Anciens combattants : documents

2024

• 29 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 147 tome I (Avis)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 144 annexe 5 tome III (Rapport général)

2023

• 4 décembre 2023
  •  Budget 2024 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 128 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 131 tome I (Avis)
• 3 avril 2023
  •  Lieutenant-colonel Alfred Dreyfus - Texte n° 491 (Texte)
• 2 février 2023
  •  Réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » - Texte n° 50 (Texte)
• 27 janvier 2023
  •  Réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » - Rapport n° 286 (Rapport)
• 25 janvier 2023
  •  Réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » - Texte n° 287 (Texte)

2022

• 25 novembre 2022
  •  Renforcer le lien Armée-Nation - Texte n° 104 (Texte)
• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 115 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 118 tome I (Avis)
• 7 novembre 2022
  •  Tombes des combattants morts pour la France - Texte n° 97 (Texte)
• 28 octobre 2022
  •  L'Office national des anciens combattants : se moderniser pour accompagner les ressortissants et transmettre leurs mémoires au 21ème siècle - Rapport d'information n° 88 (Rapport d'information)
• 18 octobre 2022
  •  Orphelins de guerre et pupilles de la Nation vivants - Texte n° 52 (Texte)
• 14 septembre 2022
  •  Inscription du nom des soldats morts pour la France - Texte n° 866 (Texte)
• 3 mars 2022
  •  Monde combattant - Texte n° 115 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Texte n° 98 (Texte)
• 18 février 2022
  •  Monde combattant - Rapport n° 491 (Rapport)
• 16 février 2022
  •  Monde combattant - Texte de la commission n° 492 (Texte)
• 4 février 2022
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Rapport n° 427 (Rapport)
• 1er février 2022
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Texte de la commission n° 428 (Texte)
• 26 janvier 2022
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Texte n° 80 (Texte)
• 18 janvier 2022
  •  Monde combattant - Texte n° 361 (Texte)
• 17 janvier 2022
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Rapport n° 340 (Rapport)
• 14 janvier 2022
  •  Réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » - Texte n° 356 (Texte)
• 12 janvier 2022
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Texte de la commission n° 341 (Texte)

2021

• 3 décembre 2021
  •  Commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 - Rapport n° 240 (Rapport)
• 1er décembre 2021
  •  Commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 - Texte n° 241 (Texte)
• 24 novembre 2021
  •  Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie - Texte n° 178 (Texte)
• 19 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 166 tome I (Avis)
• 18 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 163 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 13 octobre 2021
  •  Commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 - Texte n° 42 (Texte)
• 15 avril 2021
  •  Responsabilité de la France à l'égard des harkis et de leurs familles - Texte n° 526 (Texte)
• 9 mars 2021
  •  Monde combattant - Texte n° 73 (Texte)
• 4 mars 2021
  •  Monde combattant - Rapport n° 420 (Rapport)
• 3 mars 2021
  •  Monde combattant - Texte de la commission n° 421 (Texte)

2020

• 27 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 138 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 141 tome I (Avis)
• 26 mai 2020
  •  27 mai 2020, journée nationale de la résistance : la délégation aux droits des femmes du sénat rend hommage aux résistantes (Communiqué de presse)
• 5 février 2020
  •  Monde combattant - Texte n° 241 (Texte)
• 22 janvier 2020
  •  Mention « Mort pour le service de la Nation » - Texte n° 247 (Texte)

2019

• 22 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 140 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 143 tome I (Avis)
• 12 septembre 2019
  •  Le buste d'Hitler et le drapeau nazi seront proposés en dépôt au Musée de l'Armée ou au Musée de la Libération de Paris (Communiqué de presse)
• 9 septembre 2019
  •  Orphelins de guerre et pupilles de la nation vivants - Texte n° 678 (Texte)
• 11 juin 2019
  •  DDay : sénateurs français et américains unis dans l'émotion de la commémoration du débarquement (Communiqué de presse)
• 3 juin 2019
  •  Débarquement du 6 juin 1944 en Normandie - Texte n° 539 (Texte)
• 8 avril 2019
  •  Protection des drapeaux d'associations d'anciens combattants - Texte n° 87 (Texte)
• 22 mars 2019
  •  Protection des drapeaux d'associations d'anciens combattants - Rapport n° 388 (Rapport)
• 20 mars 2019
  •  Protection des drapeaux d'associations d'anciens combattants - Texte de la commission n° 389 (Texte)
• 27 février 2019
  •  Vétérans des essais nucléaires - Texte n° 250 (Texte)
• 7 janvier 2019
  •  Allocation de reconnaissance à certains supplétifs - Texte n° 209 (Texte)

