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Présidence
Message du Président du Sénat à Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier, journalistes à France 3, otages en Afghanistan
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Non renseigné
Visite d'une délégation parlementaire libanaise - 16 décembre 2010
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Affaires étrangères
La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat propose un dispositif de réserve de sécurité nationale
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Économie
La commission de l'économie du Sénat adopte la réforme de l'urbanisme commercial.
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Lois
Droit des campagnes électorales : moderniser, simplifier, sanctionner
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Non renseigné
Nomination du Bureau de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies
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Présidence
Bureau du Sénat : réforme des caisses de retraites et bilan de la gouvernance depuis 2008
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délégation aux droits des femmes
La suppression des exonérations de charges pour les emplois familiaux pénalisera principalement les femmes
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Non renseigné
Tempête Xynthia : pour assurer une gestion effective du risque de submersion marine, une proposition de loi met en oeuvre les recommandations de la mission sénatoriale d'information
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délégation aux droits des femmes
Election des conseillers territoriaux : la validation par le Conseil constitutionnel d'un mode de scrutin défavorable aux femmes ne risque-t-elle pas de légitimer à l'avenir d'autres empiètements à l'objectif constitutionnel de parité?
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Non renseigné
Visite du secrétaire général de la Grande Assemblée nationale de Turquie - 8 au 10 décembre 2010
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Présidence
Conseil supérieur de la magistrature: Gérard Larcher envisage de nommer Chantal Kerbec et Pierre Fauchon
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Non renseigné
Programme des Nations Unies pour le développement.
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Affaires étrangères
First meeting of the parliamentary working group on bilateral defence cooperation between France and the United Kingdom
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Affaires étrangères
1ère réunion du groupe interparlementaire sur la coopération bilatérale de défense entre la France et le Royaume-Uni
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Culture
Taux réduit de TVA sur le livre numérique : la commission de la culture du Sénat se réjouit du soutien du Gouvernement.
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Économie
Audition ouverte à la presse de M. Henri Proglio, PDG d'EDF, le 14 décembre à 15 heures
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Présidence
Elèves cuisiniers et maîtres d'hôtel : travaux pratiques à la Présidence du Sénat pour la réception des ambassadeurs
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Culture
Le Sénat confirme la suppression de la publicité sur France Télévisions
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Présidence
Le Sénat signe un partenariat avec la Bibliothèque Nationale de France
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec le Vietnam
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Non renseigné
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne M. Daniel Maximin, commissaire chargé de l'année des outre-mer français.
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Économie
La commission de l'économie du Sénat pour le renforcement des droits des consommateurs de services électroniques.
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Non renseigné
La commission des finances du Sénat examine la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2011
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Économie
Table ronde sur le compteur électrique évolué ouverte à la presse et au public le mercredi 1er décembre.
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec l'Afghanistan.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Les Alliances thématiques de recherche : une nouvelle dynamique pour la recherche française.
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délégation aux droits des femmes
Violences envers les femmes : Michèle André salue les efforts convergents des défenseures des droits des femmes au Sénat et à l'Assemblée nationale.
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Finances
La commission des finances s'inquiète du dérapage des dépenses de personnel de l'Etat
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délégation aux collectivités territoriales
La Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation élit son nouveau Président
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Finances
Le Sénat modifie la première partie du projet de loi de finances pour 2011
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Culture
Taux réduit de TVA sur le livre numérique : le Sénat adopte l'amendement de sa commission de la culture
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délégation prospective
"Pour comprendre le monde de demain" : Table ronde au Sénat le jeudi 2 décembre
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délégation prospective
Mme Fabienne Keller en déplacement dans les quartiers sensibles de Roubaix dans le cadre de sa mission sur « l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles.
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Économie
Audition de Mme Lauvergeon, présidente du directoire d'AREVA
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Présidence
Le Sénat va à la rencontre des jeunes dans le Nord.
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délégation aux collectivités territoriales
La Délégation aux collectivités territoriales du Sénat s'inquiète des conséquences des transferts de personnels de l'Etat sur les finances locales
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Finances
La commission des finances du Sénat propose une solution globale pour le passage de la bosse des dépenses de l'ANRU, la péréquation financière entre HLM et le financement de la société du Grand Paris.
