2005 de son ministère
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Affaires étrangères
Michel Barnier, Ministre des affaires étrangères, expose aux sénateurs le bilan de son déplacement en Israël et la situation en Irak.
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Économie
Quelle stratégie pour les vins français face au défi des marchés ?
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Économie
Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral.
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Finances
Les préconisations de la commission des finances pour une redéfinition des liens entre l'Etat et SOPEXA
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Présidence
Discours d'orientation de M. Christian PONCELET, président du Sénat.
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Présidence
Le Sénat s'associe à la Journée mondiale du refus de la misère Dimanche 17 octobre 2004
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Économie
Jean Paul Emorine : président de la commission des Affaires économiques du Sénat
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Affaires étrangères
Les nouvelles instances du Sénat
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Finances
Pour un Etat en ligne avec tous les citoyens
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Non renseigné
Journées européennes du patrimoine : record d'affluence battu au Sénat.
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Présidence
Journées du Patrimoine: Portes ouvertes au Sénat les 18 et 19 septembre 2004
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Présidence
Le site Sénat Junior fait peau neuve
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Non renseigné
Exposition d'automne du jardin du Luxembourg.
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Présidence
Otages en Irak : Christian Poncelet appelle à un rassemblement.
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Non renseigné
Après le temps de la commémoration, le Sénat se tourne vers l'avenir.
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Non renseigné
25 août 2004 : Le Sénat célèbre la Libération de Paris et les combats qui se sont déroulés dans le Jardin du Luxembourg
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Non renseigné
25 Août 2004 : le Sénat organise un bal populaire dans le jardin du Luxembourg
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Économie
OMC : au Sénat, on salue la relance de la libéralisation du commerce mondial
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Finances
La loi de sécurité financière, un an après : une application satisfaisante, des évolutions possibles, selon la commission des finances
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Lois
Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral
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Finances
La commission des finances prône la "sanctuarisation" des crédits pour l'informatisation de l'Etat en échange des gains de productivité réalisés
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Finances
Soutien à la consommation et à l'investissement : de nouvelles mesures votées par le Sénat pour favoriser la croissance
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délégation pour l'Union européenne
Communiqué de presse de M. Hubert HAENEL relatif à la ratification de la Constitution européenne.
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Culture
Intermittence : La commission des affaires culturelles à la rencontre des professionnels du spectacle en Avignon
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Affaires sociales
Le Sénat améliore le dispositif « anti-obésité » de la loi sur la santé publique
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Présidence
Le Président du Sénat, Christian PONCELET, se félicite de l'appel au sursaut républicain contre tous les racismes du Chef de l'Etat.
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délégation du Sénat pour la planification
Evaluation des politiques publiques en France
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Non renseigné
Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française
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Finances
Les préconisations de la commission des finances pour une administration électronique vraiment au service du citoyen
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Finances
Jusqu'où aider la presse, s'interroge la commission des finances à l'issue de sa mission de contrôle budgétaire
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Affaires sociales
L'office parlementaire d'évaluation des politiques de santé présente ses premiers rapports consacrés au cancer du sein et aux handicaps de l'enfant
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délégation du Sénat pour la planification
Objectif 3% de R&D : plus de recherche pour plus de croissance
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Finances
La commission des finances souhaite que le CSA puisse évaluer le coût de chacune de ses missions.
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Finances
La commission des finances souhaite que la Documentation française approfondisse ses réformes
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Finances
Débat d'orientation budgétaire pour 2005: Pour un budget de stabilisation et de croissance
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Économie
Roumanie-Bulgarie : la commission des affaires économiques du Sénat pour une adhésion dès 2007.
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Affaires sociales
Réforme des retraites d'EDF et GDF
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Économie
Rapport de M. Poniatowski sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz, et aux entreprises électriques et gazières.
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Affaires sociales
La commission des Affaires sociales auditionne Jean-Louis Borloo et l'ensemble des ministres impliqués dans le plan de cohésion sociale
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Finances
La commission des finances souhaite plus de clarté et de transparence dans les comptes de la SNCF.
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Économie
CNUCED: les sénateurs présents à Sao Paulo (Brésil)
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Présidence
10 000 mélomanes au Sénat! Record de participation pour la Fête de la musique organisée par le Sénat et Radio classique
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Économie
Présence postale: le Sénat demande péréquation et concertation
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délégation pour l'Union européenne
Pour Hubert Haenel, sénateur, président de la délégation pour l'Union européenne, ancien membre de la Convention sur l'avenir de l'Europe, « L'esprit des travaux de la Convention et l'essentiel de ses résultats sont préservés »
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Finances
Impôt sur la fortune : éléments d'analyse économique pour une réforme de la fiscalité patrimoniale.
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Présidence
9 vainqueurs pour la Bataille de la lecture 2004.
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Lois
Protection du nom des collectivités territoriales et des fonctions électives sur internet : la commission des Lois du Sénat rédige une proposition de loi
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Présidence
Le Prix du Sénat du Livre d'Histoire attribué à Colette Beaune pour son ouvrage Jeanne d'Arc
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Présidence
Les trois finalistes du Prix du Sénat du Livre d'histoire 2004
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Lois
Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif
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délégation du Sénat pour la planification
Problèmes économiques du football professionnel.
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Présidence
Eunice Barber, Maud Fontenoy et Jean-Luc Van Den Heyde, sportifs récompensés au Sénat
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Non renseigné
Un colloque de Haut Niveau sur l'Urgence le Jeudi 17 Juin 2004
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Économie
Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie.