2018

• 7 décembre 2018
  •  Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18 octobre 2018) - Rapport d'information n° 165 (Rapport d'information)
• 29 novembre 2018
  •  Draperie tricolore et médaillé militaire - Texte n° 74 (Texte)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 150 tome I (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 147 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 25 juin 2018
  •  La commission d'indemnisation des victimes de spoliations antisémites : vingt ans après, redonner un élan à la politique de réparation - Rapport d'information n° 550 (Rapport d'information)
• 12 juin 2018
  •  Spoliations antisémites : M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances, appelle à un renforcement de la politique de réparations (Communiqué de presse)
• 6 juin 2018
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte n° 115 (Texte)
• 30 mai 2018
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte de la commission n° 512 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Rapport n° 511 (Rapport)
• 29 mai 2018
  •  M. Charles REVET salue l'adoption de la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
  •  La commission des affaires sociales adopte la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte n° 431 (Texte)
• 21 mars 2018
  •  Protection des drapeaux d'associations d'anciens combattants - Texte n° 331 (Texte)

2017

• 1er décembre 2017
  •  Budget 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 111 tome I (Avis)
• 29 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 108 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 20 juillet 2017
  •  Pensions aux veuves des très grands invalides de guerre - Texte n° 626 (Texte)
• 15 février 2017
  •  Carte du combattant pour les soldats engagés en Algérie - Texte n° 341 (Texte)
• 26 janvier 2017
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2017
  •  Pupilles de la Nation - Texte n° 59 (Texte)

2016

• 22 décembre 2016
  •  Noms des morts pour la France sur les monuments aux morts - Texte n° 268 (Texte)
• 16 décembre 2016
  •  Budget 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 143 tome I (Avis)
• 9 décembre 2016
  •  Harkis - Texte n° 138 (Texte)
• 30 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 140 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2016
  •  L'Institution nationale des Invalides - Rapport d'information n° 72 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2016
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Réévaluation des pensions des veuves de guerre (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
• 22 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
• 21 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juin 2016
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 juin 2016
  •  Carte de famille de blessé de guerre - Texte n° 697 (Texte)
• 26 mai 2016
  •  Sénat.Hebdo N°211 (27/05/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 24 mai 2016
  •  Hommage aux étudiants et lycéens résistants durant la Seconde Guerre mondiale - Cérémonie à la mémoire des étudiants et lycéens morts pour la France (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 mai 2016
  •  17 mai 2016 - Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais (Vidéo - Questions au gouvernement)

2015

• 21 décembre 2015
  •  Instaurer un Jour de Mémoire - Texte n° 272 (Texte)
  •  Instaurer un Jour de Mémoire - Rapport n° 271 (Rapport)
• 1er décembre 2015
  •  Budget 2016 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 167 tome I (Avis)
• 27 novembre 2015
  •  Instaurer un Jour de Mémoire - Texte n° 145 (Texte)
• 26 novembre 2015
  •  Budget 2016 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 164 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 12 novembre 2015
  •  Sénat.Hebdo N°189 (13/11/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 juillet 2015
  •  Draperie tricolore et médaillé militaire - Texte n° 621 (Texte)
• 18 juillet 2015
  •  Le Sénat accueille le 60e anniversaire de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Communiqué de presse)
  •  Délégation à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN : 18 juillet 2015 : le Sénat et l'Assemblée nationale ont organisé une réunion exceptionnelle à l'occasion des 60 ans de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (Communiqué de presse)
• 28 mai 2015
  •  Etudiants résistants - Le Sénat rend hommage aux étudiants résistants de la Seconde Guerre mondiale. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 29 janvier 2015
  •  29 janvier 2015 - Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz (Vidéo - Questions au gouvernement)