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Non renseigné
Accueil des jeunes enfants : la Présidente de la commission des affaires sociales du Sénat souhaite engager une réflexion sur la formation des professionnels de la petite enfance
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales demande 100 millions supplémentaires pour le fonds national de protection de l'enfance et souhaite l'apurement des dettes de l'Etat vis-à-vis des maisons du handicap.
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Présidence
Bureau du Sénat: La réforme de l'administration du Sénat arrive à son terme
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délégation aux collectivités territoriales
Le Sénat au Salon des maires et des collectivités locales 2010.
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Présidence
Réforme des collectivités territoriales. Inédit: Gérard Larcher écrit aux 36 500 maires de France
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Non renseigné
« Redonner du sens à la PAC »
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Non renseigné
Le site Internet du Sénat en version mobile à partir du 15 novembre 2010.
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Non renseigné
Visite de fonctionnaires d'Afghanistan
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Affaires étrangères
A l'occasion du sommet de l'OTAN à Lisbonne, la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat lance une mission d'information sur la défense anti-missile balistique
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Culture
La commission de l'éducation a adopté une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier par les universités
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délégation aux droits des femmes
Élection des conseillers territoriaux : Michèle André déplore l'adoption d'un texte « naufrageur de la parité »
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec le Kazakhstan
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Présidence
Réforme des collectivités locales : « La loi portera la marque du Sénat »
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Non renseigné
Réforme de l'administration et dialogue social :le Sénat change
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Non renseigné
Coopération interparlementaire au Gabon
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Désindustrialisation des territoires
Mardi 9 novembre 2010: Déplacement dans le Nord -Pas-de-Calais, de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
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Non renseigné
Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition publique au sénat
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Présidence
Rendez-vous du Sénat. « Les jeunes, citoyens et responsables de leur avenir »
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délégation prospective
Table ronde "Identité des adolescents et relations aux autres" de Mme Fabienne Keller
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Bulgarie
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales soutient les mesures énergiques proposées par le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 sans sous-estimer l'ampleur de la tâche qui reste à accomplir.
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Finances
Traitement des déchets : le Sénat en appelle au pragmatisme
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Présidence
Massacre des chrétiens d'Irak : « C'est un malheur pour toutes les communautés d'Orient »
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Présidence
Rendez-vous sur la ruralité : pour Gérard Larcher, "le territoire c'est l'avenir"
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Non renseigné
Visite de députés de Djibouti - 25/28 octobre 2010
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
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Culture
Le Sénat a étendu l'application de la proposition de loi sur le prix du livre numérique aux opérateurs étrangers
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Finances
La commission des finances du Sénat s'oppose à l'assujettissement des bailleurs sociaux à la contribution sur les revenus locatifs.
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délégation aux droits des femmes
Favoriser la place des femmes dans les conseils d'administration des entreprises : Michèle André salue le travail du Parlement
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Non renseigné
Visite de gouverneurs du Yémen
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Non renseigné
Visite de membres de la Chambre de la Fédération d'Ethiopie
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Lois
Sondages politiques : la commission des lois souhaite une législation plus respectueuse de la sincérité du débat politique.
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Présidence
Réformes des retraites: "Après 126 heures de délibération, voici venu le temps de la décision"
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Affaires sociales
Le Sénat pose les bases d'une future réforme systémique de l'assurance vieillesse
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Culture
Accompagner la mutation numérique du secteur de l'édition : la commission de la culture a adopté une proposition de loi sur le prix du livre numérique
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Culture
La commission de la culture se penche sur le marché de l'art contemporain
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Non renseigné
Le Sénat débat de la neutralité du Net mardi 26 octobre à 14h30
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Non renseigné
Visite d'une délégation de sénateurs du Royaume du Cambodge.
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Économie
Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril
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Non renseigné
Certains personnels du Sénat contestent les règles de sûreté d'une assemblée parlementaire.
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Affaires sociales
Réforme des retraites: La présidente de la commission des affaires sociales du Sénat en appelle à la raison
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délégation aux droits des femmes
Classement opéré par le Forum économique mondial en matière d'égalité hommes-femmes : le recul de la France préoccupe la délégation aux droits des femmes.