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Présidence
Le 21 juin 2004: le Sénat fête la musique avec Radio Classique. 400 musiciens pour une promenade musicale
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Présidence
Concours du "meilleur journal de classe", organisé par le Sénat et le journal d'information pour enfants 'Mon Quotidien"
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Présidence
Deuxièmes rencontres sénatoriales de la justice
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Finances
Autonomie financière des collectivités territoriales : la commission des finances du Sénat restreint la définition des ressources propres et fixe à 33% leur part minimale
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Finances
Le sénateur Michel Charasse s'inquiète de la réalité de la priorité reconnue à l'aide publique au développement en Afrique
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Lois
Autonomie financière des collectivités territoriales : la commission des Lois du Sénat précise les recettes fiscales prises en compte et fixe à 33% la part minimale des ressources propres
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Affaires sociales
Le Sénat entame l'examen du projet de loi relatif à la solidarité pour L'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
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Finances
La commission des finances du Sénat publie ses propositions de modification du projet de nouvelle nomenclature budgétaire
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Économie
Les sénateurs dialoguent avec Robert Zoellick, représentant des Etats Unis pour le commerce.
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Économie
Le président du groupe de travail OMC du Sénat réagit aux propositions de la commission européenne sur la relance de l'agenda de Doha
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Économie
Première édition du Prix du Sénat de l'Olivier.
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Affaires étrangères
M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, présente aux sénateurs les priorités de son action et évoque les principaux sujets de l'actualité internationale
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Culture
Conflit des intermittents : sortir de la crise
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Présidence
Les enfants autistes à l'honneur dans le jardin du Sénat le Dimanche 9 mai 2004 à 15 heures
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Économie
Un nouveau président pour la Commission des Affaires économiques du Sénat : M. Jean Paul EMORINE
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Finances
La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État
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Économie
La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité
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délégation aux droits des femmes
Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : La mixité menacée ?
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Culture
La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre
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Finances
Le groupe de travail de la commission des finances du Sénat sur la taxe professionnelle commence un cycle intensif d'auditions
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Culture
Réunion des musées : une réorganisation qui porte ses fruits.
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Présidence
Les chercheurs au Sénat
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Affaires étrangères
contrat de volontariat de solidarité internationale : le Sénat examine le texte mardi 6 avril
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Finances
La commission des finances procède à des auditions sur la méthodologie du contrôle budgétaire
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Finances
Contrôle du fonds d'aide à la presse quotidienne.
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Non renseigné
Le Sénat au contact des chercheurs sur internet
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Non renseigné
Hommage aux victimes des attentats de Madrid
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délégation aux droits des femmes
Femmes et pouvoir: Un colloque au Sénat sur la place des femmes en politique
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délégation du Sénat pour la planification
Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?"
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Présidence
Tour Aérien "Rêves de gosse":décollage le 21 mai!
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Finances
Mise en oeuvre de la LOLF: La Commission des finances du Sénat demande communication des rapports d'audit des programmes
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Culture
Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue.
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Finances
M. Michel Prada fait le point devant la Commission des finances du Sénat sur la mise en place de l'AMF
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Finances
La Commission des Finances du Sénat précise l'organisation de la concertation souhaitée par le gouvernement pour la mise en oeuvre de la LOLF
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Affaires sociales
Projet de loi Handicap : satisfaction et regrets de la commission des Affaires sociales.
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Économie
Les communautés aéroportuaires : un espace de dialogue pour éviter les conflits de voisinage.
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Non renseigné
Le site du Sénat fait peau neuve.
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Culture
Conflit Radio France.
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délégation pour l'Union européenne
Tarification des infrastructures routières.
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Finances
La Commission des finances définit ses priorités en matière de contrôle budgétaire pour 2004
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Finances
Création d'un groupe de travail sur la réforme de la taxe professionnelle.
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Non renseigné
Poste financière : au Sénat, on rassure les banquiers.
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mission commune d'information
La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.
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délégation pour l'Union européenne
L'avenir de la politique de cohésion après 2006
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Présidence
Les 150 meilleurs apprentis de France récompensés au Sénat par Christian Poncelet et Jean-Pierre Raffarin
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Présidence
La Société nationale des meilleurs ouvriers de France présente une exposition des oeuvres des meilleurs apprentis de France dans les Jardins du Luxembourg, du 6 au 12 février 2004
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délégation aux droits des femmes
Féminisation des instances dirigeantes du monde sportif.
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Culture
La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France.
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Affaires sociales
Le Sénat organise deux séances d'auditions publiques sur le projet de loi handicap
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Culture
Auditions de la commission des affaires culturelles les mercredis 4 et 11 février 2004 sur le projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics
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Affaires sociales
Le Sénat rend son rapport sur le texte formation professionnelle et dialogue social
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Affaires sociales
Le Sénat ouvre des auditions au public dans le cadre du texte "handicap"
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Affaires étrangères
Le Sénat auditionne le ministre des affaires étrangères sur les crises africaines
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Non renseigné
Les créateurs d'entreprise au Sénat autour de Christian PONCELET et Jean-Pierre RAFFARIN
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Non renseigné
Les évènements de la "Semaine de l'Entrepreneur" au Sénat
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Économie
Rapport de Monsieur HERISSON relatif au projet de loi "Régulation des activités postales"
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Économie
Déclaration américaine pour relancer le cycle de Doha : aux actes maintenant
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Lois
Projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
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Affaires sociales
Le Sénat approuve les plans de santé publique
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