2014

• 28 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 111 tome I (Avis)
• 25 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 108 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 20 août 2014
  •  Le Sénat et le ministère de la Défense s'associent autour d'une exposition pour commémorer les 70 ans de la Libération du Palais du Luxembourg (Communiqué de presse)
• 18 juillet 2014
  •  Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance - Rapport d'information n° 757 (Rapport d'information)
• 17 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°141 (18/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 juillet 2014
  •  La commission des finances du Sénat publie un rapport sur la dépense fiscale en faveur des anciens combattants (Communiqué de presse)
• 8 juillet 2014
  •  Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Conclusion de la rencontre de Jean-Pierre BEL, président du Sénat et Madame Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Ouverture par le sénateur Thani MOHAMED SOILIHI, et présentation par M. Pascal BLANCHARD, historien coordonnateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Première table ronde: Le temps des conflits : Présence des outre-mer dans les deux conflits mondiaux (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Deuxième table ronde: Le temps des héritages et des mémoires : Ruptures, nouvelles visions, nouvelles solidarités (Vidéo - Evénements et colloques)
• 7 juillet 2014
  •  Jaurès, Actualité d'un homme - Ouverture du colloque par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et M. le Professeur Jean-Jacques BECKER (Université de Paris Ouest La Défense Nanterre) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Jaurès, Actualité d'un homme - Première partie du colloque. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Jaurès, Actualité d'un homme - Deuxième partie du colloque. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Jaurès, Actualité d'un homme - Conclusion du colloque (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 juin 2014
  •  Sénat.Hebdo N°137 (20/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 juin 2014
  •  Réhabilitation des fusillés pour l'exemple - Rapport n° 603 (Rapport)
  •  La dépense fiscale en faveur des anciens combattants : une évolution à maîtriser - Rapport d'information n° 653 (Rapport d'information)
• 11 juin 2014
  •  Réhabilitation des fusillés pour l'exemple - Texte n° 604 (Texte)
• 6 juin 2014
  •  Pupilles de la Nation - Texte n° 568 (Texte)
• 28 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 mai 2014
  •  À l'occasion de la commémoration au Sénat de la première Journée nationale de la Résistance, mardi 27 mai 2014, le site Internet du Sénat propose un webdoc sur les Femmes résistantes (Communiqué de presse)
  •  Femmes résistantes - Clôture dea journée par Mme Najat VALLAUD BELKACEM. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Deux témoignages d'engagements associatifs. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - L'action poursuivie au Sénat par ses élues issues de la Résistance, retracée par des membres de la Délégation. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Troisième table ronde : après la Résistance, une vie d'engagement au service de la cité. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Dialogue avec la salle de la deuxième table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Deuxième table ronde : biographies et témoignages. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Première table ronde : place et rôle des femmes dans la Résistance. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Ouverture de la journée par le Président du Sénat et la Présidente de la Délégation sénatoriale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Première Journée nationale de la Résistance au Sénat - Cérémonie de dévoilement de la plaque commémorative en hommage aux sénatrices issues de la Résistance. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Femmes résistantes - Première Journée nationale de la Résistance au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 10 avril 2014
  •  Sénat.Hebdo N°128 (11/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 8 avril 2014
  •  Exposition sur les grilles du Jardin du Luxembourg - Inauguration de l'exposition "Fields of Battle - Terres de Paix / 14-18" (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 mars 2014
  •  Jean-Pierre Bel apprend avec tristesse le décès de Maurice Faure (Communiqué de presse)
• 20 février 2014
  •  Voie sacrée nationale - Texte n° 391 (Texte)
• 24 janvier 2014
  •  Guerre d'Algérie - Texte n° 311 (Texte)