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Non renseigné
Visite de Mme Rosana Alvadora, députée équatorienne
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Finances
La RGPP dans les préfectures : pour la délivrance des titres, la qualité du service public est-elle en péril ?
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Finances
Le Centre des monuments nationaux (CMN) : audition de la commission des finances du Sénat pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes
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Présidence
Bureau du Sénat: Comité de déontologie et réforme des retraites des sénateurs
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délégation aux droits des femmes
Retraite sans décote à 65 ans : les amendements gouvernementaux adoptés par le Sénat restent bien en-deçà des recommandations de la délégation aux droits des femmes
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Présidence
Gérard Larcher: "Ruralité, finissons-en avec les clichés "
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec l'Afghanistan.
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Affaires européennes
Union européenne et Roms : La Commission des affaires européennes du Sénat juge possible de préciser le droit français afin de régler le différend entre la France et la Commission européenne.
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Finances
Rapport d'étape sur le volet immobilier de la délocalisation de l'INSEE à Metz
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Finances
La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie.
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Finances
Audition de la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la Cour des Comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)
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délégation aux droits des femmes
Illustration flagrante du retard des établissements publics en matière de parité : le conseil d'administration exclusivement masculin de l'établissement public du Plateau de Saclay
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Économie
Proposition de loi de simplification du droit : la commission de l'économie souhaite la suppression de la réforme du droit de préemption
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Présidence
Les Présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale créent une mission commune sur les toxicomanies.
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Non renseigné
Visite d'une délégation soudanaise au Sénat.
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales adopte le projet de loi portant réforme des retraites et renforce les mesures de solidarité
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Non renseigné
La commission de la culture et la commission des finances auditionnent MM. Jean-Luc Hees et Rémy Pflimlin
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Présentation du rapport annuel de l'Agence de la biomédecine devant l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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délégation aux droits des femmes
Les femmes majoritaires au sein du gouvernement suisse : Michèle André salue « une petite révolution »
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Non renseigné
Moldavie - Clôture du programme européen « TACIS » de soutien au parlement (21-23 septembre 2010)
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délégation prospective
Les « années collège » dans les quartiers sensibles : lancement de l'enquête de Mme Fabienne Keller.
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Finances
Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur les participations de la Caisse des Dépôts et Consignations dans l'économie mixte locale.
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Non renseigné
Journées européennes du patrimoine: chiffres définitifs
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Présidence
Gérard Larcher apporte son soutien à Bernard Accoyer
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délégation aux droits des femmes
Élection des conseillers territoriaux : Michèle André regrette que l'Assemblée nationale s'apprête à faire l'impasse sur la parité
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Finances
Décret d'avance : la commission des finances appelle le gouvernement à améliorer la sincérité de la prévision budgétaire
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délégation aux droits des femmes
La Présidente de la délégation aux droits des femmes rappelle son attachement à l'objectif de mixité scolaire
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Présidence
Dissimulation du visage dans l'espace public : les présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat soumettent la loi au Conseil constitutionnel
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Présidence
Gérard Larcher à la Commission européenne : Agriculture, économie et libre-circulation des personnes
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Culture
Une proposition de loi en vue de fixer un cadre souple de régulation du prix du livre numérique
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délégation aux droits des femmes
La délégation aux droits des femmes du Sénat, procède le 13 septembre prochain à une matinée d'auditions sur la représentation équilibrée des femmes au sein des conseils d'administration des entreprises
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Non renseigné
Etude de législation comparée : les recours devant le juge constitutionnel
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Économie
Le rapporteur du projet de loi NOME au Sénat s'exprime sur la récente hausse des tarifs réglementés d'électricité.
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Non renseigné
Journées du patrimoine : portes ouvertes au Sénat les 18 et 19 septembre 2010.
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Grippe A
La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle »
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la Délégation aux droits des femmes salue la décision du président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, de désigner une femme pour siéger au Conseil constitutionnel
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Non renseigné
Madagascar: une délégation sénatoriale encourage les efforts déployés pour une sortie de crise rapide
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Non renseigné
Le Sénat s'associe à l'opération « Soleil d'Europe, Journée des oubliés des vacances 2010 », organisée par le Secours Populaire Français le jeudi 19 août 2010
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Non renseigné
Le Sénat et la Cour de cassation célèbreront le bicentenaire du code pénal les 25 et 26 novembre 2010
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Tempête Xynthia
Bruno Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues rapides.
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Culture
Une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier
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Affaires sociales
Tarification bancaire outre-mer : il est plus que temps d'agir !
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Non renseigné
Premier cycle anglophone sur le travail parlementaire - du 28 juin au 9 juillet 2010
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Non renseigné
Visite d'une délégation parlementaire indonésienne - 6 juillet 2010
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec le Liban - 8-9 juillet 2010
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
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Tempête Xynthia
Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames
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Économie
La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (nome)
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Affaires sociales
Finances sociales: un automne décisif
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la délégation aux droits des femmes rappelle les grands chantiers qui s'offrent à l'Observatoire de la parité enfin reconstitué
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Non renseigné
Le groupe d'amitié France-Monaco rencontre les plus hautes autorités monégasques
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Présidence
Gérard Larcher chez ATD Quart Monde à Noisy-le- Grand
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délégation prospective
Services à la personne: Bilan et prospective
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Culture
Patrimoine audiovisuel : donner à l'INA les moyens de demeurer la première banque d'archives numérisées d'Europe
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délégation aux collectivités territoriales
Les collectivités territoriales sont l'avenir de l'ingénierie publique.
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Finances
La commission des finances détaille le coût du passeport biométrique, qui s'élève à 55 euros selon une enquête de la Cour des comptes.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
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Non renseigné
Exposition d'automne du jardin du Luxembourg "Arbre, regards croisés"
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Finances
Audition de Jacques Attali au Sénat le 6 juillet
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Économie
La Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers publie son rapport
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Affaires sociales
Le Sénat renforce la protection des victimes de violences conjugales en instaurant un délit de violences psychologiques au sein du couple
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Non renseigné
Gilad Shalit, captif depuis 4 ans: la mobilisation se poursuit au Sénat
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la délégation aux droits des femmes félicite les joueuses de l'équipe de France de football féminin
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Affaires européennes
La commission des affaires étrangères du Sénat s'engage sur la politique de coopération.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Chlordécone et cancer de la prostate
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MCI outremer
Outre-mers : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne Mme Marie-Luce-Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer
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Finances
Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la cour des compte sur le coût du passeport biométrique
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Non renseigné
Le Sénat lance son nouveau site Internet : objectif : comprendre, décrypter et participer
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Non renseigné
Nouveau site Internet du Sénat : les territoires mis à l'honneur
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Non renseigné
Nouveau site Internet du Sénat : un logiciel libre
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Non renseigné
Nouveau site Internet du Sénat : une éducation à la citoyenneté
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Économie
Le Sénat poursuit ses travaux sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME)
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Non renseigné
Au bureau du Sénat : Budgets, musée du Luxembourg et retraites
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Non renseigné
Le jury du prix du Sénat du livre d'histoire récompense Jean-Louis Crémieux-Brilhac
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délégation aux droits des femmes
« Il faut sauver la parité », la délégation aux droits des femmes et sa présidente Michèle André proposent l'instauration d'un scrutin binominal pour l'élection des futurs conseillers territoriaux
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Tempête Xynthia
La mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport : « Xynthia, les leçons d'une catastrophe »
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Présidence
Gérard Larcher aux côtés des sénateurs du Var.
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Présidence
Crise financière : sommet du G20 : Le groupe de travail commun Assemblée nationale/ Sénat sur la crise financière souhaite renforcer la régulation prudentielle internationale
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Non renseigné
Une étude de législation comparée sur l'élection et la désignation des organes des collectivités territoriales
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Non renseigné
Concours du "meilleur journal de classe".Remise des prix au Sénat, le mercredi 9 juin 2010
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Présidence
Don du sang au Sénat : en présence du Professeur Gérard Tobelem, président de l'EFS, Gérard Larcher incite au don de sang sur les lieux de travail
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Non renseigné
Séminaire des fonctionnaires des Parlements francophones de Méditerranée - du 8 au 11 juin 2010
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Affaires sociales
Loi Handicap : la commission des affaires sociales améliore les dispositifs d'accueil et d'accompagnement des personnes handicapées
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Présidence
Gérard Larcher/ Quatre jours à l'écoute de la Guyane
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Finances
Auditions de sept ministres à l'occasion du projet de loi de règlement 2009
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Non renseigné
Lancement du nouveau film institutionnel du Sénat : la 3D au service de la pédagogie.