2013

• 12 décembre 2013
  •  L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions - Rapport d'information n° 132 (Rapport d'information)
• 5 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 159 tome I (Avis)
• 27 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 156 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2013
  •  Conditions d'attribution de la carte du combattant - Rapport n° 135 (Rapport)
• 14 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°114 (15/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 novembre 2013
  •  Conditions d'attribution de la carte du combattant - Texte n° 136 (Texte)
• 12 novembre 2013
  •  Le Président du Sénat rend hommage au sacrifice consenti par l'Australie pendant la Première Guerre mondiale (Communiqué de presse)
• 7 novembre 2013
  •  Jean-Pierre Bel représentera la France en Australie aux cérémonies du 11 novembre (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2013
  •  31 octobre 2013 - Retraites des anciens combattants (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 septembre 2013
  •  L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs (Communiqué de presse)
• 17 juin 2013
  •  Le Sénat met en ligne les archives de ses commissions pendant la Première guerre mondiale (Communiqué de presse)
• 2 avril 2013
  •  Journée nationale de la Résistance - Texte n° 123 (Texte)
• 21 mars 2013
  •  Journée nationale de la Résistance - Rapport n° 433 (Rapport)
• 20 mars 2013
  •  Journée nationale de la Résistance - Texte de la commission n° 434 (Texte)
• 27 février 2013
  •  Disparition d'Henri Caillavet (Communiqué de presse)
  •  Disparition de Stéphane Hessel (Communiqué de presse)
  •  Disparition de Françoise Seligmann (Communiqué de presse)
• 26 février 2013
  •  Anciens combattants en Algérie - Texte n° 383 (Texte)
  •  Campagne double - Texte n° 384 (Texte)
• 15 février 2013
  •  Journée nationale de la Résistance - Texte n° 350 (Texte)

2012

• 26 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Rapport spécial n° 148 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Avis n° 151 tome I (Avis)
• 9 novembre 2012
  •  Nationalité - Rapport n° 110 (Rapport)
• 7 novembre 2012
  •  Nationalité - Texte de la commission n° 111 (Texte)
• 17 octobre 2012
  •  La commission des Affaires sociales du Sénat adopte la proposition de loi consacrant le 19 mars comme journée du souvenir des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2012
  •  Anciens combattants - Texte n° 755 (Texte)
• 6 septembre 2012
  •  Nationalité - Texte n° 749 (Texte)
• 2 août 2012
  •  Anciens combattants en Algérie - Texte n° 669 (Texte)
• 30 juin 2012
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Bariza KHIARI, vice-présidente du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Association France-Algérie) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Le débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Sid Ahmed GHOZALI (ancien premier ministre d'Algérie) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Georges MORIN, (réseau « Algérie » au sein des collectivités territoriales françaises) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Anouar BENMALEK (écrivain) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Denis BAUCHARD (diplomate) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Omar BELHOUCHET ("El Watan") (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Claude DOMEIZEL (groupe d'amitié) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Pascal BLANCHARD (CNRS) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Joëlle HUREAU, historienne (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Laetitia BUCAILLE (Université Victor Segalen, Bordeaux) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M.Gilles MANCERON (historien) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Danielle MICHEL-CHICH (journaliste-essayiste-traductrice) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Sonia MABROUK (Public Sénat) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Seconde table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Matthew CONNELLY (Columbia University) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Abdelmadjid MERDACI (université Mentouri, Constantine) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Ali HAROUN (ancien membre du FLN) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Amar MOHAND-AMER (Centre national d'anthropologie sociale et culturelle, Oran) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Gilbert MEYNIER (Université Nancy II) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Isabelle MANDRAUD ("Le Monde") (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Christelle TARAUD (Centre de recherches en histoire du XIXe siècle) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Todd SHEPARD (Johns Hopkins University) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Mme Sylvie THÉNAULT (CNRS) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Olivier LE COUR GRANDMAISON (historien) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Guy PERVILLÉ (Université de Toulouse-Le Mirail) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - M. Slimane ZEGHIDOUR, écrivain, journaliste (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir - Marie-Annick DUCHENE et Claude DOMEIZEL (groupe d'amitié France-Algérie) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 mars 2012
  •  Victimes de la guerre d'Algérie - Texte n° 475 (Texte)
• 8 mars 2012
  •  Conseil national des communes "Compagnon de la Libération" - Texte n° 99 (Texte)
• 5 mars 2012
  •  Harkis et Français rapatriés - Texte n° 87 (Texte)
• 28 février 2012
  •  Commémoration du 11 novembre - Texte n° 71 (Texte)
• 23 février 2012
  •  Harkis et Français rapatriés - Rapport n° 402 (Rapport)
• 22 février 2012
  •  Harkis et Français rapatriés - Texte de la commission n° 403 (Texte)
• 21 février 2012
  •  Harkis et Français rapatriés - Texte n° 384 (Texte)
• 16 février 2012
  •  Conseil national des communes "Compagnon de la Libération" - Rapport n° 361 (Rapport)
  •  Conseil national des communes "Compagnon de la Libération" - Texte de la commission n° 362 (Texte)
• 3 février 2012
  •  Commémoration du 11 novembre - Rapport n° 316 (Rapport)
• 1er février 2012
  •  Commémoration du 11 novembre - Texte de la commission n° 317 (Texte)
• 27 janvier 2012
  •  Senat.Hebdo N°55 (27/01/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Commémoration du 11 novembre - Texte n° 54 (Texte)
• 24 janvier 2012
  •  Commémoration du 11 novembre - Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 23 janvier 2012
  •  Harkis et Français rapatriés - Texte n° 51 (Texte)
• 20 janvier 2012
  •  La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat adopte à l'unanimité le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France après l'avoir complété. (Communiqué de presse)
• 19 janvier 2012
  •  Commémoration du 11 novembre - Rapport n° 262 (Rapport)
  •  Commémoration du 11 novembre - Texte de la commission n° 263 (Texte)
• 12 janvier 2012
  •  Commémoration du 11 novembre - Texte n° 251 (Texte)
• 10 janvier 2012
  •  Journée nationale de recueillement - Texte n° 233 (Texte)