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Présidence
Commission nationale de contrôle des interceptions téléphoniques : Gérard Larcher désigne Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois du Sénat.
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délégation aux droits des femmes
Triste anniversaire pour la loi sur la parité du 6 juin 2000
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec l'Afghanistan- 4 juin 2010
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délégation aux droits des femmes
Jirga de la paix : la réconciliation ne doit pas se faire au détriment des droits des femmes afghanes
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Présidence
Gérard Larcher en visite officielle en Guyane, "laboratoire institutionnel où s'invente la modernisation"
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Non renseigné
Concours du "meilleur journal de classe":Remise des prix au Sénat, le mercredi 9 juin 2010
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Présidence
Le Président du Sénat a rencontré les participants du quatrième partenariat entre le Parlement et l'Académie des sciences.
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Finances
La politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de pilotage politique.
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Non renseigné
8e Prix du Sénat du Livre d'Histoire :3 livres sélectionnés
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Tunisie, 31 mai-1er juin 2010
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Non renseigné
Israël - Palestine : un pont maritime européen pour Gaza
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Affaires étrangères
La francophonie à l'honneur au Sénat
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Économie
Le Sénat adopte le projet de loi de modernisation agricole et de la pêche
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Économie
La commission de l'économie du Sénat a adopté le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services.
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Affaires sociales
Le Sénat confirme la création des maisons d'assistantes maternelles dont il a pris l'initiative en début d'année
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Russie, 25-28 mai 2010
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Non renseigné
Prix de thèse du Sénat pour 2010
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement
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Présidence
Au Bureau du Sénat : Public Sénat, comptes et orientations budgétaires du Sénat.
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délégation prospective
La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010
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Finances
Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, des économies possibles
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Présidence
1940-1962 : à période trouble, mémoire troublée ? Le vendredi 10 décembre 2010, le Sénat lance le débat
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Finances
Projet de loi relatif aux réseaux consulaires : la commission des finances exprime de fortes réserves sur les articles portant réforme du réseau des chambres de commerce et d'industrie
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délégation aux droits des femmes
Prévention et répression des violences faites aux femmes : les nouvelles dispositions législatives discutées au Sénat les 22 et 23 juin 2010
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Finances
La commission des finances organise un atelier de travail sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle du point de vue des redevables le mercredi 26 mai à 10h
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Tunisie 3-14 mai 2010
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Non renseigné
Participation de députés croates à une réunion de la commission des Finances
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délégation prospective
Politique économique en Europe, un essai à transformer
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Finances
Déménagement du tribunal de grande instance (TGI) de paris : le rapport de la commission des finances est rendu public
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Économie
Le Sénat lance une réflexion sur la désindustrialisation des territoires
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Tunisie 3-14 mai 2010
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Lois
Défenseur des droits . La commission des lois dessine une institution puissante, efficace et compétente en matière de lutte contre les discriminations
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délégation aux droits des femmes
Port d'un «couvre-chef » par l'équipe féminine de football iranienne : une entorse à la neutralité du sport qui dessert le sport féminin.
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Turquie
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec l'Azerbaïdjan
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Présidence
Autorité de régulation des jeux en ligne : Gérard Larcher désigne Jean-Luc Pain et Laurent Sorbier
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Finances
La commission des finances organise dans le cadre de la réflexion sur les "niches fiscales" une table ronde sur la fiscalité en faveur de l'investissement immobilier
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Affaires étrangères
Service européen pour l'action extérieure: la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat appelle les institutions européennes à dépasser les enjeux de pouvoir et les querelles stériles
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Lois
Le contrôleur général des lieux de privation dresse, devant la commission des lois du Sénat, un bilan en demi-teinte de ses relations avec les administrations
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Non renseigné
Création d'un groupe de travail conjoint sur la politique agricole commune
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Culture
Catherine Morin-Desailly souhaite donner un avenir à la radio
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Présidence
Autorité de régulation des activités ferroviaires : Gérard Larcher désigne Jacques Bernot
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Économie
M. Jean-Louis Borloo auditionné sur la chasse au Sénat
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délégation prospective
"La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050" : un atelier de prospective au Sénat
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Finances
La commission des finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Arras les 10 et 11 mai 2010.
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Finances
Les commissions des affaires étrangères et des finances du Sénat organisent une table ronde commune sur les orientations de la politique française en faveur du développement
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Présidence
Regards croisés France-Allemagne sur la PAC : Gérard Larcher consolide la coopération parlementaire.
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Présidence
Gérard Larcher en Allemagne : « Aujourd'hui s'ouvre une nouvelle étape de la construction européenne »
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Économie
La commission de l'économie du Sénat renforce la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.
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Non renseigné
Etude de législation comparée : les actions de groupe
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Tempête Xynthia
La mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses travaux et présente ses premières recommandations.
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Non renseigné
M. Jean-François Humbert se félicite de la réconciliation entre la Chine et la France
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Présidence
Gérard Larcher en Allemagne: Politique agricole commune et euro au programme
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la République tchèque - 20 avril 2010
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Culture
Collections des musées : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi d'initiative sénatoriale
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Présidence
Grand emprunt : le parlement souhaite être associé à la gouvernance des investissements.
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délégation aux droits des femmes
Election des conseillers territoriaux : la délégation aux droits des femmes du Sénat reste vigilante quant au respect de la parité
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec le Cambodge-21 avril-3 mai 2010
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Présidence
Sébastien Evain est nommé chargé de mission au Cabinet du Président du Sénat
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Non renseigné
8e Prix du Sénat du Livre d'Histoire :Huit livres sélectionnés
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Non renseigné
Un éclairage franco-allemand inédit sur l'apprentissage, au Sénat le mardi 11 mai 2010
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Non renseigné
Réunion du groupe interparlementaire France-Ukraine
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Culture
Colloque du Sénat sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur.
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Non renseigné
Le commissaire européen à l'agriculture et au développement rural Dacian Cioloş en audition au Sénat
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Lois
La commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique, social et environnemental et prévoit sa révision périodique.
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Présidence
Agriculture : Gérard Larcher examine avec Dacian Cioloş, commissaire européen, les mesures de soutien possibles.
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Culture
Une proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de cinéma.
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Finances
Avis favorable de la commission des finances au décret d'avance pour la reconstruction d'Haïti, les conséquences de la tempête Xynthia et les frais d'hospitalisation des Français de l'étranger.
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Économie
Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010.
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délégation aux droits des femmes
Accroître la présence féminine dans les conseils d'administration des entreprises : une « recommandation » du code Afep-Medef ne « remplacera » pas la loi.
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délégation prospective
Les villes du futur : Rêve ou cauchemar ? Colloque au Sénat le 29 avril.
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Présidence
Commission de régulation de l'énergie: Gérard Larcher désigne Michel Thiollière, sénateur de la Loire
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec Haïti
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Non renseigné
Déplacement en Charente-Maritime et en Vendée de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (mercredi 14 et jeudi 15 avril 2010)
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Culture
« Arrêtons le "zapping" dans le feuilleton France Télévisions »
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Non renseigné
Avec la Pologne endeuillée
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Non renseigné
Coopération parlementaire avec la Thaïlande
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Culture
Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
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Présidence
Présidence du Sénat : Gérard Larcher aménage son équipe
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Moldavie.
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Économie
Au Sénat, la taxe carbone reste à l'étude
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Affaires sociales
La commission des Affaires sociales publie un rapport d'information sur la réforme du système de santé aux Etats-Unis
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Affaires étrangères
La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat adopte à l'unanimité le projet de loi sur l'élimination des armes à sous-munitions
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Non renseigné
Finlande : sa "Commission pour l'avenir" est-elle transposable en France ?