2011

• 21 décembre 2011
  •  Réhabilitation des fusillés pour l'exemple - Texte n° 212 (Texte)
• 30 novembre 2011
  •  Anciens combattants - Texte n° 136 (Texte)
• 21 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Rapport spécial n° 107 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Avis n° 109 tome I (Avis)
• 20 octobre 2011
  •  Harkis et Français rapatriés - Rapport n° 41 (Rapport)
• 19 octobre 2011
  •  Harkis et Français rapatriés - Texte de la commission n° 42 (Texte)
• 4 août 2011
  •  Anciens combattants fonctionnaires d'Algérie, du Maroc et de Tunisie - Texte n° 768 (Texte)
• 8 juin 2011
  •  La commission des finances juge positivement la reprise du service d'offre d'appareillage au service des anciens combattants (Communiqué de presse)
• 7 avril 2011
  •  Pupilles de la Nation et orphelins de guerre - Texte n° 380 (Texte)

2010

• 10 décembre 2010
  •  Les troubles de la mémoire française - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 23 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Avis n° 113 tome I (Avis)
• 22 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Rapport spécial n° 111 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 13 juillet 2010
  •  Guerre d'Algérie - Texte n° 618 (Texte)
• 7 juillet 2010
  •  Harkis et Français rapatriés - Texte n° 264 (Texte)
• 9 juin 2010
  •  Conseil national des communes "Compagnon de la Libération" - Texte n° 523 (Texte)
• 25 mai 2010
  •  Réforme de l'administration des anciens combattants : une campagne bien menée - Rapport d'information n° 488 (Rapport d'information)

2009

• 27 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Avis n° 103 tome I (Avis)
  •  Budget 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation - Rapport spécial n° 101 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 17 juin 2009
  •  Anciens combattants - Texte n° 457 (Texte)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 mars 2009
  •  Guerre d'Algérie et combats du Maroc et de Tunisie - Texte n° 217 (Texte)

2008

• 23 décembre 2008
  •  Fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 - Texte n° 148 (Texte)
• 24 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 99 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 103 tome I (Avis)
• 10 octobre 2008
  •  DIAC : la réforme de l'administration des anciens combattants à l'épreuve de la RGPP (Communiqué de presse)
  •  Les DIAC : une des premières mises en oeuvre de la RGPP - Rapport d'information n° 483 (Rapport d'information)
• 26 mai 2008
  •  Algérie - Texte n° 294 (Texte)
• 21 mai 2008
  •  Carte du combattant - Texte n° 282 (Texte)
• 20 mars 2008
  •  Audition publique sur l'évolution des retraites militaires (Communiqué de presse)
• 12 mars 2008
  •  Anciens combattants ayant quatre mois de présence en Algérie - Texte n° 223 (Texte)