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Tunisie
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Présidence
Cyclone "Tomas": Gérard Larcher s'engage aux côtés de Wallis et Futuna
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Présidence
Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat sur la qualité de la loi
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Finances
La commission des finances dégage des orientations sur l'avenir de la péréquation après la taxe professionnelle
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Tempête Xynthia
La mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée
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Présidence
Au bureau du Sénat : Groupes d'intérêt, Chaîne parlementaire et nouveau site du Sénat
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Finances
La commission des finances organise une table ronde sur l'impact sur les finances de l'Etat du développement du commerce électronique
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Finances
La commission des finances organise une table ronde sur les taxes locales sur l'électricité
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Grand Paris
"Grand Paris" : la commission spéciale adopte une centaine d'amendements pour donner toutes ses chances au projet.
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Affaires étrangères
Lutte contre la piraterie maritime
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Non renseigné
Cycle ENA-Assemblée nationale- Sénat "Organisation du travail parlementaire"- du 1er au 26 mars
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Présidence
HALDE : Gérard Larcher propose Cécile Petit et Mansour Zoberi.
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Non renseigné
Le Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
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Non renseigné
Coopération interparlementaire avec la Hongrie
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Affaires européennes
Jean Bizet élu président de la commission des affaires européennes
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Économie
Droits des consommateurs : la commission de l'économie du Sénat salue l'évolution de la position de la commission européenne
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Lois
La commission des lois du Sénat adopte à l'unanimité le projet de loi modifié relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales demande la suspension de la commercialisation des biberons fabriqués à base de Bisphénol A
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Lois
Proposition de loi sur le respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques : le Sénat adopte un texte équilibré
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Économie
La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
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délégation aux droits des femmes
48% de femmes dans les conseils régionaux : une parité effective qu'il convient de sauvegarder
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la Délégation aux droits des femmes salue l'entrée de Mme Simone Veil à l'Académie française
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Présidence
Gérard Larcher apporte son soutien à Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste du Sénat
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Finances
La commission des finances organise une table ronde sur le bilan du régime de l'auto-entrepreneur
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la Délégation aux droits des femmes suggère que la présidence de la HALDE soit confiée à une femme.
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Présidence
Gérard Larcher va proposer une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
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Non renseigné
Les lauréats du concours des Meilleurs Apprentis de France récompensés au Sénat le mercredi 17 mars dans la matinée
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Non renseigné
Deux sénateurs français observateurs des élections législatives au Kurdistan irakien
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délégation aux droits des femmes
Viol de Béziers : une atroce conjonction d'homophobie et de violence envers les femmes
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la délégation aux droits des femmes du Sénat dénonce les menaces qui pèsent sur les associations de défense des droits des femmes.
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Culture
Numérisation des fonds de la BNF : la réflexion se poursuit au Sénat
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Finances
Education nationale et quartiers de la politique de la ville : le rapport de la commission des finances est rendu public
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délégation aux droits des femmes
La délégation aux droits des femmes du Sénat organise un colloque sur les crimes dits d'honneur et les mariages forcés
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Finances
Anticiper l'expansion du livre numérique : un rapport de la commission des finances du Sénat
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Présidence
Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des victimes de la tempête Xynthia.
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délégation aux droits des femmes
Femmes battues sans papier : sanctionner les coupables plutôt que les victimes
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Économie
Agriculture : mobilisation des sénateurs sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.
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délégation du Sénat pour la planification
Quelle croissance à l'horizon 2030 ?
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délégation aux droits des femmes
La présidente de la Délégation aux droits des femmes dénonce un déséquilibre croissant dans la composition hommes/femmes du Conseil constitutionnel.
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Non renseigné
Le Sénat lance un contrôle des comptes de France Télévisions.
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Présidence
Conseil constitutionnel : "Hubert Haenel, c'est maintenant le choix du Sénat"
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Lois
Proposition de loi sur le respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques : la commission des lois adopte un texte équilibré qui concilie les différents intérêts en présence
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Économie
La commission de l'économie du Sénat adopte ses conclusions sur la proposition de loi de M. Ladislas Poniatowski relative au tarif réglementé d'électricité
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Lois
Auditions ouvertes à la presse de M. Hubert Haenel et de M. Michel Charasse, candidats proposés à la nomination au Conseil constitutionnel.
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Affaires sociales
L'interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires : une réponse manifestement excessive à des préoccupations légitimes
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Présidence
Pour Gérard Larcher, "Didier Migaud, nouveau président de la Cour des comptes est un des plus fins connaisseurs des finances publiques."