2007

• 27 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 91 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 95 tome I (Avis)
• 13 novembre 2007
  •  Résistance - Texte n° 75 (Texte)
• 9 novembre 2007
  •  Résistance - Texte n° 45 (Texte)
• 8 novembre 2007
  •  Lieux de mémoire : comment ne pas les oublier, selon la commission des finances (Communiqué de presse)
  •  Lieux de mémoire : comment ne pas les oublier - Rapport d'information n° 65 (Rapport d'information)
• 29 mars 2007
  •  Conseil National de la Résistance - Texte n° 122 (Texte)
• 25 janvier 2007
  •  Pupilles de la Nation et orphelins de guerre - Texte n° 157 (Texte)

2006

• 27 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 78 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 82 tome I (Avis)
• 11 septembre 2006
  •  M. Jacques Baudot, rapporteur spécial, se rend en Algérie pour contrôler l'état des lieux de mémoire. (Communiqué de presse)
• 22 février 2006
  •  Pensions militaires d'invalidité - Texte n° 69 (Texte)
• 6 février 2006
  •  Pensions militaires d'invalidité - Rapport n° 194 (Rapport)
• 5 janvier 2006
  •  Pensions militaires d'invalidité - Texte n° 144 (Texte)

2005

• 2 décembre 2005
  •  Budget 2006 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 103 tome I (Avis)
  •  Budget 2006 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 99 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2005
  •  Anciens combattants - Texte n° 80 (Texte)
• 6 juillet 2005
  •  Rapatriés - Texte n° 451 (Texte)

2004

• 15 décembre 2004
  •  Rapatriés - Texte n° 35 (Texte)
• 8 décembre 2004
  •  Rapatriés - Rapport n° 104 (Rapport)
• 29 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 74 annexe 4 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Légion d'honneur, ordre de la Libération - Rapport spécial n° 74 annexe 39 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Outre-mer - Avis n° 78 tome VII (Avis)
• 9 novembre 2004
  •  M. Michel Barnier évoque devant les sénateurs la crise en Côte d'Ivoire et les mesures envisagées Pour les ressortissants français (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2004
  •  M. Serge Vinçon, Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, réagit à la situation en Côte d'Ivoire (Communiqué de presse)
• 20 août 2004
  •  25 août 2004 : Le Sénat célèbre la Libération de Paris et les combats qui se sont déroulés dans le Jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2004
  •  Indochine - Texte n° 382 (Texte)
• 10 juin 2004
  •  Les trois finalistes du Prix du Sénat du Livre d'histoire 2004 (Communiqué de presse)
• 9 juin 2004
  •  Nationalité française - Texte n° 331 (Texte)
• 16 mai 2004
  •  Rapatriés - Texte n° 356 (Texte)

2003

• 4 décembre 2003
  •  Budget 2004 : Légion d'honneur, ordre de la Libération - Rapport spécial n° 73 annexe 39 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Anciens combattants - Avis n° 77 tome VII (Avis)
• 25 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 73 annexe 4 tome III (Rapport général)
• 19 septembre 2003
  •  Entente-franco-allemande - Texte n° 430 (Texte)

2002

• 27 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Légion d'honneur, ordre de la Libération - Rapport spécial n° 68 annexe 39 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 68 annexe 4 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Anciens combattants - Avis n° 72 tome VII (Avis)

2001

• 6 décembre 2001
  •  Budget 2002 : Légion d'honneur, ordre de la Libération - Rapport spécial n° 87 annexe 39 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 87 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 20 octobre 2001
  •  Déportés - Texte n° 441 (Texte)
• 9 juillet 2001
  •  Orphelins de personnes déportées - Texte n° 430 (Texte)

2000

• 11 décembre 2000
  •  Orphelins - Texte n° 131 (Texte)
• 18 juin 2000
  •  Guerre d'Algérie et combats en Tunisie et au Maroc - Rapport n° 499 (Rapport)