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mission mal-être
La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Rapport d'étape de l'OPECST sur la mutation des virus et la gestion des pandémies : l'exemple du virus A(H1N1)
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délégation aux droits des femmes
Rapport de l'IGAS sur la prévention des grossesses non désirées et la prise en charge des interruptions volontaires de grossesses : les constats positifs ne doivent pas occulter des mises en garde sérieuses
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Présidence
Gérard Larcher en visite officielle au Liban
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Non renseigné
Etude de législation comparée : les sociétés de journalistes dans la presse écrite.
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Non renseigné
La commission des finances et la commission de l'économie organisent une table ronde sur la situation des équipementiers automobiles.
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Finances
La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2
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MCI outremer
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat amorce ses travaux
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Présidence
Au Bureau du Sénat : groupes d'études et relations internationales.
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Présidence
« Pour créer les conditions d'une meilleure qualité de la loi,Sénateurs et Députés vont travailler ensemble »
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Présidence
HPST : mise en place du comité d'évaluation de la mise en œuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé
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Affaires étrangères
La future agence et les centres et instituts culturels français à l'étranger devraient s'appeler "Instituts Victor Hugo" selon la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat
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Lois
La commission des lois du Sénat a adopté un texte modifié pour le projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle.
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Finances
La commission des finances du Sénat présente les 46 contrôles envisagés par ses rapporteurs spéciaux pour 2010.
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délégation aux collectivités territoriales
La commission des finances et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat organisent une table ronde sur la péréquation.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.
Audition ouverte à la presse de M. Michel Rocard le 9 février 2010 au Sénat.
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Culture
Projet de loi sur les jeux en ligne : la commission de la culture guidée par l'ambition de mieux financer les filières équine et sportive
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Culture
La commission de la culture veut imposer le changement pour une réforme ambitieuse de notre diplomatie culturelle.
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Non renseigné
Les orchidées du Jardin du Luxembourg:150 ans d'une collection mythique au Sénat
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délégation aux droits des femmes
Les droits des femmes afghanes ne doivent pas être sacrifiés sur l'autel d'une « réconciliation » avec les Talibans.
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Culture
La commission de la culture constitue un groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux.
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Non renseigné
Les membres du groupe d'information sur le Tibet saluent la reprise des négociations sino-tibétaines.
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Économie
La commission de l'économie nomme M. Ladislas Poniatowski rapporteur de sa proposition de loi sur le retour au tarif réglementé d'électricité
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Non renseigné
Le Comité de déontologie parlementaire du Sénat porte M. Robert Badinter à sa présidence.
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délégation aux droits des femmes
L'élection de Mme Ana Maria Romero de Campero à la présidence du Sénat bolivien : un signe positif pour la participation des femmes à la vie politique
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Présidence
Rapport parlementaire sur le voile intégral: «La laïcité est gagnante" selon Gérard Larcher
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MCI outremer
Serge Larcher et Eric Doligé se félicitent du résultat des référendums en Martinique et en Guyane
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Affaires sociales
Pandémie grippale H1N1 : la commission des affaires sociales entend les laboratoires pharmaceutiques et la ministre de la santé
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Présidence
Le Bureau du Sénat autorise une mesure de contrôle judiciaire limitée au cautionnement à l'égard de René Vestri.
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Non renseigné
Nouvelles pages Internet sur l'histoire du Sénat et du Palais du Luxembourg
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Affaires sociales
La MECSS s'engage dans le débat sur la réforme des retraites
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délégation aux collectivités territoriales
La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation présente ses premières orientations sur la révision des valeurs locatives.
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Présidence
Gérard Larcher, Président du Sénat, exprime sa compassion au peuple haïtien
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délégation prospective
Le Sénat lance officiellement la réflexion prospective parlementaire
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Non renseigné
Projet de loi Grand Paris : constitution du Bureau de la commission spéciale.
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Présidence
Gérard Larcher : "Philippe Séguin était un gaulliste social et un homme libre".
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Culture
Accès des étudiants boursiers aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » sans imposer de quotas
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Affaires sociales
La commission des affaires sociales s'intéresse de très près à la gestion de la pandémie grippale H1N1
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Non renseigné
Etude de législation comparée : la garde à vue.
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