1999

• 8 décembre 1999
  •  Légion d'honneur - Texte n° 124 (Texte)
• 27 octobre 1999
  •  L'Office national des anciens combattants - Rapport d'information n° 32 (Rapport d'information)
• 5 octobre 1999
  •  Guerre d'Algérie et combats en Tunisie et au Maroc - Texte n° 1 (Texte)
• 28 septembre 1999
  •  Monument mont Valérien - Rapport n° 40 (Rapport)
• 16 juin 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Rapport n° 373 (Rapport)
• 10 juin 1999
  •  Guerre d'Algérie et combats en Tunisie et au Maroc - Texte n° 418 (Texte)
• 26 mai 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Texte n° 129 (Texte)
• 12 mai 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Texte n° 347 (Texte)
• 11 mai 1999
  •  Guerre d'Algérie et combats en Tunisie et au Maroc - Texte n° 344 (Texte)
  •  Guerre d'Algérie - Texte n° 344 (Texte)
• 16 avril 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Rapport n° 298 (Rapport)
• 6 avril 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Texte n° 103 (Texte)
• 18 mars 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Rapport n° 272 (Rapport)
• 9 février 1999
  •  Aménagement et développement durable du territoire - Texte n° 203 (Texte)
• 7 janvier 1999
  •  Guerre d'Algérie et combats en Tunisie et au Maroc - Texte n° 403 (Texte)

1998

• 4 décembre 1998
  •  Budget : Anciens combattants - Avis n° 70 tome VI (Avis)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Anciens combattants - Rapport spécial n° 66 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 21 avril 1998
  •  Déportés, internés et résistants - Texte n° 389 (Texte)

1997

• 20 novembre 1997
  •  Budget 1998 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 85 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 1998 : Anciens combattants - Avis n° 89 tome VI (Avis)
• 1er octobre 1997
  •  Le défi de la mémoire - Rapport d'information n° 6 (Rapport d'information)
• 19 juin 1997
  •  Monument mont Valérien - Texte n° 362 (Texte)

1993

• 8 décembre 1993
  •  Budget 1994 : Légion d'honneur - Ordre de la Libération - Rapport spécial n° 101 annexe 43 tome III (Rapport général)
• 3 décembre 1993
  •  Budget 1994 : Anciens combattants - Avis n° 105 tome IX (Avis)

1992

• 9 décembre 1992
  •  Budget 1993 : Légion d'honneur - Ordre de la libération - Rapport spécial n° 56 annexe 39 tome III (Rapport général)
• 3 décembre 1992
  •  Budget 1993 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 56 annexe 4 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 1992
  •  Budget 1993 : Anciens combattants - Avis n° 60 tome IX (Avis)

1991

• 2 décembre 1991
  •  Budget 1992 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 92 annexe 7 tome III (Rapport général)

1987

• 25 mai 1987
  •  Anciens combattants et victimes de guerre - Texte n° 70 (Texte)
• 15 avril 1987
  •  Anciens combattants et victimes de guerre - Rapport n° 184 (Rapport)

1986

• 28 novembre 1986
  •  Budget 1987 : Anciens combattants - Rapport spécial n° 67 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 29 octobre 1986
  •  Anciens combattants et victimes de guerre - Texte n° 34 (Texte)

1978

• 23 juin 1978
  •  Conseil économique et social - Texte n° 163 (Texte)
• 1er juin 1978
  •  Conseil économique et social - Avis n° 388 (Avis)
• 19 avril 1978
  •  Conseil économique et social - Rapport n° 321 (Rapport)

1977

• 21 décembre 1977
  •  Conseil économique et social - Texte n° 265 (Texte)
• 13 décembre 1977
  •  Pupilles de la Nation - Texte n° 46 (Texte)
• 7 décembre 1977
  •  Pupilles de la Nation - Rapport n° 122 (Rapport)
• 3 novembre 1977
  •  Anciens combattants - Texte n° 59 (Texte)
• 29 juin 1977
  •  Pupilles de la Nation - Texte n° 451 (Texte)